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Par Sophia BINET Université LUMIERE LYON 2 Master Droit Processuel 2005 La règlementation des contenus illicites circulant sur le reseau internet en droit comparé Par Caroline Vallet Université Laval de Québec 2005 Les modalités d'applications des règles du droit économiques congolais dans la pratique du commerce en ligne Par Espoir MATA MANIUKA Université de Kinshasa Licence 2008 La licence globale : réexamen d'une solution française abandonnées en droit français Par Guillaume Lhuillier Université Paris I Panthéon / La Sorbonne Master 2 "Droit de l'Internet public" 2010 Le contentieux de la propriété intellectuelle: cas de la marque de produits ou de services Par Nadine Josiane BAKAM TITGOUM Université de Dschang (Cameroun) Diplome d'Etudes Approfondies 2008 Le web 2.0 et l'édition juridique : le droit peut-il se passer d'éditeur ? Par Armelle Nianga Université Paris 2 Panthéon-Assas Master 2 sociologie du droit et communication juridique 2009 La protection des logiciels propriétaires dans un environnement numérique Par Ismaila BA Université Gaston Berger MAster 2 Professionel en droit du cyberspace 2005 L'exception de copie privée face aux dispositifs techniques de protection des oeuvres Par Marjorie PONTOISE Université Lille II Master 2 pro Droit du cyberespace (NTIC) 2005 La problématique des perquisitions et saisies en ligne en Afrique de letamp;#8217;Ouest : état des lieux et perspectives Cas du Burkina Faso, du Mali, du Sénégal et du Togo Par Anatole KABORE UNIVERSITE GASTON BERGER UFR DE SCIENCES JURIDIQUE ET POLITIQUE Master Pro 2 2009 L'usurpation d'identité sur internet Par Marie FAGET Université Paris II Panthéon-Assas Master 2 Droit du Multimédia et de l'Informatique 2008 les DRM (Digital Rights Management) Par Marjorie PONTOISE Université Lille2 Master 2 professionnel droit des NTIC - Cyberespace 2006 L'encadrement juridique des risques biotechnologiques Par Faiza Tellissi Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de tunis Mastère en Droit 2002 La protection des mineurs sur internet Par Max Amégée DESS de Droit des Nouvelles technologies et systèmes de l'information - DEA de Théorie générale et philosophie du droit 2004 Le blog business Par Marjorie PONTOISE Université Lille 2 Master 2 professionnel droit des NTIC - Cyberespace 2005 La Cybercriminalité nouveaux enjeux de la protection des données Par SERRES Diane et CLUZEAU Anna Université Laval Maeticirc;tirise en droit de l'entreprise 2008 Problématique de protection de la propriété intellectuelle sur internet en droit rwandais Par David Gabiro Université libre de Kigali campus de Gisenyi (ULK/Gisenyi) Licencié en droit 2010 L'impact des droits de propriété intellectuelle sur l'environnement Par Mohamed Ali HICHRI Faculté de Droit et Des Sciences Politiques de Tunis mastère 2007 Google et le droit d'auteur; etquot;don't be eviletquot; Par Bastien Beckers Université de Liège Master en droit 2009 La gestion des DRM en perspective Par Herwann Perrin Université René Descartes Paris V DESS de Droit et Pratique du Commerce électronique 2004 Les techniques spéciales d'enquête et d'investigation en Algérie Par Abdelhakim Bennouar Université Lille 2 Master 2 professionnel mention droit des activités transnationales 2009 La valeur probante de la signature électronique Par Muhammad Gamil Khalaf Alla Université Du Caire Magistaire de l'IDAI 2002 L'impact des analyses génétiques sur la Justice congolaise Par Josette Baongela Likila Université de Kinshasa Graduat 2009 Le droit de la propriété intellectuelle sur internet Par Carine Jezequel, Alexandra Lemmenicier et Ludovic Blin Université Paris Dauphine DESS 226 1999 La protection des marques de produits dans l'espace de l'Organisation africaine de la Propriété intellectuelle Par René Georges BIYO'O Université de Douala - Cameroun Diplôme d'Etudes Supérieures Spécialisées 2004 La protection des brevets et l'accès aux médicaments en Afrique Par Serge eric Gnakri Kouassi Université catholique de l'Afrique de l'ouest Maitrise en droit Privé 2006 La divulgation d'origine des ressources génétiques et des savoirs traditionnels dans les demandes de brevet Par Monia BRAHAM epse YOUSSFI Faculté de Droit et des Sciences Politiques Université Elmanar Tunis Master en Droit de la propriété intellectuelle 2007 Les obstacles juridiques et institutionnels à l'édification de la société sénégalaise de l'information Par Ismaila BA Université Gaston Berger de Saint Louis (Sénégal) Diplome d'études approndies 2004 Patent-pool et transfert des bio/technologies: le cas des cellules souches Par Nathalie Fortin Université de Paris II Panthéon-Assas Master pro 2 de propriété industrielle 2007 La cybersurveillance et le secret professionnel: paradoxes ou contradictions ? Par Max Amegee Université Paris X DEA de Théorie générale et philosophie du Droit 2002 La publicité et internet Par Moncef Zouibaa Faculté de droit de Nancy Master droit privé sciences criminelles 2001 Le Systeme Belge de Protection des Droits d' Auteur pour les Createurs Etrangers Par Juan Andrés Fuentes Véliz Université Catholique Louvain-la-Neuve DES EN Droit International 2007 Un monde sans droit d'auteur Par Chan chamnan THAN Université Lyon 2 Master 1 droit 2005 Fondements juridiques des dispositions relatives à la propriété industrielle dans l'accord d'association entre la Tunisie et la Communauté Européenne Par Maher EL EUCH Université El Manar de Tunis mastère professionnel en droit de la propriété intellectuelle 2008 Le défi du droit face au commerce électronique Par Michel LUHUMBU OMBA Univesité de KINSHASA, UNIKIN Licence en droit 2005 Aperçu évolutif de la réglementation du droit d'auteur au Burundi et les principales innovations de la loi n?°1/021 du 30 décembre portant protection du droit d'auteur et des droits voisins Par Cyriaque NIBITEGEKA Université du Burundi Diplôme de Licence en Droit 2009 Le commerce électronique au regard des principes généraux des contrats Par Brahim Lahraoua Université Abdelmalek Essaadi - Tétouan DESA Droit du Commerce International 2004 Le traitement automatisé des données à caractère personnel lors des déplacements Par Aymeric BAAS et Marjorie PONTOISE Université Lille 2 Master 2 professionnel NTIC - Cyberespace 2006 Les contrats dans le cyberespace à l'épreuve de la théorie générale: problèmes et perspectives Par Cica Mathilda DADJO Université d'Abomey Calavi - BENIN Maeticirc;trise en droit des affaires et carrières judiciaires 2003 Google et le droit d'auteur; "don't be evil" Par Bastien Beckers Université de Liège Master en droit 2009 L'information et la sensibilisation sur la protection des droits de la propriété intellectuelle au Sénégal Par Carmélita M. Eteno O. Université Dakar Bourguiba Gestion Juridique des Affaires 2010 Les droits d'auteur et la nouvelle société de l'information. Par Amine NORDINE Université Hassan II de Casablanca Licence en droit, clerc de notaire. 2004 De la vente électronique en droits congolais et comparé: étude de la juridiction compétente Par Augustin NSILAMBI MAMBOTE Université libre de Matadi RDC Maîtrise en droit 2011 Les techniques spéciales d'enquête et d'investigation en Algérie Par AbdelHakim Bennouar Université de Lille 2 Master 2 en cyberdroit 2009 Open data : à la recherche de standards communs pour la réutilisation de l'information publique Par Josselin Henno Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ) Master 2 Droit des nouvelles technologies 2011 Open data : à la recherche de standards communs pour la réutilisation de l'information publique Par Josselin Henno Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ) Master 2 Droit des nouvelles technologies 2011
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