Le prosélytisme et la liberté religieuse à travers le droit franco grec et la CEDH Par Hatem Hsaini Université Panthéon Sorbonne (Paris 1) Master Droit public comparé 2002
Les aspects juridiques de la gestation pour autrui en droit comparé: international, européen, Pologne, France et Grande-Bretagne Par Sylwia Kubiak Université Paris VIII Master 2 Droit de la sante 2008
Audit et optimisation des impots sur salaire: étude menée sur la base du cabinet Clement's-Zo SARL Par Jules Kévin FIMBE BOMBE Université de Yaoundé II DESS en Droit des affaires internationales et fiscalité, option fiscalité 2007
L'animal domestique en droit pénal Par Marouane IRAKI HOUSSAINI Université sidi Mohammed Ben Abdellah - Fés- licence en droit privé 2008
La mise en place d'un système d'évaluation en continu: sur les politiques de l'agenda 21 du SICOVAL Par Cédric VANDAELE Institut d'Etudes Politiques M2 Conseil, Evaluation et Action Publique 2009
La coopération transfrontalière franco-espagnole sur la programmation 2007-2013 Par Mathieu ABRAS Université Lyon 2 Master Dacte 2009
Acteurs et mobiles de la guerre du rassemblement congolais pour la démocratie : une entreprise de prédation au nord kivu (inédit) Par Paul VYASONGYA Universite Catholique du Graben Licence 2003
La Cour Africaine des droits de l'Homme et des Peuples: le problème du contrôle juridictionnel des droits de l'homme en Afrique. Par Providence NGOY Walupakah Université Catholique de Bukavu Licence en Droit/ Option: droit public 2007
Le principe de la liberté de gestion fiscale des entreprises Par ines institut supérieurs de finances et de fiscalite de Sousse maitrise fiscalité 2008
La mise en oeuvre du mécanisme pour un développement propre au Cameroun : le cas du projet HYSACAMN Par Victorine Ghislaine NZINO MUNONGO Université catholique d'Afrique centrale Master Droits de l'homme et Action Humanitaire 2012
Etude comparée de la réglementation de l'arbitrage international dans l'OHADA et en Suisse Par CASSIUS Jean Université de Genève DEA Droit de l'arbitrage international 2007
Le conflit au Cachemire Par Antoine Sauvagnargues ILERI Master 2008
Les droits communautaires des procédures collectives dans l'espace OHADA Par Dieynaba Sakho Université Gaston Berger de Saint Louis, Sénégal DEA 2008
Le productivisme et le droit international de l'environnement Par Carlos NGOUFACK Université de Limoges Master II 2010
Les "forces de l'invisible" dans la vie sociopolitique au Cameroun : le cas de la localité de Boumnyebel Par Alain Thierry NWAHA Université Yaoundé 2 (Soa) D.E.A Science Politique 2008
L'étude d'impact en droit international de l'environnement: sa mise en oeuvre dans les projets de développement au Gabon Par Russel MEZEME MBA Université de Limoges Master 2 2008
Stratégies électorales et démocratie locale - L'ambition politique au service du citoyen : le cas des Ateliers de l'Avenir à Aix-en-Provence Par Guillaume SELLI Institut d'Etudes Politiques d'Aix-en-Provence Master II Ingénierie Politique 2007
L'unité économique dans les groupes de sociétés, concept et effet economiques Par Rachad AZZI Filiere Francophone de Droit de Beyrouth DEA 2006
Le Comité Judiciaire du Conseil Privé de la Reine Elisabeth II d'Angleterre et le Droit Mauricien Par Parvèz A. C. DOOKHY Université Paris I Panthéon-Sorbonne Docteur en Droit 1997
Impact de la démocratisation des institutions politiques sur le fonctionnement de l'administration publique du Nord Kivu cas de la ville de Goma de 2006 à 2010 Par Noé MULEKYA M'PINDA Université de Goma Licence 2009
Le problématique du principe de la légalité en droit administratif burundais Par Jephthah UWAYO Hope Africa university BA in law 2008
Echec de l'intégration de l'Union du Maghreb Arabe (UMA) Par Mourad Boudjema à‰cole nationale d'adminstration publique : Université du Québec en Outaouis Maîtrise en administration publique 2010
Le régime juridique de l'arbitrage commercial international Par Sourou Tinê Abdel-Kader FADAZ Université de Lomé (TOGO) DESS Droit des Affaires et Fiscalité 2008
Quartier de résidence et délinquance Par Mohamed OUATTARA Université de Lausanne.Suisse Master en droit,option criminologie et sécurité 2008
L'Etat, l'UEMOA et la souveraineté fiscale: la cession partielle de souveraineté Par Dit Justin Wenyaoda Yaméogo Ecole Nationale des Régies Financières Diplôme Superieur d'Administrateur des Services Financiers 2008
Le pourvoi en cassation devant la cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA Par Koudzo Igneza NAYO Ecole Nationale d'Administration (ENA-TOGO) Diplome, cycle III de l'ENA, Magistrature 2009
La fiscalité minière en République Centrafricaine Par Jean de Dieu NGAISSONA Université Paris Dauphine Master 2 Administration fiscale 2008
W atoto kwanza de l`UNICEF et le statut juridique du mineur en droit congolais: préservatif de la promotion et de la protection de droits de l`enfant Par David MOKILI MUNGUNUTI Université de Kisangani Licence en droit public 2009
La lex mercatoria Par Salimata MALLE Université Ibn Khaldoun de Tunis Master Pro 2009
Problématique du transfert de compétences aux communes : stratégies des acteurs et perspectives, cas des communes du ZOU Par marc KPATCHA Université d'Abomey-Calavi, INJEPS Master en administration de développement communautaire 2006
L'ONU et la démocratie Par Salwa HAMROUNI Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis D.E.A. de droit public et financier 1996
Les Enjeux de l'autonomie des Collectivites Territoriales au regard de la Constitution de 29 Mars 1987 Par Evel FANFAN Faculte de Droit et des Sciences Economiques des Gonaives, HAITI Licence 2004
Les défis de la protection de l'eau et le droit international de l'environnement Par Dossa Hyppolite DANSOU Université de Limoges Master droit Internaional et comparé de l'environnement 2008
Problématique de risque de développement des produits défectueux en tant que cause d'exonération du producteur en droit comparé Par Haidhuru Jean de Dieu MUHODARI Université laà¯que adventiste de Kigali Licencié en droit 2007
Ethique et démocratie: les cas américain et français Par Pathé DIOP Faculté de Lille 2 DEA de science politique 2003
La mise en oeuvre du règlement portant charte des investissements de la CEMAC dans les états membres: contribution à la réflexion sur l'intégration communautaire en zone CEMAC Par Joseph Serge EKANI EBO'O Université de Douala Diplome d'études approfondies (DEA ) en droit public 2005
Liberté de presse et accès aux informations administratives en république du Bénin Par Stéphane SONON Université de Nantes DEA 2004
La cession des parts sociales dans la SARL Par Habib FARHAT Faculté de Droit de Sfax - Tunisie Mastère en Droit des affaires 2007
Droit de grève et principe de continuité dans les établissements publics en droit congolais:analyse théorique Par Trésor-Gauthier MITONGO KALONJI Université de Lubumbashi Licence en droit 2007
Les enjeux géostratégiques de l'initiative PPTE: Le cas du Cameroun Par Bruno ATANGANA Université de yaoundé II Soa DEA Sciences Politiques 2008
Evolutions et changements du statut SIIC Par Jamel ADOUCHE Université Pantheon Sorbonne DESUP Immobilier d'Entreprise 2007
les Accords de Partenariat Economique(A.P.E) Par Elhadji Modou Gueye Université Cheikh Anta Diop Maitrise Droit des Affaires 2008
Le contrôle juridictionnel des activités de la CEMAC Par Gabriel Marie Chamegueu Université de Douala DEA 2008
Le contrat de transport international ferroviaire des voyageurs (CIV) Par Raja et Nabila KORTABI et MACHKOUR Université Hassan II faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Casablanca master droit des transports 2007
Le statut juridique des travailleurs agricoles (Maroc) Par Juristoo Zakariae Université Moulay Ismail FSJES Meknes Licence en Droit Privé en langue Francaise 2006
Le contentieux de la propriété intellectuelle au sein de l'Organisation Mondiale du Commerce Par NDI ESSISSIMA Institut des relations internationales du Cameroun (IRIC) Master en relations internationales option contentieux international 2002
Du crime de guerre et sa répression en droit positif burundais Par Viateur BANYANKIMBONA Université du Burundi Licence 2012
La privatisation de la sécurité: un dessaisissement des fonctions régaliennes de l'Etat Par Michaël VISEUX Université Jean Moulin Lyon 3 CLESID Master 2 Recherche en science politique relations internationales sécurité et défense 2010
La règlementation des contenus illicites circulant sur le reseau internet en droit comparé Par Caroline Vallet Université Laval de Québec 2005
La protection Internationnale des Populations Civiles dans les Conflits Armés Par Blaise GOULEU TAPA Université de Nantes France 3 ème Cycle Droits Fondamentaux 2003
| |