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Management de la pme du btph

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par Mohamed BENDJEBBAR
ORAN ALGERIE - DPGS  2006
  

Disponible en mode multipage

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TABLE DES MATIERES

AVANT-PROPOS 2

Introduction 3

CHAPITRE I

Les Marchés Publics, & La petite Entreprise 6

section i :

La politique des Marchés Publics 8

Section II :

S/Section I les limites de La petite Entreprise 15

S/Section II le Groupement D'entreprisesConjointes

CHAPITRE II

La stratégie Du Groupe Mandataire 22

Section I 25

présentation du groupe mandataire "G.M.C.E"

Section II

le cadre d'intervention, du groupe mandataire

s/section IINTERVENTION & RELATIONS 32

s/section II : SES AVANTAGES 38

CHAPITRE III

l'Organisation interne du groupe mandataire 39

Section I

Les fonctions du Groupe mandataire "G.M.C.E" 40

Section II

coordination et suivi Des chantiers 53

conclusion 68

annexes 71

Bibliographie 78

Avant-propos

Le thème de ce présent mémoire est le résultat de plus de vingt cinq années d'expérience dans l'activité du domaine du B.T.P.H, où j'ai eu le privilège d'exercer pour les études et réalisations des travaux publics et de la construction , à travers toutes ses phases que ce soit dans l'entreprise de réalisation ( SNS El-hadjar Annaba,) soit dans le bureau d'études et de recherche (B.E.R.E.G 'Alger) puis dans le secteur privé en tant que chef d'entreprise du B.T.P.H, avec la réalisation de plusieurs Ouvrages , et le passage en 1992-1994 comme président de D.E.C de la ville de Relizane ( Maître d'Ouvrages) Actuellement comme Expert consultant, Maître d'oeuvre de plusieurs petites entreprises activant dans diverses réalisations de chantiers pour le compte de l'État ( Ministère de la justice , Wilaya , APC ..)

Après avoir longuement exercé sur le terrain avec les petites entreprises, je déduis actuellement qu'il est impérativement nécessaire d'activer un système managérial qui puisse coordonner les diverses relations entre ces petites entreprises et leurs cocontractants dans le but de pouvoir rentabiliser économiquement et efficacement cette catégorie d'entreprise et promouvoir synergiquement les compétences de la matière grise. 1(*)

Introduction

IL y a plus d'une quinzaine d'années en Algérie, les grandes entreprises .étatiques réalisaient la quasi-totalité des constructions ou ouvrages du B.T.P.H, conformément aux règles de l'art avec une certaine organisation. Elles étaient dotées de tous les moyens nécessaires à une entreprise du BTPH pour le management de ses différents projets à travers tout le territoire national.

Aujourd'hui avec la dissolution de la majorité de ces grandes entreprises, le secteur de la réalisation des ouvrages du B.T.P.H, a été envahi, en partie, par de petites entreprises privées et des tacherons convertis en petits entrepreneurs, sans presque aucun support de compétences humaines pour le management de leur organisation à travers les différents stades de gestions. Ainsi Le marché de la construction, qui a connu une libération salutaire mais tardive, se trouve livré à l'incurie. Les petits entrepreneurs sont souvent des manoeuvres convertis dont l'état de service se limite à savoir couler quelques dalles. Au chantier ils portent la double casquette de l'architecte et de l'ingénieur, la qualification d'un entrepreneur est jugée non pas sur le management du projet mais sur le registre de commerce qu'il possède.2(*)

Le présent mémoire se propose d'apporter une contribution à l'effort national pour la construction sur la base d'expériences réellement vécues sur le terrain avec les petites entreprises, par la proposition d'une forme organisationnelle dans le domaine du B.T.P.H, à même d'améliorer l'efficacité de ces petites entreprises exerçant dans ce domaine pour le compte de marchés publics,

L'hypothèse centrale retenue, est que la fonction d'un groupe de consultants mandataire 3(*) est un moyen d'améliorer la rentabilité économique de la petite entreprise et le management de ses projets de réalisations conformément aux règles de l'art et cela sans enfreindre la réglementation juridique des passations des marchés publics.

Trois chapitres composent ce mémoire:

Le premier Chapitre identifie " les Marchés Publics, et la petite Entreprise "

Ce chapitre, retrace la politique des marchés publics, et la définition du rôle de chaque acteur intervenant dans ce secteur, ainsi que les concepts dans le contexte Algérien de la petite entreprise actuelle et du groupement des entreprises vis-à-vis des acteurs agissant pour la réalisation des ouvrages publics, leurs missions et responsabilités vis-à-vis de l'état,

L'avantage de ce groupe, le rôle du mandataire qui est en même temps entreprise de ce groupe. Il représente L'exemple du mandataire du groupement des entreprises françaises et le}rs méthodologies d'application en matière juridiques réglementaires

Le deuxième chapitre: intitulé "la Stratégie du Groupe Mandataire "'G.M.C.E" " Ce Chapitre est consacré à L'étude de cas du groupe G.M.C.E (Groupe management & consulting des entreprises; qu'on présentera dans ce mémoire; par le terme de " mandataire " des petites entreprises, exerçant pour le compte des marchés publics.

Le Troisième chapitre,: intitulé "l'Organisation des fonctions Internes du Groupe Mandataire GMCE" Le Développement de ce chapitre sera fait sur les différentes fonctions managériales instaurées au niveau du groupe Mandataire pour le mangement des projets mandatés:

Chapitre I

LES MARCHÉS PUBLICS,

&

LES PETITES ENTREPRISES

SECTION I : LA POLITIQUE DES MARCHÉS PUBLICS

Section I I : La petite Entreprise

ET LE GROUPEMENT CONJOINT D'ENTREPRISES

Section I :

LA POLITIQUE DES MARCHÉS PUBLICS

LA POLITIQUE DES MARCHES PUBLICS:

1. Cadre réglementaire

Les commandes publiques atteignent une telle ampleur qu'elles exercent nécessairement une action sur l'économie générale et sur le fonctionnement des entreprises. Il en est ainsi, en particulier, dans les secteurs du bâtiment et des travaux publics dont les activités correspondent, respectivement pour les trois quarts, à des marchés de l'état, des collectivités locales, des établissements publics, et d'organismes soumis aux contrôles de l'état.

Les marchés publics ne peuvent faire seulement l'objet de réglementation et de contrôle. La politique des marchés publics doit continuer à promouvoir, dans le cadre de la politique économique générale, la modernisation de l'économie, en particulier celle des entreprises, ainsi que la réduction des coûts par l'accroissement de la productivité. Elle ne peut oublier également la nécessité d'une répartition harmonieuse des entreprises sur l'ensemble du territoire.

Dans son application au domaine du bâtiment -et même à celui des travaux publics-, cette politique doit tenir le plus grand compte de la nécessité d'une amélioration de la qualité architecturale, de manière que les constructions du secteur public répondent aux aspirations actuelles des hommes, de plus en plus sensibles à l'environnement, et qu'elles aient un caractère exemplaire l'égard des constructions du secteur privé, l'objectif étant de "bien bâtir pour obtenir la meilleure architecture".

Les maîtres d'ouvrage public doivent avoir l'ambition dans les années à venir:

§ de concevoir un domaine bâti mieux adapté aux besoins de l'homme et d'en optimiser le coût;

§ de favoriser la modernisation des structures professionnelles;

§ de promouvoir l'amélioration des conditions de travail sur les chantiers, notamment quant à leur sécurité et leur hygiène.

Pour arriver à ces résultats, il est certes indispensable d'orienter les arts et les techniques vers des pratiques susceptibles d'entraîner un accroissement durable de productivité, mais il est non moins nécessaire de rendre plus claires, plus simples et plus incitatives à la réduction des coûts les dispositions réglementaires et les stipulations contractuelles concernant les marchés publics de travaux.

Les marchés publics doivent constituer un élément moteur de cette politique en contribuant, plus encore que par le passé;4(*)

§ -au progrès de la technique et de la normalisation dans tous les corps d'état;

§ -à l'essor d'une véritable industrialisation de la construction, industrialisation ne voulant pas signifier uniformisation ;

§ -à une meilleure organisation et à une plus grande continuité des chantiers;

§ -à l'obtention de meilleures conditions de travail;

§ -à une amélioration de la situation de l'industrie du bâtiment et des travaux publics dans la compétition internationale.

Certes, la première préoccupation des maîtres, d'ouvrages et des maîtres d'oeuvre doit toujours être d'utiliser le mieux possible les crédits dont il disposent mais, à cette fin, il leur faut s'attacher, non pas tant à obtenir dans chaque cas particulier le plus faible prix immédiat possible, qu'à parvenir, pour l'ensemble des travaux dont il ont et auront la charge, à une réduction durable des coûts pour la collectivité et à une amélioration de la qualité.

La concertation entre les maîtres d'ouvrage, les ingénieurs et les architectes assumant le rôle de maître d'oeuvre et les entrepreneurs doit se développer, à base de confiance réciproque et de prise de conscience de la communauté des intérêts L'entrepreneur doit être considère comme majeur et doit se comporter comme tel. La notion de responsabilité doit être réhabilitée ainsi que celle de profit en tant que signe de bonne gestion et gage de progrès durable.5(*)

2. Une redéfinition des roles

Le rôle du maître de l'ouvrage est essentiellement de définir les ouvrages sous la forme d'un programme précis qui indique les données concernant le site, les besoins à satisfaire sur le plan fonctionnel, les contraintes résultant des réglementations ou de l'environnement et les exigences de délai, de qualité et exceptionnellement de pris, puis de passer les marchés d'études et de travaux et d'assurer la réception de ces études et de ces travaux.

Le maître d'oeuvre a la charge et la responsabilité de la conception et du contrôle de l'exécution des ouvrages à réaliser, notamment celles de s'assurer du respect de la réglementation, des stipulations contractuelles et des règles de l'art. Le maître d'oeuvre a ainsi une obligation de résultat et toute intervention du maître de l'ouvrage ayant pour effet de réduire son initiative sur les moyens à adopter entraîne une réduction regrettable de sa responsabilité.

L'entrepreneur a la charge et la responsabilité de l'exécution des travaux suivant les moyens qu'il jugera appropriés pour respecter ses engagements contractuels. L'entrepreneur a donc également une obligation de résultat et l'intervention du maître d'oeuvre en cours d'exécution doit porter sur les moyens utilisés par l'entrepreneur que pour s'assurer de leur adaptation aux buts contractuellement fixés et pour procéder aux contrôles techniques nécessaires.....

Les services publics ne doivent pas assumer des responsabilités et se charger de taches qu'il serait préférable de confier au secteur privé, la réciproque n'étant pas moins vraie.

Le personnel de contrôle ne doit pas faire double emploi avec celui des entreprises, mais il appartient au maître d'oeuvre de procéder au contrôle technique avec une particulière vigilance quand les modes opératoires mettent en jeu la sécurité des personnes.

L'objectif est de réduire le montant global des frais généraux et d'accroître l'efficacité économique globale de tous ceux qui conçoivent et exécutent des bâtiment ou des travaux publics.

3. Une redéfinition des conditions de passation des marches

La mise en oeuvre de cette politique implique une réflexion sur la meilleure façon de passer les marchés de travaux.

Les modifications intervenues depuis une vingtaine d'années dans la réglementation des marchés publics et la reforme récente des rémunérations des missions d'ingénierie et d'architecture ont étendu, clarifié et nuancé la gamme des procédures utilisables; toutefois, l'efficacité désirable ne sera atteinte qu'a la condition d'éviter des divergences ou des hésitations dans l'interprétation du code des marchés publics et à condition que les maîtres d'ouvrage et les maîtres d'oeuvre, ainsi que les services administratifs et organismes de contrôle, renoncent à des habitudes ou à des préventions héritées de réglementations périmées.

Les défauts constatés sont dus, en effet, davantage au poids des habitudes qu'à un manque de souplesse de la réglementation. Ce qui est interdit, c'est seulement de recourir à des procédures contraires aux dispositions du code des marchés publics. Sous cette seule réserve, il appartient aux maîtres d'ouvrage de choisir dans chaque cas la procédure la mieux adaptée au but à atteindre; qu'il s'agisse du mode de consultation des entreprises ou des modalités de règlement des travaux et non pas varier selon les maîtres d'ouvrages et les maîtres d'oeuvre.

Une plus grande initiative a pour corollaire une plus grande responsabilité. Les maîtres d'ouvrage doivent avoir pleinement conscience qu'à travers les crédits de l'état. Des communes et des établissements publics ils gèrent les deniers du public.

Maîtrise d'ouvrage:

Les déboires auxquels trop d'opérations ont donné lieu dans le passé, soit du point de vue fonctionnel en raison de la mauvaise adaptation des ouvrages aux besoins, soit du point de vue financier en raison de l'importance des dépassements de crédits, eurent souvent pour origine le fait que les responsabilités respectives du maître de l'ouvrage, du maître d'oeuvre et de l'entrepreneur n'étaient pas définies avec une clarté et une rigueur suffisantes.

Les dispositions nouvelles contenues Selon le code des marchés publics." Apportent une contribution décisive à la fixation de responsabilités clairement et rigoureusement définies au niveau de la "maîtrise d'ouvrage", de"la maîtrise d'oeuvre" et de "a maîtrise de chantier" Ainsi Le "conducteur d'opération " est un service technique public, désigné avec l'accord du directeur d'investissement dès le début du stade de la définition. Outre l'assistance qu'il prête a ce stade au directeur d'investissement, le conducteur d'opération est, sur le plan des relations contractuelles, l'unique interlocuteur "public" 6(*)

Le conducteur d'opération a la responsabilité qui correspond à la mission qui lui est confiée, les mission qui ne doivent pas interférer avec celle du maître d'oeuvre et avec celle de l'entrepreneur.

En effet, les maîtres d'oeuvre demeurent seuls responsables de la conception technique des ouvrages et du contrôle de leur exécution, alors que les entrepreneurs demeurent seuls responsables de l'exécution des dits ouvrages.

Section II :

LA PETITE ENTREPRISE

ET LE GROUPEMENT D'ENTREPRISES CONJOINTES

S/section I : la Petite Entreprise

S/section II : le Groupement d'Entreprises Conjointes

S/section I : les limites de la Petite Entreprise

Le marché public de la construction qui a connu une libération salutaire, se trouve livré à l'incurie. Car actuellement, en Algérie beaucoup de petites entreprises créés récemment et qui exercent dans le secteur du BTPH, dirigent leurs chantiers de réalisation en oubliant l'essentiel ; la maîtrise de certaines fonctions de base qui sont communes à tous les domaines du management, alors que ces fonctions sont fondamentales pour n'importe quelle réalisation efficace, sans attacher d'importance à la taille de l'opération ou du projet.

Ces petits entrepreneurs sont souvent des convertis dont l'état de service se limite à savoir coulé quelques dalles,.au chantier ils portent la double casquette de l'architecte et de l'ingénieur. La qualification d'un entrepreneur est jugée non pas sur le management du métier mais sur le l'offre moins-disant.

Il n'existe aucune stratégie organisationnelle menée par ces entreprises dé le départ. Malgré l'introduction des nouvelles technologies de réalisation leurs méthodes de gestions restent très décalées par rapport aux normes actuelles.

On constate généralement :

§ Le manque d'organisation aux niveaux de leurs chantiers

§ Le manque d'encadrement technique pour le suivi des chantiers de relation (Ingénieurs, techniciens métreurs etc....)

§ Besoin de fond de roulement très insuffisant dés le démarrage de leurs chantiers

Le séisme du 21 mai 2003 apparait comme une opportunité historique. En dépit des drames humains qu'il a causé et qui se prolongent pour beaucoup de familles sinistrées. Les leçons à tirer sont immenses, notamment en ce qui concerne façon de construire ou encore d'entretenir l'existant.7(*)

Le drame a été aggravé par le non respect des normes de construction. C'est pourquoi, d'ailleurs, on n'a pas hésité à invoquer la responsabilité de l'État et les constructeurs tant publics que privés. Comme après chacun des séismes qui à frappé l'Algérie, on prépare des nouveaux textes de loi. On parle d'un nouveau code de la construction, d'un nouveau règlement parasismique etc.

L'État Algérien a décidé de mettre des moyens financiers considérables à la disposition du secteur de la construction pour réparer, et au delà, les conséquences du séisme. Il s'agit d'une opportunité historique, qui mobilisent des centaines d'entreprises et bureau d'études nationaux qui ont l'occasion d'acquérir un savoir-faire précieux qu'ils agit de ne pas dilapider en imposant des échéances arbitraires qui pourraient facilement conduire, en bout de course, à un bâclage . D'ailleurs beaucoup d'entrepreneurs font encore l'impasse sur de nombreux métiers de la construction, et faute de règlements encore plus élaborées, cette situation risque à terme de reproduire les mêmes effets néfastes que ceux constatés dans le secteur du bâtiment par le passé.

S/section II Groupement D'entreprises Conjointes

1. Dans le Contexte Français

En dehors de tout cadre législatif ou réglementaire spécifique, la pratique des professionnels du bâtiment a fait naître cette formule originale de coopération interentreprises par laquelle des entreprises juridiquement et économiquement indépendantes les unes des autres, conviennent d'unir leurs moyens pour la réalisation d'une opération strictement déterminée et limitée dans le temps

En 1994 une convention interministérielle est approuvée en France, pour adopter la formule de Groupement Momentané d'Entreprises qui permet à des petites et moyennes entreprises exerçant dans le B.T.P.H, d'accéder à certains types de marchés dont elles étaient écartées en raison de leur taille et/ou de leur spécialisation, et d'échapper, par ce biais, à la situation de sous- traitants qui leur était habituellement prescrite.

Avantageuse pour les chefs d'entreprises comme pour les maîtres d'ouvrages, cette construction juridique doit nécessairement procéder d'une formulation claire et notamment déterminer avec précision la nature du contrat, ainsi que les droits et obligations des membres, pour écarter autant que possible le risque de qualification de société de fait. 8(*)

Ainsi le CCAG-(Travaux des codes du marché public français "Art.2.3"), a prévu un mandataire assurant la coordination du groupement.

L'entrepreneur, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire est solidaire de chacun des autres dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard du maître de l'ouvrage, mais seulement jusqu' à la fin du délai de garantie.

De plus le mandataire représente jusqu' à cette date, pour l'exécution du marché, l'ensemble des entrepreneurs conjoint, vis-à-vis du maître de l'ouvrage, de la personne responsable du marché et maître d'oeuvre. Ce dernier n'aura ainsi jamais à donner d'ordres directs aux membres du groupement autres que le mandataire. "

On constate que même pour le modèle du groupement français l'appel à la sous-traitance pour le reste de la gestion organisationnelle de ces entreprises reste toujours évident et dépendant d'un bureau conseil.9(*)

2. Dans le Contexte Algérien

Les décrets présidentiels n°02-250 & 03-301 du 24 juillet 2002 et 11 septembre 2003, concernant La réglementation des marchés publics algériens font référence au concept de "Groupement momentané d'entreprises" principalement dans les articles 12, 16 et 49, ils indiquent que " la réalisation des travaux d'un projet peut être s'effectué par un groupement momentané d'entreprise, dont chacun n'est engagé que pour le ou les lots qui lui sont assignés, l'un d'entre eux désigné comme mandataire étant seul solidaire de chacun des autres et le représentant pour l'exécution du marché en ayant en outre la charge et la responsabilité Le mandataire représente jusqu'à la fin du délai de garantie pour l'exécution du marché, l'ensemble des entrepreneurs conjoint, vis-à-vis du maître de l'ouvrage, de la personne responsable du marché et du maître d'oeuvre, Celui-ci ne doit, dans ce contexte, jamais donner d'ordres directs aux membres du groupement autre que le mandataire..."

Dans cette forme de groupement d'entreprises la responsabilité vis-à-vis du maître de l'ouvrage est du ressort de chaque entreprise tandis que la mission de coordination technique est assurée par le mandataire.

Il montre en l'occurrence que le Groupement momentané d'entreprises est un montage professionnel de circonstance dont la création est impulsée par les nécessités et exigences du maître d'ouvrage telles que figurant dans le cahier des charges de l'appel d'offre (note d'instruction aux soumissionnaires)

Mais un tel groupement ne peut se concrétisé sur le terrain car l'entreprise mandataire trouve beaucoup de difficultés pour la prise en charge de la coordination et de sa responsabilité vis-à-vis du maître de l'ouvrage. Il se trouve ainsi face un " groupement dit de Hasard",10(*) constitué par plusieurs entreprises qui ne se connaissent pas, et qui n'ont parfois jamais travaillés ensemble auparavant.

Dans ces cas; la petite entreprise du BTPH, à beaucoup plus besoin d'un type de mandataire pour la compléter par l'apport de compétences humaines pour le management de ses différentes coordinations et par la même mission gérer son environnement interne et externe, plutôt que d'une même entreprise mandatrice dont la coordination devient encore plus compliquée et nécessité incessamment l'arbitrage du maître d'ouvrage.

Chapitre II

LA STRATÉGIE DU GROUPE MANDATAIRE G.M.C.E

SECTION I : PRÉSENTATION DU GROUPE MANDATAIRE "GMCE"

SECTION II : SON CADRE D'INTERVENTION,

Section I

PRÉSENTATION DU GROUPE MANDATAIRE "GMCE"

1) SA CONSTITUTION

2) SON ORIENTATION STRATÉGIQUE

3) SES OBJECTIFS

SECTION I .

PRÉSENTATION DU GROUPE MANDATAIRE

"GMCE"

La concrétisation sur le terrain de ce type d"Entrepreneur mandataire" s'avère très contraignant; et ce par le manque d'une certaine culture de regroupement de ces petites entreprises face à cet Entrepreneur mandataire du groupement d'une part, et le manque de complémentarité en matière de compétences, de Conseils en organisations pour de tels types de coordinations d'autre part. Il y a un problème quant à l'aptitude de ce mandataire à assurer ces missions pendant la constitution, car ces petites entreprises ont leurs contraintes en matière de besoin d'assistances et de financement.

Suite aux sondages effectués chez plus d'une centaine de ces petites entreprises et compte tenu de leurs difficultés qu'ils rencontrent dans ce domaine, ces entrepreneurs ont répondu par l'affirmative pour un soutien managérial et organisationnel du soft de leur entreprises durant la réalisation de leurs chantiers, plus particulièrement en matière de financement pour les différents besoins de fond de roulements, et l'assistance technique.

De même les entretiens effectués auprès des différents maîtres d'ouvrages (Wilaya, APC, collectivités locales, BET, CTC, indiquent qu'ils sont très favorables pour la mise en place d'un interlocuteur pour la coordination entre la petite entreprise et leurs différents services afin de faciliter la communication avec une relation opérationnelle pour une organisation managériale durant toutes les étapes des réalisations de leurs projets par ces entreprises. Ainsi suite à cette situation opportun le Groupe de management & consulting (G.M.C.E) a été constitué en entreprise qui explicite , propose "à priori" de jouer la fonction de mandataire et va mettre en place des groupements d'entreprises postulantes pour les marches publics qu'elles jugent intéressants11(*)

1) Sa Constitution

L'entreprise " EURL-GMCE " (Groupe Management & Consulting d'Entreprises) exerce actuellement l'activité commerciale: "d'organisateur des entreprises 12(*)" par l'apport d'une assistance en matière de coordination technique des entreprises du BTP depuis le début de l'année 2005

Les structures et l'expérience du Groupe G.M.C.E sont issus de la restructuration d'une entreprise de réalisation du B.T.P et d'un bureau d'études techniques dans le domaine du suivi et de la coordination de plusieurs petites entreprises du B.T.P.H, qui réalisent des ouvrages jusqu'à présent pour le compte des structures du ministère de la justice au niveau de la wilaya d'Oran (la Cour et les tribunaux plus les structures du nouveau pénitencier de Meserghine).

2) Son Orientation stratégique

La création du groupe mandataire G.M.C.E s'est activé pour un domaine bien étudié et ciblé pour ces interventions de consulting13(*) en sa qualité de Mandataire des petites et moyennes entreprises pour la réalisation de leurs commandes de marchés publics, qui atteignent actuellement une ampleur exerçant une action sur l'économie du pays en général, et sur le fonctionnement des entreprises, en particulier dans les secteurs du bâtiment et des travaux publics dont les activités correspondent, respectivement pour les trois quarts, à des marchés de l'État, des collectivités locales, des établissements publics, et d'organismes soumis aux contrôles de l'état.

Cette activité s'est inspirée du modèle et du concept de mandataire des entreprises groupées 14(*)composé d'un ensemble de moyens, dont les compétences humaines sont les moyens stratégiques du groupe.

Ce choix cible particulièrement la toute petite entreprise (TPE) et la petite et moyenne entreprise (PME) activant dans le secteurs du B.T.P.H, dont le choix s'est fait selon les critères suivants :

§ Par La présence d'un nombre très important de TPE et PME avec plus de 5800*(*) entreprises rien qu'au niveau de la wilaya d'Oran exerçant pour les commandes des marchés publics, et qui s'avère marché intéressant et porteur.

§ Par la connaissance des points faibles de ces petites entreprises, ainsi le groupe défini les compétences managériales et techniques qu'il devra mobiliser et qui constituent Généralement les points forts du groupe Mandataire.

§ Le besoin exprimé par ces petites entreprises en matières d'assistance dans leur gestion et d'aide au financement du besoin de fond de roulement 'BFR' de leurs chantiers en cours de réalisation

§ Le groupe mandataire constitue un atout pour optimiser le management des projets, et favoriser la promotion d'une intégration concurrentielle, afin de faire face à la concurrence internationale dans son domaine d'activité

3) Ses Objectifs

Le GMCE a pour Objectifs essentiels; d'organiser les petites entreprises, aussi bien au niveau interne qu'au niveau externe de leurs chantiers et d'assurer le soutien de leurs fonctions durant toutes les phases de réalisation des projets qui leurs sont confiés par le maître de l'ouvrage. Cette prise en charge intervient sur le plan de la planification, de l'organisation, de la coordination, et du contrôle de toutes les phases de réalisation. Le groupement s'efforce de réaliser ses buts en engageant des ressources matérielles, humaines, financières, informations qui permettent de manager ses activités, des prestations que doivent effectuer les entreprises mandantes. Pour ce faire, le groupe mandataire affecte ses ressources à la réalisation de tâches élémentaires, qui sont coordonnées entre elles de façon synergique afin d'obtenir la meilleure performance économique possible

L''Entreprise mandante est chargée uniquement des phases de réalisation du projet dont elle est garante, et responsable vis-à-vis du maître de l'ouvrage. Même pour cette tache elle est assistée durant le suivi des opérations par l'encadrement du groupe mandataire dans les différentes spécialités du secteur B.T.P.H,15(*)

Schéma.01

État

Entreprises Mandantes

Cocontractants

Apports

Apports

Financiers

Groupe

Mandataire

Ce schéma proposé par GMCE dans le cadre des relations projetées par le groupe mandataire pour le management des entreprises mandantes dans l'exercice de ses activités, qui est confronté à quatre interlocuteurs: d'abord l'État, les cocontractants de l'entreprise mandante, les banques.

Actuellement le groupe GMCE, à mis en place des relations avec les entreprises dans le cadre de prestations de services d'ordre technique

Section II :

Le Cadre d'intervention

du groupe mandataire

S/SECTION I : SES INTERVENTIONS & RELATIONS

1) SON INTERVENTION

2) SES RELATIONS

S/SECTION I I : SES AVANTAGES

3) POUR LE GROUPE MANDATAIRE

4) POUR L'ENTREPRISE MANDANTE

5) POUR LE MAÎTRE DE L'OUVRAGE ET LE MAÎTRE D'oeUVRE

s/section i : Ses Interventions & relations

1) Son Intervention

L'intervention de G.M.C.E comme mandataire est sollicitée par le groupe des entreprises mandantes ou l'entreprise mandante dés que ces dernières envisagent de concurrencer à des soumissions pour l'obtention d'un contrat de marché public, ou par orientation du maître de l'ouvrage s'il s'agit d'une consultation restreinte, pour des lots groupés. Ainsi avant l'établissement et la mise en marche de la procédure de la soumission par le groupement d'entreprises mandantes ou l'entreprise mandante, une prise de contact et une négociation s'engage pour s'entendre sur les différentes conditions de prise en charge des fonctions managériales du futur projet postulé durant toute la phase de la réalisation. Un engagement préliminaire liant les différentes parties est conclu 16(*)

Le groupe mandataire dépose l'offre du groupement des entreprises mandantes s'il s'agit d'un groupement de lots ou d'une entreprise mandante, pour le lot unique dans les délais et formes prescrites par le maître de l'ouvrage en temps utile, après avoir obtenu l'accord des entreprises mandantes sur l'offre relative à leurs lots respectifs. Chacune des parties s'engage à ne pas faire connaître à toute autre personne les prix de l'offre proposée

Une fois les modalités de passations de la convention définissant les droits et obligations17(*) des parties arrêtées, le mandataire et le groupement d'entreprises mandantes ou l'entreprise mandante sont liés d'une façon contractuelle et fonctionnelle durant toute la phase de la réalisation du projet postulé. Après acceptation par le groupement des entreprises mandantes ou l'entreprise mandante

Une copie de la convention est transmise au maître de l'ouvrage pour que celui-ci soit informé sur l'identité et la raison sociale du mandataire ainsi que son rôle fonctionnel vis-à-vis du maître de l'ouvrage, du maître de l'oeuvre, des organismes de contrôle, ainsi que tout autre organisme d'intervention.

2) Ses relations

a) vis-à-vis du maître de l'Ouvrage

La relation du groupe mandataire avec le ou les maîtres de l'ouvrage est une relation fonctionnelle pour représenter le groupement d'entreprises mandantes ou l'entreprise mandante en sa qualité de mandataire:

o Pour tout les contacts d'ordres administratifs ou techniques.

o L'Assistance aux diverses réunions tenues par le maître de l'ouvrage

o Les transmissions des communication (réserves, réclamations, etc.) ainsi que son engagement pour la prise décisions concernant les projets mandatés.

b) vis-à-vis du groupement d'entreprises mandantes ou l'entreprise mandante

La relation contractuelle entre le groupe mandataire et le groupement d'entreprises mandantes ou l'entreprise mandante intervient de telle façon que chacune des parties agit dans son intérêt propre, sans aucune mise en commun de biens ou d'industrie. En conséquence, les parties déclarent qu'elles ne constituent pas une société dans la présente convention, et que la dite convention prend fin dés que le projet mandaté sera définitivement réceptionné par le maître de l'ouvrage.

Seule la partie, désignée comme mandataire aux conditions particulières, est solidaire de l'exécution par l'obligation contractuelle de cette convention de prestations Cette solidarité bénéficie exclusivement au maître de l'ouvrage. Ainsi les entreprises mandantes sont tenues d'exécuter tous les travaux, y compris supplémentaires, dont la réalisation est nécessaire à l'exécution de la part du marché qui leur est attribuée et dont elles sont responsables vis-à-vis du maître de l'ouvrage d'une façon contractuelle, par un marché réglementaire.

Le groupe Mandataire, aura pour missions vis-à-vis du groupement d'entreprises mandantes ou l'entreprise mandante de fournir des prestations managériales. Cela se traduit par la prise en charge des fonctions principales qui collaborent à la mise en marche de la réalisation du projet mandaté depuis son démarrage jusqu'à sa réception définitive par le maître de l'ouvrage.

Le groupe mandataire assurera au groupement d'entreprises mandantes ou l'entreprise mandante conventionnellement des le départ les missions suivantes:

§ De signer le marché ainsi que tous acte juridiques (avenant, actes spéciaux, etc.) concernant sa réalisation.

§ De revêtir de son visa, avant transmission, les situations et mémoires de l'entreprise mandante ce visa ne vaut pas approbation et peut être assorti d'observations

§ de transmettre au maître de l'ouvrage toute autre communication (réserves, réclamations, etc.) émanent de l'entreprise mandante.

§ De demander la réception des travaux et, le cas échéant, la levée des réserves; et d'assurer les missions de coordination du projet.

§ -d'établir, en accord avec le maître de l'oeuvre et les organismes de contrôle, le planning d'ensemble et l'actualisation de ce planning;

§ -organisation générale du chantier mandaté, d'assurer la tenue du compte de dépenses de chantier.18(*)

*

Ce schéma montre:

________ ____les liens contractuels qui existent actuellement entre le maître de l'ouvrage, le maître de l'oeuvre, les entreprises et les organismes de contrôle. Chaque partie cocontractante est juridiquement responsable de ses objectifs contractuels.

------------------------Les liens projetés par le groupe mandataire dans le cadre de son intervention seront contractualisés 'avec les entreprises mandantes.

Ce schéma montre:

________ ____les liens fonctionnels qui existent actuellement entre le maître de l'ouvrage, le maître d'oeuvre et les Organismes de contrôle

-------------------Les liens fonctionnels projetés par le groupe mandataire dans le cadre de son intervention vont remplacer les liens qui existent entre les entreprises mandantes et ses cocontractants. La transmission des informations. Les instructions concernant les projets mandatés seront transmises directement par groupe mandataire 19(*)

s/section ii : SES Avantages

1. Pour le groupe mandataire

Les opportunités que présente ce choix, offrent un avantage primordial au groupe mandataire par l'exploitation de ce nouveau segment de marché actif qu'offre actuellement ce domaine d'activité. Il permet la rentabilité économique des projets puisqu'il bénéficie de toutes les compétences humaines du groupe de consulting mis à la disposition de ces entreprises. Sans pour autant enfreindre la réglementation du code de passation des marchés publics, le groupe mandataire doit répondre aux attentes essentielles de ces petites entreprises tels que l'aide aux apports financières pour le lancement de leurs chantiers mandatés, et l'accompagnement par le consulting pendant toute la durée du mandat.

2. Pour l'entreprise mandante

Les avantages que l'entreprise mandante exploitera sont très attractifs et porteurs soit:

§ Par l'assistance à l'aide aux apports financiers pour le lancement de ses projets mandatés et l'accompagnement dés l'installation de ses chantiers. 20(*)

§ par le consulting et l'assistance pendant toutes les étapes de la réalisation (juridiques, financiers, techniques et la coordinations avec ses cocontractants)

§ Par la formation et l'apprentissage de ses équipes sur site par les spécialistes du groupe mandataire pour l'acquisition d'un savoir-faire supplémentaire dans le métier et les opportunités qu'apportent les innovations des systèmes de réalisations actuels. .

§ Par le désengagement du chef de l'entreprise de plusieurs taches fonctionnelles de son entreprise ce qui lui permet de se centrer sur les taches opérationnelles du projet à réaliser.21(*)

3. Pour le maître de l'ouvrage et le maître d'oeuvre

Les avantages que peuvent tirer le maître d'ouvrage et le maître d'ouvre de la présence du groupe mandataire sont très importants En effet, on observe une amélioration des relations fonctionnelles et opérationnelles compte tenu des rôles animés par le groupe mandataire

a) Le rôle interpersonnel, par:

La représentation qualifiante

La liaison des fonctions

Leadership

b) Le rôle décisionnel, par:

§ L'utilisation de l'information et prise de décision

§ La gestion des perturbations

§ Négociations

c) Le rôle informationnel, par:

§ Échange et traitement de l'information

§ Collecte et contrôles des données

§ Diffusion des informations

CHAPITRE III

L'ORGANISATION INTERNE

DU GROUPE MANDATAIRE G.M.C.E

Section I : les Fonctions du Groupe Mandataire

Section II :: Management & coordination

DES CHANTIERS PAR LE GROUPE MANDATAIRE

.

Section I

LES FONCTIONS DU GROUPE MANDATAIRE

g.m.c.e

Le modèle de pole de compétences

Du groupe mandataire :

1. FONCTION DES RESSOURCES HUMAINES

2. FONCTION TECHNIQUE

3. LA FONCTION LOGISTIQUE

4. LA FONCTION FINANCIERE & COMPTABILITÉ

5. LA FONCTION JURIDIQUE

Section I :

LES FONCTIONS DU GROUPE MANDATAIRE

"GMCE "

Le modèle de pole de compétences du groupe mandataire :

Le pole de compétences du groupe mandataire regroupe les compétences en matières d'organisation du travail, de la communication, de création de valeur. Il permet aux entreprises mandantes de se différencier,22(*) , puisqu'il est composé d'ingénieurs et techniciens de toutes spécialité intervenant au niveau du BTPH. Il assure également l'encadrement des fonctions des entreprises en droit,, finance , économie, gestion commercial et informatique . 23(*)

Une autre notion clé est directement attachée au groupe mandataire: l'apprentissage c'est-à-dire le processus dynamique permanent d'accumulation d'expériences, de connaissances, de savoir-faire, individuel et collectif qui permettent à l'organisation d'améliorer son fonctionnement ainsi que celles des entreprises mandantes Une visualisation nous est donné par le schéma suivant:

De manière idéale, le groupe mandataire "utilise" les connaissances, les compétences des individus du groupe pour transmettre à l'organisation dans son ensemble des synergies, des améliorations, des innovations qui se traduisent par des résultas économiques des entreprises mandantes comme concilier l'intérêt professionnel, social et financier

1. La fonction ressources humaines

En simplifiant à l'extrême, l'objet de la fonction des relations *humaines du groupe mandataire consiste en premier lieu à faire face aux besoins en personnel; recrutement, intégration, et formation.24(*)

Elle assure la gestion des éléments du groupe qui seront aux services des besoins managériaux de l'animation des projets mandatés des entreprises mandantes. Cela se traduit par:

§ La gestion de l'information et de la communication du groupe mandataire et celles des entreprises mandantes ;

§ les relations professionnelles entre le groupe mandataire et les entreprises mandantes

Schéma 05

Le schéma de cet organigramme projeté par le groupe mandataire définit la fonction des relations humaine en double action; l'une est interne au groupe et l'autre s'adresse aux entreprises mandante:

§ L'action interne au groupe; elle consiste a gérer les éléments du groupe par le recrutement, l'intégration, la formation et la gestion des comportements organisationnels dans toutes les fonctions du groupe.

§ L'action destinée aux entreprises mandantes, consiste a gérer la formation et l'apprentissage sur site des projets mandatés, ainsi que la gestion des comportements organisationnels à l'intérieur des chantiers par le savoir faire, et l'animation interactive.

2. Fonction technique

"C'est par la pratique et la pensée que se forgent progressivement bien des arts".25(*) Virgile

La fonction technique du groupe mandataire est définie comme la fonction la plus managériale pluridisciplinaire de toutes les spécialités qui interviennent pour la réalisation des projets mandatés. Elle se caractérise par l'assistance des entreprises mandantes à travers les différentes phases de réalisation de leurs projets avant et pendant la réalisation.

Le staff technique du groupe mandataire en collaboration avec le coordinateur du groupe Assiste les entreprises mandantes dans:

· la rédaction des clauses des pièces administratives et soumission.

· L'établissement d'un plan de synthèse de l'installation de chantier qu'il soumettra aux différentes parties et dont il assurera la coordination avec le maître d'oeuvre et le maître de l'ouvrage.

· La collection de tous les plans « bon pour exécution » dont il assurera la mise à jour et tiendra à la disposition des entreprises le dossier de ces plans sur le chantier.

· La réception de matériaux et épreuves de réception des ouvrages ou de parties d'ouvrage dans les domaines les plus divers : sols et fondations, structures, corps d'état d'équipement, acoustique.

· L'examen de produits ou procédés nouveaux et essais d'application de ces produits ou procédés.

· La recherche et le traitement de l'information sur les méthodologies techniques d'exécution des travaux

· La formation avec l'apport de nouvelles technologies pour améliorer les conditions de réalisation 26(*)

Schéma n° 06

Le schéma de cet organigramme projeté par le groupe mandataire définit la fonction technique en double démarche. Une démarche préliminaire est effectuée au niveau du siège du groupe par la gestion des méthodes et l'organisation technique qui prévoit les vérifications techniques des plans par rapports aux devis et les méthodologies techniques organisationnelles à entreprendre au lancement des chantiers,. L'autre démarche se déroule au niveau des chantiers par la gestion et l'assistance technique par la vérification des plans projetés sur site, par la gestion des métrés et attachements, l'assistance à la coordination des travaux et leur suivi technique.

§ LA FONCTION LOGISTIQUE.

Le groupe mandataire en coordination avec l'entreprise mandante, assure les démarches et la prospection des différents achats de matériaux d'une manière analytique et économique. Il s'intéresse à l'information sur les nouveaux produits disponibles sur le marché de la construction du BTPH en coordination avec les besoins du projet mandaté.

Schéma n° 07

Le schéma de cet organigramme projeté par le groupe mandataire défini la fonction logistique en deux interventions. Une intervention qui consiste à faire la gestion des démarches et prospections auprès des fournisseurs pour la coordination des approvisionnements des chantiers mandatés. Et une deuxième intervention qui est opérationnel aux niveau des chantier, qui consiste à faire le suivi des besoins de chantiers mandatés en coordination avec les entreprises mandantes.

3. La fonction finance & comptabilité

a) Les objectifs de la fonction financière:

La fonction financière du groupe mandataire vise à assurer l'équilibre financier de l'entreprise mandante en assurant sa solvabilité et sa rentabilité. Elle permet la mise à disposition des fonds nécessaires à l'activité de l'entreprise mandante (BFR), il s'agit globalement d'assurer sa solvabilité, définie comme l'aptitude à faire face à ses engagements vis-à-vis des fournisseurs, et ses salariés

La petite entreprise pour réaliser son projet de marché public, fait face, dés le départ, à des difficultés financières proportionnellement importantes pour la gestion de son chantier et du délai contractuel. La réalisation du projet peut prendre plusieurs mois de retard a cause du manque de besoin en fond de roulement, et la répercussion de ce facteur à tous les niveaux de l'entreprise, à commencer par un climat de méfiance et de doute entre le chef de l'entreprise et le personnel de son chantier. Le cumul des créances des fournisseurs, pousse parfois l'entrepreneur à abandonner son chantier, ou simplement à tricher par tous les moyens possibles dans les activités de réalisation en attendant le paiement de sa première situation

Avant de réaliser sa première situation, l'entreprise doit déposer auprès du maître de l'ouvrage une caution de garantie de l'ouvrage d'un montant de 05% de l'estimation de l'ouvrage. Par la suite, si les vérifications du maître de l'oeuvre, et des organismes de contrôles sont sans réserves, l'entreprise attend au minimum 02 mois pour être payée par le maître de l'ouvrage

Schéma n° 08

Ce Schéma montre le circuit de recouvrement des situations, constaté par le groupe GMCE au niveau des entreprises. 27(*)

Mise à part les différentes cautions de garanties exigées de la bonne exécution. Un mois après le démarrage du chantier L'entreprise dépose son premier attachement des travaux exécutés qui sera vérifié contradictoirement par le maître d'oeuvre (entre 3 et 7 jours,) parfois plus. Sur la base de cet attachement la première situation est établie par l'entreprise et réintroduite encore pour vérification auprès du maître de l'oeuvre. S'il n'existe aucune anomalie, la situation sera remise au maître de l'ouvrage pour vérification et transmission au trésor public pour payement (normalement entre 15 jours et 20 jours) mais parfois plus. Il faut compter aussi le temps du circuit de virement entre le trésor public et la banque de l'entreprise (avec le manque de réseau bancaire, la procédure peut prendre parfois plusieurs jours de retard). Ainsi au total l'entreprise peut attendre au minimum plus de 02 mois après son dépôt pour encaisser sa première situation.

La répétition du cycle du besoin de fond de roulement pour la situation suivante reprend avec beaucoup plus de retombées. La majorité de ces petites entreprises n'arrivent presque jamais à boucler la boucle. C'est d'ailleurs à cause de ces multiples négligences du savoir-faire, et le comment faire qu'on constate la plupart des temps des chantiers de projets publics en abandon et des mises en demeures fréquentes. Le chef d'entreprise parfois n'a pas les garanties ni les compétences nécessaires pour solliciter un crédit bancaire d'exploitation. "Il faut préciser que même les banquiers regardent toujours avec une certaine prudence le secteur du bâtiment et des travaux publics." 28(*)

b) Intervention du groupe mandataire

Le groupe mandataire prévoit la prise en charge de la gestion financière des chantiers de l'entreprise mandante ou le groupement d'entreprises mandantes avec analyse des besoins de financement et l'étude de la situation en terme de structure financière et de rentabilité du chantier. L'analyse financière est indissociable d'études économiques et de travaux de prévision du plan de financement

a) la gestion financière:

Elle consiste à se procurer des ressources et optimiser l'allocation des fonds ainsi obtenus en fonction des durées, des coûts, etc.

La gestion financière regroupe de nombreux domaines: gestion de trésorerie, gestion du crédit, gestion des conditions d'emprunt, de prêt, gestion des couvertures.29(*)

b) La gestion comptable:

Le groupe mandataire gère, en collaboration avec l'entreprise mandante ou le groupement d'entreprises mandantes, toutes les dépenses de leurs projets mandatés qui sont constituées principalement :

§ Des salaires hebdomadaires des ouvriers

§ Des approvisionnements en matériaux et divers

Schéma n° 09

§ Le But de cet organigramme projeté, est l'instauration d'une relation organisée au niveau de la gestion financières et comptable de l'ensemble des besoins des chantiers mandatés(Avances, appros etc....) par un suivi comptable en collaboration avec les chefs d'entreprises, ainsi que les émissions et recouvrements des Situations . et la gestion de la comptabilité en générale.

4. La Fonction Juridique

L'entreprise mandante est au centre d'une multitude de rapports juridiques nécessaires à son activité. Ce sont des rapports juridiques qui contribuent à définir ses moyens et à traduire ses réalisations. En conséquence, les éléments juridiques de l'entreprise ne peuvent être éludés. Ils constituent la base de la fonction juridique de l'entrepreneur30(*)

Le juriste du groupe mandataire contribue, également, à organiser les relations que l'entreprise noue avec le maître de l'ouvrage et les fournisseurs durant toute la phase de la réalisation du projet mandaté.

Schéma n° 10

Le schéma de cet organigramme projeté par le groupe mandataire définit la fonction des relations juridique du Groupe en double action; l'une est interne au groupe et l'autre s'adresse aux entreprises mandante:

§ L'action interne au groupe; elle consiste a gérer les relations juridiques du groupe Mandataire (qui existent déjà au niveau du GMCE)

§ L'action projetée destinée aux entreprises mandantes, consiste a gérer les relations juridique des chantiers mandatés (cocontractants, fournisseurs, employés).

Section ii

coordination & suivi

Des chantiers

par le groupe mandataire

I) COORDINATION, & PILOTAGE DES CHANTIERS

a) Le coordinateur du groupe mandataire

b) Mission du coordinateur

II) PLANIFICATION DES TRAVAUX

a) Organigramme du chantier

b) Réalisation des travaux

III) LES RÉUNIONS DE CHANTIER

a) Objectif de ces réunions

b) Les participants

c) Le procès-verbal de réunion

IV) LA GESTION DES DÉLAIS

Section ii : Coordination & suivi

DES CHANTIERS PAR LE GROUPE MANDATAIRE

L'entreprise mandatée étant choisie, elle devient partenaire du groupe mandataire. Un dialogue doit alors s'instaurer et permettre diverses mises au point avant le démarrage des travaux. Durant cette période, les méthodes opératoires sont arrêtées et le mandataire désigne un coordinateur pour assurer la coordination et le pilotage des chantiers mandatés

I) Le coordinateur du groupe mandataire

Le coordinateur du groupe mandataire assiste l'entreprise mandante dans sa coordination administrative relative à la planification et à l'organisation du chantier avec l'intervention de l'ensemble de ses fonctions

Son rôle et sa mission sont différents de celui du maître d'oeuvre. Ils sont clairement définis et ils exigent certaines qualités propres à la mission qui lui est confiée à l'intérieur du chantier par:

La maîtrise du vocabulaire technique

Par l'utilisation d'un langage de chantier car il va surtout aider l'entreprise à réaliser le chantier dans les meilleures conditions.

Une présence active

En activant son chantier par une présence aussi assidue que possible. Il doit rechercher l'information et non la subir, en particulier pendant la réunion de chantier.

Vivre le chantier, c'est aussi essayer de tout voir, être curieux de tout donc poser des questions et dialoguer, visiter tous les ouvrages en cours de réalisation. Chef d'orchestre, il doit connaître toutes les partitions.31(*)

Une capacité à analyser et rendre compte

Il n'ignore pas le résultat qualitatif des ouvrages, même ci cette mission revient de droit au maître d'oeuvre. Cependant il ne peut organiser un chantier dont le résultat ne sera pas correct, ni admettre l'exécution de taches élémentaires sans s'être assuré de leur bonne conformité au marché et aux règles de l'art.

La bonne exécution des travaux dépendra en partie du soin apporté à l'organisation du chantier, à sa préparation et à la mise au point des méthodes opérationnelles.

Le coordinateur du groupe mandataire participe réellement au déroulement du chantier, apporte une aide au maître de l'ouvrage et à l'entreprise mandante, en prenant connaissance des contraintes des entreprises mandantes afin d'essayer de les concilier avec celles des autres intervenants.

II) L'installation du chantier mandaté

Des travaux d'organisation générale du chantier liés au plan d'installation de chantier ; de l'organisation des réunions interentreprises et de coordination; des documents à fournir par les entreprises pour établir les calendriers ;

Il doit assurer la mise en place et le repliement des installations de chantier. Il participe à la mise au point de l'installation de chantier en précisant les contraintes liées à la coordination et en recensant les besoins des différentes entreprises en matière d'installation de chantier en particulier celle du gros oeuvre.

Il établit un plan de synthèse de l'installation de chantier qu'il soumet aux différentes entreprises et assure la coordination avec le maître d'oeuvre et le maître de l'ouvrage. Il tient compte dans ce plan des dispositions propre à la sécurité et la santé des travailleurs compte tenu des indications formulés par le chargé de la sécurité 32(*)

Il diffuse le plan de l'installation du chantier une fois mis au point et l'affiche au bureau de chantier ;

III) coordination préliminaire

Le coordinateur du mandataire oeuvre avec tous les intervenants impliqués dans la conception et la réalisation de l'ouvrage. Par son activité de pilotage, il met en application les mesures d'organisation élaborées lors de l'ordonnancement et de la planification. Il favorise l'enchaînement des activités des différents corps de métiers.

Il assure l'utilisation d'outils adaptés permet une saisie instantanée des situations observées, qui, comparées aux prévisions, fournit des informations immédiates « d'aides à la décision »

Il prend en compte les contraintes techniques ou administratives de tous les services extérieur dans le cadre de la réglementation qui lui sera précisée par chacun et des accords ou convention dont le maître de l'ouvrage le tiendra informé;

Il détermine un calendrier des études d'exécution avec les dates de fourniture des plans par les divers intervenants. Ce calendrier tiendra compte de l'attribution de l'exécution du plan de synthèse par l'intervenant qui en a la charge ;

Il dresse la liste des contraintes et formalités de toute nature conditionnant les études. Il s'assure auprès de tous les participants et services concernés des délais et conditions de réalisation, et propose un schéma de diffusion des informations et de circulation des documents d'études.

Étudie les délais d'élaboration, le circuit de vérification et d'approbation des plans auprès de tous les intervenants suivant la mission de chacun. Sur la base des documents remis et dans le délai prévu du marché, le coordonnateur établit un rapport qui mettra en évidence, sous forme de diagnostic, les principaux points qui nécessitent une attention particulière dans le déroulement du chantier.33(*)

IV. Planification Des Travaux

Diverses techniques peuvent être envisagées pour l'élaboration du planning. De la qualité de l'établissement du planning et surtout du choix réaliste de sa représentation - clarté, lisibilité, facilité d'exploitation - dépendront en partie la qualité du suivi des travaux et la facilité à décider rapidement d'actions correctives durant le déroulement du chantier.

a) Organigramme du chantier

Le fonctionnement de la coordination du mandataire au chantier est clairement rappelé sous forme d'un organigramme de la direction de chantier, avec l'indication des nom, adresse et numéro de téléphone des responsables. Le respect de cet organigramme quant à la transmission des ordres ou instructions est l'une des garanties du bon fonctionnement du chantier

b) Réalisation des travaux

Le coordinateur du mandataire assure le suivi de chantier en phase de réalisation par:

§ -l'établissement des plans d'intervention pour les travaux à réaliser

§ -les orientations données aux chefs des entreprises mandantes pour assurer le respect des plans

§ La préparation des taches planifiées doit faire l'objet d'une actualisation à chaque fin de journée.

§ L'amélioration de la communication et l'information entre le siège du mandataire et les chantiers.

§ La mise en valeur (esthétique) la finition des ouvrages selon les règles de l'art.

§ L'amélioration de la coordination entre les chantiers de réalisation et les autres entreprises intervenantes sur le même site.

§ La mise à jour régulièrement, les observations constatées sur le déroulement des travaux sur un carnet de chantier propre à l'entreprise, en informant le maître de l'ouvrage.

§ L'accent de tous les participants sur les questions de sécurité et de santé des travailleurs et, en particulier, les informer des dispositions prises ou à prendre 34(*)

Schéma n° 11

V. Les réunions de chantier

Les réunions de chantier constituent des moments forts de la vie du chantier ; elles sont le point de rencontre et de communication entre les différents partenaires. La qualité de leur préparation et la qualité de l'animateur de ces réunions conditionnent en partie la bonne marche du chantier.

Ces réunions représentent une partie de la dynamique du chantier. Elles ont une grande importance et constituent un moment indispensable à son fonctionnement.

a) Objectifs de ces réunions

o Informer et prendre les décisions vis-à-vis des actions à engager ;

o Permettre la rencontre des divers participants et de rechercher les meilleurs moyens de mise en oeuvre pour livrer l'ouvrage conformément au marché dans le respect des règles de l'art et du calendrier prévu ;

o Prendre toutes les décisions nécessaires d'un commun accord entre le maître de l'ouvrage, le maître d'oeuvre et les entreprises lorsqu'une difficulté « imprévisible » surgit ou lorsque des travaux supplémentaires sont envisagés.

b) Les participants

Pour les réunions spécifiques traitant de questions générales, particulièrement en début de travaux (éventuellement en fin de travaux), il est nécessaire d'inviter tous les participants aux travaux. Pour un chantier assez important, la liste peut être la suivante :

o le maître de l'ouvrage ou son représentant (accompagné éventuellement du représentant du service gestion du maître de l'ouvrage, qui peut avoir quelques recommandations à formuler aux participants) ;

o l'architecte ou le maître d'oeuvre ;

o le bureau d'études techniques ou les ingénieurs-conseils des différentes spécialités ;

o l'économiste du bâtiment ;

c) types de réunions

Les réunions peuvent se classer en plusieurs catégories, suivant l'état d'avancement du chantier:

§ Des réunions très spécifiques, traitant de l'organisation du chantier et de la vie commune, des actions particulières à entreprendre lors du démarrage des travaux.

§ Des réunions à caractère répétitif, mensuelles ou hebdomadaires en phase de « croisière » du chantier.

Pour des chantiers importants, l'objet de ces réunions peut chaque semaine être différent. Ces rencontres abordent les problèmes techniques, de coordination, de choix de matériaux, de limite de prestation, etc....

Des réunions très spécifiques en fin de travaux pour trouver des solutions aux problèmes particuliers de finition avant réception, de repliement du matériel et de libération du site, de règlement définitif des entreprises.35(*)

Suivant l'organisation particulière du chantier et le caractère spécifique de la réunion, l'animateur doit posséder un certain nombre de qualités37(*) lui permettant de mener à bien sa réunion. Ainsi, l'animateur devra

§ arriver avant l'heure de la réunion, afin d'exiger l'exactitude des autres participants ;

§ vérifier avant la réunion si les tâches prévues au précédent compte rendu de réunion sont exécutées ;

§ contrôler les effectifs, afin de « prendre l'ambiance » du chantier ;

§ contrôler les approvisionnements nécessaires aux prochaines activités ;

§ faire un pointage du calendrier des travaux afin de « sentir son chantier » avant la réunion de chantier

§ distribuer aux participants un ordre du jour synthétique de la réunion, en prévoyant une

§ faire valider par les participants l'ordre du jour en début de réunion ;

§ faire régner la confiance entre les différents participants et rester objectif dans un rôle d'arbitre

§ faire preuve de courtoisie, ce qui n'exclut pas une contradiction ferme et logique si besoin

§ donner à chacun la liberté de s'exprimer. Une réunion n'a de sens que si elle prend en compte la possibilité d'apport de chacun ;

§ assurer un rythme à la réunion, ni trop lent en examinant des problèmes qui n'intéressent que peu de personnes, ce qui alourdit la réunion, ni trop rapide en escamotant les difficultés qui ne manqueront pas de resurgir la semaine suivante ;

§ s'assurer qu'il a été compris lorsqu'une décision a été prise. Car on croit parfois avoir été compris et il n'en est rien, par manque de clarté ou de précision à l'émission, par manque d'attention ou à cause d'idées toutes faites à la réception.38(*)

Sur chaque compte rendu, il faut mentionner la date de la future réunion, rappeler le nom des personnes convoquées et exiger leur présence à la réunion suivante.

La présence du maître de l'ouvrage à toutes les réunions hebdomadaires n'apparaît pas opportune. Par contre, il serait souhaitable d'organiser en sa présence une réunion mensuelle de caractère un peu plus général. Le maître de l'ouvrage a désigné un maître d'oeuvre dont l'une des missions principales est la direction de l'exécution des contrats de travaux Il doit faire confiance à sa compétence et éviter d'intervenir directement auprès des entreprises, ce qui pourrait être qualifié d'immixtion fautive. Il y a là un équilibre à trouver quant à la fréquence de ses venues, en fonction de la personnalité de son maître d'oeuvre, de l'importance du chantier, de la spécificité de l'ouvrage, de la qualité des entreprises, etc..

d) Le procès-verbal de réunion

Après chaque réunion, un compte rendu est rapidement établi puis diffusé à toutes les entreprises, présentes ou non, à tous les autres participants et systématiquement au maître de l'ouvrage, qu'il ait assisté ou non à la réunion. Le style du compte rendu de réunion doit être simple et direct, afin d'en faciliter la compréhension. son contenu doit être précis car, lors d'un contentieux, il constituera une pièce importante du dossier39(*)

.

La rédaction gardera toujours un caractère objectif Sa présentation doit être systématisée afin d'en faciliter la lecture par chacune des personnes intéressées, qui pourront ainsi toujours retrouver les mêmes informations aux mêmes emplacements.

Sur chaque compte rendu figurent certains renseignements tels que; le titre de l'opération ou du programme.

- la date de la réunion de chantier, le numéro du compte rendu ; - les noms des présents, absents et excusés ;

- les noms des personnes ou organismes convoqués à la prochaine réunion ; - l'ordre du jour de la réunion ;

- éventuellement, les remarques sur le compte rendu de la semaine précédente ;

- le nombre de jours d'avance ou de retards sur le planning, avec rappel de l'indication de la semaine précédente ;

- les différents problèmes examinés lors de la réunion, classés dans un ordre logique (problèmes d'ordre général, technique, administratif, financier, d'organisation), avec, pour chaque question évoquée, l'indication des mesures arrêtées ;

Le maître d'oeuvre devra alors expliquer la situation au maître de l'ouvrage et lui transmettre toutes les informations recueillies. Seul ce dernier, en possession de tous les éléments, décidera ou non d'engager les travaux supplémentaires ou modificatifs.40(*)

VI. la gestion des délais

La gestion des délais est une des missions importantes du coordinateur41(*). Elle devra s'accomplir en étroite collaboration avec le maître d'oeuvre responsable de la qualité des travaux et de leur exécution conformément aux pièces du marché. .

La confrontation entre la réalité et les prévisions nécessite des pointages périodiques, d'autant plus rapprochés que l'on souhaitera une gestion serrée. Dès que des écarts sont constatés entre la réalité et le modèle, ce dernier doit être modifié.

Ces constats sont une source d'enseignements pour le pilote, qui ne manquera pas d'en tenir compte lors de l'établissement des futurs plannings. Le délai n'étant, en général, pas extensible, des actions correctives devra, êtres mises en place immédiatement.

Si des raisons objectives interviennent et entraînent un retard d'exécution, le coordinateur du chantier doit regrouper immédiatement l'ensemble des informations et des pièces justifiant ce retard. Il est tenu de présenter un rapport circonstancie qui permettra d'engager la procédure pour l'obtention d'un délai supplémentaire.

Conclusion

L'instauration d'un groupe de consulting et management jouant le rôle de mandataire tel que l'entreprise G.M.C.E pour la prise en charge du management et de suivi des petites entreprises, intervient juste avec l'avènement de l'adhésion de l'Algérie à l'Organisation Mondiale du Commerce. L'accompagnement des petites entreprises du BTPH permet l'utilisation des compétences42(*) du groupe et constitue un moyen d'améliorer les conditions de réalisations des projets. Cette logique d'intégration est une démarche à caractère stratégique qui permet d'affronter la concurrence internationale de plus en plus forte dans ce secteur

Comme l'a indiqué Mr A. Tammar lors d'une rencontre nationale sur le marché du conseil et de l'expertise: "...il est conseillé de se regrouper en société de consultants pour survivre à la concurrence internationale et constituer une force de frappe"43(*) Le groupe mandataire de consulting apporte un plus surtout au niveau des synergies interentreprises en matière de formation et apprentissage qui convergent vers de diverses communications. Il constitue aussi une opportunité de création d'emploi pour les jeunes universitaires spécialisés dans de différents domaines d'activités

Cette démarche se traduira ensuite par l'amélioration des relations fonctionnelles et opérationnelles qui constituent L'intensification de l'utilisation des ressources par:

§ le Soutien à l'amélioration des compétences

§ Le Soutien technique

§ La maîtrise des délais de réalisation (synchronisation, engagement des ressources)

§ Les Actions sur la réduction des coûts d'achat,

§ La maîtrise de la qualité (réplication des règles de conformité

Enfin, pour conclure ce présent mémoire il faut comprendre que ces possibilités qu'offre le groupe mandataire dépendent essentiellement de l'aptitude de ses dirigeants à impulser cette orientation, ne s'impose pas qui veut dans la mise en place et le développement d'une structure de ce type. Cette préoccupation est importante, car toute forme nouvelle d'organisation suppose des comportements appropriés et des compétences adaptées.

Annexes

TYPE DE CONVENTION

ENTRE LE GROUPE MANDATAIRE

&

L'ENTREPRISE MANDANTE

Convention De Mandataire

CONCLU

ENTRE :

"Le Groupe Management & Consulting D'entreprises" "GMCE" sis Villa n° 127 Coop.Ibn-Sina Point du jour ,Oran, Représenté par son Responsable Mr...................... Désigné ci-après par le terme: «Mandataire».

D'UNE PART,

Et :

L'Entreprise SARL - X sis au 19, rue Président Ho-Chi-Minh , Oran, représentée par Monsieur..............

Désigné ci-après par le terme « L'Entreprise Mandante »

D'AUTRE PART,

Il a été convenu et arrêté ce qui suit....

CONDITIONS GENERALES

ARTICLE 1 Objet de la convention:

La présente convention a pour objet de définir les rapports des signataires qui se sont contractés pour la conclusion et l'exécution du marché précisé aux conditions particulières.

ARTICLE 2 Présentations des offres

Le mandataire est chargé de déposer une offre dans les délais et formes prescrits par le maître de l'ouvrage dans le dossier de consultation et à partir des pièces remises en temps utile par l'entreprise mandante cocontractante

Dès la signature de la présente convention, les cotraitants s'interdisent de faire connaître à toute autre personne les prix qu'ils proposent. Le mandataire ne pourra en aucun cas remettre l'offre sans avoir obtenu l'accord de l'entreprise mandante sur l'offre relative à son lot.

ARTICLE 3 Nature du mandat

Chacune des parties contractantes agit dans son intérêt propre, sans aucune mise en commun de biens ou d'industrie. En conséquence, les parties déclarent qu'elles ne constituent par une société.

Seul la partie contractante, désignée comme mandataire aux conditions particulières, est solidaire de l'exécution des obligations contractuelles. Cette solidarité bénéficie exclusivement au maître de l'ouvrage.

ARTICLE 4 Augmentations des travaux

L'entreprise mandante cocontractante est tenue d'exécuter tous les travaux, y compris supplémentaires, dont la réalisation est nécessaire à l'exécution de la part du marché qui lui est attribuée. Elle a vocation à se voir confier l'exécution des travaux nouveaux, dès lors qu'ils ont, par leur nature ou leur situation, un lien direct avec ceux constituant sa part de marché

ARTICLE 5 Missions du mandataire

Le mandataire reçoit, de l'entreprise mandante cocontractante, mandat:

§ de remettre les offres initiales et complémentaires;

§ de signer le marché ainsi que tous acte juridiques (avenant, actes spéciaux, etc.)concernant sa réalisation;

§ de revêtir de son visa, avant transmission, les situations et mémoires de l'entreprise mandante, ce visa ne valant pas approbation mais pouvant être assorti d'observations;

§ de transmettre au maître de l'ouvrage toutes autre communications (réserves, réclamations, etc.) émanent de chacun des membres;

§ de demander la réception des travaux et , le cas échéant, la levée des réserves;

§ d'assurer les(missions de coordination;

§ d'établir, en accord avec les autres cocontractants, un planning d'ensemble et la tenue à jour de ce planning;

§ de prendre en charge l'organisation générale du chantier

. ARTICLE 6 Obligations du mandataire à l'égard de l'entreprise mandante.

§ Aide et assistances aux apports financiers (frais d'exploitations) pour le lancement de ses projets mandatés et l'accompagnement dés l'installation de ses chantier

§ Assistance, prospection et prise en charge des achats des matériaux du projet mandaté auprès des fournisseurs,

§ Assistance et prise en charge des paiements des avances hebdomadaires, ainsi que les salaires du personnel de chantier, et établissement d'un état de paiement.

§ Assistance et prise en charge des payements éventuels des factures des sous-traitants activant pour le projet mandaté.

§ L'apport par l'assistance technique aux équipes de réalisation du projet mandaté sur site par des spécialistes du groupe mandataire.

§ Assistance et collaboration technique avec le maître de l'ouvrage, maître d'oeuvre et tout autre organisme de contrôle sur le site du projet mandaté par le mandataire.

§ Relevé des avancements des travaux du projet mandaté, et établissement des attachements et situations de travaux,

§ Remise des situations du projet mandaté au maître de l'oeuvre pour approbation, et au maître de l'ouvrage pour payement et assurer leurs recouvrements.

. ARTICLE 7 Obligations de l'entreprise mandante à l'égard du mandataire

L'entreprise mandante a les obligations suivantes:

§ de collaborer et coordonner avec le mandataire pour le bon état d'avancement de ses travaux, par rapport à un planning préétabli et accepté.

§ fournir au mandataire, pour transmission au maître de l'ouvrage, toute pièce ou document technique prévu au marché;

§ fournir au mandataire toutes pièces attestant sa solvabilité vis-à-vis de l'administration fiscale, sécurité sociale, etc..

ARTICLE 8 Rémunération du mandataire

La rémunération du mandataire pour son assistance, sa responsabilité et ses missions est assurée directement par l'entreprise mandante selon les modalités précisées à l'article II des conditions particulières

. ARTICLE 9 Gestion du personnel de Chantier

L'entreprise mandante conserve la direction de son personnel sur le chantier et fait son affaire des obligations d'hygiène et de sécurité découlant de la législation en vigueur et du marché.

ARTICLE 10 Fin du mandat:

Le mandat prend fin à l'expiration du délai de garantie de parfait achèvement du projet ou éventuellement à la date fixée par le marché;

ARTICLE 11 Défaillance de l'entreprise mandante

La défaillance de l'entreprise mandante est constituée:

-en cas de jugement prononçant sa liquidation judiciaire;

-lorsque, quinze jours après sa mise en demeure par le maître de l'ouvrage ou le mandataire, l'entreprise mandante n'a pas satisfait à ses obligations contractuelles.

Cette défaillance entraîne de plein droit son exclusion, l'entreprise mandante défaillante s'engage à permettre sans délai l'intervention sur le chantier de l'entreprise qui lui sera substituée. Il est alors établi contradictoirement un état des travaux exécutés par l'entreprise mandante défaillante et un compte provisoire des sommes dont il reste éventuellement créancier ou débiteur.

Une nouvelle entreprise est proposée par le mandataire au maître de l'ouvrage pour la continuation des travaux, sous réserve qu'elle adhère à la présente convention.

CONDITIONS PARTICULIERES

De La Convention Simplifiée Des Parties Contractantes

ARTICLE I fonctionnement

Les parties sont régies par les conditions générales ci-jointes, complétées par les conditions particulières suivantes, ainsi que par les dispositions ci-après:

............................................................................................................................................................................................................................................................

ARTICLE II les missions du mandataire

Les missions sont celles définies à l'article 5 des conditions générales, complétées ou modifiées de la façon suivante:

........................................................................................................................................................................

Selon l'article 6 des conditions générales, le mandataire est rémunéré comme suit :

....................................................................................

....................................................................................

ARTICLE III règlement des contestations

Les différents découlant de la présente convention sont soumis au tribunal compétent d'Oran.

L'entreprise mandante

(Cachet et Signature)

(Avec la mention lu et approuver)

Fait à Oran le .....................

Le Mandataire GMCE

(Cachet et Signature)

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34. Code des Marchés Publics Algérien Éditions BERTI 2002 Alger

35. Code de Commerce Algérien 2éme Édition BERTI EDITION mise à jour Alger 2002.

Informations recueillis auprès des Organismes intervenants pour les marchés publics.

Ø Caisse de Garantie des Marchés Publics

Ø Contrôle Technique de la Construction (C.T.C). Oran

Ø Union Général des Entrepreneurs Algériens (U.G.E.A).

Ø C.N.R.C Wilaya d'Oran

Ø Dal wilaya d'Oran

Ø Divers Bureau d'études

Ø Diverses Entreprises

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* 2 Yacine Taleb " n'est pas entrepreneur qui veut! " Revue bimensuelle "Solog" n°02 Octobre Décembre 2003-Alger

* 3 Loi n°89-01 du 01/02/1989 - " les éléments du mandataire " article 571 Ainsi que la représentation Article 74 à 77 du code civil éditions BERTI 2002

* 4 MICHEL DURAFOUR Ministre délégué, français chargé de l'économie et des finances " Guide à l'intention des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre ( Marchés Publics de Travaux) " Paris décembre 1994.

* 5 Ahmed Kadi." Techniques et procédures appliquées à la réglementation des marchés publics " édition DAHLAB" juin 2005.

* 6 MICHEL DURAFOUR Ministre délégué, français chargé de l'économie et des finances " Guide à l'intention des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre ( Marchés Publics de Travaux) " Paris décembre 1994.

* 7 HADDOUCHE Hacene " Séisme du 21 mai Boumerdes-Alger "

Revue bimensuelle "Solog" n°02 Octobre Décembre 2003-Alger

* 8 Claude Vaillant " Groupement d'entreprises ""Art.2.3" du CCAG -décembre 1994 -(codes des marchés publics français).publié dans le "Mémento de l'Entrepreneur du BTP" par éditions le MONITEUR Paris 1994.

* 9 George R.Terry & Stephan G.Franklin " Les principes du Management" edition Economica Paris 1985.

* 10 " Ahmed Kadi "Techniques et procédures appliquées à la réglementation des marchés publics" Édition DAHLEB par juin 2005.

* 11 Décrets présidentiels n°02-250 du 24 juillet 2002 et n°03-301 du 11 septembre 2003 portant réglementation des marchés publics Algériens

* 12 Code n° 607 006 des activités du registre de commerce du CNRC Algérien

* 13 Loi n°89-01 du 01/02/1989 - "contrat de Management " article 01 du code civil éditions BERTI 2002

* 14 Décrets présidentiels n°02-250 du 24 juillet 2002 et n°03-301 du 11 septembre 2003 portant réglementation des marchés publics Algériens

* * Source: statistique communiquée par le CNRC d'Oran (périodes de 1997 à 2005)

* 15 Jean-Luc CHARRON & Sabine SEPARI " Organisation et Gestion de l'Entreprise" Édition DUNOD Paris 2001.

* 16 Loi n°89-01 du 01/02/1989 - "contrat de Management " article 01 du code civil éditions BERTI 2002

* 17 C.Courcelle S.Dibois-Lacroix E.Valles , " Droit Des Entreprises " " Modèles lettres, Contrats & requêtes quasi-judiciaires" Adaptation et traduction L.Zitoun BERTI-EDITION Alger 2005.

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* 21 Jacques Armand, Yves Raffestin, Daniel Couffignal, Bernaetrd Dugaret & Gilles Péqueux " Conduire Son Chantier" 7 éme Édition, Édition Le Moniteur Paris. 2003.

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* 40 Code des Marchés Publics Algérien Éditions BERTI 2002 Alger.

* 41 Jacques Armand & Pierre Haxaire " Coordonner une opération de Travaux" Édition Le MONITEUR Paris-1999.

* 42 Jacques Barreau "L'entreprise" Revue française n°234, Mai 2005 " la naissance d'une nouvelle Industrie: le Consulting ! " Une activité qui bondit de presque de 30% par an au USA, ou la matière grise devient "variable stratégique des année 90.

* 43 Journal le "Quotidien" du 28/12/2002






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"Le doute est le commencement de la sagesse"   Aristote