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Introduction
La loi cadre qui régit les institutions
supérieures et universitaires prévoit une période de stage
à tout étudiant qui atteint la fin de chaque cycle. Cette
période permet à l'étudiant de concilier les
différentes théories acquises à l'université
à la pratique. Autrement dit, la période de stage est celle
d'initiation à la pratique, la vie professionnelle, à
l'observation des faits et à la recherche sur terrain.
Pour se conformer aux normes académiques,
l'Université de Kindu, notre institution, nous a affecté à
la Division provinciale des Finances du Maniema pour passer notre
période de stage.
Soucieux de la formation des jeunes, le Chef de Division des
Finances à l'intérim, Monsieur SANGOSANGO ONADJAMBA, nous a
reçu et nous a délivré le calendrier de stage allant de 25
Novembre au 31 Décembre 2011.
Ce présent rapport se subdivise, outre l'introduction
et la conclusion, en deux chapitres : le premier se consacrera de la
présentation de la Division Provinciale des Finances et le second se
penchera sur le déroulement des activités de stage.
Chapitre I :
Présentation de la Division Provinciale des Finances du Maniema
Dans ce chapitre nous vous parlerons de l'historique de la
Division, son acte juridique, sa situation géographique, son
organisation et fonctionnement.
I. 1. Historique
Depuis l'indépendance de la République
Démocratique du Congo jusqu'en 1988, la province du Maniema
évoluait encore comme une sous-région de la région du
Kivu. C'est à partir de cette date (1988) que la région du Kivu
fut l'objet d'un découpage. Les anciennes sous-régions du
Nord-Kivu, du Sud-Kivu et du Maniema furent érigés en
province.
C'est suite à cette érection qu'est née
la Division Provinciale des Finances du Maniema.
Il y a lieu de signaler que le fonctionnement de cette
dernière n'a été effectif qu'en 1989 avec l'entrée
en fonction du Chef de Division des Finances.
Depuis Janvier 1989 jusqu'au 30 Septembre 1991, tous les
services fonctionnaient dans le vieux bâtiment. L'inauguration du nouveau
bâtiment, qui se situe au même endroit que l'ancien ;
financé par le ministère du tutelle depuis Juin 1990, est
intervenu le 1er Octobre 1991.
I.2. Situation
géographique
Situé dans l'avenue du 4 Janvier n° 2, dans la
commune Kasuku, ville de Kindu, le siège de la Division Provinciale des
Finances du Maniema est limité :
v A l'Est par le siège de l'ONG UPKA ;
v A l'Ouest par le Marché central ;
v Au Nord par le bâtiment de l'ENTRIACO (bâtiment
qu'abritent TMB et Merlin) ;
v Au Sud par le collège ENANO.
I.3. Acte juridique
La Division Provinciale des Finances trouve son origine dans
les dispositions de l'arrêté ministériel n° CAB.MIN
FP/0542/92 du 14 Août 1992 portant agrément de l'organisation du
ministère des finances.
I.4. Organisation et
fonctionnement
Voici comment se présente l'organisation de la Division
Provinciale des Finances du Maniema.
B. Informatique
OPS
CHEF DE DIVISION
B. Reddition des comptes
B. de la Taxation
B. de l'ordonnancement
B. Ordon. Urbain
B/ de la BVC
B. Services Généraux
B. de la Comptabilité Publique
SECRETATRIAT
Rédacteur
Vérificateur
Vérificateur
Vérificateur
Vérificateur
Vérificateur
Vérificateur
B. COMPTABLES PUBLICS PRINCIPAUX
CPS Communes
Huissier
CPS Terr./Punia
CPS Terr./Kibombo
CPS Terr/Kailo
CPS Terr/Pangi
CPS Terr/Lubutu
CPS Terr/Kasongo
CPS Terr/Kabambare
Sentinelle
Fig. 1 : L'organigramme
I.4.1. Bureau de la Reddition
des Comptes
Ce bureau est celui qui est chargé de réunir les
statistiques des recettes et des dépenses des comptables publics
principaux et les expédiées y compris les extraits du livre de
caisse. C'est-à-dire, ce bureau vérifie les statistiques
réalisées et exécutées au cours d'un exercice
budgétaire bien déterminé.
Selon l'arrêté ministériel n° CAB.
MIN FP/0542/92 du 14 Août 1992 portant agrément de l'organisation
du ministère des finances, ce bureau devrait être composé
de seize agents ; mais actuellement ce bureau n'a qu'un chef de bureau, un chef
de cellule et trois vérificateurs.
Ce bureau a comme rôle de contrôler les
activités des comptables publics des recettes et des dépenses.
Ce bureau a une relation avec les bureaux de l'ordonnancement,
de la brigade de vérification de comptabilité et de la
comptabilité publique.
Les agents de ce bureau tiennent les documents
ci-après :
v Cahier des extraits de livre de caisse ;
v Cahier des lettres reçues et
expédiées ;
v Loi annuelle portant budget de l'Etat des recettes et des
dépenses.
I.4.2. Bureau de la Taxation
Ce bureau est supervisé par Monsieur MULIGI ZAKUMPALA
Célestin. Il a comme attributions :
v Dresser par comptable chargé des recettes une fiche
comprenant les rubriques suivantes :
o Quittances reçus au bureau de la
comptabilité,
o Quittances justifiées,
o Montant perçu ;
v Etablir les statistiques des recettes mensuelles des
recettes perçues, comptabilisées, versées ;
v Contrôler les bureaux comptables publics sur la
perception des recettes et sur l'utilisation de tous les imprimés de
valeur ;
v Etude et préparation des projets de décision
en matière de l'exécution des budgets des recettes.
Selon l'arrêté précité ci-haut, ce
bureau devrait avoir 45 agents dont un chef de bureau et 44
vérificateurs. Mais il ne compte que cinq, dont un chef de bureau et
quatre vérificateurs.
I.4.3. Bureau de
l'Ordonnancement
Chapeauté par Monsieur NDARABU KIPONDA, ce bureau
s'occupe de la gestion du compte du trésor public ; c'est un bureau
des dépenses de l'Etat.
Selon le vérificateur qui nous encadré, le
bureau de l'ordonnancent devrait avoir quatorze agents à son sein, mais
il ne compte que deux agents : un Chef de Bureau (l'Ordonnateur
Délégué) et un vérificateur. A en croire
l'Ordonnateur Délégué, cette situation serait due de
plusieurs aspects :
o La centralisation de recrutement : souvent plusieurs
demandes introduites par la Division sont détournées suite
à l'esprit égoïste des kinois ;
o La vie chère de la ville de Kindu : ceux qui
sont affectés à la Division provinciale des finances du Maniema
ayant comme, siège à Kindu, refuse d'y aller à cause de
cette situation. Et autres.
Ce bureau s'occupe de :
v Relation avec le caissier de l'Etat ;
o La vérification et approbation des états
d'encaissement et de décaissement que présente le caissier le
l'Etat qui est la Banque Centrale du Congo ;
v La gestion du compte de l'Etat ouvert dans les livres de la
Banque Centrale du Congo ;
v Ordonnancer les dépenses avant leurs
paiement ;
o Tenir un fichier des créancier de l'Etat ;
o Tenir un registre des créances à
payer ;
o Comptabiliser toutes les opérations
enregistrés dans le livre des dépenses
ordonnancées ;
v Tenir les fiches de rapprochement des envois des
fonds ;
v Organiser les services avec les autres bureaux ;
v Faire un rapport hebdomadaire, mensuel et annuel sur
l'état de trésorerie de l'Etat dans la Province du Maniema.
I.4.4. Bureau des Services
Généraux
Ce bureau s'occupe de :
- La gestion du personnel ;
· Conservation des dossiers de chaque agent ; tous
les documents sont glissés dans son dossier ;
· Dans le dossier de chaque agent l'on prend soins de
regrouper les documents suivant les objets.
- Tous les cas qui concernent la carrière de l'agent
sont de la compétence du bureau des services généraux. Par
exemple : la paie des agents, les avantages sociaux, les demande de
congé.
- Service de l'intendance, les relations publiques et le
service d'entretien et de gardinage des locaux, ... relève de la
compétence du bureau de services généraux ;
- La gestion du secrétariat de la Division Provincial.
Le Secrétariat de la Division est un bureau qui
s'occupe de :
- Réceptionner le courrier et de garder les
archives ;
- Expédier le courrier ;
- La rédaction de courrier et le classement.
I.4.5. Bureau de la
comptabilité Publique
Ce bureau est le troisième des bureaux de la
Division ; il est animé un chef de bureau Madame MUGOMBA YOHA.
Attributions
- Il s'occupe des bureaux comptables publics principaux et
subordonnés, c'est-à-dire :
· Proposition de désignation des bureaux
comptables publics et de décommissionnement,
· Traitement de tous les cas qui concerne l'organisation
de bureau comptable,
· Vérification et approbation des encaissements
comptables avant de déposer les comptabilités au bureau de la
vérification des comptabilités.
- Gestion des imprimés comptables et des
valeurs :
· Mise en circulation des quittanciers model unique et
autres imprimés de valeur,
- Vérification des quittanciers retournés
épuisés, dégager les recettes réalisées et
comparer au bordereau de recettes versés,
- Faire le rapport mensuel sur le fonctionnement des bureaux
comptables ;
- S'occuper de la formation des comptables publics ;
- Etude et préparation de projet de décision
envisageable à soumettre au chef de Division pour disposition pratique.
Ce bureau gère deux catégories de
comptables :
- Les comptables des dépenses : chargés de
la paie des agents et fonctionnaires de l'Etat ; et
- Les comptables des recettes : chargés de la
perception de l'argent.
I.4.6. Bureau de la Brigade de
Vérification des Comptabilités
Ce bureau est dirigé par un chef de bureau, Monsieur
AKUNDIBU MOKOBWANA.
Attributions :
a) Réception des extraits de livre de caisse
mensuels :
· Les enregistrés dans le registre ;
· Faire ressortir les recettes du mois, les
dépenses du mois, l'encaisse du début du mois et l'encaisse fin
mois ;
· Comparer l'encaisse début du mois à
l'encaisse fin mois précédant ;
· Vérifier si toutes les pièces
justificatives sont jointes aux extraits des livres de caisse.
b) Vérification détaillée des
écritures comptables consignées dans les livres de
caisse :
· Vérifier si le libellé des
opérations est exact ;
· Vérifier si l'opération est
appuyée par une pièce justificative conforme ;
· Faire les observations, s'il faut. Pour cela un
imprimé est prévu pour les remarques à faire au comptable.
C'est la « feuille d'observation » model n° 34C80B.
c) Dans le cadre de la vérification, tenir
obligatoirement :
· La fiche de rapprochement des envois des
fonds ;
· La fiche de rapprochement des autres
comptabilités hors budget (recettes à déterminer
ultérieurement, dépenses à régulariser) ;
· La fiche du compte pour ordre.
d) Transmettre, après vérification, des folios
du livre de caisse mensuel de chaque bureau comptable, au bureau provincial de
la reddition des comptes.
NB : Désormais, c'est le bureau de la
reddition des comptes qui transmet les folios à la direction de
reddition des comptes.
e) Organiser les rapports de service avec les autres bureaux
de la Division ;
f) Faire le rapport mensuel sur la vérification des
comptes.
I.4.7. Bureau de l'Informatique
Chapeauté par un Chef de bureau Monsieur SHABANI MUGALU
Pascal, ce bureau a été créé en 1992 au même
titre que les autres bureaux de la Division, dans l'objectif de superviser les
activités informatiques de la Division. Il a été
prévu dans ce bureau 11 agents, mais actuellement il n'a que deux
agents. Il y a lieu de signaler que ce bureau est resté
inopérationnel depuis sa création jusqu'en 2010 ; c'est en
2011 qu'il a commencé effectivement ses activités. Il a comme
attributions :
- Collecter et saisir les données
provinciales ;
- Superviser les activités informatiques de la
Division.
I.4.8. Bureau du Chef de
Division
Ce bureau est chargé de la coordination et de la
supervision des activités des bureaux provinciaux. Il décide dans
la matière de la comptabilité et donne des avis surtout ceux qui
ne le sont pas notamment dans le domaine de recrutement.
Chapitre II :
Déroulement de stage
Après vous avoir parlé de la Division
Provincial des Finances, l'institution au sein de laquelle nous avons
passé notre période de stage, il convient maintenant de vous
passer en revue notre séjour à cette institution. Dans ce
chapitre, nous allons vous présenté notre calendrier de stage et
vous parler de notre prestation au sein de ladite Division.
II.1. Calendrier de stage
|
N°
|
Date de stage
|
Bureau
|
Nbre de jours
|
|
01
|
Du 25/11 au 02/12/2011
|
Bureau de la Taxation
|
5 jours
|
|
02
|
Du 03 au 08/12/2011
|
Bureau de l'Ordonnancement
|
5 jours
|
|
03
|
Du 09 au 14/12/2011
|
Bureau de la Cpté Publique
|
5 jours
|
|
04
|
Du 15 au 20/12/2011
|
Bureau de la B.V.C.
|
5 jours
|
|
05
|
Du 21 au 27/12/2011
|
Bureau de la reddition des cptes
|
5 jours
|
|
06
|
Du 28 au 30/12/2011
|
Bureau des Services Généraux
|
4 jours
|
|
07
|
Le 31/12/2011
|
Bureau de Chef de Division
|
1 jour
|
|
|
Total
|
30 jours
|
Commentaire : Ce calendrier a
été élaboré en tenant compte des jours
fériés reconnus par la législation congolaise en
matière du travail. Ce qui veut dire que les jours fériés
et les dimanches ne sont pas comptabilisés.
II.2. Déroulement de
stage
II.2.1. Au Bureau de la
Taxation
Dans ce bureau nous avons presté de la manière
suivante :
- Le premier jour était consacré à la
prise de contact avec le Chef du bureau ;
- Au deuxième, le chef de bureau nous a parlé en
large de ce qui concerne le bureau provincial de la taxation : sa
composition, ses attributions et autres ;
- Du troisième au cinquième jour, j'ai
réalisé les tâches suivantes :
· Vérification des statistiques de recettes et de
dépenses et donner des observations;
· Exploitation des courriers destinés à ce
bureau et donner des observations.
II.2.2. Au bureau de
l'ordonnancement
Dans ce bureau, le chef a prodigué beaucoup de
conseils tant pratiques que théorique de la vie professionnelle. Nous
avons réalise les tâches suivantes :
- Remplissage et totalisation du tableau synthétique de
mise en disposition de fonds salaires et prime du personnel de l'Etat par code
Comptable Public Principal de dépense exercice 2011 province du
Maniema ;
- Exploitation de courrier et réservation de suite.
II.2.3. Bureau de la
Comptabilité Publique
Ce bureau est dirigé par Madame MUGOMBA YOHA qui a
été éprouvée pendant notre séjour dans ce
bureau. Nous avons été accueillis par Monsieur KATENGA RADJABU
qui est le vérificateur.
Selon KATENGA, ce bureau devrait avoir à son sein 11
agents, mais ne compte que quatre ; situation que KATENGA attribue
à la petitesse du bâtiment, mais aussi au non ou mauvaise paiement
des agents.
Selon toujours KATENGA, ce bureau se heurte à beaucoup
de difficultés telles que :
- La nomination des comptables sans respecter la
procédure normale ;
- Rupture des stocks des imprimés de valeur ;
- Escamotage du bureau par certains comptables ;
- La présence dans le bureau des imprimés de
valeur déjà expiré, on y trouve même ceux qui datent
de l'époque de MOBUTU.
Après les explications concernant les attributions, le
fonctionnement et les difficultés du bureau nous fournies par le chef de
cellule, ce dernier nous a montrer les imprimés de valeur relevant du
bureau provincial de la comptabilité. Et, en fin, nous avons
procédé à l'élaboration du rapport annuel 2011.
II.2.4. Au bureau de la Brigade
de la Vérification des Comptabilités
Dans ce bureau, dirigé par AKUNDIBU, nous avons
réalisé les tâches qui suivent :
- Vérification des écritures comptables
consignées dans les livres de caisse ;
- Enregistrement des livres de caisse dans le
registre ;
- Comparaison de l'encaisse du mois et l'encaisse fin
mois ;
- Vérification de toutes les pièces jointes aux
extraits de livre de caisse.
II.2.5. Au bureau de la
Reddition des comptes
Dans ce bureau, dirigé par AMISI SUMAILI NKEBA, nous
avons réalisé les tâches qui suivent :
- Réceptionner les courriers et les
enregistrés ;
- Vérifier certains livres de caisse trouvé sur
place.
Nous n'avons pas pu réaliser beaucoup de tâches
à cause du manque d'électricité. Il y a lieu de vous
signaler que lors de notre passage dans ce bureau, le chef de bureau
était en congé.
II.2.6. Au bureau des Services
Généraux
Dans ce bureau nous avons réalisé les
tâches qui suivent :
- Proposer des suites aux lettres reçues ;
- Indicatorier les courriers ;
- Sceller les courriers.
II.3. Difficultés
rencontrées
Lors de notre passage à la Division Provinciale des
Finances du Maniema, nous nous sommes heurté aux difficultés
suivantes :
- L'insuffisance des chaises, dans certains bureaux,
conduisait à ce que nous puissions nous mettre à deux sur une
même chaise ;
- La carence des chaises à la réception faisait
que nous puissions attendre le chef du bureau debout ;
- La petitesse du bâtiment nous faisait manquer de place
dans certains bureaux.
- Manque de prime pour le stagiaire, laquelle pourrait lui
permettre de mieux élaborer son rapport.
OBSERVATIONS
Pendant notre séjour à la Division Provinciale
des Finances du Maniema nous avons observé ce qui suit :
- La Division travail avec un déficit
considérable du personnel,
- Nonobstant ce déficit en personnel, les locaux
utilisés ne sont pas compatibles. Ce qui fait que même le petit
nombre en personnel que compte la Division n'arrive pas à se contenir
dans le bureau. Il arrive parfois que deux personnes utilisent une même
table ; et cela ne permet pas aux agents de bien assumer leurs
tâches ;
- Les bureaux de la Division sont moins
équipés ;
- La plupart des agents et fonctionnaires de l'Etat oeuvrant
au sein de cette Division ont perdu la notion du temps ; et cela peut
semer une confusion dans le chef des jeunes qui viennent de recevoir cette
notion aux Institutions ;
- La Division n'accorde plus des frais de mission aux
vérificateurs pour que ces derniers puissent aller palper du doigt le
degré et la véracité de perception des recettes ;
- La fourniture en matériel de bureau est presque
inexistante.
Conclusion
Nous voici au terme de travail qui consistait à vous
passer en revue de notre stage effectué à la Division provinciale
des finances du Maniema. Notre rapport comportait deux chapitres. Dans le
premier il consiste de vous présenter la Division provinciale des
finances du Maniema et le second vous a fait vivre l'ambiance dans laquelle
s'est déroulé notre période de stage au sein de ladite
Division.
Nous vous avions aussi parlé nos observations faites,
lors de notre séjour, à cette Division, et des difficultés
que rencontre cette Division dans la réalisation de ses attributions.
Suite à toutes ces observations, nous suggérons ce qui
suit :
- Aux agents et fonctionnaires de l'Etat oeuvrant dans la
Division de prendre conscience de leur profession qui se justifie par :
· Le respect du temps du travail prévu par le
législateur congolais ;
· Le respect de la constitution et des recommandations
émanant de la hiérarchie.
- Aux chefs de bureaux de bien exploiter leurs
attributions ;
- Au Chef de Division de n'est pas toujours attendre les
subventions pour la construction et l'équipement des bureaux. Il doit
se contenter de peu qu'il a pour subvenir aux besoins ;
- A l'Etat congolais de subventionner la Division pour que
celle-ci puisse subvenir à ses besoins et payer un salaire afin de
permettre aux agents de prendre courage du service.
Notre séjour à la Division provinciale a
été fructueux, car ça nous a permis `essayer comprendre la
vie professionnelle.
Table des
matières
Introduction
Erreur ! Signet non
défini.
Chapitre I : Présentation de la
Division Provinciale des Finances du Maniema
2
I. 1. Historique
2
I.2. Situation géographique
2
I.3. Acte juridique
2
I.4. Organisation et fonctionnement
2
I.4.1. Bureau de la Reddition des Comptes
4
I.4.2. Bureau de la Taxation
4
I.4.3. Bureau de l'Ordonnancement
5
I.4.4. Bureau des Services
Généraux
5
I.4.5. Bureau de la comptabilité
Publique
6
I.4.6. Bureau de la Brigade de Vérification
des Comptabilités
7
I.4.7. Bureau de l'Informatique
7
I.4.8. Bureau du Chef de Division
8
Chapitre II : Déroulement de stage
9
II.1. Calendrier de stage
9
II.2. Déroulement de stage
9
II.2.1. Au Bureau de la Taxation
9
II.2.2. Au bureau de l'ordonnancement
10
II.2.3. Bureau de la Comptabilité
Publique
10
II.2.4. Au bureau de la Brigade de la
Vérification des Comptabilités
10
II.2.5. Au bureau de la Reddition des comptes
11
II.2.6. Au bureau des Services
Généraux
11
II.3. Difficultés rencontrées
11
OBSERVATIONS
11
Conclusion
13
Table des matières
14
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