Papiers Afférents aux Comités de
Surveillance
- Extrait du Registre du Comité de Surveillance d'
Oyonnax. Manuscrit de 4 pages, demi-placard, du 30 germinal an II.
- Le Comité Révolutionnaire du canton de
Trévoux aux administrateurs du Directoire du 8 Messidor an II. Manuscrit
de 1 page, format in°4, signé Revol cadet, Maire président,
Collet, Zumbrunn et Sangouard membres du Comité.
- Etat des frais et dépenses nécessités
par suite des opérations du Comité Révolutionnaire du
canton de Trévoux, du 8 Messidor an II. Manuscrit de 2 pages,
demi-placard, signé Jaquerot, Frouse, Revol cadet, Gatin, Farabé,
Boudel cadet, Sangouard, Collet, Zumbrunn et Maire président.
- Extrait des Registres, Minutes du secrétariat de la
Municipalité de Trévoux du 5 germinal an III. Cahier manuscrit de
6 pages, format in°4, signé Boudin secrétaire-greffier avec
tampon de la Municipalité de Trévoux.
- Lettre du Comité Révolutionnaire de
Trévoux aux Administrateurs du District de Trévoux du 29
ventôse an II. Manuscrit de 1 page, format in°4, signé
Farabé, Collet, Jaquerot, Sangouard, Frouse, Zumbrunn, Gatin, Sourzac
président, Maire secrétaire.
- Les membres du Comité de Surveillance du District de
Trévoux aux administrateurs du District de Trévoux du 2 Frimaire
an III. Manuscrit de 4 pages, format in°4, signé Tachon
président
- Lettre du Comité de Surveillance de Thoissey du
4ième jour complémentaire de l'an II. Manuscrit de 1 page, format
in°4.
- Dépense du bureau du Comité
Révolutionnaire du canton de Thoissey au 12 fructidor an II. Manuscrit
de 4 pages, format in°4, signé Chapon fils, Guillon, Vernus
président, Duvivier aîné, Cornier, Perraud, Chervel,
Lachaise, Goyard père et Sallé secrétaire membres du
Comité de Surveillance.
- Quittance du Comité de Surveillance du Canton de
Thoissey du 29 Thermidor an II. Manuscrit de 1 page, format in°8.
- Lettre du Comité de Surveillance du District de Bourg
à l'agent national du District de Bourg du 22 nivôse an III.
Manuscrit de 4 pages, format in° 4, signé par Tugnat, Noble, Buget,
Mercier, Neyron, Dufour, Gurit, Canalle dit Comercy et Nalet membres du
Comité de Surveillance avec tampon du Comité.
- Arrêté du Représentant du Peuple
Reverchon du 5 Brumaire an II formant le Comité Central de Surveillance
du Département de l'Ain. Manuscrit de 3 pages, format in°4,
signé par le Représentant Reverchon avec cachet des
Représentants du Peuple aux Armées. Documents paraphé le 3
Frimaire an III par Blanc-Désisles, Braconnier, Brangier, Beaudet,
Rousset agent national du district de Bourg, Gurit et Brangier.
- Extrait des Registres de délibération du
Comité de Surveillance de Bourg du 1er Fructidor an II. Manuscrit de 2
pages, format in°4, signé Quinson et Lefranc membre du
Comité.
- Etat des dépenses du Comité de Surveillance de
la Commune de Thoissey, du 28 Germinal an II au 29 Prairial an II. Manuscrit de
3 pages, format in°4, signé Chapon fils, Gaspard père,
Guillon, Duvivier aîné, Sallé aîné, Cornier et
Lachaise fils secrétaire.
- Etat de ce qui revient au Comité de Surveillance de
la Commune de Thoissey depuis le 7 Mai 1793 vieux style jusqu'au 5 Avril vieux
style. Manuscrit de 2 pages, format in°4.
- Dépenses du Comité de Surveillance de la
Commune de Thoissey, chef lieu de Canton. Du 25 Pluviôse an II au 14
Germinal an II. Manuscrit de 2 pages, format in°4, signé Chapon,
Cornier, Clerval, Lachaise, Charneval, Gayard père et Signieret.
- Le Comité Révolutionnaire du Canton de
Thoissey aux citoyens administrateurs du Directoire du District de
Trévoux. Du 29 Prairial an II. Manuscrit de 2 pages, format in°8,
signé Duvivier aîné, Chapon fils, Cornier, Sallé
aîné, Guillion, Gayard père, Clerval président,
Lachaise fils secrétaire et Verne aîné.
- Lettre du Comité Révolutionnaire du Canton de
Thoissey. Du 29 Prairial an II. Manuscrit de 1 page, format in°8,
signé Clerval président, Guillion, Cornier, Lachaise fils, Gayard
père, Sallé aîné, Chapon fils et Duvivier
aîné.
- Quittance du Comité Révolutionnaire du Canton
de Thoissey. Du 27 Thermidor an II. Manuscrit de 1 page, format in°8,
signé Perraud fils, Guillion, Gayard père, Duvivier
aîné, Lachaise fils, Sallé et Clerval secrétaire.
- Quittance du Receveur du District de Trévoux pour les
frais et dépenses du Comité Révolutionnaire du Canton de
Thoissey. Du 2 Messidor an II. Manuscrit de 1 page, format in°4.
- Extrait du Registre de Délibération du
Comité de Surveillance du Grand Saconnex. Du 24 Brumaire an II.
Manuscrit de 2 pages, format in°4, signé Jean Pernin, Piront,
Sonnex président, Ardin Maire, Brochet, Gillet secrétaire.
- Extrait du Registre de Délibération du
Comité de Surveillance du Grand Saconnex. Du 4 Germinal an II. Manuscrit
de 1 page, format in°4, signé Deville Maire, Chomety officier,
Brochet agent national et Thomaz.
- Extrait du Registre de Délibération du
Comité de Surveillance du Grand Saconnex. Du 22 Octobre 1793. Manuscrit
de 2 pages, format in°4.
- Tableau des Citoyens composant le Comité de
Surveillance de la Commune de St Genis et Pouilly District de Gex. De l'an II.
Manuscrit de 1 page, Format in°4, signé Tissot président.
- Lettre du Comité de Surveillance de Collonges au
Représentant du Peuple Méaulle. Sans date. Manuscrit de 2 pages,
format in°4.
- Arrêté de Méaulle réorganisant la
Comité de Surveillance du Canton d' Oyonnax. Du 28 Messidor an II.
Manuscrit de 2 pages, format in°4.
- Lettre des administrateurs du District de St Rambert aux
membres du Comité de Surveillance de Vaux. Du 25 Thermidor an II.
Manuscrit de 1 page, format in°4, signé Bulisson et Delaigue.
- Procès-verbal d'installation du Comité au
Surveillance Révolutionnaire des citoyens Mercier, Mazuir, Rougemont et
Pithiod ce dernier remplacé par Quinson pour un temps limité.
Extrait des registres de délibération du Comité
Révolutionnaire du District de Bourg. Du 1 Frimaire an III. Manuscrit de
6 pages, format in°4, signé Quinson et Egras.
- Inventaire des papiers, meubles et autres objets qui sont
dans les appartements du Comité Révolutionnaire du District de
Bourg qui sont ci après décrit. De Ventôse an III. Cahier
contenant 19 pages manuscrites, format in°4, signé Mercier, Piquet,
Nallet, Peysson, Gurit, Rougemont, Buget, Noble, Canalle dit Comercy, Dufour,
Tignat et Lefranc.
- Les membres du Comité de Surveillance aux
administrateurs du Département de l'Ain. De Ventôse an II.
Manuscrit de 2 pages, format in°4, signé Albant
vice-président, Rochette, Thiot, Courenq, Galant, Grand, Ravet, Brocard,
Fragniot et Convers président.
- Arrêté du Représentant du Peuple
Méaulle pour la réorganisation du Comité de Surveillance
du Canton de Nantua. Du 28 Messidor an II. Manuscrit de 2 pages, format
in°4, signé Vuillard secrétaire général.
- Extrait des registres du Comité de Surveillance du
Canton de Nantua. Du 8 Fructidor an II. Manuscrit de 1 page, format in°4,
signé Moyrou avec tampon du Comité.
- Copie du rapport fait par les citoyens Gilliot et Bastien le
7 Fructidor an II sur l'état de la citoyenne Montmart. Du 7 Fructidor an
II. Manuscrit de 1 page, format in° 4, signé Moyrou.
- Extrait des registre de délibérations du
Comité Révolutionnaire du District de Nantua. Du 5 Brumaire an
III. Manuscrit de 2 pages, format in°4, signé Carrier avec tampon
du Comité.
- Etat des dépenses du Comité
Révolutionnaire du District de Nantua depuis la 30 Nivôse de l'an
III de la République Française. Du 1er Germinal an III. Manuscrit
de 2 pages, format in°4.
- Lettre du Comité de Surveillance de Pont-de-Veyle au
receveur des séquestres du District de Châtillon-sur-Chalaronne.
De Fructidor an II. Manuscrit de 1 page, format in°8.
- Lettre du Comité de Surveillance de Nantua à
l'agent national du District de Nantua du 22 Floréal an II.
- Lettre de l'agent national du District de Nantua au
Comité de Surveillance de Nantua du 23 Floréal an II.
- Lettre du Comité Révolutionnaire du District
de Nantua au District de Nantua du 5 Brumaire an III.
- Lettre de l'agent national du District de Nantua au
Comité Révolutionnaire du District de Nantua du 28 Ventôse
an III.
- Lettre de l'agent national du District de Nantua au
Comité Révolutionnaire de Nantua du 29 Fructidor an II.
- Lettre de calcul des frais et dépenses du
Comité Révolutionnaire de Nantua au District, du 1er Brumaire an
III au 30 Nivôse an III. Du 30 Nivôse an III.
- Frais et dépenses du Comité de Surveillance de
Vieux d'Yzenave du 19 Ventôse an II. Manuscrit format in°8.
- Compte des salaires des membres du Comité de
Surveillance de Pont-de-Veyle pour les mois de Messidor an II à
Fructidor an II. Manuscrit de 1 page, format in°4.
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