TABLE DES MATIERES
AVERTISSEMENT ii
REMERCIEMENTS iv
PREMIERE PARTIE : CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DE LA
REGULATION DES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX DE L'ORPAILLAGE AU
BURKINA ET AU MALI 6
Chapitre 1 : Généralités sur les enjeux
environnementaux de l'orpaillage au Burkina Faso
et au Mali. 7
Section I : Historique et caractéristiques de l'orpaillage
au Burkina Faso et au Mali 7
Paragraphe I : Historique de l'orpaillage 7
A) L'orpaillage au mali 7
B) L'orpaillage au Burkina Faso 8
Paragraphe II : les caractéristiques de l'orpaillage 9
A) Les caractéristiques de l'orpaillage au Mali 9
Section II : L'impact environnemental de l'orpaillage au Mali et
au Burkina Faso. 11
Paragraphe I : L'impact sur les espaces 12
A) L'impact sur les espaces Au Mali 12
B) L'impact sur les espaces Au Burkina Faso 13
B) l'impact sur les espèces Au Burkina Faso 15
Chapitre 2 : Le cadre juridique et institutionnel de la
régulation de l'orpaillage au Burkina
Faso et au Mali 17
Section I : La règlementation existante sur l'orpaillage
17
Paragraphe I : Les sources de la règlementation sur
l'orpaillage 17
A) Les sources de la règlementation sur l'orpaillage au
Mali 17
B) les sources de la règlementation sur l'orpaillage au
Burkina Faso 18
Paragraphe II : La typologie des textes existants dans les deux
pays. 18
A) Les dispositions générales au Burkina et au
Mali 18
B) Les dispositions particulières au Burkina et au Mali
22
Section II : Le régime juridique et
institutionnel de l'orpaillage au Burkina Faso et au
Mali 27
Paragraphe I : le régime juridique de l'orpaillage dans
les deux pays 27
A) Le régime juridique de l'orpaillage au Mali 27
B) le régime juridique de l'orpaillage au Burkina Faso
29
Paragraphe II : Le régime institutionnel de l'orpaillage
dans les deux pays 30
A)
71
Le régime institutionnel de l'orpaillage au Mali 30
B) le régime institutionnel de l'orpaillage au Burkina
Faso 32
DEUXIEME PARTIE : LES INSUFFISANCES ET LES PERSPECTIVES LIEES A LA
REGULATION DES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX DE L'ORPAILLAGE AU
BURKINA FASO ET AU MALI. 37
Chapitre I : Les insuffisances de la régulation des enjeux
environnementaux liées à
l'orpaillage au Burkina Faso et au Mali. 38
Section 1 : Les insuffisances sur la protection des
espèces et des espaces 38
Paragraphe1 : Les insuffisances législatives sur la
protection des espèces et des
espaces 38
A) Les insuffisances législatives au Mali 38
B) les insuffisances législatives au Burkina Faso 41
Paragraphe II : Les insuffisances institutionnelles sur la
protection des espèces et des
espaces 44
A) Les insuffisances institutionnelles au Mali 44
B) Les insuffisances institutionnelles au Burkina Faso 45
Section II : Les insuffisances sur la lutte contre les pollutions
et nuisances liées à
l'orpaillage 47
Paragraphe I : Les lacunes de la règlementation dans la
lutte contre les pollutions et
les nuisances 47
A) Les lacunes de la règlementation au Mali 47
B) Les lacunes de la règlementation au Burkina Faso 50
Paragraphe II : Les lacunes institutionnelles sur la lutte contre
les pollutions et
nuisances liées à l'orpaillage. 52
A) Les lacunes institutionnelles au Mali 52
B) Les lacunes institutionnelles au Burkina Faso 52
Section 1 : Les perspectives d'amélioration de la
protection des espèces et des
espaces 54
Paragraphe I : Les perspectives réglementaires sur la
protection des espaces et des
espèces 54
A) Aux niveaux international et communautaire 54
B) Aux niveaux national et local 55
Paragraphe II : Les perspectives institutionnelles sur la
protection des espaces et des
espèces. 56
A) Aux niveaux international et communautaire 56
B) Aux niveaux national et local 57
Section II : Les perspectives d'amélioration de la lutte
contre les pollutions et nuisances
liées à l'orpaillage. 58
Paragraphe I : Les perspectives réglementaires de la lutte
contre les pollutions et
nuisance. 58
A) Aux niveaux international et communautaire 58
B) Aux niveaux national et local 58
Paragraphe II : Les perspectives institutionnelles de la lutte
contre les pollutions et
nuisance. 59
A) Aux niveaux international et communautaire 59
B) Aux niveaux national et local 59
CONCLUSION GENERALE 61
72
BIBLIOGRAPHIE 63
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