Annexe 9: Questionnaire du contrôle interne
(trésorerie-recettes)
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Questions
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oui
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non
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Questions
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les titres de paiement reçus sont-ils remis en banque
quotidiennement ?
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X
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pour les recettes en espèces sont-elles :
a) Enregistrées sur des pièces de caisse standard
et pré-numérotées ?
b) Enregistrées au fur et à mesure dans le
journal, de caisse ?
c) Rapprochées des espèces en caisse ?
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X
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X
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X
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les effets remis à l'escompte sont-ils
comptabilisés
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X
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les avis de paiement sont-ils annulés après
comptabilisation pour éviter les enregistrements multiples ?
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X
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les règlements enregistrés au crédit des
comptes clients sont-ils rapprochés des montants effectivement
encaissés par la banque ?
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X
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les recettes sont-elles comptabilisées au jour le jour
?
|
X
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Les écarts constatés entre les règlements
reçus et les factures sont-ils:
a) Analysés ?
b) Corrigés rapidement ?
c) Soumis à autorisation ?
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X
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X
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|
X
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les règlements reçus en devises sont-ils
rapprochés des montants effectivement encaissés par la banque
?
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En exporte pas nos produits
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le total des journaux de recettes est-il
régulièrement vérifié ?
|
X
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Table de matière
Résumé
Liste des tableaux Liste des figures Liste des annexes Liste des
abréviations
Introduction générale 1
Chapitre 01 : Présentation du système du
contrôle interne et la performance de l'entreprise 6
Section 01 : le système de contrôle interne 8
1.1. Définition du contrôle interne 8
1.2. Les objectifs du système de contrôle interne
9
1.2.1. La protection du patrimoine de l'entreprise 10
1.2.2. La qualité de l'information 10
1.2.3. L'amélioration des performances 10
1.2.4. Le respect des lois, des règlements et
instructions 10
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1.3. Les principes de base du contrôle interne
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11
|
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1.3.1.
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Le principe d'organisation
|
11
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1.3.2.
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Le principe d'intégration
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11
|
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1.3.3.
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Le principe de permanence
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12
|
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1.3.4.
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Le principe d'universalité
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12
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1.3.5.
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Le principe d'indépendance
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12
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1.3.6.
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Le principe d'information
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12
|
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1.3.7.
|
Le principe d'harmonie
|
12
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1.4. Les acteurs du contrôle interne
|
12
|
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1.4.1.
|
La direction générale
|
12
|
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1.4.2.
|
Le conseil d'administration
|
13
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1.4.3.
|
le comité d'audit
|
13
|
|
1.4.4.
|
Les cadres financiers
|
13
|
|
1.4.5.
|
Le personnel de l'entité
|
13
|
1.4.6. Les auditeurs internes 14
1.4.7. Les fonctions supports 14
1.4.8. Les tiers 14
1.5. Les limites du système de contrôle interne
15
Section 02 : Référentiels,
règlementations et composantes du contrôle interne 17
2.1. Les référentiels du contrôle interne
17
2.1.1. COSO 1 (Committee Of Sponsoring Organizations) 17
2.1.2. COSO 2 18
2.1.3. Relation entre COSO 1 et COSO 2 19
2.2. Les règlementations du contrôle interne
19
2.2.1. La loi Sarbanes Oxley 20
2.2.2. La loi de stabilité financière 20
2.2.3. La relation entre la loi Sarbanes Oxley et la Loi de
Stabilité Financière 21
2.3. Le système du contrôle interne en
Algérie 21
2.3.1. Le système du contrôle interne dans les
entreprises en Algérie 22
2.3.2. Le système du contrôle interne des
banques en Algérie 22
2.4. Les composantes du système de contrôle
interne 26
Section 03 : L'influence de l'audit interne et le
contrôle de gestion sur le dispositif du contrôle interne 31
3.1. Définition de l'audit interne et contrôle de
gestion 31
3.1.1. Définition de l'audit interne 31
3.1.2. Définition du contrôle de gestion 32
3.2. Les objectifs de L'audit interne et le contrôle de
gestion 32
3.2.1. Les objectifs de L'audit interne 32
3.2.2. Les objectifs du contrôle de gestion 33
3.3. Comparaison entre audit interne, contrôle de
gestion et contrôle interne 33
3.3.1. Comparaison entre l'audit interne et le contrôle
de gestion 33
3.3.2. Comparaison entre l'audit interne et le contrôle
interne 34
3.3.3. Comparaison entre le contrôle interne et le
contrôle de gestion 35
3.4. Le rôle de l'audit interne et le contrôle de
gestion dans le dispositif de contrôle interne 36
3.4.1. Le rôle de l'audit interne 36
3.4.2. Le rôle du contrôle de gestion 36
|
Section 04 : Généralité sur la performance
de l'entreprise
4.1. Définition de la performance
4.2. Typologie de la performance
|
38
38
40
|
|
4.2.1.
|
La performance financière
|
40
|
|
4.2.2.
|
La performance économique
|
41
|
|
4.2.3.
|
La performance organisationnelle
|
42
|
|
4.2.4.
|
La performance stratégique et la performance
concurrentielle
|
42
|
|
4.2.5.
|
La performance humaine
|
43
|
|
4.2.6.
|
Performance interne
|
43
|
|
4.2.7.
|
Performance externe
|
43
|
4.3. Les objectifs de la performance 44
4.4. Les mesures de la performance 44
4.4.2. Les critères quantitatifs 45
4.4.3. Les critères qualitatifs 45
4.5. Les indicateurs de la performance 45
4.5.2. Définition d'un indicateur de performance 45
4.5.3. Les catégories des indicateurs 46
|
Chapitre 02 : la contribution du contrôle interne à
la performance financière et économique de l'entreprise
Section 01 : la mise en oeuvre d'un système de
contrôle interne
1.1. Les dispositifs du système de contrôle interne
|
... 48
50
50
|
|
1.1.1.
|
Les objectifs
|
50
|
|
1.1.2.
|
Les moyens
|
50
|
|
1.1.3.
|
L'organisation
|
51
|
|
1.1.4.
|
Le système d'information
|
52
|
|
1.1.5.
|
Les méthodes et Procédures
|
52
|
|
1.1.6.
|
La supervision
|
53
|
1.2. La hiérarchie 53
1.3. La cohérence 54
1.4. Mise en oeuvre du système de contrôle
interne 55
1.4.1. Appréciation des préalables 55
1.4.2. Identification des spécifiques du
contrôle interne 56
1.4.3. Validation de la cohérence 59
Section 02 : L'évaluation d'un système de
contrôle interne 62
2.1. Description des systèmes et procédures
d'évaluation d'un système de contrôle interne 62
2.1.1. Description des systèmes et des
procédures 62
2.1.2. Confirmation de la compréhension du
système 62
2.2. Évaluation du contrôle interne 63
2.2.1. Évaluation préliminaire du
contrôle interne 63
2.2.2. Évaluation définitive du contrôle
interne 64
2.3. Rapport d'évaluation du contrôle interne
65
2.4. Les moyens d'évaluation d'un système de
contrôle interne 66
2.4.1. Le questionnaire 66
2.4.2. La FRAP (feuille de révélation et de
l'analyse de problème) 67
2.5. Les outils d'évaluation d'un système de
contrôle interne 69
2.5.1. Les outils de description 69
2.5.2. Les outils d'interrogation 72
Section 03 : le rôle du contrôle interne dans la
maitrise des risques et la performance financière et
économique75
3.1. Les différentes approches du risque 75
3.1.1. La notion du risque 75
3.1.2. Typologie des risques 76
3.2. La gestion des risques 77
3.2.1. Définition de la gestion des risques 77
3.2.2. Les objectifs de la gestion des risques 78
3.2.3. Composantes du dispositif de gestion des risques 79
3.3. Articulation entre la gestion des risques et le
contrôle interne 81
3.3.1. Le contrôle interne et la gestion des risques
81
3.3.2. Les éléments constitutifs du management
des risques 81
3.3.3. Outils de la gestion des risques 84
3.4. l'influence du contrôle interne à la
performance financière et économique de l'entreprise 89
Chapitre 03 : Cas pratique au sein de l'entreprise MHP 90
Section 01 : Présentation de l'entreprise MHP «
Menuiserie des Hauts Plateaux » 91
1.1. L'historique de l'entreprise MHP et sa définition
91
1.1.1. Une brève historique de l'entreprise: 91
1.1.2. Définition de l'entreprise MHP 92
1.2. L'organigramme de l'entreprise 92
1.3. Les installations et les capacités
matérielles et humaines de l'institution 95
1.3.1. les installations de l'institution 95
1.3.2. les capacités matérielles de
l'entreprise 95
1.3.3. les capacités humaines de l'institution 95
1.4. Les clients de l'entreprise et sa capacité de
production 96
1.4.1. Les clients de l'entreprise 96
1.4.2. Les produits de l'entreprise 96
Section 02 : le dispositif du contrôle interne au sein
de l'entreprise MHP 97
2.1. Questionnaire du Contrôle Interne(QCI) 97
2.2. Evaluation du contrôle interne de l'entreprise MHP
97
2.2.1. Le respect des principes du contrôle interne
97
2.2.2. L'existence des composantes du contrôle interne
99
2.3. Les forces et les faiblesses des contrôles
effectués par l'entreprise MHP 100
2.3.1. Les forces des contrôles appliqués 100
2.3.2. Les faiblesses des contrôles appliqués
101
Section03 : évaluation de la performance
économique et financière de l'entreprise MHP 105
3.1. Les indicateurs de performance économique 105
3.1.1. Production de l'exercice 105
3.1.2. La valeur ajoutée (VA) 106
3.1.3. Excédent Brut d'exploitation 107
|
3.1.4.
|
Résultats Brut d'exploitation (RBE)
|
107
|
|
3.1.5.
|
Résultat financier
|
108
|
|
3.1.6.
|
Résultat courant avant impôt
|
109
|
|
3.1.7.
|
Résultat des activités ordinaires
|
109
|
|
3.1.8.
|
Résultat net
|
110
|
|
3.2.
|
Les indicateurs de performance financière
|
111
|
|
3.2.1.
|
Le fonds de roulement
|
111
|
|
3.2.2.
|
Besoin en fonds de roulement
|
111
|
|
3.2.3.
|
La trésorerie nette
|
112
|
|
3.3.
|
Les ratios d'analyse des bilans
|
113
|
|
3.3.1.
|
Les ratios de structure du passif
|
113
|
|
3.3.2.
|
Les ratios de structure de l'actif
|
114
|
|
3.3.3.
|
Ratios de solvabilité
|
115
|
|
3.3.4.
|
Taux de marge bénéficiaire
|
116
|
|
3.3.5.
|
Taux de rentabilité financière
|
116
|
|
3.3.6.
|
Les ratios de liquidité
|
117
|
Conclusion générale 119
Bibliographie Annexes
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