B - Une solution à généraliser
155. Dans l'hypothèse d'un placement de l'enfant, les
juges émettent une réserve sur la volonté parentale de
circoncire l'enfant, en recherchant ce qu'exige son intérêt
supérieur. Cette solution doit être
généralisée à toutes les demandes d'autorisation ou
d'interdiction de faire circoncire l'enfant. Ce qui aurait plusieurs avantages
: le juge trancherait alors le litige, en se fondant sur l'intérêt
de l'enfant, c'est-à-dire sans porter de jugement sur les croyances
religieuses des parents. Mais surtout, un tel raisonnement permettrait de
réouvrir le débat (assez médiatisé) de la
circoncision, sur des bases saines. Le juge sera alors libre d'autoriser ou
d'interdire la circoncision de l'enfant en cas de désaccord des parents
sur ce point. Toute décision sera acceptable, à condition
d'être motivée par la recherche objective de
l'intérêt de l'enfant. Ce qui, par ailleurs, harmoniserait le
contentieux de la circoncision avec celui des autres formes d'éducation
religieuse de l'enfant.
Le juge contrôle indirectement cette éducation
à travers le prisme de l'intérêt de l'en-
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fant101. Il ne semble y a avoir aucune raison
justifiant qu'il ne le fasse pas en matière de circoncision.
156. Le Professeur Hauser a très justement
souligné, en commentant une décision rendue par la Cour EDH,
l'importance d'une recherche in concreto de l'intérêt
supérieur de l'enfant. La Cour EDH a en effet exigé le respect du
principe d'appréciation in concreto en fonction de
l'intérêt de l'enfant, à travers la diligence
d'opérations concrètes de constatation102.
157. Mais dire qu'il faut rechercher in concreto
l'intérêt supérieur de l'enfant n'est pas suffisant.
Encore faut-il mettre en place, comme le remarque M. Petr Muzny, une
authentique méthode d'appréciation in concreto de cet
intérêt supérieur103.
Il est ici question d'expertises médicales et
psychologiques, en plus de l'enquête sociale. Plusieurs critères
pourront ainsi être pris en compte par le juge : l'équilibre
psychologique et social de l'enfant (en considérant notamment le facteur
d'intégration de l'enfant dans les deux cultures de ses parents, sa
sensibilité à la religion en cause et l'étroitesse de son
lien affectif avec ses parents) et, évidemment, l'évaluation des
effets éventuels d'une circoncision sur sa santé.
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