Memoire Online - Organisation du dispositif RMI et impact sur le parcours d'insertion professionnelle des allocataires RMI. Quels sont les freins institutionnels qui influent sur les parcours d'insertion ?

Master Sciences Humaines et Sociales
Spécialité Sciences de l'Education
Option Conseil en Développement des Compétences et Valorisation des Acquis.
Année Universitaire 2006-2007

Organisation du dispositif RMI et impact sur le parcours d'insertion
professionnelle des allocataires RMI

Quels sont les freins institutionnels qui influent sur les parcours d'insertion ?

Lorsque je suis revenue à l'Université, j'ai rencontré d'autres étudiants, des chercheurs, mais surtout moi-même.

Mme Anne Barrère, ma Directrice de recherche, qui m'a soutenu dans ce travail de recherche, et qui m'a beaucoup apporté tout au long de mon parcours universitaire,

Mr Francis Danvers, Directeur du Master Conseil en Développement des Compétences et Valorisation des Acquis, qui m'a permis d'entrer dans cette promotion 2007,

Mr Barnabé N'Kondo, que j'ai rencontré durant cette aventure et qui a accepté de m'épauler pour la dernière ligne droite,

Mme Nadine Maréchal qui était toujours présente pour nous soutenir tout au long de cette année,

Maëva qui a compris l'importance de cette démarche pour moi, Joël Bouriez, mon papa, parce que sans lui... je ne serai pas...

Chantal, qui a pris le temps de relire ce travail malgré ses obligations professionnelles et surtout familiales,

Peggy, Safia, Anne Rosalie, Marie D et Marie L, Alice, David, Sarah, Hélène et Elisabeth, du groupe CDVA, qui ont du supporter mon humour sarcastique et mon âme torturée (voire tordue...),

Toute l'équipe du PLIE-ATES de Tourcoing qui m'a accordé sa confiance et dont j'ai pu apprécier l'engagement et le dynamisme,

Le Service Ressources Humaines de la Mairie de Tourcoing pour son accueil,

Une pensée particulière pour Monique Wattel, qui m'a accueillie et chouchoutée durant mon stage et à qui je souhaite une retraite dynamique !

2 - L'inemployabilité présumée des allocataires du RMI : un stigmate récurrent. - 19 -

1 - Le rôle des communes dans les politiques d'insertion professionnelle. - 24 -

C - L'instruction d'une demande de RMI : conditions d'attribution, montant, contrat

2 - Descriptif des principaux dispositifs de l'insertion par l'économique : - 37 -

C - Le Plan Local d'Insertion pour l'Emploi / Plan Local d'Insertion par l'Economie

2 - Les missions principales du référent généraliste de parcours exprimées par les

6 - Combien de personnes les référents accompagnent-ils en moyenne chaque année ?....-

62 -
7 - Quelles sont les priorités données aux référents dans leur mission ?	- 62 -
8 - Critères d'inemployabilité invoqués par les référents :	- 65 -
9 - Principaux freins pour l'accès aux dispositifs d'accès à l'emploi :	- 66 -
Conclusion :	- 67 -
B - Analyses et interprétations des entretiens	- 69 -
1 - Un parcours d'insertion professionnelle balisé	- 69 -
2 - Des acteurs de terrain face aux exigences institutionnelles	- 75 -
3 - Un partenariat fondamental	- 86 -
4 - Représentations et attentes des allocataires du RMI vis-à-vis du dispositif.	- 98 -
C- Quelques pistes de travail	- 102 -
1 - Un partenariat actif et collaboratif	- 102 -
2 - Mieux communiquer	- 105 -
3 - Aider l'élaboration du parcours d'insertion	- 107 -
4- Des freins institutionnels puissants	- 109 -
5 - Un public en demande	- 111 -
Conclusion générale	- 116 -
INDEX	- 120 -
Bibliographie	- 121 -
Entretien avec Charles, référent RMI.	- 128 -
Entretien avec Alex, Référent généraliste de parcours	- 145 -
Entretien avec Fabienne, titulaire RMI, ex contrat d'Avenir.	- 157 -
Entretien Gaël , PLIE	- 172 -
Questionnaire destinés aux référents et conseillers insertion	- 192 -
Quelques textes et graphiques essentiels	- 201 -
	- 4 -

Introduction

En reprenant mes études il y a 3 ans en Licence Sciences de l'Education, j'étais loin d'imaginer le tournant qu'allait prendre cette nouvelle orientation.

Professionnelle du social, j'étais décidée à divorcer de ma vocation première, à savoir : accompagner les personnes dans leurs difficultés sociales, familiales et professionnelles, et les aider à cheminer dans leur parcours, vers un mieux être.

Cette rupture avait été provoquée à la suite d'un licenciement difficile, durant lequel j'ai pris conscience que le monde du social n'avant pas toujours un regard bienfaiteur sur les personnes qu'il prétendait soutenir.

Aussi, mon projet initial fut d'obtenir la licence pour me diriger vers le métier de formatrice. Pourtant, au fur et à mesure de propre parcours universitaire, je découvrais le plaisir de la découverte, de la lecture, de la compréhension des choses au travers la théorie, de la réflexion que cela pouvait engendrer.

En arrivant en Master Professionnel Conseil en Développement des Compétences et Valorisation des Acquis, j'avais préalablement réfléchis au thème que je souhaitais approfondir.

En réalité, ce n'était pas un thème, mais un public : les allocataires du Revenu Minimum d'Insertion.

Les lectures préalable à mon entrée dans le Master m'avaient permis d'avoir un regard distant sur mon expérience personnelle et professionnelle ; mon questionnement était simple et complexe à la fois : malgré les outils mis en oeuvre dans le dispositif RMI, les résultats en termes de sortie du dispositif, par un retour à l'emploi, sont relativement médiocres. Quelles en sont les causes ?

Je voulais comprendre ce qui ne fonctionnait pas. Les accusations montrant du doigt les allocataires du RMI, les targuant de « bons à riens », de « profiteurs », m'horripilaient : j'avais été, moi aussi, de l'autre coté de la barrière, et je savais ce qu'était d'être enfermé dans un statut, un état « d'assisté ».

J'avais connu des difficultés considérables pour sortir la tête hors de l'eau, me souvenant des réponses qui m'étaient alors faites par les agents des institutions lorsque je tentais de me sortir de cette situation : « vous n'y avez pas droit », « nous n'avons pas de solutions miracles ».

Cet isolement, cet abandon ressenti durant ma période d'errance personnelle et professionnelle ont contribué à l'élaboration de mon cheminement dans cette démarche de recherche.

Si je m'en étais sortie, c'est parce que j'avais pu bénéficier d'une mesure d'aide au retour à l'emploi, appelée « contrat emploi jeune », mais aussi par la construction d'un projet d'insertion professionnelle, en préparant un BTS en Economie Sociale et Familiale. Cette mesure d'insertion m'avait servi de tremplin, car j'avais élaboré et cheminé seule mon projet. Aussi, j'avais pu accéder à ces deux étapes de professionnalisation qu'étaient la formation et l'emploi en contrat aidé.

Néanmoins, ce n'était pas sans m'être battue pendant près de deux ans, à m'entendre dire que je ne pouvais accéder à aucune formation, qu'il n'y avait pas d'horizon pour moi, que j'étais condamnée à rester cloîtrée dans le monde glauque de l'assistanat.

Ce type d'expérience reste gravé à jamais dans votre mémoire, laissant des traces dans votre parcours de vie : on n'oublie jamais lorsqu'on a touché le fond.

Alors, forte de mon expérience personnelle mais aussi de mon expérience professionnelle qui m'avait conduit à accompagner des personnes allocataires du RMI dans « leurs démarches d'insertion », je me suis posée la question suivante :

Si, malgré les outils mis en place pour favoriser le retour à l'emploi, les allocataires du RMI restent dans le dispositif, peut être que leur accès n'est pas facilité. Alors, c'est l'organisation du dispositif qui serait en cause.

Mon hypothèse part du postulat que c'est l'organisation du dispositif qui englue les parcours d'insertion, enfermant les allocataires dans ce système, les empêchant donc d'accéder à des outils qui augmenteraient leur employabilité.

Au cours de mes lectures, j'ai tout d'abord cherché à comprendre comment s'organisait le dispositif RMI du point de vue institutionnel. C'est pour cela que ma recherche concerne plus particulièrement l'organisation du point de vue territorial, en s'orientant sur le département et la commune.

Finalement, il était intéressant de regarder l'organisation interne du dispositif RMI, l'articulation entre l'institution et le terrain, et l'impact de cette organisation sur les parcours d'insertion.

En partant de l'hypothèse que l'organisation du dispositif freinait les parcours d'insertion, je cherchais à vérifier quelles étaient les relations existantes entre l'institution et le terrain, et comment l'institution était à même de contrôler le dispositif du point de vue local.

Cette analyse des pratiques institutionnelles et professionnelles permet de mettre en lumière certains freins, mais vise surtout à faire une analyse critique d'une partie du dispositif RMI : le parcours d'insertion.

La prise de conscience des obstacles existants et l'objectivation de la réalité, peuvent contribuer à faire émerger une autre façon d'agir et de penser l'insertion professionnelle des allocataires RMI.

C'est pourquoi la partie théorique présentera le dispositif RMI, en comprenant dans quelles circonstances il est apparu, et les concepts sous-jacents qui s'y rapportent, tels que la pauvreté et l'exclusion.

La question de la trappe à exclusion sera abordée, puisqu'elle est l'un des concepts récurrent des études que nous avons pu lire, et qu'elle est au coeur de notre questionnement.

La présentation du dispositif RMI d'un point de vue organisationnel, et des rôles de chaque acteur permettra de cadrer l'environnement politique et institutionnel dans lequel nous allons évoluer. Puis, l'orientation de la réflexion se tournera vers l'insertion professionnelle des allocataires du RMI, en se focalisant plus précisément sur l'Insertion par l'Activité Economique (IAE).

La partie méthodologique de ce travail présentera le terrain de recherche sélectionné et étudié, les méthodes de recherche utilisées et les personnes interrogées durant les entretiens.

La dernière partie de ce mémoire sera consacrée exclusivement à l'analyse des données et leur interprétation, et engendre une sous-partie dédiée aux pistes de travail possibles, pour tenter de réduire les freins qui auront été mis en avant.

Cette recherche est une analyse critique du dispositif RMI, mais elle est aussi un plaidoyer pour un travail social de qualité, garantissant une certaine efficacité.

Le RMI est né d'une volonté de solidarité nationale, pour faire face aux conséquences de la précarisation de la vie. Mais les « premiers secours » se sont transformés en « soins palliatifs » de lutte contre le chômage.