à‰tude comparée de la régulation des enjeux environnementaux liés à l'orpaillage dans les pays sahéliens. Cas du Burkina Faso et du Mali.( Télécharger le fichier original )par Zoéwendsaongo Fabrice OUEDRAOGO Université de Limoges - MASTER 2 DROIT INTERNATIONAL ET COMPAREE DE L'ENVIRONNEMENT 2014 |
PREMIERE PARTIE : CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DE LA REGULATION DES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX DE L'ORPAILLAGE AU BURKINA ET AU MALILes enjeux environnementaux liés à l'orpaillage sont nombreux5. Ces enjeux s'analysent en termes de dégradation et d'atteinte à l'environnement et ont pour cause plusieurs facteurs6. Aussi, le cadre juridique et institutionnel nous renvoie-t-il à faire l'état des lieux de la législation et des institutions de la régulation des enjeux environnementaux de l'orpaillage existantes dans ces deux pays pour en dégager les similitudes et les différences. Cette première partie concerne la généralité sur les enjeux environnementaux de l'orpaillage et le régime juridique et institutionnel de la régulation de l'orpaillage au Burkina Faso et au Mali des pays sahéliens. 5L'impact social et environnemental de l'exploitation minière dans les pays ACP. Document de travail 7.11.2011 6Mediaterre.org - Source: http://www.mediaterre.org/afrique-ouest/actu,20061121095625.html 7 Chapitre 1 : Généralités sur les enjeux environnementaux de l'orpaillage au Burkina Faso et au Mali.Le terme orpailleur est attribué à ceux qui exploitent véritablement l'or artisanalement7. La généralité sur les préoccupations environnementales liées à l'orpaillage dans les deux pays peut être abordée à travers une présentation succincte de l'historique et des caractéristiques de l'orpaillage d'une part et de l'impact environnemental de l'orpaillage au Burkina Faso et au Mali d'autre part. Section I : Historique et caractéristiques de l'orpaillage au Burkina Faso et au MaliUne exploitation artisanale est une opération généralement de type informel, exploitant une ressource inconnue de manière non planifiée, utilisant principalement des méthodes manuelles avec à des outils rudimentaires8. Elle concerne des opérations exécutées par des individus ou des petits groupes d'individus dans une démarche qui s'apparente à une cueillette opportuniste. Largement informelle, elle exploite sans planification une ressource mal connue avec des méthodes et des outils souvent ancestraux et rudimentaires. La présente section traite de l'origine de l'orpaillage et des techniques utilisées par cette activité Paragraphe I : Historique de l'orpaillageA) L'orpaillage au maliLa population du Mali est estimée à 14,5 millions d'habitants9. L'orpaillage est une activité ancestrale en Afrique de l'ouest de façon général et, au Mali en particulier10. C'est un moyen de subsistance pour les populations à faibles revenus11. Cette activité est pratiquée depuis l'antiquité et l'or constituait la base de la richesse des 7Burkina Faso, Ministère de l'Environnement et du Cadre de Vie (MECV). Rapport final du 31 mai 2011. P 38, 8 Ministère de l'Environnement et du Cadre de Vie (MECV ), Rapport final du 31 mai 2011, P39 9 Rapport national sur le développement durable au Mali, Dans la perspective de RIO+20, Juin 2012. P3. Agence de l'Environnement et du Développement Durable. 10 MBODJ, Faty Bineta. Thèse de doctorat de géographie, 2010-2011. P61 11 L'Essor, quotidien national d'information du Mali. 14 avril 2014 8 grands empires et royaumes que le Mali a connu. Dans les échanges commerciaux avec d'autres contrées, l'or de Tombouctou servait de monnaie d'échange contre le sel venu d'Europe et du moyen Orient. Depuis l'Antiquité, le Mali dans ses parties sud et ouest, a fait l'objet d'intenses activités d'exploitation d'or par des procédés traditionnels. En témoigne le pèlerinage à la Mecque de l'empereur du Mali KANKOU MOUSSA en 1325 avec une grande quantité d'or qui provoqua une dévaluation du cours mondial de ce métal à l'époque12. L'or avait également attiré l'attention des colonisateurs qui, pour ravitailler leurs industries métropolitaines ont préféré l'exploitation mécanisée. Dans les années 80, les effets de la sécheresse ont entraîné une ruée des populations démunies vers cette activité. De même, la libéralisation et l'augmentation du prix de l'or et la découverte de nouveaux indices facilement exploitables ont contribué à l'attrait d'orpailleurs. Le Mali est un pays très riche en or, raison pour laquelle en 2011 il occupait le troisième rang en Afrique et septième dans le monde. Quand en est-il du Burkina Faso? |
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