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Droit Uniforme en Droit du Commerce International

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par Pheaneath HUON
Université Lumière Lyon 2 - Master 1, Droit des activités de l'entreprise 2005
  

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CONCLUSION :

La dernière phase de notre travail sur le droit uniforme est de conclure qu'à l'heure actuelle, le monde qui est désormais structuré par des échanges commerciaux internationaux implique nécessairement l'existence d'un droit uniforme.

Cependant, la notion du droit uniforme est considérée comme étant une notion difficile à appréhender tant dans son contenu que dans son existence. De cette étude expliquée avec plus ou moins précision, on arrive à conclure définitivement que non seulement le droit uniforme est une norme juridique internationale qui est née pour régir les relations tant privées que publiques internationales, mais aussi dans certains domaines il est appliqué pour régir les relations internes des Etats.

L'important du droit uniforme réside dans sa solution magique au problème de la sécurité juridique des individus et sa contribution à simplifier le droit. Son caractère flexible lui fait de plus en plus populaire. On constate de surcroît que les relations internationales développent nécessairement le droit uniforme car le droit interne ne peut pas s'adapter à et régir convenablement ces relations.

Non pas comme le droit interne d'un Etat qui est adopté pour bénéficier seulement le peuple de cet Etat, le droit uniforme est un droit commun pour tout le monde ou pour l'humanité. Il sert véritablement aux avantages des citoyens du monde. La neutralité du droit uniforme facilite encore l'opération des échanges du monde.

D'ailleurs, la nécessité de simplifier le droit est aussi une priorité. En effet un droit ne semble pas efficace si elle est incompréhensible même à l'égard des commerçants et dans de tel cas, elle pourrait être alors ignorée par ces derniers. Seul le droit uniforme peut résoudre ce problème car le seul droit qui est uniforme pour tout le monde rend le droit plus lisible. Les peuples peuvent mettre fin à leur souci quant à la fortune de leurs relations qui s'échappe à l'esprit de l'inconnu si ses relations sont soumises à de tel droit en cas où il y a des problèmes.

Pourtant, bien que le droit uniforme puisse justifier son important, son domaine demeure toutefois très limité. En effet, il s'est heurté par plusieurs obstacles qui empêchent son développement. Le droit uniforme avant qu'il soit né doit déjà supprimer ses obstacles. Toutefois, il ne veut pas dire que le contexte est facile sans problème s'il arrive à sa naissance parce qu'il faut continuer à attaquer un autre problème qui attend d'éroder son l'uniformité c'est le problème de l'interprétation divergente de droit uniforme et son caractère non adapté à la situation nouvelle.

Faire face à ce problème, diverses solutions sont adoptées. On voit que quand on essaie de concilier des différences situations des Etats et en même temps convaincre les Etats à participer à l'adoption du droit uniforme, on prend généralement des mesures empêchant les diverses formes d'interprétations des Etats. Quelque fois, on prévoit la révision de traité.

En l'absence d'un perfectionnement des solutions adoptées, le droit uniforme purement universel n'existe pas et le droit uniforme demeure limité dans un domaine limité. On voit qu'il y a certains droit prétend à être universelle à cause de ses ancienneté et la plus part des Etats lui adopter mais elle demeure non appliqué dans les autres restes Etats qui n'ont pas le ratifié. Alors le droit purement uniforme au niveau mondial n'existe pas.

A l'avenir, on espère que le droit positivement uniforme au niveau mondial peut prendre sa naissance. En effet, la technologie, la science humaine ou science sociale sont de plus en plus développés ; tout le monde se trouvera dans une situation qui n'est pas totalement différent. On sera en toute civilisation modernisée. Alors nos besoins seront le même d'où la possibilité d'adopter un même droit à vocation universelle.

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