Secteur informel et recouvrement fiscal à la dgrtang - kalemie

Chapitre deuxième : THEORIES ECONOMIQUES SUR LE SECTEUR INFORMEL ET APPROCHE METHODOLOGIQUE

SECTION. I THEORIES ECONOMIQUES SUR LE SECTEUR INFORMEL

II.1 Différentes Conceptions de la fiscalité

Les pays en développements, ceux de l'Afrique principalement connait des graves déséquilibres budgétaires causant une forte contrainte sur l'offre des biens publics. Parmi les facteurs de ces déséquilibres figure l'insuffisance de la mobilisation des recettes publiques ce qui justifie la curiosité des scientifiques

Malgré les enjeux, les problèmes fiscaux n'ont longtemps suscité qu'un faible intérêt parmi les théoriciens R. MUSGRAVE en 1959 avait pourtant préparé les voies à un raisonnement économique autonome en libérant, vers les années cinquante, le domaine des « finance publiques » de la tradition juridique qui entravait le développement. (R.MUSGRAVE, 1959, p72)

ALM, TORGLER et FRIEDMAN ont soutenu l'idée selon laquelle on tient compte des canaux de transmission des effets de la corruption sur le niveau des recettes publiques. On met en évidence notamment, l'influence de la corruption à travers le civisme fiscal (ALM et alii ; Friedman et alii, 2000 ; ALM et TOGHER, 2003, p22).

Les enquêtes montrent le faible impact des facteurs fiscaux sur les activités informelles. La croissance de ces activités s'explique par le fait que ces activités assurent la survie des membres d'une famille par contre ces sont le taux d'imposition élevés ainsi l'inefficacité des services des contrôles et des sanctions qui favorisent la prolifération de ces activités frauduleuses (TANZI, 1982, 1989 ; SCHENEIDER, 1997, 2OO5, LOAZIA, 1996, GILES, 1999 ; DREHER, KOTSOGIANNIS et alii, 2004, p43)

LE MODEL DE LA CROISSANCE ENDOGENE, les effets de la politique fiscale peuvent être permanents, mais sous certaines conditions portant sur l'accumulation du capital et l'innovation (Lucas, 1990) et sur l'élasticité de l'offre de travail (JONES et alii, 1999 ; STOKER et REBELO, 1995).

Au regard de ce qui précède plusieurs ouvrages ont beaucoup plus martelé sur l'impact de la corruption, les activités informelles, le système d'administration et la croissance économique, quant à nous, nous allons mener notre étude en associant d'autres paramètres passé-outre par ces auteurs tel que les incidences de la pauvreté, la gabegie financière des fiscs , l'encadrement et la juste responsabilité de l'Etat sur l'accroissement de l'économie informelle.

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Trois approches s'avèrent battre record au sein de la littérature économique, en ce qui concerne la détermination des causes et origines du secteur informel (CLING et alii, HEDEGAARD, 2012, p 28)

Les approches déterministes des causes et origines du secteur informalité sont :

? L'approche structuraliste

Cette approche souligne que la complémentarité et l'interdépendance entre l'économie informelle et l'économie formelle, cette approche fustige que le secteur informel intègre dans l'idéologie capitaliste en relation de subordination, offrant du travail, des biens et des services au prix abordable aux entreprises formelles, ce qui fait en sorte que le secteur informel participe en grande partie à l'accroissement, la flexibilité et compétitivité d'une économie ;

Il est utile de souligné que cette approche découlent de l'inspiration marxiste.

? L'approche Dualiste

Cette approche se martèle beaucoup plus dans le prolongement des ouvrages réalisés par LEWIS en 1954 et HARRIS TODORO en 1970

L'approche Dualiste est focalisée sur un modèle de marche du travail dual dans lequel le secteur informel est appréhender sous forme d'un composant résiduel de ce marché n'ayant pas de probable lien avec l'économie formelle, qui est une économie de substance inexistante vu que l'économie formelle n'est pas en mesure d'octroyé une quantité suffisante d'emploi à un grand nombre des personnes.

? L'approche Légaliste

Cette approche considère que l'économie informelle se constitue par des micros entrepreneurs qui optent pour l'exercice des activités économiques échappant aux normes et règles régulateurs des activités économiques

L'approche légaliste est considérée comme une approche libérale s'en justifie avec les deux précédent dans le sens où le choix de l'informalité est volontaire lié au cout excessif de légalisation attaché au statut formel et l'enregistrement ;

Vu qu'un bon nombre de la population se retrouvent au chômage et par conséquent chacun est appeler établir des voies et moyens pour préserver sa survie des fois sans tenir compte de la réglementation de l'Etat encore moins celle de l'économie, cette façon de faire les choses attribue un caractère informel à leurs activités économiques.

Dans une économie en dysfonctionnement les activités du secteur informel concordent à l'invention et l'existence d'une économie grise suite à la

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mauvaise gouvernance ressortissant d'un contexte structurel ou carrément des mauvaises pratiques de certains agents économiques.

Dans les économies planifiées, cette forme d'économie dite intermédiaire, l'économie informelle peut-être tolérer si les pratiques qu'elle fournit contournent et remédient le dysfonctionnement notamment les rigidités et les pénuries du système de gestion officiel tout comme dans les régimes économiques et dans l'économie du marché, une catégorie d'agents tire profit suite à leurs positions, l'abus de position dominante, la corruption, le détournement, des attentes concurrentielles peuvent détourner le fonctionnement et la finalité des activités.

Dans la plupart des pays en développement le secteur informel assure une place importante et dominante car la grande partie de la population s'y trouvent et tire leurs revenus de survivance d'où :

? Le volet des activités non marchant qui couvre généralement les activités domestiques des natures familiales, clinique dans un contexte traditionnel.

? Le volet marchant encadre les activités marchandes dans les périphériques urbaines ou des milieux reculer dans lesquels les conditions de vie de la population leurs oblige d'employés tous les moyens pour survivre et affronté la précarité et le sous-emploi, tout en effectuant des activités de créativité indéniable, recyclage des matériaux ou des produits. (Soto, 1994, p71)

H.D SOTO a effectué une étude en 1994, dans la qu'elle il constate que les entreprises du secteur informel consacre 10 à15% de leurs revenus bruts à la corruption aux autorités pourtant les entreprises évoluant dans le secteur formel paient d'une manière légale 1% de leurs revenus bruts. (SOTO, 1994, p72)

FRANCOIS ROUBAUD et MICHEL SERUZIER (1991 :17) les deux auteurs ont tenté de radier deux approches.

En premier lieu il sied de préciser la situation selon la qu'elle l'économie informelle possède plusieurs termes en ce qui concerne sa description couvrant plusieurs réalités de la vie sociale. Cette terminologie peut être subdivisée en trois catégories notamment :

La première catégorie est basée sur une qualification purement statistique ou l'on retrouve des termes tel que ; économie non enregistrée, économie non mesurée, économie non observée, économie non déclarée, économie invisible, économie non structurée.

La deuxième catégorie est comprise comme une forme d'activité considérée comme illégale qui usurpe la légalité. Les termes utilisés sont plus péjoratifs et conforme à la délinquance. On retrouve des termes abscons en corrélation

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avec l'économie. S'agissant de cette forme cachée, sous-marine, souterraine, occulte, économie de l'ombre, économie noire, économie dissimulée, économie irrégulière, économie submergée, économie clandestine, économie parallèle, ou carrément économie (HART, 1973 ; DE VILLERS, 1992 ; RUBBERS, 2007 ; BARTHELEMY, 1998, p21)

HERRERA et NANCY ont réalisé une étude en 2010 portant sur les transitions sur le marché du travail. Cette étude a était menée selon l'approche microéconomique sur des données de panel issues d'enquêtes ménagers. Cette étude couvrait la période allant de 2002 à 2010, éclaircissant primordialement la forte hétérogénéité caractérisant les entreprises évoluant dans l'économie informelle ou secteur informel, avec un certain nombre d'entreprises offrant des revenus sensiblement élevés y compris une proportion élevée des pauvretés. L'intégration dans la pauvreté d'un responsable d'UPI est en rapport avec la disparition de son entreprise, le modèle logit multinational estimé le dit résultat engage la politique de développement devraient s'inquiété de plus en plus sur la faciliter de transitions du secteur informel au secteur formel y compris l'accroissement de la production. (HERERA ET NANCY, 2010, p25)

TODARO en 1969, et FIEDS en 1975 ont mené une étude dans le cadre de l'analyse du secteur informel urbain partant des modèles migratoires, considérant une personne représentative travaillant dans le secteur rural, mais qui espère une meilleure vie dans des agglomérations urbaines. Cette aspiration le conduit à une décision de migrer vers les milieux urbains ou il espère l'amélioration de sa situation de vie par apport à celle qu'elle menée au village.

Associera cette fois-là son choix une probabilité de lancer dans l'exercice des activités du secteur informel une fois arrivé en ville, vu que tout l'exode rural n'aura pas la possibilité de trouver un emploi dans e secteur formel dans un domaine public ou privé, et pour conforter son choix le migrant rural fait une étude comparative entre son revenu du village et son revenu aléatoire qu'il aspire en ville.

D'où ce revenu qui est un somme pondérée d'un revenu obtenu dans le secteur informel au cas où l'individu trouverait son travail dans le secteur informel, obtenant ainsi un revenu de substitution probablement relevant d'une activité informelle. (TADARO, 1969, p31)

VERDERA a mené une importante étude en 2012 sur l'analyse de la dynamique de l'emploi dans le secteur informel urbain en Amérique du Sud, dans dix pays entre 1970 et 2008. Les estimations économétriques des données de panel prouvent une corrélation négative interférant entre l'emploi informel et la croissance du PIB, et une corrélation positive avec l'augmentation de la population active y compris celle de la productivité.

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Il est évidant comme partout ailleurs que l'itinérance d'une croissance économique a conduit à l'expansion du secteur informel en Amérique du Sud.

THIONE DIENG a effectué une étude sur l'analyse de l'accès au financement des petites et moyennes entreprises du secteur informel au Sénégal, cette étude avait comme objectif d'analyser le système d'investissement des organisations informelles.

Les données utilisées dans cette étude proviennent de la base des données phase deux de l'enquête un-deux-trois, sur le secteur informel du Sénégal. Le traitement des données récolté l'auteur a envisagé l'utilité d'un modèle logit séquentiel afin d'étudier les déterminants d'accès au crédit bancaires et de l'accès au financement où il constate que l'accès au financement est conditionné par l'enregistrement d l'entreprise précisant que le secteur industriel est de plus en plus attractif au financement par contre le secteur le secteur des services n'accèdent pas facilement au financement ; poursuivant son étude Dieng a fustigé que la durée de vie de l'entreprise, l'éducation et l'âge du gestionnaire font les variable qui influence positivement l'entreprise, l'auteur constate aussi l'existence d'une discrimination en avantages des femmes en ce qui concerne l'accès au crédit ; selon ces estimations sur le type d'accès au financement Dieng prouve que le secteur commercial est beaucoup plus bénéficiaire des financements au détriment du secteur industriel au regard de cela Thion via ces résultats fustige que le secteur financier formel ne finance les investissements du secteur informel.

Les investigations de THIONE DIENG n'ont pas pris en compte quelques variables importantes qui devraient rendre cette étude beaucoup plus solide tel que : les autres catégories en dehors des PME du secteur informel, la discrétion de l'existence du secteur informel et l'autocratie sélective des entrepreneurs du secteur informel. (THIONG DIENG, 2011, p97)

LEWIS dans son analyse dualiste considérée comme l'approche théorique établissant la juste différence entre les activités économiques formelles impliquant l'emploi rémunératoire et les activités économiques informelles impliquant l'auto emploi ; l'approche théorique est basée sur l'informatisation du travail martelant que la concentration des richesses entre les mains d'une petite portion de la population accentue l'inégalité provoquant ainsi les réflexes de défense, de ce fait les agglomérations urbaines font face à un cloisonnement cumulatif.

Chacun se livre à des activités spécifiques pour se protéger ou carrément pour revendiquer, ces frontières selon cette approche dualiste ne sont pas seulement physiques; d'une part on participe à la vie politique, institutionnelle ainsi qu'aux activités légales de l'économie et de l'autre part on s'affilie à une économie parallèle dans le but immédiat de répondre aux

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carences de l'Etat et de l'économie qui est sous sa gestion. Au vu de cela l'économie informelle agrandisse dans une cavité institutionnelle.

Certains des approches dualistes de l'informel fustigent la mobilité des opérateurs du secteur informel à travers deux tendances. La première tendance est fondée sur l'idée selon laquelle, les gains supérieurs, d'où se lancer dans activités informelles pour investir afin de s'offrir un emploi stable et formel ce qui renvoi à la conception du « secteur informel passage » distinct du secteur « informel état » cette conception semble contradictoire à la première approche dualiste qui a considérée beaucoup plus la polarisation de la société et la deuxième tendance à travers laquelle le secteur informel est compris comme étant un lieu où une grande partie de la jeunesse figure en exerçant des activités sans une forte rentabilité en attendant l'âge adulte pour obtenir un emploi formel si cet objectif ne pas atteint il travaillent pour son propre compte devenant des petits entrepreneurs dans le secteur informel.( H SIDHOM, 2002 p2 ), (AGEPE-ENSEA, Abidjan, 1998,p18)

Sous cet aspect le secteur informel apparait comme une réserve de la main d'oeuvre ou segment de refuge ayant comme finalité l'obtention d'un emploi formel sur le marché du travail.

S. LATOUCHE cet auteur préconise que les salut des sociétés du tiers monde ne se trouverait pas forcement dans une forme plus au moins occidentalisée de développement pseudo-endogène, mais dans un rejet drastique sous toute forme d'amassement technico-économique, véritable projet de contresociété dont l'auteur tant à discerné dans la nébuleuse informelle des sociétés du sud ; au sein de quelle l'on trouverait la récréation de lien de la société, en marge d'un développement mimétique ayant connu échec et compte de « l'alternative du développement » que démontrerait selon S.LATOUCHE, la prolifération du secteur informel sociétés du tiers-monde qui serait annonciatrice la société de contre-sociétés idylliques vu que celui-ci réinvente le lien social, nous pouvons donc conclure que cette prédiction s'apparente à une interprétation de l'autonomie du secteur informel qui paraissent être loin de faire le même suffrage.

Un bon nombre d'économistes et sociologues prouve à plusieurs reprises le caractère fréquemment palliatif, involutif, et la dépendance du secteur informel au secteur formel. (LATOUCHE, paris, 1999, p289)

DELAVALLADE a effectué une étude en Maghreb sur les déterminants de la corruption dans les pays de l'Afrique du nord en 2O12.

Cette étude avait comme objectif essentiel d'étudié l'éventualité sur les incidences de la corruption dans les pays du Nord de l'Afrique afin de comprendre les effets des évasions fiscales provenant de la corruption dans cette étude l'auteur découvre que les entreprises oeuvrant dans les trois pays du nord notamment l'Algérie, le Tunisie ainsi que le Maroc font beaucoup

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plus preuve de concussion en paient de manière illicite des somme d'argent aux agents dans le but de cachés une grande de leurs activités.

Au cours de cette étude l'auteur constate un impact négatif entre la rentabilité des entreprises et la corruption car une grande partie des entreprises évoluant dans la corruption s'avère moins compétitives avec un profit minime.

L'auteur affirme que les entreprises qui pratique la corruption pour échapper aux redevances fiscales envisage plus la corruption tout en abandonnant la maximisation des profits prétendant être libre et sécuriser dans le future et par conséquent ces entreprises devient de moins en moins compétitives.

Selon Delavallade, trois facteurs influence la corruption dans un pays notamment ; la fraude fiscale qui augmente sensiblement à long terme la corruption et l'évasion fiscale et l'excès de l'évasion fiscale attenue la corruption.

En deuxième position la mauvaise application de droits de propriété, et la règlementation excessive des droits de propriété influence positivent la corruption dans un pays ou carrément dans une organisation. Et troisièmement le degré compétitif de l'entreprise ; selon cette étude si la corruption favorise l'offre de pots de vin ce phénomène anéantissent les entreprises les moins compétitives du marché, favorisant ainsi aux restants des entreprises d'être plus rentables.

Lorsque une entreprise perd sa compétitivité, elle devient de plus en plus corruptible visant l'obtention des marchés publics ce qui rend négatif la compétition des entreprises.

Les fonctionnaires chargés de recouvrer les activités soumises à la fiscalité acquiert le pouvoir d'extorquer d'une concussionnaire la corruption ; selon l'auteur l'extorsion est favorisée par le contact permanant entre les fonctionnaires et les redevables.

LE CENTRE INTERNATIONALE POUR LA FISCALITE ET LE DEVELOPPEMENT

dans le ICTD résumer des recherches 3 publié en octobre 2013 ont présenté l'importance majeure de la fiscalisation du secteur informel établissant quelques avantages qui représente à la fiscalisation du secteur informel entre autre : le renforcement de la conformité au sein des petites et moyennes entreprises ; la réduction du sentiment d'injustice et partant, l'incitation au respect des règles fiscales par les entreprises formelles et l'augmentation de la croissance économique des petites entreprises à travers les avantages associé à la formalisation, notamment un meilleur accès au crédit, aux marchés et aux services. Cet article prévoit qu'il peut y avoir éventuellement des gains liés à une gouvernance générale si la fiscalité encourageait une action collective au sein des opérateurs du secteur

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informel et plus de canaux institutionnalisés pour les négociables entre Etat et société ; tandis que les données de recherches liées à plusieurs de ces avantages sont encore préliminaires, il y'a au moins une bonne raison d'améliorer les pratiques existantes relatives à la fiscalisation du secteur informel qui sont souvent inefficaces et enclins aux abus. . (CENTRE INTERNATIONALE POUR LA FISCALITE ET LE DEVELOPPEMENT, 2013, p28)

A travers ce polymorphisme d'approches non exclusives confer une analogie similaire avec notre analyse qu'à cela ne tienne dans le cadre du présent travail notre étude s'appuiera d'une manière optimale à l'approche néo-institutionnaliste implémenté syntaxiquement par SOTO en 1994 cette approche conçois le secteur informel comme « l'illégal », par opposition à l'Etat ainsi le secteur informel est appréhender comme le cumul des activités économiques qui s'effectue en marge de la législation pénale, sociale, économique mais surtout fiscale, en outrepassant la comptabilité nationale. Selon cette approche le secteur informel n'est qu'une fraude consciente qui procure des avantages à ces acteurs notamment : échapper le recouvrement fiscal (taxes et impôts) qui est une grande charge pour eux ; afin d'y remédier un nombre des pays ont mis en place la « taxe synthétique », qui est minime selon le niveau de l'entreprise pour permettre la formalisation des petites et moyennes entreprises mais en dépit de cela le problème semble être éloigné de la solution proposée.

Quant-à-nous nos analyses contrairement aux études existantes qui semble connaitre un léger problème des biais de simultanéité et de particularité une économie en disfonctionnement et une administration fragile ne saura maximiser les recettes si lui-même connait un problème de disfonctionnement à cet égard, le présent travail se veut d'analyser les effets du secteur informel sur le recouvrement des taxes et impôts à la DGRTANG y compris les effets endogènes de l'Etat congolais dans la profération des activités informelles mais aussi étudier le lien entre secteur informel, fiscalité et la responsabilité du gouvernement cet au tour de ces variables qui accordera une originalité à la présente recherche en s'appuyant sur les idées de FRIEDMAN, TOGLER et SOTO qui fustigent l'inefficacité des agents fiscales et la corruption qui est à l'origine de la prolifération des UPI