WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

Les lanceurs d'alerte français, une espèce protégée ?

( Télécharger le fichier original )
par Julia Le Floc'h - Abdou
Paris X Ouest - Nanterre La Défense - Master II Droit pénal et Sciences criminelles 2015
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

II - Mémoires et thèses

CHATEIN (C), Pour une dépénalisation du droit de la presse ?, mémoire de recherche Master II Droit pénal et Sciences criminelles à l'Université Panthéon-Assas-Paris II, 2010-2011, 124 pages

CHEVRY (H), Les débats d'intérêt général et le droit de la presse, mémoire de recherche Master II Droit pénal et Sciences pénales, à l'Université Panthéon-Assas-Paris II, 2014, 115 pages

158

DUPISSON-GUINEHEUF (M), Le droit d'alerter. Contribution à l'étude de la protection de l'intégrité physique des personnes, thèse de droit privé à l'Université de Nantes, soutenu le 20 novembre 2013, 72 pages

FOEGLE (JP), Les lanceurs d'alerte, étude comparée France-Etats-Unis, mémoire de recherche Master II Droits de l'Homme à l'Université Paris X, soutenu le 5 septembre 2014, 167 pages

HALLÉ (M), Le délit de diffamation par voie de presse, mémoire de recherche au sein de l'Institut d'Etudes Politiques de Rennes, 2007, 85 pages

TRILLES (O), Essai sur le devenir de l'instruction préparatoire : analyses et perspectives, thèse pour le Doctorat en Droit, Université de Toulouse I, soutenu le 17 juin 2005, 466 pages

III - Articles

A Ð Articles thématiques

ALT (E), « Lanceurs d'alerte : un droit en tension », JCP, 20 octobre 2014 n°43, doct. 1092, p. 1925

BACACHE (M), « L'alerte : un instrument de prévention des risques sanitaires et environnementaux », RTD civ, 2013, p. 697-726

BENAICHE (L), « La protection du lanceur d'alerte », RLCT, février 2014, p. 64

BIGOT (C), « L'utilisation du critère de l'intérêt général en droit interne : éléments pour un bilan », Légipresse n°323, janvier 2015, p. 1-6

BOUTON (J), « Vers une généralisation du lanceur d'alerte en droit français », RdT, septembre 2014, p. 473-474

CARCASSONNE (G), « Le trouble de la transparence », Revue Pouvoirs 2001/2 n°97, p.17-23 http://www.cairn.info/revue-pouvoirs-2001-2-page-17.htm

159

CONTE (P), « La bonne foi en matière de diffamation : notion et rôle », in Mélanges offerts à Alberte Chavanne, Litec 1990, p. 52-59

DEROMEDI (J), « Protection du secret des affaires : ce grand oublié de la réforme Macron », Le petit juriste, 20 juillet 2015 http://www.lepetitjuriste.fr/lgj/protection-du-secret-des-affaires-ce-grand-oublie-de-la-reforme-macron/

FOEGLE (JP), « De Washington à Paris, la « protection en carton » des agents secrets lanceurs d'alerte », La Revue des droits de l'homme, Actualités droits-libertés, 4 juin 2015, p. 1-23 https://revdh.revues.org/1369

FOEGLE (JP), « Un renforcement en demi-teinte du statut du lanceur d'alerte dans l'Europe des droits de l'homme », La Revue des droits de l'homme, Actualités droits-libertés, 11 mars 2015, p. 1-11 https://revdh.revues.org/1073

FOEGLE (JP), « Le « milieu du gué » de la protection législative des lanceurs d'alerte », La Revue des droits de l'homme, Actualités droits-libertés, 20 mai 2014, p. 1-15 https://revdh.revues.org/752

FOEGLE (JP), « Lanceurs d'alerte », Encyclop3/4dia Universalis (en ligne) http://www.universalis.fr/encyclopedie/lanceur-d-alerte/

FOEGLE (JP) et PRINGAULT (S), « Les lanceurs d'alerte dans la fonction publique », Revue AJDA n°39, Dossier Les lanceurs d'alerte, 24 novembre 2014, p. 2256-2261

FOEGLE (JP) et SLAMA (S), « Refus de transmission d'une QPC sur la protection des fonctionnaires lanceur d'alerte », Revue des droits de l'Homme, p. 1-16 https://revdh.revues.org/628

160

L (C), « Recel de violation du secret professionnel : de la nécessité de caractériser la révélation d'une information à caractère secret par une personne qui en aurait été dépositaire », Dalloz-étudiant.fr, publié le 22 mars 2012 http://actu.dalloz-etudiant.fr/a-la-une/article/recel-de-violation-du-secret-professionnel-de-la-necessite-de-caracteriser-la-revelation-dun/h/9d158f0b5fff5caadbb82ff2a374802e.html

LECLERC (O), « La protection du salarié lanceur d'alerte, Au coeur des combats juridiques », Dalloz, 2007, p. 298

LECLERC (O), « Sur la validité des clauses de confidentialité en droit du travail », Droit social, février 2005, p. 173-180

LOCHAK (D), « L'alerte éthique, entre dénonciation et désobéissance », Revue AJDA n°39, Dossier Les lanceurs d'alerte, 24 novembre 2014, p. 2236-2241

LOCHACK (D), « Secret, sécurité et liberté », Publications du Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie, Paris, PUF, 1988, p.1-70

MALéS (L), « La mise en place de dispositifs d'alerte éthique est-elle inéluctable ? », Revue Echanges n°251, février 2008, p.10-11

MARIE MEYER (N), « Le droit d'alerte en perspective : 50 années de débats dans le monde », Revue AJDA n°39, Dossier Les lanceurs d'alerte, 24 novembre 2014, p. 2242-2255

MORET-BAILLY (J), « Sanctions des fraudeurs et situation des lanceurs d'alerte eu regard du droit », La presse médicale, volume 41, septembre 2012, p. 867-871 http://www.em-consulte.com/en/article/749289

NOIVILLE (C) et HERMITTE (M-A), « Quelques pistes pour un statut juridique du chercheur lanceur d'alerte », Dossier, Revue Natures Sciences Sociétés, vol. 14, EDP Sciences, 2006, p. 4-9 http://www.nss-journal.org/articles/nss/pdf/2006/03/nss6306.pdf

OTTENHOF (R), « Recel, nature de l'infraction d'origine et nature de la chose recelée », Revue de Science criminelle, 1995, Editions Dalloz 2012, p.821

161

PY (B), « Secret professionnel : le syndrome des assignats ? », AJ Pénal, 2004, p.133

RADISSON (L), « Expertise et alerte santé/environnement : le dispositif règlementaire se met en place », Revue Environnement et technique n° 344, février 2015, p.68

RAGIMBEAU (L), « La liberté d'expression des agents publics : l'exemple du lanceur d'alerte », RFDA n°5, septembre-octobre 2015, p. 975-982

ROMANET (L), « Le dispositif d'alerte éthique de l'article 40, alinéa 2 du CPP : un instrument juridique pivot de lutte contre la corruption publique ? », Revue du GRASCO n°7, novembre 2013, p. 1-82

SLAMA (S), « Le lanceur d'alerte, une nouvelle figure du droit public ? », Revue AJDA n°39, Dossier Les lanceurs d'alerte, 24 novembre 2014, p. 2229-2235

VERON (M), « Le recel d'odeur des pastis. Réflexion sur l'élément matériel du recel », Droit pénal, Chron.1, avril 1990

VIGOUROUX (C), « Déontologie des fonctions publiques », Revue Dalloz 2ème Edition, 14 novembre 2012, p. 485

WACHSMANN (P), « Liberté d'expression », in Hélène Gaudin et Stéphane Rials (dir.), Dictionnaire des Droits de l'Homme, LexisNexis, février 2008, p.4-40

précédent sommaire suivant






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy








"Je ne pense pas qu'un écrivain puisse avoir de profondes assises s'il n'a pas ressenti avec amertume les injustices de la société ou il vit"   Thomas Lanier dit Tennessie Williams