Rapport de stage Comptabilité fiscalité

Figures:

Figure1 : organigramme du groupe CALDIR.

Figure 2 : circuit de facture d'achat.

Figure 3 : circuit de facture de vente.

Tableaux:

Tableau1 : Etats fournisseurs

Tableau2 : circularisations fournisseurs

Introduction..........................................................................................3

Chapitre1 : mise en place d'une comptabilité dans la société PERTES

1. Organisation comptable.................................................................6

1.1. Comptabilité informatisée.......................................................6

1.2. Circuit des pièces justificatives..................................................7

1.3. Processus de traitements comptables..........................................10

2. Les taches comptables au sein de PERTES

2.1. Responsable des opérations bancaires..........................................11

2.2. Responsable du cycle actif.......................................................15

2.3. Responsable du cycle passif......................................................16

2.4. Responsable du contrôle de gestion.............................................19

2.5. Responsable administratif et financier..........................................20

Chapitre2 : les aspects fiscaux et sociaux dans la société PERTES

1. les aspects fiscaux

1.1. L'impôt.............................................................................24

1.2. Les différentes déclarations......................................................25

2. les aspects sociaux

2.1. La déclaration sociale.............................................................28

2.2. Le régime du personnel étranger................................................29

Conclusion .......................................................................................................................30

La période du stage est une étape très importante dans notre vie et surtout dans la vie professionnelle. Le stage est considéré comme source d'information qui nous permet d'appliquer les théories acquises dans la pratique et avoir les forces et les faiblesses de 3 ans d'étude en comptabilité et fiscalité.

Mon choix du lieu du stage est orienté vers une société située à Barreket Essahel; appelée : « PERTES » une société parmi celles du groupe CALDIR.

Au début je vais présenter la société de groupe CALDIR. Le groupe CALDIR est un groupe qui a choisi de concentrer ses activités en Tunisie , il est totalement exportateur à responsabilité limitée de droit italien non résidente au capital de cent mille euro(17.000 dinars) dont le siège social est située en Italie inscrite au registre des sociétés de TORINO(Italie) sous le N°08699580018.

Le groupe CALDIR possède plusieurs filiales à savoir :

- RIOS : fabrication, assemblage des pièces et matériels électriques et mécaniques.

RIOS est devisé en deux : RIOS VB et RIOS FUEL.

· RIOS VB : produit de mastic qui empêche les vibrations dans l'assemblage des voitures.

· RIOS FUEL : fabrique les tuyaux d'essence de l'huile des voitures et des moteurs.

- TUNICOM : fabrication des pièces de fibre en verre.

- GEMA : fabrication des pièces en mécanique.

- PERTES : Sélection et placement des personnels.

- SEPIN : Service du personnel en industrie.

 Parmi ces sociétés, la société TUNICOM est totalement exportatrice et basée sur un référencié international ISO9001-2000.Le système de management de la qualité est développé selon les normes ISO9001-2000 identifié comme étant le standard de référence pour le TUNICOM.

De même la société RIOS a comme référence internationale ISO/TS 16949V2002.

La qualité se situe à tous les niveaux de la production et même pour la maintenance pour laquelle la société a un système informatique pour le contrôle au jour le jour afin qu'il n'y ait pas d'interruption de la production.

En outre, je vais présenter la société PERTES où j'ai passé mon stage. Il s'agit d'est une société à responsabilité limitée régie par les lois en vigueur en Tunisie. Le siège social est fixé à la zone industrielle Barraket Essahel kilomètre 1 route Sidi Jdidi -Hammamet.

La société PERTES est une société parmi les sociétés du groupe CALDIR qui possède les services suivants :

- Comptabilité

- Contrôle de gestion

- Direction.

- Ressources humains.

- Achat et Approvisionnement

- Logistique

- Informatique et Maintenance

Mon rapport est composé de deux chapitres. Le premier s'intéresse à la mise en place d'une comptabilité dans la société PERTES et le deuxième concerne les aspects fiscaux et sociaux.

P

Figure 1 : organigramme du groupe CALDIR

1. l'organisation comptable

La comptabilité est un système d'organisation des informations financières qui par ces documents de synthèse nous permet d'évaluer la situation financière à partir du bilan, la performance à partir de l'état du résultat et l'évolution de la situation financière à partir de l'état du flux de trésorerie.

Avec le développement technologique et surtout le développement des outils informatiques la comptabilité informatisée devient nécessaire dans les sociétés qui facilitent leurs travaux dans le traitement comptable ; c'est pour cela le groupe CALDIR utilise AS400 comme un logiciel de traitement comptable.

1.1-La comptabilité informatisée

1.1.1- le logiciel de traitement comptable AS400

Il s'agit d'un logiciel simple à utiliserAS400. Ce logiciel est un outil avec des fonctionnalités adaptées au travail quotidien des utilisateurs.

Il est rapidement adopté par l'ensemble des utilisateurs de l'entreprise. Dès les premiers instants, la simplicité de l'utilisation du logiciel, son efficacité et les avantages évidents qu'il procure font l'unanimité.

Parmi ces avantages on cite :

- la rapidité de la saisie des opérations.

-la simplicité de la saisie et la modification des écritures comptables.

-détection des erreurs 

- Enregistrement automatique des écritures de ventes lors de la préparation de la facture.

-La facilité d'accéder à toutes les informations dont il a besoin : suivi des règlements, saisie des écritures, rapprochement bancaire...

Parmi les opérations traitées par ce logiciel, on peut citer :

- Création du plan comptable 

- Saisie des opérations 

- Recherche d'écriture

- Gestion des brouillards 

- Gestion d'immobilisations 

- Gestion des amortissements 

- Facturation client 

- Impression de balance ou de grand livre.

J'ai constaté durant ce stage que le logiciel AS400 a des avantages ainsi que des inconvénients : on peut signaler les problèmes de réseaux et l'absence de facturation automatique dans l'une des sociétés de groupe (RIOS VB).

1.2-Circuit de pièces justificatives

1.2.1-Facture d'achat

Durant le mois de stage j'ai consacré quelques jours pour poursuivre le circuit de passage des factures jusqu'à l'arrivée au service comptabilité

Le circuit démarre dans le service achat et approvisionnement :

-Demande d'achat(Annexe1) rédigée sur le bon de Commande interne, signée par le demandeur et validée par le responsable(Annexe2).

- Vérifier si le produit demandé figure dans la liste produit /Fournisseur contrôlée.

-Etablissement d'un bon de commande valorisé par le fournisseur et signé par le responsable achat. (Annexe3)

- Validation administrative : Valider et signer les bons de commande.

-Réception de l'échantillon et validation qualité

-Lancement et suivi commande.

-Réception marchandise :

A l'arrivée de la marchandise, apposer un cachet daté sur le document de la marchandise.

Le magasinier fait un contrôle quantitatif et qualitatif : si la marchandise est refusée pour motif de non-conformité ou autre, un bon de retour sera établi et une copie donnée au service Achat signée. (Annexe 4)

Ensuite, le service achat contrôle les documents fournisseur (confrontation avec les bons de commande) et vérifie les prix et les délais. Enfin, il transmet l'original de la facture le bon de livraison et une copie du bon de commande à l'administration.

Responsable d'un processus

Demande

D'achat

Bon de retour

Bon de commande

Service achat et approvi

Vérification liste fournisseurs

Bon de commande interne

direction

Validation administrati

fournisseurs

Bon de livraison

Facture

magasinier

Réception marchandise

Marchandise Marchandise

Conforme non conforme

Service comptable

Traitement comptable

Figure2 : circuit de facture d'achat

Durant la période que j'ai passée dans le service achat et approvisionnement, j'ai constaté deux inconvénients ; l'un est au niveau de son emplacement :le service est situé dans la réception de la société alors qu'il soit situé dans un bureau dans l'administration, l'autre concernant ses taches : il ya cumul des taches incompatibles c'est-à-dire que le service achat a pour tache le suivi des factures d'achat, en plus il se charge de la réservation des chambres dans des hôtels au profit des associés provenant de l'Italie, la location des voitures et la confirmation des billets de retour.

1.2.2-Facture de vente

La comptabilisation de facture de vente est considérée comme la dernière étape dans le circuit de facture de vente, qui commence dans le bureau de logistique :

- la commande du client

- vérifier le programme de production.

- établissement d'une shipping List provisoire comportant le code des marchandises à exporter leurs désignations et leurs quantités.

- envoyer le shipping List au client pour la confirmer.

- passation de shipping List au cycle actif pour préparer la facture.

Client

Confirmation client

Commande client

Service Logistique

Etablissement shipping définitive

Etablissement shipping List provisoire

Vérification de programme production

Service comptabilité

Facturation

Figure 3 : circuit de facture de vent

Le bureau logistique est responsable de toutes les exportations et les importations. En cas d'exportation, le responsable logistique établit une liste qui comporte les marchandises à exporter les quantités, leurs codes et leurs prix unitaires. Cette liste est appelée « shipping List ».Elle est envoyée au responsable du cycle actif.

Après l'établissement de la facture de vente, cette dernière est envoyée au transitaire après être soumise à un cachet douanier, puis au transitaire de suivre la marchandise jusqu' à son arrivée au client.

Les jours d'exportation sont généralement mardi, jeudi et samedi de chaque semaine.

1.3-processus de traitements comptables

Le traitement comptable passe par plusieurs étapes :

- Sélection du nom de la société avec laquelle on va saisir.

- enregistrement des écritures provisoires dans le brouillard.

- impression de brouillard

- validation définitive des écritures en cas de non détection d'erreurs

- impression des journaux et de balance.

- établissement des états financiers.

- clôture de l'exercice.

Toute pièce justificative saisie doit avoir le cachet de saisie qui mentionne le menu de la saisie, le numéro de la pièce et la date d'enregistrement.