Tables des matières
Dédicace 1 i
Dédicace 2 ii
Remerciement iii
Liste des sigles iv
Table des tableaux vi
Table des figures vi
Sommaire vii
Introduction générale .. 1
Chapitre i : cadre institutionnel de l'étude 5
Section 1 : Présentation de la CONAFIL 6
Paragraphe 1: historique, attributions et structure
organisationnelle de la CONAFIL 6
1. Historique de la CONAFIL 6
2. Missions et Attributions de la CONAFIL 7
3. Structure Organisationnelle de la CONAFIL 8
Paragraphe 2 : Activités, environnement et ressources
de fonctionnement de la CONAFIL 10
1. Activités de la CONAFIL . 10
1.1. Pôle exécutif de la CONAFIL . 10
1.2. Pôle financier de la CONAFIL 11
2. Environnement de l CONAFIL . 11
3. Ressources de fonctionnement de la CONAFIL . 12
SECTION 2 : Déroulement du stage 12
Paragraphe 1 : Travaux effectués au cours du stage ..
12
1. Analyse des budgets primitifs de certaines communes du
Bénin . 12
2. Participation aux réunions 13
3. Réalisation de PowerPoint sur les rapports d'audit
du FADeC Gestion 2014 . 13
Paragraphe 2 : Difficultés rencontrées au cours
du stage 14
chapitre ii : Cadre théorique et méthodologique
de recherche 15
section 1 : Problématique, objectifs et
hypothèses 16
Paragraphe 1 : Problématique et intérêt de
l'étude . 16
1. Problématique de recherche . 16
2. Intérêt de l'étude 17
2. 1. L'intérêt académique et
thématique .. 17
2.2. L'intérêt pour les communes . 17
2.3. L'intérêt pour l'Etat Béninois 18
Paragraphe 2 : Objectifs et hypothèses de
l'étude 18
1. Objectifs de recherche 18
1.1. Objectif général 18
1.2. Objectifs spécifiques 18
2. Hypothèse 18
Section 2 : revue de littérature et méthodologie
de recherche . 19
Paragraphe 1 : Revue de littérature 19
Paragraphe 2 : Méthodologie de recherche 24
1. Présentation générale de la commune
d'Abomey-Calavi 24
Réalisé par : Fabrice D. DEGBEDJI & Franck P.
M. ATTINDEHOU 57
Analyse de mobilisation des ressources propres des
collectivités territoriales du Bénin : Cas de la Commune
d'Abomey-Calavi.
1.1. La Commune d'Abomey-Calavi . 25
1.1.1. Situation géographique et historique 25
1.1.2. Population 25
1.2. Organisation de la mairie d'Abomey-Calavi . 26
1.2.1. Organisation territoriale et administrative 26
1.2.2. Organisation financière .. 30
2. Le type d'informations 32
3. Les Sources d'informations 33
4. La Méthode d'analyse 34
Chapitre iii : Analyse
empirique de la mobilisation des ressources propres de la commune
d'Abomey-Calavi 35
Section 1 : Analyse de la politique de mobilisation des
ressources propres de la commune d'Abomey-
calavi 36
Paragraphe 1 : Exposé sur la mobilisation
des ressources propres de la commune d'Abomey-
Calavi .. 37
1. Point des Ressources Propres mobilisées de 2003
à 2007 . 37
2- Bilan des Ressources Propres mobilisées de 2008
à 2014 38
40
2.1. Point comparatif des ressources propres mobilisées et
le transfert des dotations du FADeC non
affecté de 2008 à 2014
3. Etude comparative de la mobilisation des ressources propres de
2003 à 2007 et de 2008 à
2014 42
Paragraphe 2 : Analyse critiques de l'approche de mobilisation de
ressources propres de cette
commune . 43
1- Limites relatives aux textes dans la politique de
mobilisation de ressources propres des communes
Béninoises . 43
2- Limites relatives à la mise en oeuvre de mobilisation
de ressources propres de cette
commune 44
Section 2 : Cas pratique de la gestion des ressources et
approches de solutions sur la mobilisation des
ressources propres de la commune d'Abomey-
Calavi .. 44
Paragraphe 1 : Cas pratique de la gestion des ressources propres
communales 45
1.1. Cas des marchés ordinaires 45
1.2. Cas de la gestion des logettes et hangars 46
1.3. Cas de la gestion des gares routières 46
1.4. Cas de la gestion de l'occupation du domaine public . 47
2. Validation ou non des hypothèses 47
2.1. Hypothèse n°1 47
2.2. Hypothèse n°2 48
Paragraphe 2 : Approches de solutions et conditions de leur mise
en oeuvre pour une mobilisation de
ressources propres plus efficace 48
1. Conditions de mise en oeuvre des solutions recommandées
49
1.1. Recommandations à l'endroit des élus locaux
50
1.2. Recommandations à l'endroit des autorités
centrales . 51
Conclusion . 52
Références bibliographiques 53
Réalisé par : Fabrice D. DEGBEDJI & Franck P.
M. ATTINDEHOU 58
Analyse de mobilisation des ressources propres des
collectivités territoriales du Bénin : Cas de la Commune
d'Abomey-Calavi.
Listes des annexes 56
Tables des matières 59
Réalisé par : Fabrice D. DEGBEDJI & Franck P.
M. ATTINDEHOU 59
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