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UNIVERSITE DE KISANGANI
B.P : 2012
KISANGANI
FACULTE DE DROIT
DEPARTEMENT DE DROIT ECONOMIQUE ET SOCIAL
Une étude des crypto-monnaies Bitcoin et
ethereum
UTILISATION DES MONNAIES VIRTUELLES A
L'EPREUVE DU
DROIT MONETAIRE CONGOLAIS :
Oscar UFOYURU JABERONG'A
MEMOIRE
Présenté en vue de l'obtention du grade de
Licencié en Droit.
Département de Droit Economique et
Social.
Directeur : Prof. MOSEMA AMBASU
Encadreur : Ass. Carole NGULONGO AMUNDALA
ANNEE ACADEMIQUE :
2022-2023
Première session
OCTOBRE 2023
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET
UNIVERSITAIRE
UNIVERSITE DE KISANGANI
FACULTE DE DROIT
DEPARTEMENT DE DROIT ECONOMIQUE ET
SOCIAL
UTILISATION DES MONNAIES VIRTUELLES A L'EPREUVE
DU
DROIT MONETAIRE CONGOLAIS :
Une étude des crypto-monnaies Bitcoin et
ethereum
par
Oscar UFOYURU JABERONG'A
TRAVAIL DE FIN D'ETUDE
Présenté en vue de l'obtention du grade
de Licencié
Droit Economique et Social.
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EPIGRAPHE
« Le progrès n'est pas seulement une condition
de survie pour l'humanité, c'est une condition de sa grandeur...
...C'est dans les entailles mêmes de la
société que le droit s'élabore et le législateur ne
fait que consacrer un travail qui s'est fait en dehors de lui. Il faut donc
apprendre à l'étudiant comment le droit se forme sous pression
des besoins sociaux ».
Emile Durkheim.
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DEDICACE
A notre très cher père David CENG'THO
CANMWA et à notre tendre mère
Roseline
UCANDA.
Oscar UFOYURU JABERONG'A
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REMERCIEMENTS
La réalisation de ce travail a été un
parcours exigent, parsemé de défis et de moments de
perplexité. Cependant, il a bénéficié d'un
déroulement harmonieux et d'une franche collaboration de diverses
personnes à qui il convient d'exprimer notre sincère
gratitude.
Nos remerciements s'adressent, avant tout, à Dieu le
Tout-puissant, Maître du temps et des circonstances, pour son souffle de
vie et ses grâces divines qui nous ont permis d'achever ce travail dans
un climat de sérénité et de sécurité.
Qu'il nous soit permis de remercier le Professeur, Docteur
MOSEMA AMBASU, directeur de ce travail et l'Assistante Carole NGULONGO
AMUNDALA, encadreur. Leur sens de critique a été d'une valeur
inestimable pour l'enrichissement de ce travail, leurs remarques et suggestions
nous ont aidé à approfondir nos connaissances sur tous les
concepts développés et le travail lui-même.
Nos sincères remerciements à tout le corps
académique et scientifique de l'Université de Kisangani,
particulièrement nos Professeurs, Chefs de travaux et Assistants de la
Faculté de Droit pour nous avoir doté d'une formation
scientifique appréciable. Leurs engagements envers l'excellence dans le
domaine juridique ont été une source d'inspiration pour nous en
tant qu'étudiant dédié à cette noble profession.
Nous adressons également, notre gratitude à des
personnes ou organismes ayant collaboré à la réalisation
du présent travail de fin d'étude en nous prêtant leurs
documents, leurs matériels etc.
Notre gratitude aux frères et soeurs, entre autres,
Dorcas LEMBERAC, Francine NIKUMA, Miriam ANIRWOTH, Israël, David, Divine,
Bienveillance, Virginie, Davidane. A notre oncle Faustin UBELING' ainsi
qu'à tous les membres de notre famille dont les noms ne sont pas
cités. Grâce à leur précieux amour et soutien
indéniable, nous avons pu franchir chaque étape avec une plus
grande confiance et détermination.
Le même sentiment s'adresse à tous les amis et
connaissances qui ont été de coeur avec nous pendant notre
étude et la réalisation de ce travail, John, Patrick, Glody,
Nathan, etc.
Que tous ceux qui ne sont pas cités ne se sentent pas
ignorés, car nous sommes de coeur avec eux pour leur assistance
matérielle, morale et financière. Qu'ils trouvent ici
l'expression de nos sentiments de gratitude les plus sincères.
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ABREVIATIONS ET SIGLES
Art. : Article
BAM : Banque Al Mahgrib
BEAC : Banque des Etats de l'Afrique centrale
BCE : Banque centrale européenne
BCEAO : Banque centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest
CEDEAO : Communauté Economique des Etats de l'Afrique
de l'Ouest
CEMAC : Communauté Economique et Monétaire de
l'Afrique Centrale
COSUMAF : commission de surveillance du marché
financier de l'Afrique centrale
CREPMF : Conseil régional de l'épargne publique
et des marchés financiers
E.I.C : Etat Indépendant du Congo
IPR : Impôt professionnel sur le revenu
JO : Journal Officiel
MDBC : monnaie digitale de banque centrale
MNBC : monnaie numérique de banque centrale
NTIC : Nouvelle Technologie de l'Information et de la
Communication
PIB : Produit intérieur brut
PNSD : Plan National Stratégique du
Développement
RDC : République Démocratique du Congo
UEMOA : Union économique et monétaire
ouest-africaine
UNIKIN : Université de Kinshasa
UNIKIS : Université de Kisangani
% : pourcentage
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RESUME
Les cryptomonnaies sont des monnaies virtuelles, qui se sont
développées hors de tout contrôle étatique et qui
fonctionnent de manière décentralisée. Bien
qu'étant encore à leurs balbutiements, ces cryptomonnaies,
à l'instar du Bitcoin ou ethereum, soulèvent des nombreuses
questions juridiques. Leur nature complexe nous rappelle l'extrait du Discours
préliminaire de Jean-Étienne-Marie Portalis sur le projet de Code
civil français :
« Quoi que l'on fasse, les lois positives ne
sauraient jamais entièrement remplacer l'usage de la raison naturelle
dans les affaires de la vie. Les besoins de la société sont si
variés, la communication des hommes est si active, leurs
intérêts sont si multipliés, et leurs rapports si
étendus, qu'il est impossible au législateur de pourvoir à
tout ».
Dans ce mémoire, seront analysées les
différentes théories du Système monétaire et
financier congolais, les principes du Droit monétaire congolais et le
cadre juridique. Ensuite seront évoquées, les raisons de la
montée en flèche de l'utilisation des cryptomonnaies en
République Démocratique du Congo, en dépit des
règles en vigueurs. Et afin, il sera nécessaire de faire quelques
propositions pour une application efficace des règles du Droit
monétaire congolais et pour capitaliser les avantages liés
à la technologie blockchain. Pour ce faire, nous nous appuierons, entre
autre, sur les lois, les principes et les théories du Système
monétaire et financier du congolais.
Toutefois, comme vous pouvez vous en rendre-compte, les
cryptomonnaies n'ont pas encore étaient spécifiquement incluses
dans le Système monétaire et financier ou juridique congolais,
les théories spécifiques à elles sont presque nulles, les
affaires y relatives devant les juridictions mêmement. Ce qui implique
que des nombreuses incertitudes juridiques persistent à l'heure actuelle
sur la question.
Mots clés : Utilisation, Droit, monnaie, Système
monétaire, Monnaie virtuelle, Monnaie digital, cryptomonnaie,
cryptographie, Bitcoin, Ethereum, Blockchain.
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