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DEDICACES
En témoignage de ma reconnaissance infinie pour toute
la sollicitude dont ils m'ont faits preuve durant toutes ses années
d'études, de mon affection pour toute la patience et pour tout les
nombreux sacrifices qu'ils n'ont cessés de me consentir ; qu'ils
trouvent dans ce travail l'expression de mon profond amour, que ma famille
celle à qui je dois la vie trouve en ce travail la marque de leur
investissement.
Je dédie particulièrement ce travail à la
mémoire de mon père Damas OSSIALAS, papa repose en paix.
Je dédie ce travail à touts les êtres
chers que j'ai perdu reposez en paix et que la terre vous soit
légère, je ne cesserai jamais de vous pleurer, si vous m'entendez
la ou vous étés j'aimerai simplement vous dire que vous me
manquez.
Je dédie ce travail à mes frères et
soeurs aussi nombreux que vous soyez je vous portes en moi du fond du coeur.
Je dédie ce travail à ma famille, frères
et soeurs de Tunis pour les moments de joies comme de galère
passés ensemble, aussi nombreux que vous soyez je ne saurai vous
citer.
Je dédie ce travail à tous mes amis (es) ou
qu'il soit partout dans le monde, plus spécialement à ma
préférée MOUSSIROU Trifaine, RELOT Marina Tania,PENDA SOND
Joseph Yannick, Bérénice ROGONOUT, KOUMBA Yvon Franck
système, NGUERE Cyril, MABIALA George, SAMA Simon pierre, Joyce.
Miguel Emery OSSIALAS
REMERCIEMENTS
Je tiens à remercier à L'ETAT GABONAIS qui
durant toutes ses années a pris en charge mes frais médicaux et
scolaire en terre tunisienne.
Je tiens à remercier à L'ETAT TUNISIEN qui
à bien voulu m'accueillir sur son territoire à fin de poursuivre
mes études en toute quiétude.
Je tiens à remercier mon cher encadreur Pr. Chaker
Aloui qui a bien voulu mettre à ma disposition sa disponibilité,
son dynamisme, son savoir faire et sa patience dans la transmission de la
connaissance.
Par la suite, je remercie tous les professeurs ayant
collaboré à travers leurs différentes recommandations
ingénieuses et remarquables en occurrence : Mr Abder Raouf
Boudabous, Mlle : Ghofrane, Mlle : Besma.
Mes remerciements vont également à l'endroit des
membres du jury qui malgré leur multiples engagements ont bien voulu en
ce jour porté leur intérêt à l'évaluation de
ce travail.
Table des matières
INTRODUCTION
GENERALE...........................................................1
CHAPITRE I : les spécificités
institutionnelles et juridiques des introductions en bourse : le cas
tunisien..................................................................5
Section 1: Description de la bourse de
Tunis........................................................................6
I-1-2 Rôle du marché
boursier..............................................................6
I-2 Organisation du marché boursier Tunisien......................................................................7
I-2-1- La cote de la
bourse....................................................................................8
I.2.2- Le marché hors
cote.....................................................................................9
I.2.3 Le marché
alternatif.................................................................................9
Section II: Les avantages et contraintes de
l'introduction en bourse............11
II-1 Les
avantages............................................................................11
II-1-1 Avantages Fiscaux et motivations des
salariés......................................................11
II-1-2 Diversification et multiplicités des sources de
financement........................................12
II-1-3 Dynamiser sa notoriété, améliorer
sa position, assurer sa pérennité puis diversifier son patrimoine
et concrétiser sa
plus-value.......................................................................................12
II-2 Les Contraintes et facteurs de réticence de
l'introduction en bourse................................13
II-2-1 Sacrifices en termes de coût et de
temps..................................................13
II-2-2 L'absence de
confidentialité.............................................................................14
II-2-3 Le caractère familial des
entreprises...................................................................14
II-2-4 Exigence accrue sur les résultats à court
terme.......................................................14
Section III: Les spécificités juridiques
des problèmes d'introduction en
bourse...........................................................................................................15
III-1 Organisation institutionnelle du marché financier
tunisien.....................................................15
III-1-1 La Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis
-BVMT..................................................15
III-1-2 Le conseil du marché financier
CMF...................................................................16
III-1-3 La Société interprofessionnelle de
compensation et de dépôt des valeurs mobilières :
STICODEVAM...............................................................................17
III- 1-4 Les intermédiaires en
bourse......................................................
.......................17
III-2 Les formalités d'introduction en
bourse....................................................................18
III-2-1. Les procédures et règles d'admission en
bourse ............................................18
III-2-2 Constitution du dossier
d'admission.......................................................................20
III-2-3 Le rapport du service de la bourse et la
décision d'admission...........................................21
III-2-4 Les préparatifs
d'introductions.............................................................................22
Section IV: Les procédures
d'introduction......................................................22
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