La concertation comme outil de construction d'un développement durable en Nouvelle-Calédonie

Bibliographie

Ouvrages

+ Habermas, droit et démocratie entre faits et normes, (1992), Gallimard, Paris, 1997

Articles

+ Lavigne Delville Ph., 1998, « Environnement, dynamiques sociales et interventions externes : construire et gérer l'interface » in Rossi G., Lavigne Delville Ph. et Narbeburu D. dir. Sociétés rurales et environnement, GRET/REGARDS/KARTHALA, pp. 381-394

+ Aurélien Boutaud À Terr(e)itoires, Février 2005, « Les Outils de Questionnement et d'Analyse des politiques et projets en matière de Développement Durable (OQADD), Bilan et analyse : quelques éléments de synthèse à l'attention des praticiens et des acteurs publics "

+ Levrel H., Les indicateurs de développement durable : proposition de critères d'évaluation au regard d'une approche évolutionniste de la décision, Revue Française de Socio-économie 2008/2, N° 2, p. 199-222.

+ Habib A. et Baltz C., Quelle information pour piloter le développement durable ?, Documentaliste-Sciences de l'information 2008/1, Volume 45, p. 4-13.

Documents divers

+ Rhône-Alpes énergie environnement, 2005, « Bonne pratique à l'usage des collectivités locales : la concertation, coeur du développement "

+ FORSYTHE Nathan D., Janvier 2007, École Nationale du Génie Rural des Eaux et des Forêts (ENGREF), « Les processus de gestion concertée des ressources en eau dans les bassins versant urbanisés : Quels retours d'expérience à partir d'analyses de cas en Amérique du sud et en Europe ? "

+ Benoît Frydman, « Habermas et la société civile ", chapitre VI

Webographie

+ Commission Nationale du Débat Public [ www.debatpublic.fr]

+ Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire [ http://www.environnement.gouv.fr/]

+ Les Nouvelles Calédoniennes [ www.lnc.nc]

+ La Province sud [ www.province-sud.nc]

152

+ Koniambo Nickel SAS [ www.koniambonickel.nc]

+ Site de diffusion du droit français [ http://www.legifrance.gouv.fr]

+ Documentation juridique en Nouvelle-Calédonie [ www.juridoc.gouv.nc]

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Table des matières

Partie 1 : Elaboration du projet de recherche	6
I. Le choix du sujet et de la bibliographie	6
II. La formulation du problème	7
III. L'énonciation des hypothèses	8
IV. La construction du cadre opératoire	8
V. Le choix de la stratégie générale de vérification	8
VI. Le choix des techniques de collecte de l'information	9
VII. Le choix de la technique d'analyse des données	10
VIII. Les limites du projet	10
Partie 2 : Genèse de projets non discutés	12
I. Concept de la concertation	12
A. Les concepts de « système » et de « société civile »	12
B. Les postulats de la démocratie délibérative	13
C. Les différents niveaux de participation	15
1. L'information et la sensibilisation	15
2. La consultation	16
3. La concertation	16
4. La codécision	16
II. Attribution du permis de recherche à Vale Inco	17
A. Le boom du nickel (1966-1971)	17
B. Historique des relations entre acteurs du projet	18
1. Désaccord au conseil des mines	18
2. Le rééquilibrage du pays remis en question	20
3. Revendications économiques	21
C. Analyse au vu des principes de participation	22
1. Comité consultatif des mines vs Conseil des mines	22		2. Rôle du comité consultatif des mines ?
23
3. Prise de décision	24
D. Conséquences directes	26
1. Manifestations	26
2. Création d'association	27
III. Projet d'inscription du Grand Lagon Sud(GLS) calédonien	.28
A. Historique des relations entre acteurs du projet	28
1. Non respect de l'Accord de Nouméa	28

2. Société civile mondiale 29

B. Analyse au vu des principes participatifs 30

1. Le droit garant de la discussion 30

2. Intérêts particuliers 31

C. Conséquences directes 32

1. Manifestation locale 32

2. Solidarité mondiale 33

Partie 3 : Les principaux acteurs concernés dans le processus de décision 35

I. Les priorités des acteurs du projet 35

A. Système économique : Vale Inco 35

1. Objectif économique 35

2. Objectifs sociaux 36

3. Objectif environnemental 36

B. Système politique 37

1. Objectifs économiques 37

2. Objectif social 38

3. Objectif environnemental 40

C. Société Civile 41

1. Signalement économiques 41

2. Signalement social 42

3. Signalement environnementaux 43

D. Analyse des priorités des acteurs du projet 45

II. La protection de l'environnement en Nouvelle-Calédonie 46

A. Le cadre réglementaire en Nouvelle-Calédonie 46

1. Les Conventions d'Apia (1976) et de Nouméa (1986) 47

2. Le protocole de Kyoto 47

3. La réglementation installations classées (ICPE) et la réglementation SEVESO 48

4. Absence d'un code de l'environnement 49

B. Les critiques et revendications de la société civile 50

1. Une démarche bâclée 51

2. L'autonomie des personnes chargées d'informer le public ? 52

3. La construction du projet sans autorisation 53

4. L'obligation de publication 54

5. Manque d'information 54

Partie 4 : Le Comité d'Information, de Concertation et de Surveillance 57

I. Le CICS 57

A. Présentation 57

B. Structure 57

C. Rôle et fonctionnement 58

D. Analyse comparative avec les CLIC 59

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II. Analyse critique des trois premières réunions 59

A. Choix des indicateurs d'analyse de la concertation 59

1. Pose du cadre de l'analyse 60

2. Choix des indicateurs 60

3. Critique des indicateurs 62

B. Analyse critique 63

1. Première réunion 63

2. Deuxième réunion 64

3. Troisième réunion 65

4. Analyse globale 65

III. Conséquence de la concertation 67

A. Contre-expertises 67

B. Amélioration des relations 68

C. Ouverture plus large 69

D. Création de plusieurs outils de concertation 70

1. L'OEil 70

2. Le Comité Consultatif Coutumier Environnemental (CCCE) 70

Conclusion générale 73

Annexes 77

Annexe 1 : Analyse des réunions 78

Réunion 1

Tableau général 79

Analyse détaillé 83

Réunion 2

Tableau général 90

Analyse détaillé 95

Réunion 3

Tableau général 105

Analyse détaillé 109

Analyse globale 117

Annexe 2 : Les entretiens 124

Jean-François Gourmand, commissaire-enquêteur 125

François Leborgne, ingénieur chargé de la cellule Vale Inco (Province sud) 131

Mr Sylvian Raffard-Artigue et Mr jean-Michel N'Guyen (Vale Inco) 134

Mr Mike Hoshen (Codefsud) 142

Mr Raphael Mapou (Rhéébù nùù) 145

Bibliographie 151