Section 2 : Revue de littérature
Paragraphe 1 : Généralités sur le
contrôle interne
A. DEFINITION
Les définitions du Contrôle interne ont
été nombreuses et ont eu le plus souvent comme auteurs des
organisations professionnelles de comptables. Elles se sont modifiées
face aux risques nouveaux (par exemple risque de blanchiment, risque de
marché etc.) auxquels sont exposées les entreprises. La
définition du Contrôle interne la plus élaborée est
certainement celle énoncée par le Committee of Sponsoring
Organisations (COSO).
Selon le Committee of Sponsoring Organisations (COSO), «
Le contrôle interne est un processus mis en oeuvre par le conseil
d'administration, les dirigeants et le personnel d'une organisation,
destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la
réalisation d'objectifs entrant dans les catégories suivantes
:
- réalisation et optimisation des
opérations;
- fiabilité des informations
financières
- conformité aux lois et réglementations en
vigueur »
B. OBJECTIFS DU CONTROLE INTERNE
Les objectifs du contrôle interne sont de deux ordres : les
objectifs comptables et les objectifs administratifs.
1) Les objectifs comptables
Les objectifs comptables regroupent toutes les
procédures ou particularités qui dans l'organisation de
l'entreprise, favorisent l'établissement de comptes sincères et
réguliers. En premier lieu, elles
doivent favoriser la qualité des travaux journaliers de
comptabilisation et garantir l'intangibilité des enregistrements
comptables et de pièces justificatives.
Ensuite, elles doivent constituer un ensemble de
contrôle qui jouent un rôle important à la fin de l'exercice
; il existe en effet un ensemble de procédures qui permet
d'arrêter les comptes avec un maximum de sécurité
(l'inventaire des stocks par exemple).
Ces objectifs comptables se retrouvent en
intégralité dans la définition du contrôle interne
:
- le contrôle interne garantit la qualité de
l'information produite par
l'entreprise; il s'agira entre autres des documents financiers
;
- le contrôle interne doit entraîner l'application
des politiques et
décisions de la direction, il y a une condition
essentielle à la qualité
du travail comptable ;
- enfin, le contrôle interne permet la protection du
patrimoine de l'entreprise ; ce qui contribue indirectement à assurer la
régularité et la sincérité des comptes.
2) Les objectifs administratifs
Les objectifs administratifs comprennent l'ensemble des
procédures visant à promouvoir l'efficacité de la gestion
administrative. Ils regroupent selon Steller : « les contrôles qui
ne sont pas en relation directe avec la comptabilité ou les aspects
financiers d'une entreprise. A titre d'exemple, ces contrôles peuvent
inclure l'établissement des standards de qualité, la mise en
place d'un programme de formation du personnel, les rapports relatifs à
l'absentéisme et aux accidents ayant causé des pertes de temps
».
La prise en considération des aspects administratifs
enrichit la notion de contrôle interne, qui prend un caractère
beaucoup plus positif. Le
contrôle interne n'a plus pour objectif unique la
prévention ou la détection d'irrégularités; il doit
également améliorer l'organisation de l'entreprise.
Il ne doit pas seulement donner à la direction certaines
garanties; il doit aussi améliorer la rentabilité de
l'entreprise.
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