à‰tude comparée de la régulation des enjeux environnementaux liés à l'orpaillage dans les pays sahéliens. Cas du Burkina Faso et du Mali.

BIBLIOGRAPHIE

I : USUELS

Micro robert. Edition 2000

I I: ouvrages

BOUDA B, (2013). Le code minier communautaire de l'Union Economique et monétaire Ouest Africaine : aspects positifs et prospectifs. 168p. Centre littéraire d'impression provençal, Marseille- France. www.imprimerieclip.fr

UICN, (2011). Aspects contemporains du droit de l'environnement en Afrique de l'Ouest et Centrale, in Droit et Politique de l'environnement n° 69. 83P. https://www.google.bf/#q=Aspects+contemporains+du+droit+de+l%E2%80%99envir onnement+en+Afrique+de+l%E2%80%99Ouest+et+Centrale.Consulté le 12/01/2014

III : RAPPORTS, MEMOIRES, ARTICLES, ET REVUES

ACP-UE (Assemblée Parlementaire Paritaire). (2011). l'impact social et environnemental de l'exploitation minière dans les pays ACP. Document de travail 7.11.2011.5p.

www.europarl.europa.eu/meetdocs/2009 2014/.../acp/dt/.../882645fr.pdf.

Agence de l'Environnement et du Développement Durable. Juin 2012. Rapport national sur le développement durable au mali, dans la perspective de rio+20. 54p. www.undp.org/content/dam/undp/.../RIO+20FRSINGLEWEB.pdf, Consulté le 14/01/2014

BUTARE, I. KEITA, S. (2010). Aspects environnementaux liés au développement du

secteur minier en Afrique de l'ouest .13P.

www.africabusinessmarket.com/fichier/1290108564aspect.pdf , Consulté le
12/01/2014,

Burkina Faso, Ministère de l'Environnement et du Cadre de Vie (MECV) (2011). Analyse économique du secteur des mines, liens pauvreté et environnement, rapport final. 69p. www.unpei.org/.../Burkina%20Faso%20-%20Evaluation%20economique, Consulté le 18/05/2014

DIABATE, F. ESSOR, 23 février 2014. Les ravages de l'orpaillage.

www.malijet.com/.../70612-sikasso-%3A-les-ravages-de-l'orpaillage.htm, Consulté le 12/01/2014

Diallo M, Saliou T. (2010). Pratiques du secteur minier en Afrique de l'ouest : synthèse comparative de quatre études de cas (Sénégal, guinée Bissau, guinée et sierra Leone). 34p. https://portals.iucn.org/library/node/9807, Consulté le 3/03/2014

64

Essor n° 16060 du 25/10/2007.

ESSOR, quotidien national d'information du mali. 14 avril 2014

GILLES, S. (2012). L'orpaillage face à l'arrivée des industries minières aurifères : cas du Burkina Faso. Doctorant géographie humaine, umr idées-GéoSuds. 4p. www.sifee.org/static/uploaded/Files/.../actes.../GILLES_TEXTE.pdf Consulté le 19/02/2014

Human Rights Watch (2011). Un mélange toxique, travail des enfants, mercure et orpaillage au mali. 132p. www.hrw.org/fr/reports/2011/12/06/un-melange-toxique

Initiative pour la transparence dans les industries extractives (ITIE), Burkina Faso. 2013. Rapport de conciliation des paiements des sociétés minières a l'état et des recettes perçues par l'état des dites sociétés pour l'exercice 2011. 82p.

www.hrw.org/sites/default/files/reports/mali1211fr_forinsertLR.pdf, Consulté le
19/02/2014

KEITA A, DJIRE M, TRAORE K, TRAORÉ Kader, DEMBELE D, DEMBELE A, SAMASSEKOU M, DOUMBO M. (2008). Communautés locales et « manne aurifère » : les oubliées de la législation minière malienne.53p. pubs.iied.org/pdfs/12554FIIED.pdf Consulté le 20/02/2014

KEÏTA, S. (2001). Etude sur les mines artisanales du mali Les exploitations minières à petite échelle au Mali. 54P. pubs.iied.org/pdfs/G00727.pdf, Consulté le 19/02/2014

MBODJ F.B, (2011). Boom aurifère à l'est du Sénégal, l'ouest du Mali et au nord-est de la Guinée : mutations socio-économiques et spatiales d'anciennes marges géographiques et économique. Thèse de doctorat de Géographie, 323p. afrique-

ouest-cotiere.cirad.fr/.../these-mbodj-boom-aurifere-senegal.pdf , Consulté le
19/06/2014

Ministère de l'environnement et du développement durable, Juin (2012). Stratégie et plan d'actions de l'initiative grande muraille verte au Burkina Faso. 117p. www.fao.org/fileadmin/.../great.../SPA_IGMV_BF_final_13_7_12x.pdf Consulté le 19/06/2014

Organisation Internationale du travail (OIT), Programme international pour l'abolition du travail des enfants (IPEC). (2010) Etude transfrontalière sur le travail des enfants dans l'orpaillage au Burkina Faso, au Mali et au Niger. 120P.

www.hrw.org/sites/default/files/reports/mali1211fr_forinsertLR.pdf Consulté le
11/03/2014

Organisation des Nations Unies pour le Développement Industriel (ONUDI) (2009). Atelier sous régional d'information des pays de l'Afrique de l'ouest francophone sur les problèmes lies a l'orpaillage. Rapport de synthèse. 34p. http://www.unep.org/chemicalsandwaste/LinkClick.aspx?fileticket=pbWM5ZqRakM% 3D&tabid=4490&language=en-US, Consulté le 2/04/2014

65

SAWADOGO, E. (2011). L'impact sanitaire de l'exploitation artisanale de l'or : cas du site de Fofora dans la province du Poni. Mémoire de maitrise. Université de Ouagadougou

SORGHO W.R.F (2012). Evaluation environnementale et sociale des sites d'orpaillage et stratégies de compensation : cas du site de Mankarga dans la commune de Boudry au Burkina Faso. Mémoire de fin d'étude de master spécialisé

en gestion durable des mines. 68P. http://documentation.2ie-
edu.org/cdi2ie/opaccss/docnum.php?explnumid=670, Consulté le 13/06/2014

UICN, (2012). Atelier sous régional de renforcement des capacités des media sur le thème : « exploitation minière et protection de l'environnement et des ressources naturelles en Afrique de l'ouest ». Rapport final. 151P. https://cmsdata.iucn.org/downloads/dossier_documentaire_atelier_exploitation_minie re.pdf Consulté le 19/04/2014

UICN/PACO, (2011). Evolution du secteur minier en Afrique de l'ouest. Quel impact sur le secteur de la conservation ? Ouagadougou, BF: 83P. www.papaco.org/mines%20complet.pdf, Consulté le 2/04/2014

YONKEU, S. (2008).Impacts des activités d'orpaillage sur l'environnement et la santé des populations et stratégies de sauvegarde au Burkina Faso. 20p. http://documentation.2ie-edu.org/cdi2ie/opac_css/doc_num.php?explnum_id=670, Consulté le 2/04/2014

VI : LEGISLATIONS

A) INSTRUMENTS COMMUNAUTAIRES ET INTERNATIONAUX

Arrêtés Généraux N° 3564 et 3565 du 22 Avril 1956, relatifs à l'hygiène et à la sécurité dans les mines, carrières et leurs dépendances

Convention de Minamata du 11 Octobre 2013 sur le mercure.

Directive C/DIR3/05/09 du 27 mai 2009 de la CEDEAO sur l'harmonisation des principes directeurs et des politiques dans le secteur minier

Décret du 06 Juillet 1899 organisant le droit dans tous les pays de l'Afrique Occidentale Française.

Décret le 22 Octobre 1924 portant réglementation minière en Afrique Occidentale Française (AOF).

Décret du 23 Décembre 1934 et arrêté local du 14 Août 1925 délimitant les zones réservées à l'exploitation par les indigènes.

Règlement n°18/2003/CM/UEMOA portant adoption du code minier communautaire de l'UEMOA.

66

B) LEGISLATION NATIONALE

1- LEGISLATION NATIONALE MALIENNE

Arrêté interministériel du 15 juillet 1985 faisant expressément référence à l'orpaillage.

Arrêté Interministériel N°97-1578/MFC-MMEH du 16 Septembre 1999, fixant les caractéristiques techniques des installations et le montant de la caution exigée des comptoirs d'achat et d'exportation d'or.

Arrêté Interministériel N°97-1579/MFC-MMEH du 16 Septembre 1999, fixant la composition du Comité Paritaire de détermination des valeurs de référence à l'exportation de l'or.

Arrêté Interministériel N°97-1578/MFC-MMEH du 16 Septembre 1999, fixant les caractéristiques techniques des installations et des équipements et le montant de la caution exigés des comptoirs d'achat et d'exportation d'or au Mali ;

Arrêté Interministériel N°97-1579/MFC-MMEH du 16 Septembre 1999, fixant la composition du Comité Paritaire de détermination des valeurs de référence à l'exportation de l'or au Mali ;

Arrêté Interministériel N°98-1991/MF-MME du 1er Décembre 1999, fixant la listes des équipements, matériels, matériaux et consommables miniers, bénéficiant d'avantages douaniers en République du Mali.

Constitution du Mali du 25 Février 1992.

Décret N° 99/189-P-RM de Juillet 1999 instituant les procédures de l'Etude d'Impacts sur l'Environnement.

Décret n° 08-346/ PRM du 28 juin 2008 relatif à l'étude d'impact environnemental et social.

Décret N°96-214/PM-RM du 16 Août 1996, portant réglementation de la collecte, de la transformation et de la commercialisation de l'or.

Décret n° 04 587 /p-rm du 23 décembre 2004 fixant l'organisation et les modalités de fonctionnement de la chambre des mines du mali.

Décret n° 08-346/ PRM du 28 juin 2008 relatif à l'étude d'impact environnemental et social.

Loi n° 92-020 du 23 septembre 1992 portant code du travail en République du Mali.

67

Loi N°91-047/AN-RM du 5 Avril 1991 relative à la protection de l'Environnement et du cadre de vie. Bamako.

Ordonnance n° 00-027/P-RM du 22 mars 2000 portant Code domanial et foncier modifiée et ratifiée par la loi n° 02-008 du 12 février 2002.

Loi n° 2012-015 du 27 Février 2012 portant code minier du Mali. Ordonnance N°34/CMLN du 3 septembre 1970 portant code minier du Mali.

Ordonnance N°90-09/P-RM du 13 avril portant réglementation de l'exercice de la profession d'orpailleur et son décret d'application N°90-186/P-RM du 2 Mai 1990

Ordonnance N°91-065/P-CPST du 19 septembre 1991, portant organisation de la recherche, de l'exploitation, de la possession, du transport, de la transformation et de la commercialisation des substances minérales ou fossiles et carrières, autres que les hydrocarbures liquides ou gazeux.

Ordonnance N° 99-032/P-RM du Aout 1999 portant Code Minier en République du Mali et ses Décrets d'Application : Décrets N°99-255/P-RM du 15 Septembre 1999, fixant les modalités d'application du Code Minier en République du Mali ; Décrets N°99-256/P-RM du 15 Septembre 1999, portant approbation de la Convention d'Etablissement-Type pour la prospection, la recherche et l'exploitation des substances minérales au Mali

Loi N°04-006 du 14 janvier 2004 portant création de la Chambre des Mines du Mali.