Chapitre V : Critères d'exploitations du Centre
d'Enfouissement Technique
53
10. AIR:
10.1. Qualité des rejets:
10.1.1. Dispositions générales:
Toutes dispositions sont prises pour limiter les émissions
de toute nature dans l'atmosphère.
Sans préjudice des règles relatives à
l'hygiène et à la sécurité des travailleurs, les
poussières, gaz polluants et odeurs résiduelles émises par
le CET doivent dans la mesure du possible être captés à la
source efficacement et canalisés.
Il est interdit d'émettre dans l'atmosphère des
fumées épaisses, des buées, des suies, des
poussières ou des gaz odorants, toxiques ou corrosifs susceptibles
d'incommoder le voisinage, de nuire à la santé ou à la
sécurité publique, à la production agricole, à la
bonne conservation des monuments et à la beauté des sites.
[26]
10.2. Collecte des envols
L'exploitant adopte toutes dispositions nécessaires
pour prévenir et limiter les envols de poussières et
matières diverses. En particulier le mode de stockage du CET doit
permettre de limiter les envols de déchets et d'éviter leur
dispersion sur les voies publiques et les zones environnantes. L'exploitant met
en place autour de la zone d'exploitation un système permettant de
limiter Ies envols et de capter les éléments légers
néanmoins envolés. Il procède régulièrement
au nettoyage des abords du CET. [26]
10.3. Captage et épuration des rejets
Les installations susceptibles de dégager des
fumées, gaz, poussières ou odeurs doivent être munies de
dispositifs permettant de collecter et canaliser autant que possible les
émissions.
Ces dispositifs, après épuration des gaz
collectés en tant que de besoin, sont munis d'orifices obturables et
accessibles aux fins de prélèvements en vue d'analyse ou de
mesure. Le débouché des cheminées doit être
éloigné au maximum des habitations (sauf en cas de hauteur de
cheminée suffisante et dûment justifiée) et des bouches
d'aspiration d'air frais et ne pas comporter d'obstacles à la diffusion
des gaz (chapeaux chinois, ...). Les points de rejet sont en nombre aussi
réduits que possible.
Le massif représenté par le stockage des
déchets est équipé d'un réseau de drainage et
d'épuration des émanations gazeuses. Le casier en cours
d'exploitation sera équipé, au plus tard un an après son
comblement, d'un réseau de drainage des émanations gazeuses. Ce
réseau sera conçu et dimensionné pour capter et traiter de
façon optimale le biogaz. Les installations de destruction ou de
stockage du biogaz sont conçues et exploitées afin de limiter les
nuisances, risques et pollutions dus à leur fonctionnement.
L'efficacité du système d'extraction des gaz doit être
vérifiée régulièrement.
L'exploitant procède mensuellement à des
analyses de la composition du biogaz capté dans son installation, en
particulier en ce qui concerne la teneur en CH4, CO2, O2, H2S, H2 et H20.
| 
