Le controle fiscal au Maroc : Organisation et pratique de la vérification de comptabilité Par Said OURCHAKOU Université Paris 1 Panthéon - Sorbonne Master Droit et gestion des finances publiques 2006
La modernisation du droit successoral en droit comparé, français et cambodgien Par Socheata NOV Université Jean Moulin Lyon 3 DESS Droit notarial 2005
L'officier de police judiciaire dans le code de procédure pénale camerounais Par January Eyango Nzima Université de Douala DEA 2006
Le terrorisme,les causes et les remèdes Par Mahmoud EL KHADIR Université Mohammed I - Faculté de Droit Licence 2005
La reforme de la justice et la protection des droits de l''homme en Mauritanie Par Boubacar DIOP Faculté des affaires internationales, Université du Havre Master 2 Droit etquot; Erasmus Mundusetquot; 2007
Procédure de dédouanement des marchandises à l'importation Par Sékou YATTASSAYE ESGIC DUT 2010
La problématique de la répression des crimes de droit international par les juridictions pénales internationales Par Aristide MUTABARUKA Université Libre de Kigali, Rwanda, Afrique Centrale Licence en Droit 2005
Intérêts et enjeux économiques de l'intégration à l'Union Européenne d'un point de vue turc Par Benoit ILLINGER Université Pierre Mendès France (Grenoble II Sciences Sociales) DEA Economie et Politiques Internationales 2002
L'aménagement des droits des actionnaires après l'ordonnance du 24 juin 2004 Par Julien Carsantier Université Paris Dauphine DEA 122 2005
Les initiatives d'intégration en Afrique Par Papa Lafatime Sène Université Pierre Mendès France Grenoble II Master de Droit international public et européen 2005
La responsabilité des Etats membres en cas de violation du droit communautaire Par Xian Gu Université de Paris I Panthéon-Sorbonne DU Le Droit en Europe 2008
Liberté de circulation et d'établissement dans l'UEMOA Par Bagnon Gnagbo César ZOUHO Université de Cocody-Abidjan DEA de droit public 2006
La protection du contribuable de bonne foi Par Rania TRIMECHE FSJPST Mastere de recherches en droit des affaires 2008
De la nécessité d'une protection de la caution en matière de sureté en droit positif congolais Par Justin KAKARA UNIGOM Licence 2007
L'Union Africaine: Bilan et perspectives (2001-2008) Par Popaul FALA MAYU MULEEL Université de Lubumbashi Licence en relations internationales 2008
Le délai raisonnable dans le procès pénal Par Naty Sarr Université Gaston Berger de Saint-Louis Maeticirc;trise sciences juridiques 2007
Plaidoyer pour combattre la corruption dans le système judiciaire haà¯tien Par Patrick Mackintosh Jean Université d'état d'Haà¯ti école de droit et des sciences économiques des Cayes Licence en droit 2004
La preuve en droit fiscal Par KAMOUN Fériel Université de Sfax-Tunisie 2003
Le capital social dans les sociétés commerciales OHADA Par Adamou Moussa ZAKI Université Gaston Berger Maîtrise droit de l'entreprise 2007
L'enquête de police et l'infraction flagrante en droit Libanais(étude Comparative) Par Ali Ataya Université de Perpignan Via Domitia Master II droit comparé, option droit privé Et science criminelle 2006
La liberté d'expression face à la religion: analyse de la jurisprudence de la CEDH Par F. KORA Université de Rouen Master I Droit international et européen 2007
Les actes de l'état civil et leur impact sur les successions en Droit Civil Congolais Par Jacques Bisimwa Bisonga Université de Lubumbashi Licence 2009
Les relations sino-européennes: enjeux et perspectives Par Honoré Sami86 EBENGO ALFANI Université de Lubumbashi Graduat 2009
Du contentieux constitutionnel en RDC. Contribution à l'étude des fondements et des modalités d'exercice de la justice constitutionnelle Par Dieudonné KALUBA DIBWA Université de Kinshasa Doctorat en droit 2031
La stipulation pour autrui et la promesse de porte- fort Par Boubacar Souley SIDIBE Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de Bamako Maitise en Droit Privé 2008
Forces et faiblesses de la RDC en relations internationales africaines Par Joseph APOLO MSAMBYA Université officielle de Bukavu Licence 2008
Le contrat cadre en droit international Par Mohammed Lamhamedi Cherradi Université de Bourgogne Master Recherche Droit des marchés, des affaires et de l'économie 2006
La possession d'état dans l'avant-projet du code camerounais des personnes et de la famille Par Jean Noel TAMEKUE TAGNE Université de Yaoundé II DEA en droit privé fondamental 2008
Les stratégies d'expansion des firmes multinationales chinoises: facteurs économiques, facteurs politiques. Par Geoffrey BONNEL IEP d'Aix en Provence Master 2011
La modification du contrat de travail en droit congolais Par Serge DIENA DIAKIESE Université protestante du Congo Licence en droit économique et social 2004
La déclaration des risques dommages dans les assurances de dommages de l'entreprise Par Moussa OULD MOUFTAH EL KHEIR OULD EBA Université Toulouse I Sciences sociales M2 2007
Ferdinand Léopold OYONO: le diplomate Par Georges Patrice ETOA OYONO Université de Yaoundé I mémoire de maîtrise en histoire 2004
Analyse du régime répressif en droit congolais:cas de l'infraction tentée Par Papy MULAMBULWA OMARI Université de Kindu Graduat 2008
La protection du preneur dans un contrat de location-gérance Par Gervais MUBERANKIKO G. Université d'Abomey-Calavi (Bénin) Maitreticirc;se en Droit privé 2004
Du contentieux constitutionnel en République Démocratique du Congo. Contribution à l'étude des fondements et des modalités d'exercice de la justice constitutionnelle Par Dieudonné KALUBA DIBWA Université de Kinshasa Doctorat en droit 2010
La fiscalite des investissements et l'optimisation fiscale cas du cameroun Par Elvice DJOMENI KOLOKO Université de Douala Master II professionnel en fiscalité appliquée 2008
L'Union Africaine et le projet des Etats-Unis d'Afrique: Identification et Analyse des facteurs entravant la concrétisation de cet idéal panafricain Par Djibril FOFANA Université Gaston Berger de Saint-Louis Maitrise de sciences politiques 2007
l'Organisation et le Financement des Marchés Publics au Maroc Par Badr EL MAITIA Université Mohammed V Agdal DUT 2008
L'avenir du régime de non prolifération : La position iranienne dans la crise Par Adrien Lopez Université Toulouse 1 Master Relations Internationales et Politiques de Sécurité 2008
Différends frontaliers maritimes et exploitation pétrolière dans le golfe de guinée Par Ménélik ESSONO ESSONO 2010
La cooperation decentralisee entre la region de saint louis (Sénégal) et la region nord pas de calais (France): Structuration et Mise en oeuvre Par Dianko Mballo Université Gaston Berger Maitrise 2007
La RDC et le processus d'intégration des pays des Grands Lacs comme voie de sortie de la crise sécuritaire régionale Par Eric Ntumba Bukasa ENA (France) Mastère en Administration Publique 2008
Le traitement de la loi etrangere en matiere de statut personnel Par Chimene Chrystelle AKEUBANG YEFFOU Universite de Yaounde II SOA Diplome d'Etudes Approfondies en Droit Prive 2005
La cour constitutionnelle et le contentieux électoral au Gabon Par Anges-Maier LOCKO Université du SAHEL de Dakar Master II en Droit Public 2008
Analyse critique du comportement des agents publics de l'état de la commune de N'Djili en RDC Par Guy Georges Muyika Matsimu Université de Kinshasa RDC Graduat en sciences sociales, politiques et administratives 2010
L'utilité des peines de prison pour les criminels Par Paul-Roger GONTARD Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse Maitrise de droit privé, option Carrières Judiciaires 2007
La problématique de la détention provisoire Par Oumar KONE Université Nancy II Diplome de criminologie 2008
La sécurité juridique du contribuable dans le droit fiscal tunisien Par Mariem Dhouib Ecole supérieure de commerce de Sfax (Tunisie) Maitrise en sciences comptables 2004
les limites des voies d'exécution eu égard à la protection des données personnelles Par Cécile BARRA Faculté de Droit et Science politique Aix Marseille III Master II 2008
LA Cour de Strasbourg et la Cour du Luxembourg dans la protection juridictionnelle des droits de l'Homme:duo ou duel ? Par Eric NGANGO. Y Université Libre de Bruxelles Master en Droit 2008
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