V- MODE D'EVALUATION DES TRAVAUX.
A- MODE DE REGLEMENT DES TRAVAUX.
Les travaux et fournitures à la charge de
l'Entrepreneur seront payés par application des prix du bordereau aux
quantités réellement exécutées.
Les côtes et dimensions mentionnées sur les plans
d'exécution acceptés par l'Entrepreneur constituent la base
d'établissement du métré d'évaluation des travaux.
Les quantités supplémentaires résultant
d'un dépassement des côtes et dimensions des plans
d'exécution ne pourront en aucun cas être prises en compte dans
les règlements, si elles n'ont pas fait l'objet d'un accord
préalable de l'Ingénieur.
En attendant l'achèvement des métrés
contradictoires après exécution, inférieures à
celles prévues dans les plans d'exécution, elles seront
payées par application des prix du bordereau aux quantités
réellement exécutées.
Les mêmes dispositions seront appliquées dans le
cas d'une réalisation non-conforme aux plans d'exécution, si
l'Ingénieur n'a pas prescrit la reprise des défauts
constatés.
Les ouvrages faisant l'objet d'un prix forfaitaire seront
réglés sur la base d'attachements contradictoires constatant le
taux d'avancement de leur réalisation.
A la fin de chaque mois, l'Entrepreneur remettra à
l'Ingénieur en trois exemplaires le métré des travaux
réalisés au cours du mois précédent. Ce document
sera conforme au modèle approuvé par l'Ingénieur. Il sera
rédigé très lisiblement et devra être
accompagné de toutes les pièces justificatives (notes de calcul,
plans à l'échelle, esquisses, etc.).
B- COMPOSITION DES PRIX.
L'Entrepreneur est réputé avoir une parfaite
connaissance de toutes les sujétions imposées pour
l'exécution des travaux et de toutes les conditions locales susceptibles
d'influer sur la réalisation du projet, notamment :
Les prix unitaires et forfaitaires comprennent tous les frais
de main-d'oeuvre, fourniture, locations, outillages, installation de
carrières, assurances, frais généraux, impôts et
bénéfices, faux frais de toute nature, taxes et impôts.
Les dépenses de fonctionnement du laboratoire de
l'Entreprise sont comprises dans les frais généraux de
l'Entrepreneur et inclus dans les prix du bordereau.
D'une façon générale, toutes
sujétions s'imposant normalement à l'Entrepreneur pour
l'exécution correcte des travaux, qu'elles soient ou non explicitement
prévues dans le présent C.C.T.P, sont à sa charge et il
est réputé les connaître parfaitement pour s'en être
personnellement rendu compte sur le terrain avant de soumissionner.
C- REGEMENT DES TRAVAUX IMPREVUS.
Les travaux imprévus ordonnés par
l'Ingénieur, pour lesquels il n'existe pas de prix unitaires au
bordereau contractuel feront l'objet d'un bordereau de prix
complémentaire. Les prix du bordereau complémentaire devront
être fixés et approuvés avant tout commencement de travaux
imprévus. Ils seront déterminés, dans la mesure du
possible et d'un commun accord entre l'Entrepreneur et l'Ingénieur, sur
la base de ceux figurant au bordereau des prix unitaires pour des travaux
comparables et des éléments de tous les détails de prix
fournis par l'Entrepreneur.
D- DEFINITION DES PRIX DU
BORDEREAU.
100 Installation
Prix 101 Installation de chantier
Ce prix rémunère forfaitairement l'installation
et l'aménagement de la base de chantier, toutes sujétions
comprises.
Une partie des installations et aménagement pourra
être conservée par l'Administration, si elle le juge
nécessaire, et deviendra sa propriété à la fin des
travaux. L'autre partie sera dégagée à la fin des travaux
et les lieux remis en parfait état par l'Entrepreneur.
Ce prix forfaitaire, ferme et non révisable, sera
réglé à 70% dès achèvement de
l'amenée du matériel et 30% à l'achèvement du
repli.
200 Terrassement
Prix 201 Débroussaillage - Décapage -
Implantation
Ce prix rémunère l'enlèvement
éventuel des sols impropres sur une profondeur de 0,20 m ainsi que
l'évacuation des débris de l'emprise du bâtiment à
construire. Ce prix rémunère également l'implantation du
bâtiment.
Ce prix qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique au forfait à l'ensemble de ces opérations.
Prix 202 - Fouille en rigole et en puits
Ce prix comprend notamment :
§ L'exécution des fouilles pour la mise en oeuvre
de la semelle filante et des semelles isolées conformément aux
plans d'exécution
§ Le transport et la mise en dépôt des
matériaux extraits aux lieux indiqués par l'Ingénieur
§ Le réglage et le compactage du fond de fouille
suivant indications de l'Ingénieur
§ Le drainage des eaux souterraines et de pluie avant la
mise en place du Béton de fondation.
Ce prix s'applique également pour toutes autres
opérations de décaissement et de déblai.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
notamment les éventuelles sur-largeurs nécessitées en
cours d'exécution, s'applique au mètre cube (m3) de
fouille réalisée, calculé géométriquement
à des plans de fondation.
Prix 203 - Remblai provenant des fouilles
Ce prix comprend notamment :
§ Le chargement, le transport des matériaux
provenant des fouilles
§ Le déchargement, l'épandage, l'ajustement
éventuel de la teneur en eau
§ Le compactage de façon à obtenir in situ
des densités sèches conformes aux prescriptions au moins
égales à 90 de la densité sèche maximale Proctor
modifié
§ La modification éventuelle du taux
d'humidité.
Ce prix s'entend toutes sujétions et aléas,
notamment la préparation des sols d'assise des remblais.
Ce prix s'applique au mètre cube (m3) de
remblai compacté, calculé géométriquement à
partir des plans, ou des levés contradictoires des surfaces et des
épaisseurs.
Prix 204 - Remblai en terre d'apport
Ce prix comprend notamment :
§ Le déchargement, l'épandage, l'ajustement
éventuel de la teneur en eau
§ Le compactage de façon à obtenir in situ
des densités sèches conformes aux prescriptions de l'article
3.6.4 du CCTP, c'est-à-dire, au moins égales à 90 de la
densité sèche maximale Proctor modifié
§ Extraction, le chargement, le transport des
matériaux
§ La modification éventuelle du taux
d'humidité
§ Le drainage des eaux de pluie et l'entretien des sols
d'assise des remblais avant la mise en place du remblai.
Ce prix s'applique au mètre cube (m3) de
remblai compacté, calculé géométriquement à
partir des plans d'exécution, ou des levés contradictoires des
surfaces et des épaisseurs.
300 Maçonnerie - Bétons
Prix 301 - Béton dosé à 150
kg/m3 pour la propreté
Ce prix comprend notamment :
§ Toutes les fournitures sans exception,
nécessaires à la parfaite exécution du béton
§ La fabrication du béton C 150 kg de ciment par
m3 de béton mise en oeuvre
§ Le réglage soigné et précis du
fond de fouille, éventuellement après mise en forme et compactage
§ La mise en oeuvre de ce béton sur une couche de
5 cm d'épaisseur minimale, le serrage et le lissage de ce béton,
etc.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et s'applique au
m2 de mise en oeuvre sur une épaisseur théorique de 0,
05 m la surface étant déterminée théoriquement
suivant les plans visés par l'ingénieur.
Prix 302 - Béton armé dosé
à 250 kg / m3 pour fondations
Ce prix comprend notamment :
§ Toutes les fournitures sans exception,
nécessaires à la parfaite exécution du béton
§ La fabrication du béton B250 au dosage de 250 kg
de ciment par m3 de béton mise en oeuvre
§ La mise en oeuvre de l'armature nécessaire
suivant plan ;
§ La mise en oeuvre de ce béton
§ Le ragréage après accord de
l'ingénieur
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique au m3 calculé suivant profil théorique des plans du
marché.
Prix 303 - Béton armé dosé
à 350 kg/m3 pour chaînages et poteaux, poutres,
longrines etc.
Ce prix comprend notamment :
§ Toutes les fournitures sans exception,
nécessaires à la parfaite exécution du béton
§ La fabrication du béton A350 au dosage de 350 kg
de ciment par m3 de béton mise en oeuvre
§ La mise en oeuvre de l'armature nécessaire
suivant plan ;
§ La mise en oeuvre de ce béton
§ Le ragréage après accord de
l'ingénieur.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique au m3 calculé suivant profil théorique des
plans du marché.
Prix 304 - Béton légèrement
armé pour forme dallage
Ce prix comprend notamment :
§ Toutes les fournitures sans exception,
nécessaires à la parfaite exécution du béton
§ La fabrication du béton B250 au dosage de 250 kg
de ciment par m3 de béton mise en oeuvre
§ Le compactage et réglage correct du remblai
§ La mise en place des quadrillages en fer de 6 mm et des
joints nécessaires
§ La mise en oeuvre de ce béton.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique au m3 calculé suivant profil théorique des plans du
marché.
Prix 305 - Maçonnerie en Agglos pleins de
0.15
Ce prix comprend notamment
§ Toutes les fournitures sans exception,
nécessaires à la parfaite mise en oeuvre à savoir :
la confection et la mise en oeuvre des agglos de 15 pleins
§ Les murs en agglomérés seront
exécutés conformément aux plans et après accord de
l'ingénieur
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique au mètre carré de la surface effective
développée de pavement.
Prix 305 - Maçonnerie en Agglos creux de
0.15
Ce prix comprend notamment :
§ Toutes les fournitures sans exception,
nécessaires à la parfaite mise en oeuvre à savoir :
la confection et la mise en oeuvre des agglos de 15 creux
§ Les murs en agglomérés seront
exécutés conformément aux plans et après accord de
l'ingénieur
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique au mètre carré de la surface effective
développée de pavement.
Prix 306-bis - Maçonnerie en Agglos pleins de
0.10
Ce prix comprend notamment :
§ Toutes les fournitures sans exception,
nécessaires à la parfaite mise en oeuvre à savoir :
la confection et la mise en oeuvre des agglos de 10 pleins
§ Les murs en agglomérés seront
exécutés conformément aux plans et après accord de
l'ingénieur
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique au mètre carré de la surface effective
développée de pavement
Prix 307-Plancher corps creux
Ce prix comprend notamment la confection des nervures, le
coffrage, l'étayage la mise en oeuvre d'un béton de compression
et toutes sujétions de mise en oeuvre.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique au mètre carré de plancher corps creux
400 - Enduits - Revêtements
Prix 401 - Enduits horizontaux
Ce prix comprend notamment :
Toutes les fournitures sans exception, nécessaires
à la parfaite exécution du mortier, la fabrication d'enduit au
mortier de ciment dosé à 400 kg / m3 mise en oeuvre
sur une épaisseur de 2 cm. Et l'exécution suivant plan.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique au mètre carré de la surface réalisée.
Prix 402 - Enduits verticaux
Ce prix comprend notamment :
Toutes les fournitures sans exception, nécessaires
à la parfaite exécution du mortier, la fabrication d'enduit au
mortier de ciment dosé à 400 kg/m3 mise en oeuvre sur
une épaisseur de 2 cm. Et l'exécution suivant plan .
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique au mètre carré de la surface réalisée.
Prix 403 - Chape au sol
Ce prix comprend notamment :
Toutes les fournitures sans exception, nécessaires
à la parfaite exécution d'une chape au sol, la fabrication de
mortier de ciment dosé à 300 kg/m3 mise en oeuvre. Ce
prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas, s'applique au
mètre carré de la surface.
Prix 404 - Carreaux 5x5 au sol
Ce prix comprend notamment :
Toutes les fournitures sans exception, nécessaires
à la parfaite exécution de la pose de carreau, la fabrication
d'enduit au mortier de ciment dosé à 300 kg /m3 mise
en oeuvre pour la pose, la fourniture et l'exécution du carreau.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique au mètre carré de la surface réalisée.
Prix 404 bis - Plinthe
Ce prix comprend notamment :
Toutes les fournitures sans exception, nécessaires
à la parfaite exécution de la plinthe de carreau, la fabrication
d'enduit au mortier de ciment dosé à 300kg/m3 mise en
oeuvre pour la pose, la fourniture et l'exécution de la plinthe de
carreau de même nature que le revêtement au sol.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique au mètre linéaire réalisé.
Prix 405 - Carreaux faïences sur murs
Ce prix comprend notamment :
Toutes les fournitures sans exception, nécessaires
à la parfaite exécution de la pose de carreau, la fabrication
d'enduit au mortier de ciment dosé à 300 kg/m3 mise en oeuvre
pour la pose, la fourniture et l'exécution du carreau en faïence
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique au mètre carré de la surface réalisée.
Prix 406-faîtière en tuile
Sans objet
Prix 407 - faux plafond en contre plaqué
San objet
500 Menuiserie en bois et métallique
Prix 501 - Fourniture et pose de porte
métallique y compris toutes sujétions
Ce prix comprend notamment :
Toutes les fournitures sans exception, nécessaires
à la parfaite exécution à savoir : la fourniture et
la mise en oeuvre de porte métallique incorporée sur un cadre
métallique à sceller dans la maçonnerie.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique au mètre carré pour chaque type de porte mis en
place
Toutes les fournitures sans exception, nécessaires
à la parfaite exécution à savoir : l'achat de la
tôle noire d'épaisseur conforme, le transport, la mise en oeuvre,
la pose serrurerie de grandes résistances et la pose de cadre et de
portes.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétion et aléas,
s'applique au mètre carré de chaque type de porte mis en place.
Prix 502 - Fourniture et pose de portail
métallique
Ce prix comprend notamment :
Toutes les fournitures sans exception, nécessaires
à la parfaite exécution à savoir : la fourniture et
la mise en oeuvre de portail métallique sur des rails métalliques
à sceller dans le béton de dallage.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique au mètre carré pour chaque type de portail mis en
place.
Toutes les fournitures sans exception, nécessaires
à la parfaite exécution à savoir : l'achat de la
tôle noire d'épaisseur conforme, le transport, la mise en oeuvre,
la pose de serrureries de grandes résistances et la pose de rails et de
portails.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique au mètre carré de chaque type de portail mis en
place.
Prix 503 - Fourniture et pose de porte massif en bois
dur pour placards
Ce prix comprend notamment :
Toutes les fournitures sans exception, nécessaires
à la parfaite exécution à savoir : la fourniture et
la mise en oeuvre de portes en bois massif pour les placards comportant des
panneaux de bois ouvrants. Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et
aléas, s'applique au mètre carré pour chaque type de porte
mise en place
Prix 504 - Fourniture et pose de fenêtre en
panneaux de verre clair y compris toutes
sujétions
Ce prix comprend notamment :
Toutes les fournitures sans exception, nécessaires
à la parfaite exécution à savoir : la fourniture et
la mise en oeuvre des châssis comportant des panneaux de vitre clair.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique au mètre carré pour chaque type de fenêtre mis
en place
600 Electricité - Téléphone
Prix 601 - Réglettes fluo de 1,20
Ce prix rémunère toutes les installations
nécessaires au fonctionnement de la lampe, la fourniture et la pose de
la réglette fluo 1.20 marque Philips de bonne qualité avec
accessoires nécessaires.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique à l'unité.
Prix 602 - Réglettes fluo de 0,60
Ce prix rémunère toutes les installations
nécessaires au fonctionnement de la lampe, la fourniture et la pose de
la réglette fluo de 0.60 marque Philips de bonne qualité avec
accessoires nécessaires.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique à l'unité.
Prix 603 - Interrupteur simple allumage (SA)
Ce prix rémunère toutes les installations
nécessaires au fonctionnement, la fourniture et la pose d'un
interrupteur simple allumage (SA) et son raccordement au circuit
électrique.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique à l'unité.
Prix 604 - Interrupteur double allumage (DA)
Ce prix rémunère toutes les installations
nécessaires au fonctionnement, la fourniture et la pose d'un
interrupteur double allumage (DA) et son raccordement au circuit
électrique.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique à l'unité.
Prix 605 - Prise de courant ordinaire
Ce prix rémunère toutes les installations
nécessaires au fonctionnement, la fourniture et la pose de prise de
courant ordinaire 2P+T et son raccordement au circuit électrique.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique à l'unité.
Prix 606 - Prise de Téléphone
Ce prix rémunère toutes les installations
nécessaires au fonctionnement, la fourniture et la pose d'une prise de
téléphone et son raccordement à l'OPT et au système
d'interphone existant.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique à l'unité.
Prix 607 - Fourniture et pose de lampe
sanitaire
Ce prix rémunère toutes les installations
nécessaires au fonctionnement, la fourniture et la pose de lampe
sanitaire de qualité et son raccordement au circuit
électrique.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique à l'unité.
608 - Câblages divers
Ce prix rémunère toutes les installations
nécessaires au fonctionnement, la fourniture, le déplacement
éventuel, les tuyauteries nécessaires y compris les coffrets
nécessaires et son raccordement à l'énergie
électrique par bâtiment.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique au forfait à l'ensemble.
700 Plomberie sanitaire
Prix 701 - WC à l'anglaise
Ce prix rémunère toutes les installations de
plomberie, la fourniture et la pose du WC à l'Anglaise avec accessoires
nécessaires y compris porte papier hygiénique et son raccordement
au réseau d'eau.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique à l'unité.
Prix 702 - lavabo et tablette
Ce prix rémunère toutes les installations de
plomberie, la fourniture et la pose d'un lavabo avec des accessoires
nécessaires y compris le robinet d'arrêt, la fourniture et la pose
de la tablette et son raccordement au réseau d'eau.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique à l'unité.
Prix 703 - Porte serviette
Ce prix rémunère, la fourniture et la pose d'une
porte serviette.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique à l'unité.
Prix 704 - Glace biseautée
Ce prix rémunère, la fourniture et la pose d'une
glace biseautée.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique à l'unité.
Prix 705 - Fosse septique
Ce prix rémunère, la construction d'une fosse
sceptique à 10 usagers conformément aux plans. Ce prix, qui
s'entend toutes sujétions et aléas, s'applique à
l'unité.
Prix 706 - Puisard
Ce prix rémunère, la construction d'un puisard
conformément aux plans.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique à l'unité.
Prix 707 - Regard de visite
Ce prix rémunère, la construction d'un regard de
visite conformément aux plans.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique à l'unité.
Prix 708 - Tuyauteries d'alimentation et
d'évacuation
Ce prix rémunère, toutes les installations de
plomberie. La fourniture et la pose des tuyauteries, et son raccordement au
réseau d'eau.
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique au forfait à l'ensemble
800 - Peinture.
Prix 801- Peinture lessivable au latex sur
maçonnerie et béton
Ce prix comprend notamment :
La préparation de la surface ; la fourniture et la
mise en oeuvre de la peinture,
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique au mètre carré de la surface effective
développée.
Prix 902 - Peinture à huile sur portes,
portails et barrières métalliques
Ce prix comprend notamment :
La préparation de la surface ; la fourniture et la
mise en oeuvre du vernis ;
Ce prix, qui s'entend toutes sujétions et aléas,
s'applique au mètre carré de la surface effective
développée.
CHAPITRE III: DEVIS ESTIMATIF
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