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La promesse Unilatérale Par Ayoub et Mehdi EL FRAINI et HIDRAOUI Université Hassan II de Casablanca Licence en droit privé 2011 Le contrat d'assurance-vie en droit libanais Par Mazen Fakih Université de Perpignan master 2 en droit privé et sciences criminelles 2006 Etude sur la faisabilite d'une structure de reglement amiable des litiges de consommation Par Yoann Garot Université des sciences sociales de toulouse Master II Mention Droit Privé et Sciences Criminelles, Spécialité Contentieux et Arbitrage 2004 Réflexion sur l`introduction du système de la dématérialisation des titres au porteur en droit positif congolais Par Eric Katusele Université de Goma 2006 L'exploitation de la main-d'oeuvre enfantine au regard du Droit du Travail en Haiti: Etude basée sur des Observations faites à Port-au-Prince, Gonaetiuml;ves et Cap-Haetiuml;tien à partir de 1994 Par Jean Marc-Antoine PREDESTIN Université d'etat d'Haiti Licence en Droit 2007 De l'action en rétrocession en cas de libéralités excessives en droit positif rwandais Par Pie HABIMANA Université Nationale du Rwanda Licence 2008 De la protection des travailleurs domestiques contre le licenciement abusif Par Elisée BYUKUSENGE Université Libre de Kigali (Rwanda) Licence 2007 Analyse des décisions rendues par le tribunal régional hors classe de Dakar en matière de procédures collectives d'apurement du passif depuis 2000 Par Abdou Yade SARR Université Cheikh Anta DIOP de Dakar Master I 2010 La propriété périodique Par Caroline Poulard Université de Saragosse Licence 2006 Le Contentieux Immobilier en Droit Positif Béninois Par Sylvie ADJE Université d'Abomey Calavi Maeticirc;trise 2004 Le pouvoir décisionnel des chefs religieux traditionels Dogon aux dépens des lois et règlements en vigueur Par Amadou Sangara Université de Bamako, Mali Maitrise Droit Privé 2007 Infections nosocomiales et expertises judiciaires Par Dr Noel Emmanuel ESSOMBA Université de NANCY I Diplome Interuniversitaire à l'Expertise Judiciaire 2005 Les régimes fonciers ruraux comme rempart au phénomène de l'accaparement des terres ? le cas du code foncier ivoirien Par Jean-Paul SIKELI INADES Certificat Professionnel 2010 La dignité de la personne humaine Par Nabil CHEHDI Université Abd Elmalek ESSAIDI licence en droit privé Français 2001 La promesse unilatérale Par Ayoub EL FRAINI Faculté de droit Hassan 2 Licence en droit privé 2011 L'engagement unilateral Par Ramsès VOUGAT Université de Ngaoundéré (Cameroun) Master II 2010 La défense du bailleur en cas d'indécence du logement loué Par Jérémy MAINGUY Université de Poitiers CAPA 2012 L'efficience des patrimoines d'affectation en droit privé Par Romain Coquet Université de Bretagne occidentale Master 2 Droit privé fondamental 2012 L'indemnisation du préjudice corporel des victimes d'accident de la circulation routière Par Kantome SECK Université Dakar Bourguiba Master II Assurances 2011 La fratrie Par Thibaut GOSSET Paris SUD - faculté Jean Monnet - droit, économie, gestion Master II mention droit privé fondamental 2013 La fratrie en droit Par Thibaut GOSSET Université Paris Sud Master II Droit 2013 La volonté du débiteur et les procédures collectives d'apurement du passif Par Raà¯ssa MAGOH FOUDJO Université de Ngaoundéré Cameroun Master II recherche en droit privé 2012 La prévention et la répression de la projection des films pornographiques aux mineurs en droit congolais Par Ramy ZAHERA RAMAZANI Université de Kisangani Gradué en droit option droit privé et judiciaire 2012 L'effectivité en droit privé camerounais des droits proclamés en faveur de l'enfant par la convention relative aux droits de l'enfant Par Annick MAHTAM ENDALE NJOH-LEA épouse SOLLE Université de Douala - Cameroun Diplôme d'études approfondies. option : droit privé fondamental 2006 De la protection du patrimoine dans une union libre: cas du concubinage Par Nicole SIKUZANI ABANABO Université libre des pays des grands lacs RDC Licence en droit 2010 Le régime juridiques des ententes anticoncurrentielles Par Nisrine NASSIRI Faculté des sciences juridiques économiques et sociales de Salé Maroc Licence en droit privé 2012 De la protection des sous-acquéreurs des biens meubles en droit rwandais Par Jean Claude RWIBASIRA Université nationale du Rwanda Bachelor of Law (LLB) 2008 Presse et responsabilité civile Par Antoine Petit Université Toulouse 1 Capitole Master 2 droit privé fondamental 2012 Les agences de renseignements face aux organes judiciaire en RDC,analyse critique des compétence ratione loci et compétence ratione materiae. Par Stanislas WOANGA KAMENGELE Université officielle de Bukavu / RDC Licence en droit, option droit privé et judiciaire 2009 La législation haà¯tienne à l'épreuve de la violence conjugale Par Sagine BEAUZILE Université publique du sud aux Cayes Haà¯ti Licence en sciences juridiques 2012 Les droits fondamentaux des détenus au Sénégal Par El-Hadj Badara NDIAYE Université Gaston Berger de Saint- Louis Sénégal Maitrise droit privé 2003 De la détention préventive: cas des détenus de la prison centrale de Goma en RDC Par Gédéon Mwaka Amisi Enseignement supérieur et universitaire du Kivu Graduat en droit 2009 L'application de la loi dite foncière dans la résolution des conflits fonciers en territoire de Lubero en RDC Par Jackson MUMBERE KINANGA Université oficielle de Ruwenzori Graduat en droit privé 2012 La faute de l'Administration en matière foncière au Cameroun Par Ariane Lidwine NKOA NZIDJA université de Yaoundé II Diplôme d'études approfondies en droit privé 2008 L'attitude postérieure de la victime et la réparation du dommage. Par Francis Riche BILONG NKOH Université de Yaoundé II (SOA) Diplôme d'études approfondies (DEA) en droit privé fondamental 2007 Analyse critique de la procédure préjuridictionnelle face aux droits de l'homme en RDC Par Trésor GELENGI Université de Kisangani RDC Gradué en droit privé et judiciare 2011 La résiliation unilatérale du contrat Par Michael BERDAH Université de Nice Sophia Antipolis IAE Master 2 de droit privé général 2005 L'amnistie en RDC. Analyse du cadre juridique et son impact sur le processus de paix Par Norbert-lebon BWIRA NDAGANO Université catholique de Bukavu RDC Licence en droit 2012 Rôle du ministère public militaire durant l'instruction pré-juridictionnelle. Cas de l'auditorat militaire de garnison Par Thomas MISSA Université de l'UELE RDC Licence en droit 2011 La résiliation unilatérale du contrat Par Michael BERDAH Université de droit de Nice Sophia-Antipolis Master 2 de droit privé général 2005 Assurance des travaux de bà¢timent pendant la garantie décennale. à‰tude de son applicabilité en droit rwandais Par Bisamaza REMEZO Université nationale du Rwanda Licence en droit 2003 Les cas du divorce en droit comparé Par Mina ADEL ZAHER Université Jean Moulin Lyon 3 Droit international privé et comparé 0000 Les contrats d'adhesion a l'épreuve de la loi-cadre n?°2011/012 du 06 mai 2011 portant protection des consommateurs au Cameroun Par Serge Valery PETNGA NKWENGOUA FSJP - Université de Ngaoundere Master II Recherche Droit privé 2011 La saisie des navires en droit positif camerounais Par Christian Valdano KOJOUO Université de Dschang Master 2013 Du droit pénal de la famille dans les relations entre parents et enfants en droit positif congolais Par Antoine Yoto Kalema Université De Lodja Graduat 2013 La problématique de la réparation du préjudice moral en droit positif congolais Par Arthur Nton mayele Université de Kinshasa Graduat 2013 Case-law based analysis of contractual unpredictability under rwandan law Par Octave NGENZI National University of Rwanda Bachelor of Law 2011 De la formation du contrat entre absents en droit comparé: cas de la République Démocratique du Congo, la Belgique et le Québec au Canada Par Teddy MUKANDA NKIMBA Université de Lubumbashi Licence en Droit privé et judiciaire 2015 Le cadre juridique du crédit bancaire en droit marocain Par Ayoub Berdai Université Hassan II- Casablanca Licence en droit privé 2015 Régime juridique des droits intellectuels en droits positif congolais : le droit d'auteur et le brevet d'invention Par Dominic Tshikolasony Luvundo Jr Université de Kolwezi Graduat en Droit privé et judiciaire 2015
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