Le régime des amortissements selon les normes IAS / IFRS

Section °3 : Les ouveautés apportées par les normes en matière d'amortissement

L'adoption du projet du nouveau système comptable est beaucoup plus qu'un simple changement de référentiel; il implique également des changements radicaux des règles historiquement appliquées en comptabilité et plus précisément celles des amortissements.

1-Les incidences des évaluations ultérieures sur les amortissements :

Le changement de ces méthodes ne relève pas uniquement du domaine comptable, il concerne également certains domaines liés étroitement à celui-ci, ou qui contribuent à son bon fonctionnement tel que: la fiscalité et l'informatique...etc.

1-1-les incidences en méthodes d'évaluation:

Les méthodes d'évaluation des actifs retenues par le nouveau cadre comptable sont fondées sur l'actualisation des avantages économiques futurs, alors que le référentiel actuel retient la capitalisation des dépenses effectives.

Les immobilisations corporelles comme les autres immobilisations continuent à être comptabilisées au cout historique conformément au principe du cout, cependant, ces immobilisations sont réévaluées catégorie par catégorie, sur la base de la valeur de marché et comptabilisées à ce montant, à savoir leur juste valeur (fair value), déduction faite des amortissements et éventuelles partes de valeur ultérieures ;ou, en l'absence d'un marché pour l'immobilisation concernée, sur la base d'une projection de cash-flows futurs actualisés. Par la suite, de manière régulière, la valeur de l'actif devrait être réestimée en fonction des fluctuations du marché ou, le cas échéant, d'une révision des prévisions de cash-flows.

? Les frais accessoires tombent sous la définition des immobilisations corporelles alors qu'ils étaient jusque là ajoutés au coût d'acquisition.

? Par contre, les dépenses de développement ne figurent plus au compte des charges, elles sont comptabilisées en immobilisations incorporelles.

? Les frais préliminaires doivent être comptabilisés en charge et non en investissement.et ca va de même pour le Goodwill généré en interne comptabilisé déjà en immobilisations;

? Désormais les immobilisations doivent être obligatoirement décomposées en composants, et comptabiliser chaque composants lorsque ceux-ci ont des durées d'utilisation différentes ou procurent des avantages économiques à des rythmes différents que la structure de base,

Chapitre II : Le Traitement Des Amortissement En IFRS 55

En ce qui concerne les provisions, les dépréciations et les reprises de pertes de valeur, les IFRS ont recours aux estimations actuelles des flux de trésorerie

? La ventilation par composant va affecter de façon directe les amortissements dont la définition fut plus précise: désormais l'amortissement est considéré comme « la constatation de la consommation des avantages économiques attendue de l'actif» et non plus comme « la récupération d'un coût pendant une durée d'usage généralement admise pour certaines catégories de bien»; La ventilation par composant des immobilisations va permettre:

-De moduler l'amortissement du composant par rapport à l'amortissement de la structure;

-Et immobiliser les dépenses de renouvellement des composants.

Cette mesure aura pour conséquence des révisions plus fréquentes du plan d'amortissement, puisque la consommation des avantages économiques peut varier avec le temps. Une utilisation pourra être allongée du fait des dépenses d'amélioration.

- chaque élément est comptabilisé séparément et un plan d'amortissement propre à chacun de ces éléments est retenu.

? Mise à part le fait que la définition de l'amortissement soit plus précise, dés lors, le montant amortissable est déterminé après déduction de sa valeur résiduelle alors que cette valeur-si elle était significative- elle n'était pas considérée pour déterminer le montant amortissable dans le système actuel. De plus, En raison de la connexion de la comptabilité avec la fiscalité, jusque là les entités utilisaient en pratique des durées d'usage professionnel, en accord avec l'administration fiscale, ce qui permettait une déduction fiscale égale à la dotation comptable. Désormais, l'application des nouvelles règles devrait se traduire par l'amortissement sur les durées réelles d'utilisation, en général plus longues que les durées d'usage.

? la durée et le mode d'amortissement sont basés sur des facteurs strictement économiques et non pas fiscaux, et doivent être réexaminés périodiquement. ?IAS36 révisé supprime l'amortissement des écarts d'acquisition mais impose dorénavant un test de dépréciation annuel.

?Grosso modo l'amortissement est évalué d'une façon économique et n'est plus influencé par des considérations fiscales.