IV.1.1.2.TRAITEMENT DU MODELE II
Après que l'employeur ait déjà
été affilié, il convient à ce dernier de faire
immatriculer aussi ses travailleurs, le document approprié pour cette
immatriculation est « LE MODELE II OU DEMANDE D'IMMATRICULATION DES
TRAVAILLEURS »
Le nombre de formulaires(MOD.II) est remis à l'employeur
en fonction du nombre de travailleurs ; chaque travailleur aura à
remplir son MOD.II en toute prudence.
CODIFICATION DU MODELE II
La même procédure est suivie que pour le MOD.I,
c'est seulement la codification qui diffère :
ZONE I : indice sexe : homme 1 et femme 2
ZONE II : indice de secteur. ZONE III : l'année de
naissance. ZONE IV : le mois de naissance.
ZONE V : la date de naissance.
ZONE VI : le chiffre de différentiation. ZONE VII : Rang
de naissance.
ZONE VIII : lettre de contrôle.
I
II
III
IV
V
VI
VII
VIII
PROCEDURE DE CALCUL DE LA LETTRE DE CONTROLE
(1) on introduit les chiffres qui conviennent dans la machine et
on pointe là on s'est arrêté.
(2) par après on divise le tout par 23 et on supprime la
partie décimale, pour rester avec la partie entière ;
(3) la partie entière est multipliée par 23
(4) il faut juste faire la différence entre le
résultat(3) et le code trouvé à l'étape (1)
(5) le résultat obtenu en (4) sera complété
par la partie non prise en compte par la machine juste à l'étape
(1)
(6) on divise le résultat (5) par 23.
(7) Avec le résultat (6) on maintient la partie
décimale en rejetant la partie entière.
(8) le résultat (7) sera multiplié par 23.
(9) le résultat (8) sera arrondi par défaut ou par
excès pour être comparer au tableau alphabétique de l'INSS
afin de trouver la lettre de contrôle correspondante.
Les taches d'immatriculation des travailleurs peuvent se
résumer dans les étapes suivantes :
Codifier les demandes d'immatriculation des travailleurs ;
Attribuer les cartes d'immatriculation aux travailleurs ;
Inscrire les travailleurs dans le fichier provincial des
travailleurs.
Pour codifier une demande d'immatriculation du travailleur, on
utilise la table de codification « T.E »
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INDICE
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DESIGNATION
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TE
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03
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Les codes activités employeurs.
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TE
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04
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Les codes postaux.
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TE
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15
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Indices de province.
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TE
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23
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Les codes emplois travailleurs.
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TE
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24
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Les codes géographiques.
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NB : les numéros d'affiliation sont octroyés
dès qu'une demande d'affiliation de l'employeur « MOD.II » est
introduite par l'employeur. Dès que l'employeur est identifié,
son dossier administratif est crée au même moment que sa fiche
cotisant et qui sera transmise à la section « GESTION DES EMPLOYEUR
ET SALARIES »
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