II.3.3. La Joala
La Joala est un arrangement en vertu duquel une
personne s'engage à récompenser une autre personne, si celui-ci
accepte d'accomplir une tache donnée. (IIFR, 1996. p.163).
Le contrat de la Joala devient nul si la
récompense n'est pas déterminée à l'avance. En
revanche, il n'est pas exigé de déterminer le volume du travail
à fournir, ni la durée nécessaire à
l'accomplissement de la tâche. Ce qui explique son caractère non
contraignant.
Si certains foukahas trouvent la
licéité de la Joala dans le Coran et la
Sounna, d'autres comme les Hannafites (juristes de
l'école de pensée hannafite) ne l'autorisent pas. Ils
avancent que ce type de contrat ne peut être dénué de
mauvaise intention. (IIFR, 1996, p.164)
Il est souvent comparé à un contrat de «
gré à gré » ou promesse de compensation.
II.3.4. Les Soukouk ou obligations islamiques
Les Soukouk sont des instruments obligataires
islamiques adossés à un actif tangible ou à un
investissement dans une firme. Les rendements de l'actif ou de l'entreprise
vont permettre de rémunérer l'investisseur. Par ailleurs,
l'échéance du titre est fixée d'avance.
Selon l'AAOIFI (Accounting and Auditing Organisation for
Islamic Financial Institutions), il existerait 14 types de Soukouk.
Cependant, seules six techniques sont utilisées couramment : la
Moucharaka, le Mourabaha, l'Istina,
l'Ijara, la Moudaraba et le Salam. Parmi ces
Soukouk, certains, ayant comme actif tangible, sont négociables
sur le marché secondaire par exemple les Soukouk Ijara,
Moucharaka ou Moudaraba. Par contre les Soukouk qui
représentent des cash-flows futurs tels que les Soukouk Salam,
Istisna ou Mourabaha n'y sont pas
négociables41.
Ces obligations sont émises pour le compte d'Etats,
d'entreprises et de banques par le biais d'un Special Purpose Vehicule
(SPV)42. Ce dernier effectue une titrisation43 du
sous-jacent. Etant donné que ce type de transactions fait appel à
de nombreuses parties prenantes, les risques de crédit sont multiples.
Ce risque peut venir de l'émetteur du Soukouk, de la banque qui
officialise la transaction, de l'entrepreneur lorsque le sous-jacent est
basé sur le 3P, ou encore du locataire s'il s'agit d'une transaction
Ijara (voir Figure 7).
41 CDVM, 2011, p.23.
42 Fonds Commun de Créance.
43 La titrisation est une technique de financement
ou de refinancement d'un portefeuille de créances illiquides qui sont
isolées dans une entité ad hoc spécialement mise en place
qui finance l'acquisition du portefeuille de créances par
l'émission de valeurs mobilières négociables et liquides
dont le rendement est calqué pour le principal et les
intérêts sur les flux des créances titrisées.
Il existe quelques différences entre l'obligation
islamique (Soukouk) et l'obligation classique.
1- Les obligations sont essentiellement des dettes
contractuelles alors que les Soukouk ne le sont pas.
2- Les détenteurs de Soukouk sont
habilités à partager les profits générés par
la vente et/ou la liquidation des actifs sous jacents.
3- Les détenteurs d'obligation ne participent pas aux
pertes alors que les détenteurs de Soukouk partagent les
pertes.
4- Quand les Soukouk représentent
eux-mêmes des dettes, ils ne sont plus négociables.
Figure 7
Schéma d'un Soukouk
Al-Ijara
Livraison de l'actif Transfert de propriété de
l'actif
Acheteur final
Entrepreneur
Banque
Transfert des flux de l'actif
Paiement du loyer de l'actif Paiement de l'actif
Special Purpose Vehicule
Transfert du paiement du Soukouk
Source : C. Karim, 2008.
Paiement des flux de l'actif
Souscription et paiement du Soukouk
Investisseur
L'Analyse des produits financiers islamiques et la gestion des
risques : Moucharaka et Mourabaha
DIOP Moussa 38
L'Analyse des produits financiers islamiques et la gestion des
risques : Moucharaka et Mourabaha
DIOP Moussa 39
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