CHAPITRE II : ORGANISATION ET
FONCTIONNEMENT
Dans ce second chapitre il sera question de présenter
les différentes structures qui composent la Direction
générale des Douanes (Section I) ensuite le fonctionnement de ces
différentes structures (section II)
SECTION I : ORGANISATION(ORGANIGRAMME)
Créée le 10 octobre 1990 par l'ordonnance N°
90-58/P-RM ; du 10 octobre 1990 portant création de la Direction
Générale des Douanes, la Direction Générale des
Douanes du Mali relève du Ministère de l'Economie et des
Finances. Elle comporte quatre Sous Direction, un Bureau de Contrôle
Interne et un Centre Informatique et Statistique.
Les Sous-Directions sont :
- la Sous-Direction de
l'Administration Générale ;
- la Sous-Direction de la
Réglementation, de la Fiscalité et des Relations Internationales
;
- la Sous-Direction des Enquêtes Douanières ;
-La Sous Direction des Recettes et Etudes
- Des bureaux spécalisés,
- Des Direction régionales ;
-Des Brigades de douanes ;
- Des Postes de douanes.
- Des services extérieurs
SECTION II : STRUCTURES ET FONCTIONNEMENT
Cette section fait ressortir les services de staff et les sous
directions, les bureaux spécialisés, les bureaux principaux et
les directions régionales, les brigades, les postes ainsi les services
extérieurs.
Paragraphe 1 : Les Services de staff et les Sous
Directions :
1.1- Le Directeur général et son
Adjoint
Le Directeur Général nommé par décret
pris en conseil des Ministre est assisté d'un adjoint nommé par
arrêté du ministre de tutelle sur proposition du Directeur
Général sous l'autorité du Ministère de l'Economie
et des Finances est chargé :
- d'élaborer les grandes
orientations des activités de son service
- de programmer, diriger,
coordonner et contrôler leur exécution.
La
représentation des douanes du Mali au port d'Abidjan et au port de Dakar
constituent les services extérieurs de la Direction
Générale des Douanes, du Mali.
Elle est représentée :
- au niveau
régional par les Directions Régionales des Douanes ;
- au
niveau subrégional par les Bureaux et Brigades de Douanes
1.2- Le Bureau de Contrôle Interne (BCI)
Il a la tâche d'analyser et de faire des prospectives.
Il veille à ce que tous les agents accomplissement leurs fonction.
Sous l'autorité d'un chef de bureau, il est
composé d'agents portant le titre de contrôleurs internes. Ils
sont nommés par arrêté ministériel.
Pour se faire le Bureau de Contrôle Interne à la
change de :
- vérifier et contrôler le fonctionnement des
structures et l'exécution des missions du service ;
- formuler toutes
propositions visant à améliorer l'organisation et le rendement du
service ;
- assurer le suivi et l'évaluation des reformes mises en
oeuvre ;
- faire des études prospectives en matière
d'organisation et de fonctionnement du service.
1.3- Le Centre
Informatique et Statistique (CIS)
Comme son nom l'indique, il s'occupe de tâches techniques
et doit devenir plus performant.
Sous l'autorité d'un chef de centre nommé aussi par
arrêté ministériel, le centre informatique est
chargé de :
- élaborer et de mettre en oeuvre les programmes
informatiques répondant aux besoins des autres structures du
service;
- collecter, saisir et traiter les données statistiques
;
- produire les statistiques douanières et toutes informations
relatives aux bases de données.
Sous l'autorité du Directeur Général, les
Sous Directeurs, le Chef du Bureau de Contrôle Interne et le Chef du
Centre Informatique préparent et élaborent les études
techniques, les programmes d'action concernant les matières relevant de
leur secteur d'activité. Il évalue périodiquement les
chefs de Division fournissent les informations indépendantes à
l'élaboration des études et programmes d'action.
Les Sous Directeurs coordonnent et contrôlent ;la
Direction Général exerce un contrôle sur les services
extérieurs, les services régionaux et subrégionaux qui
sont chargés de mettre en oeuvre de la politique nationale en
matière de réglementation douanière.
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