CHAPITRE II: LA PRISE EN COMPTE DES DROITS DES PEUPLES
AUTOCHTONES
DANS LES STRATEGIES DE CONSERVATION DE L'ENVIRONNEMENT
49
I- L'AMENAGEMENT D'UN CADRE NORMATIF AU PLAN
INTERNATIONAL 49
A- Les déclarations et conventions sur les droits des
peuples autochtones 50
1- Les conventions sur les droits peuples autochtones 50
2- Les déclarations sur les droits peuples autochtones
51
B- Les déclarations sur le plan régional et
communautaire 52
1- Les textes régionaux sur les droits des peuples
autochtones 52
2- Les textes communautaires sur les droits peuples autochtones
55
I- L'AMENAGEMENT D'UN CADRE NORMATIF AU PLAN NATIONAL 55
Rédigé par NGO NGUE TEGUE Marthe Page 164
Droits de l'homme et conservation de l'environnement
: cas des droits des peuples autochtones de la
forêt
A- Le cadre législatif 56
SECTION II : LE RECOURS AU JUGE ET LES ACTEURS DIRECTS DE LA
PROTECTION DES DROITS DES PEUPLES AUTOCHTONES DANS LE CONTEXTE
DE CONSERVATION DE L'ENVIRONNEMENT 60
1- La norme fondamentale : la Constitution 56
2- Les lois 57
B- Le cadre réglementaire 58
1- Les décrets 58
2- Les arrêtés 59
I- LE JUGE DANS LA PROTECTION DES DROITS DES PEUPLES
AUTOCHTONES DANS LA CONSERVATION DE L'ENVIRONNEMENT 60
A- Le rôle du juge international dans la mise en oeuvre des
droits des peuples
autochtones 61
1- La Commission Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples
dans la protection des droits des peuples autochtones : cas des
décisions sur le peuple
Ogoni au Nigéria et sur le peuple Endorois du Kenya 61
2- La Cour africaine des droits de l'homme 62
B- La protection des droits des peuples autochtones par la
juridiction nationale 63
1- Le rôle important des juridictions internes 64
2- Les limites de la protection des juridictions internes 65
II- LES ACTEURS DE LA PROTECTION DES DROITS DES PEUPLES
AUTOCHTONES 66
A- ONG et la Commission nationale des droits de l'homme 66
1- Les Organisations Non Gouvernementales 66
2- La Commission nationale des droits de l'homme et des
libertés 67
B- Associations 68
1- La création des associations 68
2- Les attributions des associations 69
CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE 70
Rédigé par NGO NGUE TEGUE Marthe Page 165
Droits de l'homme et conservation de l'environnement
: cas des droits des peuples autochtones de la
forêt
SECONDE PARTIE : LES INSUFFISSANCES DE LA PRISE EN COMPTE DES
DROITS DES PEUPLES AUTOCHTONES DANS LA CONSERVATION DE
L'ENVIRONNEMENT ET PERSPECTIVES 71
CHAPITRE III: LES LIMITES
DE LA PRISE EN COMPTE DES DROITS DES
PEUPLES AUTOCHTONES DANS LA CONSERVATION DE L'ENVIRONNEMENT
73
I- LA MATERIALISATION DES DROITS DES PEUPLES
AUTOCHTONES
SUR LE PLAN SOCIAL 73
A- La situation des droits des communautés autochtones
liés à la personne humaine 73
1- La place du droit des citoyens : droit à
l'éducation, à la santé 74
2- La position du droit à un environnement sain 75
B- La condition des droits des communautés autochtones
liée à leur développement 76
1- La fonction du juge
2- L'accès à leurs ressources naturelles
II- LA MATERIALISATION POLITIQUE ET CULTURELLE DES DROITS DES
PEUPLES AUTOCHTONES
|
76
77
78
|
|
A-
|
Déni du droit à la représentation
politique et au travail
|
78
|
1-
|
Déni du droit à la représentation
politique
|
78
|
2-
|
|
Le droit au travail des pygmées
|
79
|
|
|
B-
|
Les Droits culturels
|
80
|
1-
|
L'asservissement des peuples autochtones vis -à - vis
des donateurs
|
80
|
2-
|
|
L'acculturation de plus en plus accrue des pygmées
|
81
|
|
I- UNE NECESSAIRE REEVALUATION CONCEPTUELLE A LA LUMIERE DU
CONTEXTE GENERAL DES DROITS DES PEUPLES AUTOCHTONES
|
DANS LA CONSERVATION DE L'ENVIRONNEMENT
A- L'impérative prise en compte des composantes des droits
des peuples
autochtones
|
83
83
|
1-
|
Une revalorisation conceptuelle de l'identification de
l'autochtonie
|
83
|
2-
|
|
L'importance des valeurs sociales
|
85
|
|
|
B-
|
La nécessité d'intégration de juridictions
spécialisées
|
87
|
|
1-
|
La prédominance du droit coutumier
|
87
|
|
2-
|
L'élaboration des dispositions relatives aux ressources
naturelles
|
88
|
II- L'EXISTENCE PRIMORDIALE DES PYGMEES COMME ENTITE A PART
ENTIERE POUR LA VALORISATION DE LEUR ENVIRONNEMENT 89
Rédigé par NGO NGUE TEGUE Marthe Page 166
Droits de l'homme et conservation de l'environnement
: cas des droits des peuples autochtones de la
forêt
A- La faible capacité politique des pygmées 89
1- La non-participation et la non consultation des
communautés pygmées 89
2- L'absence de représentation d'élites
pygmées dans les institutions locales et
nationales, d'un leadership communautaire 90
A- La valorisation de la culture Baka 91
1- La présence influente des Bantous 92
2- Le conflit générationnel entre les membres de
la communauté pygmée 92
CHAPITRE IV: LES PERSPECTIVES POUR UNE VERITABLE PRISE EN COMPTE
DES DROITS DES PEUPLES AUTOCHTONES DANS LA CONSERVATION DE
L'ENVIRONNEMENT 94
SECTION I: LA MISE EN OEUVRE D'UNE
MEILLEURE ORGANISATION JURIDICO-POLITIQUE DES DROITS DES PEUPLES AUTOCHTONES
DANS LA
GESTION DE L'ENVIRONNEMENT 94
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