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La régulation de l'industrie pétrolière du Sénégal face au défi du paradoxe de l'abondance


par Pape Amadou FALL
Faculté de droit Paris Descartes - Master 2 Droit des Politiques Publiques du Développement 2018
  

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Extinction Rebellion

B- Revues et Notes doctrinales

· ANGELIER, Jean-Pierre. L'évolution des relations contractuelles dans le domaine pétrolier. Liaison énergie francophonie, 2008, no 80.

· AOUN, Marie-Claire et BOULANGER, Quentin. Les nouveaux défis des fonds souverains pétroliers, Notes de l'IFRI, 2015.

· AUGE, Benjamin. :

- « L'exploration et la production pétrolière en Afrique depuis 2014 », Notes l'Institut Français des

103

Relations Internationales (IFRI), mai 2018, 29 pages.

- « Le pétrole au Nigeria, instrument de puissance et miroir d'une fragilité étatique ». Hérodote, 2015, n°4.

· COLLIER, Paul et HOEFFLER, Anke. On Economic Causes of Civil War. Oxford economic papers, 1998, vol. 50, n°4, p. 563-565.

· COUSSY, Jean. Formes spécifiques du Dutch Disease en Afrique de l'Ouest : le cas du Nigeria et du Cameroun. Revue Tiers Monde, 1991, p. 63-91

· DIA, Oumar, « Recherche et possibilités pétrolières du Sénégal » (1978). Revues socialiste de culture négro-africaine n°13.

· GOULD, Jason and N. Kapadia. Dutch Disease in Africa : A Case Study of Nigeria and Chad, University of Michigan

· ROSSER, Andrew. The Political economy of the resource curse : A litterature survey. 2006, 28 pages.

II- JURISPRUDENCES ET DÉCLARATIONS DISPONIBLES EN LIGNE

A- Jurisprudences

· Jugement de la Cour Suprême nigériane, Revenue allocation, Attorney General vs Attorney General of Nigerian Federal States, 12 avril 2002.

· TIDM, 23 septembre 2017, Différend relatif à la délimitation de la frontière maritime entre le Ghana et la Côte d'Ivoire dans l'océan atlantique, p. 190-193.

B- Déclarations et articles disponibles en ligne

· « African Energy Outlook », Gupte Eklavya, 01 septembre 2016, disponible sur : https://www.spglobal.com/our-insights/African-Energy-Outlook.html

· « En Norvège, le puissant fonds souverain n'a jamais accumulé autant d'argent », Le Figaro

économie, disponible sur : http://www.lefigaro.fr/conjoncture/2018/02/28/20002-
20180228ARTFIG00006-en-norvege-le-puissant-fonds-souverain-n-a-jamais-accumule-autant-d-argent.php

·

104

« Fiscalité applicable à la transmission d'actions entre PETROTIM Limited, Timis Corporation et Kosmos Energy », Communiqué du Ministère de l'Économie des Finances et du Plan, disponible sur : http://www.finances.gouv.sn/index.php/actualites/311-commfisca

· « Gaz : accord entre la Mauritanie et le Sénégal pour l'exploitation d'un champ offshore »,

disponible sur : http://www.jeuneafrique.com/529801/economie/gaz-accord-entre-la-
mauritanie-et-le-senegal-pour-lexploitation-dun-champ-offshore/

· « La Banque mondiale va aider le Sénégal à négocier des projets pétroliers et gaziers

complexes », Banque mondiale, 31 mai 2007, disponible sur :
http://www.banquemondiale.org/fr/news/press-release/2017/05/31/world-bank-to-help-senegal-negotiate-complex-oil-gas-projects

· « Le CCSRP et sa contribution à la surveillance de l'utilisation des revenus pétroliers au Tchad », NDOUBAHIDI SAMADINGAR François, 27 décembre 2015 disponible sur : http://www.croset-td.org/2015/12/le-ccsrp-et-sa-contribution-a-la-surveillance-de-lutilisation-des-revenus-petroliers-au-tchad/

· « Le Sénégal en bref », Banque Mondiale, disponible sur :
https://www.banquemondiale.org/fr/country/senegal

· « Le Sénégal pourrait entrer dans le top 10 africain des producteurs de gaz », Le Monde

Afrique, 4 septembre 2018, disponible sur :
https://www.lemonde.fr/afrique/article/2018/09/04/le-senegal-pourrait-entrer-dans-le-top-10-des-producteurs-de-gaz_5350044_3212.html

· « Le Sénégal, 1er pays d'Afrique et 4ème pays du monde, à avoir accompli des Progrès Satisfaisants en matière de mise en oeuvre de la Norme ITIE », disponible sur : http://itie.sn/le-senegal-1er-pays-dafrique-et-4eme-pays-au-monde-a-avoir-accompli-des-progres-satisfaisants-en-matiere-de-mise-en-oeuvre-de-la-norme-itie/

· « Principes de Santiago », Rapport, disponible sur :
http://www.ecgi.org/codes/documents/iwg_santiago_principles_oct2008_fr.pdf

· « Problématique de l'industrie pétrolière et gazière au Sénégal : enjeux et perspectives », 9 novembre 2006, disponible sur : https://www.dakaractu.com/Problematique-de-l-industrie-petroliere-et-gaziere-au-Senegal-enjeux-et-Perspectives_a121550.html

· « Secteur manufacturier : le grand moteur de développement est-il voué à se gripper ? »

Publication de la Banque Mondiale, disponible sur :
https://www.banquemondiale.org/fr/topic/competitiveness/publication/trouble-in-the-making-

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the-future-of-manufacturing-led-development

· « Tchad : second boom pétrolier », Article du Jeune Afrique, 20 juin 2018, disponible sur : http://www.jeuneafrique.com/mag/575875/economie/tchad-second-boom-petrolier/

III- DONNEES DES INSTITUTIONS INTERNATIONALES ET THESES

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"En amour, en art, en politique, il faut nous arranger pour que notre légèreté pèse lourd dans la balance."   Sacha Guitry