Papiers Divers
- Enquête du Comité de Surveillance du District
de Bourg sur le citoyen Vuillard, instituteur à Corveissiat,
ventôse an III. Manuscrit de 25 pages, demi-placard, tampon du
Comité de Surveillance.
- Arrêté de la Société des
Sans-Culottes de Bourg du 6 octobre 1793. Manuscrit de 3 pages, format
in°4, signé Blanc-Désisles secrétaire, Convers
secrétaire adjoint, Frilet, Thévenin fils, Brocard.
- Arrêté du Représentant du Peuple Albitte
du 1er Pluviôse an II. 2 pages manuscrites format in°4. Signé
Albitte.
- Arrêté du Représentant du Peuple Albitte
du 2 Pluviôse an II. Manuscrit de 2 page demi-placard. Signé
Albitte.
- Désignation des Membres des Autorités
Constituées de Bourg. De Nivôse an II. Manuscrit de 4 pages.
Format in°4.
- Lettre de Dorfeuille au Comité de Surveillance de
Bourg. Du 6 Pluviôse an II. Manuscrit de 1 page, format in°4,
signé Dorfeuille.
- Lettre de Dorfeuille, Millet et Bonnerot au Comité de
Surveillance de Bourg. Du 8 Pluviôse an II. Manuscrit de 2 pages, format
in°4, signé Dorfeuille, Bonnerot et Millet.
- Lettre de Dorfeuille, Millet et Frilet au Comité de
Surveillance de Bourg. Du 8 Pluviôse an II. Manuscrit de 2 pages, format
in°4, signé Frilet, Dorfeuille et Millet.
ANCIEN L219 : PROCES DE DESISLES, CONVERS ET CONSORTS
:
- Tableau Analytique des Manoeuvres et des Crimes des
Principaux Intriguants de la Commune de Bourg, Chef-lieu du Département
de l'Ain. Du 5 Vendémiaire an III. Cahier manuscrit de 43 pages,
demi-placard, signé des membres de la Société Populaire de
Bourg, Bergier président, Charles secrétaire, Chambre,
Charrassin, Brangier membre du comité de correspondance, Bizet, Quintas,
Cochet, Ducret, Ciron, Carabasse, Promarion et Despiney.
- Déclaration de Convers. Extrait des Minutes de la
Municipalité de Bourg. Du 4ième Sans-Coluttide an II et du 1er
Vendémiaire an III. Cahier de 12 pages manuscrites demi-placard.
- Cahier de dénonciation n°1. Du 26 Messidor an
III. Manuscrit de 111 pages.
- 4 cahiers de témoignage du 7 Fructidor an II. Format
in°4.
- Cahier d'interrogatoire de Baron-Chalier du 11 Thermidor an
III.
- Cahier d'interrogatoire de Baron-Chalier du 20 Messidor an
III.
- Cahier d'interrogatoire de Gallien du 7 Thermidor an III.
- Cahier d'interrogatoire de Gallien du 19 Messidor an III.
- Cahier d'interrogatoire d'Alban du 25 Thermidor an III.
- Lettre anonyme aux Représentants du peuple. Du 11
Germinal an II. Format in°4 de 4 pages manuscrites.
-Lettre anonyme de dénonciation des Sans-Culottes de
Bourg. Non datée. Format in°4 de 8 pages manuscrites.
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