TABLE DES MATIERES
IDENTIFICATION DU
JURY i DEDICACES .. iii
REMERCIEMENTS iv
LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS .. v
LISTE DES TABLEAUX . vi
LISTE DES GRAPHIQUES .. vii
GLOSSAIRE DE L'ETUDE . viii
RESUME x
SOMMAIRE xii
Introduction ... 1
CHAPITRE PRELIMINAIRE : CADRE
INSTITUTIONNEL DE L'ETUDE, OBSERVATIONS DE STAGE ET CIBLAGE DE LA
PROBLEMATIQUE ... 3
Section n°1 : Cadre physique de
l'étude et observations de Stage..... 4
Paragraphe n° 1 : Présentation de la structure
d'accueil du stage 5
I- Présentation de la D G ID 5
A- Historique de la DGID 5
B-Attributions et missions .. 6
C-Organisation de la DGID
7
II-Présentation des Structures en Etude .. 9
A-Historique et présentation de la DCIME .. 9
B-Historique et présentation de la DGE .. 10
C-Historique et présentation de la DNVEF .... 12
Paragraphe n° 2 : Etat des lieux .. 14
Contribution à la mise en oeuvre d'une
élaboration efficiente des programmes de
vérification
générale au Bénin.
I-Exposé du processus de programmation annuelle de la
Vérification générale de comptabilité
.. 14
II- Les mécanismes de fonctionnement .. 16
A ÀFonctionnement des SA et SCF de la DGE et du CIME
Littoral 17
1-Les services d'assiette . 17
2-Les Services de Contrôle fiscal ....... 19
B-Fonctionnement de La Direction Nationale de
Vérifications et d'Enquêtes Fiscales(DNVEF) .... 21
Section n°2 : Ciblage de la problématique . 23
Paragraphe n°1:Choix de la problématique et
justification du
sujet 23
I-Synthèse des éléments d'observation 24
A-Inventaire des atouts 24
B-Inventaire des problèmes 24
II-Identification des problématiques possibles, choix de
la problématique et justification du sujet .... 25
A-Regroupement des problèmes par centre
d'intérêt . 25
B-Choix de la problématique et justification du sujet ....
27
Paragraphe n°2 : Spécification et séquences de
résolution de la problématique choisie . 28
I-Spécification de la problématique 29
A-Rappel de la problématique retenue 29 B-Spécification
proprement dite 30 II-Séquence de résolution de la
problématique retenue 31
Contribution à la mise en oeuvre d'une
élaboration efficiente des programmes de
vérification
générale au Bénin.
A-Rappel de la problématique spécifiée .
31
B-Séquences de résolution .. 31
CHAPITRE PREMIER:CONCEPTION ET MISE EN
APPLICATION DU CADRE THEORIQUE ET
METHODOLOGIE DE L'ETUDE 33
Section n°1 : Cadre théorique et
méthodologique de l'étude . 34
Paragraphe n°1 : Cadre théorique de l'étude ..
34
I-Fixation des objectifs et détermination des
hypothèses ....... 34
A-Fixation des objectifs .. 34
B-Formulation des hypothèses 35
II-Tableau de bord et revue de littérature 40
A-Elaboration du tableau de bord de l'étude . 40
B-Revue de littérature 42
1-La programmation de la vérification de
comptabilité au sein de l'administration fiscale des autres pays 42
2 -Point de vue de certains auteurs sur l'importance de la mise
en oeuvre d'une programmation efficiente de la vérification de
comptabilité 45
Paragraphe n°2 : Choix de la méthodologie de
l'étude .. 47
I-Dimension empirique 47
A- De la fixation des objectifs d'enquête à la
définition du centre d'intérêt du questionnaire 48
1-Objectifs de l'enquête .. 48
2-Cadre et nature de l'enquête ..... 49
3-Identification de la population mère et
définition de l'échantillon.. 49
4-Centre
d'intérêt du questionnaire . 49
Contribution à la mise en oeuvre d'une
élaboration efficiente des programmes de
vérification
générale au Bénin.
B-De la conception du questionnaire à la
présentation statistique des données recueillies .. 50
1-Conception du questionnaire 50
2-Technique de dépouillement des données 50
3-Outils de présentation des données . 51
II - Dimension théorique .. 51
A-Outils d'analyse retenus 51
B-Seuils de décision pour la vérification des
hypothèses 51
Section n°2 : Collecte des données, analyse des
résultats et
établissement du diagnostic 53
Paragraphe n°1 : De la collecte à la
présentation des données . 53
I-Préparation de l'enquête, réalisation de la
collecte et limites des données 54
A-Préparation et réalisation de l'enquête
54
B-Difficultés rencontrés et limites des
données . 54
II-Présentation des résultats de la collecte .
55
Paragraphe 2 : De l'analyse des résultats à
l'établissement du
diagnostic 59
I-Analyse des résultats issus de l'enquête . 59
II-Vérification des hypothèses et
établissement du diagnostic . 61
A-Degré de vérification des hypothèses
61
B-Synthèse du diagnostic de l'étude .. 63
CHAPITRE DEUXIEME APPROCHES DE SOLUTIONS ET CONDITIONS DE LEUR
MISE EN OEUVRE . 65
Section n°1 : Approches de solutions 66
Contribution à la mise en oeuvre d'une
élaboration efficiente des programmes de
vérification
générale au Bénin.
Paragraphe n°1:Approches de solutions aux problèmes
spécifiques n°1 et n°2
66
Paragraphe n°2:Approches de solutions aux problèmes
spécifiques
n° 3 ... 70
Section n 2 : Conditions de mise en oeuvre et tableau de
synthèse de l'étude 72
Paragraphe n°1 : Conditions de mise en oeuvre des solutions
72
I-Recommandations à l'endroit de l'administration fiscale
72
II-Recommandations à l'endroit du Ministère de
l'Economie et des Finances .. 73
Paragraphe n°2 : Tableau de synthèse de
l'étude 73
Conclusion .. 77
BIBLIOGRAPHIE .. 79
ANNEXES .. 80
TABLE DES MATIERES .. 84
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