Section 3 - les variables qui reflètent la
pertinence de la structure de capital dans le cadre d'un marché
imparfait :
En 1958 M&M ont conclut que la structure financière
n'a pas d'influence sur la valeur de l'entreprise, cette idée est connue
sous le titre de la neutralité de la structure financière.
En 1963 les deux auteurs ont analysé l'impact de
l'introduction du coût de la détresse financière sur la
valeur de l'entreprise
En 1976 ils ont étudié l'influence de
l'asymétrie d'information sur la décision de financement qui se
traduit par la théorie d'agence et la théorie de
signalisation.
Paragraphe1 - la fiscalité et la structure de
capital.
L'influence de la fiscalité sur la structure de la
firme se porte sur deux axes :
v Le premier axe se porte sur l'impôt qui peut
être lié à la fois sur le niveau corporel et personnel soit
sur le niveau corporel seulement. L'introduction de ce type de fiscalité
a un effet sur les décisions de financement des entreprises, et les
gains fiscaux engendrés par l'endettement souvent consolé par
l'imposition personnel.
v Le deuxième axe se porte sur les systèmes
d'imposition.
On distingue deux types de système :
· Le système d'imposition sur la richesse : tous
les paiements versé aux créancier sont déductible de la
base imposable inclus les rembourrements du principal.
· Le système d'imposition sur les revenues :
c'est la déduction des intérêts non lié à
l'endettement, mais cette déduction ne concerne pas le principal. Ce
système est le plus adapté dans les modalités de choix de
la structure de capital.
Ces régimes fiscaux vont créer sans doute un
encouragement fiscal positif sur l'endettement. Michaelas & al1991 ont
conclut que le régime fiscal ne touche pas toute les niveaux
d'endettement chez les PME. Ces derniers présentent un niveau de
rentabilité moins élevé que celle des GE à cause
d'augmentation de ses dépenses en phase d'établissement, faibles
niveaux des économie fiscaux non liés à l'endettement,
même à cause d'un faible pourcentage d'actifs tangible par rapport
au total d'actifs.
Paragraphe 2- Le coût de faillite et la structure
de capital :(la détresse financière).
Il existe une relation croissante entre l'endettement et le
coût de faillite. MM en 1963 ont achevé que l'entreprise qui
finance ses besoins financiers seulement par les dettes, c'est une entreprise
qui a une structure financière idéale.
Apres 16 ans Heley et Schall ont arrivé à
conclure que ce paramètre influence bien la structure financière
tout en réduisant la valeur marchande de l'entreprise à cause des
dépenses subsidiaires qu'elle féconde. Ce la guide l'entreprise
à la faillite commençant par l'accroissement continue du paiement
des intérêts aux obligataires.
On distingue notamment deux types de coût de
faillite :
- Un coût direct de faillite : c'est l'ensemble des
frais de justice, d'administration, de réorganisation
créée par le processus de faillite en cas de la liquidation des
actifs. En 1977 Warner a préconisé que ce coût est en
corrélation négative avec la variable taille. Donc les PME c'est
mieux pour elles de limiter ses dettes.
- Un coût indirect de faillite : dans un processus de
faillite l'entreprise peut déposséder sa valeur ou bien ses
coalitions frauduleux avec ses partenaires ce qui cause le coût indirect
de faillite. De ce fait Kim en 1978 a dévoilé en cas de faillite
la liquidation des actifs peuvent atteindre le 70% de leurs valeurs.
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