Memoire Online - le crédit hypothecaire dans le systéme bancaire algerien

Introduction générale	01
Partie 1 : aspects et concepts théoriques
Chapitre1 : Généralités sur crédit, risques et garantie
Section 1 : Présentation générale du crédit
Définitions	02
1-1-1-Définition économique	02
1-1-2-Définition juridique	03
1-1-3-Objet de crédit	03
1-2-Le typologie du crédit	03
1-2-1-Le financement de l'exploitation	03
1-2-2-Le financement de l'investissement	08
1-2-3-le financement du commerce extérieure	.....10
1-2-4-les crédits aux particuliers	..11
Section 2 : Risques et garanties bancaire	.13
2-1-Notion de risque	..13
2-1-1-Origine du risque crédit	13
2-1-2-Les types de risques	..14
2-2-Notion de garantie	..15
2-2-1-les sûretés personnelles	..15
2-2-2- les sûretés réelles	..16
Chapitre 2 : Le crédit hypothécaire	18
Section 1 : Généralités sur le crédit hypothécaire	18
1-1-Histoire	18
1-2-Définition du crédit hypothécaire	...18
1-3-Les critères d'éligibilité	19
1-4-Les conditions d'utilisation du crédit	.19
1-5-La constitution d'un dossier du crédit hypothécaire	20
1-6-But et objectif d'un crédit	21
Section 2 : Les différents intervenants et garanties de crédit	..22
2-1- Les intervenants	.22
2-2-Les garanties sur le crédit hypothécaire	..32
2-2-1-Les garanties réelles	33
2-2-2-Les garanties personnelles	36
Partie 2 : La présentation du crédit hypothécaire dans les différentes banques
Algériennes (CNEP-Banque et BDL)
Chapitre 1 : présentation de système bancaire algérien	...39
Section 1 : Présentation de la CNEP-Banque	...39
1-1-L'histoire de la CNEP-banque et sa création	..39
1-2-L'organigramme de la CNEP-Banque	40
1-3-Le rôle de la CNEP-Banque	42
Section 2 : Présentation de la BDL	43
1-1-L'histoire de la BDL et sa création	43
1-2-Le rôles de la BDL	.45

Chapitre 2 : Le crédit hypothécaire dans le système bancaire algérien, cas de la CNEP-

1-2-1 Les pièces constitutives d'un dossier de crédit hypothécaire au niveau de la BDL...61 1-2-2Etude d'un cas pratique «BDL» 61
Section 2 : Comparaison entre les deux différentes banques qui appliquent le crédit

Introduction:

L`analyse de la crise de l`habitat dans le monde et particulièrement en Algérie est l`un des éléments essentiels à la compréhension des problèmes économiques et sociaux.

La question du financement de logement constitue un véritable défi. Du fait de la pression ainsi que de la rapidité de la croissance démographique et aussi des exigences des citoyens en matière d'amélioration du niveau de vie et le parc logement à réaliser chaque année pour satisfaire la demande supplémentaire.

Le logement s'affirme de plus en plus comme l'un des revendications sociales majeures. L'expérience enregistrée dans la plus part des pays du monde confirme l'importance de ce problème.

D'ailleurs, la déclaration universelle des droits de l`homme a reconnu en 1948 le droit de chaque individu à disposer d`un logement décent, et l'organisation des nations unis consciente de l'importance de ce problème, a depuis quelques années déjà, organisé à travers le monde, de nombreuses conférences internationales, séminaires et colloques sur les différents aspects de ce problème.

L'Algérie est l'un des pays en voie de développement qui souffre de cette crise, suite à une croissance démographique accrue durant ces dernières années.

Puisque le facteur financier demeure nécessaire pour toute réalisation dans le domaine de l'habitat, et nous entendons par le facteur financier les différents types de crédits offerts par le secteur financier, l'Algérie à met l'accent sur un crédit récent et très important dans le financement de l'immobilier; c'est le crédit hypothécaire.

Ce dernier est un crédit à long terme octroyé par les institutions financières à des taux d'intérêts modérés.

> Comment le crédit hypothécaire est octroyé par les banques et sur quelle base?

> Quelle est la place de crédit hypothécaire dans le système bancaire Algérien ? et quelles sont les conditions de sa propagation?

> Est-ce que ce crédit arrive à répondre favorablement aux différentes exigences de la clientèle en Algérie?

Pour ce faire sur le plan méthodologique nous présenterons notre travail en deux parties. Dans la première partie, nous développerons deux chapitres: le premier s'instituera les différents types de crédit, risques et garanties bancaires, et le deuxième portera sur le crédit hypothécaire.

Dans la deuxième partie l'analyse sera plus pratique, nous présenterons dans le premier chapitre le système bancaire Algérien à travers deux banques «CNEP-banque» et «BDL », et dans le deuxième chapitre nous essaierons de voir comment s'effectue l'application de crédit hypothécaire dans ces différentes banques.