TABLE DES MATIERES
DEDICACE i
REMERCIEMENTS iii
INTRODUCTION 1
1. CHOIX ET INTERET DU SUJET 1
1.1. Choix du Sujet 1
1.2. Intérêt du Sujet 1
a. Au niveau personnel 1
b. Au niveau scientifique 1
c. Au niveau sociétal 1
2. PROBLEMATIQUE 2
3. HYPOTHESE DU TRAVAIL 3
4. Méthodologie 4
a. Méthode 4
b. Techniques 4
1. Technique d'observation directe 5
2. Technique documentaire 5
3. Technique d'interview 5
5. DELIMITATION DU SUJET 5
a. Délimitation temporelle 5
b. Délimitation spatiale 6
4. DIFFICULTES RENCONTREES 6
5. SUBDIVISION DU TRAVAIL 6
CHAPITRE I : CADRE CONCEPTUEL 7
SECTION I. DEFINITION DESCONCEPTS DE BASE 7
1.1.Approche définitionnelle 8
1.1.1. Du point de vue Etymologique 8
1.1.2. Du point de vue politique 8
1.1.3. Du point de vue gouvernance 9
1.1.4. Du point de vue de droit 9
1.1.5. Du point de vue sociologique 9
[61]
Section II. Missions et objectifs de la société
civile 9
2.1. Mission de la société civile 10
Section III. Le rapport entre les ONGs et la
société civile 11
3.1. La société civile organisée en tant
qu'acteur de l'éducation électorale 11
3.2. Mobilisation de la société civile lors
d'une élection 11
3.3. L'organisation de la société civile 12
3.4. Les intervenants de l'éducation électorale
13
SECTION II. PROCESSUS ELECTORAL 14
2.1. Les Elections 14
2.1.1. Notion d'élection 14
2.1.2. Les Systèmes Electoraux 16
2.2. L'encadrement Politique et Juridique des Elections 18
2.2.1. Encadrement Politique des Elections 18
a. Le Recensement 18
b. L'aménagement de Circonscription Electorale 18
c. L'aménagement des Bureaux de Vote 19
d. L'enrôlement Electoral 19
e. Inscription des Candidats Et de Partis Politique 19
2.2.2. L'encadrement Juridique des Elections 19
a. Les lois électorales 20
b. Les Commissions Electorales 20
c. Les organes chargés de régler les litiges
électoraux 20
d. La Campagne Electorale 20
e. La Période Electorale 21
f. La Période Postélectorale 21
g. La centralisation des résultats 21
h. La publication des résultats 21
i. Les rapports officiels du scrutin 21
CHAPITRE II.
PRESENTATION DE LA STRUCURE DECENCO ET HISTORIQUE
ELECTORALE 22
SECTION I : LA CENCO 22
1.1. De la création et visée 22
[62]
1.2. Mission (fonctionnement et organes) 23
1.2.1. Mission (fonctionnement) 23
1.2.2.Les organes de la CENCO 24
1.2.2.1. Assemblée plénière 24
1.2.2.2. le comité permanent 24
1.2.2.3. Le Secrétariat Général de
l'Episcopat 25
1.3. Les commissions épiscopales 26
1.4. LISTE DE PRESIDENTS DE LA CENCO 27
CHAPITRE III. LE PROCESSUS ELECTORAL ET LA CENCO, APPORT ET
OBSERVATION 29
Section I. Contexte 29
a) La réforme électorale 29
b) Le manque de consensus 30
c) La déstabilisation des partis politiques 33
d) L'irrégularité du cycle des scrutins 34
e) Le découpage territorial 36
f) L'environnement tendu 36
g) La tension diplomatique 36
SECTION II : LES ENJEUX AUTOUR DU PROCESSUS ELECTORAL 36
2.1 L'Accord de la Saint-Sylvestre 37
2.2. La garantie de la transparence du processus
électoral 38
SECTION III : Des actions nécessaires de la CENCO face
au processus électoral 40
3.1. Des actions mobilisatrices face au processus
électoral 41
3.2. MOE JPC/CENCO 42
3.2.1 Objectif de la Mission 42
3.2.2 Structure de la Mission 43
3.2.3 Recrutement, formation et déploiement des
observateurs 44
3.2.4 Déploiement des observateurs 45
3.2.5 Collecte, transmission, suivi et traitement des
données 46
3.3. Déroulement du processus électoral 48
3.3.1 Période pré-électorale 49
3.3.2 Jour du scrutin 50
[63]
a) Aménagement et ouverture des Bureaux de vote et de
dépouillement 50
b) Déroulement des opérations de vote 50
c) Dépouillement, affichage et proclamation des
résultats 51
d) Comptage parallèle des voix 51
3.3.3 Période postélectorale 52
Section IV : les recommandations de la CENCO 53
CONCLUSION GENERALE 56
BIBLIOGRAPHIE 58
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