II.3 Division du Contentieux
Le travail de cette Division consiste dans le traitement des
réclamations des contribuables adressé à la DPI/Equateur
en contestation des impositions mises en leur charge. L'examen de la
déclaration peut aboutir selon qu'elle est reconnue fondée ou non
au dégrèvement total ou partiel de l'imposition ou au rejet de la
réclamation. Elle est chargée par ailleurs du suivi
exonérations et exemptions.
Elle comprend deux bureaux :
.. Bureau contentieux
.. Bureau régimes fiscaux d'exception qui
exécutent au quotidien les taches ainsi, énoncées.
Il y a lieu de préciser que les Divisions
ci-après : Division d'Assiettes, Division de Recouvrement et de
Contentieux sont les seules qui interviennent effectivement dans la gestion de
l'impôt. Elles sont appelées a ce titre « Divisions
Opérationnelles ».
Les autres Divisions sont des services traditionnels qui
accompagnent les précitées dans la gestion de l'impôt.
II.4. Division de la Gestion Budgétaire et
Services Généraux
Celle-ci est la Division qui gère les matériels,
le charroi automobile et tous les autres biens (y compris les fournitures et
imprimés de valeur) de la DPI/Equateur en outre, elle coordonne ses
dépenses et fonctionnement a ligne budgétaire. Ces taches sont
reparties entre les quatre bureaux de la Divisions :
.. Bureau Gestion des crédits et élaboration du
budget des dépenses, .. Bureau des Gestions des biens Meuble et
Immeubles,
.. Bureau des Gestions Matériels et Charroi,
.. Bureau des Gestions des Fournitures et Imprimé
II.5. Division des affaires sociales
Ici on s'occupe de la prise en charge des cas des malades
parmi le personnel ainsi que des membres de leur famille à charge. A cet
effet, nous avons appris que la DPI/Equateur est en contrat avec le centre
hospitalier LIZIBA situé sur l'avenue YASANYAMA pour assurer les
services médicaux à son personnel et leur dépendant, au
moment ou le malade est transférés soit a Kinshasa ou a
l'étranger la Division a l'obligation de suivre son évolution.
10
II.6. Division de l'Informatique
Cette Division comprend deux bureaux à savoir :
? Bureau Développement et Suivi des Applications
? Bureau Exploitation et Maintenance de l'informatique
II.6.1. Bureau Développement et Suivi des
Applications
Le Bureau a comme attributions :
Répondre au nouveau besoin des utilisateurs cela
signifie qu'au cas un agent utilise un ordinateur et le bloque le bureau doit
intervenir par ailleurs le Bureau s'occupe de l'assistance et formation des
utilisateurs et enfin sauvegarde de l'applicatif.
II.6.2. Bureau Exploitation et Maintenance de
l'Informatique
Il s'occupe de l'entretient et maintenance du réseau,
de répondre au différentes demandes des travaux non
intégré dans le système, sauvegarde de la base des
données et aussi de prendre en charge les demandes assujettissements
ceux sont les attributions de ce bureau.
Nous voulons signaler que dans cette Division chacun de nous a
bénéficié gratuitement d'une adresse e-mail qui va nous
servir de nous communiqué a travers le monde internet.
| 
