II-2- L'ouverture du Credoc, au niveau de la D.O.D
-Validation de la domiciliation après 4 ou 5 jours.
-Constitution de la provision : Ristourne : frais
d'ouverture Credoc.
Dt : client
Ct : PREG 0364.....
Ct : Commission d'ouverture 3000,00DA
Ct : Commission Swift 2000,00DA
Ct : Commission d'engagement (selon le montant).
-Forçage du Credoc.
-Le préposé reçoit deux exemplaires de
l'avis du client :
v' Un exemplaire à classer dans le dossier ;
v' Un exemplaire à remettre au client.
-Emission d'un Swift d'ouverture pour permettre
au fournisseur de confirmer l'ouverture de Credoc.
-Edition des pièces comptables internationales :
PREG D.O.D.
1 Annexe n°10 : Lettre d'ouverture par V8.
II-3- Règlement du Credoc
1) Cas de Réception des documents par le client :
PLI Cartable
Un Pli cartable : est un pli renfermant
l'ensemble des documents permettant à l'importateur de dédouaner
rapidement ses marchandises.
Lors de la réception des documents originaux par pli
cartable, le client fournit : - La facture définitive pour la
domicilier.
- Le B/L original émis au nom de la banque. Il sera
endossé au nom du client : avec la mention « à remettre au
client » + la date et le cachet au verso.
- Une demande de la « mainlevée de la réserve
», dont une copie sera conservée dans le dossier et l'autre sera
accusée et remise au client.
- Copies des factures domiciliées seront classées
dans le dossier pour les statistiques de la fin du mois.
Le client signe la chemise rouge ET7, après
réception des documents domiciliés, et met son cachet.
Le banquier envoie par lettre demande de la levée de
réserve à la D.O.D, pour payer l'exportateur.
2) Cas de réception des documents de
l'exportateur au niveau de la DOD
-Vérification des documents, s'ils sont conformes.
-Restitution de la provision : Extourne : Avis de
crédit
Dt : PREG 00364....
Ct : client.
-Règlement : paiement du fournisseur : Avis de
débit
Dt : client : Montant règlement + commission
règlement Credoc + commission règlement B.A + Frais
câbles.
-Emission du deuxième Swift : SWIFT de
règlement (1).
3) Edition des pièces comptables
internationales
Pour l'édition des pièces comptables
internationales :
Menu-----) Exploitation informatique-----) traitement de fin de
journée
-----) lancement des éditions de fin de
journée----) bordereaux-Oui -ESC MC10 : Avis de crédit :
Ristourne.
MC10 : Avis de débit : Règlement.
-Classer les 2 MC10 dans le dossier et le barré avec la
mention S : soldé.
4) Classement des dossiers
Credoc ouvert : Credoc encours. Credoc déjà
réglé : Credoc soldés.
Chapitre III : Le controle interne bancaire an niveau de
la BNA 101
IMPORTAThUR
DONNIUR
WORD
MAK/IANDISES.
(1)
EXPORTATEUR
EstficlituRE
ftÈGLEMENT
(7)
ANQU1 NOTIFICATRICE
( ANQUE DE
VEXPORTATEUR)
PAIEMENT
°IMRE
(4) ANQUE DOCUMENTS
DE
ETTRICE
( ANQUE DE
LIMPORTATEUR)
DOCUMENTS DOCUMENTS
(5) (2)
(~)
TRANSFERTC61
Schema de l' operation de Credoc : schema
n°03
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