Liste des schémas
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°
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Intitulé
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Pages
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1
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L'organigramme de l'IASB
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5
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2
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Teste de dépréciation
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45
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3
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Organigramme de la direction
générale
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62
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4
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Organigramme de la direction des finances et de
la
comptabilité
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64
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Liste des abréviations utilisées
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IASB
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International Accounting Standard Bord
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IASC
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International Accounting Standard Commitee
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IAS
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International Accounting Standard
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IFRS
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International Financial Reporting Standard
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IFAC
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International Federation of Accountants
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IASCF
|
International Financial Reporting Interpretation
Commitee
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IFRIC
|
International Financial Reporting Interpretation
Commitee
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SAC
|
Standard Advisory Council
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FASB
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Financial Accounting Standard Board
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SIC
|
Standing Interpretation Commitee
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SOFTY
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Sun Of The Years digits
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PCG
|
Plan comptable général
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CSC
|
Conseil Supérieur de la
Comptabilité
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PC
|
Plan Comptable ational
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S C
|
Société ational de la
Comptabilité
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SCF
|
Système Comptable et Financier
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LFC
|
Loi Finance Complémentaire
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UGT
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Unité Génératrice de
Trésorerie
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P.D.G
|
Président directeur
général
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D.G.A
|
Directeur Général Adjoint
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DRH
|
Directeur des Ressources Humaines
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DMGQ
|
Division Marketing Gestion Qualité
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DAGL
|
Direction Administration Générale
Logistique
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DFC
|
Direction Finance et Comptabilité
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DCSIE
|
Direction Centrale Sureté Interne de
l'Entreprise
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DEE
|
Direction Energie Environnement
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DRA
|
Direction Réseau d'Accès
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DRB
|
Direction Réseau de Base
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DEI
|
Direction d'Etude et Ingénierie
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DRT
|
Direction Réseau Transport
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|
D FTTX
|
Direction ational projet FTTX
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DRMS
|
Direction Réseau Multi Service
|
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DP V
|
Direction projet ouvelle Ville
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|
DP
ATHIR
|
Direction projet ATHIR
|
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DGF
|
Direction des Fréquences
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DFR
|
Direction Facturation et Recours
|
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DRCP
|
Direction du Réseau Commercial et de la
Promotion
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DAI
|
Direction Affaire International
|
|
DGC
|
Direction des Grands Comptes
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DEP
|
Direction Etudes et Programmes
|
|
DP IDT
|
Direction projet IDT
|
|
DREOI
|
Direction des Réseaux d'Entreprises et des Offres
Intégrés
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|
DDRT
|
Division Développement des Réseaux de
Télécommunication
|
|
DCSI
|
Direction Centrale Système
Informatique
|
|
DSVT
|
Direction Stratégie et Veille
Technologique
|
Sommaire
Sommaire
Liste des schémas
Liste des abréviations utilisées
Introduction générale
Chapitre I: l'harmonisation comptable internationale
1
Introduction 1
Section 1: Présentation générale du
contexte de la réforme comptable 2
1. Le normalisateur IASC/IASB 2
1.1. L'origine de l'IASC 2
1.2. Structure de l'IASB 3
a) L'IASB 3
b) L'IASCF 3
c) L'IFRIC 4
d) LE SAC 4
1.3. L'organigramme de l'IASB 4
1.4. Les objectifs de l'IASB 6
2. Les normes IAS/IFRS 6
2.1. Définition 6
2.2.Terminologie 6
2.3. Procédure d'élaboration des normes 7
2.4. Le projet "Amélioration des normes" 8
2.5 Enjeux et impacts de passage aux normes comptables
internationales 9
2.5.1. Les enjeux 9
2.5.1.1. Les enjeux pour les marchés des capitaux 9
2.5.1.2.Les enjeux pour les professionnels de la
comptabilité
et la finance 9
2.5.1.3.Les enjeux sur les systèmes d'informations et
la
communication financière 9
2.5.2.Les impacts 10
Section 2: Le cadre conceptuel des normes IFRS
11
1. Destination des états financiers 11
2.Règle de comptabilisation 12
3. Règle d'évaluation 12
A. Coût historique 12
B. Coût actuel 13
C. Valeur de réalisation( de règlement) 13
D. Valeur actualisée 13
4. Concept de capital et de maintien du capital 13
5. Principe comptable 14
A . deux hypothèses de base 14
1. Comptabilité d'engagement 14
2. Comptabilité d'exploitation 14
B. Caractéristique qualitatives des états
financiers 14
1. Intelligibilité 14
2. Pertinence 14
3. Compensation 15
4. Importance relative 15
5. Fiabilité 15
6. Image fidèle 15
7. Prééminence de la substance sur la forme 15
8. Neutralité 15
9. prudence 15
10 .Exhaustivité 16
11 .Comptabilité 16
C.Contraintes à respecter pour que l'information soit
pertinente
et fiable 16
1. Célérité 16
2 . Rapport coût/avantage 16
3.Equilibre entre les caractéristiques qualitatives 16
4. Image fidèle/présentation fidèle 16
6.Les états financiers exigés par le
référentiel international 17
6.1. Le bilan 17
6.1.1.définition s 17
A.Actif 17
B.Passif 17
C . Capitaux propres 18
6.2. Le compte de résultat 18
6.2.1. Définition 18
A. Produits 18
B.Charges 18
6.3. Le tableau de flux de trésorerie 19
6.4. L'état de variation des capitaux propres 19
6.5. L'annexe 19
Section 3: La réforme comptable en Algérie
20
1. Evolution du système comptable Algérien 20
2.Projet du nouveau système comptable financier
Algérien 23
2.1. Les objectifs du SCF 23
2.2. Travaux liés à la réforme comptable
24
2.2.1. Cadre juridique du nouveau système comptable
financier 24
2.2.2. Programmation de l'application et préparation
de
l'environnement 24
1. Une mise à jour des compétences des
professionnels du secteur 24
2. Révision de l'organisation de ses systèmes
d'information financière 25
3. Adaptation des lois et règlement ayant trait aux
activités commerciales
des entreprises 25
Conclusion 26
Chapitre II: Le traitement des amortissements en IFRS
27
Introduction 27
Section 1: Amortissement en IFRS 28
1. Définition de l'amortissement 28
1.1. Le montant amortissable 28
1.2. La durée d'amortissement 28
1.3. Le mode d'amortissement 29
1. 3.1. L'amortissement linéaire 29
1. 3.2. L'amortissement dégressif: méthode Softy
29
1. 3.3. Amortissement selon la méthode des unités
d'oeuvres 30
1.4. Révision de la durée d'utilité et du
mode d'amortissement 30
2. L'approche par composants 31
3. Conditions d'application des amortissements 32
4. Classement des actifs amortissables en IFRS 32
4.1.Les immobilisations corporelles 32
4.1.1.définition 32
4.1.2. comptabilisation des immobilisations corporelles 33
4.1.3. Evaluation des immobilisations corporelles
4.1.3.1. Evaluation initiale 33
4.1.3.2. Evaluation postérieure à la
comptabilisation initiale 34
4.1.4. Décomptabilisation
4.2. Les immobilisations incorporelles 35
4.2.1. Définition 35
4.2.2.Comptabilisation des immobilisations incorporelles 35
4.2.3.Evaluation des immobilisations incorporelles 36
2.3.1) Evaluation initiale 36
2.3.2) Evaluation postérieure à la comptabilisation
initiale 36
Conclusion 58
Section 2: Traitement comptable des amortissements et
dépréciation en
1.Amortissement des immobilisations corporelles 37
2.Amortissement des immobilisations incorporelles 39
3. Dépréciation d'actif norme IAS36 43
3.1.Objectif
IFRS 37
..
43
3.2. Principes de la dépréciation des actifs
immobilisés 43
3.3.Champ d'application 43
3.4.Les indices de dépréciation des actifs 43
3.4.1. Les indices internes 44
3.4.2. Les indices externes 43
3.5. Quelle règle pour déterminer une
éventuelle dépréciation
d'actif? 44
3.6. dépréciation d'un actif corporel 46
3.7. dépréciation d'un actif incorporel 47
3.8. Les unités génératrices de
trésorerie 48
3.8.1. Définition d'une unité
génératrice de trésorerie 48
3.8.2. L'affectation des actifs de support et du good will 48
3.8.3. La comptabilisation de la perte de valeur d'une UGT 48
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