Contribution socio-anthropologique à l'analyse de la protection des civils par les forces de défense républicaine dans les conflits armés en RCA

LISTE DES FIGURES ET PHOTOS

1- Figures

Figure 1 : chronologie des événements marquants de la RCA : 1

Figure 2 : les étapes du conflit en RCA 2

Figure 3 : Type de violence en temps de paix relative ou en temps de guerre 40

Figure 4 : Les principaux facteurs qui déterminent le comportement des combattants 58

Figure 5 : Relations civilo-militaires dans le cadre d'un système socio-politique national 78

Figure 6 : le citoyen en uniforme 78

2- Photo

Photo 1 : soldats FACA posant avec les corps des civils exécutés 41

Photo 2 : Marché, maisons et église détruits par les forces gouvernementales 42

ANNEXES

Liste des annexes

· Carte géographique de la RCA

· Le code de conduite des forces armées en Africaine

· Questionnaire de l'enquête people on war

· La loi sur la défense nationale en RCA

BIBLIOGRAPHIE

I. OUVRAGES

A- OUVRAGES GENERAUX

Ø BENDJAOUI M., Pour Un Nouvel Ordre Economique International, UNESCO, paris, 1979.

Ø BENNOUNA M., Droit international du développement du tiers monde et interpellation du droit international, Berger Levraut, paris 1983.

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Ø Enriquez E., L'organisation en analyse, Paris, PUF, 1992.

Ø FALK MOORE Salli, Law As Process An Anthropological Approach, London, Henley and Boston, Routledge and Kegan Paul, 1978,

Ø GRIP : Militaire humanitaire à chacun son rôle, édition GRIP, 2002.

Ø KODJO Edem, Et demain l'Afrique, Paris, éditons Stock 1985.

Ø LEFEBRE Maxime, Le jeu du droit et de la puissance, Paris, PUF, 1997.

Ø MAUSS Marcel, Essai sur le don, Paris, PUF, 1950 réed in sociologie et anthtopologie

Ø MBEMBE Achille, l'Afrique peut elle sortir de la grande nuit ?, Paris, La découverte.

Ø PONDI Emmanuel (sous dir.), Repenser le développement à partir l'Afrique, Yaoundé, Afredit, 2011.

B- OUVRAGES SPECIALISES

Ø ALLIOT Michel, Anthropologie juridique, Paris, PUF, Que sais-je ?, 1995.

Ø ALLIOT Michel, La coutume dans les droits fondamentalement africains, Paris, Sorbonne, 1996.

Ø AMAIZO EKOUE Yves, L'Union Africaine freine t'elle l'unité des africains ? Retrouver la confiance entre dirigeants et peuple-citoyen, collections interdépendance, éditions Menaibuc, Viennes, 2005.

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Ø KOFFI KOUADIO Anne-Marie, La Cote d'Ivoire en crise face au droit international, Paris, l'Harmattan, 2013.

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Ø GRESLE François, et al. , Sociologie du milieu militaire : les conséquences de la professionnalisation sur les armées et l'identité militaire, Paris, l'Harmattan, 2005.

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Ø MBONIMPA Melchior, Ethnicité et démocratie en Afrique : l'homme tribal contre l'homme citoyen, l'Harmattan, 1994.

Ø MESSANGA NYAMDING P.C., Pouvoir, sacralité, droit et société, Paris, 1997

Ø MULINEN Frédéric, Manuel sur le droit de la guerre pour les forces armées, Genève, CICR, 1989

Ø OBENGA Théophile, Bantou, langues, peuples, civilisations, Présence africaine, 1985.

Ø PICTET Jean, Développement et principes du droit international humanitaire, Paris, Institut Henri DUNANT, Edition A. Pedone, 1983.

Ø TSHIYEMBE MWAYILA, le défi de l'armée républicaine en RDC, Paris, l'Harmattan 2005.

C - OUVRAGES METHODOLOGIQUES, ENCYCLOPEDIE, DICTIONNAIRE

· Ouvrages méthodologiques

Ø BACHELARD Gaston, La formation de l'esprit scientifique, Paris, Vrin, 1977.

Ø BEAUDIQUEZ M.,Guide de bibliographie générale : méthodologie et pratique, nouv.éd.rev. et corr., Munchen, London, Paris, KG. Saur, 1989.

Ø BERTHIER Nicole,  Les techniques d'enquêtes. Méthodes e exercices corrigés, Paris, Armand Colin, 1998.

Ø BOULOGNE A. comment rédiger une bibliographie, Paris, Edition Armand Colin, 2006.

Ø BOUTILLIER S. GOGUEL d'ALLONDANS A. Méthodologie de la thèse et du mémoire, Paris, Studyrama, 2012.

Ø CONSTANT (A-S), LEVY, A, Réussir mémoires et thèses, Paris, Gualino, 2012.

Ø FRAGNIERE JP, Comment réussir un mémoire, Paris, 4^ème édition Dunod, 2009.

Ø GRAWITZ Madeleine, Méthode des sciences sociales, 10è édition, Paris, PUF, 1991.

Ø GRAWITZ Madeleine, Méthodes de recherches en science sociales, Paris, Dalloz, 2001

Ø GRAWITZ Madeleine, Lexique des sciences sociales, 7^ème édition, Paris, Dalloz, 1999.

Ø GUIDERE M., Méthodologie de la recherche, Paris, Ellipses, 2004.

Ø LAUBET Jean Louis, Initiation aux méthodes de recherche en sciences sociales, Paris, l'Harmattan, 2000.

Ø MACCIO C., Savoir écrire un livre, un rapport, un mémoire...De la pensée à l'écriture, Paris, 5^ème édition Chronique sociale, 2007.

Ø ROUVEYRAN J-C, le guide de la thèse. Le guide du mémoire : du projet à la soutenance, Paris, Maisonneuve et Larose, 1999.

· Encyclopédie et Dictionnaire

Ø CORNU Gérard, Vocabulaire juridique, 9^ème édition, Paris, PUF, 2011.

Ø ECHAUDEMAISON Claude Danielle, dictionnaire d'économie et de sciences sociales, Paris, Nathan, 6^ème éd, 2003.

Ø Encarta

Ø Le petit Larousse illustré, Paris, édition Larousse 2000.

II. TRAVAUX UNIVERSITAIRES

A- THESES

Ø BANGOURA Dominique, le facteur militaire et la sécurité en Afrique : un problème national, régional et international de 1960 à nos jours, thèse pour le doctorat en Sciences politiques, Université de Strasbourg 3, 1987.

Ø ATCHE BESSOU Raymond, les conflits armés internes en Afrique et le droit international, thèse pour le doctorat en droit, Université de Cergy-Pontoise, le 21 Novembre 2008.

Ø CISYQUE Thierry, Les droits militaires en France et au Canada. Etude sociologique sur leur évolution comparée depuis un siècle, doctorat en sociologie, Université de Laval Québec, 2013.

Ø NGOUMBANGO KOHETTO Jocelyn, L'accès au droit et à la justice des citoyens en République Centrafricaine, thèse pour le doctorat en Droit privé, Université de Bourgogne, 27 Septembre 2013.

B- MEMOIRES

Ø COSTE Frédéric, Analyse du système de valeurs militaires et des caractères conservateurs des armées, Université de Lille II droit et santé, Institut d'études politiques de Lille, 2002.

Ø FORTIER Edith, la mort du civil dans les conflits modernes : quel rôle pour l'action humanitaire ? vers une définition d'un espace civil et de sa relation à l'action humanitaire, Mémoire, CERAH Genève, 2010/2011.

Ø MALICK FAYE Jean Paul, la protection juridique des populations civiles dans les conflits armés internes, Mémoire, université Gaston Berger de Saint Louis, 2009, mémoire en ligne.

Ø BOLONGI EKOTO NZOWU, l'armée dans la stabilisation politique d'un Etat : cas de la RDC, université Pédagogique nationale, 2009.

Ø KAMWANGA KILIYA Dominique, De la garantie des droits fondamentaux en RDC. Cas de la province du Sud-Kivu, Centre universitaire extension du Bukavu, 2003.

Ø MESSINGA Ernest Claude, Les forces armées camerounaises face aux enjeux militaires dans le golfe de Guinée : le cas du conflit de Bakassi, Université de Yaoundé 2 Soa, 2007, mémoire en ligne.

Ø ZALAGOYE Blaise, Elections et transition démocratique en République Centrafrique, Université catholique d'Afrique centrale, 2005.

Ø ZERRARI Donia, les droits de l'enfant dans le conflit armé, Université de Lille 2, 2006.

III. PUBLICATIONS DIFFUSES SPECIFIQUES

A- REVUES SCIENTIFIQUES

Ø BANGOURA Dominique, « Etat et sécurité en Afrique » politique africaine n° 61, consulté le 14 Mars 2014, URL :

http://www.politique-africaine.com/numeros/pdf/061039.pdf

Ø BOENE Bernard, « Méthodes, concepts et théories dans le champ militaire, Res Militarisvol.3, n°2, Winter-Spring/Hiver-Printemps 2013,  consulté le 30 Novembre 2014, URL : www.resmilitaris.net/ressources/.../res_militaris_article_bo_ne_m_thodes

Ø CHAUVIN Emmanuel, «  Rivalité ethnique et guerre urbaine en RCA », Enjeux n° 40, la RCA à la croisée des chemins, Juillet-Septembre 2009.

Ø NTUDA EBODE Joseph Vincent, « Centrafrique : après le Cameroun... le Tchad », in Enjeux n°10, janvier-Mars 2002.

Ø NTUDA EBODE Vincent Joseph, « Amis et ennemis dans les conflits d'Afrique Centrale : les rationalités d'une irrationalité affichée » Enjeux n°33, Oct.-Déc. 2007 P.37

Ø MANKOU Brice Arsène, « Le tribalisme » in le portique, consulté le 22 Mai, URL : http://leportique.revues.org/1404

Ø MOGBA Zéphirin, « La panne d'innovation politique en RCA face aux nouveaux défis de la démocratie », Enjeux n° 40, Juillet-Septembre 2009.

Ø OWONA NGUINI,Eric Mathias « la Centrafrique dans la trappe à conflits et à insécurités : aperçus politico-stratégiques », Enjeux n° 40, la RCA à la croisée des chemins, Juillet-Septembre 2009. PP.

Ø SUMBUL KAYA, « valeurs, métiers et action : évolutions et permanences de l'institution militaire », L'année Sociologique, Volume 61/2011, N° 2, Octobre 2011, consulté le 23 Mars 2015, URL : htttp//lectures.revues.org/7911.

B- PERIODIQUES

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Ø Amnesty International, « ils ont regardé sa carte d'identité et l'ont abattu. » Retour sur six mois de violences post-électorales en Côte d'Ivoire, AFR 31/002/2011.

Ø Cairn Info, AUGE Axel, Les réformes du secteur de la sécurité et de la défense en Afrique sub-saharienne : vers une institutionnalisation de la gouvernance du secteur sécuritaire, consulté le 10Novembre 2014, www.cairn.info

Ø Cairn Info, FRONTIER Marc, « Des armées africaines : comment et pour quoi faire ? », Revue Cairn info Outre-Terre 2/ 2005 (n^o 11), p. 347-374, consulté le 14 Mars 2014, URL : www.cairn.info/revue-outre-terre-2005-2-page-347.htm.

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Ø CICR, MUÑOZ-ROJAS Daniel, FRÉSARD Jean-Jacques, origines du comportement dans la guerre : comprendre les violations du DIH, consulté le 22 Mai 2014, URL : https://www.icrc.org/fre/resources/documents/publication/p0758.htm

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Ø Revue française de sociologie, GRESLE François, La société militaire : Son devenir à la lumière de la professionnalisation », 2003/4Vol. 44, p. 777-798. DOI : 10.3917/rfs.444.0777, consulté le 27 Janvier 2015, URL : http://www.cairn.info/revue-francaise-de-sociologie-2003-4-page-777.htm

Ø Revue française de sociologie, BOENE Bernard, La professionnalisation des armées : contexte et raisons, impact fonctionnel et sociopolitique, 2003/4Vol. 44, p. 647-693. DOI : 10.3917/rfs.444.0647, consulté le 27 Janvier 2015, URL: http://www.cairn.info/revue-francaise-de-sociologie-2003-4-page-647.htm.

Ø Revue international de la Croix Rouge, BANGERTER Olivier,  Les raisons pour les groupes armés de choisir de respecter le DIH ou pas, volume 93 sélection française 2011/2, P. 51-84, https://www.icrc.org/fre/assets/files/review/2011/irrc-882-bangerter.pdf

Ø Revue internationale de la Croix Rouge, HUBER Max,  Le droit des gens et de l'humanité, (RICR), Aout 1952.

Ø Revue internationale de la Croix Rouge 709, DE MULINEN Frédéric,  Le droit de la guerre et les forces armées, Juillet 1995, www.icrc.org , consulté le 10 Novembre 2014.

Ø Small Arm Survey, BERMAN G. Eric, « La République Centrafricaine et les armes légères »,consulté le 25 Novembre 2014, http://www.smallarmssurvey.org/fileadmin/docs/C-Special-reports/SAS-SR06-Car.pdf

C- DOCUMENTS OFFICIELS

Ø Convention de Genève relative à la protection des personnes civiles dans les conflits en temps de guerre de 1949

Ø Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide du 9 Décembre 1948

Ø le document final du sommet mondial de 2005

Ø Rapport du SGNU sur la situation en RCA et sur les activités du BONUCA dans ce pays du 12 Juin 2009

Ø Rapport du SGNU sur la protection des civils dans les conflits armés du 11 Novembre 2009

Ø Manuel de l'OCDE sur la réforme des systèmes de sécurité : soutenir la sécurité et la justice, OCDE, Paris.

Ø Rapport du comité consultatif permanent des Nations unies chargé des questions de sécurité en Afrique Centrale, 23 Aout 2013, Kigali.

IV. AUTRES REFERENCES DE RECHERCHES

A- ACTES DE CONFERENCES

Ø La crise Centrafricaine quels risques pour la région ? , Conférence, 9 Février 2014, UPMF, Grenoble, Paris, France.

Ø Conférence internationale sur la paix, la sécurité, la démocratie et le développement dans la région des grands lacs, 27 Avril au 7mai 2002, Paris France.

Ø Conférence des chefs d'Etat du conseil de paix et de sécurité de l'Afrique centrale, consacrée à lutte contre le groupe terroriste Boko Haram 16 Février 2015, Yaoundé Cameroun.

Ø Conférence, des Chefs d'Etat et de Gouvernement de la Communauté Economique des Etats de l'Afrique Centrale, de la Communauté Economique des Etats de l'Afrique de l'Ouest et de la Commission du Golfe de Guinée sur la sûreté et la sécurité maritimes dans le golfe de Guinée du 24 et 25 juin 2013, Yaoundé Cameroun.

Ø XXXI Conférence internationale de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, Réaffirmation et mise en oeuvre du Droit international humanitaire, 28 Novembre au 1^er Décembre 2011, Genève, Suisse.

Ø Conférence internationale sur la République Centrafricaine «  de l'humanitaire à la résilience », 26 Mai 2015, Bruxelles, Belgique.

B- ACTES DE COLLOQUES/SEMINAIRES

Ø L'intégration des Forces armées et de Sécurité dans les sociétés démocratiques », Actes du colloque international, du 29 Mars au 1^er Avril 2005, Cotonou, Benin.

Ø Bernard Boene, permanence et relativité de la spécificité militaire, in la spécificité militaire acte du colloque de Coetquidan, Paris, Armand Colin, 1990.

Ø Paix et résolutions des conflits en Afrique centrale : que peut faire la société civile?, 20-22 Aout 2007, Kinshasa.

Ø Forces de défense et de sécurité au coeur de la sécurité humaine, 8 au 11 Novembre 2010, Dakar, Sénégal.

Ø Colloque sécurité et défense en Afrique Subsaharienne : quel partenariat avec l'Europe, 29-30 Novembre 2002, Bamako, Mali.

Ø Trente-sixième réunion ministérielle du comité consultatif permanent des Nations Unies chargé des questions de sécurité en Afrique centrale, 20 au 23 Aout 2013, Kigali, Rwanda.

Ø Les forces armées en opération et le DIH, Actes du Colloque Le droit international humanitaire et les forces armées, Centre de recherche des écoles de SAINT SYR COETQUIDAN, 21 Mai 2001.

Ø Les Actes du colloque international sur « 50 ans de défense et de sécurité en Afrique : états et perspectives stratégiques », les 13 et 14 Avril 2011, Simbock, Yaoundé.

C- WEB-BIBLIORAPHY

Ø BANGOURA Dominique, « Etat et sécurité en Afrique : des idéologies sécuritaires à l'insécurité ou l'incapacité de l'Etat à assurer ses fonctions de défense et de sécurité », www.gemdev.org/publications/cahiers/pdf/24/cah_24_Bangoura.pdf

Ø GOURDIN Patrice, RépubliqueCentrafricaine : géopolitique d'un pays oubliée, http://www.diploweb.com/Republique-centrafricaine.html

Ø MAO TSE TOUNG, le petit livre rouge, martouf.ch/utile/fichiers/2007_06_28_17_38_petit_livre_rouge.pdf

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Ø MVIE MEKA, « Architecture de la sécurité et gouvernance démocratique dans la CEEAC », www.library.fes.de/pdf-files/bueros/kamerun/05080.pdf

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Ø La participation des militaires à la vie de la cité, www.credoc.fr/pdf/Sou/militaires_vie_%20cite.pdf

Ø www.shopmybook.com/wwaowItems/2012/04/17/.../excerpt.pdf

Ø www.defense.gouv.fr/terre/bloc-les-essentiels/code-du-soldat

Ø www.st-cyr.terre.defense.gouv.fr/.../Lettre-inteìgration-Sous-Officier.pdf

Ø www.formation.terre.defense.gouv.fr/PJ/.../militaire_face_a_la_mort.pdf

Ø http://www.rcrcconference.org/docs_upl/fr/31IC_Implementation_report_IHL_FR.pdf

Ø http://www.irenees.net/bdf_fiche-analyse-983_fr.html

Ø pageperso.lif.univ-mrs.fr/~laure.berti/pub_files/I004.pdf

Ø www.france.cz/IMG/pdf/Guide_FR_commandement_EVAT-2010.pdf

Ø http://www.taqadoumiya.net/fr/tribune-libre/traiter-la-question-militaire-comme-matiere-sociologique-par-badra-gaaloul/

Ø http://www.cdef.terre.defense.gouv.fr/bibliographie/notre-selection/ft-dans-les-conflits-aujourd-hui-et-demain

Ø www.géostratégique.net /centrafrique.tragédie.en préparation/

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Ø http://www.defense.gouv.fr/irsem/publications/lettre-de-l-irsem/les-lettres-de-l-irsem-2012-2013