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UNIVERSITE DE LIMOGES
FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES DE
LIMOGES
PROGRAMME UNIVERSITE PAR SATELLITE
AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE
(AUF)
MASTER DROIT INTERNATIONAL ET COMPARE DE
L'ENVIRONNEMENT
Formation à distance, Campus Numérique
« ENVIDROIT »
LA PARTICIPATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
DECENTRALISEES A LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
AU CAMEROUN, EN BELGIQUE ET EN FRANCE
Mémoire présenté par : Guy
Laurent KOUAM TEAM
Sous la Direction de : M. le Professeur ADON
GNANGUI
Août 2010
UNIVERSITE DE LIMOGES
FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES DE
LIMOGES
PROGRAMME UNIVERSITE PAR SATELLITE
AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE
(AUF)
MASTER DROIT INTERNATIONAL ET COMPARE DE
L'ENVIRONNEMENT
Formation à distance, Campus Numérique
« ENVIDROIT »
LA PARTICIPATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
DECENTRALISEES A LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
AU CAMEROUN, EN BELGIQUE ET EN FRANCE
Mémoire présenté par : Guy
Laurent KOUAM TEAM
Sous la Direction de : M. le Professeur ADON
GNANGUI
Août 2010
SOMMAIRE
PARTIE I :
LES COMPÉTENCES DES COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
EN MATIÈRE D'ENVIRONNEMENT AU CAMEROUN, EN
BELGIQUE,
ET EN FRANCE 11
CHAPITRE I : DES COMPÉTENCES LÉGALES
PROPRES ET SPÉCIFIQUES
EN MATIÈRE D'ENVIRONNEMENT DES COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
AU CAMEROUN, EN BELGIQUE, ET EN FRANCE . 13
CHAPITRE II: INTÉGRATION DES PRÉOCCUPATIONS
ENVIRONNEMENTALES
DANS LES POLITIQUES DE DÉVELOPPEMENT DES TROIS PAYS.
28
PARTIE II:
ANALYSE DES STRATÉGIES ET DES MOYENS
UTILISÉS EN FRANCE
EN BELGIQUE ET AU CAMEROUN PAR LES COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES EN MATIÈRE D'ENVIRONNEMENT.
38
CHAPITRE I : LES STRATÉGIES ET LES MOYENS
UTILISÉS EN FRANCE, EN
BELGIQUE ET AU CAMEROUN PAR LES COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
EN MATIÈRE D'ENVIRONNEMENT. 39
CHAPITRE II: LES INSUFFISANCES ET LES AMÉLIORATIONS
POSSIBLES
À APPORTER DANS LES TROIS SYSTÈMES
ENVISAGÉS. 63
DEDICACES
A mes parents, qu'ils trouvent ici le fruit de leur effort
consentis depuis plusieurs années déjà;
Mon défunt père, TEAM FOTSO JOSEPH, pour tout
le sacrifice consentis pour moi tout au long de son passage sur cette terre et
au delà.
Ma mère, GUEMDJO MARIE FLORENCE, qui ne cesse de
m'apporter son soutien et son amour pour que je ne manque de rien.
REMERCIEMENTS
Je remercie tout d'abord le seigneur Dieu tout puissant de
m'avoir accorder la grâce de mener à bien ce travail.
Je laisserai exprimer, ici, ma joie en adressant mes vives
remerciements à l'Agence Universitaire de la Francophonie (AUF) qui m'as
permis par cette formation de me redécouvrir pleinement.
Je voudrais exprimer mes sincères remerciements
à mon directeur de mémoire, le Professeur Adon GNANGUI pour son
appui incessant et son goût pour le travail bien fait.
Mes remerciements vont également à l'endroit de
tous ceux qui m'ont accompagné tout au long de cette formation. Je pense
particulièrement au webmaster Monsieur François PELISSON et aux
membres du Centre Numérique Francophone de Yaoundé pour leur
aimable attention.
A tout mes enseignants dans cette formation, espérant
qu'ils trouvent non seulement satisfaction dans ce travail, mais
également le fruit de leurs efforts tout au long de la formation.
Je remercie particulièrement ceux qui m'ont aidé
scientifiquement dans la rédaction de ce mémoire, par leurs
conseils et leur apport dans la documentation. Je pense à Monsieur
SIBEUWELA Joseph, Inspecteur chargé des collectivités
territoriales au Ministère de l'administration territoriale et de la
décentralisation au Cameroun. Monsieur Étienne NGUEGANG,
Délégué régional pour le Littoral au
ministère de l'environnement et de la protection de la nature. Me Abel
LONGA, Avocat au Barreau du Cameroun, M. Bodelaire KEMAJOU, Directeur
Général de la société de conseil en
développement" Mairie Conseils Cameroun". Monsieur
Charles ABESSOLO, Conseiller à la commune urbaine de Douala V
ème. Madame Marie Christine ABOMO, Contrôleur agréée
et assermentée des cotisations et des prestations sociales à la
Caisse nationale de prévoyance sociale à Douala.
J'adresse une reconnaissance particulière à mes
frères, Christian FOTSO ; Ronald TEGUIA ; Olga MACHEKAM. A mes tuteurs
KAMDEM Jean Marie, NONO Joseph. A mes oncles, WAKAM Laurent; KAMDEM Jules et
DJOKO Cyriaque. Que toute ma famille trouve ici l'expression de la gratitude
que j'exprime envers chacun d'eux et le pardon qu'ils m'ont accordé pour
toutes les fois où mes occupations me rendent parfois absent.
Je désire également exprimer ma gratitude
à tous ceux qui de prés ou de loin ont contribué à
la réalisation de ce travail. Particulièrement WOUANTCHIEU
Bertine; NYA Petit Roger, MELI Cyril, NONO Marcelle, MOUAFO Liliane, mes amis
et camarades de la promotion 2009/2010 de la promotion MASTERS 2 DICE. Tous,
pour leur soutien non mesuré à mon égard.
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