Secteur informel et recouvrement fiscal à la dgrtang - kalemie

Chapitre premier : CONSIDERATION GENERALE

SECTION.I DEFINITIONS DES CONCEPTS OPERATOIRES

I.1 Secteur informel

Le secteur informel autrement appeler secteur non enregistré se définit de façon formelle comme l'ensemble d'activités économiques légales qui échappent à toute législation étatique ou économique en vigueur (BIT, 1991, p62)

Ces activités dit informelles regroupent toutes les petites activités et entreprises rémunératrices, dans la plus part des cas ces activités ont toujours était individuelles ou carrément familiales caractériser par une excessive réticence des paiements fiscal, juridique pourquoi pas étatique, ce secteur se caractérise encore par le non applicabilité d'une comptabilité légalement tenue et une rémunération variable non stratifier etc...

Le secteur informel englobe plusieurs secteurs économiques primaires, secondaires, tertiaires comprend une diversité des marchandises tel que les marchands sur étalage, les marchand ambulant, les menuisiers, les maçons, les mécaniciens, les restaurants, les artisans, les forgerons, soudeurs, cultivateurs, tontines, nettoyeurs, les ménagers, et bien d'autres activités non répertoriés.

Le secteur désigne l'ensemble des activités économiques de production des biens et services d'une manière frauduleuse échappant ainsi à la réglementation de l'Etat et de la législation économique.(BIT, 1993, 34)

Pour mieux comprendre le secteur informel ou secteur non enregistré par l'autorité publique est une question qui fait appel aux distingués compréhensions définitoire du secteur informel à partir desquelles l'éclaircissement de cette problématique pourra faire objet d'une étude et une analyse approfondie pour que le présent travail aboutisse à un résultat susceptible d'apporté un plus au système fiscal congolais et dans les domaines y afférant.

Pour cela nous avons usé des plusieurs conceptions définitoire du secteur informel entre autre :

Le professeur définit le secteur informel comme toute

activité économique, spontanée échappant en grande partie à l'administration, en marge souvent des obligations légales non recensées dans les statistiques officielles bénéficiant rarement des activités promotionnelles de l'Etat.(GUY VERHAEGEN, PARIS, 1982)

Selon le définit le secteur informel comme

étant un ensemble des activités exercées à petite échelles, activités qui ont un faible capital matériel et humain et qui s'exercent en marge de la législation en vigueur. (BIT, 1993, p44)

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La théorie de dépendance affirme que le secteur formel et informel est des sphères dépendantes et articulées les unes aux autres

Au regard de ces qui précède nous essaierons de définir le secteur informel mais avant d'adossé notre définition il nous semble utile des précisé que le secteur informel peut être estimé et définit selon les caractéristiques qu'il regorge, les caractéristique que nous aurons à développer le long de ce travail

dans son ouvrage intitulé « secteur informel » il définit le concept secteur informel comme une variété d'activités économiques qui ne sont pas reconnues, enregistrées ou régulées par l'autorité publique et qui sont exécutées en micro ou petites entreprises par des gens qui n'ont pas d'autres moyens pour survivre.(FLUITMAM, , 1957, 1944)

Par contre les auteurs tel que , 1991 ; , 1994 ;

, 1994 et , 1996 montrent que l'économie informelle fournie

un revenu des survies à une population défavorisée, pour ces quatre auteurs les activités informelles finissent par disparaitre au profit de l'économie formelle.

C'est également un tout cohérant d'activités économiques partiellement ou entièrement dérobées au fisc et relativement contributoire à la détermination de la production nationale officielle. (LAUTIER, 1994, p27 ; LATOUCHE, 1991, p64)

I.1.1 Historique du Secteur Informelle

Le concept secteur informel est originaire de la conférence du travail tenue en 1969.

Cette conférence lançait le programme mondial de l'emploi fixant en particulier l'objectif, et l'analyse des causes du chômage dans les pays en développement.

Sous cet objectif plusieurs missions furent expédiées dans différents pays du monde d'où la mission première en Afrique fut celle du Kenya, réalisé sous la direction de H.Singer, publié en 1972 (BM-ILO, 1972), à révéler que le principal problème dans les pays en développement n'est pas celui du chômage mais pourtant l'existence d'une vaste population sans emploie recourant à l'implantation des activités économique qui échappe à la règlementation de l'autorité publique qualifié d'illégale.

Dans les pays en développement ces activités semblent légitimes malgré ces impactes aussi négatives qu'il soit car ces activité se déroulent d'une manière auto propulsent au vue des autorités étatique sous prétexte d'une auto pris en charge de la population contre le chômage et la pauvreté pourtant dans les pays développés, le secteur dit informel est classé sous forme d'une économie non observé et sévèrement punissable par la loi

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Pour la première fois ce concept a était employé par le britannique Keith Hart dans son étude sur les activités économiques en milieu urbain au Ghana en 1971.

Au cours de cette étude Keith révèlent que les pauvres d'Accra n'étaient pas des « chômeurs )) mais des « travailleurs pauvres autonomes ». L'argument qu'il a avancé justifiait que ces pauvres autos employées travaillaient d'une manière opportune, ainsi leurs rémunérations restent irrégulières et généralement réduite.

Selon Hart la différence surgissant entre les revenus issus de l'auto-emploi et ceux issus de l'emploi salarié est due au degré de rationalisation des conditions de travail.

Il a conclu que le secteur informel comprenait des activités, illégales et légales qui proviennent du cadre de la règlementation.

Cet après que ce concept a était mis en discussion international par le bureau international du travail (BIT) en 1970 dans le cadre des « missions d'emploi » d'envergure et multidisciplinaire transmis dans plusieurs pays en développement afin de mener une étude optimale sur l'impact des stratégies de développement des années soixante sur les moyens de substance des populations.

D'où notamment la mission d'emploi sur Kenya reconnaissant qu'à la lumière de son travail terrain et de son rapport officiel expliqué si haut dans notre travail que l'authentique secteur traditionnel doit nécessairement disparaitre afin de facilité l'avènement d'un secteur moderne ou formel, s'est au contraire qu'on sous étend concrètement pour couvrir les organisations rentables et efficaces pourquoi pas les activités marginales (BIT, 1972) en vue d'illustrer ce noumène, la mission a opté pour le terme « secteur informel )) à la place du « secteur traditionnel )) concernant un tout d'activités économiques à petite échelle et non autorisées par l'autorité publique.

S'agissant des travailleurs pauvres engagés dans ce secteur par nécessité de survie et non pas d'une façon volontaires (TOKMAN E.V :2007 PAGE : 63)

Peu importe les débats ayant eu lieu sur les genres d'activités et catégories des travailleurs que regorge le secteur informel, il nous conduit à comprendre que les caractéristiques principales font objet d'un bon nombre consensus.

Le secteur est un tous des plusieurs activités informelles qui fait la description des diverses activités de production de biens et services à partir de quelles se procure l'emploi et revenu un bon nombre de la population à qui l'Etat s'avère inapte à offrir des emplois dans la formalité et la légalité.

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Il est à noter que contrairement au secteur formel qui se penche à la maximisation de profit ou le retour sur investissement cela est le cas typiquement contraire dans le secteur informel.

Les activités économiques qui s'exerce dans l'informel sont visiblement aperçus et les contraintes de ces acteurs apparaissent qui confèrent plusieurs caractéristiques à ce secteur qui décrivent ce secteur comme : elles sont informelles prouvant qu'elles ne sont ni consignées ni enregistrées dans les statistiques officiels non plus par l'autorité publique encore moins par les organisations internationales traitant sur l'économie et ces activités dites informelles s'opèrent sur une très petite échelle avec un niveau précaire d'organisation, leurs niveau de production intérieure brute reste méconnu.

La majorité des activités s'opérant dans l'informelle implique un niveau assez faible du capital, de productivité et de revenu et sans accès faciles aux marchés organisés ainsi qu'aux institutions de crédit et cette situation leurs fragilises d'avantage.

Comme le souligne fort et d'une manière judicieuse B.Lautier « l'informalité n'est pas un signe de l'absence de l'Etat » ainsi nous pouvons consolidé cette idée en fustigeant que l'existence du secteur informel est une réponse à la valeur couteuse que reflète le secteur formel ; le petit peuple se retrouveraient incapable de subvenir aux conditions couteuse et cher du secteur formel alors désespérément la population précaire se lance dans l'exercice des petites activités économiques informelles, de son côté l'Etat providence appeler par la notion du bien-être social de sa population n'a pas d'autres choix que celui de cherché les paramètres des solutions pacifiques et sans porter préjudice à la population dans le but de basculer du secteur informel au secteur formel et la République démocratique du Congo ne déroge en aucuns sens cette règle et expérience ; ainsi e république démocratique du Congo le secteur informel représente 80% de l'économie nationale, compte tenue de cela ce dernier constitue une barricade au développement y compris la croissance économique, car le secteur informel sous-entend l'existence d'un facteur réducteur de l'assiette fiscale.

En effet vers les années 70 la république avait un taux de 7% occupant pendant cette époque la république du Congo occupé la place de la première économie puissante africaine, ce n'est qu'après cette période de croissance que le pays commençait à chuté économiquement, ces années ont pratiquement entrainé une dégradation accentuée en terme de production et échange occasionné par plusieurs facteurs tel que la zairisation des entreprises qui a conduit à la faillite des plusieurs entreprises conduisant simultanément un grand nombre de la population active au chômage, l'embauche des plusieurs personnes dans des entreprises du secteur publique qui a répercuté négativement le budget et revenu des agents de l'Etat d'où les licenciements des agents et les emprunt extérieur furent l'un des moyens efficace pour asservir la crise des années 70 ce qui a une fois de plus renvoyés plusieurs personnes au chômage appart ces facteurs

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énumérés il est sans ignorer que cette chute économique découlent de la mauvaise gouvernance

Cette situation a favorisé l'expansion du secteur informel car plus de 80% de la population active se retrouvait sans emploi par conséquent la plus part entre eux ces sont penché à opérer des activités économique non enregistrée par le gouvernement et jusqu'à lors cette situation persiste et s'accentue d'avantage dans notre ère car la population s'accroit d'années en année ce qui nous renvoi à la vérification de la théorie sur le principe de la population de Thomas Robert MALTHUS d'où d'une part l'augmentation de la population doit suivre une progression géométrique et d'autre part l'augmentation des moyens de substance suivant une progression arithmétique en vue d'équilibré les moyens des substance et la démographie.(MUSANGU MUHULI, 2021, p22)

Cette théorie semble être non vérifiable en république démocratique du Congo et cette triste réalité provoque des effets néfastes sur le plan socio-économique qui agonisent plusieurs secteurs de la vie d'un pays et d'une nation, ces effets découlent des plusieurs facteurs qui contribue d'une manière ou d'une autre à l'augmentation graduelle du secteur informel en république démotique du Congo en général et sur toute l'entendue de la province du Tanganyika en particulier favorisé par l'exode rurale, l'insécurité, l'absence d'emploi, la diminution des entreprises, l'émigration différents peuples à l'est du pays et la mauvaise gouvernance.

Ces décalages ont pris plus d'ampleur à la suite de la mise en oeuvre d'une litanie des politiques économiques inadaptées notamment la politique monétaire et budgétaire durablement laxistes et des taux de change inconstant, caractérisé par des écarts flexible entre le taux de change officiel et le taux parallèle allant au-delà de 300% et les mesures de zairisation ( réservation exclusive des activités du commerce aux autochtones, nationalisation des sociétés agro-industrielles et bien d'autres mesures ), la radicalisation qui visé à contrôler tous les acteurs économiques essentielles Etatique jusqu'à abandonnées aux privées, ainsi que la mauvaise gestion des grandes entreprises publique, la rétrocession était l'une des décisions de la politique économique zaïroise qui a prôner rétrocession qui a facilité les détournements des derniers publics, pendant la deuxième république la dette publique a sensiblement augmenter d'où le concept « dette odieuse » .

Toutes ces actes ont détruit l'économie car cela a réduit le secteur formel justement attesté par les inducteurs entre 1980 et 2000, la production intérieure a diminué de 69% sur les revenus de l'Etat de 81%, les exploitations minier on connue une diminution de 67% et le prélèvement fiscal de l'Etat se sont affaibli en 1980 de 8% de la production intérieure brute était tombé à 5% en 2000.

L'Etat incapable de rémunérés les travailleurs une réduction maximale de salaires cet observé ce qui a influencé positivement et le chômage et ce

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constant observé par une population relativement entrepreneuse qui c'était lancé dans l'exercice des activités économique informelles et la prolifération du secteur informel a connu son expansion et l'effondrement du secteur formel était une fatalité.

Et depuis lors le secteur informel est entretenu par l'Etat pourvue qu'il reste le plus grand secteur pourvoyeur d'emplois en république démocratique du Congo qui survivent une grande partie de la population malgré ces multiples dégâts sur l'économie nationale et la croissance économique, au Tanganyika ce secteur beaucoup plus en exercices causant d'énorme fuite des recettes fiscales dans plusieurs institutions financières de l'Etat qui travaille au niveau provincial.

Malgré cette tolérance et acceptation de l'Etat sur la pratique des activités informel sur toute l'étendue du territoire nationale l'opération des activités économiques ouvrants dans l'informelles freine la croissance économique et développement du pays en augmentant la pauvreté de la population et son influence négative le budget de l'Etat.

La seule option ce de pourvoir les voies et moyens pour adaptés et muté le secteur informel vers le secteur formel.

Dans toutes les régions de l'Afrique subsaharienne qui est d'ailleurs la région la plus affecté par le secteur informel, dans cette région la grande partie des activités génératrices revenus provenant de l'économie informelle, ont plus d'ampleur au Cameroun qui est le pays de l'Afrique subsaharienne ayant un taux croissant des activités informelles selon l'Agence français de développement (AFD) et cette part du secteur informel a été estimé à 92% (BRIOD, 2011,P8) selon ECAM3 de l'institut national de la statistique.