Approche pour une meilleure performance des centres des impôts des moyennes entreprises au bénin Par Anicet Jerson NOUKPO ENAM-BENIN (Ecole Nationale d'Administration et de Magistrature) Licence professionnelle 2009 Quelle législation foncière, comme outil de cohésion sociale et de développement économique, adaptée aux réalités socio-culturelles du Burkina? Par W. Paul DABONE Ecole Nationale des Régies Financières du Burkina Inspecteur des Impôts 2008 L'impact des droit de douanes sur les importations de chinchards en RDC(cas de l'Orgaman) Par Jules Junior Bitkuela Ilunga I.S.I.P.A Licence 2009 La fiscalité du marché de l'art contemporain Par Alice DEBEIR Université du droit et la santé LILLE 2 2009 Rectification des base d'imposition au Maroc Par Soufiane CHAHID Ecole Nationale de Commerce et de Gestion, El-Jadida 2008 La gestion des crédit de tva: etude prospective Par Eric Wilson Assonfack Zambou Université de Douala - Faculté des Sciences Juridiques et Politiques Diplôme d'Etudes Supérieures Spécialisées Option Fiscalité Appliquée 1999 Le rôle de la douane dans la perception de la taxe sur la valeur ajoutée à l'importation. cas de la DGDA/Beni Par Moetiuml;se Kashindi Kasigwa Institut Superieure de Commerce/Beni, ISC/Beni Graduat 2013 Problématique du recouvrement de la t.v.a au katanga Par Yves TSHIBOB Université de Lubumbashi UNILU Economie générale 2012 L'optimisation fiscale en matière des impôts sur les sociétés en RDC, rôle de l'expert comptable et fiscale Par Pathou TSHIBANDA Institut Superieur de Commerce Lisencié en Fiscalité 2012 L'imposition des gains du poker Par Jerome Maniongui Université Paris 13 Villetaneuse Master 2 droit fiscal international et européen 2013 Les intermédiaires fiscaux: rôles et incompatibilités Par Fathi Wachem Université du 7 novembre Carthage Tunisie Mémoire pour l'obtention du diplôme de mastère professionnel en droit fiscal 2012 Les interventions du législateur dans le fonctionnement de la justice administrative au Cameroun Par Cyrille Arnaud FOPA TAPON Cyrille Arnaud Université de Dschang Cameroun Master 2012 De la responsabilité pénale des commissaires aux comptes en droit OHADA Par Gradi MOBULA MONGAY Université de Mbandaka RDC Licence 2013 Quelle stratégie pour une excellente perception d?impôts Par Blandine KARAJ Universite de likasi Graduat 2014 Les mécanismes offshores: entre optimisation et évasion fiscale Par Nabil GRID Université de Nice Sophia-Antipolis Master 1 Droit Public parcours Fiscalité 2013 Gouvernement provincial du Katanga et recouvrement de l'impot foncier "regard sur la DRKAT" Par Jacques AMURI Université de Lubumbashi Licence en SPA 2014 La fiscalité écologique en Tunisie Par Fattouch Monaem ISG Gabes Master professionnel TCF 2013 Le régime fiscal des fusions et opérations assimilées. Par Mang Sabin FAYE Université Cheikh Anta Diop de Dakar Master Recherche Droit des Affaires 2013 La holding dans la gestion du patrimoine de l'entreprise familiale Par Mina ALLACH Université Aix-Marseille III Master 2 fiscalité personnelle et du patrimoine 2014 Le juge fiscal camerounais Par Janvier FERMOSE Université de Ngaoundéré Master 2012 Incidence du code minier sur le regime douanier commun en RDC Par IAN Mwamba Mbayo Muhiya Université de Lubumbashi Licencie en Economie Publique 2013 Le juge fiscal camerounais Par Janvier FERMOSE Université de Ngaoundéré Master 2012 Tax shelter vs sofica Par Charles-Antoine Vandrèche Teniers EPFC-ULB Comptabilité Fiscalité 2014 Les méthodes de recouvrement des impots directs-impots indirects Par Souleymane TOURE Institut Universitaiure de Gestion (IUG/UFP) licence proféssionnelle 2014 Amélioration de la démarche d'audit fiscal au sein du cabinet Fiscalia international Par Patrice KAMGANG NGOUNDJOU Université de Dschang Master professionnel 2016 La fiscalité minière des exploitations artisanales: cas de la cassitérite et du coltan au nord Kivu et au sud Kivu Par Desso KANINGINI WAKUSOMBA Université pédagogique nationale DEA 0000 Procedure de recouvrement de là¢â‚¬â„¢impot sur les revenus des personnes physiqurs et developpement des pme au Tchad: cas du centre regional des impots de moundou Par Médard DJIMNDIGUINDE Université de Dschang Master II 2015 L'entreprise à l'ère du numérique : les impacts fiscaux Par Elva-Donnelle KOMBA-MANDEGHA Law and Business School Licence 2021 Etude de la structure des recettes des services connexes de la douane, dans la ville de Goma de 2013 à 2017 Par Germain BYAOMBE MIHALI Institut Supérieur de Commerce de Goma Graduat 2018 Etude comparative du regime simplifie et du regime reel en matiere fiscale au Cameroun Par Silas HOPTA HOPTA Université de Douala Master II Fiscalité appliquée 2014 Le contrôle parlementaire dans l'exécution du budget en droit congolais Par Chadrack LUKOMBO MBENGI Université Simon Kimbangu Graduat 2020 La liberté contractuelle dans les setucirc;retés conventionnelles dans l'espace OHADA. Par MAVY CHRISTOPHE LEONEL AWANDZA AFI-UE Licence en management juridique et fiscal 2018 L'imposition des jeux de hasard en droit fiscal camerounais Par Princesse De Christ KOUNDE EBENE Université de Dschang Master en droit des affaires et de l'entreprise 2017 Pression fiscale et optimisation des recettes budgétaires: contraintes et améliorations Par Aminou Yacouba Amadou Ecole Nationale de l'Administration et de la Magistrature ENAM Niger Maitrise en Fiscalité et Domaine 2018 Une entreprise aux défis de l'OEA Norme ISO 9001 et OEA : Panacée ou pis-aller ? Par Christophe CARDON Université de Rouen Master 2 en droit des douanes, transports et logistique 2018 Les modalités de recouvrement des impôts directs au Sénégal et au Congo. Par Jean Silas GALAM KEIETA Université Amadou HAMPATE BA de Dakar Master 2 droit fiscal 2018 De la portée du pouvoir fiscal des provinces en RDC. Etude à la lumière de la province du sud-Kivu. Par CITERA Christian Université officielle de Bukavu Licence en droit 2019 Du caractère insaisissable du salaire face aux prescrits de l'article 245 de la loi dite foncière en République Démocratique du Congo Par Kévin BIAYA Université de Likasi Licence en Droit Privé et Judiciaire 2021
|