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Rapport de stage effectué à  la Direction Provinciale des Impôts ( DPI )en RDC

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par Eric ILUNGA-MULALA
Université Catholique de Bukavu - Graduet 2010
  

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REMERCIEMENT

Le présent travail est le fruit des efforts des différentes personnes. D'où il nous serait ingrat de ne pas adresser nos remerciements à tous ceux qui de près ou de loin ont contribué à son élaboration.

A tout Seigneur, tout honneur, notre reconnaissance d'abord adressé au tout puissant Dieu qui nous couvre de ses bienfaits et pour la vie qu'il ne cesse de nous combler.

Aux autorités académiques de l'Université Catholique de Bukavu de nous avoir accordé le temps de mettre en pratique les théories apprises tout au long de ce premier cycle de nos études universitaires.

Au Directeur de la direction provinciale des impôts de nous avoir permit de passer notre stage au sein de cette direction, à tous ceux qui ont participé à notre formation tout au long de notre stage et particulièrement au chef de bureau formation Mr BALYENGOMBE MUGANGA Patrice pour son encadrement.

Enfin, de manière plus particulière pour leur soutient remarquable, nous tenons à remercier : notre mère NAWEZI Pélagie, la famille CIRIBAGULA François, CUBAKA Dieudonné et MAROYI Prosper.

ILUNGA - MULALA MURAYI Eric

SIGLES ET ABREVIATIONS

AER : Avertissement extrait de rôle

BIC : Bénéfice Industriel et Commercial

CCF : Compte Courant Fiscal

CIS : Centres d'Impôts Synthétique

DI : Demande d'Immatriculation

DIV : Demande D'immatriculation Véhicule

DGDA : Direction Générale Douane et Accises

DGI : Direction Générale des Impôts

DGE : Directions des Grandes Entreprises

DGRAD : Direction Générale des Recettes Administratives et domaniales

DPI : Direction Provinciale des Impôts

IBP : Impôt sur les Bénéfices et Profits

ICA : Impôt sur le Chiffre d'Affaire

ID : Importation Définitive

IER : Impôt Exceptionnel sur les Rémunérations

IM : Impôt Mobilier

IPR : Impôt Professionnel sur les Rémunérations

IRL : Impôts sur les Revenus Locatifs

RAS : Retenu à la Source

TSCR : Taxe Spéciale de Circulation Routière

UCB: Université Catholique de Bukavu

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INTRODUCTION

Le stage étant une période de confrontation des théories apprises à l'université et des réalités du terrain, il aide l'étudiant à faire l'apprentissage et la professionnalisation de la vie pratique.

Ainsi, nous venons de passer 30jours ouvrables soit un mois à la Direction Provinciale des impôts du sud Kivu, en qualité de finaliste du premier cycle de l'université catholique de Bukavu, où nous avons découvert les réalités au terrain des notions acquises tout au long du cycle.

Le terrain nous a été favorable pour une bonne appréhension, la disponibilité et les soucis de nos encadreurs pour notre formation ont pallié à nos lacunes pour ce qui est de l'impôt. Hormis l'introduction et la conclusion, le présent travail sera subdivisé en deux grands chapitres. Le premier portera sur la présentation de la DPI et le second sera focalisé sur le déroulement de stage.

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"Enrichissons-nous de nos différences mutuelles "   Paul Valery