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Analyse du droit douanier rwandais au regard de son adhésion à  la communauté de l'Afrique de l'est: matière fiscale ( période d'étude: 2007-2009).

( Télécharger le fichier original )
par Hubert-Vieri KITERETSE
Universite libre de Kigali Rwanda - Licence en droit 2009
  

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DEDICACE

A Dieu Tout Puissant ;

A notre Chère regrettée mère ;

A notre Cher père ;

A notre marraine ;

A nos soeurs ;

A nos Frères, Jean Jacques et Fabrice ;

A nos tantes et oncles ;

A nos Ami(e) s et collègues.

REMERCIEMENTS

Nous rendons grâce à notre Seigneur Jésus Christ qui ne cesse de nous couvrir de sa bienveillance. Nous lui resterons toujours reconnaissant.

Le trajet effectué au cours de nos études ainsi que l'effort fourni à la réalisation de ce mémoire mettant fin au cycle de licence en droit nous incitent à adresser nos remerciements à toute personne qui, de près ou de loin, moralement ou matériellement nous a aidés à en arriver au bout.

Nous tenons à présenter nos sincères remerciements au corps enseignant de l'U.L.K en général et en particulier à son Fondateur, Honorable Professeur Docteur RWIGAMBA BALINDA, pour son dévouement et son engagement à promouvoir l'éducation et la science au Rwanda. Qu'ils trouvent ici notre reconnaissance.

Nos remerciements s'adressent plus particulièrement au CCA KAVARUGANDA Guillaume, directeur de ce mémoire pour avoir accepté de nous diriger tout au long de ce travail, malgré ses multiples occupations. Son dévouement, ses remarques ainsi que sa rigueur scientifique nous ont été bénéfiques.

Nous remercions encore toutes les institutions qui nous ont aidé d'accéder aux données qui ont servi à l'enrichissement de ce mémoire, notamment le T.P.I.R, INILAK, RRA, Mineac et Minijust.

Merci aussi à vous Georgine, Eugène et aux collègues de classe pour vos contributions morales et matérielles en vue de la réalisation de ce mémoire.

Nous devons nos vives reconnaissances à notre Tante NTAKIRUTIMANA Espérance, nos frères Fabrice, Jean Jacques et nos soeurs Nina, Yvette pour leur amour.

Notre profonde gratitude s'adresse à nos parents qui ont tout fait pour nous élever dignement et nous ouvrir le chemin de l'école. Leur patience et leur sacrifice sont, pour nous inoubliables.

KITERETSE Hubert - Vieri

SIGLES ET ABREVIATIONS

A.M

:

Arrêté Ministériel

ACP

:

Accord Commercial Préférentiel

Al.

:

Alinéa

ALE

:

Accord Libre-échange

ALENA

:

Accord de Libre-échange nord-américain

Art.

:

Article

ASYCUDA

:

Automated system for customs data(Système des données automatisés en Douane)

B.P

:

Boîte Postale

BMS

:

Block Management System(Système de gestion en blocs)

C.C.A

:

Chargé de Cours Associé

C.C.L.ø

:

Code Civil Livre Trois

C.E.R

:

Communauté Economique Régionale

C-à-d

:

C'est à dire

CCA

:

Chargé des Cours Associés

CDC

:

Code des Douanes Communautaire

CEDEAO 

:

Communauté Economique Des Etats d'Afrique de l'Ouest

Cfr.

:

Confert

CIF

:

Cost Insurance Freight(Coût Assurance Fret)

COMESA

:

Common Market for Eastern and southern Africa

EAC

:

East African Community(La communauté de l'Afrique de l'Est)

Ed.

:

Editions

Etc.

:

Et Cætera (ainsi de suite)

Ex.

:

Exemple

F.M.I

:

Fond Monétaire International

FOB

:

Free On Board

FSP

:

Fédération du Sécteur Privé

GATT

:

General Agreement on Tariff and Trade

Http

:

Hyper Text Transfer Protocol

Id

:

Idem (même auteur, même ouvrage, même page)

INILAK

:

Institut Laïque Adventiste de Kigali

J.O

:

Journal Officiel

J.O.R.R

:

Journal Officiel de la République du Rwanda

MC

:

Marché Commun

MDG

:

Millenium Development Goals

MINAFFET

:

Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération

MINEAC

:

Ministry of East African Community

MINECOFIN

 

Ministère de Finance et de la Planification

MINIJUST

:

Ministère de la Justice

 

:

Numéro

O.D.M

:

Objectifs du développement du millénaire

O.M.C

:

Organisation Mondiale du Commerce

O.M.D

:

Organisation Mondiale des Douanes

O.N.U

:

Organisation des Nations Unies

Op. Cit.

:

Opere Citato, (ouvrage cité)

P.

:

Page

p.p 

:

Pages

P.U.B

:

Presses Universitaires de Bruxelles

P.U.F

:

Presses Universitaires de France

PIB

:

Produit Intérieur Brut

PNB

:

Produit National Brut

RDC

:

République Démocratique du Congo

RIG

:

Rwanda Investment Group(Groupement d'Investissement au Rwanda)

RRA

:

Office rwandais des Recettes (Rwanda Revenue Authority)

SYDONIA

:

Système des données automatisés

T.E.C

:

Tariff Extérieur Commun

T.P.I.R

:

Tribunal Pénal International pour le Rwanda

TVA

:

Taxe sur la Valeur Ajoutée

U.E

:

Union Européenne

U.L.K

:

Université Libre de Kigali

U.N.R

:

Université Nationale du Rwanda

U.S.A

:

Etats Unis d'Amérique (United State of America)

UD

:

Union Douanière

WWW

:

World Wide Web (Toile d'Araignée mondiale)

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"Tu supportes des injustices; Consoles-toi, le vrai malheur est d'en faire"   Démocrite