DEDICACES
Je rends grâce à DIEU le tout puissant,
l'unique, l'éternel et à son prophète Mohamed
(P.S.L).
Je profite de l'occasion qui m'est offerte pour exprimer ma
profonde affection à tous ceux qui me sont chers.
A cet effet je dédie spécialement cette
étude à :
M on cher père AMADOU ADAMA DIA dit FARBA DIA et
à ma mère FATY MALAL N'DONGO pour l'affection dont ils su nous
entourer, leurs conseils et surtout pour les sacrifices consentis pour notre
éducation.
Que DIEU le tout puissant vous donne une longue vie
accompagnée d'une santé pour qu'à chaque fois j'y pense me
redonner courage et force.
REMERCIEMENT
Je présente mes remerciements à tous ceux qui
ont contribué financièrement ou moralement pour
l'achèvement de ce travail.
Je remercie vivement mon directeur de mémoire le Dr :
EL Arby .O.Khtour dont les critiques, les
contacts et les remarques réguliers avaient été
féconds et constructifs.
Mes remerciements à mes parents notamment mon
père AMADOU ADAMA DIA dit FARBA DIA et à mere FATY MALAL
N'DONGO
Mes remerciements vont également aux oncles, soeurs,
frères, proches pères, tantes, amis et tous ceux qui ont
participé de près ou de loin à la réalisation de ce
travail, notamment ;
Frères et soeurs :
Moussa Kelly Dia, Abdoulaye Dia, Sileye Dia, Ousmane Dia Oumakaly Dia, coumba
Amadou Dia et Penna Dia.
Oncles, proches pères :
Omar N'Dongo, Salif Dia, Abdoul Dia, Bayel Dia ,Hameth Dia
,Chérif Dia, Abou Bocar Dia , Abdoulaye Ousmane Dia , Adama Ousmane
Dia,Oumar Ousmane Dia, ALiou Ousmane Dia, Mamadou Ousmane Dia , Moussa Dia,
Abou Ousmane Dia, Thierno Ousmane Dia , Racine Ousmane Dia.
Tantes : Polel Dia, Salamata
Adama Dia, Thila Dia, Coumbis Dia, Diariyeta Saydou Dia, Fama Djeyna Dia,
etc.
C'est grâce à leurs encouragement et de leurs
moyens que j'ai pu arriver à ce stade de la maitrise en Droit
public.
Amis : Ly Khalidou Amadou, MAMADOU ADAMA NIANG qui sans eux
ce mémoire n'aurait pas sa fin, puisqu'ils m'ont aidé de saisir
ce mémoire jours et nuits et ils m'ont encouragé sur ce
travail.
Je ne serai terminer sans autant remercié MAMADOU
CAMARA qui n'a cessé de me dire `il faut continuer, qu'il y'a de
l'avenir' et à l'ensemble des étudiants de ma promotion.
A tous les autres membres de la famille DIA, qu'ils trouvent
tous ici l'expression de ma profonde reconnaissance.
INTRODUCTION GENERALE
Ces dernières années le monde a
été ébranlé par les conflits les plus
meurtrières et les plus dévastateurs de toute son histoire. De
nombreux guerres usent encore en permanence dans certains continents, exemple
Afrique et ne cessent de livrer au monde un spectacle d'erreurs
d'atrocités et de barbarie que la communauté internationale
observe médusée. Les conflits du Liberia, de la république
démocratique du Congo (RDC) de la Somalie du Soudan, de la Sierra Leone,
de la Cote d'ivoire et surtout les sommets de l'erreur atteints avec le
génocide des Tut sis au Rwanda en furent les illustrations poignantes. A
ce point les problèmes de sécurité continuent d'être
vivement préoccupants dans ce monde .Le semble marqué de plus en
plus de la violence armée au point d'apparaitre comme son propre
bourreau âpres son affranchissement des tutelles diplomatiques
étrangères, la guerre, les coups d'Etats ou les rebellions
semblent être le mode de règlement des différends
auxquelles les protagonistes des crises des continents sont le plus souvent
recouru.
La multiplication des conflits dans le monde constitue
aujourd'hui l'un des principaux défis auxquels doit faire face la
communauté Internationale. Au premier rang de celle --ci se trouve
l'organisation des Nations --Unies (ONU). Elle a été crée
lors de la conférence de San --Francisco tenue au lendemain de la
seconde guerre mondiale. Son rôle principal est de maintenir la paix et
la sécurité Internationale ; âpres l'immobilisme de la
période de la guerre froide, l'ONU a sensiblement accru ses
activités dans ce domaine. De nombreuses opérations de maintien
de la paix ont été projetées dans le monde et surtout en
Afrique pour faire face à toute une série de guerre qui ont
éclatées à l'intérieur même des Etats. La
mise en place de ces opérations a permis d'atténuer dans bien de
cas, les tensions est d'éviter les escalades violentes.
A l'inverse, elles sont également
révélées leurs limites. En envisageant de
réfléchir « sur les conflits en prenant un drame sur les
conflits et leurs modes de résolution ».
Sur le plan International comme exemple, notre intention
n'est pas de proposer des solutions miracles, mais plutôt de susciter des
débats, des réflexions enfin que notre modeste travail soit
compléter, enrichi, voir dépassé. Dans un monde
caractérisé par l'internationalisation des relations, ces
conflits ont revêtus une dimension particulière sur la
communauté Internationale. Il est bien évident qu'on ne peut
isoler des conflits internationaux du problème plus large des conflits
en générale qu'ils se manifestent à l'intérieur des
Etats ou dans les rapports entre les éléments composants de la
sécurité Internationale.
Dans cette perspective, il existe une menace permanente
contre la paix liée notamment à la mal gouvernance des Etats, au
manque de démocratie et à la violation des droits de l'homme, le
manque d'égard en ver la souveraineté des peuples, à la
misère cumulative des populations et à l'épineux
problème des frontières entre Etats. Dans un contexte de
précarité politique (instabilité des installations
politique), sécurité de l'Etat menacée par l'armée
; économiques etc....
L'Etat devenu propriété des
détenteurs politiques, et social (allégeance ethniques,
communautaires, religieuses).La paix devient à son tour précaire.
Devant cette situation de menace perpétuelle qui fragilise
l'instauration de la paix durable, il importe d'instituer et de
développer ce qu'il est convenu d'appeler « la résolution
des conflits », comme le terme l'indique « résoudre »
c'est mettre en oeuvre l'ensemble des mesures et moyens pour trouver la
solution d'un phénomène.
Dans le domaine de conceptualisation des conflits deux
approches sont à prévaloir âpres la phase de
prévention : la résolution et le règlement. L'article 33
de la charte des Nations Unies d'aujourd'hui a dresser une liste non limitative
de mode de règlement des différends sans en imposer aucun «
les parties à tout différends dont la prolongation est
susceptible de menacer le maintien de la paix et de la
sécurité
internationale doivent en rechercher la solution avant
tout par la voie de négociation ,d'enquête ,de mediation,de
conciliation ,de règlement judiciaire, de recourir aux organisations ou
accords régionaux ou par d'autres moyens pacifiques de leurs choix
».
Les partis en litige peuvent prendre leurs libertés
de choix, mais seulement dans la mesure où elles se sont engagées
à l'avance par la voie conventionnelle à se soumettre à un
procédé déterminé de règlement. Usage de
cette liberté les Etats utilisent plus volontiers les
procédés politiques qu'aux des procédés juridiques.
Parmi ces derniers ils accordent la priorité au règlement non
juridictionnel dont les résultats ont une portée non
contraignante plutôt qu'aux procédures arbitrales et
juridictionnelles. A ce projet l'expérience a montré que la
résolution des conflits ne doit pas se baser sur le pouvoir, elle ne
doit pas non plus faire prévaloir uniquement les mesures coercitives.
Elle doit viser la relation post-conflit qui n'est pas fondé sur le
pouvoir et qui perdure, car les belligérants la trouvent légitime
dans le règlement des conflits armés dans le cadre du chapitre
VII de la charte des Nations - Unies.
Si la résolution des conflits cherchent à
aborder les causes des conflits de ce point de vue elle n'est plus
durable.
De ce fait les conflits sur le plan international peuvent ils
avoir une mode de résolution du droit international ?
Par quel mécanisme peut-on réussir à
atteindre cet objectif ?
Telles sont entre autres que nous essayerons de
répondre ?
Pour y parvenir, il conviendra de mettre en
évidence conceptualisation des conflits (première partie), cette
nécessité nous conduira à mettre un accent particulier sur
le mode de résolution des conflits (Deuxième partie).
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