CHAP II LES ACTIVITES DU STAGE
II.1. Activités principales
Tout au long de notre stage à la commune de Kampemba,
nous avons fréquentés tous les services techniques.
Notre encadreur le secrétaire de la dite commune
à qui nous avons beaucoup d'estime, nous a fait faire les tours dans
tous les services durant tous ce mois passé du stage à partir du
07 Février au 07 mars à la commune Kampemba nous avions eu la
chance de parcourir presque tout les services ainsi que ceux qui sont annexe ou
ceux qui travaillent en collaboration avec la commune Kampemba.
Les services techniques proprement dit :
1. Service du développement rural :
Il a 4 Objectifs dont :
- Bar animer, sensibiliser et encadre les paysans avant,
pendant et après le processus de production, de transformation, de
conditionnement, de commercialisation et de transport.
- Promouvoir et encadre les associations rurales auto
gestionnaire et communautaire : coopérative, mutuelle, associations
paysannes, commuté de développement à la base etc.
- Promouvoir la réhabilitation et a la
disponibilité des infrastructures de base : route, eau potable,
électricité, dispensaire, école, habitat etc.
- Enfin créée un terme d'échange entre
ville et campagne
2. Service du tourisme
Il s'occupe des Hôtels et restaurants dans la commune.
Mais en générale il s'occupe de parking, agence de voyage, des
hôtels et restaurants.
La perception se fait par la note de perception délivre
par la Direction Général des Recettes Administratives Judiciaires
Domaniales et de Participation, DGRAD en sigle.
Le frais percevez est S'appel FPT (Fond de promotion du
tourisme), payable mensuellement par une fiche déclarative il octroi
l'Agrément Technique et la licence d'exploitation d'Aumologation.
3. Service des Petites et Moyennes Entreprises et
Artisanales (PMEA)
Il s'occupe d'encadre et promouvoir les petits commerces,
s'assure que les commerçants sont en règle comme il se doit avec
l'Etat.
Le PMEA à l'obligation de percevoir les taxes de
l'entité administrative décentralise a savoir : les villes,
les districts, les territoires et les communes
Comme ressource il perçoit les taxes (patente,
étalage, location et échoppe et permis d'ouverture.
Il octroi le registre de commerce et une Identification
National pour les grandes Entreprises.
4. Service du contentieux
Il supervise les associations, ONG, Cultes (Eglise, Animisme
etc.) par c'est que les documents de fonctionnement émanant à
cette division.
Il Octroi l'autorisation de fonctionnement communale et les
Orientations de ceux qui n'ont pas les documents de la province.
Il y a 3 documents :
- Attestation d'implantation communale
- Fiche de recensement
- Autorisation provision de fonctionnement
5. Service des Affaires Sociales
C'est un service d'assistance sociale d'une manière
générale, il s'occupe des nécessiteux.
Jouant le rôle d'intercesseur entre l'Etat et la
population il reçoit les documents de nécessiteux, les examines
et les vient en aide.
Par nécessiteux on voit :
- Les personnes de troisième âge
- Les handicapes physiques et mentales
- Les orphelins et enfant égare
- Les veuves...
Vu que le Bureau de l'assistance sociale du service des
Affaires sociales n'a pas de budget ses services sont presque inexistants.
6. Service d'urbanisme
Il exerce tous les fonctions de : contrôleur de
sites au service de l'urbanisme commune Kampemba sont désignés
pour effectuer une mission officielle sur toute l'étendue de la commune
Kampemba à Lubumbashi.
Objet de la mission :
- Lutte pour la protection de l'esthétique
Urbaine ;
- Autorisation de bâtir : Maison et murs de
clôture
- Titre de propriétaire : Maison, contrat, croquis
cadastral
- Empiétement des servitudes (Kiosque) : Maison et
Murs de clôture.
Délivre :
- L'autorisation de bâtir
- Le plan de construction
7. Service de l'état civil
Le code de la famille, ne donne pas la définition de
l'état civil, néanmoins nous allons définir comme :
« Une situation ou un Etat d'une personne à
une période donnée »
Nous avons un Etat Civil subdivise en trois
branches :
- Naissance
- Mariage
- Divorce (il prend seulement les dispositifs mais ne prononce
pas le
Divorce)
- Décès
Délivre
- L'acte de naissance
- L'enregistrement se fait dans le registre de naissance
- L'acte de décès
- L'acte de mariage
8. Service de l'environnement
Il s'occupe de la périphérie, de tout ce qui
nous entoure c'est un ministère très récent qui est
né après les autres et prend des prérogatives d'autres
services qui ont existé avant lui.
Le service de l'environnement se présente du niveau
national, mais c'est la division de l'environnement qui se place au dessus du
service de l'environnement.
Il délivre : le permis
d'exploitation.
Il fait payer :
- le taxe Pollution et
- Taxe d'abattage d'arbre
- Amande transactionnelle sur l'hygiène
9. Service de l'habitat
Il relève du ministre de l'habitat crée depuis
1988 par l'ordonnance 038/1988 et celui du 015/28 Décembre 2007. On a
scindé en deux d'une par le service de l'habitat et d'auprès par
le service de l'Urbanisme.
Objet de la mission :
- Invention des agences immobilières et le recensement
des producteurs des matériaux locaux de construction
- L'encadrement des autos constructrices
- La lutte contre la population sur toutes ses formes
- Exécution de la législation en matière
des beaux à loyer
Il prélève :
- Taxe de contrat de bail
- Taxe du revenu locatif
- Amande de loyer après 72 Heures sans se faire
enregistrer.
10. Service de la jeunesse
Son rôle Vis à Vis des jeunes :
- Définir la politique générale
d'encadrement des jeunes en privilégiant l'éducation, la
formation et la production.
- Encourage les initiatives de l'association, mouvement et ONG
de la jeunesse
- Encourager les jeunes filles à participer massivement
à la vie associative et à créer des associations et
mouvement des jeunes
- Donner une caution morale et matérielle aux
associations reconnus et agréées par le ministère qui a la
jeunesse dans ses attributions
- Etc.
Délivre :
- Agrément des associations
- Agrément des mouvements.
11. Service des sports et Loisirs
Sport, est une activité physique
exercée dans le sens du jeu et de l'effort, et dont la pratique suppose
un entraînement méthodique et le respect de règles.
Loisir, c'est un temps dont on dispose pour
faire commandement quelque chose, qu'on disposer en dehors de ses occupations
habituelles et des contraintes qu'elles imposent.
Les organes intéresses dans la répartition des
recettes issus des rencontres sportives sont, selon la nature et la
catégorie de la rencontre, à la commune Kampemba les
suivants :
- Entente
- Ligue
- Fédération
Est répute Etablissement de Loisirs, toute entreprise
ou tous groupement coopératif d'individus exploitant les Loisirs comme
produits ou matière commerciaux. Pour la commune Kampemba on
retrouve :
- Night-clubs
- Salle de fête
- Hôtels
- Restaurants
- Bars etc.
Délivre
- Fiche de recensement
- Acte d'agrément
- Certificat d'enregistrement annuel
12. Service de L'agriculture-Pêche-Elevage et
chasse
Il s'occupe des plantations organisées
- Paysannats
- Production et élevage
- Pêcherie
- Chasse
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