TABLE DES MATIERES
AVANT-PROPOS 2
Introduction 3
CHAPITRE I
Les Marchés Publics,
& La petite Entreprise
6
section i :
La politique des Marchés Publics
8
Section II :
S/Section I les limites de
La petite Entreprise
15
S/Section II
le Groupement
D'entreprisesConjointes
CHAPITRE II
La stratégie Du Groupe Mandataire
22
Section I
25
présentation du groupe
mandataire "G.M.C.E"
Section II
le cadre d'intervention, du groupe mandataire
s/section IINTERVENTION & RELATIONS
32
s/section II : SES AVANTAGES
38
CHAPITRE III
l'Organisation interne du groupe
mandataire
39
Section I
Les fonctions du Groupe mandataire
"G.M.C.E"
40
Section II
coordination et suivi Des chantiers
53
conclusion 68
annexes 71
Bibliographie 78
Avant-propos
Le thème de ce présent
mémoire est le résultat de plus de vingt cinq années
d'expérience dans l'activité du domaine du B.T.P.H, où
j'ai eu le privilège d'exercer pour les études et
réalisations des travaux publics et de la construction , à
travers toutes ses phases que ce soit dans l'entreprise de réalisation
( SNS El-hadjar Annaba,) soit dans le bureau d'études et de
recherche (B.E.R.E.G 'Alger) puis dans le secteur privé en tant que
chef d'entreprise du B.T.P.H, avec la réalisation de plusieurs Ouvrages
, et le passage en 1992-1994 comme président de D.E.C de la ville de
Relizane ( Maître d'Ouvrages) Actuellement comme Expert consultant,
Maître d'oeuvre de plusieurs petites entreprises activant dans diverses
réalisations de chantiers pour le compte de l'État (
Ministère de la justice , Wilaya , APC ..)
Après avoir longuement exercé sur le terrain
avec les petites entreprises, je déduis actuellement qu'il est
impérativement nécessaire d'activer un système
managérial qui puisse coordonner les diverses relations entre ces
petites entreprises et leurs cocontractants dans le but de pouvoir
rentabiliser économiquement et efficacement cette catégorie
d'entreprise et promouvoir synergiquement les compétences de la
matière grise. 1(*)
Introduction
IL y a plus d'une quinzaine d'années
en Algérie, les grandes entreprises .étatiques
réalisaient la quasi-totalité des constructions ou ouvrages du
B.T.P.H, conformément aux règles de l'art avec une certaine
organisation. Elles étaient dotées de tous les moyens
nécessaires à une entreprise du BTPH pour le management de ses
différents projets à travers tout le territoire national.
Aujourd'hui avec la dissolution de la majorité de ces
grandes entreprises, le secteur de la réalisation des ouvrages du
B.T.P.H, a été envahi, en partie, par de petites entreprises
privées et des tacherons convertis en petits entrepreneurs, sans presque
aucun support de compétences humaines pour le management de leur
organisation à travers les différents stades de gestions. Ainsi
Le marché de la construction, qui a connu une libération
salutaire mais tardive, se trouve livré à l'incurie. Les petits
entrepreneurs sont souvent des manoeuvres convertis dont l'état de
service se limite à savoir couler quelques dalles. Au chantier ils
portent la double casquette de l'architecte et de l'ingénieur, la
qualification d'un entrepreneur est jugée non pas sur le management du
projet mais sur le registre de commerce qu'il possède.2(*)
Le présent mémoire se propose
d'apporter une contribution à l'effort national pour la construction
sur la base d'expériences réellement vécues sur le
terrain avec les petites entreprises, par la proposition d'une forme
organisationnelle dans le domaine du B.T.P.H, à même
d'améliorer l'efficacité de ces petites entreprises
exerçant dans ce domaine pour le compte de marchés publics,
L'hypothèse centrale retenue, est que la fonction d'un
groupe de consultants mandataire 3(*) est un moyen d'améliorer la rentabilité
économique de la petite entreprise et le management de ses projets de
réalisations conformément aux règles de l'art et cela
sans enfreindre la réglementation juridique des passations des
marchés publics.
Trois chapitres composent ce mémoire:
Le premier Chapitre identifie "
les Marchés Publics, et la petite Entreprise "
Ce chapitre, retrace la politique des marchés publics,
et la définition du rôle de chaque acteur intervenant dans ce
secteur, ainsi que les concepts dans le contexte Algérien de la
petite entreprise actuelle et du groupement des entreprises vis-à-vis
des acteurs agissant pour la réalisation des ouvrages publics, leurs
missions et responsabilités vis-à-vis de l'état,
L'avantage de ce groupe, le rôle du mandataire qui est
en même temps entreprise de ce groupe. Il représente L'exemple du
mandataire du groupement des entreprises françaises et le}rs
méthodologies d'application en matière juridiques
réglementaires
Le deuxième chapitre:
intitulé "la Stratégie du Groupe Mandataire
"'G.M.C.E" " Ce Chapitre est consacré
à L'étude de cas du groupe G.M.C.E (Groupe management &
consulting des entreprises; qu'on présentera dans ce mémoire;
par le terme de " mandataire " des petites entreprises,
exerçant pour le compte des marchés publics.
Le Troisième chapitre,:
intitulé "l'Organisation des fonctions Internes du Groupe
Mandataire GMCE" Le Développement de ce chapitre sera fait sur
les différentes fonctions managériales instaurées au
niveau du groupe Mandataire pour le mangement des projets mandatés:
Chapitre I
LES MARCHÉS PUBLICS,
&
LES PETITES ENTREPRISES
SECTION I : LA POLITIQUE DES MARCHÉS PUBLICS
Section I I : La petite Entreprise
ET LE GROUPEMENT CONJOINT D'ENTREPRISES
Section I :
LA POLITIQUE DES MARCHÉS PUBLICS
LA
POLITIQUE DES MARCHES PUBLICS:
1. Cadre réglementaire
Les commandes publiques atteignent une telle ampleur qu'elles
exercent nécessairement une action sur l'économie
générale et sur le fonctionnement des entreprises. Il en est
ainsi, en particulier, dans les secteurs du bâtiment et des travaux
publics dont les activités correspondent, respectivement pour les trois
quarts, à des marchés de l'état, des collectivités
locales, des établissements publics, et d'organismes soumis aux
contrôles de l'état.
Les marchés publics ne peuvent faire seulement l'objet
de réglementation et de contrôle. La politique des marchés
publics doit continuer à promouvoir, dans le cadre de la politique
économique générale, la modernisation de
l'économie, en particulier celle des entreprises, ainsi que la
réduction des coûts par l'accroissement de la
productivité. Elle ne peut oublier également la
nécessité d'une répartition harmonieuse des entreprises
sur l'ensemble du territoire.
Dans son application au domaine du bâtiment -et
même à celui des travaux publics-, cette politique doit tenir le
plus grand compte de la nécessité d'une amélioration de la
qualité architecturale, de manière que les constructions du
secteur public répondent aux aspirations actuelles des hommes, de plus
en plus sensibles à l'environnement, et qu'elles aient un
caractère exemplaire l'égard des constructions du secteur
privé, l'objectif étant de "bien bâtir pour obtenir la
meilleure architecture".
Les maîtres d'ouvrage public doivent avoir l'ambition
dans les années à venir:
§ de concevoir un domaine bâti mieux adapté
aux besoins de l'homme et d'en optimiser le coût;
§ de favoriser la modernisation des structures
professionnelles;
§ de promouvoir l'amélioration des conditions de
travail sur les chantiers, notamment quant à leur sécurité
et leur hygiène.
Pour arriver à ces résultats, il est certes
indispensable d'orienter les arts et les techniques vers des pratiques
susceptibles d'entraîner un accroissement durable de productivité,
mais il est non moins nécessaire de rendre plus claires, plus simples et
plus incitatives à la réduction des coûts les
dispositions réglementaires et les stipulations contractuelles
concernant les marchés publics de travaux.
Les marchés publics doivent constituer un
élément moteur de cette politique en contribuant, plus encore que
par le passé;4(*)
§ -au progrès de la technique et de la
normalisation dans tous les corps d'état;
§ -à l'essor d'une véritable
industrialisation de la construction, industrialisation ne voulant pas
signifier uniformisation ;
§ -à une meilleure organisation et à une
plus grande continuité des chantiers;
§ -à l'obtention de meilleures conditions de
travail;
§ -à une amélioration de la situation de
l'industrie du bâtiment et des travaux publics dans la compétition
internationale.
Certes, la première préoccupation des
maîtres, d'ouvrages et des maîtres d'oeuvre doit toujours
être d'utiliser le mieux possible les crédits dont il disposent
mais, à cette fin, il leur faut s'attacher, non pas tant à
obtenir dans chaque cas particulier le plus faible prix immédiat
possible, qu'à parvenir, pour l'ensemble des travaux dont il ont et
auront la charge, à une réduction durable des coûts pour la
collectivité et à une amélioration de la
qualité.
La concertation entre les maîtres d'ouvrage, les
ingénieurs et les architectes assumant le rôle de maître
d'oeuvre et les entrepreneurs doit se développer, à base de
confiance réciproque et de prise de conscience de la communauté
des intérêts L'entrepreneur doit être considère comme
majeur et doit se comporter comme tel. La notion de responsabilité doit
être réhabilitée ainsi que celle de profit en tant que
signe de bonne gestion et gage de progrès durable.5(*)
2. Une redéfinition des roles
Le rôle du maître de l'ouvrage est essentiellement
de définir les ouvrages sous la forme d'un programme précis qui
indique les données concernant le site, les besoins à satisfaire
sur le plan fonctionnel, les contraintes résultant des
réglementations ou de l'environnement et les exigences de délai,
de qualité et exceptionnellement de pris, puis de passer les
marchés d'études et de travaux et d'assurer la réception
de ces études et de ces travaux.
Le maître d'oeuvre a la charge et la
responsabilité de la conception et du contrôle de
l'exécution des ouvrages à réaliser, notamment celles de
s'assurer du respect de la réglementation, des stipulations
contractuelles et des règles de l'art. Le maître d'oeuvre a ainsi
une obligation de résultat et toute intervention du maître de
l'ouvrage ayant pour effet de réduire son initiative sur les moyens
à adopter entraîne une réduction regrettable de sa
responsabilité.
L'entrepreneur a la charge et la responsabilité de
l'exécution des travaux suivant les moyens qu'il jugera
appropriés pour respecter ses engagements contractuels. L'entrepreneur
a donc également une obligation de résultat et l'intervention du
maître d'oeuvre en cours d'exécution doit porter sur les moyens
utilisés par l'entrepreneur que pour s'assurer de leur adaptation aux
buts contractuellement fixés et pour procéder aux contrôles
techniques nécessaires.....
Les services publics ne doivent pas assumer des
responsabilités et se charger de taches qu'il serait
préférable de confier au secteur privé, la
réciproque n'étant pas moins vraie.
Le personnel de contrôle ne doit pas faire double emploi
avec celui des entreprises, mais il appartient au maître d'oeuvre de
procéder au contrôle technique avec une particulière
vigilance quand les modes opératoires mettent en jeu la
sécurité des personnes.
L'objectif est de réduire le montant global des frais
généraux et d'accroître l'efficacité
économique globale de tous ceux qui conçoivent et
exécutent des bâtiment ou des travaux publics.
3. Une redéfinition des conditions de passation des
marches
La mise en oeuvre de cette politique implique une
réflexion sur la meilleure façon de passer les marchés de
travaux.
Les modifications intervenues depuis une vingtaine
d'années dans la réglementation des marchés publics et la
reforme récente des rémunérations des missions
d'ingénierie et d'architecture ont étendu, clarifié et
nuancé la gamme des procédures utilisables; toutefois,
l'efficacité désirable ne sera atteinte qu'a la condition
d'éviter des divergences ou des hésitations dans
l'interprétation du code des marchés publics et à
condition que les maîtres d'ouvrage et les maîtres d'oeuvre, ainsi
que les services administratifs et organismes de contrôle, renoncent
à des habitudes ou à des préventions
héritées de réglementations périmées.
Les défauts constatés sont dus, en effet,
davantage au poids des habitudes qu'à un manque de souplesse de la
réglementation. Ce qui est interdit, c'est seulement de recourir
à des procédures contraires aux dispositions du code des
marchés publics. Sous cette seule réserve, il appartient aux
maîtres d'ouvrage de choisir dans chaque cas la procédure la mieux
adaptée au but à atteindre; qu'il s'agisse du mode de
consultation des entreprises ou des modalités de règlement des
travaux et non pas varier selon les maîtres d'ouvrages et les
maîtres d'oeuvre.
Une plus grande initiative a pour corollaire une plus grande
responsabilité. Les maîtres d'ouvrage doivent avoir pleinement
conscience qu'à travers les crédits de l'état. Des
communes et des établissements publics ils gèrent les deniers du
public.
Maîtrise d'ouvrage:
Les déboires auxquels trop d'opérations ont
donné lieu dans le passé, soit du point de vue fonctionnel en
raison de la mauvaise adaptation des ouvrages aux besoins, soit du point de vue
financier en raison de l'importance des dépassements de crédits,
eurent souvent pour origine le fait que les responsabilités respectives
du maître de l'ouvrage, du maître d'oeuvre et de l'entrepreneur
n'étaient pas définies avec une clarté et une rigueur
suffisantes.
Les dispositions nouvelles contenues Selon le code des
marchés publics." Apportent une contribution décisive
à la fixation de responsabilités clairement et rigoureusement
définies au niveau de la "maîtrise d'ouvrage", de"la
maîtrise d'oeuvre" et de "a maîtrise de chantier" Ainsi Le
"conducteur d'opération " est un service technique public,
désigné avec l'accord du directeur d'investissement dès
le début du stade de la définition. Outre l'assistance qu'il
prête a ce stade au directeur d'investissement, le conducteur
d'opération est, sur le plan des relations contractuelles, l'unique
interlocuteur "public" 6(*)
Le conducteur d'opération a la responsabilité
qui correspond à la mission qui lui est confiée, les mission qui
ne doivent pas interférer avec celle du maître d'oeuvre et avec
celle de l'entrepreneur.
En effet, les maîtres d'oeuvre demeurent seuls
responsables de la conception technique des ouvrages et du contrôle de
leur exécution, alors que les entrepreneurs demeurent seuls
responsables de l'exécution des dits ouvrages.
Section II :
LA PETITE ENTREPRISE
ET LE GROUPEMENT D'ENTREPRISES CONJOINTES
S/section I : la Petite Entreprise
S/section II : le Groupement
d'Entreprises Conjointes
S/section I : les limites de la Petite Entreprise
Le marché public de la construction
qui a connu une libération salutaire, se trouve livré à
l'incurie. Car actuellement, en Algérie beaucoup de petites entreprises
créés récemment et qui exercent dans le secteur du BTPH,
dirigent leurs chantiers de réalisation en oubliant l'essentiel ;
la maîtrise de certaines fonctions de base qui sont communes à
tous les domaines du management, alors que ces fonctions sont fondamentales
pour n'importe quelle réalisation efficace, sans attacher d'importance
à la taille de l'opération ou du projet.
Ces petits entrepreneurs sont souvent des convertis dont
l'état de service se limite à savoir coulé quelques
dalles,.au chantier ils portent la double casquette de l'architecte et de
l'ingénieur. La qualification d'un entrepreneur est jugée non
pas sur le management du métier mais sur le l'offre moins-disant.
Il n'existe aucune stratégie organisationnelle
menée par ces entreprises dé le départ.
Malgré l'introduction des nouvelles technologies de réalisation
leurs méthodes de gestions restent très décalées
par rapport aux normes actuelles.
On constate généralement :
§ Le manque d'organisation aux niveaux de leurs chantiers
§ Le manque d'encadrement technique pour le suivi des
chantiers de relation (Ingénieurs, techniciens métreurs
etc....)
§ Besoin de fond de roulement très insuffisant
dés le démarrage de leurs chantiers
Le séisme du 21 mai 2003 apparait comme une
opportunité historique. En dépit des drames humains qu'il a
causé et qui se prolongent pour beaucoup de familles sinistrées.
Les leçons à tirer sont immenses, notamment en ce qui concerne
façon de construire ou encore d'entretenir l'existant.7(*)
Le drame a été aggravé par le non
respect des normes de construction. C'est pourquoi, d'ailleurs, on n'a pas
hésité à invoquer la responsabilité de
l'État et les constructeurs tant publics que privés. Comme
après chacun des séismes qui à frappé
l'Algérie, on prépare des nouveaux textes de loi. On parle d'un
nouveau code de la construction, d'un nouveau règlement parasismique
etc.
L'État Algérien a décidé de mettre
des moyens financiers considérables à la disposition du secteur
de la construction pour réparer, et au delà, les
conséquences du séisme. Il s'agit d'une opportunité
historique, qui mobilisent des centaines d'entreprises et bureau
d'études nationaux qui ont l'occasion d'acquérir un savoir-faire
précieux qu'ils agit de ne pas dilapider en imposant des
échéances arbitraires qui pourraient facilement conduire, en bout
de course, à un bâclage . D'ailleurs beaucoup d'entrepreneurs
font encore l'impasse sur de nombreux métiers de la construction, et
faute de règlements encore plus élaborées, cette
situation risque à terme de reproduire les mêmes effets
néfastes que ceux constatés dans le secteur du bâtiment par
le passé.
S/section II Groupement D'entreprises Conjointes
1. Dans le Contexte Français
En dehors de tout cadre législatif ou
réglementaire spécifique, la pratique des professionnels du
bâtiment a fait naître cette formule originale de
coopération interentreprises par laquelle des entreprises juridiquement
et économiquement indépendantes les unes des autres, conviennent
d'unir leurs moyens pour la réalisation d'une opération
strictement déterminée et limitée dans le temps
En 1994 une convention interministérielle est
approuvée en France, pour adopter la formule de Groupement
Momentané d'Entreprises qui permet à des petites et moyennes
entreprises exerçant dans le B.T.P.H, d'accéder à
certains types de marchés dont elles étaient
écartées en raison de leur taille et/ou de leur
spécialisation, et d'échapper, par ce biais, à la
situation de sous- traitants qui leur était habituellement prescrite.
Avantageuse pour les chefs d'entreprises comme pour les
maîtres d'ouvrages, cette construction juridique doit
nécessairement procéder d'une formulation claire et notamment
déterminer avec précision la nature du contrat, ainsi que les
droits et obligations des membres, pour écarter autant que possible le
risque de qualification de société de fait. 8(*)
Ainsi le CCAG-(Travaux des codes du marché public
français "Art.2.3"), a prévu un mandataire assurant la
coordination du groupement.
L'entrepreneur, désigné dans l'acte
d'engagement comme mandataire est solidaire de chacun des
autres dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard
du maître de l'ouvrage, mais seulement jusqu' à la fin du
délai de garantie.
De plus le mandataire représente jusqu' à cette
date, pour l'exécution du marché, l'ensemble des entrepreneurs
conjoint, vis-à-vis du maître de l'ouvrage, de la personne
responsable du marché et maître d'oeuvre. Ce dernier n'aura ainsi
jamais à donner d'ordres directs aux membres du groupement autres que le
mandataire. "
On constate que même pour le modèle du
groupement français l'appel à la sous-traitance pour le reste
de la gestion organisationnelle de ces entreprises reste toujours
évident et dépendant d'un bureau conseil.9(*)
2. Dans le Contexte Algérien
Les décrets présidentiels
n°02-250 & 03-301 du 24 juillet 2002 et 11 septembre 2003,
concernant La réglementation des marchés
publics algériens font référence au concept de "Groupement
momentané d'entreprises" principalement dans les articles 12, 16 et 49,
ils indiquent que " la réalisation des travaux d'un projet peut
être s'effectué par un groupement momentané d'entreprise,
dont chacun n'est engagé que pour le ou les lots qui lui sont
assignés, l'un d'entre eux désigné comme
mandataire étant seul solidaire de chacun des autres et le
représentant pour l'exécution du marché en ayant en outre
la charge et la responsabilité Le mandataire représente
jusqu'à la fin du délai de garantie pour l'exécution du
marché, l'ensemble des entrepreneurs conjoint, vis-à-vis du
maître de l'ouvrage, de la personne responsable du marché et du
maître d'oeuvre, Celui-ci ne doit, dans ce contexte, jamais donner
d'ordres directs aux membres du groupement autre que le
mandataire..."
Dans cette forme de groupement d'entreprises la
responsabilité vis-à-vis du maître de l'ouvrage est du
ressort de chaque entreprise tandis que la mission de coordination technique
est assurée par le mandataire.
Il montre en l'occurrence que le Groupement momentané
d'entreprises est un montage professionnel de circonstance dont la
création est impulsée par les nécessités et
exigences du maître d'ouvrage telles que figurant dans le cahier des
charges de l'appel d'offre (note d'instruction aux soumissionnaires)
Mais un tel groupement ne peut se concrétisé
sur le terrain car l'entreprise mandataire trouve beaucoup de
difficultés pour la prise en charge de la coordination et de sa
responsabilité vis-à-vis du maître de l'ouvrage. Il se
trouve ainsi face un " groupement dit de Hasard",10(*) constitué par plusieurs
entreprises qui ne se connaissent pas, et qui n'ont parfois jamais
travaillés ensemble auparavant.
Dans ces cas; la petite entreprise du BTPH, à beaucoup
plus besoin d'un type de mandataire pour la compléter par l'apport de
compétences humaines pour le management de ses différentes
coordinations et par la même mission gérer son environnement
interne et externe, plutôt que d'une même entreprise mandatrice
dont la coordination devient encore plus compliquée et
nécessité incessamment l'arbitrage du maître d'ouvrage.
Chapitre II
LA STRATÉGIE DU GROUPE MANDATAIRE G.M.C.E
SECTION I : PRÉSENTATION DU GROUPE
MANDATAIRE "GMCE"
SECTION II : SON CADRE D'INTERVENTION,
Section I
PRÉSENTATION DU GROUPE MANDATAIRE "GMCE"
1) SA CONSTITUTION
2) SON ORIENTATION STRATÉGIQUE
3) SES OBJECTIFS
SECTION I .
PRÉSENTATION DU GROUPE MANDATAIRE
"GMCE"
La concrétisation sur le terrain de ce type
d"Entrepreneur mandataire" s'avère très contraignant; et ce
par le manque d'une certaine culture de regroupement de ces petites
entreprises face à cet Entrepreneur mandataire du groupement d'une
part, et le manque de complémentarité en matière de
compétences, de Conseils en organisations pour de tels types de
coordinations d'autre part. Il y a un problème quant à l'aptitude
de ce mandataire à assurer ces missions pendant la constitution, car
ces petites entreprises ont leurs contraintes en matière de besoin
d'assistances et de financement.
Suite aux sondages effectués chez plus d'une centaine
de ces petites entreprises et compte tenu de leurs difficultés qu'ils
rencontrent dans ce domaine, ces entrepreneurs ont répondu par
l'affirmative pour un soutien managérial et organisationnel du soft de
leur entreprises durant la réalisation de leurs chantiers, plus
particulièrement en matière de financement pour les
différents besoins de fond de roulements, et l'assistance technique.
De même les entretiens effectués auprès
des différents maîtres d'ouvrages (Wilaya, APC,
collectivités locales, BET, CTC, indiquent qu'ils sont très
favorables pour la mise en place d'un interlocuteur pour la coordination entre
la petite entreprise et leurs différents services afin de faciliter la
communication avec une relation opérationnelle pour une organisation
managériale durant toutes les étapes des réalisations de
leurs projets par ces entreprises. Ainsi suite à cette situation
opportun le Groupe de management & consulting (G.M.C.E) a
été constitué en entreprise qui explicite , propose
"à priori" de jouer la fonction de mandataire et va mettre en place des
groupements d'entreprises postulantes pour les marches publics qu'elles jugent
intéressants11(*)
1) Sa Constitution
L'entreprise " EURL-GMCE " (Groupe Management & Consulting
d'Entreprises) exerce actuellement l'activité commerciale:
"d'organisateur des entreprises 12(*)" par l'apport d'une
assistance en matière de coordination technique des entreprises du BTP
depuis le début de l'année 2005
Les structures et l'expérience du Groupe G.M.C.E
sont issus de la restructuration d'une entreprise de réalisation du
B.T.P et d'un bureau d'études techniques dans le domaine du suivi et de
la coordination de plusieurs petites entreprises du B.T.P.H, qui
réalisent des ouvrages jusqu'à présent pour le compte des
structures du ministère de la justice au niveau de la wilaya d'Oran (la
Cour et les tribunaux plus les structures du nouveau pénitencier de
Meserghine).
2) Son Orientation stratégique
La création du groupe mandataire G.M.C.E s'est
activé pour un domaine bien étudié et ciblé pour
ces interventions de consulting13(*) en sa qualité de Mandataire des petites et
moyennes entreprises pour la réalisation de leurs commandes de
marchés publics, qui atteignent actuellement une ampleur
exerçant une action sur l'économie du pays en
général, et sur le fonctionnement des entreprises, en
particulier dans les secteurs du bâtiment et des travaux publics dont les
activités correspondent, respectivement pour les trois quarts, à
des marchés de l'État, des collectivités locales, des
établissements publics, et d'organismes soumis aux contrôles de
l'état.
Cette activité s'est inspirée du modèle
et du concept de mandataire des entreprises groupées 14(*)composé d'un ensemble de
moyens, dont les compétences humaines sont les moyens
stratégiques du groupe.
Ce
choix cible particulièrement la toute petite entreprise (TPE) et la
petite et moyenne entreprise (PME) activant dans le secteurs du B.T.P.H, dont
le choix s'est fait selon les critères suivants :
§
Par La présence d'un nombre très important de TPE et PME avec
plus de 5800*(*) entreprises rien qu'au niveau de la wilaya
d'Oran exerçant pour les commandes des marchés publics, et qui
s'avère marché intéressant et porteur.
§
Par la connaissance des points faibles de ces petites entreprises, ainsi le
groupe défini les compétences managériales et techniques
qu'il devra mobiliser et qui constituent Généralement les
points forts du groupe Mandataire.
§
Le besoin exprimé par ces petites entreprises en matières
d'assistance dans leur gestion et d'aide au financement du besoin de fond de
roulement 'BFR' de leurs chantiers en cours de réalisation
§
Le groupe mandataire constitue un atout pour optimiser le management des
projets, et favoriser la promotion d'une intégration concurrentielle,
afin de faire face à la concurrence internationale dans son domaine
d'activité
3) Ses Objectifs
Le GMCE a pour Objectifs essentiels; d'organiser les petites
entreprises, aussi bien au niveau interne qu'au niveau externe de leurs
chantiers et d'assurer le soutien de leurs fonctions durant toutes les phases
de réalisation des projets qui leurs sont confiés par le
maître de l'ouvrage. Cette prise en charge intervient sur le plan de la
planification, de l'organisation, de la coordination, et du contrôle de
toutes les phases de réalisation. Le groupement s'efforce de
réaliser ses buts en engageant des ressources matérielles,
humaines, financières, informations qui permettent de manager ses
activités, des prestations que doivent effectuer les entreprises
mandantes. Pour ce faire, le groupe mandataire affecte ses ressources à
la réalisation de tâches élémentaires, qui sont
coordonnées entre elles de façon synergique afin d'obtenir la
meilleure performance économique possible
L''Entreprise mandante est chargée uniquement des
phases de réalisation du projet dont elle est garante, et responsable
vis-à-vis du maître de l'ouvrage. Même pour cette tache
elle est assistée durant le suivi des opérations par
l'encadrement du groupe mandataire dans les différentes
spécialités du secteur B.T.P.H,15(*)
Schéma.01
État
Entreprises Mandantes
Cocontractants
Apports
Apports
Financiers
Groupe
Mandataire
Ce
schéma proposé par GMCE dans le cadre des relations
projetées par le groupe mandataire pour le management des entreprises
mandantes dans l'exercice de ses activités, qui est confronté
à quatre interlocuteurs: d'abord l'État, les cocontractants de
l'entreprise mandante, les banques.
Actuellement le groupe GMCE, à mis en place des
relations avec les entreprises dans le cadre de prestations de services
d'ordre technique
Section II :
Le Cadre d'intervention
du groupe mandataire
S/SECTION I :
SES INTERVENTIONS & RELATIONS
1) SON INTERVENTION
2) SES RELATIONS
S/SECTION I I :
SES AVANTAGES
3) POUR LE GROUPE MANDATAIRE
4) POUR L'ENTREPRISE MANDANTE
5) POUR LE MAÎTRE DE L'OUVRAGE ET LE MAÎTRE
D'oeUVRE
s/section i : Ses Interventions
& relations
1) Son Intervention
L'intervention de G.M.C.E comme mandataire est
sollicitée par le groupe des entreprises mandantes ou l'entreprise
mandante dés que ces dernières envisagent de concurrencer
à des soumissions pour l'obtention d'un contrat de marché
public, ou par orientation du maître de l'ouvrage s'il s'agit d'une
consultation restreinte, pour des lots groupés. Ainsi avant
l'établissement et la mise en marche de la procédure de la
soumission par le groupement d'entreprises mandantes ou l'entreprise mandante,
une prise de contact et une négociation s'engage pour s'entendre sur
les différentes conditions de prise en charge des fonctions
managériales du futur projet postulé durant toute la phase de
la réalisation. Un engagement préliminaire liant les
différentes parties est conclu 16(*)
Le groupe mandataire dépose l'offre du groupement des
entreprises mandantes s'il s'agit d'un groupement de lots ou d'une entreprise
mandante, pour le lot unique dans les délais et formes prescrites par
le maître de l'ouvrage en temps utile, après avoir obtenu l'accord
des entreprises mandantes sur l'offre relative à leurs lots respectifs.
Chacune des parties s'engage à ne pas faire connaître à
toute autre personne les prix de l'offre proposée
Une fois les modalités de passations de la convention
définissant les droits et obligations17(*) des parties arrêtées, le mandataire et
le groupement d'entreprises mandantes ou l'entreprise mandante sont
liés d'une façon contractuelle et fonctionnelle durant toute la
phase de la réalisation du projet postulé. Après
acceptation par le groupement des entreprises mandantes ou l'entreprise
mandante
Une copie de la convention est transmise au maître de
l'ouvrage pour que celui-ci soit informé sur l'identité et la
raison sociale du mandataire ainsi que son rôle fonctionnel
vis-à-vis du maître de l'ouvrage, du maître de l'oeuvre,
des organismes de contrôle, ainsi que tout autre organisme
d'intervention.
2) Ses relations
a) vis-à-vis du maître de l'Ouvrage
La relation du groupe mandataire avec le ou les maîtres
de l'ouvrage est une relation fonctionnelle pour représenter le
groupement d'entreprises mandantes ou l'entreprise mandante en sa
qualité de mandataire:
o Pour tout les contacts d'ordres administratifs ou
techniques.
o L'Assistance aux diverses réunions tenues par le
maître de l'ouvrage
o Les transmissions des communication (réserves,
réclamations, etc.) ainsi que son engagement pour la prise
décisions concernant les projets mandatés.
b) vis-à-vis du groupement d'entreprises
mandantes ou l'entreprise mandante
La relation contractuelle entre le groupe mandataire et le
groupement d'entreprises mandantes ou l'entreprise mandante intervient de
telle façon que chacune des parties agit dans son intérêt
propre, sans aucune mise en commun de biens ou d'industrie. En
conséquence, les parties déclarent qu'elles ne constituent pas
une société dans la présente convention, et que la dite
convention prend fin dés que le projet mandaté sera
définitivement réceptionné par le maître de
l'ouvrage.
Seule la partie, désignée comme mandataire aux
conditions particulières, est solidaire de l'exécution par
l'obligation contractuelle de cette convention de prestations Cette
solidarité bénéficie exclusivement au maître de
l'ouvrage. Ainsi les entreprises mandantes sont tenues d'exécuter tous
les travaux, y compris supplémentaires, dont la réalisation est
nécessaire à l'exécution de la part du marché qui
leur est attribuée et dont elles sont responsables vis-à-vis du
maître de l'ouvrage d'une façon contractuelle, par un
marché réglementaire.
Le groupe Mandataire, aura pour missions vis-à-vis du
groupement d'entreprises mandantes ou l'entreprise mandante de fournir des
prestations managériales. Cela se traduit par la prise en charge des
fonctions principales qui collaborent à la mise en marche de la
réalisation du projet mandaté depuis son démarrage
jusqu'à sa réception définitive par le maître de
l'ouvrage.
Le groupe mandataire assurera au groupement
d'entreprises mandantes ou l'entreprise mandante conventionnellement des le
départ les missions suivantes:
§ De signer le marché ainsi que tous acte
juridiques (avenant, actes spéciaux, etc.) concernant sa
réalisation.
§ De revêtir de son visa, avant transmission, les
situations et mémoires de l'entreprise mandante ce visa ne vaut pas
approbation et peut être assorti d'observations
§ de transmettre au maître de l'ouvrage toute
autre communication (réserves, réclamations, etc.) émanent
de l'entreprise mandante.
§ De demander la réception des travaux et, le cas
échéant, la levée des réserves; et d'assurer les
missions de coordination du projet.
§ -d'établir, en accord avec le maître de
l'oeuvre et les organismes de contrôle, le planning d'ensemble et
l'actualisation de ce planning;
§ -organisation générale du chantier
mandaté, d'assurer la tenue du compte de dépenses de
chantier.18(*)
*
Ce schéma montre:
________ ____les liens contractuels
qui existent actuellement entre le maître de l'ouvrage, le
maître de l'oeuvre, les entreprises et les organismes de contrôle.
Chaque partie cocontractante est juridiquement responsable de ses objectifs
contractuels.
------------------------Les liens projetés par le groupe
mandataire dans le cadre de son intervention seront contractualisés
'avec les entreprises mandantes.
Ce schéma montre:
________ ____les liens fonctionnels qui
existent actuellement entre le maître de l'ouvrage, le maître
d'oeuvre et les Organismes de contrôle
-------------------Les liens fonctionnels
projetés par le groupe mandataire dans le cadre de son intervention vont
remplacer les liens qui existent entre les entreprises mandantes et ses
cocontractants. La transmission des informations. Les instructions concernant
les projets mandatés seront transmises directement par groupe
mandataire 19(*)
s/section ii : SES Avantages
1. Pour le groupe mandataire
Les opportunités que présente ce choix,
offrent un avantage primordial au groupe mandataire par l'exploitation de ce
nouveau segment de marché actif qu'offre actuellement ce domaine
d'activité. Il permet la rentabilité économique des
projets puisqu'il bénéficie de toutes les compétences
humaines du groupe de consulting mis à la disposition de ces
entreprises. Sans pour autant enfreindre la réglementation du code de
passation des marchés publics, le groupe mandataire doit répondre
aux attentes essentielles de ces petites entreprises tels que l'aide aux
apports financières pour le lancement de leurs chantiers
mandatés, et l'accompagnement par le consulting pendant toute la
durée du mandat.
2. Pour l'entreprise mandante
Les avantages que l'entreprise mandante exploitera sont
très attractifs et porteurs soit:
§ Par l'assistance à l'aide aux apports financiers
pour le lancement de ses projets mandatés et l'accompagnement dés
l'installation de ses chantiers. 20(*)
§ par le consulting et l'assistance pendant toutes les
étapes de la réalisation (juridiques, financiers, techniques et
la coordinations avec ses cocontractants)
§ Par la formation et l'apprentissage de ses
équipes sur site par les spécialistes du groupe mandataire pour
l'acquisition d'un savoir-faire supplémentaire dans le métier
et les opportunités qu'apportent les innovations des systèmes
de réalisations actuels. .
§ Par le désengagement du chef de l'entreprise de
plusieurs taches fonctionnelles de son entreprise ce qui lui permet de se
centrer sur les taches opérationnelles du projet à
réaliser.21(*)
3. Pour le maître de l'ouvrage et le
maître d'oeuvre
Les avantages que peuvent tirer le maître d'ouvrage et
le maître d'ouvre de la présence du groupe mandataire sont
très importants En effet, on observe une amélioration des
relations fonctionnelles et opérationnelles compte tenu des rôles
animés par le groupe mandataire
a) Le rôle interpersonnel, par:
La représentation qualifiante
La liaison des fonctions
Leadership
b) Le rôle décisionnel, par:
§ L'utilisation de l'information et prise de
décision
§ La gestion des perturbations
§ Négociations
c) Le rôle informationnel, par:
§ Échange et traitement de l'information
§ Collecte et contrôles des données
§ Diffusion des informations
CHAPITRE III
L'ORGANISATION INTERNE
DU GROUPE MANDATAIRE G.M.C.E
Section I : les Fonctions du Groupe Mandataire
Section II :: Management & coordination
DES CHANTIERS PAR LE GROUPE MANDATAIRE
.
Section I
LES
FONCTIONS DU GROUPE MANDATAIRE
g.m.c.e
Le modèle de pole de compétences
Du groupe mandataire :
1. FONCTION DES RESSOURCES HUMAINES
2. FONCTION TECHNIQUE
3. LA FONCTION LOGISTIQUE
4. LA FONCTION FINANCIERE &
COMPTABILITÉ
5. LA FONCTION JURIDIQUE
Section I :
LES FONCTIONS DU GROUPE MANDATAIRE
"GMCE "
Le modèle de pole de compétences du groupe
mandataire :
Le pole de compétences du groupe
mandataire regroupe les compétences en matières d'organisation du
travail, de la communication, de création de valeur. Il permet aux
entreprises mandantes de se différencier,22(*) , puisqu'il est composé
d'ingénieurs et techniciens de toutes spécialité
intervenant au niveau du BTPH. Il assure également l'encadrement des
fonctions des entreprises en droit,, finance , économie, gestion
commercial et informatique . 23(*)
Une autre notion clé est directement attachée au
groupe mandataire: l'apprentissage c'est-à-dire le processus dynamique
permanent d'accumulation d'expériences, de connaissances, de
savoir-faire, individuel et collectif qui permettent à l'organisation
d'améliorer son fonctionnement ainsi que celles des entreprises
mandantes Une visualisation nous est donné par le schéma
suivant:
De manière idéale, le groupe mandataire
"utilise" les connaissances, les compétences des individus du groupe
pour transmettre à l'organisation dans son ensemble des synergies, des
améliorations, des innovations qui se traduisent par des résultas
économiques des entreprises mandantes comme concilier
l'intérêt professionnel, social et financier
1. La fonction ressources humaines
En simplifiant à l'extrême,
l'objet de la fonction des relations *humaines du groupe mandataire consiste
en premier lieu à faire face aux besoins en personnel; recrutement,
intégration, et formation.24(*)
Elle assure la gestion des éléments du groupe
qui seront aux services des besoins managériaux de l'animation des
projets mandatés des entreprises mandantes. Cela se traduit par:
§ La gestion de l'information et de la communication du
groupe mandataire et celles des entreprises mandantes ;
§ les relations professionnelles entre le groupe
mandataire et les entreprises mandantes
Schéma 05
Le schéma de cet organigramme projeté
par le groupe mandataire définit la fonction des relations humaine en
double action; l'une est interne au groupe et l'autre s'adresse aux entreprises
mandante:
§ L'action interne au groupe; elle consiste a
gérer les éléments du groupe par le recrutement,
l'intégration, la formation et la gestion des comportements
organisationnels dans toutes les fonctions du groupe.
§ L'action destinée aux entreprises mandantes,
consiste a gérer la formation et l'apprentissage sur site des projets
mandatés, ainsi que la gestion des comportements organisationnels
à l'intérieur des chantiers par le savoir faire, et l'animation
interactive.
2. Fonction technique
"C'est par la pratique et la pensée que se forgent
progressivement bien des arts".25(*) Virgile
La fonction technique du groupe mandataire
est définie comme la fonction la plus managériale
pluridisciplinaire de toutes les spécialités qui interviennent
pour la réalisation des projets mandatés. Elle se
caractérise par l'assistance des entreprises mandantes à travers
les différentes phases de réalisation de leurs projets avant et
pendant la réalisation.
Le staff technique du groupe mandataire en collaboration
avec le coordinateur du groupe Assiste les entreprises mandantes dans:
· la rédaction des clauses des pièces
administratives et soumission.
· L'établissement d'un plan de synthèse de
l'installation de chantier qu'il soumettra aux différentes parties et
dont il assurera la coordination avec le maître d'oeuvre et le
maître de l'ouvrage.
· La collection de tous les plans « bon pour
exécution » dont il assurera la mise à jour et tiendra
à la disposition des entreprises le dossier de ces plans sur le
chantier.
· La réception de matériaux et
épreuves de réception des ouvrages ou de parties d'ouvrage dans
les domaines les plus divers : sols et fondations, structures, corps
d'état d'équipement, acoustique.
· L'examen de produits ou procédés nouveaux
et essais d'application de ces produits ou procédés.
· La recherche et le traitement de l'information sur les
méthodologies techniques d'exécution des travaux
· La formation avec l'apport de nouvelles technologies
pour améliorer les conditions de réalisation 26(*)
Schéma n° 06
Le schéma de cet organigramme
projeté par le groupe mandataire définit la fonction technique en
double démarche. Une démarche préliminaire est
effectuée au niveau du siège du groupe par la gestion des
méthodes et l'organisation technique qui prévoit les
vérifications techniques des plans par rapports aux devis et les
méthodologies techniques organisationnelles à entreprendre au
lancement des chantiers,. L'autre démarche se déroule au niveau
des chantiers par la gestion et l'assistance technique par la
vérification des plans projetés sur site, par la gestion des
métrés et attachements, l'assistance à la coordination des
travaux et leur suivi technique.
§ LA FONCTION LOGISTIQUE.
Le groupe mandataire en coordination avec
l'entreprise mandante, assure les démarches et la prospection des
différents achats de matériaux d'une manière analytique
et économique. Il s'intéresse à l'information sur les
nouveaux produits disponibles sur le marché de la construction du BTPH
en coordination avec les besoins du projet mandaté.
Schéma n° 07
Le schéma de cet organigramme
projeté par le groupe mandataire défini la fonction logistique
en deux interventions. Une intervention qui consiste à faire la gestion
des démarches et prospections auprès des fournisseurs pour la
coordination des approvisionnements des chantiers mandatés. Et une
deuxième intervention qui est opérationnel aux niveau des
chantier, qui consiste à faire le suivi des besoins de chantiers
mandatés en coordination avec les entreprises mandantes.
3. La fonction finance & comptabilité
a) Les objectifs de la fonction
financière:
La fonction financière du groupe mandataire vise
à assurer l'équilibre financier de l'entreprise mandante en
assurant sa solvabilité et sa rentabilité. Elle permet la mise
à disposition des fonds nécessaires à l'activité de
l'entreprise mandante (BFR), il s'agit globalement d'assurer sa
solvabilité, définie comme l'aptitude à faire face
à ses engagements vis-à-vis des fournisseurs, et ses
salariés
La petite entreprise pour réaliser son projet de
marché public, fait face, dés le départ, à des
difficultés financières proportionnellement importantes pour la
gestion de son chantier et du délai contractuel. La réalisation
du projet peut prendre plusieurs mois de retard a cause du manque de besoin
en fond de roulement, et la répercussion de ce facteur à tous les
niveaux de l'entreprise, à commencer par un climat de méfiance et
de doute entre le chef de l'entreprise et le personnel de son chantier. Le
cumul des créances des fournisseurs, pousse parfois l'entrepreneur
à abandonner son chantier, ou simplement à tricher par tous les
moyens possibles dans les activités de réalisation en attendant
le paiement de sa première situation
Avant de réaliser sa première situation,
l'entreprise doit déposer auprès du maître de l'ouvrage
une caution de garantie de l'ouvrage d'un montant de 05% de l'estimation de
l'ouvrage. Par la suite, si les vérifications du maître de
l'oeuvre, et des organismes de contrôles sont sans réserves,
l'entreprise attend au minimum 02 mois pour être payée par le
maître de l'ouvrage
Schéma n° 08
Ce Schéma montre le circuit de
recouvrement des situations, constaté par le groupe GMCE au niveau des
entreprises. 27(*)
Mise à part les différentes cautions de
garanties exigées de la bonne exécution. Un mois après le
démarrage du chantier L'entreprise dépose son premier
attachement des travaux exécutés qui sera vérifié
contradictoirement par le maître d'oeuvre (entre 3 et 7 jours,) parfois
plus. Sur la base de cet attachement la première situation est
établie par l'entreprise et réintroduite encore pour
vérification auprès du maître de l'oeuvre. S'il n'existe
aucune anomalie, la situation sera remise au maître de l'ouvrage pour
vérification et transmission au trésor public pour payement
(normalement entre 15 jours et 20 jours) mais parfois plus. Il faut compter
aussi le temps du circuit de virement entre le trésor public et la
banque de l'entreprise (avec le manque de réseau bancaire, la
procédure peut prendre parfois plusieurs jours de retard). Ainsi au
total l'entreprise peut attendre au minimum plus de 02 mois après son
dépôt pour encaisser sa première situation.
La répétition du cycle du besoin de fond de
roulement pour la situation suivante reprend avec beaucoup plus de
retombées. La majorité de ces petites entreprises n'arrivent
presque jamais à boucler la boucle. C'est d'ailleurs à cause de
ces multiples négligences du savoir-faire, et le comment faire qu'on
constate la plupart des temps des chantiers de projets publics en abandon et
des mises en demeures fréquentes. Le chef d'entreprise parfois n'a pas
les garanties ni les compétences nécessaires pour solliciter un
crédit bancaire d'exploitation. "Il faut préciser que même
les banquiers regardent toujours avec une certaine prudence le secteur du
bâtiment et des travaux publics." 28(*)
b) Intervention du groupe mandataire
Le groupe mandataire prévoit la prise en charge de la
gestion financière des chantiers de l'entreprise mandante ou le
groupement d'entreprises mandantes avec analyse des besoins de financement et
l'étude de la situation en terme de structure financière et de
rentabilité du chantier. L'analyse financière est indissociable
d'études économiques et de travaux de prévision du plan
de financement
a) la gestion financière:
Elle consiste à se procurer des ressources et optimiser
l'allocation des fonds ainsi obtenus en fonction des durées, des
coûts, etc.
La gestion financière regroupe de nombreux domaines:
gestion de trésorerie, gestion du crédit, gestion des conditions
d'emprunt, de prêt, gestion des couvertures.29(*)
b) La gestion comptable:
Le groupe mandataire gère, en collaboration avec
l'entreprise mandante ou le groupement d'entreprises mandantes, toutes les
dépenses de leurs projets mandatés qui sont constituées
principalement :
§ Des salaires hebdomadaires des ouvriers
§ Des approvisionnements en matériaux et divers
Schéma n° 09
§ Le But de cet organigramme projeté, est
l'instauration d'une relation organisée au niveau de la gestion
financières et comptable de l'ensemble des besoins des chantiers
mandatés(Avances, appros etc....) par un suivi comptable en
collaboration avec les chefs d'entreprises, ainsi que les émissions et
recouvrements des Situations . et la gestion de la comptabilité en
générale.
4. La Fonction Juridique
L'entreprise mandante est au centre d'une multitude de
rapports juridiques nécessaires à son activité. Ce sont
des rapports juridiques qui contribuent à définir ses moyens et
à traduire ses réalisations. En conséquence, les
éléments juridiques de l'entreprise ne peuvent être
éludés. Ils constituent la base de la fonction juridique de
l'entrepreneur30(*)
Le juriste du groupe mandataire contribue, également,
à organiser les relations que l'entreprise noue avec le maître de
l'ouvrage et les fournisseurs durant toute la phase de la réalisation
du projet mandaté.
Schéma n° 10
Le schéma de cet organigramme
projeté par le groupe mandataire définit la fonction des
relations juridique du Groupe en double action; l'une est interne au groupe et
l'autre s'adresse aux entreprises mandante:
§ L'action interne au groupe; elle consiste a
gérer les relations juridiques du groupe Mandataire (qui existent
déjà au niveau du GMCE)
§ L'action projetée destinée aux
entreprises mandantes, consiste a gérer les relations juridique des
chantiers mandatés (cocontractants, fournisseurs, employés).
Section ii
coordination & suivi
Des chantiers
par le groupe mandataire
I) COORDINATION, & PILOTAGE DES
CHANTIERS
a) Le coordinateur du groupe mandataire
b) Mission du coordinateur
II) PLANIFICATION DES TRAVAUX
a)
Organigramme du chantier
b)
Réalisation des travaux
III) LES RÉUNIONS DE CHANTIER
a)
Objectif de ces réunions
b)
Les participants
c)
Le procès-verbal de réunion
IV) LA GESTION DES DÉLAIS
Section ii : Coordination &
suivi
DES
CHANTIERS PAR LE GROUPE MANDATAIRE
L'entreprise mandatée étant
choisie, elle devient partenaire du groupe mandataire. Un dialogue doit alors
s'instaurer et permettre diverses mises au point avant le démarrage des
travaux. Durant cette période, les méthodes opératoires
sont arrêtées et le mandataire désigne un coordinateur pour
assurer la coordination et le pilotage des chantiers mandatés
I) Le coordinateur du groupe mandataire
Le coordinateur du groupe mandataire assiste l'entreprise
mandante dans sa coordination administrative relative à la
planification et à l'organisation du chantier avec l'intervention de
l'ensemble de ses fonctions
Son rôle et sa mission sont différents de celui
du maître d'oeuvre. Ils sont clairement définis et ils exigent
certaines qualités propres à la mission qui lui est
confiée à l'intérieur du chantier par:
La maîtrise du vocabulaire technique
Par l'utilisation d'un langage de chantier car il va surtout
aider l'entreprise à réaliser le chantier dans les meilleures
conditions.
Une présence active
En activant son chantier par une présence aussi assidue
que possible. Il doit rechercher l'information et non la subir, en particulier
pendant la réunion de chantier.
Vivre le chantier, c'est aussi essayer de tout voir,
être curieux de tout donc poser des questions et dialoguer, visiter tous
les ouvrages en cours de réalisation. Chef d'orchestre, il doit
connaître toutes les partitions.31(*)
Une capacité à analyser et rendre compte
Il n'ignore pas le résultat qualitatif des ouvrages,
même ci cette mission revient de droit au maître d'oeuvre.
Cependant il ne peut organiser un chantier dont le résultat ne sera pas
correct, ni admettre l'exécution de taches élémentaires
sans s'être assuré de leur bonne conformité au
marché et aux règles de l'art.
La bonne exécution des travaux dépendra en
partie du soin apporté à l'organisation du chantier, à sa
préparation et à la mise au point des méthodes
opérationnelles.
Le coordinateur du groupe mandataire participe
réellement au déroulement du chantier, apporte une aide au
maître de l'ouvrage et à l'entreprise mandante, en prenant
connaissance des contraintes des entreprises mandantes afin d'essayer de les
concilier avec celles des autres intervenants.
II) L'installation du chantier mandaté
Des travaux d'organisation générale du chantier
liés au plan d'installation de chantier ; de l'organisation des
réunions interentreprises et de coordination; des documents à
fournir par les entreprises pour établir les calendriers ;
Il doit assurer la mise en place et le repliement des
installations de chantier. Il participe à la mise au point de
l'installation de chantier en précisant les contraintes liées
à la coordination et en recensant les besoins des différentes
entreprises en matière d'installation de chantier en particulier celle
du gros oeuvre.
Il établit un plan de synthèse de l'installation
de chantier qu'il soumet aux différentes entreprises et assure la
coordination avec le maître d'oeuvre et le maître de l'ouvrage. Il
tient compte dans ce plan des dispositions propre à la
sécurité et la santé des travailleurs compte tenu des
indications formulés par le chargé de la
sécurité 32(*)
Il diffuse le plan de l'installation du chantier une fois mis
au point et l'affiche au bureau de chantier ;
III) coordination préliminaire
Le coordinateur du mandataire oeuvre avec tous les
intervenants impliqués dans la conception et la réalisation de
l'ouvrage. Par son activité de pilotage, il met en application les
mesures d'organisation élaborées lors de l'ordonnancement et de
la planification. Il favorise l'enchaînement des activités des
différents corps de métiers.
Il assure l'utilisation d'outils adaptés permet une
saisie instantanée des situations observées, qui,
comparées aux prévisions, fournit des informations
immédiates « d'aides à la décision »
Il prend en compte les contraintes techniques ou
administratives de tous les services extérieur dans le cadre de la
réglementation qui lui sera précisée par chacun et des
accords ou convention dont le maître de l'ouvrage le tiendra
informé;
Il détermine un calendrier des études
d'exécution avec les dates de fourniture des plans par les divers
intervenants. Ce calendrier tiendra compte de l'attribution de
l'exécution du plan de synthèse par l'intervenant qui en a la
charge ;
Il dresse la liste des contraintes et formalités de
toute nature conditionnant les études. Il s'assure auprès de
tous les participants et services concernés des délais et
conditions de réalisation, et propose un schéma de diffusion des
informations et de circulation des documents d'études.
Étudie les délais d'élaboration, le
circuit de vérification et d'approbation des plans auprès de tous
les intervenants suivant la mission de chacun. Sur la base des documents remis
et dans le délai prévu du marché, le coordonnateur
établit un rapport qui mettra en évidence, sous forme de
diagnostic, les principaux points qui nécessitent une attention
particulière dans le déroulement du chantier.33(*)
IV. Planification Des Travaux
Diverses techniques peuvent être envisagées pour
l'élaboration du planning. De la qualité de
l'établissement du planning et surtout du choix réaliste de sa
représentation - clarté, lisibilité, facilité
d'exploitation - dépendront en partie la qualité du suivi des
travaux et la facilité à décider rapidement d'actions
correctives durant le déroulement du chantier.
a)
Organigramme du chantier
Le fonctionnement de la coordination du mandataire au chantier
est clairement rappelé sous forme d'un organigramme de la direction de
chantier, avec l'indication des nom, adresse et numéro de
téléphone des responsables. Le respect de cet organigramme quant
à la transmission des ordres ou instructions est l'une des garanties du
bon fonctionnement du chantier
b)
Réalisation des travaux
Le coordinateur du mandataire assure le suivi de chantier en
phase de réalisation par:
§ -l'établissement des plans d'intervention pour
les travaux à réaliser
§ -les orientations données aux chefs des
entreprises mandantes pour assurer le respect des plans
§ La préparation des taches planifiées doit
faire l'objet d'une actualisation à chaque fin de journée.
§ L'amélioration de la communication et
l'information entre le siège du mandataire et les chantiers.
§ La mise en valeur (esthétique) la finition des
ouvrages selon les règles de l'art.
§ L'amélioration de la coordination entre les
chantiers de réalisation et les autres entreprises intervenantes sur le
même site.
§ La mise à jour régulièrement, les
observations constatées sur le déroulement des travaux sur un
carnet de chantier propre à l'entreprise, en informant le maître
de l'ouvrage.
§ L'accent de tous les participants sur les questions de
sécurité et de santé des travailleurs et, en particulier,
les informer des dispositions prises ou à prendre 34(*)
Schéma n° 11
V. Les réunions de chantier
Les réunions de chantier constituent des moments forts
de la vie du chantier ; elles sont le point de rencontre et de communication
entre les différents partenaires. La qualité de leur
préparation et la qualité de l'animateur de ces réunions
conditionnent en partie la bonne marche du chantier.
Ces réunions représentent une partie de la
dynamique du chantier. Elles ont une grande importance et constituent un moment
indispensable à son fonctionnement.
a)
Objectifs de ces réunions
o Informer et prendre les décisions vis-à-vis
des actions à engager ;
o Permettre la rencontre des divers participants et de
rechercher les meilleurs moyens de mise en oeuvre pour livrer l'ouvrage
conformément au marché dans le respect des règles de
l'art et du calendrier prévu ;
o Prendre toutes les décisions nécessaires d'un
commun accord entre le maître de l'ouvrage, le maître d'oeuvre et
les entreprises lorsqu'une difficulté « imprévisible »
surgit ou lorsque des travaux supplémentaires sont envisagés.
b)
Les participants
Pour les réunions spécifiques traitant de
questions générales, particulièrement en début de
travaux (éventuellement en fin de travaux), il est nécessaire
d'inviter tous les participants aux travaux. Pour un chantier assez important,
la liste peut être la suivante :
o le maître de l'ouvrage ou son représentant
(accompagné éventuellement du représentant du service
gestion du maître de l'ouvrage, qui peut avoir quelques recommandations
à formuler aux participants) ;
o l'architecte ou le maître d'oeuvre ;
o le bureau d'études techniques ou les
ingénieurs-conseils des différentes spécialités
;
o l'économiste du bâtiment ;
c) types de réunions
Les réunions peuvent se classer en plusieurs
catégories, suivant l'état d'avancement du chantier:
§ Des réunions très spécifiques,
traitant de l'organisation du chantier et de la vie commune, des actions
particulières à entreprendre lors du démarrage des
travaux.
§ Des réunions à caractère
répétitif, mensuelles ou hebdomadaires en phase de «
croisière » du chantier.
Pour des chantiers importants, l'objet de ces réunions
peut chaque semaine être différent. Ces rencontres abordent les
problèmes techniques, de coordination, de choix de matériaux, de
limite de prestation, etc....
Des réunions très spécifiques en fin de
travaux pour trouver des solutions aux problèmes particuliers de
finition avant réception, de repliement du matériel et de
libération du site, de règlement définitif des
entreprises.35(*)
Suivant l'organisation particulière du chantier et le
caractère spécifique de la réunion, l'animateur doit
posséder un certain nombre de qualités37(*) lui permettant de mener
à bien sa réunion. Ainsi, l'animateur devra
§ arriver avant l'heure de la réunion, afin
d'exiger l'exactitude des autres participants ;
§ vérifier avant la réunion si les
tâches prévues au précédent compte rendu de
réunion sont exécutées ;
§ contrôler les effectifs, afin de «
prendre l'ambiance » du chantier ;
§ contrôler les approvisionnements
nécessaires aux prochaines activités ;
§ faire un pointage du calendrier des travaux afin de
« sentir son chantier » avant la réunion de chantier
§ distribuer aux participants un ordre du jour
synthétique de la réunion, en prévoyant une
§ faire valider par les participants l'ordre du jour en
début de réunion ;
§ faire régner la confiance entre les
différents participants et rester objectif dans un rôle d'arbitre
§ faire preuve de courtoisie, ce qui n'exclut pas une
contradiction ferme et logique si besoin
§ donner à chacun la liberté de s'exprimer.
Une réunion n'a de sens que si elle prend en compte la
possibilité d'apport de chacun ;
§ assurer un rythme à la réunion, ni trop
lent en examinant des problèmes qui n'intéressent que peu de
personnes, ce qui alourdit la réunion, ni trop rapide en escamotant les
difficultés qui ne manqueront pas de resurgir la semaine suivante ;
§ s'assurer qu'il a été compris lorsqu'une
décision a été prise. Car on croit parfois avoir
été compris et il n'en est rien, par manque de clarté ou
de précision à l'émission, par manque d'attention ou
à cause d'idées toutes faites à la
réception.38(*)
Sur chaque compte rendu, il faut mentionner la date de la
future réunion, rappeler le nom des personnes convoquées et
exiger leur présence à la réunion suivante.
La présence du maître de l'ouvrage à
toutes les réunions hebdomadaires n'apparaît pas opportune. Par
contre, il serait souhaitable d'organiser en sa présence une
réunion mensuelle de caractère un peu plus général.
Le maître de l'ouvrage a désigné un maître d'oeuvre
dont l'une des missions principales est la direction de l'exécution des
contrats de travaux Il doit faire confiance à sa compétence et
éviter d'intervenir directement auprès des entreprises, ce qui
pourrait être qualifié d'immixtion fautive. Il y a là un
équilibre à trouver quant à la fréquence de ses
venues, en fonction de la personnalité de son maître d'oeuvre, de
l'importance du chantier, de la spécificité de l'ouvrage, de la
qualité des entreprises, etc..
d)
Le procès-verbal de réunion
Après chaque réunion, un compte rendu est
rapidement établi puis diffusé à toutes les entreprises,
présentes ou non, à tous les autres participants et
systématiquement au maître de l'ouvrage, qu'il ait assisté
ou non à la réunion. Le style du compte rendu de réunion
doit être simple et direct, afin d'en faciliter la compréhension.
son contenu doit être précis car, lors d'un contentieux, il
constituera une pièce importante du dossier39(*)
.
La
rédaction gardera toujours un caractère objectif Sa
présentation doit être systématisée afin d'en
faciliter la lecture par chacune des personnes intéressées, qui
pourront ainsi toujours retrouver les mêmes informations aux mêmes
emplacements.
Sur chaque compte rendu figurent certains renseignements tels
que; le titre de l'opération ou du programme.
- la date de la réunion de chantier, le numéro
du compte rendu ; - les noms des présents, absents et excusés
;
- les noms des personnes ou organismes convoqués
à la prochaine réunion ; - l'ordre du jour de la réunion
;
- éventuellement, les remarques sur le compte rendu
de la semaine précédente ;
- le nombre de jours d'avance ou de retards sur le planning,
avec rappel de l'indication de la semaine précédente ;
- les différents problèmes examinés lors
de la réunion, classés dans un ordre logique (problèmes
d'ordre général, technique, administratif, financier,
d'organisation), avec, pour chaque question évoquée, l'indication
des mesures arrêtées ;
Le maître d'oeuvre devra alors expliquer la situation au
maître de l'ouvrage et lui transmettre toutes les informations
recueillies. Seul ce dernier, en possession de tous les éléments,
décidera ou non d'engager les travaux supplémentaires ou
modificatifs.40(*)
VI. la gestion des délais
La gestion des délais est une des missions importantes
du coordinateur41(*). Elle
devra s'accomplir en étroite collaboration avec le maître d'oeuvre
responsable de la qualité des travaux et de leur exécution
conformément aux pièces du marché. .
La confrontation entre la réalité et les
prévisions nécessite des pointages périodiques, d'autant
plus rapprochés que l'on souhaitera une gestion serrée.
Dès que des écarts sont constatés entre la
réalité et le modèle, ce dernier doit être
modifié.
Ces constats sont une source d'enseignements pour le pilote,
qui ne manquera pas d'en tenir compte lors de l'établissement des futurs
plannings. Le délai n'étant, en général, pas
extensible, des actions correctives devra, êtres mises en place
immédiatement.
Si des raisons objectives interviennent et entraînent un
retard d'exécution, le coordinateur du chantier doit regrouper
immédiatement l'ensemble des informations et des pièces
justifiant ce retard. Il est tenu de présenter un rapport circonstancie
qui permettra d'engager la procédure pour l'obtention d'un délai
supplémentaire.
Conclusion
L'instauration d'un groupe de consulting et
management jouant le rôle de mandataire tel que l'entreprise G.M.C.E
pour la prise en charge du management et de suivi des petites entreprises,
intervient juste avec l'avènement de l'adhésion de
l'Algérie à l'Organisation Mondiale du Commerce. L'accompagnement
des petites entreprises du BTPH permet l'utilisation des
compétences42(*) du
groupe et constitue un moyen d'améliorer les conditions de
réalisations des projets. Cette logique d'intégration est une
démarche à caractère stratégique qui permet
d'affronter la concurrence internationale de plus en plus forte dans ce
secteur
Comme l'a indiqué Mr A. Tammar lors
d'une rencontre nationale sur le marché du conseil et de l'expertise:
"...il est conseillé de se regrouper en société de
consultants pour survivre à la concurrence internationale et
constituer une force de frappe"43(*) Le groupe mandataire de consulting apporte un plus
surtout au niveau des synergies interentreprises en matière de
formation et apprentissage qui convergent vers de diverses communications. Il
constitue aussi une opportunité de création d'emploi pour les
jeunes universitaires spécialisés dans de différents
domaines d'activités
Cette démarche se traduira ensuite
par l'amélioration des relations fonctionnelles et
opérationnelles qui constituent L'intensification de l'utilisation des
ressources par:
§ le Soutien à l'amélioration des
compétences
§ Le Soutien technique
§ La maîtrise des délais de
réalisation (synchronisation, engagement des ressources)
§ Les Actions sur la réduction des coûts
d'achat,
§ La maîtrise de la qualité
(réplication des règles de conformité
Enfin, pour conclure ce présent
mémoire il faut comprendre que ces possibilités qu'offre le
groupe mandataire dépendent essentiellement de l'aptitude de ses
dirigeants à impulser cette orientation, ne s'impose pas qui veut dans
la mise en place et le développement d'une structure de ce type. Cette
préoccupation est importante, car toute forme nouvelle d'organisation
suppose des comportements appropriés et des compétences
adaptées.
Annexes
TYPE DE CONVENTION
ENTRE LE GROUPE MANDATAIRE
&
L'ENTREPRISE MANDANTE
CONCLU
ENTRE :
"Le Groupe Management & Consulting D'entreprises" "GMCE"
sis Villa n° 127 Coop.Ibn-Sina Point du jour ,Oran,
Représenté par son Responsable Mr......................
Désigné ci-après par le terme:
«Mandataire».
D'UNE PART,
Et :
L'Entreprise SARL - X sis au 19, rue Président
Ho-Chi-Minh , Oran, représentée par
Monsieur..............
Désigné ci-après par le terme
« L'Entreprise Mandante »
D'AUTRE PART,
Il a été convenu et arrêté ce
qui suit....
CONDITIONS GENERALES
ARTICLE 1 Objet de la
convention:
La présente convention a pour objet de définir
les rapports des signataires qui se sont contractés pour la conclusion
et l'exécution du marché précisé aux conditions
particulières.
ARTICLE 2 Présentations des
offres
Le mandataire est chargé de déposer une offre
dans les délais et formes prescrits par le maître de l'ouvrage
dans le dossier de consultation et à partir des pièces remises en
temps utile par l'entreprise mandante cocontractante
Dès la signature de la présente convention, les
cotraitants s'interdisent de faire connaître à toute autre
personne les prix qu'ils proposent. Le mandataire ne pourra en aucun cas
remettre l'offre sans avoir obtenu l'accord de l'entreprise mandante sur
l'offre relative à son lot.
ARTICLE 3 Nature du
mandat
Chacune des parties contractantes agit dans son
intérêt propre, sans aucune mise en commun de biens ou
d'industrie. En conséquence, les parties déclarent qu'elles ne
constituent par une société.
Seul la partie contractante, désignée comme
mandataire aux conditions particulières, est solidaire de
l'exécution des obligations contractuelles. Cette solidarité
bénéficie exclusivement au maître de l'ouvrage.
ARTICLE 4 Augmentations des
travaux
L'entreprise mandante cocontractante est tenue
d'exécuter tous les travaux, y compris supplémentaires, dont la
réalisation est nécessaire à l'exécution de la part
du marché qui lui est attribuée. Elle a vocation à se voir
confier l'exécution des travaux nouveaux, dès lors qu'ils ont,
par leur nature ou leur situation, un lien direct avec ceux constituant sa part
de marché
ARTICLE 5 Missions du
mandataire
Le mandataire reçoit, de l'entreprise mandante
cocontractante, mandat:
§ de remettre les offres initiales et
complémentaires;
§ de signer le marché ainsi que tous acte
juridiques (avenant, actes spéciaux, etc.)concernant sa
réalisation;
§ de revêtir de son visa, avant transmission, les
situations et mémoires de l'entreprise mandante, ce visa ne valant pas
approbation mais pouvant être assorti d'observations;
§ de transmettre au maître de l'ouvrage toutes
autre communications (réserves, réclamations, etc.)
émanent de chacun des membres;
§ de demander la réception des travaux et , le cas
échéant, la levée des réserves;
§ d'assurer les(missions de coordination;
§ d'établir, en accord avec les autres
cocontractants, un planning d'ensemble et la tenue à jour de ce
planning;
§ de prendre en charge l'organisation
générale du chantier
. ARTICLE 6 Obligations du mandataire à
l'égard de l'entreprise mandante.
§ Aide et assistances aux apports financiers (frais
d'exploitations) pour le lancement de ses projets mandatés et
l'accompagnement dés l'installation de ses chantier
§ Assistance, prospection et prise en charge des achats
des matériaux du projet mandaté auprès des fournisseurs,
§ Assistance et prise en charge des paiements des
avances hebdomadaires, ainsi que les salaires du personnel de chantier, et
établissement d'un état de paiement.
§ Assistance et prise en charge des payements
éventuels des factures des sous-traitants activant pour le projet
mandaté.
§ L'apport par l'assistance technique aux équipes
de réalisation du projet mandaté sur site par des
spécialistes du groupe mandataire.
§ Assistance et collaboration technique avec le
maître de l'ouvrage, maître d'oeuvre et tout autre organisme de
contrôle sur le site du projet mandaté par le mandataire.
§ Relevé des avancements des travaux du projet
mandaté, et établissement des attachements et situations de
travaux,
§ Remise des situations du projet mandaté au
maître de l'oeuvre pour approbation, et au maître de l'ouvrage pour
payement et assurer leurs recouvrements.
. ARTICLE 7 Obligations de
l'entreprise mandante à l'égard du mandataire
L'entreprise mandante a les obligations suivantes:
§ de collaborer et coordonner avec le mandataire pour le
bon état d'avancement de ses travaux, par rapport à un planning
préétabli et accepté.
§ fournir au mandataire, pour transmission au
maître de l'ouvrage, toute pièce ou document technique
prévu au marché;
§ fournir au mandataire toutes pièces attestant sa
solvabilité vis-à-vis de l'administration fiscale,
sécurité sociale, etc..
ARTICLE 8
Rémunération du mandataire
La rémunération du mandataire pour son
assistance, sa responsabilité et ses missions est assurée
directement par l'entreprise mandante selon les modalités
précisées à l'article II des conditions
particulières
. ARTICLE 9 Gestion du
personnel de Chantier
L'entreprise mandante conserve la direction de son personnel
sur le chantier et fait son affaire des obligations d'hygiène et de
sécurité découlant de la législation en vigueur et
du marché.
ARTICLE 10 Fin du
mandat:
Le mandat prend fin à l'expiration du délai de
garantie de parfait achèvement du projet ou éventuellement
à la date fixée par le marché;
ARTICLE 11 Défaillance de
l'entreprise mandante
La défaillance de l'entreprise mandante est
constituée:
-en cas de jugement prononçant sa liquidation
judiciaire;
-lorsque, quinze jours après sa mise en demeure par le
maître de l'ouvrage ou le mandataire, l'entreprise mandante n'a pas
satisfait à ses obligations contractuelles.
Cette défaillance entraîne de plein droit son
exclusion, l'entreprise mandante défaillante s'engage à
permettre sans délai l'intervention sur le chantier de l'entreprise qui
lui sera substituée. Il est alors établi contradictoirement un
état des travaux exécutés par l'entreprise mandante
défaillante et un compte provisoire des sommes dont il reste
éventuellement créancier ou débiteur.
Une nouvelle entreprise est proposée par le mandataire
au maître de l'ouvrage pour la continuation des travaux, sous
réserve qu'elle adhère à la présente convention.
CONDITIONS PARTICULIERES
De La Convention Simplifiée Des Parties
Contractantes
ARTICLE I fonctionnement
Les parties sont régies par les conditions
générales ci-jointes, complétées par les conditions
particulières suivantes, ainsi que par les dispositions
ci-après:
............................................................................................................................................................................................................................................................
ARTICLE II les missions du
mandataire
Les missions sont celles définies à l'article 5
des conditions générales, complétées ou
modifiées de la façon suivante:
........................................................................................................................................................................
Selon l'article 6 des conditions générales, le
mandataire est rémunéré comme suit :
....................................................................................
....................................................................................
ARTICLE III règlement des
contestations
Les différents découlant de la présente
convention sont soumis au tribunal compétent d'Oran.
L'entreprise mandante
(Cachet et Signature)
(Avec la mention lu et approuver)
|
Fait à Oran le .....................
Le Mandataire GMCE
(Cachet et Signature)
- - BIBLIOGRAPHIE -
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Entreprise" Édition TOP-Editions. Paris1998
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l'économie et des finances " Guide à l'intention des
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de Travaux) " Paris décembre 1994.
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mai Boumerdes-Alger " Revue bimensuelle "Solog" n°02
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procédures appliquées à la réglementation des
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Comptabilité Générale" BERTI-EDITION -Alger 2003
16. Md Zine KHAFRABI " Plan
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17. KOTLER & DUBOIS " Marketing
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18. Abdelhak LAMIRI " Management de
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21. C.MARMUSE & X.
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23. Henry MINTZBERG -Harvard Business Review
sur Le Management du Savoir en pratique traduction Laurence Paul Cohen
Édition Organisation 2003 Paris.
24. Pierre MORIN guide du gestionnaire
"Organisation et innovations" édition CHIHAB Alger 1995
25. Robert PAPIN "l'Art de Diriger"
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Paris 2002.
26. Robert PAPIN "l'Art de Diriger" Gestion
Finance" 2éme édition DUNOD Paris 2002.
27. George R.TERRY & Stephan
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1985.
28. Mohamed SADEG "Management des
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29. John R. SCHERMERHORN , James G. Hunt & Richard
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Édition Village Mondial Paris 2002.
30. Yacine TALEB " n'est pas entrepreneur
qui veut! " Revue bimensuelle "Solog" n°02 Octobre
Décembre 2003-Alger
31. Dimitri UZUNIDIS & Sophie BOUTILLIER
"l'Entrepreneur "Une analyse socio-économique" édition Economica
Paris mai 1995
32. Claude VAILLANT " Mémento de
l'Entrepreneur du BTP Édition Le Moniteur. Paris1998.
33. Patrice VIZZANOVA " Gestion
Financière" Édition BERTI Alger 1999.
34. Code des Marchés Publics
Algérien Éditions BERTI 2002 Alger
35. Code de Commerce Algérien
2éme Édition BERTI EDITION mise à jour Alger
2002.
Informations recueillis auprès des Organismes
intervenants pour les marchés publics.
Ø Caisse de Garantie des Marchés Publics
Ø Contrôle Technique de la Construction (C.T.C).
Oran
Ø Union Général des Entrepreneurs
Algériens (U.G.E.A).
Ø C.N.R.C Wilaya d'Oran
Ø Dal wilaya d'Oran
Ø Divers Bureau d'études
Ø Diverses Entreprises
* 1 Jacques Barreau
"L'entreprise" Revue française n°234, Mai 2005 "
la naissance d'une nouvelle Industrie: le
Consulting ! " Une activité qui bondit de
presque de 30% par an au USA, ou la matière grise devient "variable
stratégique des année 90.
* 2 Yacine
Taleb " n'est pas entrepreneur qui veut! " Revue bimensuelle
"Solog" n°02 Octobre Décembre 2003-Alger
* 3 Loi
n°89-01 du 01/02/1989 - " les éléments du mandataire "
article 571 Ainsi que la représentation Article 74 à 77 du code
civil éditions BERTI 2002
* 4 MICHEL DURAFOUR Ministre
délégué, français chargé de
l'économie et des finances " Guide à l'intention des
maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre ( Marchés Publics
de Travaux) " Paris décembre 1994.
* 5 Ahmed
Kadi." Techniques et procédures appliquées à la
réglementation des marchés publics " édition DAHLAB" juin
2005.
* 6 MICHEL DURAFOUR Ministre
délégué, français chargé de
l'économie et des finances " Guide à l'intention des
maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre ( Marchés Publics
de Travaux) " Paris décembre 1994.
* 7
HADDOUCHE Hacene " Séisme du 21 mai Boumerdes-Alger
"
Revue bimensuelle "Solog" n°02 Octobre
Décembre 2003-Alger
* 8 Claude Vaillant
" Groupement d'entreprises ""Art.2.3" du CCAG
-décembre 1994 -(codes des marchés publics
français).publié dans le "Mémento de l'Entrepreneur du
BTP" par éditions le MONITEUR Paris 1994.
* 9 George R.Terry
& Stephan G.Franklin " Les principes du
Management" edition Economica Paris 1985.
* 10 " Ahmed
Kadi "Techniques et procédures appliquées à la
réglementation des marchés publics" Édition DAHLEB par
juin 2005.
* 11 Décrets
présidentiels n°02-250 du 24 juillet 2002 et n°03-301 du 11
septembre 2003 portant réglementation des marchés publics
Algériens
* 12 Code n° 607 006 des
activités du registre de commerce du CNRC Algérien
* 13 Loi n°89-01 du
01/02/1989 - "contrat de Management " article 01 du code civil
éditions BERTI 2002
* 14 Décrets
présidentiels n°02-250 du 24 juillet 2002 et n°03-301 du 11
septembre 2003 portant réglementation des marchés publics
Algériens
* * Source: statistique
communiquée par le CNRC d'Oran (périodes de 1997 à
2005)
* 15 Jean-Luc
CHARRON & Sabine SEPARI " Organisation et Gestion
de l'Entreprise" Édition DUNOD Paris 2001.
* 16 Loi n°89-01 du
01/02/1989 - "contrat de Management " article 01 du code civil
éditions BERTI 2002
* 17 C.Courcelle
S.Dibois-Lacroix E.Valles , " Droit Des Entreprises " " Modèles
lettres, Contrats & requêtes quasi-judiciaires" Adaptation et
traduction L.Zitoun BERTI-EDITION Alger 2005.
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* 20 Farouk BOUYACOUB
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Alger -2003.
* 21 Jacques Armand,
Yves Raffestin, Daniel Couffignal, Bernaetrd Dugaret &
Gilles Péqueux " Conduire Son Chantier" 7
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* 22"Management "
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française n°234, Mai 2005 " la naissance
d'une nouvelle Industrie: le Consulting ! "
Une activité qui bondit de presque de 30% par an au USA, ou la
matière grise devient "variable stratégique des année 90.
* 24
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"Comportement humain et Organisation" " éditions du
Renouveau Pédagogique Inc.2002 " Comportement Organisationnel de nos
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Édition ECONOMICA paris 1985
* 26 Claude
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Moniteur. Paris1998.
* 27 Gérard
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Groupe Revue Fiduciaire Paris -2003.
* 28Farouk
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& Pierre Haxaire " Coordonner une
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* 32 JAMES
LEBAZ " Les métiers du Bâtiment et des Travaux Publics"
Édition BAYARD Paris -1990.
* 33 Jacques Armand,
Yves Raffestin, Daniel Couffignal, Bernaetrd Dugaret &
Gilles Péqueux " Conduire Son Chantier" 7
éme Édition, Édition Le Moniteur Paris 2003.
* 34 Claude
Vaillant " Mémento de l'Entrepreneur du BTP Édition Le
Moniteur. Paris 1998.
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Jacques Armand & Pierre Haxaire "
Coordonner une opération de Travaux" Édition Le MONITEUR Paris
-1999.
* 1. 37
D.Merunka " La prise de Décision en Management" Edition
Vuibert Paris 1987.
* 38 Jean-Luc
CHARRON & Sabine SEPARI " Organisation et Gestion
de l'Entreprise" Édition DUNOD France 2001.
* 39 M.Deslandes
& P.Laurent " Politique Juridique de
l'entreprise" Édition Vuibert Entreprise Paris -1989.
* 40 Code des
Marchés Publics Algérien Éditions BERTI 2002 Alger.
* 41 Jacques Armand
& Pierre Haxaire " Coordonner une
opération de Travaux" Édition Le MONITEUR Paris-1999.
* 42
Jacques Barreau "L'entreprise" Revue
française n°234, Mai 2005 " la naissance
d'une nouvelle Industrie: le Consulting ! "
Une activité qui bondit de presque de 30% par an au USA, ou la
matière grise devient "variable stratégique des année 90.
* 43 Journal
le "Quotidien" du 28/12/2002
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