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Droit Uniforme en Droit du Commerce International

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par Pheaneath HUON
Université Lumière Lyon 2 - Master 1, Droit des activités de l'entreprise 2005
  

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1. Au niveau de l'économie

De fait il ne s'agit pas ici du travail d'éliminer tout à fait parfaitement les divergences économiques des Etats car il est impossible. En revanche, notre objectif est simplement de concilier des secteurs d'économie par la recherche des mesures dans lesquelles on peut permettre à toutes les Etats de marcher ensemble. La technique la plus utilisée est la technique de favoris économique au pays mois développé. Elle est une seule technique qui permet d'équilibrer l'égalité entre les pays riches et les pays pauvres. On voit que ces techniques sont utilisées le plus souvent dans l'intégration des Etats au sein de l'organisation internationale tant mondiale que régionale. Par exemple au sein de l'ASEAN où il y a dix pays asiatiques différents dont la situation économique est différente. L'ASEAN a adopté ensemble la politique de l'AFTA ( asean free trade area ) dont le but est d'ouvrir le marché économique plus vaste par enlever des taxes pour la circulation des produits des Etats membres. Ces politiques semblent favorables au premier vue au seul pays dont le secteur industriel est développé comme la THAILAND, le VIETNAM ou MALAYSIA mais non pas pour ceux moins développés comme le CAMBODGE, le LAOS. Mais on peut tout adopter la politique car il y a la réserve de favoriser le pays moins développé comme par exemple, l'AFTA accorde au Cambodge la possibilité de continuer de prendre les taxes dans un délai déterminé pour permettre à ce pays de restaurer son économie. Cette technique de favoriser l'économie existe aussi dans la pratique de l'unification au sein de l'union européenne et de l'organisation mondiale de commerce. Cette technique est une technique magique pour équilibrer les différences degré des développements économiques des Etats. Alors grâce à cette technique, l'intégration est bien formée sans avoir à diviser entre les pays riches ou pauvres.

En conclusion, on constate qu'à travers des techniques parfaitement adoptées, on arrive à équilibrer les différentes situations économiques des Etats. D'où la possibilité de développer le droit uniforme. Mais il nous reste encore le problème social à concilier.

2. Au niveau social

Concernant le problème social, seule la différente civilisation des Etats qui nous pose de problème. En tout cas, la loi pour qu'elle puise bien s'appliquer, doit s'adapter aux mentalités des citoyens. On ne peut pas appliquer la loi du pays communiste dans le pays démocratique car la mentalité des citoyens de deux pays est complètement différente. Alors où est la solution dans notre problématique ?

En fait le problème de différente civilisation était difficile à résoudre dans les périodes avant et non pas aujourd'hui. Aujourd'hui, on est dans l'ère de mondialisation le problème de civilisation cesse à être posé. Tout le monde doit faire face à la situation de développement économique mondiale. Notre but unique est de s'adapter à la situation. Le besoin de vivre dans un monde glorieux fait approcher les mentalités des hommes. C'est la raison pour laquelle on voit que des politiques d'ouvrir les frontières des Etats pour faciliter la circulation des hommes sont adoptées dans le but de développer les opérations des échanges mondiaux. De surcroît, le développement technologique contribue aussi à faciliter les échanges culturels ; ce qui fait approcher les idées des hommes. Le problème de civilisation ne parait pas alors difficile à résoudre car même si on est pas vraiment le même mais notre but est le même.

La dernière étape est de trouver les solutions au problème de la divergence d'interprétation.

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"Le doute est le commencement de la sagesse"   Aristote