LES CONDITIONS GEOPOLITIQUES D'APPLICATION DU CHAPITRE VII
DE LA CHARTE DES NATIONS UNIES DANS La résolution DES CONFLITS
AFRICAINS
( Cas du Conflit Ivoirien, Ethioipie -Erythrée ,
Angola)
Par : Georges NKUWA MILOSI
EPIGRAPHE
Ces sont les détails qui font la perfection ,
mais la perfection n'est pas un détail
(Michel ange)
DEDICACE
A toi KASONGO MWENZE Nene Mathilde ; future
mère de mes enfants
AVANT PROPOS
La vie est un parcours d'immenses enseignements recueillis
d'une laborieuse conjugaison de la théorie, à la pratique la
recherche étant une manière d'aller encore loin dans la poursuite
de l'excellence qui demeure du reste l'instinct naturel enfoui dans tout homme,
il est temps avons-nous penser de faire jaillir la substance de nos recherches
depuis que des années succèdent aux mais et les mois aux semaines
quant à ce qui concerne le début de nos recherches
L'exhibition de la substance qui a fait depuis mois l'objet
de notre principale préoccupation, n'a été possible que
par l'appui très solide, renforce de l'Eternel mon Dieu, pour avoir
été favorable à mes encadreurs mon directeur ainsi que mes
deux encadreurs, en les disponibilités pour que le présent
travail soit l'expression de la réalité de l'Etude des cas
faite
Cet édifice intellectuel a été construit
sous la direction du prof Dr Bonaventure MPASI M qui ne nous a
ménagé aucun effort pour que la valeur de l'immeuble soit
exprimée, nous n'oublions pas le Prof. Ord. LABANA LASSAY'ABAR et le
prof Jacques DJOLI ESENGEKELI. vers lesquels se dirigent actuellement mes
remerciements ; pour leurs observations afin que le présent
bâtiment retrouve son équilibre architectural.
Quelqu'un me demandera pourquoi nous sommes tant
charmés par ces hommes cités ci haut, considérables par
eux-mêmes ; dont les actes ont pour fruits le présent
travail, nous pensons qu'ils trouveront par le présent ;
l'expression de notre gratitude.
Que tous ceux qui se reconnaîtront dans cet ouvrage
comprennent l'expression de nos remerciements les plus sincères, car
dans leur coeur ils nous ont porté, dans leur esprit ils nous ont
assisté.
Nous ne saurons par clore cette partie sans penser à
ceux au travers desquels nous sommes. ; Par la grâce du Seigneur,
arrivés sur cette terre, nous disons : MUMBA.K.MILOSI Louis, et
Geneviève MUMBA KAZADI ; Eux qui ne cessent de nous encourager
à toujours aller loin. Très loin, et encore plus loin tel un
aigle
A tous les amis. Tant professionnels, académiques,
chrétiens de l'aumônière à la Paroisse Protestante
de l'ISC en passant par la chaire UNESCO UNIKIN. Qu'ils se sentent
remerciés pour leur concours moral, social, spirituel.
Il serait faux de croire que notre énumération
est Exhaustive comme, tout oeuvre humaine, elle n'est pas parfaite, mais que
ceux-ci ou ceux-là se sentent, selon qu'ils nous ont été
utiles où nuisibles, réjouis ou déçus, car nous
sommes parvenus à la fin de cet édifice laborieux, qu'ils nous
souhaitaient le moins soit le plus
Pour terminer, a ceux qui ne nous ont pas aidés pour
des raisons multiples, liées à leur conviction, aux
difficultés multiples auxquels nous avons été soumise par
la méchanceté de la Nature, que les uns et les autres constatent
que : « aussi longtemps que nous vivrons notre
sort demeurera entre les mains de Dieu ». Car il eut
fallu que la citerne soit pour que Joseph soit vendu avant d'être dans la
cour du roi.
Enfin, ce serait une erreur monumentale que d'oublier des
hommes dignes de l'être. Pour qui la nature vaut plus souvent pour que la
gloire et la vertu sans la connaissance que la connaissance sans la nature,
nous pensons au Capt Mag SANGWA LUMBU Pathy, slt Mag aimé UMBA, tous
amis, collègues frères de longue date, Freddy MULONGOY,
allié dans la présente course qui touche à la fin de la
première manche.
Nous clôturons par ceux qui ont fait de nous des
héros dans la lutte pour la survie. Ils n'ont ménagé aucun
efforts pour nous soutenir, tant moralement, que spirituellement. Comme nous
l'avons senti. Affectueusement. Ce sont ceux avec lesquels nous sommes
arrivés sur cette planète terre.
Nous citons, avec grande considération :
Bell armé MILOSI
Vanessa MILOSI
Chris MILOSI
Phines MILOSI
Ivan MILOSI
Louise MILOSI
Françoise MILOSI
Ossnie MILOSI
Evrard MILOSI
A tous mes beaux frères présents, potentiels et
à venir
A toutes mes belles soeurs présentes, potentielles
A tous mes neveux, nièces.
A toute ma progéniture
A La Future Mère De Mes Enfants
A vous autres qui êtes omis ou oubliés, tout
dépend de votre conscience, mais on ne voit bien qu'avec ce coeur
l'essentiel est invisible pour les yeux.
Georges NKUWA MILOSI
SIGLES
AOF : Afrique Occidentale Française
C.I.J : Cour International de Justice
CCPM : Commission Conjointe Politique Militaire
CEDEAO : Communauté Economiques des Etats de
l'Afrique de l'Ouest
CNSP : Comité National de Salut Public
CNUCED : la Conférence des Nations Unies sur le
Commerce et le Développement
CSAO : Club du Sahel et de l'Afrique de l'Ouest
ECOMOG: Economic Community Monitoring Observer Group
EDCI: Union Démocratique de Côte d'ivoire
FPI : Front Populaire Ivoirien,
FAA : Forces Armée Angolaise,
FAO : l'Organisation des Nations Unies pour
l'Alimentation et l'Agriculture,
FCFA : Franc de la Communauté Financière
d'Afrique
FDRPE : Front Démocratique Révolutionnaire
du Peuple Ethiopien
FLE : Front de Libération Erythréenne
FPLE : Front pour la Libération de l'
Erythrée
FLEC : Le Front de Libération de l'Esclave de
Cabinda
FLPE : Front de Libération du Peuple
Erythréen
FMI : Fonds Monétaire International
FNLA : Front National de Libération de l'Angola
FNUAP : Fond des Nations Unies pour la Population
FPD: Fond Pour la Démocratie
FPI : Front Populaire Ivoirien
FPLE : Front Populaire de Libération de l'
Erythrée
FPLT : Front Populaire de la Libération du
Tigre
GRAE : Gouvernement République Angolaise en
Exil
HKB : Henry Konan Bédié
HCR : Haut Commissariat pour les
Réfugiés
IDP: Internationally Displaced Person
LURD: Liberians United for Reconciliation and Democracy
MPIGO: Mouvement Populaire Ivoire du Grand Ouest,
MFA : Mouvement des Forces d'Avenir
MJP : Mouvement pour la Justice et la Paix
MPCI : Mouvement Patriotique de la Cote d 'Ivoire
MINUCI : Mission des Nations Unies en Cote d 'Ivoire
MINUEE : Mission des Nations Unies en Ethiopie et en
Erythrée
MINURCA : Mission des Nations Unies en République
Centrafricaines
MLE : Mouvement de Libération de l'
Erythrée
MODEL: Movement for Democracy in Liberia
MONUA : Mission d'Observation Des Nations Unies en
Angola
MONUSIL : Mission des Nations Unies en Sierra Leone
MPCI : Mouvement Patriotique de Côte d'ivoire
MPIGO : le Mouvement Populaire Ivoirien du Grand Ouest
MPLA : le Mouvement Populaire de Libération de
l'Angola
NEPAD: New Partnership for Africa's Development
NPFL: National Patriotic of Liberia
OIM: Organisation Internationale pour les Migrations
OMP: opération de maintien de la paix
ONG : Organisation Non Gouvernementale
ONU : Organisation des Nations Unies
ONUCI : organisation des Nations Unies en Côte
d'ivoire
OUA : Organisation de l'Unité Africaine
PDA : Parti Démocratique Africain
PDCI : Parti Démocratique de la Cote d'Ivoire
PIT : Parti Ivoirien des Travailleurs
PAM : Programme Alimentaire Mondiale
PNUD : Programme des Nations Unies pour le
Développement
RP : Rassemblement des Républicains
RDA : Rassemblement Démocratique Africain
RDR : Rassemblement des Républicains
RTI : Radio Télévision Ivoirienne
RUF: Revolutionary United Front
SAA: Syndicat Agricole Africain
SALT : Strategic Arm Limitation
SCSAO : Secrétariat du Club du Sahel et de
l'Afrique de l'Ouest
SDN : Société Des Nations (SDN)
TNCS : Third Country Nationals
UDCI : Union Démocratique de Cote d'Ivoire
UDPCI : Union pour la Démocratie et La Paix en
Côte d'ivoire
UDSR : Union Démocratique et Socialiste de la
Résistance
UEMOA : Union Economique et Monétaire Ouest
Africain
ULIMO: United Liberian Movement for democracy in Liberia
UMOA: Union Monétaire Ouest Africaine
UNESCO : Organisation de Nations Unies pour l' Education,
la Science et la Culture
UNICEF: United Nations International Children's Emergency
Fund
UNITA: Union Nationale pour l'Indépendance totale de
l'Angola
UNREC : Centre Régional des Nations Unies pour la
Paix et le désarment en Afrique
INTRODUCTION GENERALE
I. PROBLEMATIQUE
La vie internationale s'organise autour des acteurs
internationaux dont les états qui y jouent un rôle non
négligeable et ce pour l'évolution de la société
internationale ainsi l'histoire des relations entre les Etats montre
que ; dans le temps anciens des rois dans l'exercice de leur pouvoir ont
étendu leur souveraineté même au-delà des limites de
leurs territoires et ce en soulèvement des peuples des royaumes ;
empires, envahis, ce sont ce situations qui ont débouchées sur
des conflits. Conflits basés pour la plupart d'entre eux sur
l'inégalité de l'entité sociale, les puissants deviennent
encore plus puissants imposant ainsi leur volonté sur des
entités, royaumes empires et Etats faibles.
La nature humaine, ayant une tendance de s'imposer à
autrui contre son gré au lieu de le considérer comme un
égal, cette nature s'est transposée même entre les Etats
dans le monde.
Ainsi la société internationale, après
les atrocités des deux guerres mondiales, a fait naître un nouvel
ordre juridique comprenant un certain nombre des principes fondamentaux. Aux
prescrits de l'article 2 de la charte, apparaissaient les six principes qui
renferment les buts de l'ONU, il s'agit du principe de l'égalité
souveraine des Etats, du principe du règlement pacifique des
différents, du principe de non recours à la force, et enfin le
principe de non-ingérence. Le chapitre VI de la charte qui prône
l'obligation des états à régler pacifiquement leur
conflit. A ce chapitre se trouve une exception ; il s'agit du chapitre VII
qui limite le recours à la force aux seuls cas de menace contre la
paix, la rupture de la paix ou acte d'agression. L'article 2§4 prohibe la
menace ou l'emploi de la force de toute autre nature, de manière
compatible avec les buts des Nations Unies. Aux sujets du droit international
qui viderait cette disposition, leur sort se trouvera dans la charte qui
autorise l'usage de la force dans l'exercice de la légitime
défense individuelle ou collective pour l'assistance à l'Etat
victime d'une agression (Art.51). Mais aussi cette disposition dans la
pratique des organes compétents pour approuver ou condamner certains
usages en vertu de leur pouvoir d'interprétation et d'application de la
charte((*)1).
Trois chapitres au sein de la charte des Nations Unies
règlent la question de conflit. C'est-à-dire, organisent et
règlementent les divers types d'actions en faveur de la paix ; il
s'agit du chapitre VI qui traite du règlement pacifique des
différends, le chapitre VII prévoit l'action en cas de menace
contre la paix, de rupture de la paix ou d'acte d'agression, et enfin le
chapitre VIII traite des accords régionaux sur lesquels les Nations
Unies peuvent s'appuyer notamment pour renforcer l'efficacité des
opérations de maintien de la paix.
Ainsi les instruments pour un règlement pacifique des
différends prévu au chapitre VI de la charte sont
prolongés par la déclaration de Manille du 15 novembre 1982 sur
la résolution 37/10 de l'Assemblée Générale qui
soumet tous les différends à une obligation de règlement
pacifique par les parties , et ce avec comme obligation de saisir le
Conseil de Sécurité dans le cas où le différend se
prolongeait et qu'il ne se règlerait plus par des
procédés ordinaires ,il constituerait alors une menace
contre la paix. Selon ces mécanismes un maximum d'initiative est
laissé aux Etats qui utiliseront la panoplie des moyens que la
diplomatie classique met à leur disposition. Le Conseil de
Sécurité ne devant intervenir que de manière subsidiaire
en cas d'échec de ces procédures et pour autant qu'il est saisi
par les Etats membres ou non membres des Nations Unies (art 35). L'
Assemblée Générale (art.11) ou le Secrétaire
Général (art 99).((*)2)
Le chapitre VII de la charte qui fait l'objet du
présent travail relève d'une autre logique, faisant ainsi appel
à la notion de la « sécurité
collective » qui est ambitieux, noble mais difficile à mettre
en oeuvre. Le conseil de sécurité qui « constate
l'existence.... » de `une des hypothèses prévues par le
chapitre VII peut alors agir de manière adaptée à la
situation en procédant par voie de recommandation ou de décision,
or l'art 39 l'autorise à prendre des mesure de sécurité
collective conformément aux articles 41 et 42.
L'action des Nations Unies en matière de maintien de
la paix est de la compétence du Conseil de Sécurité sur
base de l'article 24 de la charte, or le Conseil de Sécurité a
en son sein les membres permanents détenteur d'un droit de veto pouvant
bloquer la machine de l'URSS. L'année 1991 a marquée la fin d'un
monde qu'aucun ne croyait éternel, la guerre froide, opposition radicale
entre les USA et l'URSS. Cette guerre indirecte mais sanglante des deux super
puissances présentées dans tous les conflits de la planète
dont tous ceux de l'Afrique ; tous deux siègent d'une
manière permanente au conseil de sécurité. Le rôle
des états unis sera dès lors de maintenir un statu quo
territorial en Europe en évitant que l'URSS étendu plus à
ouest son influence, c'est la politique du
« containment » applicable partout dans le
monde face à l'expansionnisme soviétique.((*)3)
Mais aujourd'hui, il y a lieu de considérer qu'au sein
de l'ONU, il existe des Etats puissants et d'autres moins puissants, et les
états puissants sont ceux qui siègent au Conseil de
Sécurité comme membres permanents et d'autres non permanents.
Ainsi la conciliation des intérêts de l'ONU et ceux des Etats
membres en ce qui concerne les états victimes des menaces contre la
paix, la rupture de la paix. La différence de puissance entre les Etats
s'établit en fonction de l'économie du pays, du poids militaire,
ainsi que de la démographie et ce en regard de leur politique
étrangère.
Les grandes puissances ayant des intérêts
disséminés partout dans le monde, dans toutes leur actions leurs
actions elles demeurent influentes ;( les puissances européennes
ainsi que les Etats-Unis) et élargissent leur réseau d'influence
et d'action. Mais c'est la crise pétrolière de 1974 qui affichera
les grandes tendances des puissances occidentales qui devraient dépendre
de l'Afrique pour la fourniture d'énergie, ainsi que les matières
premières de l'industrie militaire et létale. C'est dans ces
circonstances que les grandes puissances s'octroieront des zones d'influence
au-delà des leur anciennes colonies. Ce qui justifie l'incapacité
pour les autres puissances occidentales d'intervenir dans la zone qui
n'appartenait pas à leur secteur traditionnel d'influence.((*)4)
L'Afrique est toujours un enjeu entre les grandes puissances
et cela n'a pas engendré des confrontations directes de même
tension. Pourtant elle (l'Afrique) présentait un intérêt
stratégique incontestable qui ne devait pas justifier des actions
ouvertes. Ces acteurs principaux éviteront de s'affronter directement
pour agir par alliés interposés, quelques fois par les acteurs
mêmes au conflit en les fournissant des armes et des moyens logistiques
pour entretenir la guerre. Ce facteur conflictuel entraîne ainsi les
moyens de sauvegarder leur sécurité. Les conflits se sont
internationalisés ou cristallisés sur plusieurs plans sous
l'impulsion des puissances extra africaines justifiant d'un
intérêt quelconque dans les états où naissent des
crises ou des régions africaines ou des Etats s'affrontent. Ces
mêmes puissances ont une part importante dans le maintien
des « tempêtes » en Afrique, elles s'y affrontent
sans cesse, or ces crises latentes ou situations conflictuelles appellent
à l'intervention des ces « Grandes puissances » pour
leur résolution.
Ainsi affirmait le Pr. Dr Jean KITIMA
que : « les conflits qui embrasent l'Afrique ces deux
décennies sont envisageables comme celui de la 3ème
guerre mondiale à la seule différence que celui-ci n'aurait pas
un seul champ de bataille mais plusieurs successifs. Dont les puissances extra-
africains participent aux conflits soit directement par leur conseiller, leur
techniciens, la fourniture d'armes le soutien économique et
diplomatique assure à leur partenaire ».((*)5)
L'effondrement des régimes communistes jusqu'à
la dissolution de l'URSS et la réunification de l'Allemagne, bouleverse
l'équilibre international fondé jusqu'alors sur l'antagonisme
entre les deux blocs. La division du monde en deux alliances militaires rivales
disparaît à son tour en février 1991. Mais bien avant,
l'ONU, une organisation à l'Echelle mondiale dont la
sécurité se présentait comme la plus urgente
priorité, l'étendue des tensions occasionnées par la
1ère guerre mondiale avait suscitées la
création de la Société Des Nations (SDN)( SDN) en 1920.
Les efforts de celle-ci pour prévenir le retour des guerres importantes,
au moyen d'une organisation de la sécurité au niveau
international, ont échoué, la seconde Guerre Mondiale. Qui a
engendré des destructions encore plus grandes, en provoquant la
création des Nations Unies et une nouvelle tentative
d'établissement d'un système international de
sécurité. ((*)6)
Au terme de la charte de l'ONU, selon les prescrits de l'art
39, le Conseil de Sécurité est investi a titre principal de la
responsabilité du maintien de la paix et de la sécurité
internationale, il constate l'existence d'une menace contre la paix, d'une
rupture de la paix ou d'un acte d'agression et fait des recommandations ou
décide des mesures à prendre conformément aux art.41 et
42. Les litiges et les différends entraînant une menace pour la
paix peuvent être portés devant lui par toute nation membre de
l'organisation, mais les états ne siégeant pas au conseil peuvent
y être conviés et ce sans droit de vote.
Le but poursuivi par les Nations Unies restent toujours le
même ; assurer la paix et la sécurité internationale
en vue de favoriser entre Etats d'une part, et d'autres part entre Etats et
Organisation Internationale afin d'assurer le développement
nécessaire pour un monde meilleur loin des conflits de toute nature et
susceptible de troubler constamment la paix et la sécurité
internationale.
Il est connu qu'une majorité de 9 voix sur 15 est
requise pour l'adoption d'une résolution, pour la décision de
procédure, ces 9 voix peuvent émaner de tous les membres, mais
dont 5 d'entre' eux doivent émaner des membres permanents .Mais pour
toute question concernant le maintien de la paix, le vote défavorable
d'un seul membre permanent empêchera l'adoption de la résolution
et ce droit de veto reconnu aux membres du Conseil de Sécurité
détermine, justifie ou mieux explique, les raisons d'adoption des
résolutions au temps indiqués.
Ainsi, l'organisation des Nations Unies (ONU) présente
des difficultés peu tolérables dans l'appréciation des cas
de rupture de la paix, agression, mais surtout dans la conciliation entre le
Chapitre VI et le chapitre. VII. Le premier relatif au règlement
pacifique des différends et le second le recours à la force en
cas de menace contre la paix, rupture de la paix et d'acte d'agression. L'ONU
entant qu'organisation internationale n'a plus de volonté propre et
distincte de celle de ses membres, ce qui assujettit celle-ci à
l'influence de grandes puissances membres du conseil de sécurité
qui adoptent des attitudes politiques exprimées par leur veto, lorsqu'il
s'agit de résoudre des conflits qui gangrènent l'Afrique. Depuis
la période la fin de la guerre froide qui marque le début de la
coopération des cinq grand ce qui renforce le rôle du Conseil de
Sécurité en se caractérisant plus, depuis lors par une
volonté politique d'initier des actions de coercition tout en donnant
lieu à des graves conséquences.((*)7)
Les grandes puissances préfèrent intervenir
d'une manière sélective, selon que leurs intérêts
nationaux sont protégés ou non, selon que ceux-ci sont en danger
dans une zone d'influence de l'un des Grands, laissant ainsi la paix et la
sécurité internationale en détresse
Mais au-delà des intérêts
géopolitiques que détiennent les cinq grands en Afrique ; et
mises à part les difficultés au principe d'égalité
des états membres des Nations Unies ; le fossé existant
entre les droits locaux d'une part, et responsabilités politiques
surtout économiques de l'autre est de nature à freiner
l'activité des Nations Unies. Ce qui a entraîné l'abandon
des décisions politiques importantes aux grandes puissances
celles-ci((*)8) ne se plient
aux règles de la charte des Nations Unies que dans la mesure où
leur respect ne mettra pas en danger leurs intérêts vitaux
nationaux.
L'Afrique est restée depuis des nombreuses
années la principale victime de cette influence négative. La fin
du régime d'Apartheid en Afrique du Sud, à la veille de son
indépendance l'Angola se plonge dans une période noire de son
histoire avec l'UNITA qui conteste le pouvoir du MPLA pourtant issue des urnes,
l'Erythrée qui à son tour devant des voisins hostiles tels la
somalie, refuse ou mieux se dispute la frontière avec l'Ethiopie. Enfin
tout récemment en 1993 à la mort de F. Houphouët Boigny, la
Côte d'ivoire sera agitée par une crise aux dimensions très
peu Africaines qui s'enlisera depuis bientôt 10 ans opposant le pouvoir
de Laurent Gbagbo à des factions d'opposition tant politique
qu'armée.
Le cas de l'Angola actuellement déjà
éteint, le conflit Ethiopio- Erythréen dans la corne de l'Afrique
et enfin l'actuelle crise de la Côte d'ivoire mettant aux prises
plusieurs groupements politiques et armés sont les cas sur lesquels
porte notre présente étude. En matière de
règlements de leurs différends, n'ont d'autre solution que
d'assurer leur propre sécurité par la légitime
défense tel que stipulée à l'art 51 de la charte des
Nations Unies.
Ainsi nous posons la question de savoir ; Quelles sont
les considérations politiques qui pèsent sur les organes des
Nations Unies en ce qui concerne le règlement des conflits ? Quelle est
l'influence des grandes puissances dans l'application du chapitre VII de la
charte des nations unies ? Quel est cependant le poids de ces puissances
dans la résolution des conflits en Afrique ?
Ces différentes questions trouveront leurs
réponses dans les lignes qui suivent, plus précisément
dans le développement de notre présente étude.
II. HYPOTHESES.
Les points de vue politique des états impliqués
dans un conflit tant dans le déclenchement que dans la résolution
déterminent le rôle que les cinq membres permanents joue au sein
du Conseil de Sécurité. Ce sont ceux qui sont qualifiés
de grandes puissances pour juste des raisons politiques ; car s'il est
vrai en terme concret que l'union soviétique, les USA et la Grande
Bretagne et la France étaient en 1945 des grandes puissances il est
difficile d'affirmer que la chine était également une grande
puissance à moins de considérer son poids
démographique((*)9)
D'une part, l'influence que ces grands exercent provient de la
responsabilité reconnue au cinq membres permanents en matière de
maintien de la paix et de la sécurité internationale ; en
ce sens que les mesures coercitives et autres décisions en dehors des
questions de procédures, doivent obtenir le vote affirmatif des cinq
membres permanents qualifiés de grandes puissances : il en est de
même de toute opération de grande envergure qui devra obtenir
l'approbation des membres permanents car ils soutiennent en grande partie, ces
opérations en hommes et en argent et en logistique.
D'autres part, l'influence des grandes puissances sur les
organes des Nations Unies en application du chapitre VII, explique à
suffisance que l'ordre international dépend des biens des
décisions du Conseil de Sécurité. (art24 chap.VII).Les
conflits africains comme ceux du monde entier en souffrent, faute d'une force
de coercition propre ; ils dépendent aussi, comme l'affaire du
golfe le montre et bien d'autres cas tels la RDC la Côte d'ivoire, des
moyens que les états acceptent de mettre à sa disposition, seuls
les Etats-Unis se présente comme un bras armé à l'ONU, ce
qui amène aujourd'hui l'ordre international à ressembler fort
à une paix Américaine.((*)10)
Le poids que pèsent les grandes puissances dans la
résolution des conflits convergent avec le constat que Philipe M.
fait lorsqu'il se demande : « les états, et
d'abord les grandes puissances peuvent ils oublier leur intérêts
et leur contrainte et n'intervenir que dans le seul intérêt de la
communauté internationale ? Quand à l'ONU, qui s'offre
à être l'instrument de cette communauté, elle n'a de
volonté que si les membres du Conseil de Sécurité surtout
les permanents parviennent à un accord ((*)11).Le Conseil de Sécurité est un
organisme au sein de l'organisation sans lequel l'ONU se trouverait dans
l'incapacité d'atteindre ses objectifs. Surtout avec le veto dont
dispose chacun d'eux pour bloquer la décision prise contre la
volonté de l'un des grands.
Ces hypothèses seront affirmées,
infirmées ou mieux deviendrons définitives dans le
développement de ce travail et ce par le biais des méthodes et
techniques reprises ci-dessous.
III. METHODES ET TECHNIQUES DE RECHERCHE
La méthode de travail scientifique peut être
définit comme étant l'ensemble des opérations ou
instruments par lesquels une discipline scientifique cherche à atteindre
les vérités qu'elle poursuit les démontrer ou les
infirmer.((*)12)
Ainsi pour atteindre l'objectif que nous sommes fixés
ci-dessus repris dans la problématique nous ferons recours à la
méthode exégétique. Tandis que pour les techniques nous
nous limiterons à la technique documentaire et celle d'observation.
Par la méthode exégétique,
nous analysons des textes, tels les résolutions, la charte pour
mieux expliquer l'applicabilité du chap.VII de la charte des Nations
Unies dans les conflits Africains. C'est à ce niveau qu'interviendra la
méthode juridique qui nous permettra d'étudier minutieusement des
textes juridiques dont principalement la charte des Nations Unies en vue d'y
examiner un certain nombre des dispositions, pour voir si l'application de ces
textes dans le temps et dans l'espace, en vérifiant si les règles
qui en découlent entrent dans le champ d'application.
La méthode Historique, nous permettra
de pénétrer les circonstances de la naissance et de
l'évolution de certains conflits Africains jusqu'à la
résolution ou à leur gestions, dans la mesure où pour
mieux analyser le conflit Erythréen, la crise ivoirienne il sera
impérieux de descendre dans les temps reculés pour y puiser les
causes à la base de l'enlisement de ces crises. Il s'agit de la
méthode dite aussi génétique qui porte son attention sur
l'histoire des phénomènes étudiés et recours
à l'idée d'évolution en intégrant la dimension
temporelle dans l'explication des faits sociaux.((*)13)
Selon Loubet d'El Byle J-L, la dialectique
est d'abord associé au concept de totalité en niant
l'isolement de l'ensemble et leurs parties en soulignant que la
réalité sociale est le fait de l'ensemble des inter- actions
entre ses différents éléments elle tend ensuite à
privilégier la recherche des contradictions au sein de cette
réalité en mettant en relief, derrière l'apparente
unité du réel, les tensions, les oppositions, les conflits, les
luttes, les contraires et les contradictoires.
L'application du chapitre VII de la charte des Nations Unies
suscite des controverses aigues dans l'opinion publique. Si le secours à
la force est formellement plombé par l'art2§4 de la charte ainsi
que par des nombreuses résolutions des Nations Unies, L'article 42
n'exclut pas le fait que le Conseil de Sécurité puisse
décider toute mesure d'ordre militaire qu'il jugerait
nécessaires.
La méthode analytique nous permettra
d'apprécier les faits (l'idée du recours à la force) et de
les confronter au droit positif existant c'est-à-dire ; chercher
à savoir si le recours à la force dans son applicabilité
rentre dans l'arsenal juridique existant, confronte aux faits sociaux
(réalité sur terrain).
Mais l'analyse des faits au seul plan exégétique
ne suffira pas à en appréhender les mobiles facteurs,
déterminants avec le plus d'exactitudes possible, d'où
l'intervention de la méthode sociologique qui viendra a notre rescousse
pour tenter de saisir la profondeur des motivations de l'application du
chap.VII parmi les états membres du conseil de
sécurité.
La technique documentaire se présente
comme la mieux indiquée pour la présente étude dans la
mesure où elle place devant le chercheur les documents supposés
contenir les informations recherchées .Il en est de même de
l'observation sur la réalité sociale par laquelle transite toute
lecture des oeuvres aussi bien matérielles qu'immatérielle,
produite par l'homme vivant dans une société de manière
générale ; il s'agit des documents écrits,
technologiques iconographiques, photographiques et cinématographiques
ainsi que des documents phonographique. L'étendue de la diffusion et les
conditions d'accessibilité fondent la distinction parmi les
documents.((*)14)
IV. INTERET DU SUJET
Après la 1ère
Guerre froide les nations entrèrent immédiatement d'organiser la
paix de manière durable, l'arbitrage international confié
à la Société Des Nations (SDN), devant permettre de
régler les différends entre pays de manière pacifique en
1928 le pacte de Briand Kellogg ratifié déclara la guerre
était ainsi déclaré « hors la
loi ».
L'intérêt du présent sujet trouve sa
raison lointaine dans le fait que les belligérants étaient alors
considérés comme égaux, par ce pacte, une notion nouvelle
fût introduite dans le droit international ; un traitement
discriminatoire envers l'état qui aurait recours à la violation
de ses engagements internationaux .En 1945 les Nations Unies dans la
postériorité de la Société Des Nations (SDN), est
consacré l'illégalité de la guerre en dehors du territoire
sur lequel s'exerce sa souveraineté.
La guerre se présentée comme un conflit
armé opposant plusieurs Etats ou plusieurs peuples dans le combat
d'envergure et dont la finalité pour chacun des protagonistes, consiste
à imposer sa volonté à l'adversaire. Lorsque ces
affrontements opposent la population soumise à une même
souveraineté on parlera de la guerre civile.
A.INTERET THEORIQUE (SCIENTIFIQUE)
La guerre est un fléau qui n'épargne aucun
contient de l'Amérique à l'Asie, sans laisser de coté
l'Europe est le moyen orient, de l'Océanie à l'Afrique cette
dernière est celle sur laquelle porte le présent travail, mais
aussi elle présente sa particularité en la multiplicité
des crises qu'elle regorge .Si la guerre est Hors la loi. Comment s'est elle
codifiée progressivement au point de devenir un droit de la
guerre ?
Le principe de non ingérence qui est une exception
pour le Conseil de Sécurité qui peut décider de toute
mesure de coercition militaire contre un Etat, qui présente la menace
contre la paix, rupture de la paix ou d'une agression.
Dans le souci d'analyser, les aspects qui justifie la
célérité de l'intervention des Nations Unies par le
Conseil de Sécurité dans certains conflits d'Afrique,
l'arrivée tardive des casques bleues dans certains autres.
Nous assistons par ailleurs à une vague d'intervention
dans des affaires des Etats, la guerre civile de la somalie l'intervention
emmitouflée, non dénuée des intérêts
stratégiques des Etats, baptisée humanitaire.
A ce stade, nous nous sommes intéressé à
connaître le dessous des interventions ainsi que les mobiles qui
soutendent ces opérations aux motivations multiples, très
fréquentes dans les relations internationales, sachant que les Etats-
puissant ou pas- n'agissent que par intérêt.
B. INTERET PROFESSIONNEL ET PERSONNEL
Le présent choix relève, depuis notre passage
à la faculté de droit à l'UNILU, et
précisément en droit public d'une orientation internationaliste,
et la charte des Nations Unies a toujours attiré notre attention, plus
précisément son chapitre VII.
L'équilibre des forces depuis la fin de la guerre
froide, le bouleversement politique de l'Europe de l'Est et de l'union
soviétique à la fin des années quatre vingt qui aboutisse
à la dissolution du pacte de Varsovie et a l'effondrement de l'URSS en
1991. Font désormais apparaître les Etats-Unis et ses
alliés de l'OTAN. Comme la première puissance militaire mondiale.
Mais alors quels sont les facteurs déterminant le poids de ces
états qui s'ingèrent tant pour enliser que pour gérer les
conflits africains.
Les raisons de la présente étude sont multiples
mais la plus importante c'est la quête d'un diplôme Approfondi en
la matière, d'où la raison même d'approfondissement des
sujets que nous avons traités soient comme des travaux pratiques ou
cours de notre parcours universitaire, soient des travaux de fin d'étude
dont celui ayant sanctionne la fin des nos études en droit public
intitulé la sécurité collective de l'OTAN face au principe
de non ingérence cas du Kosovo.
En fin, sous Lieutenant substitut du procureur militaire de
garnison par notre statut actuel ; avons pensé aborder l'aspect de
la sécurité internationale, ce qui justifie le choix du
département de Bonne Gouvernance Défense et
Sécurité Commune dans lequel nous avons appris des
matières nous permettant d'approfondir les présentes notions
portant sur le conflit Africain, tout espérant y revenir par une
thèse, qui sanctionnera la fin de nos études du
3ème cycle.
V. DELIMITATION DU SUJET
Notre présent sujet présente des limitations de
deux ordres d'une part une délimitation thématique et d'autre
part une délimitation spatiale, tout en signalant que l'aspect
temporelle variera selon les cas, et selon que le conflit soit éteint et
ou en cours.
Nous nous limiterons dans la présente étude
à parler seulement de l'application du chapitre VII de la charte des
Nations Unies dans les cas de la crise ivoirienne, la crise angolaise et le
conflit Erythro- Ethiopien, et en second lieu, nous analyserons l'influence des
considérations géopolitiques dans l'application du chapitre VII
dans les cas des conflits ci haut repris.
Spatialement nous n'analyserons que les conflits africains et
pas tous mais les trois énumérés ci haut, la
temporalité de ces conflits varie selon les cas. Nous partirons de
1990 à nos jours pour tous les conflits.
VI .PLAN SOMMAIRE
Ce travail s'article autour de trois chapitres dont ; le
premier traite des considérations générales,
lui-même divisé en deux sections la première abordera les
définitions des concepts, tandis que la deuxième section analyse
les systèmes des Nations Unies dans le règlement de conflits.
Le deuxième chapitre analysera les
considérations politiques de la mission des Nations Unies,
morcelé en deux sections dont l'une traite des aspects politiques de
l'organisation et la seconde reprendra les préalables politiques de
l'application du chapitre VII.
Enfin le troisième chapitre développera les
conditions géopolitiques dans le règlement des conflits africains
dont les deux sections développeront l'une les aspects
géopolitiques des conflits africains et l'autre les implications des
grandes puissances dans le règlement des conflit africains par le
Conseil de Sécurité, ce développement
détaillé ci haut sera précédé d'une
introduction générale, et suivi d'une conclusion
générale.
CHAPITRE I CONSIDERATIONS
GENERALES
Depuis les origines lointaines, jusqu'à nos jours, la
paix et la sécurité ont toujours été les
préoccupations principales de toute activité partant du clan
primitif aux nations ou aux grandes assemblées d'aujourd'hui.
Il est bien vrai que nous trouverons cette affirmation dans
chaque individu sous forme d'instinct de conservation et de continuation de
l'espèce, ce souci élémentaire de protéger la
communauté ou la nation contre les entreprises hostiles et même
les jeux des alliances ou la neutralité devrait répondre à
un souci majeur dans le maintien de la paix.((*)15)
Nous constatons que le système des alliances qui
initialement étaient circonstanciels, devenait de plus en plus
permanent, et ici les états sont groupés au sein d'une
organisation dite des Nations Unies.
A. DEFINITIONS DES CONCEPTS
1. CONDITIONS
Selon le petit robert, il s'agit d'un état, une
situation, d'un fait dont l'existence indispensable pour qu'un autre
état, une autre situation un autre fait existe((*)16) .Il s'agit dans une
certaine mesure des clauses définies dans un contrat des
formalités à accomplir dans un processus, c'est enfin une
exigence, un ensemble d'éléments des circonstances qui
déterminent une situation.
2. GEOPOLITIQUE
Pendant plusieurs décennies, deux idéologies,
deux conceptions de la société s'affrontèrent, marquant
leur antagonisme économique ; le capitalisme qui se disait le monde
libre, et le communisme celui de l'égalité.
Yves Lacoste affirme la géopolitique analyse et
explique en termes d'affrontement d'intérêts, les conflits qui
marquent le monde divisé en grands blocs, puis le monde disloqué
qui lui succède, accompagné de la réémergence des
divisions nationales et des divisions confessionnelle et ethniques.
Le Petit Robert définit la Géopolitique comme
étant l'étude des rapports entre les données naturelles de
la géographie et le politique des Etats entre eux, ou des peuples d'un
même état entre eux((*)17).
Selon Yves Lacoste, la géopolitique est une science qui
étudie les rapports entre la géographie des états et leurs
politiques (...) elle exprime la volonté de guider l'action des
gouvernements en fonction des leçons de la géographie.
L'idée de la géopolitique est aussi et surtout stratégie,
c'est-à-dire les différents types d'actions menées ou plus
exactement décidé par les acteurs politiques pour modifier une
situation géopolitique((*)18).
D'autre part, elle est définit comme étant une
méthode globale d'analyse géographique des sociopolitiques
concrètes envisagées étant qu'elles sont localisées
études représentations habituelles qui les
décrient.((*)19)
Le Professeur Dr. NGAZI dans son cours de sociologique des
conflits considère la géopolitique comme étant une science
qui étudie les manifestations des pouvoirs étatiques sur les
espaces, les continents lesquelles manifestations déterminent les choix
de la politique internationale.
La géopolitique, concept qui désigne l'influence
de l'environnement géographique, économique, social et culturel
sur la politique d'une nation et la nature de ses relations avec les nations
qui l'entourent.
Ayant pour objet l'analyse la plus exacte possible de
l'environnement dans lequel les décisions politiques sont prises, la
géopolitique prend en compte l'ensemble des préoccupations, des
acteurs en présence sur la scène internationale, qu'il s'agisse
des hommes d'état, de la diplomatie, de l'armée, des
organisations non gouvernementales ou de l'opinion publique. La
géopolitique touche ainsi à la double dimension, interne et
externe, des politiques conduites par les nations et autres acteurs
internationaux.
Utilisé pour la première fois par le
Suédois Rudolf Kjolen en 1899 ; et développé dans son
ouvrage Staten Som Lifsform « l'Etat comme organisme
vivant», 1916, le concept de géopolitique a connu un vif
succès pendant l'entre-deux-guerres, notamment dans l'Allemagne vaincue.
Le général Karl Haushofer (1869-1946) définit la
géopolitique comme « étude de
l'activité politique dans un espace naturel ».
Les positions défendues par ce dernier doivent être
replacées dans le contexte où elles ont été
élaborées, celui de la renaissance du nationalisme allemand
après la première guerre mondiale, qui s'est fixé pour
objectif de constituer, autour de la grande Allemagne, une aire d'influence et
de solidarité en Europe centrale et orientale. Le nazisme a
utilisé les thèses de Haushofer pour justifier sa politique de
conquête et d'expression territoriale, vivant à s'assurer un
« espace vital » (Lebensraum). Ces considérations
expliquent, en grande partie, la désaffection pour le concept de
géopolitique observée après la Seconde Guerre Mondiale.
Cette dernière conception n'est pas différente
de celle reprise dans l'encyclopédie Britanica qui prône la
géopolitique comme une démarche intellectuelle, une façon
de voir les choses qui privilégie la configuration spatiale
géographique. Tandis que l'encyclopédie Universalis quant
à elle la considère comme l'utilisation de la géographie
par les gouvernements pratiquants une politique de puissance. Ceci entre dans
la définition contenu dans le grand Larousse 1962 qui la définit
comme étant l'étude des rapports qui unissent les états,
leurs politiques et les lois de la nature ces derniers déterminant les
autres.
Pour terminer, au cours de ce travail nous définirons
avec Pascal Boniface qui reprend que : « C'est une combinaison
de la science politique et la géographie, c'est une étude des
relations existante entre la conduite de la politique extérieure des
pays et le cadre géographique dans lequel elle s'exerce, c'est une
schématisation géographique des relations diplomatique
stratégiques ».((*)20)
3. CONDITIONS GEOPOLITIQUES
Pour comprendre un conflit ou une rivalité
géopolitique, il ne suffit pas de procéder par cartographier ses
enjeux, il faut aussi essayer- on l'a vu surtout quand ils sont complexes - de
comprendre les raisons, les idées de ses facteurs principaux. Le
rôle des idées mêmes fausses est capitale en
géopolitique, car ce sont elles qui expliquent les projets et qui autant
que les données matérielles déterminent les choix des
stratégies.
Les exigences portant sur les intérêts
politiques, économiques et géographiques, pour mieux comprendre
les enjeux, les mobiles et les arguments contradictoires des forces en
présence ainsi que la représentation qu'ont les hommes va
s'affrontant, à ce sujet.
Les circonstances influant sur les données naturelles
dans la politique, le déterminant des ressources naturelles dans la
politique des Etats. A ce stade la conception de la géopolitique selon
le Général Pierre Gallois dans son ouvrage «
géopolitique les voies de la puissance,
(1990) ». « La géopolitique est
l'étude des relations qui existent entre la conduite d'une politique de
puissance portée sur le plan international et le cadre
géopolitique, dans lequel elle s'exerce ». Quels sont alors
les facteurs géographiques qui influencent la politique des grandes
puissances sur le plan international. ?
La puissance est elle une réalité ou
illusion ? Les phénomènes de puissance se font et se
définit à la charnière d'éléments
« objectifs » (territoires et populations, ressources
économiques, capacités militaire...) et «
subjectifs » ; finalement et puissant celui qui se croit tel et
seul perçu comme tel, la puissance peut se proclamer et ainsi exister,
néanmoins la puissance doit se prouver par des résultats
(successions économiques, et politiques, victoires
militaires...).((*)21)
Robert Dahl politologue américain définit quant
à lui la puissance comme étant la capacité de faire faire
à d'autre ce qu'ils ne feraient pas autrement.((*)22)
Gilles Cottereau définit à son tour la puissance
comme la capacité de faire, de faire faire, d'empêcher de faire,
de refuser de faire.((*)23)
S'il est vrai par exemple que le dernier de critère
historique de la puissance a été le critère militaire de
la sécurité (et donc de la survie de l'entité politique)
aujourd'hui rien n'est absolu, un atout pour l'un peut être une faiblesse
pour l'autre, la cohésion sociale, l'organisation politique, la
diplomatie etc. sont surdéterminantes pour que les autres
critères fonctionnent.
L'influence c'est la charge potentielle de la puissance qui
confère à un état la capacité d'orienter ou de
manipuler. Dans le sens de ses intérêts, les autres états,
la pratique de l'influence devient source de confrontation quand l'état
sur lequel elle s'exerce considère que l'état puissant
s'ingère dans ses affaires intérieures, viole sa
souveraineté.
Il s'agit d'une main d'un état sur les comportements et
l'organisation du pouvoir ou l'articulation des intérêts d'un ou
de plusieurs autres états, ce contrôle se réalise soit par
accommodement des états faibles sous l'effet d'une communauté
d'intérêts soit par leur soumission sous l'imposition.
4. LA CHARTE DES NATIONS-UNIES
La Charte des Nations Unies est celle adoptée le 24 mai
1945 à San Francisco, c'est au fait un traité portant
création d'une organisation intergouvernementale. Une association
à Etat souverain dans le but de satisfaire à un but
commun.((*)24)
La charte est au fait un traité international qui
comprend un préambule qui reprend les grands objectifs ainsi que 111
articles, le chapitre I est celui complète la formulation des buts et
principes, tandis que les affaires intérieurs des états l'article
2 au paragraphe 7, interdit à l'organisation de s'immiscer dans les
affaires intérieures des Etats, qui dispose d'un droit des peuples
à disposer d'eux mêmes((*)25). Serge Cordelier, dans son ouvrage Dictionnaire
historique de la géopolitique du 20ème Siècle,
Ed.2001, précise que la charte au Chap. III, art. 7 §1 reprend
la liste des organes des Nations Unies, au Chap. IV il traite de
l'Assemblée Générale, le Chap. V du Conseil de
Sécurité [...]. Il soutient que le coeur de la charte se situe au
Chap. VII. (Action en cas de menace contre la paix, rupture de la paix et
d'acte d'agression).
La Charte est une convention internationale des Etats
souverains portant Organisation des Nations Unies, cette dernière trouve
son fondement, sa personnalité juridique distincte de celle des Etats
membres sont contenus dans la première convention signée par les
ministres des Affaires Etrangères des USA, Royaume-Uni, URSS, à
San Francisco le 26 juin 1945.((*)26)
5. L'AFRIQUE
Le continent africain est le troisième de part sa
superficie qui est de 30.500.000 km2, avec une population,
d'environs 700 Millions situé de part et d'autre de l'Equateur,
relié à l'Asie par l'isthme de suez et séparé de
l'Europe par le détroit de Gibraltar, il s'étend entre le
37ème degré de latitude Nord et le
35ème degré de latitude Sud. Sa densité moyenne
est de 25 Habitants / Km². Tous les Etats africains étant
souverains et exerçant une politique étrangère d'ouverture
assistent aux séances de l' Assemblée général
à raison d'un tiers des membres siégeant, elle a 52 Etats.
((*)27)
Ce continent à l'aspect massif s'étend massif
sur 8050 km de sa pointe septentrionale, le cap blanc, en Tunisie, à son
extrémité australe, le cap des Aiguilles, en Afrique du Sud. Sa
largeur maximale, du cap Vert, au Sénégal, à l'ouest, au
Ras Hafoun, en Somalie, à l'Est, est d'environ 7560 km. Il culmine au
mont Kilimandjaro (5890 m au mont Kibo), au sommet recouvert de neiges
éternelles, en Tanzanie. La région la plus basse est la
dépression salée du lac Assal (153 m en dessous du niveau de la
mer), sur le territoire de Djibouti. La longueur totale des côtes
(30 490 Km) est inférieure, comparée à la superficie,
à celle des autres continents. La côte africaine est
inhospitalière sur le versant atlantique en raison d'une forte barre et
de la rareté des échancrures, sauf à l'embouchure des
fleuves et dans le golfe de Guinée, où un cordon littoral
isolé souvent de calmes lagunes au bord desquelles vit une population
nombreuse. La côte orientale, plus accueillante, est balayée par
les vents de mousson qui favorisent la navigation dans l'océan
indien((*)28).
Les pays d'Afrique sont les suivants : l'Afrique du sud,
l'Algérie, l'Angola, le Bénin, le Botswana, le Burkina Faso, le
Burundi, le Cameroun, le cap vert, les Comores, la république du Congo,
l'Ethiopie, le Gabon, la Gambie, le Ghana, la Guinée-Bissau, la
Guinée équatoriale, le Kenya, le Lesotho, le Liberia, la Libye,
Madagascar, le Malawi, le mali, le Maroc, la Mauritanie, la Mozambique, la
Namibie, le Niger, le Nigeria, l'Ouganda, la république centrafricaine,
le Rwanda le Sao tomé et principe, le Sénégal, la sierra
Leone, la somalie, le soudan, le Swaziland, la Tanzanie, le Tchad, le Togo, la
Tunisie, la Zambie et le Zimbabwe. Les îles de Madère, des
Canaries et de Mayotte dépendent respectivement du Portugal, de
l'Espagne et de la France. L'Europe possède au Maroc deux enclaves,
Melilla et Ceuta, ainsi que les îles Zaffarines.
Les plus grandes villes sont souvent des capitales
d'état, et la plupart sont des villes portuaires issues de la
colonisation, alors que l'intérieur de l'Afrique reste en grande partie
rural.
Le continent est habité par les bantous,
sémites, Berbères, Arabes, Hamites mais aussi des peuples
primitifs (pygmées, Bochimans). La physionomie de l'Afrique a
été bouleversée après la seconde guerre mondiale,
surtout avec l'effondrement du système colonial. Les Etats
indépendants n'ont généralement pas rompus d'une
façon totale avec leurs anciennes métropoles.((*)29)
6. APPLICATION AU CHAP. VII DU CHARTE DES NATIONS
UNIES
Le droit international né de l'après
2ème Guerre Mondiale pose le principe de l'interdiction du
recours à la force, que les états se gardent la
possibilité de prendre des sanctions à l'encontre des Etats avec
lesquels ils sont désaccord. Mais pour assurer le maintien de la paix
internationale ; l'ONU subit le système de sécurité
collective qui est le prolongement nécessaire du principe de
règlement pacifique de différends. Or une guerre entre Etats est
une menace pour l'ensemble de la communauté internationale et le chap.
VII de la charte met en place ce système de sécurité
collective.((*)30)
Le courant pacifiste a au travers de l'histoire milité
pour muter la guerre « hors la loi », mais il a fallu
attendre le Pacte de Briand Kellogg du 27 Août 1928, là que 57
Etats déclarent renoncer à la guerre condamnant ainsi le recours
à la force pour régler les conflits internationaux.
Le recours à la force que prône le chap. VII est
astreint à plusieurs exceptions à l'art. 2§4, la charte
interdit les menaces et emploi de la force dans les relations internationales,
l'action collective entreprise dans le cadre des Nations Unies. Il s'agit de
l'autorisation du recours à la force, plus précisément des
sanctions militaires mise en oeuvre dans le cadre du chap. VII. Et d'autre part
le Droit de la légitime défense individuelle ou collective (art.
51).La légitime défense à un caractère de
sécurité collective sous le contrôle du Conseil de
Sécurité et ce droit doit être exercé d'une
manière proportionnelle à l'agression armée subie.
Si alors nous considérons qu'une guerre entre Etat est
une menace l'ensemble de la communauté internationale. Cependant il
demeure certes que l'application du chap. VII n'est pas automatique, depuis
l'art.39 de la charte qui l'introduit, est se présenté comme une
clé de voûte du système de sécurité
collective. Elle part de ;
La constitution du Conseil de Sécurité d'une
menace contre la paix d'une Rupture de la paix ou d'un acte d'agression
(art.39)
Recommande aux Etats concernés des mesures provisoires
(40)
Décide des mesures de coercition non militaire (art.
41)
Décide de la coercition militaire (art. 42)
L'usage de la force par un Etat trouve son origine dans un
ensemble des circonstances qui ne constitue pas un différend au sens de
la Haye. C'est pourquoi le chap. VI de la charte prenant, la
multiplicité des facteurs potentiels du recours à la force, une
plus juste mesure que ne l'avait fait le pacte, et a introduit pour rendre
compte des circonstances diffuse mais clairement identifié. Mais le plus
souvent la notion qui se présente comme étant large est :
« situation qui pourrait entraîner un désaccord entre
nations ou engendrer un différend » (art 34, 35§1) et
sous réserves des différences de procédures
7. TYPE DE DIFFERENDS
On oppose généralement les différends
politiques aux différends juridiques, quand bien même que cette
différence ou distinction n'a pas d'effet sur le plan du Droit, mais
elle présente un intérêt quant à la
détermination des modes de traitement applicable à l'une ou
à une catégorie. Ainsi un différend est alors
« juridique » suivant la formule qu'on relève
généralement dans plusieurs traités « les
parties se contestent mutuellement au réciproquement un
droit ».
Il est au contraire politique, estime Combacau dans son livre
de Droit International Public, 5ème Edition, lorsque l'une
des parties en conflit exige la modification de l'Etat de Droit existant entre
les parties. Dans la même hypothèse les modalités de
contestation sont différentes et diverse. Le litige pouvant porter sur
l'inexistence d'une norme ; A invoque une règle que B estime non
établie, au moins dans les termes prétendus : contentieux de
la matérialité de deux Etats, B sans nier l'existence d'une
règle avancée par A estime qu'elle ne lui est pas opposable
individuellement ou qu'elle a cessé de l'être.
Une autre catégorie est celle des différends
justiciable. Mais signalons avant de les analyser que tout différend est
juridique en ce que les mérites des prétentions antagonistes
peuvent être légalement articulé et apprécier au
regard du Droit applicable entre les parties. Il est au contraire surprenant
exceptionnel que les Etats cachent d'étayer leur prétention,
même celle dont la base légale est improbable((*)35)
Les différends juridiques et politiques ne s'opposent
donc pas par leur objet, mais plutôt en ce qu'une décision qui
statue sur le « Droit » des parties sans prendre en
considération leur « intérêt ».Ainsi il
est préférable de distinguer les différends
« justiciables » de ceux qui ne le sont pas, un litige est
justiciable s'il peut au moins virtuellement être porté par la
volonté de deux parties devant un organe ayant le pouvoir et les
obligations d'un organe juridictionnel, c'est-à-dire rendant sur la base
des droits des jugements s'imposant à elles, une telle technique est
généralement inadapté aux autres litiges, qui se
prête au mieux à un traitement
« Diplomatique » qui ne paralyse pas la
nécessité de respecter L'Etat de Droit, et qui anime
exclusivement, le souci de rétablir entre les litiges des relations
acceptables.
Lorsqu'un différend oppose deux Etats, chacun d'eux est
confronté successivement à trois alternatives ; entre le
maintien d'un différend entre l'Etat et la recherche d'un
règlement qui y mette fin, puis si ce deuxième terme est retenu
entre la voie concertée et la voie unilatérale de
définition de ses termes enfin s'il choisit cette dernière entre
les moyens comportant l'emploi de la force et ceux qui en font
l'économie.
L'article 33 a spécifiquement pour objet de
concrétiser le principe du règlement pacifique des
différends et de préciser la partie de l'obligation
générale qui pèse sur les Etats membres en
prévoyant à la fois des moyens de règlement et un cadre
essentiel de ce domaine, il s'agit ainsi d'un article charnière entre
les prescriptions normatives qui doivent quitter la conduite des Nations Unies
pour le règlement pacifique des différends.((*)36)
Le règlement pacifique des différends est un
principe fondamental de la charte des Nations Unies, selon lequel les Etats
membres de l'organisation règle leurs différends par des moyens
pacifiques qui sont repris au chap. VI de la charte où se
développe les considérations qui s'attache à l'art.02 le
§3, et §4, qui prône le nom recours à la force ou de
l'emploi de la force dans les relations internationales.
Tout le système de la charte est construit autour de
l'interdiction du recours (art.2§4), l'obligation faite aux Etats par
l'art.2§3 de régler pacifiquement leurs différends
internationaux n'est qu'un corollaire à cette obligation initiale.
Abstraction faite à son lien avec l'interdiction du
recours à la force l'obligation faites aux Etats de régler
pacifiquement leurs différends apparaît de nos jours comme un
principe fondamental dont la partie dépasse le cadre, ce principe a
trouvé bon nombre de places dans les instruments internationaux
concernant le maintien de la paix.((*)37)
Pour régler pacifiquement les différends, les
parties en cause ont besoin des procédures qui leur offre des garanties
d'impartialité et d'équité, les modes de règlement
varie selon la doctrine, ainsi Antoine Gazono n'en classe que deux ; le
règlement judiciaire et le règlement politique. Tandis que le
professeur Nganzi en énumère trois ; le mode diplomatique,
politique et juridictionnel.((*)38)
8. LE REGLEMENT DES CONFLITS
Une nette distinction s'impose entre les deux termes
suivants : « résolution»
et « gestion» de conflit.
« Résolution » s'appliquera ici
à l'élimination des causes des conflits sous jacents,
généralement avec l'accord des parties en présence
et « Gestion » se refera quant
à lui à l'élimination, à la neutralisation ou au
contrôle des moyens d'entretien un conflit ou une crise
La Résolution s'accomplit rarement par une
action directe mais nécessite le plus souvent un laps de temps
prolongé, même si les aspects les plus immédiats du conflit
peuvent parfois être supprimés par une entente entre les
principaux intéressés du conflit.
La gestion du conflit ou des
crises fait appel, quant à elle à des mesures ; comme
refuser aux deux cotés les moyens de se battre, neutraliser les moyens
d'un camp en augmentant légèrement ceux de l'autre,
séparer les combattants dans l'espace ou le temps, remplacer les
affrontements par des rencontres autour d'une table de négociation, la
gestion cherche donc à empêcher un conflit sous forme de crise ou
bien à calmer une crise en cours.((*)39)
Il convient de définir quelques termes afin
d'établir une nette distinction entre
« conflit » et
« crise » par
« conflit » l'on se refera au litige qui sous tend les
heurts entre les intéressés, et « crise »
évoque souvent une flambée soudaine et des changements
d'intensité qui peuvent prolonger une crise. La crise
s'appliquera donc ici au litige prolongée comme la guérilla
Sahraouie ou celle de l'Ogaden, à la quelle a succédé une
guerre conventionnelle, ainsi qu'à des brèves explosions comme
les invasions du Shaba1(*)((*)34)
D'après le Prof. NGAZI dans son cours de sociologie des
conflits, il définit les conflits comme étant ; une
situation de rupture d'harmonie dans les rapports entre les Etats, laquelle
traduit une divergence des positions, un antagonisme structural
d'intérêt appliquer dans des espaces sensibles ou vitaux.
Tout conflit international relève d'une épreuve
entre les sociétés étatiques suivant des motivations
individuelles ou collectives pour la sauvegarde, l'acquisition ou la promotion
des intérêts mis en cause. Ce qui conditionne la volonté
des Etats à recourir à l'emploi de la force, à la
négociation ou au règlement juridique par un dénouement
provisoire ou définitif.
Un différend est un désaccord sur un point de
Droit ou de fait, une contradiction, une opposition des thèses
juridiques ou d'intérêts entre deux personnes((*)40)
Les termes de l'article premier de la convention signée
à la Haye en date du 18 Octobre 1907 portant règlement des
conflits internationaux reprend « en vue de prévenir autant
que possible le recours à la force dans les rapports entre les Etats,
les puissances contractantes d'employer tous leurs efforts pour assurer le
règlement pacifique des différends internationaux ».
Il est ainsi affirmé par les articles 2§3 et 33 de
la charte des Nations Unies et avec plus de force encore par la
déclaration relative au principe du Droit International touchant les
relations amicales et la coopération entre les Etats, voté par
l'Assemblée Générale des Nations Unies le 24 Oct. 1970. En
effet, la communauté internationale n'exige pas que les parties à
un différend aboutissent à un règlement effectif, la
tendance est de multiplier les pressions en ce sens que les recours à
des procédures diplomatiques, soit collectifs ou par un meilleur
encadrement juridique, et ce règlement devra être à un fait
de bonne façon avec la volonté d'aboutir.
La cour énumère d'une manière non
exhaustive le désaccord, l'opposition ceux-ci ne sont constitutifs d'un
différend que s'ils ne manifestent à l'occasion d'une
réclamation adressée par un Etat à un autre et à
laquelle celui-ci refuse de faire droit((*)41)
Le droit international ne contient pas d'obligation pour les
états de faire usage de telle modalité de règlement
pacifique ou l'autre. Les états sont libres de se choisir un mode de
règlement des conflits, c'est ce qui est le leitmotiv de la
déclaration de Manille sur le règlement pacifique des
différends approuvée par l'Assemblée
Générale des Nations Unies le 05 Nov. 1982 Résolutions
37/10 dont le règlement sera fait sur base de la souveraineté des
Etats.
Ce qui fait que les états soient à mesure de
choisir un mode de règlement de conflit qui leur semble bon. C'est le
principe du libre choix des moyens, conformément aux obligations
découlant de la Pacte des Nations Unies. Toutefois la liberté des
parties s'arrête dans les limites de leurs engagements par voie
conventionnelle.((*)42)
Le contentieux international n'inclut ni les disputes
abstraits, ni même des différences d'appréciation sur la
conduite à tenir dans une espèce déterminée, son
concept implique l'expression des prétentions et pas seulement des
thèses contradictoires et le différend n'apparaît là
où un Etat réclame d'un autre un certain comportement et se
heurte au refus de celui-ci.((*)43)
A.LE REGLEMENT JUDICAIRE
Ce mode de règlement concerne les litiges entre Etats
par des juridictions permanentes, régie par des textes qui sont de
portée générale et sont établie à l'avance,
les Etats peuvent recourir à une juridiction (CIJ) ou à
l'arbitrage
1. LA COUR INTERNATIONALE DE
JUSTICE
C'est un organe juridictionnel des Nations
Unies siégeant à la Haye, elle est compétente pour
résoudre des litiges d'ordre juridique. Ces Etats ne sont pas
obligés de lui soumettre leurs différends, sauf s'ils ont
ratifiés la clause facultative de juridiction obligatoire les
contraignant à accepter la compétence de la Cour.
Conformément à son statut la cour applique pour
régler les différends qui lui sont soumis : Les conventions
internationales établissant des règles reconnues
expressément par les états en litige. La coutume internationale
comme preuve d'une pratique générale acceptée comme
étant le droit, les principes généraux de droit reconnu
par les nations, les décisions judiciaires et la doctrine des auteurs
les plus qualifiés des différentes nations.((*)44)
2. ARBITRAGE
Selon la définition de la Haye en 1907, l'arbitrage
international a pour objet le règlement des litiges entre Etats par des
juges de leur choix sur base du Droit international.
Le fondement de l'arbitrage se trouve dans la volonté
de parties, le caractère volontaire de l'arbitrage est une constante
dans le règlement juridictionnel et cela dans tous les systèmes
juridiques. (45).
C'est une procédure contractuelle, elle suppose un
accord préalable aux Etats sous forme d'un compromis d'arbitrage,
occasionnel ou permanent. Le recours à l'arbitrage présente des
avantages liés au fait que ce sont les parties en conflit qui
choisissent la composition du tribunal arbitral, les juges se prononcent en
droit et en équité et leur décision est définitive
et obligatoire. Les parties peuvent aussi décider de la
confidentialité de la sentence. (46)
Ce fondement se trouve dans la volonté des parties,
aucun état ne peut sans consentement être soumis à
l'arbitrage, le caractère volontaire de l'arbitrage est une constante
dans ce règlement juridictionnel et cela dans tous les systèmes
juridiques ((*)47)
3. LE REGLEMENT POLITIQUE
Ce sont les méthodes prévues par le chap. VI. De
la charte, il s'agit d'une part des procédés traditionnels et
institutionnels, l'art.33 de la charte en dresse une énumération
non- exhaustive : la négociation, la médiation, les bons
offices, l'enquête et la conciliation.
1. LA NEGOCIATION
Elle est la procédure la plus simple, car elle implique
un contact direct entre les parties soumises au respect des principes de bonne
foi et de parole donnée.
Elle est définit comme étant l'ensemble des
voies pacifique politique et diplomatiques qui concourent à la
clarification, à la conciliation et au règlement des situations
de conflit entre les états.
Selon le dictionnaire de la terminologie du droit
international, en un « examen en commun par les représentants
qualifiés des deux ou plusieurs états au moyen des pourparlers
oraux ou des communications écrites d'un différend à
régler ».Dans ces cas le différend se règle par
un contact et ententes directs.
La négociation est le cadre normal des relations entre
les états, elle peut intervenir à l'occasion des
conférences spéciales, soit à l'occasion des
réunions périodiques ; l'obligation de négocier
à un fondement coutumier de sorte que le rappel qui en est fait par le
statut des organisations internationales ne constitue qu'une codification
particulièrement solennelle de cette obligation
coutumière.((*)48)
L'obligation de négocier en soi s'impose lorsque deux
sujets du droit international se trouvent opposés par un litige. Elle
n'est pas non plus nécessairement l'aboutissement où le
prélude d'une procédure de règlement de différend,
elle intervient en amont comme en aval. En vue par exemple de faciliter
l'achèvement d'une autre procédure.
Signalons tout de même qu'il est une jurisprudence
constante qu' « avant qu'un différend fasse objet d'un
recours en justice il importe que son objet ait été nettement
défini au moyens des pourparlers diplomatiques ».((*)49)
Les négociations ne portent pas qu'exclusivement sur un
différend déjà né. Elle peut se cantonner à
l'adoption d'une réglementation nouvelle susceptible de prévenir
ou de désamorcer des situations potentiellement conflictuelles. A raison
de son objet large, le terme « Négociation » est
considéré comme l'un des instruments privilégiés de
la société internationale puisqu'elle permet aux états en
conflits de s'adapter au changement des circonstances.
L'épuisement des négociations n'est pas non plus
de manière générale, un préalable à la
saisine de la juridiction internationale, la cour international de
justice ; l'a affirmé dans l'affaire des activités
militaires et paramilitaires, au Nicaragua et contre celui-ci.((*)50)
La difficulté de trouver la solution dans un cadre
purement bilatéral appelle souvent l'intervention d'un tiers pouvant
faciliter le rapprochement des vues étatiques opposées,
dès le départ de la négociation ou au cours de
celle-ci.
2. LA MEDIATION
La médiation est définit selon le dictionnaire
de la terminologie du droit international : « l'action d'un
état (ou plusieurs états) tiers, d'un organe international,
exceptionnellement d'une personne privé qui à la demande ou du
consentement des états en cause, cherche, par voie de persuasion,
d'abord à rapprocher des états entres lesquels existe un
différend ou a éclaté un conflit, à les amener
à entreprendre ou à reprendre des négociations, puis suit
ces négociations en suggérant une base d'entente ou des solutions
propres à concilier les intérêts opposés sans
chercher à telle solution »((*)51)
Celle-ci fait intervenir un tiers qui suggère aux
parties une solution précise à leur différend. Le
médiateur joue un rôle plus actif que dans les cas des bons
offices il suit l'évolution des négociations jusqu'au
règlement du différents ou conflit.
3. LES BONS OFFICES
Les termes
« conciliateur »et «
négociateur » utilisé d'une manière
interchangeable pour designers les bons offices. Dans les situations qui seront
décrites dans les lignes qui suivent, la résolution des
conflits ne comporte habituellement pas la médiation officielle et ne
relève en aucun cas d'une diplomatie de navette telle que l'a
pratiquée Henry Kissinger, avec tout ce que cela représente comme
charges pour les ressources de la politique étrangère. Un tel
engagement serait incompatible avec la position préconisée ici en
faveur d'une limitation de l'implication des puissances
étrangères.
La médiation est les bons offices différents en
ce qui concernent l'étendue des taches confiées au
médiateur, qui l'autorise à suivre et même à guider
la négociation jusqu'à son aboutissement.((*)52)
Elle ne présente pas une grande différence avec
la précédente dans la mesure où un tiers propose son
intervention en vue de favoriser la discussion entre les Protagonistes ?
Mais sans suggérer la solution.
4. L'ENQUÊTE
Elle est la procédure par laquelle les parties au
litige désignent des personnalités généralement
indépendantes en vue d'établir la matérialité des
faits qui les opposent.
L'enquête internationale consiste dans une recherche
portant sur des faits présentés comme étant l'origine d'un
litige en vue de constater leur matérialité, leur nature, les
circonstances qui les accompagnent et dans la fourniture d'un rapport aux
parties((*)53)
Le but de l'enquête internationale est de favoriser avec
l'exactitude la plus profonde la connaissance des faits élucidés
par un organisme offrant les garanties nécessaires
d'impartialités. L'enquête demeure facultative à la fois
dans son déclenchement que dans sa portée. Le rôle des
enquêteurs se limite en principe à consigner objectivement les
faits dans un rapport, sans en donner les conséquences juridiques. Cette
procédure présente l'avantage de répondre au souci de
dépolitiser les conflits.
Elle fut créée par la convention de la Haye de
1989, elle permet d'étudier la matérialisation et la
véracité des faits à l'origine ladite commission est
composée d'une part des membres des Etats partie au conflit, mais sous
la présidence d'un tiers. L'enquête peut être aussi
décidée par un tribunal international ou tout autre organe
international.
5. LA CONCILIATION
Elle consiste à faire examiner un différend par
un groupe préconstitué ou accepté par les parties à
l'occasion d'un litige qui fera à celle-ci des propositions en vue d'un
arrangement, autrement dit la conciliation repose toujours sur un accord, elle
peut avoir un caractère préventif dans la mesure où elle
organise d'avance la constitution et le mode saisine de l'organe il peut
également s'agir d'un accord conclu aux fins d'un différend
déjà né.((*)54)
Elle est un procédé le plus
règlementé en droit international. Les éléments
d'un litige sont transmis à une commission mixte de trois ou cinq
membres présidée par un tiers. Elle a pour objet de rapprocher
les points de vue et de proposer un règlement acceptable par les
parties.((*)55)
C. LES REGLEMENTS DIPLOMATIQUES
1. LES PRESSIONS DIPLOMATIQUES
Tout Etat, quel que soit sa puissance, se garde toujours des
risques d'une guerre totale et par conséquent utilise tous les moyens
pacifiques pour gérer le conflit avec les autres Etats.
Ainsi la pression diplomatique d'un Etat se rapporte à
toutes les manoeuvres diplomatiques tendant à la modification des
positions initiales des Etats tiers. Les pressions diplomatiques sont celles
destinées à prévenir les situations qui prévalent
dans les relations internationales et qui sont de nature à provoquer des
conflits internationaux.
2. LES PROCEDES INSTITUTIONNELS
Dans ce cadre, le règlement repose plus sur un accord
bilatéral mais sur un accord bilatéral, plutôt sur une
décision unilatérale de l'organisation international. La charte
de l'ONU a prévu un mécanisme souple, conformément au
chapitre VI les parties à un différend doivent d'abord recourir
à l'un des procédés traditionnels de règlement des
conflits ou s'il y a lieu aux mécanismes institués à cet
effet dans les textes constitutifs d'organisations régionales (OTAN,
Union Africaine, Ligue Arabe)(5(*)6).
Le chapitre VII qui ne s'applique que lorsque toute les voies
de règlement pacifique et ce à certaines conditions que nous
développerons dans le chapitre VIII du présent travail.
Les expériences de médiation dans le tiers -
Monde et particulièrement en Afrique ont été peu
concluante à cause de la faible crédibilité des Etats ou
de leurs dirigeants, mais aussi et surtout à cause de comportements
stratégiques moins rationnels pour afficher la neutralité et la
probité d'un intérêt pour une solution honorable.
De même il est certes vrai que l'ampleur de ces conflits
régionaux dépasse les ressources d'influence des organisations
régionales et surtout que les conflits africains trouvent
généralement l'appui des puissances de loin plus importantes
d'Europe et d'Amérique. Le développement du droit international
depuis cent ans a mis l'accent sur le règlement pacifique des
différends en limitant avec le pacte de la SDN puis en interdisant, avec
la charte de l'ONU, le recours à la force pour trancher les litiges
entre les Etats pendant les siècles, la guerre a pu être
considérée comme "normal" au règlement des
différends entre Etats.
Depuis le milieu du 19ème siècle on constate un
fort courant idéologique tend à fonder la paix sur le droit.
C'est-à-dire protéger la paix par le droit en mettant la guerre
"hors la loi", mais aussi à faire de la justice le sous bassement d'une
paix durable (5(*)7).
B. LE SYSTEME DES NATIONS-UNIES
1. GENESE ET EVOLUTION DES NATIONS
UNIES
L'origine de la déclaration des Nations Unies du
1er janvier 1942 dans la manifestation d'unité de puissance
combattant contre l'axe, le projet en sera formulé dans la
déclaration de Moscou du 30 octobre 43 faite à l'issue d'une
réunion des (membres) ministres des affaires étrangères
des U.S.A, Royaume Uni, URSS, un examen détaillé des bases de la
future organisation fut effective à la conférence quadripartite
de Dumbarton Oaks en Août, octobre 1944 réunissant d'abord les
USA, le Royaume Uni, et la Chine. Il en résulte un plan de Dumbarton
Oaks dont certains points importants fussent ajoutés par les accords de
YALTA du Il Février 1945 à l'issue des accords anglo
américano-soviétique des crimes les accords de Yalta qui par
ailleurs fut l'objet de la convocation de San Francisco.
Ainsi les étapes les plus importantes de cette
genèse sont triples. Après Moscou, Dumbarton Oaks, et enfin Yalta
démontrent que l'initiative de la création de l'ONU revient aux 3
grandes puissances combattantes et finalement victorieuses de la seconde guerre
mondiale (USA, Royaume Uni, URSS, rejoint par la chine et la France un peu plus
tard5(*)8.
La réunion qui se tint sur la station balnéaire
de Yalta, où se sont réunis 3 grands représenté par
Churchill, Franklin Roosevelt, Staline, ils se décidèrent le
partage du monde, mais le partage ne s'est jamais fait à YALTA, il s'est
agi au contraire d'une tentative du retour à une conception universelle
des relations internationales. Les zones d'influences de ces puissances sont
définies dans deux entretiens bilatéraux sovietico-Britannique
sur l'Europe (19 octobre 44) soviéto-américain sur
l'extrême orient (14 décembre 44), dépendaient très
largement de la position respective des armées à la fin de
1944.
La SDN fut fondée à la conférence de paix
du 28 Avril 1919 sur base des projets des américains par un
traité dit pacte de la SDN faisant partie du traité des
Versailles, composé à l'origine des Etats alliés au cours
de la 1 ère guerre Mondiale. Les Etats vainqueurs après la
victoire le projet prendra forme en automne 1944 à Dumbarton Oaks
(5(*)9).
C'est au fait au cours de la 2e guerre mondiale, alors que
l'issue des hostilités demeurait incertaine, que les alliés
amorcent leur réflexion sur l'organisation future de la
société internationale furent l'une des principales de la
création de la charte de l'Atlantique entérinée en 1941
par Roosevelt et Churchill.
Mais la paralysie des Nations Unies est rejetée par la
méfiance puis par la bipolarité des grands, bipolarité
manifestée par l'opposition entre les Etats Unis et l'URSS ont
empêchée l'application du Chap. VII, selon que le droit de veto
soulevé protège soit un Etat agressé ou soit
protège les intérêts d'un Etat membre permanent. Les
intérêts stratégiques, économiques de chaque super
grand (6(*)0).
Aux termes de la déclaration de Moscou sur la
sécurité collective, (30 Oct. 1943), les Etats-Unis, les Royaumes
Unis, l'Union Soviétique et la Chine s'engagent à maintenir de
concert la paix et la sécurité internationale dans le cadre d'une
organisation « fondée sur l'égalité souveraine de
tous les Etats pacifiques ». « En octobre 1944, une conférence
des juristes de quatre Etats signataires de la déclaration de Moscou
élaborent en Dumbarton Oaks (USA) les bases de la future organisation,
ce projet finalisé lors de la conférence de Yalta entre
Churchill, Roosevelt et Staline (Fev.1945) est adopté par la
conférence de San Francisco (26 juin 1945) à la quelle
participent les 50 Etats de la planète ayant combattu les puissances, en
1994,185 Etats.
2. PRINCIPES ET OBJECTIFS
Les buts de l'ONU se trouvent couchés sous les
écrits de l'article 1 de la charte des Nations Unies, cet article contre
111 articles regroupés en XIX Chapitres reprend 3 objectifs principaux :
Maintenir la paix et la sécurité internationale,
Développer entre les nations des relations amicales, Réaliser la
coopération internationale (6(*)1.)
Il s'agit de la trilogie de l'article 1 qui reprend tous les
éléments qui sont contenus dans la charte, car au lendemain de la
2e Guerre Mondiale l'ONU incarnait l'espoir d'un monde meilleur dans lequel les
conflits seront réglés par des moyens pacifiques et la question
de développement et de droit de 1 'homme recevra un traitement
approprié pour parachever l'organisation pacifique de la
société internationale (6(*)2). Pour comprendre le rôle des Nations Unies
dans les internationales en matière de sécurité depuis
1946, il est indispensable d'énoncer trois idées principales qui
sont:
La première consiste à considérer l'ONU
comme un acteur indépendant La deuxième; considérer l'ONU
comme étant effectivement chargé du maintien de la paix,
l'Etablissement de la paix. La troisième consiste à penser que
l'ONU a au moins trois idées très largement répandu sous
l'article 2 (6(*)3).
Il s'agit de prendre des mesures collectives pour
prévenir les menaces à la paix de réprimer tout acte
d'agression ou autre rupture de la paix, il s'agit de réaliser enfin les
moyens pacifiques des règlements des différends. Tandis que du
point de vue de la coopération, il s'agit de résoudre des
problèmes internationaux d'ordre économique, social,
intellectuel, humain, et encourager le respect des droits de l'homme(6(*)4).
Le rôle de l'ONU est de «Maintenir la paix,
résoudre les problèmes économiques et sociaux, promouvoir
et développer les droits de l'homme ». Au delà du strict
maintien de la paix et du développement, vise à la
considération de la paix par des opérations complexes et
polyvalentes.
1 .PRINCIPES
Le principe de l'Egalité des Etats énoncé
à l'article de la Charte. L'égalité souveraine des Etats
signifie qu'ils ont les mêmes droits et obligations internationaux. Mais
il faut noter que le système de sécurité collective de la
charte ne repose as sur ce principe « Egalité des Etats,
certains membres du conseil de sécurité bénéficiant
d'un droit de veto. Membres permanents, ce qui fait qu'un droit de veto, voulu
par les grandes puissances, peut donc être mis en oeuvre par un des cinq
membres permanents afin de bloquer l'adoption d'une résolution(6(*)5).
L'ONU s'est fixé des buts et principes
énumérés dans le préambule et dans le chapitre
1er article 1 et 2 :
Le maintien de la paix et la sécurité
internationale
Développer entre les nations des relations amicales
Réaliser la coopération internationale ; il
s'agit de prendre des mesures collectives pour prévenir les menaces
à la paix de réprimer tout acte d'agression ou autre rupture de
la paix, il s'agit de réaliser des moyens pacifiques de règlement
des différends. Tandis qu'au point de vue de la coopération, il
s'agit de résoudre des problèmes internationaux d'ordre
économique, social, intellectuel, etc. (6(*)6)
La trilogie de l'article 1 de la charte, repose sur la paix,
le maintien de la paix, résoudre les problèmes économiques
et sociaux, promouvoir et développer les Droits de l'homme. Au lendemain
de la 2e Guerre Mondiale l'ONU incarne l'espoir d'un monde meilleur dans lequel
les conflits seront réglés par des moyens pacifiques et la
question du développement devrait avoir un traitement approprié
pour parachever l'organisation pacifique de la société
internationale(6(*)7).
2. BUT PROPREMENT DITS
L'ONU a pour but essentiel le maintien, de la paix et de la
sécurité internationale.
1er BUT :
Il ressort de l'article premier que le Premier But de
l'organisation est de maintenir la paix et la sécurité
internationale, de prendre des mesures collectives efficaces en vue des
prévenir et d'écarter les menaces à la paix ,
réprimer tout acte d'agression ou autre rupture de la paix et
réaliser par des moyens pacifiques, conformément aux principes de
la justice et du droit international, l'ajustement ou le règlement des
différends ou des situations de caractère international
susceptible de mener à une rupture de la paix.
2ème BUT :
Développer entre les nations des relations amicales
approfondies sur le Respect du principe de l'égalité de droits
des peuples et leur droit à Disposer d'eux-mêmes, et prendre
toutes autres mesures propres à Consolider la paix au monde.
3. BUT
Réaliser la coopération internationale en
résolvant les problèmes Internationaux D'ordre économique,
social, intellectuel ou humanitaire en développant, et en encourageant
le respect des droits de l'homme et des libertés Fondamentales pour tous
Sans distinction de la race, de sexe, de langue ou de religion.
4. BUT
Etre un centre où s'harmonisent les efforts des nations
vers des fins Communes (2(*)) Pour atteindre ces buts l'Organisation des Nations
Unies doit respecter certains principes qui sont repris dans les lignes
suivantes.
C. PRINCIPES
L'Organisation des Nations Unies repose sur 7 principes
suivants:
1. L'EGALITE DES ETATS
Il s'agit de l'égalité juridique
différente de l'égalité de fait; les Etats sont
inégaux à cause du territoire, des ressources économiques
et humaines, de la puissance militaire, industrielle technologique.
Malgré ces inégalités de fait, la charte tente de
concilier cette inégalité, et l'égalité juridique
est de réaliser un équilibre entre les petites, moyennes
puissances et les grandes puissances.
Le fondement de la coopération entre les peuples est un
principe énoncé à l'art 2 § 1 de la charte des
.Nations Unies dans les termes suivants: l'Organisation est fondée sur
le principe de l'égalité souveraine de tous ses membres. Ce
principe voudrait que les Etats aient les mêmes droits et obligations
internationales. Mais il faut cependant noter que le
système de la sécurité collective de la charte ne repose
pas sur ce principe dans la mesure où le conseil de
sécurité bénéficiant d'un droit de veto (membres
permanents) ce qui n'est pas le cas des membres non permanents.
En réalité il n'y a pas 5
grandes puissances mais seulement deux grandes à savoir, les Etats Unis
et la Russie; la plus part des autres Etats se sont regroupés autour
d'un ou l'autre de ces deux super grands.
2. LE REGLEMENT PACIFIQUE DES
DIFFERENDS
L'art 2 §3 de la charte des Nations Unies reprend les
membres de l'organisation règlent leurs différends internationaux
par de moyens pacifiques, de telle manière que la paix et la
sécurité internationale ainsi que la justice ne soient pas mis en
danger. La Charte l'énumère d'une manière claire dans son
chap. VI.
Au long de la Déclaration de Manille du 10
décembre 1982 sur le règlement pacifique des différends
(résolution 37/1 0 de l'Assemblée Générale)
prévoit que le processus de résolution s'applique à tous
les différends internationaux tout en rappelant que les Etats sont
libres de choisir le mode de règlement de leur choix et l'art 33
énumère les divers modes de règlement pacifique des
différends (Diplomatique, politique, juridictionnel) (3(*)).
3. L'INTERDICTION DE RECOURIR A LA MENACE OU
L'EMPLOI DE LA FORCE
Auparavant le recours à la force n'était pas
prohibé, l'Europe tt habitué à cela, mais choqué
par la désolation créée par la guerre mondiale, La
renonciation à la menace ou à la l'emploi de la force dans les
relations internationales, est apparue sauf en cas d'action collective
menée par les nations Unies (art) (72) ou bien en cas de légitime
défense (art 51).
Reprenant les bases du Pacte Briand-Kellog de 1928, l'art
2§4 prohibe tout recours à la force: « les membres de
L'organisation s'abstiennent dans leur relations internationales, de recourir
à la menace ou à l'emploi de la force soit contre
l'intégrité territoriale ou indépendance politique de tout
état soit de toute autre manière incompatible avec les buts des
Nations Unies.
La charte de l'ONU reconnaît le recours à l'usage
de la force uniquement dans le cadre d'une action coercitive militaire (art.
42). En cas de légitime défense individuelle ou collective (art
1) ou lorsque l'action coercitive est menée par des organismes
régionaux (art. 53).
Ce principe se présente comme un corollaire' au
principe du règlement pacifique des différends ; les Etats
étant engagés à régler pacifiquement leurs
conflits, ils les empêcheraient à utiliser la force dans les
règlements des différends.
4. LE PRINCIPE DE NON-INGERENCE
La charte n'autorise pas les Nations Unies à intervenir
dans les affaires qui relèvent essentiellement de la compétence
nationale d'un Etat, ni n'oblige les membres à soumettre un
différend de ce genre à une procédure de règlement
aux termes de la charte.
Mais, cette mesure ne porte pas atteinte à
l'application des mesures de coercition prévue au chapitre VII. En vertu
de l'art2§7 de la charte des Nations Unies ; « Aucune
disposition de la présente charte n'autorise les Nations Unies à
intervenir dans les affaires qui relèvent essentiellement de la
compétence nationale d'un Etat. Toute fois ce principe ne porte en rien
atteinte à l'application des mesures de coercition du chap. VII.
En politique internationale, l'ingérence s'inscrit dans
les inégalités de puissance, le petit, le faible appelle
l'intervention du grand, du fort, les exemples sont nombreux et divers:
états impériaux mettant sous tutelle leurs voisins, à
l'inverse; empire en cours de décomposition placé sous la
surveillance des grandes puissances (au XIXe empire ottoman, chine soumis au
contrôle financiers des nations européennes.
La seule exception à ce principe de
non-ingérence dans les affaires intérieures des Etats est en
effet la mise en oeuvre du chap. VII. Lorsque les Nations Unies entreprennent
des actions pour le maintien de la paix en ce cas, les souverainetés
étatiques s'inclinent devant les exigences de la paix, en signalant que
les interventions qui ont lieu à l'intérieur d'une
souveraineté étatique ont justement pour but de rétablir
les structures de l'Etat, préalablement détruites par des guerres
civiles.
Les Etats ne peuvent accomplir des actes d'ingérences
dans les affaires des autres Etats, c'est-à-dire qu'ils ne peuvent
exercer une influence de nature contraignante dans les affaires des autres
Etats ou exiger d'eux l'exécution ou l'inexécution d'actes
déterminés. C'est ainsi que ce principe se retrouve dans la
charte des Nations Unies, comme norme régional dans la charte de l'OEA,
dans le traité de l'OTAN ex-pacte de Varsovie, la charte de Union
Africaine, le traité de la ligue arabe.
La conclusion d'engagement international, dans une
matière relevant du domaine réservé exclut la
possibilité, pour une partie à ces engagements d'opposer
l'exception du domaine réservée à toute question se
rapportant à l'interprétation ou à l'application dudit
Engagement.
3. STRUCTURES ET ORGANISATIONS
L'art 7 de la charte prévoit six organes principaux et
organes subsidiaires ; les organes principaux sont :
l'Assemblé Général, le Conseil de Sécurité,
le Conseil Economique et Social, le Conseil de Tutelle la CIJ le
secrétariat.
1. L'ASSEMBLEE GENERALE
C'est un organe de représentation dans la mesure
où il réunit tous les membres de l'organisation avec cinq
représentants au maximum par Etat, mais tous ceux ci ne font qu'une
seule voix lors de vote qui sont fait à la majorité simple ou
qualifié selon l'importance de la question. L'Assemblée
Générale se présente en outre comme un organe
délibérant dont les résolutions sont adoptées selon
les cas d'importance.
Les attributions de l'assemblée sont multiples elle
bénéficie d'une sorte de compétence générale
pour tout le domaine d'activité de l'organisation. Autrement dit qu'elle
peut discuter de toute question des affaires rentrant dans le cadre de la
charte et formuler sur ces questions des recommandations aux Etats membres de
l'ONU, au Conseil de Sécurité ou aux deux à la fois (art 1
0) (4(*))
Il existe des attributions que l'assemblée partage avec
d'autres organes des Nations Unies, l'admission d'un nouveau membre se fait par
décision de l'Assemblée Générale sur recommandation
du conseil de sécurité. Tandis que pour certaines autres
attributions sont propres à l'Assemblée Générale et
par celle-ci la plus particulière; il s'agit de son pouvoir financier et
budgétaire, elle vote chaque année le budget de
l'organisation.
Les résolutions de l'Assemblée
Générale ont une valeur différente selon le cas. A
l'égard des Etats membres, elle n'émet que des recommandations
actes sans valeurs obligatoires (sous réserve de celle qui proclame des
principes préexistants. (5(*))
2. LE CONSEIL DE SECURITE
Organe administratif, c'est aussi un organe aristocratique, il
est l'organe le plus important quant bien même la charte ne le dit pas
expressément. Il est question de cet organe dans le chap. V de la
charte. Il est un organe permanent dans la mesure où il peut
siéger à tout moment sur convocation de son président.
En cela le Conseil de sécurité dont
l'organisation est faite de manière à pouvoir exercer ses
fonctions en permanence, c'est aussi ce qui justifie l'institution à New
York des représentations permanentes des Etats membres du conseil. A
l'origine, le conseil de sécurité comprenait Il membres dont 5
permanents à savoir la Chine, France, Grande Bretagne, la Russie et les
Etats Unis.
Le conseil de sécurité est principalement
responsable de la paix et de la sécurité internationale. L'une de
ses principales attributions, « le maintien de la paix et de la
sécurité internationale (art 24) Ainsi de cette attribution
découle deux autres qui sont le règlement pacifique des
différends au chap. VI ainsi que le recours à la force dans les
préventions contre les menaces, contre la paix et la rupture de la paix
au chap. VII pour contrôler ainsi qu'autoriser les actions coercitives
prises (6(*)).
Il est le seul organe de l'Organisation des Nations Unies qui
puisse adopter des résolutions ayant le caractère de
décision obligatoire pour les Etats membres sur base du chap. VII de la
charte, dans le cadre du maintien de la paix, mais le plus souvent par voie de
recommandations.
3. LE CONSEIL ECONOMIQUE
Cet organe fait l'objet du chap. X de la charte, il est
composé de 54 membres élus par l'Assemblée
Générale pour trois ans et renouvelé par 1/3 chaque
année. Il joue un rôle d'impulsion, de proposition et de
coordination dans les domaines économiques social, culturel,
éducatif. Il sert de forum pour la discussion des principales questions
économiques et sociales internationales, prépare des projets de
convention pour l'Assemblée Générale et coordonne les
activités des institutions spécialisées.
Il était initialement composé de 18 membres
avant de passer à 27 en 1996 pratiquement les 5 membres permanents du
conseil de sécurité n'ont toujours pas été
relevés jusqu'à présent, tandis que pour les autres on
applique le principe de la répartition géographique. Il est un
organe consultatif qui fait des études et rapport sur des
problèmes économique sociaux et la protection des droits de
l'homme. Il envoie des recommandations à l'Assemblée
Générale, aux Etats membres et aux institutions
spécialisées intéressées avec lesquels il est en
étroite relation. Comme auxiliaire de l'Assemblée
Générale, il exécute les recommandations de Celle-ci et
s'acquitte de toutes les fonctions qui entrent dans la compétence ou
que, l'Assemblée Générale peut lui attribuer (art 66).
4. LE CONSEIL DE TUTELLE
L'ONU établissait sous régime international de
tutelle pour l'administration et la surveillance des territoires à
placer sous le régime en vertu d'accords particuliers appelé
« Accords de tutelle» cet organe est né à la fin des
conflits de la guerre mondiale.
Il s'agit de surveiller les territoires et jusqu'à ce
que ces territoires accéderont à l'indépendance. Les buts
de ce régime étaient d'affermir la paix et la
sécurité internationale, favoriser le progrès politique
économique et social des populations, assurer leur éducation et
leur évolution progressive vers la capacité à
s'administrer elle-même. (7(*))
Le conseil de tutelle est chargé conjointement avec
l'Assemblée Générale, sous l'autorité de laquelle
il se trouve placé, du contrôle international, de l'administration
des territoires sous tutelle. Ce contrôle comporte l'examen des rapports
faits par les puissances administrantes sur les progrès politiques,
l'examen de pétition provenant de la population administrée,
ainsi que l'envoie périodique des missions de visite dans les
territoires sous tutelle.
Mais depuis 1997, cet organe n'est plus actif depuis
l'accession à l'indépendance des îles PALAOS dernier
territoire sous tutelle.
5. LA COUR INTERNATIONALE DE
JUSTICE
Le siège se trouvant à la Haye, composé
de 15 juges permanents élus pour une durée de neuf ans, elle
règle sur base du droit, les litiges qui -lui sont soumis par les Etats
et donne des avis consultatifs aux organisations du système des Nations
Unies sur des questions juridiques relevant de leur domaine de
compétence.
Signalons que les personnes physiques sont exclues des
personnes habilitées à introduire une instance devant la Cour, il
en est de même des personnes morales, seuls les Etats peuvent saisir la
Cour. Ainsi il s'agit de:
Les Etats membres des Nations Unies
Les Etats non membres mais ayant ratifiés le statut de
la cour aux conditions fixées par l'Assemblée
Générale.
Les conflits juridiques sont ceux dans lesquelles les parties
se contestent réciproquement un droit c'est à dire ceux mettant
en cause l'interprétation de l'application des traités, la
responsabilité internationale des Etats ou tout autre point de droit
international.
6. LE SECRETARIAT
Il est juste en train d'assurer le bon fonctionnement de l'ONU
il est dirigé par le Secrétaire Général
nommé par l'Assemblée Générale à la
majorité simple sur recommandation du conseil de la
sécurité. Dans le projet de charte élaboré à
Dumbarton Oaks, le Secrétaire Général était
élu. Mais à la conférence de San Francisco les termes ont
changé au bénéfice de «Nomme» et ce pour
consacrer le caractère administratif mais non politique.
Le Secrétaire Général qui est « le
plus haut fonctionnaire de l'organisation ». Le 1er Secrétaire
Général fut Trygve Lie Norvégien 1946-1953 Dag
Hammarskjöld. Suédois 19531961, U Thank Birman de 1961-1971. Kurt
Waldheem Autrichien 1972-1981. Javier Pères péruvien 1982-1991.
Boutros Bout. Egyptien 1992-1996 puis Koffi Anan.
En dehors des différents organes subsidiaires 'du
conseil économique et social l'ONU oeuvre en coopération avec 16
institutions spécialisées dont le PNUD, PAM, HCR, UNICEF,
FNUAP... ainsi que les opérations de maintien de paix financer et
dépendant du conseil de sécurité.8(*)
4. MECANISMES ONUSIENS DE REGLEMENT DES
CONFLITS
La charte des Nations Unies en son chap. VI portant
règlement pacifique des différends nécessite des
procédures offrant aux parties des garanties d'impartialité et
d'équité. Ces règles s'avèrent
particulièrement nécessaire dans une communauté
internationale où les Etats ne sont guère égaux en termes
de puissance diplomatique, l'accès aux ressources, c'est dans cet ordre
d'idée que ce principe se présente comme étant le
corollaire de l'interdiction de recourir à la force. Etant donné
que la question ayant fait l'objet des points déjà traités
dans ce chapitre, nous nous limiterons pour cette fois-ci à
énumérer sans les expliquer en détail ces mêmes
procédures (9(*)).
1. LE REGLEMENT NON-JURIDICTIONNEL
La négociation qui semble être la méthode
la plus simple qu'elle soit multilatérale ou bilatérale. Les bons
offices et la médiation, la méthode où on fait intervenir
un tiers au conflit, le tiers peut être un Etat, ONG etc. L'enquête
et la conciliation, elles font aussi intervenir des tiers dans le
règlement.
L'ONU: art 24 qui attribue au conseil de
sécurité la responsabilité du Maintien de la paix et
sécurité internationale aux organisations Régionales
(52-54) la charte y prévoit aussi la participation des ces
organisations dans le règlement des différends.
2. LE REGLEMENT JURIDICTIONNEL
A ce stade interviennent des organes indépendants qui
rendent des décisions Obligatoires entre les parties.
La CI J : organe juridictionnel des Nations
Unies siégeant à La Haye, elle tranche les litiges d'ordre
politique.
Arbitrage: il s'agit d'un règlement du
litige par des juges choisit sur base du droit international par des Etats en
conflit (10(*)).
Ainsi s'il arrive, que toutes les voies
préconisées ci haut soient épuisées sans qu'une
paix durable n'y soit installée la charte dispose au chap. VII qui sont
des chapitres qui se suivent, mais dont le VIIe ne peut se déclencher
sans que le VIe ne soit vidé.
Le Mécanisme de sécurité collective
n'interdit toute fois pas aux Etats de recourir à La force en cas de
légitime défense, ce qui revient au droit de la guerre en
évoquant la légitime défense préventive.
3. LE SYSTEME DE LA CHARTE
Les fondateurs de l'ONU avaient l'espoir de fonder un nouveau
système de sécurité collective reposant sur l'entente
entre les grandes puissances qui avaient gagnés la guerre.
Malheureusement la guerre froide, en bloquant les institutions des Nations
Unies et plus particulièrement les actions qui auraient pu entreprendre
le conseil de sécurité a fortement limité la mise en
oeuvre de ce système de sécurité.
Cependant depuis la guerre du golf en 1991 et la relance de la
sécurité collective, on a assisté à une
résurrection du chap. VII de la charte qui est au centre du
système de sécurité collective mis en place après
la seconde guerre mondiale de 1990 - 1993 on est passé d'une
exploitation minimale du chap. VII la période post glaciaire d'entente
réduite entre les grands, à une sorte de surchauffe du
système de sécurité collective. (11(*))
A. L'EXPOSE DES MESURES
Le chap. VII de la charte des Nations Unies donne au conseil
de sécurité tous les moyens nécessaires afin de
protéger la sécurité collective, il a donc la
possibilité de qualifier la situation (art 39) d'adopter des mesures
provisoires (art 40), de prendre des mesures de coercition non militaires (art
41) ou militaires art 42-47.
1. Constatation
Selon l'art 39 de la charte, le conseil de
sécurité après avoir constaté de façon
discrétionnaire l'existence d'une menace contre la paix d'une rupture de
la paix ou d'un acte d'agression, il fait des recommandations ou décide
des mesures à prendre en application des art 41 et 42 et les
décisions du conseil de sécurité sont obligatoires.
Le conseil de sécurité ayant constaté que
la sécurité collective avait un caractère polymorphe en
date du 31 janvier 1992, le conseil a déclaré que «la paix
et la sécurité internationale ne découlent pas seulement
d'absence de guerre et des conflits armés. D'autres menaces de nature
non militaire à la paix et la sécurité internationale
trouvent leur source dans l'instabilité qui existe dans les domaines
économiques sociaux, humanitaire ou écologique ».
Aux prescrits de l'art 39, la charte parle de la constatation
d'une rupture... n'est pas limité dans le temps, le temps de la relation
du conseil de sécurité est variable et peut dépendre des
considérations matérielles, juridiques ou politiques.
C'est ainsi que la résolution 660 du 2 Août 1990,
condamne l'invasion du Koweït par les forces Irakiennes est intervenu le
même jour de l'invasion alors que dans d'autres cas tel que la Libye
où la résolution est intervenue quatre ans après les faits
et la guerre Iran Irak, sept ans après le début du conflit
(12(*)).
Le jeu du pouvoir de veto attribué à chaque
membre permanent du conseil de sécurité peut faire échec
à une résolution constatant une menace pour la paix (art
23§3) c'est qui explique la raison pour laquelle diverses
résolutions du conseil n'ont pu être prises, faute de
consensus.
2. Adoption des mesures
provisoires
Le conseil de sécurité peut adopter celles qu'il
juge nécessaires et souhaitables, afin d'empêcher la situation de
s'aggraver (art40) stipule « afin d'empêcher la situation de
s'aggraver, le conseil de sécurité. (..) Peut inviter les parties
intéressées à se conformer aux mesures provisoires qu'il
juge nécessaire et souhaitable ». C'est ainsi que le conseil
de sécurité peut recommander un cessez-le-feu entre les
belligérants de préjuger en rien « les droits, les
prétentions ou les positions des parties
intéressées».
3. Mesures de coercition non
militaires
Après avoir procédé à la
constatation d'une atteinte à la paix et à la
sécurité internationale (art39) le conseil de
sécurité peut adopter à l'encontre d'un Etat des
décisions qui sont des véritables actes de contrainte telle
l'interruption partielle ou totale des relations économiques et de la
rupture des relations diplomatiques (art 41).
L'effet de ces pressions économiques sur un Etat ne
peut être apprécié qu'à long terme. Il faut
cependant souligner que ces membres affectent les populations civiles qui ne
sont toujours responsable de la politique de son gouvernement, d'autre part les
Etats voisins de celui qui est visé. Dans ce cas, l'art 50 de la charte
précise que ces Etats peuvent demander au conseil de
sécurité la mise en place des mesures d'assistance. C'est le cas
de l'embargo général à l'encontre de l'Irak pour invasion
du Koweït, celui frappé contre la Libye, l'embargo
économique et interruption des relations aériennes à
l'encontre de la Libye.
La charte des Nations Unies au chap. VII donne le monopole au
conseil de sécurité d'utiliser la force dans les cas où il
y a menace contre la paix, rupture de la paix... toute les fois que les
conflits présenteront un danger pour la sécurité
internationale.
Le conseil de sécurité procède par une
constatation de la situation avant de recommander aux belligérants des
mesures provisoires à la coercition non militaire et enfin dans les
accords régionaux. (13(*))
4. Mesures de coercition
militaire
L'art 42 de la charte précise que si les mesures
coercitives non armées se sont révélées
inadéquates, le conseil de sécurité peut entreprendre
«aux moyens des forces aériennes, navales ou terrestres toute
action qu'il juge nécessaire au maintien ou au rétablissement de
la paix et de la sécurité internationale.
Alors que les sanctions militaires prévues par le pacte
de la SDN étaient facultatives pour les Etats membres qui mettraient
des forces armées à la disposition du conseil en vertu d'accords
spéciaux (art 43).
Les seules actions coercitives entreprises dans le cadre du
chap. VII de l'ONU ont été mises en oeuvre par une ou des forces
multinationales, indépendamment des articles 42 et 43 de la charte.
C'est l'exemple de la guerre de Corée en 1950, la
guerre du Golf en 1991 et la guerre en ex Yougoslavie. Mais toutes ces actions
coercitives ne doivent pas être confondues avec les opérations de
maintien de la paix car ces dernières reposant sur une base consensuelle
et volontaire.
Les fondateurs de l'ONU avaient l'espoir de fonder un nouveau
système de sécurité collective reposant sur l'entente
entre les grandes puissances qui avaient gagné la guerre, dans la mesure
où tous les grands conflits de l'histoire ont amené les peuples
et leurs dirigeants à aspirer à un ordre nouveau, basé sur
des relations de stabilité et de sécurité. Le nouvel ordre
politique qui va apparaître après la seconde guerre mondiale
repose sur la création d'un système de sécurité
collective fondée sur le refus de l'usage de la force (14(*)).
2. LES SYSTEMES DES NATIONS UNIES ET RELATIONS
INTERNATIONALES
Le système de charte des Nations Unies est né
pendant la deuxième Guerre Mondiale où les alliées ont
pris conscience de la nécessité de créer une nouvelle
organisation qui pourrait succéder à la SDN, les puissances
alliées vont progressivement. Énoncer les conditions futures de
la paix. Trois chapitres de la charte organisent et réglementent les
divers types d'action en faveur de la paix le chap. VI concerne le
règlement pacifique des différends, le chap. VII prévoit
l'action coercitive en cas de menace contre la paix... et le chap. VIII traite
des accords régionaux sur lesquels les Nations Unies peuvent s'appuyer
pour renforcer l'efficacité des Opérations de maintien de la
paix. (15(*))
Ce système n'a pas permis d'assurer la paix 'et la
sécurité internationale, car initié d'abord après
une grande mutation dans les relations internationales dans la mesure où
celle-ci repose sur l'accord des 5 membres permanents du conseil de
sécurité. La sécurité collective sera
heurtée tant à l'antagonisme Est-ouest, qu'à l'opposition
Nord-Sud qui crée en 1945 le nouveau système de
sécurité collective destiné à sauvegarder la paix
et la sécurité internationale.
A la fin de la guerre froide, le système de la
sécurité collective a été relancé et les
caractéristiques de ce monde nouveau (multiplication des conflits
internes...) ont contraint les Nations Unies à redéfinir les
instruments de cette sécurité collective. Elle est, la
sécurité collective, une notion reprise par la charte, du pacte
de la Société des nations tout en s'efforçant de corriger
les imperfections du mécanisme élaboré en 1919,
l'idée est que tout conflit ou menace de conflit même
localisé est susceptible de menacer ou de rompre la paix sur une partie
du globe.
1. LA GUERRE FROIDE (1945-1956)
L'expression est due au financier américain Baruch, qui
fut conseiller de Roosevelt il employa pour la première fois lors du
discours où Truman énonça en mars 194 T les
principes de sa doctrine. La guerre froide ne dégénéra pas
directement en conflits entre les deux grandes superpuissances, les
soviétiques leaders du camp »anti-impérialiste« et les
usa qui ont pris la tête du monde libre, la dissuasion nucléaire
les empêcha, mais la divisa du monde qui devient réelle en 1947
rendant tout retour à une paix véritable impossible, aussi Aaron
Raymond a-t-il lancé la formule « guerre improbable, paix
impossible».
Il n'y a pas comme au siècle passé dans le
système classique des relations internationales, des rivalités au
sein d'un système commun à tous où chaque nation partage
les même valeurs .Le but poursuivi par les occidentaux et le bloc de
l'Est sont antagoniste leurs
Relations sont en quelque sorte un jeu à sommes nulles
c'est - à - dire tout gain pour un camp se traduit immédiatement
et automatiquement par une perte pour l'autre, il ne peut y avoir de
bénéfice mutuel.
Le jeu se heurte à une impasse car chaque camp ne peut
ni détruire l'adversaire ni s'accommoder de son existence, la guerre
froide commença avec le blocus de Berlin, puis fut suivi par la guerre
de Corée et celle de Suez. Deux dates peuvent être retenues pour
en marquer la fin de crise de Cuba en 1962 qui voit le début de la
détente, la chute du mur de Berlin en 1989 qui signe l'effondrement du
communisme au-delà de cette distinction entre la guerre froide et la
détente la période de 1947-1989 est incontestablement
structuré par le clivage Est-ouest de la détente, elle est
cependant atténuée par la coopération des
« partenaires adversaires » alors que la confrontation est
plus nette entre 1947 et 1962. (16(*))
Elle se définit comme étant un affrontement
psychologique et idéologique qui va figer puis institutionnaliser les
zones d'influences du camp occidental et du monde soviétique en deux
grandes Nations, les Etats-Unis jeune puissance universelle, et l'URSS ancienne
puissance continentale, face à une Europe ravagée et
disloquée.
La seconde guerre mondiale fera émerger deux zones
d'influences qui se sont battue progressivement entre l'idéologie et
l'expansionnisme soviétique d'une part, une conception libérale
et anglo-saxonne d'autre part.
2. LA SECURITE COLLECTIVE
Le droit international né après la 2nd
guerre mondiale pose le principe d'interdiction du recours à la
force, si les Etats gardent les possibilités de prendre les sanctions
à l'encontre des Etats pour assurer le maintien de la paix
internationale, l'ONU recours au système de sécurité
collective qui est le prolongement nécessaire du principe de
règlement pacifique de différent temps détourné et
rendu inefficace par la conjoncture internationale de la guerre froide.
Elle est une notion ou un concept apparu avec la SDN rompant
ainsi avec le système traditionnel des alliances politiques et
militaires du 19èSiècle. La sécurité collective
n'est pas une simple coalition d'Etat partageant un idéal de paix et de
sécurité. C'est une notion qui repose à la fois sur la
responsabilité et sur la solidarité des Etats membres de la
communauté internationale.
Les Etats Unis conclurent un traité de Défense
mutuelle le 30 août 1951 avec les philippines le 1è septembre
suivant avec l'Australie et la nouvelle Zélande, le 08 décembre
un traité de sécurité avec le japon le 09 octobre 1953
avec la coré, le 19 mai 1954 avec le Pakistan , enfin du 06 au 08
septembre 1954 ,une conférence à Manille coordonnait ces accords
en un traité de défense collective pour l'Asie du sud est au
quel la France et la Grande Bretagne participe à coté des
Etats-Unis. L'année suivante le système s'étendait au
moyen orient, le 25 février 1955 un pacte de coopération mutuelle
fut conclut avec l'Iraq, la Turquie, le Royaume Uni, le Pakistan et l'Iran y
adhéreront plus tard, à vrai dire le pacte de Bagdad prolongeait
le système de l'atlantique dans le moyen orient (17(*)).
Ainsi le monde s'est trouvé s'est trouvé couvert
par un réseau des pactes d'assistance mutuelle bien que chacun
s'étend dans une région particulière. Le nouvel
hémisphère, l'atlantique nord et ses prolongements du moyen
orient, l'Asie du sud-est. Le système de Sécurité
Collective et basé sur le droit de légitime défense,
était-il décentralisé à la différence de
celui qui fait l'objet du chapitre VII de la charte .Cependant dés les
origines les états unis étaient le pivot de l'ensemble
impressionnant dont la menace soviétique avait provoqué la
formation d'une coalition et l'OTAN constituait la pièce
maîtresse.
Ceci est l'ébauche sommaire d'un système de
sécurité collective de portée universelle répondant
à la conjoncture internationale, il ne comporte aucune obligation
précise ; il a au contraire un caractère volontaire, les
mesures militaires dont il est l'objet ne pouvaient point être
dirigé contre ne personne ou contre une situation ou
éventualité concrète (18(*)).
Ainsi la sécurité de chaque Etat est alors
dépendante de celle des autres. Toute agression ou menace à la
paix étant susceptible d'avoir les conséquences au niveau
international, elle entraînera une réaction collective des Etats
afin de faire cesser cette atteinte à la paix. Ce qui fait d'elle une
notion à caractère défensif. (19(*))
Partant du principe qu'une guerre entre Etats est une menace
pour l'ensemble de la communauté internationale, le chap. VII met en
place le système de Sécurité Collective et c'est le
conseil de sécurité qui dispose des prérogatives qui lui
permette d'éviter, voir des sanctions ou des conflits ouverts ou
imminents. Il commence par un aperçu de la situation de menace contre la
paix et invite les Etats en situation de conflit à régler
pacifiquement leur différend.
Quelles sont alors les conditions d'applicabilité de
la sécurité collective !
1°.Le mécanisme ne peut fonctionner que par
rapport à l'attitude de 5 membres permanents du conseil de
sécurité (chine, Etats-Unis, France, Royaume Uni, Russie) qui
disposent d'un droit de veto, il suffit qu'un de ces Etats soit hostile aux
sanctions pour que celles-ci ne puissent être adoptées ce qui
bloque le mécanisme. A fortiori ces Etats échappent à la
sanction et le système ne leur est pas applicable.
2°. Le mécanisme était souvent
bloqué sous la guerre froide USA, Russie a fait adopter la
résolution Acheson 3. (11)1950.
3°. Les OMP sont en principe non coercitives,
c'est-à-dire, elle passe par l'accord d'au moins l'une des parties.
Les USA par la doctrine Truman vont chercher à se
ranger à la tête du monde libre dans la nouvelle politique
étrangère, ils lutteront pour maintenir un statu
quo territorial en Europe en évitant que l'URSS
n'étende plus à l'ouest son influence.
Le morcellement idéologique et politique de la
société internationale rend aléatoire et nécessaire
la reforme des Nations Unies, aléatoires car il parait difficile de
s'entendre aujourd'hui sur la définition l'ordre mondial, sur le sens de
son évolution nécessaire, dans la mesure où aucun peuple
ne peut fonder son devenir sur ses ressources propres, sur le seul
héritage de son passé ou sur un développement
endogène. La notion d'ordre mondial est sans doute utopique, car les
relations internationales doivent néant moins obéir à un
minimum de normes et de procédure, au risque d'être en permanence
soumise l'arbitraire des plus forts (20(*))
3. LE NOUVEL ORDRE INTERNATIONAL
Tous les grands conflits de l'histoire ont amenés les
peuples et leurs dirigeants à un ordre nouveau, basé sur des
relations de stabilité et sécurité. Le nouvel ordre
Politique qui va apparaître après la seconde guerre mondiale
repose sur la création d'un système de sécurité
collective fondée sur la renonciation à l'usage de la force.
Le XIXé siècle fût celui de
l'équilibre européen, du concert européen, où
l'ensemble des affaires européennes est réglée par la
conférence entre le grands, le congrès de vienne de 1815 avait
par exemple permis aux puissances européennes de trouver un
équilibre sur la base des rapports des forces. La première guerre
mondiale débouche sur la création de la Société des
Nations (SDN), le 10janvier 1920 premières expériences d'une
organisation politique universelle. L'«idéal
Wilsonien» (du nom du président américain
woodrow, « père »de la SDN).21(*)
Les différents acteurs, qui animent les relations
internationales entretiennent entre eux des rapports des forces inégaux,
pendant que certains acteurs sont puissants, d'autres sont faibles ; parmi
les acteurs puissants, il y en a qui sont plus puissants que d'autres de
même parmi les acteurs faibles il y en a qui sont plus faible que
d'autres.
Mais les raisons de cette situation de rapport de force sont
à trouver dans les origines des conflits, en milieux de la 2è
guerre mondiale ; La Guerre froide est marquée par plusieurs
événements dont le plus importants sont ;
La crise de l'Iran ou le gouvernement demande aux britanniques
et soviétiques d'évacuer en décembre 1945 il est
proclamé par le parti communiste la république
d'Azerbaïdjan, ce qui amena l'américain à hausser le ton sur
les russes ;
La guerre civile qui éclate en Grèce en mai 1946
sur investigation de l'URSS, ainsi les monarchistes sont soutenus par les
Britanniques ; tandis que les communistes sont soutenus par l'Albanie la
Bulgarie de la yougoslave.
La crise turque en août 1946 les soviétiques font
une pression sur la Turquie pour revoir son régime de détroits,
soutenues par la grande Bretagne et les américains la Turquie s'y
oppose
La crise Polonaise en janvier 1947, les américains et
britanniques contestent les résultats des élections qui
proclament victorieuse le parti communiste qui est soutenu par les russes
La crise de Corée en 1949 dont une zone
d'obédience soviétique au nord et une autre d'obédience
occidentale du sud.
La Crise de Cuba, ou l'hostilité américaine
vis-à-vis de Fidel Castro qui dirige le cuba depuis 1959 rapproche Cuba
et l'URSS.
La crise Berlin l'éclosion de l'Allemagne en deux
parties qui prennent très tôt une tendance soit soviétique
ou occidentale
La guerre a connue aussi une période de dégel
caractérisée par plusieurs événements dont trois
apparaissent comme les plus importants : la mort de Staline en 1953
l'arrivée de Khrouchtchev à tête du parti Boulganine
à la tête du gouvernement, c'est ce couple quoi engagera la
détente par un dialogue avec les États-Unis qui aboutit, la
conférence de Genève de 1955 débattra des grandes
questions mondiales dont la sécurité de l'Europe en
général et de l'Allemagne en particulier et la tenue en 1956 de
20è congrès du parti communiste de l' Union Soviétique. On
prônera la coexistence pacifique.
Ainsi par la détente il faut entendre :
l'amélioration des rapports entre les deux superpuissances( l'URSS et
les USA) et ce en trois domaines, Militaire ; en
limitant respectivement les champs nucléaires ainsi que sur le SALT1(
strategic Arm Limitation Talk= négociation sur la limitation des armes
stratégique) ; Politique ; ils se
convinrent pour éviter un affrontement direct et
irrémédiable cogérer les affaires internationales tout en
respectant les zones d'influences de chacun et
Economiques ; les USA et URSS se promettent
d'entretenir des relations commerciales ainsi les américains accorderont
la clause de la nation la plus favorisée à l'URSS.
La guerre froide a connu aussi une autre
période dite de guerre fraîche marquée des
événements que voici ; la guerre de kippour, les
américains reprochent au soviétiques d'avoir été au
courant de l'attaque égyptienne contre Israël, l'expulsion en 1973
de l'écrivain américain Soljenitsyne de la Russie, remit en cause
la clause de la nation la plus favorisée accordée à
l'URSS.
Bref l'ordre international né après
la 2è Guerre Mondiale est influencé par les
éléments qui venaient d'être traité ci haut, mais
aussi influencé dans son organisation comme dans son fonctionnement par
la décolonisation qui a favorisé l'émergence des pays du
tiers monde.
Ainsi est apparue sur le plan strictement africain ; la
résolution hobbesienne des conflits. L'ordre en cours dans la plupart de
pays africains ayant abrité des conflits est dans une large
mesure « un ordre réaliste» plus
précisément « un ordre de la
puissance ».D'où l'expression
« résolution hobbesienne des conflits qui vise à
traduire l'importance des rapports de force dans les relations internationales
africaines ; importance camouflée par les mythes de la palabre
africaine et du discours diplomatique sur la fraternité.((*)22(*))
Dans la réalité, la
« kalachnikov » semble plus
présente en Afrique que le baobab, ou l'arbre à palabre. La
résolution des conflits peut être considérée comme
une politique publique en ce sens qu'elle marque la prise en charge par le
système international (universel ou régional), par des acteurs
étatiques des désajustements par rapport à la paix
considérée comme norme de vie publique internationale. La mise en
oeuvre récente semble l'affirmer comme un lieu privilégié
d'expression de politique, de puissance sur le plan interne et
régional. La violence symbolique de l'idéologie philanthropique
qui légitime la résolution des conflits est si forte qu'elle
délégitime en partie toute lecture sociologique de ce qui se joue
dans le maintien de la paix ou la prévention des conflits23(*)).
Il en résulte un discours objectiviste qui prend pour
argent comptant les prétentions affichées par les acteurs,
apprécie les politiques de résolution de conflits en termes de
réussite et de défaillances((*)24(*)), ou
encore encourage la promotion de la paix. Le champ de la résolution des
conflits renvoie à un espace social constitué par les relations
de concurrence ou de complémentarité entre des acteurs en
quête de définition de l'ordre dans une situation conflictuelle.
Les enjeux sont pour partie symboliques en ce sens qu'ils concernent le
crédit ou le discrédit des acteurs de la paix. D'où la
recherche du prestige ou l'honneur par les états occidentaux à
travers leur implication dans la résolution des conflits africains.
L'institution qu'est devenu le « prix Nobel » est un
indicateur de la valeur de l'enjeu de la résolution des conflits dans
les relations internationale. Le discrédit est aussi possible, ainsi
dans le cas des Nations Unies, lorsque leur impuissance s'est manifestée
au début du génocide rwandais en 1994 du fait de son impuissance.
Les enjeux peuvent aussi être d'ordre matériel, telle la
déstabilisation d'une région au regard d'intérêts
d'ordre géostratégiques (exemples de la médiation de
l'Afrique du sud dans le conflit de la région des grand lacs, du
président gabonais dans les conflits congolais).
Mais signalons tout de même sur le plan interne, la
résolution hobbesienne des conflits renvoi à la victoire d'une
des parties au conflit, si l'on considère comme Sinnel, que «
la façon la plus simple et la plus radicale de passer de la guerre
à la paix ; c'est la victoire (25(*)).
Le nouvel ordre international est caractérisé
par plusieurs éléments politiques dont les plus importants
sont : le leadership mondial exercé par les Etats Unis, les
leaderships régionaux exercées par l'Europe et la chine, le
japon, l'émergence des pays de l'Asie comme la coré le Pakistan,
l 'Inde, l'Irak et l'Iran et de pays de l'Amérique latine comme le
brésil parmi les pays développés. Il repose d'une part sur
la démocratie libérale, les droits des peuples à disposer
d'eux-mêmes et les droits de l'homme considérés comme des
valeurs fondamentales. Ces différents bouleversements font que le
leadership mondial qui était jusque là exercée par les USA
et l'union soviétique est exercé par seuls les états unis
d'Amériques seul ; on est passé du système
international bipolaire au système international mono polaire
commandé par les états unis d'Amérique
Le leadership européen s'exerce sur les pays
africains, sur certains pays asiatiques et sur certains pays latino
américains, c'est sans doute pour cela que le leadership est
qualifié de régional. comme l' Europe la chine se
démène pour participer à la gestion du système
international ; elle dispose des deux atouts majeurs à savoir l
volume de sa population ainsi que sa technologie , le japons n'est plus
resté à l'écart de la course en réalisant des
progrès énormes sur le plan économique , scientifique et
technologique son leadership reste régional dans la mesure où il
s'exerce essentiellement sur les pays africains, sur certains pays asiatique et
sur certains pays latino-américains.(26(*))
Ce nouvel ordre international est caractérisé
également par l'émergence des pays asiatiques comme la
Corée du nord, Corée du sud, l'Inde, le Pakistan, l'Iran et des
pays latino américain comme le Brésil qui, sur le plan
technologique, ont plus ou moins rejoint les pays européens.
Sommes toutes, le Nouvel Ordre International repose sur
certaines valeurs considérées comme fondamentales, il s'agit de
la démocratie libérale, des droits des peuples à disposer
d'eux-mêmes et des droits de l'homme d'une part, et d'autre part dans le
fait que l'existence des problèmes dont la solution requiert la
conjugaison des efforts de tous les pays, grâce à la
coopération internationale sous forme de coopération Nord,
Nord-Sud, Sud Sud et grâce à la promotion de la solidarité
de la justice et de l'équité.
CHAPITRE II
CONSIDERATIONS POLITIQUES DE LA MISSION DES NATIONS
UNIES
A.ASPECT POLITIQUE DE L'ONU
A. LE ROLE DES ORGANES
1. L'ASSEMBLEE GENERALE
C'est l'organe premier qui réunit tous les membres de
l'organisation, chaque membre y envoie 5 représentants au maximum et
dispose d'une voix lors des votes. Elle traduit en tout les cas le poids du
nombre, avec comme contre partie une lourdeur certaine de fonctionnement.
La procédure de vote selon que chaque état
dispose d'une voix, l'art. 18 de la Charte fait une distinction entre les
questions importantes telles de la paix, élection des membres non
permanents du conseil de sécurité ainsi que d'autres
questions ; les premières sont prises à la majorité
qualifiée des deux tiers, les secondes à la majorité des
membres présents votants. Mais la pratique du consensus permet aussi
à une décision d'être adoptée dès qu'aucun
Etat n'élève d'objections formelles. Sa compétence est
reprise dans l'art 10 de la charte (27(*)). Mais elle peut aussi attirer l'attention du conseil
de sécurité sur les situations dangereuses pour la paix. (Art
11§3), Développer la coopération dans les domaines
politiques et économiques (art13). Mais surtout recommander les mesures
propres à assurer l'ajustement pacifique de toute situation. (Art14).
(28(*))
L'Assemblée Générale joue plusieurs
rôles selon la nature des questions à l'heure,
bénéficiant d'une sorte de compétence
générale pour tout le domaine d'activité de
l'organisation. Certaines de ses attributions sont partagées avec
d'autres organes des nations unies ; certaines autres attributions sont
propres à elle, dont la plus importante est son pouvoir
budgétaire et financier. Le rôle de l'assemblée, nous
l'avons signalé dans le chapitre précédent, elle
fonctionne en session dont la durée est difficile à fixer, car
elle regroupe presque tous les Etats du monde placés sur le même
pied d'égalité et où la liberté d'expression est
considérée comme l'un des aspects essentiels de
l'égalité des Etats membres. (29(*))
Une des conséquences de l'allongement des sessions
ordinaires est l'impossibilité pour les hommes politiques responsables
de chaque Etats d'y participer activement, c'est ainsi qu'elle se trouve en
grande partie entre les mains des diplomates et des techniciens.
Elle est tout de même, dotée d'une sorte de
compétence générale pour tous les domaines
d'activité de l'organisation (art10). Le seul domaine où
l'Assemblée dispose d'un pouvoir de décision est celui portant
sur des questions de l'ordre du fonctionnement interne de l'organisation,
élection des membres non permanents du conseil de
sécurité, adoption des nouveaux Etats au sein de l'organisation,
adoption du budget, désignation du secrétaire
général et des magistrats de la cour international de justice
(CIJ) etc.((*)112)
C'est ainsi que dans son ouvrage la crise des Nations Unies
Pierre de Sernacles déclare
que : « l'assemblée étant parlementaire
n'avait que des fonctions délibératives c'est une instance ou
l'on discute et ou l'on formule des recommandations et l'on étudie les
principes généraux de la coopération pour le maintien de
la paix ».Mais la compétence cde l'Assemblée
Générale est soumise à deux restriction :
L'assemblé générale : ne devrait pas
intervenir dans les domaines réserves. De même qu'elle : ne
doit faire aucune recommandation sur un différend pour une situation
tant que le conseil de sécurité l'examine à moins que le
conseil de sécurité ne le lui demande art12§1.
Dans l'exercice de cette compétence étendue,
l'Assemblée Générale discute puis, recommande, mais ne
saurait pas agir, les recommandations ne sont pas obligatoires, elle n'impose
donc aucune obligation juridique à leurs destinataires.
Par rapport au maintien de la paix et de la
sécurité internationale, en application de l'Art 10, l'art
11§1 précise que l'assemblée peu créer une commission
du genre commission de désarmement, ainsi que de l'agence internationale
de l'énergie atomique.
Par rapport à la coopération
internationale ; l'Assemblée Générale dans le domaine
politique a votée plusieurs résolutions en vue de promouvoir des
relations amicales, pacifiques et de bon voisinage, tandis que dans le domaine
juridique, elle encourage le développement progressif du droit
international et sa codification.
Sur le plan interne ; l'Assemblée
Générale reçoit et étudie les rapports
spéciaux lui adressé par le conseil de sécurité et
par les autres organes des nations unies.
Elle peut créer des organes subsidiaires Art 22. Elle
examine, discute, et approuve le budget des Nations Unies et repartis les
dépenses entre les états membres... elle admet les nouveaux
membres sur recommandation du conseil de sécurité art 4
Elle peut sur recommandation du conseil, suspendre un membre
de l'exercice de ses droits et privilèges (art.5) l'exercice (art.6) ou
suspendre son droit de veto (art.18) un Etat non membre peut adhérer au
statut de la C.I.J (al.2 art.93)
Elle participe, avec le conseil de sécurité
à l'élection des 15 juges de la C.IJ.
Elle nomme le secrétaire général sur
recommandation du conseil de sécurité (art.97). Elle élit
les membres non permanents du conseil de sécurité, les membres
du conseil économique et social, et certains membres du conseil de
tutelle (art85)((*)113)
Aux prescrits des art10, 12 elle a un rôle plus
administratif à l'égard des Etats membres en émettant des
recommandations représentant l'appréciation collective des
obligations d'un Etat membre.
L'assemblée représentant un forum par excellence
au sein duquel s'exprime la diplomatie multilatérale, comme la plupart
des organes pléniers, l'assemblée s'est vue confiée par la
charte des vastes pouvoirs de discussion, pouvoir encore élargir par
l'interprétation stricte des limites imposées par l'art 12 de la
charte. Mais au-delà d'un simple centre de discussion,
l'Assemblée peut jouer véritablement un rôle d'influence
sur le travail de l'organisation comme le révélait Pierre Marie
Dupuy en 1993 le rôle délibératif et la compétence
d'Etats si elles ont beaucoup perdus de leur vigueur a conservés leur
utilité((*)1(*)14)
La composition de l'Assemblée Générale
rend la prise de décision difficile, mais son universalité lui
permet de représenter toutes les tendances, de rendre compte de tous les
intérêts ; elle dispose par ailleurs d'une compétence
vaste qui lui permet d'être associé au Conseil de
Sécurité.
2. LE CONSEIL DE SECURITE
En 1945, année de l'entrée en vigueur de la
Charte des nations Unies, le Conseil de Sécurité comptait onze
sièges dont cinq sièges permanents et six sièges non
permanents. Au lendemain de la première vague de décolonisation
qui entraîna la naissance d'un grand nombre d'Etats, le conseil de
sécurité fût élargi en 1965 pour la seule et unique
fois jusqu'à maintenant : quatre sièges non permanents y
furent ajoutés et il compte donc actuellement quinze sièges. En
raison du changement fondamental des réalités de la politique
mondiale engendré par la fin du conflit Est-ouest et de
la forte augmentation du nombre des membres de l'ONU, les discussions se
multiplièrent au sujet d'un réajustement du nombre des membres du
Conseil de Sécurité. Les participants de la conférence
des pays non alignés de Jakarta en 1992 réclamèrent
énergiquement une réforme du conseil de sécurité.
Ensuite, l'Assemblée Générale adopta en 1993 la
résolution 48/26 portant création d'un groupe de travail
chargé d'examiner à la fois l'élargissement du Conseil de
sécurité et une reforme de ses méthodes de travail, y
compris la question du droit de veto, et de présenter des propositions.
Ce groupe de travail étant ouvert à tous les états membres
et fonctionnant selon le principe de consensus (décisions
requérant l'approbation de tous les membres), les discussions se
prolongèrent mais aucune décision ne fût prise.
A l'origine le conseil de sécurité comprenait 11
membres dont 5 permanents à savoir la chine, la France, la Bretagne ,
l'Ex-URSS et les Etats-Unis d'Amérique vers les années 1963 sur
base d'un amendement qui sera vigueur deux ans plus tard la composition passera
à 15membres.
Les 5 membres permanents qui disposent d'un droit de veto- et
ils sont repris expressément dans la charte elle-même (art 23) et
les membres non permanents sont élus pour deux ans par
l'Assemblée Générale et renouvelés par
moitié chaque année. Ils sont choisis en tenant compte de leurs
contributions au maintien de la paix ainsi qu'une répartition
géographique équitable. Il est organisé de manière
à pouvoir exercer ses fonctions en permanence des Etats membres du
conseil.30(*)
Ainsi les places ou sièges réserves aux
africains parmi les non permanents pour l'Afrique 3 sièges deux
asiatiques, deux autres au groupe latino-américain deux à
l'Europe occidentale et aux autres Etats socialiste et ce, avant sa disparition
en 1991. L'Allemagne et le Japon considérant leurs puissances
économiques conseil de sécurité pour obtenir un
siège parmi les permanents alors que l'art.27 de la charte énonce
que chaque Etat ou « Membres du conseil de
sécurité » dispose d'une voix. Toute décision
est prise par un vote positif de 09 membres parmi les 15 composants le conseil
de sécurité, ces voix doivent comprendre celles de 5 membres
permanents, sachant qu'une partie a un différend. Un droit de veto,
voulu par les grandes puissances, peut donc être mis en difficulté
par de ces 5 membres permanents du conseil de sécurité (1(*)15)
Le conseil de sécurité est organisé de
manière à exécuter ou exercer ses fonctions, il est aussi
des attributions du conseil de sécurité portant sur la
responsabilité principale du maintien de la paix (art.24).
Jusqu'à présent, trois articles de la charte de
l'ONU ont été modifié et l'un d'eux à deux
reprises. En 1963, le nombres des membres du conseil de sécurité
a été porté de onze à 15 (article 23 de la charte)
et le nombre des membres du conseil dont le vote affirmatif est requis pour
toutes les décisions autres que celles de procédure a
été porté de sept à neuf y compris les cinq membres
permanents (article 27 de la charte). En 1965, le nombre des membres du conseil
Economique et social a été porté de dix-huit à
vingt-sept et de vingt-sept à cinquante-quatre (article 61 de la charte
des NU) en 1971.
En 1963, les raisons qui justifiaient la modification de la
composition du conseil de sécurité étaient toutes simples.
D'abord, il fallait tenir compte de l'augmentation du nombre des membres de
l'ONU et ses implications sur la formation du conseil de
sécurité. Et d'autre part, on estimait que le renforcement de la
présence des nouveaux Etats était un gage d'une plus grande
efficacité du conseil de sécurité dans la mesure où
la nouvelle configuration du système international faisait sentir le
besoin d'impliquer d'avantage les nouveaux Etats indépendants aux
problèmes que pose le maintien de la paix et de la
sécurité internationale.
Depuis cette date, la composition du conseil de
sécurité est restée inchangée en dépit des
événements venus bouleverser l'ordre ancien (chute du mur de
Berlin, l'unification allemande, l'effondrement de l'union soviétique,
l'émancipation de nouvelles démocraties, l'émergence de
nouvelles puissances économiques, la fin de la guerre froide,...). C'est
pourquoi la question d'un nouvel élargissement du conseil de
sécurité trente ans après le remaniement de 1963 a
été remise à l'ordre du jour de l'Assemblée
Générale l'ONU.
Par sa résolution 47/62 du 11 décembre 1992
`'Question de la représentation équitable au conseil de
sécurité et l'augmentation de ses membres'', l'Assemblée
Générale avait demandée au Secrétaire General des
Nations Unies d'inviter les Etats membres à soumettre dans un
délai de six mois des observations écrites sur une nouvelle
révision de la composition du conseil de sécurité.
Egalement en 1963, l'Assemblée Générale par sa
résolution A/48/26 du 3 décembre, a mis en place un groupe de
travail à composition illimitée chargé d'examiner tous les
aspects de la question.
Si maintenant on parle d'une reforme du conseil de
sécurité et qu'on entame des négociations à ce
sujet, l'intérêt pour le pays en voie de développement et
pour l'Afrique particulièrement vise naturellement à
acquérir sur lui une influence et un contrôle capables
d'empêcher son instrumentalisation et politisation qui lui porte
préjudice.
Pour l'Afrique, la situation qui régnait au conseil de
sécurité jusqu'à la fin des années quatre vingt
était au fond beaucoup plus supportable que celle d'aujourd'hui. Du
moment que les grandes puissances maintenaient contre eux. En revanche, au
cours de ce dix dernières années, notamment depuis la fin de la
guerre du golfe, le sentiment que le conseil sécurité est devenu
un organe au service des pays occidentaux, les Etats-Unis d'Amérique en
particulier, est plus fort que jamais. C'est pourquoi la question de la reforme
du conseil de sécurité constitue une question importante pour
l'Afrique compte tenu des nombreux enjeux politiques, stratégiques,
diplomatiques qu'elle suscite.
Et dans ce débat autour de la question de
l'élargissement du conseil de sécurité, comment l'Afrique
réagit-elle ? La position de l'Afrique renvoie à une autre
interrogation : comment faire en sorte que les décisions du conseil
de sécurité correspondent à une conception largement
représentative et globale du mandat de l'ONU sur des questions
importantes comme le maintien de la paix et de la sécurité
internationales ? Pour les Etats africains, il faut une participation la
plus large possible dans la prise des décisions du conseil de
sécurité car ces dernières ne pourront s'assurer la
légitimité et l'efficacité suffisante que si elles
recueillent l'adhésion du plus grand nombre. Il faut donc ouvrir le
conseil de sécurité à de nouveaux membres.
Avec la fin de la guerre froide, le conseil de
sécurité s'est libéré de la confrontation
Est-ouest, autrement dit, cette confrontation est devenue moins
systématique. Cette situation s'est largement traduite par le nombre
réduit de l'utilisation du droit de veto par les membres permanents lors
de l'adoption des résolutions. Mais cette confrontation Est-ouest a
laissé la place à une opposition Nord-Sud.
Ainsi, le conseil de sécurité peut faire
participer à ses discussions mais sans un droit de veto, tout Etat
membre des Nations Unies, mais non membres du conseil de
sécurité, si celui-ci estime que les intérêts de ce
nombre sont particulièrement affectés (art.31). C'est ainsi que
tout Etat membre ou non des Nations Unies parti à un différend
soumis au conseil de sécurité est convié à
participer sans droit de vote aux discussions relatives à ce
différend.
Mais un état appelé à fournir des forces
armées, en cas de recours à la force même s'il n'est pas
membre, a le droit s'il désire d'y siéger et de voter, s'il
échet de prendre certaines décisions quant à la l'emploi
des contingents, armées (art.44)31(*))
Aux prescrits de l'article 29, le conseil de
sécurité peut créer des organes subsidiaires qu'il juge
nécessaire à l'exercice de ses fonctions. En application de cet
article, le conseil de sécurité a institué des commissions
et des comités dont certains sont permanents((*)11832(*))
Les comités permanents, qui conseille et assiste le
conseil d'experts qui étudie le règlement intérieur et
donne des avis au conseil de sécurité. A ce sujet, il
étudie également des questions juridiques, ce comité
réunit les 15 membres du conseil de sécurité, et le
comité d'admission des nouveaux membres, ce comité examine les
demandes d'Admission.
Les commissions et les comités principaux, sont au
nombre de trois :
Le comité d'état-major, qui conseille et assiste
le conseil de sécurité pour tout ce qui concerne les moyens
d'ordre militaire nécessaire au conseil pour le maintien de la paix et
de la sécurité internationale l'emploi et le commandement des
forces mises à sa disposition (art.47)
La commission de désarmement, qui quant à elle
poursuit trois objectifs qui sont : la réglementation, la
limitation et la réduction équitable de toutes les forces
armées et de tous les armements l'élimination de toutes les
principales armes de destructions massives. Enfin le contrôle
international effectif de l'énergie atomique pour assurer l'interdiction
des armes atomiques.
Le comité des mesures coercitive qui conseille et
assiste le conseil pour prendre des mesures coercitives contre un ou plusieurs
Etats en cas de menace contre un risque ou rupture de la paix ou acte de
régression (art.41, 42). (33(*))
Les attributions du conseil de Sécurité figurent
parmi les articles allant de 24 à 26 et aux chapitres 6 à 12. En
effet, le Conseil comme tous les autres organes ne doivent que respecter le
domaine réservé selon l'art.2 § 7 sauf en cas des mesures de
correction inscrit au chapitre VII, autrement dit, le conseil est l'unique
organe habilité à inscrire dans les affaires qui relèvent
essentiellement de la compétence nationale d'un état. Lorsque le
conseil prend des mesures coercitives conformément au chapitre VII.
Dans tous les cas, le Conseil doit se
conformer aux buts et principes des Nations - Unies. (art.24§ 2) pour ce
faire, la Charte a prévu du Conseil de sécurité par
l'Assemblée Générale :
Attributions exclusives: L'action coercitive ou
préventive en cas de menace contre la paix contre la rupture de la paix.
L'exécution des arrêts de la Cour Internationale de Justice.
L'approbation et le contrôle de la tutelle sur les zones
stratégiques en collaboration avec le conseil de tutelle.
Attributions concurrentes: Le maintien de la paix et
la sécurité internationale Le règlement pacifique des
différents La réglementation des armements, la demande des avis
consultatifs à la cour international de justice.
Attributions conjointe: Admission des nouveaux
membres La suspension de l'exclusion des membres La nomination du
secrétaire général la révision de la charte.
3. LE CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
Le Conseil économique et social est, aux termes de
là Charte, l'organe principal de coordination des activités
économiques et sociales de l'ONU et de ses organismes et Institutions
spécialisées - qui constituent ce que l'on appelle «le
système (ou la famille) des Nations Unies».
Le Conseil économique et social comprend 54 membres
élus pour trois ans. Il prend ses décisions à la
majorité simple, chaque membre disposant d'une voix.
Le Bureau du Conseil économique et social est
élu par le Conseil au début de chaque session annuelle. Le
rôle de ce bureau est de proposer un ordre du jour et d'organiser la
session avec la collaboration du secrétariat des Nations Unies.
Le Conseil économique et social est une
assemblée constitutionnelle consultative placée auprès des
pouvoirs publics. Par la représentation des principales activités
économiques et sociales, le Conseil favorise la collaboration des
différentes catégories professionnelles entre elles et assure
leur participation à la politique économique et sociale du
Gouvernement.
Il examine et suggère les adaptations
économiques ou sociales rendues nécessaires notamment par les
techniques nouvelles. (Art. 1 - Ordonnance du 29 décembre 1958 relative
au Conseil économique et social).
Le Conseil économique et social s'inscrit dans un
courant d'idées déjà ancien, favorable à une
représentation organisée des forces économiques et
sociales.
Dès 1925, à la demande des syndicats ouvriers,
une première assemblée est créée. L'idée
sera reprise en 1946 dans la Constitution de l'IVème République,
puis en 1958 par celle de la Vème qui crée l'actuel
Conseil économique et social.
Léon Jouhaux en est le premier président. Emile
Roche lui succédera de 1954 à 1974. Après Gabriel
Ventéjol, de 1974 à 1987, la présidence sera
assurée pendant douze années par Jean Mattéoli, ancien
ministre du Travail et de la Participation, et ancien président des
Charbonnages de France. Depuis le 28 septembre 1999, le président du
Conseil économique et social est Jacques Dermagne, ancien
président du Conseil National du Commerce.
Selon l'art 61 contenu dans le Chap. X il est compose de 54
membres élus par l'Assemblée Générale pour trois
ans et renouvelé par tiers chaque année et se compose de 14 pour
le groupe africain 6 pour le groupe asiatique 13 pour le groupe des
pays occidentaux 9 pour les états latino - américain 6 pour les
anciens pays socialistes, 4 pour le groupe moyen oriental et 2 pour divers
états. Il siège deux fois par an Genève au New York.
Pratiquement les cinq membres permanents du conseil de
sécurité ont toujours été réélus
jusqu'à présent pour les autres il y a application de la
réparation géographique. Il est l'organe consultatif du fait des
études et rapports sur les probablement économiques sociaux et de
protection.
Le Conseil économique et social tient
généralement une session de fond de cinq semaines chaque
année, une fois à New York et une fois à Genève, et
au moins deux sessions d'organisation à New York. La session de fond
comprend une réunion spéciale de haut niveau, à laquelle
assistent des ministres et d'autres hauts fonctionnaires et où sont
examinées les grandes questions économiques et sociales. Tout au
long de l'année, les travaux du Conseil se déroulent dans des
organes subsidiaires commissions et comités - qui se réunissent
à intervalles réguliers et font rapport au Conseil.
Les fonctions et pouvoirs du Conseil économique et
social sont les suivants:
Servir d'instance principale pour l'examen
des questions économiques' et sociales internationales qui
revêtent un caractère mondial ou interdisciplinaire et pour
l'élaboration de recommandations pratiques sur ces questions à
l'intention des Etats Membres et du système des Nations Unies dans son
ensemble;
Réaliser ou faire faire des
études et des rapports et formuler des recommandations sur des questions
internationales dans les domaines économique, social, culturel,
éducatif, de la santé publique et dans d'autres domaines
apparentés;
Assurer le respect effectif des droits de
l'homme et des libertés fondamentales pour tous; Convoquer des
conférences internationales sur les questions qui relèvent de sa
compétence et préparer des projets de convention pour les
soumettre à l'Assemblée Générale;
Conclure des accords avec les institutions
spécialisées afin de définir leurs rapports avec l'ONU;
Coordonner les activités des
institutions spécialisées en ayant avec elles des consultations
et en leur faisant des recommandations ainsi qu'à l'Assemblée
Générale et aux Etats Membres de l'Organisation;
Rendre des services aux Membres de
l'Organisation avec l'approbation de l'Assemblée Générale,
ou aux institutions spécialisées, sur leur demande; Consulter les
organisations non gouvernementales intéressées sur les questions
dont il s'occupe.
Aux termes de la Charte, le Conseil économique et
social peut consulter les organisations non gouvernementales qui s'occupent de
questions relevant de sa compétence. Il reconnaît que ces
organisations doivent pouvoir donner leurs points de vue et qu'elles ont
souvent une expérience ou des connaissances particulières qui
peuvent lui être utiles dans ses travaux.
Plus de 1 500 organisations non gouvernementales sont
dotées du statut consultatif
Auprès du Conseil. Elles se classent en trois
catégories: les organisations de la catégorie 1, qui
s'intéressent à la plupart des activités du Conseil; les
organisations de la catégorie II, qui sont particulièrement
compétentes dans certains domaines; et les organisations figurant sur
une liste en vue de consultations ponctuelles, qui peuvent à l'occasion
être utiles au Conseil.
Les organisations non gouvernementales dotées du statut
consultatif peuvent envoyer des observateurs aux réunions publiques du
Conseil et de ses organes subsidiaires et soumettre des communications
écrites intéressant les travaux du Conseil. Elles peuvent aussi
consulter le Secrétariat de l'ONU sur des sujets d'intérêt
commun.
Ce conseil économique est social est organisé
comme suit de :
Un Bureau qui est l'organe directeur du Conseil. Il est
élu par l'assemblée lors de chaque renouvellement et à
mi-mandat. Il est composé du Président et de 18 membres, soit un
pour chacun des groupes de représentation.
Le Président dirige les travaux du Conseil, Les 231
membres du Conseil se répartissent en 9 sections permanentes; chaque
section comporte autant que possible au moins un représentant de chacun
des groupes.
Les différentes sections sont:
La section des Affaires sociales,
La section du Travail,
La section des Economies régionales et de
l'Aménagement du Territoire,
La section du Cadre de vie,
La section des finances
La section des Relations extérieures,
La section des Activités productives de la Recherche et
de la Technologie,
La section de l'Agriculture et de l'Alimentation,
La section des questions économiques
générales et de la conjoncture ;
Les sections se réunissent chaque semaine et le Conseil
se réunit également en assemblée plénière
les deuxièmes et quatrième mardis et mercredis de chaque mois.
La composition du conseil économique et social se
présente de la manière suivante :
Le Conseil économique et social comprend 231
conseillers répartis en 18 groupes de représentation. La
durée de leur mandat est de 5 ans. Les modes de désignation de
ces conseillers obéissent à des règles différentes.
163 d'entre eux sont désignés par les
organisations socioprofessionnelles dont :
69 par les organisations syndicales représentatives des
salariés du secteur public et du secteur privé,
65 par les organisations professionnelles représentant
les entreprises privées, industrielles, commerciales, artisanales et
agricoles, et les professions libérales,
19 par les organismes de la coopération et de la
mutualité
10 par les associations familiales,
Les 68 autres conseillers sont nommés par le
Gouvernement dont :
17 sur proposition des organismes consultatifs
compétents pour les représentants des entreprises publiques, de
la vie associations et des Français établis hors de France,
9 après consultation des organisations professionnelles
les plus représentatives des départements, territoires et
collectivités territoriales à statut particulier d'Outre-mer,
2 au titre de l'épargne et du logement,
40 parmi des personnalités qualifiées dans le
domaine économique, social scientifique ou culturel.
Aux 231 conseillers s'ajoutent 72 "membres de section"
désignés par le Premier ministre pour deux ans et qui tiennent un
rôle d'expert auprès de la section qui les accueille; il est
procédé aux nominations par moitié chaque année.
Chaque membre du conseil a une représentation et
dispose d'une voix. Il prend ses décisions à la majorité
des membres votant ses décisions ne sont pas obligatoires, il s'agit des
recommandations, ainsi il se présente, quoique composé des Etats
membre, le conseil économique, comme un organe essentiellement
technique, dans la mesure où règne à son sein la
règle de la majorité des membres présents et votant.
Il est composé des commissions régionales des
comités temporaires ou permanents, composes d'experts (comité des
ONG) comité des ressources naturelles...) et de six commissions (droit
de l'homme, population, statiques développement social, condition de la
gestion des ressources naturelle du développement de la science et de la
technologie et de la prévention criminel.
Tandis que les commissions techniques ou membre de six
traitent de toutes les questions autres que celle traites par les permanents
commissions régionales travaillantes sur le modèle de la
structure mère elles sont autorisées à soumettre des
recommandations à tout gouvernement. Membre mais ne peuvent agir qu'avec
le consenti ment de celui-ci (34(*)).
Conformément aux art 62 et 63 de la charte des Nation
Unies le Conseil économique et social peut faire ou provoquer des
études et des rapports sur des questions internationaux dans les domaine
économiques, de la culture intellectuelle et de l'éducation, de
la santé publique (..), faire de recommandations préparer des
projets de convention (...), convoquer des conférences internationaux
coordonner activité des institutions spécialisées (...)
Ses compétences sont donc très variées et très
générales.
L'ECOSOC se présente ainsi comme ayant pour mission de
contrôler le respect par les états signataires du pacte relatif
aux droits économiques, sociaux culturels venus compléter en 1976
a la déclaration universelle des droits de 1 'homme.
Il ressort de tout ce qui précède que le Conseil
Economique et social est investi d'une triple mission à savoir:
Conseiller le Gouvernement et participer à
l'élaboration de la politique économique et sociale ;
Favoriser à travers sa composition (231 membres
désignés par les organisations économiques et sociales ou
nommés par le Gouvernement) le dialogue entre les catégories
socioprofessionnelles dont les positions, différentes à
l'origine, se rapprochent dans l'élaboration des propositions
d'intérêt général;
Contribuer à l'information des assemblées
politiques. (35(*)) Le
Gouvernement peut saisir le Conseil économique et social de toute
question ou texte en matière économique ou sociale. Le Conseil
économique et social peut également se saisir lui-même de
toute question relevant de sa compétence. Tandis que les avis, rapports
et études adoptés sont transmis au Premier ministre. Ils sont
adressés aux deux assemblées du Parlement qui peuvent entendre
les rapporteurs en commission et en séance publique.
4. LES CONSEIL DE TUTELLE
La création en 1945 du Conseil de tutelle s'inscrit
dans la volonté de l'ONU de vouloir mettre fin à la colonisation.
Les empires coloniaux (la France et la Grande Bretagne principalement)
étaient farouchement opposés à sa création. Mais
sous la pression de Franklin Delano Roosevelt, il fut intégré
à la Charte des Nations unies.
Il est l'organe principal pour la surveillance des territoires
placés sous le régime international de tutelle en remplacement du
système des mandats de la Société Des Nations (SDN). Aux
termes du chapitre XIII, le conseil de tutelle est composé d'un nombre
variable des membres y siègent en effet, autre les 5 permanents des
Sécurité, un nombre de représentants d'état
administrant des territoires sous tutelle, égal à celui de
représentants d'états non administrant.
Il a pour rôle, conjointement à
l'Assemblée Générale sous laquelle il se trouve
placé, de contrôler l'administration des territoires sous tutelle,
en examinant les rapports faits par les puissances administrantes, en envoyant
en outre des missions de visite dans ces territoires (36(*)).
Il a pour rôle d'assister ces territoires dans leur
évolution vers l'autonomie de l'indépendance. Il est
composé des Etats-Unis, seule puissance à exercer quand il y a
lieu une mission d'administration effective, la Russie, la grande Bretagne, la
France et la chine, mais seuls les 4 premiers siègent la chine
s'abstient généralement de prendre, part aux travaux du
conseil.
Le Conseil fut créé de manière à
surveiller l'administration par d'autres États des territoires n'ayant
pas encore acquis leur indépendance. Lors de sa création, onze
territoires étaient administrés par sept États membres.
Le rôle et le fonctionnement du Conseil de tutelle sont
inscrits dans le chapitre 13 de la Charte des Nations unies
Selon l'art 86 le conseil de tutelle comprend 3
catégories de membres:
Les états chargés d'administrer les territoires
sous tutelle
Les membres permanents du Conseil de Sécurité
qui n'administrent
tutelles.
Autant d'autres membres élus pour trois ans par
l'Assemblée Générale qu'il est nécessaire pour les
Nation Unies.
Mais depuis 1994 par l'accession a l'indépendance du
Paleas, le conseil n'a pas plus des cas et cela ne voudrait pas dire qu'il
cesse d'exister mais seulement il ne comprend plus pour membres que ceux
permanents au Conseil de Sécurité. .
Depuis que le dernier territoire sous tutelle, les Palaos, a
obtenu son indépendance en décembre 1994, le Conseil de
sécurité des Nations unies a décidé de mettre fin
aux réunions annuelles du Conseil et de n'en avoir qu'au besoin
(c'est-à-dire à la demande du Président du conseil ou de
la majorité de ses membres, de l'Assemblée Générale
ou encore du Conseil de sécurité) (37(*)).
5. LA COUR INTERNATIONALE DE
JUSTICE
La Cour internationale de Justice (CU), qui siège
à La Hayek, est établie par l'art. 92 de la Charte des Nations
unies: "La Cour internationale de Justice constitue l'organe judiciaire
principal des Nations unies. Elle fonctionne conformément à un
Statut établi sur la base du Statut de la Cour permanente de Justice
internationale et annexé à la présente Charte dont il fait
partie intégrante." Le français et l'anglais sont les deux seules
langues officielles de la Cour internationale de justice.
Il est le principal organe Judiciaire des Nations Unies, la
Cour Internationale de Justice se compose de 15 membres (magistrats
indépendants élus pour 9 ans et rééligibles
à la fois par l'Assemblée Générale et le conseil de
sécurité. Mais ces 15 juges qui en raison des impératifs
de la fonction juridictionnelle, sont indépendants des Etats.
Si un Etat n'a pas de juge de sa nationalité dans un
litige auquel il est partie alors que l'autre Etat en a déjà dans
la composition la cour peut alors designer ad hoc, mais dans tout le cas les
juges sont puisés parmi les personnes jouissant de la plus haute
considération morale et qui seraient susceptibles d'exercer dans leur
pays respectif les plus hautes fonctions judiciaires ou sont des jury consultes
notoire en matière du droit international.
La principale tâche et de statuer sur les
différends d'ordre juridique entre les états, Nations, elle ne
peut de ce fait être saisie d'une affaire par l'action d'un particulier
.Tous les états membres de L'ONU sont partie au statut de la Cour
International de Justice Elle est compétente pour toucher les conflits
juridiques et pour donner des avis consultatif en matière juridique.
L'organisation de la cour se trouve dans Le statut de la CIJ
qui est calqué sur celui de la Cour Permanente Internationale de Justice
(CPJI). Il lui donne les instruments nécessaires pour appliquer le droit
international, même si l'activité juridictionnelle de la CIJ reste
tributaire du consentement des États.
La CIJ est l'un des six organes principaux de l'ONU. Elle est
son seul organe judiciaire, ce qui la rend souveraine dans son ordre juridique.
Elle a compétence universelle, puisque tous les membres des Nations
unies sont ipso facto parties à son statut. Les États
n'appartenant pas à l'ONU peuvent devenir parties au Statut sous
certaines conditions. C'est un organe permanent composé de 15 juges
élus pour 9 ans par un double scrutin de l'Assemblée
Générale et du Conseil de Sécurité. Pour être
élu, un candidat doit obtenir la majorité absolue dans ces deux
organes, les juges sont renouvelés par tiers, pour assurer une
continuité de jurisprudence.
La CIJ jouit de garanties d'indépendance,
d'impartialité et de compétence :
Principe d'indépendance:
répartition géographique équitable des juges
(Afrique: (3), Amérique latine: (2), Europe occidentale et
Amérique du Nord: (5), Europe orientale: (2), Asie: (3) ; la Cour ne
peut comprendre plus d'un ressortissant du même État). Une partie
peut choisir un juge ad hoc quand l'autre partie compte un juge de sa
nationalité au sein de la Cour.
Principe de collégialité. En
règle générale, la Cour exerce ses fonctions en
séance plénière, mais depuis la réforme de 1975, il
est possible de former des chambres d'au moins 3 membres. Les arrêts sont
adoptés à la majorité des juges présents. Ils sont
motivés, signés, avec possibilité d'opinion dissidente
(désaccord sur le dispositif, c'est-à-dire l'exposé par
laquelle la Cour tranche le différend) ou individuelle (désaccord
sur la motivation de l'arrêt).
Protection des magistrats: un membre de la
Cour ne peut être relevé de sa fonction qu'au jugement unanime des
autres membres.
Impartialité: les membres de la Cour
ne peuvent exercer aucune activité professionnelle annexe, et ne peuvent
participer au règlement d'aucune affaire où ils sont
antérieurement intervenus, à quelque titre que ce soit.
Le statut de la CIJ est assez souple. Par exemple, les juges
peuvent, après accord des parties, juger aussi bien en droit qu'en
équité. Toutes ces garanties assurent une bonne administration de
la justice.
La compétence contentieuse s'exprime par le fait que,
seuls les États ont qualité pour agir dans le cadre de la
compétence contentieuse. Ni en 1921 ni en 1945, les États n'ont
voulu limiter leur souveraineté en créant une juridiction
obligatoire de règlement des conflits. La CIJ n'est compétente
que lorsque les parties se soumettent à sa juridiction. Il y a 3 moyens
d'y parvenir :
Les deux parties concluent un compromis, convenant de
soumettre leur différend à la Cour. Ce mode de saisine se
rapproche assez du compromis d'arbitrage.
Certains traités ou conventions comportent des clauses
compromissoires énonçant que les litiges concernant
l'interprétation ou l'application du traité devront être
soumis à la CIJ. Exemples: le traité liant les États-Unis
et le Nicaragua, ce qui a donné la célèbre décision
Nicaragua c. États-Unis de 1986 (Activités militaires et
paramilitaires au Nicaragua et contre celui-ci).
Un État peut souscrire à une déclaration
facultative de juridiction obligatoire (article 36-2 du Statut de la CIJ. Cette
déclaration peut se faire purement et simplement, sous condition de
réciprocité, ou pour un délai de
réciprocité. Des réserves (excluant certains domaines de
litiges) sont également possibles. Fin 1999, seuls 58 États sur
185 ont souscrit à une telle déclaration. La France, après
avoir accepté la juridiction obligatoire en 1966 (assortie d'une
réserve concernant la défense nationale, en particulier le
nucléaire), a abrogé sa déclaration en 1973.
La CIJ a la compétence de sa compétence: si un
Etat soulève une exception préliminaire à l'examen du
litige par la Cour, il appartient à celle-ci de juger si elle est
compétente ou non. C'est ce qu'elle a fait dans une série
d'arrêts de décembre 2004 opposant la Serbie
Monténégro aux puissances qui l'avaient bombardée en 1999
: confirmant un premier arrêt rendu à cette date par lequel la
République Fédérale de Yougoslavie demandait que des
mesures conservatoires soient prises pour interrompre les bombardements contre
son territoire, la Cour a estimée qu'elle n'était pas
compétente pour se prononcer sur la question de la licéité
de l'usage de la force contre la Serbie Monténégro au motif
principal que ce pays n'était membre de l'ONU à la date où
il a formé le recours.
Une fois rendue, la décision est obligatoire pour les
parties (art.59 du Statut, art.94 de la Charte). En cas de non-exécution
par l'une des parties, le Conseil de sécurité peut être
saisi par l'autre partie.
Tandis que la compétence consultative de celle-ci,
l'Assemblée et le Conseil de sécurité peuvent lui adresser
des questions. Cette compétence s'étend aux autres organes et
institutions de l'ONU (UNESCO, OIT, etc.), après accord de
l'Assemblée. Les États, eux, sont exclus de la compétence
consultative. Comme leur nom l'indique, les avis ne possèdent pas de
portée obligatoire. Dans le cadre de cette procédure, la Cour
peut décider souverainement qu'il n'est pas opportun qu'elle se
prononce.
Saisie par le Secrétaire Général des
Nations Unies, Javier Pérez de Cuellar, la Cour s'est prononcée
le 15 décembre 1989, sur le litige qui opposait l'Organisation des
Nations Unies au Gouvernement roumain concernant le Rapporteur Spécial
ONU sur les Droits de l'homme, Dumitru Mazilu. Les autorités roumaines
ont alors contesté la juridiction de la Cour dans ce cas, affirmant que
M. Mazilu était citoyen roumain et que l'État roumain avait toute
la latitude de ne pas permettre à Monsieur Mazilu d'aller
présenter son Rapport devant l'instance ONU. La Cour a rendu sa
décision à l'unanimité en faveur de M. Mazilu qui devait
jouir des privilèges et immunités conférés par
l'article 22 de la Convention (38(*).)
Dans une autre affaire, la Cour a rendu, le 9 juillet 2004,
à la demande de l'Assemblée Générale, un avis
consultatif retentissant sur les "conséquences juridiques de
l'édification d'un mur dans le Territoire Palestinien occupé.
La mission de la CIJ est "de régler conformément
au droit international les différends qui lui sont soumis" (art.38 du
Statut). Le droit applicable pour cela est:
Les conventions internationales, soient
générales, soit spéciales, établissant des
règles expressément reconnues par les États en litige;
La coutume internationale comme preuve d'une
pratique générale, acceptée comme étant le
droit;
Les principes généraux de droit reconnus par les
nations civilisées;
Sous réserve de la disposition de l'article 59,
les décisions judiciaires et la doctrine des
publicistes les plus qualifiés des différentes nations, comme
moyen auxiliaire de détermination des règles de droit.
Les limites de l'action de la cour internationale de justice,
Depuis 1945, la CU est restée impuissante en ce qui concerne les
conflits majeurs entre États et par conséquent politiquement plus
sensibles, faute de saisine volontaire par les États. Son action a donc
été limitée aux conflits marginaux. La CU a même eu
un rôle dissuasif, une fois saisie, amenant les États à
s'entendre directement entre eux: ce fut le cas pour l'affaire Certaines
terres à phosphates à Nauru (1993), opposant Nauru à
l'Australie, qui vit finalement le désistement à l'instance des
deux parties. Durant les années 1970, beaucoup d'États ont
même refusé de comparaître devant la CU; d'autres ont
retiré leur déclaration facultative de juridiction obligatoire
après des décisions leur ayant été
défavorables (France en 1974 après Essais nucléaires
et États-Unis en 1986 après Activités militaires
et paramilitaires au Nicaragua et contre celui-ci).
La CIJ s'est même autolimitée pour ne pas se
discréditer dans le cas d'affaires sensibles. Ainsi, elle a
refusé de statuer au fond pour Essais nucléaires (Australie
c. France et Nouvelle-Zélande c. France, 1986) et
Sud-ouest africain (Ethiopie c. Afrique du Sud et
Libéria c. Afrique du Sud, 1966). Devant les refus de
comparution, elle a souvent adopté une position de retrait: elle jugeait
qu'il n'y avait alors pas compétence, ou que l'affaire était
devenue de fait sans objet.
Tenant compte de la concurrence d'autres modes de
règlement pacifique des différends;
La CU n'est pas le seul moyen de règlement pacifique
des différends mis à la disposition des États. L'art.33 de
la Charte en précise un certain nombre:
Les parties à tout différend dont la
prolongation est susceptible de menacer le maintien de la paix et de la
sécurité internationales doivent en rechercher la solution, avant
tout, par voie de négociation, d'enquête, de médiation, de
conciliation, d'arbitrage, le règlement judiciaire, de recours aux
organismes ou accords régionaux, ou par d'autres moyens pacifiques de
leur choix.
La multiplication des instances judiciaires internationales
vient également limiter le champ d'action de la CIJ. On peut citer le
Tribunal international du droit de la mer, né de la Convention de
Montego Bay de 1982, qui empiète directement sur les compétences
de la CD en matière de délimitation maritime. La création
en 1993 du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie (TPIY)
puis en 1994 du Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR) et en
2002 de la Cour pénale internationale (CPI) peuvent également
introduire des conflits de compétence.
Ces derniers sont donnés soit à la demande de
l'Assemblée Générale ou de conseil de
sécurité soit de tout autre organe ou institution
spécialisée des Nations Unies, sous réserve de
l'autorisation.
Son rôle est celui repris art 94 de la charte, il existe
deux procédures qui permettent de porter un différend devant la
cour la première consiste à recourir à un protocole de
soumission à la cour par l'ensemble de parties, la seconde concerne
l'appliquer dans litige.
Chaque Etat membre des Nations Unies s'engage à se
conformer à la décision de la Cour Internationale de Justice dans
tout litige auquel il est partie, dans le cas où un autre Etat en
conflit ne satisfait pas aux obligations qui lui incombent en vertu
d'arrêt de la cour, l'Etat lésé peut recourir au conseil de
sécurité afin de décider des mesures pour faire
exécuter l'arrêt.
6. LE SECRÉTARIAT
Il assure le suivi du travail de l'ONU il est
présidé par un secrétaire général aux
prescrits du chap. XIV, nommée par l'Assemblée
Générale sur recommandation du conseil de sécurité,
pour un mandat de 5 ans renouvelable, le plus haut fonctionnaire de l'ONU joue
un rôle central, il assiste à l'assemblée, il met aussi en
oeuvre les décisions de l'assemblée et le conseil.
Outre ses fonctions administratives, il (secrétaire)
prépare le budget l'enregistrement et la publication des traités,
il a surtout un rôle politique notable par son pouvoir de saisir le
conseil de sécurité de toute affaire compromettant la paix et la
sécurité internationale (art 99) Il peut aussi être
chargé des fonctions diplomatiques par un des principaux de l'ONU (art
98).dans le règlement politique des différend en facilitant par
sa médiation une solution négociée.
Les attributions ne sont pas clairement
énumérées, ce n'est que la pratique qui permet de savoir
jusqu'où le secrétaire général peut aller en fait
la charte lui même lui reconnaît le pouvoir d'appréciation
de toutes situations qui pourraient troubler l'ordre public, la paix et la
sécurité internationale, il peut jouer un rôle important
pour le maintien de paix (39(*))
Le secrétariat est organisé en plusieurs
départements qui traite respectivement des affaires politique,
juridique, financière, économiques de communication avec le
public et des rapports avec le conseil de sécurité.
Il est nommé pour 5ans par l'Assemblé
Générale sur recommandation du conseil de sécurité,
il doit notamment faire l'unanimité parmi les 5 membres permanents du
conseil de sécurité. Il Nomme le personnel de N-U en tenant
compte des critères de compétence et de critère de
nationalité afin d'assurer une représentation géographique
équilibré des différents états membres au sein du
secrétariat. Les fonctionnaires de l'ONU ne sont responsables que devant
l'organisation, ils ne peuvent ni solliciter ni n'accepter d'instruction
d'aucun gouvernement ni d'aucune autorité extérieure.
Tous les organes étudiés ci haut, sont ceux au
sein desquels se définit le sort de l'humanité toute
entière et de l'avenir même de l'Organisation des Nations unies.
Mais quel est alors le rôle que l'Etat joue au sein des organes? Quel
apport présente -t-il dans le fonctionnement des Nations Unies?
B. LE ROLE POLITIQUE DES ETATS DANS LES
ORGANES
L'ONU n'est pas seulement comme toute organisation
internationale « une association des états constitué par un
traité et possédant une personnalité juridique distincte
de celle des états membres» selon une définition classique
donnée par Sir Gerald. Fit émaurice. De part sa composition et sa
vocation, elle constitue un système propre qui une personnalité
juridique objective.
L'organisation des Nations Unies est une organisation des
états dont les organes principaux sont la plupart composés des
représentants des Etats. La charte, ne s'est pas inspirée du
principe d'universalité dans ce sens que l'admission des nouveaux
membres est soumise à une série des conditions de fond et de
forme. L'ONU avait pour fondement et raison d'être l'Etat Nation. Or les
structures étatiques sont battues en brèche par l'expansion de la
civilisation industrielle, par la transnationalisation des rapports
économiques (40(*)).
Selon le droit international classique, seul les Etats avaient
une personnalité juridique internationale c'est-à-dire, la
capacité reconnue d'accomplir les actes juridiques nécessaires
à leurs relations internationale. Avec le progrès du droit;
manifesté par l'intensification des relations internationales, cette
capacité a été étendue dans une certaine mesure,
aux individus et aux groupements, qu'ils s'agissent des groupements
privés ou des groupements d'Etats, c'est ainsi qu'il serait
indiqué d'examiner la situation des Etats dans les organes entant que
tel et aussi en tant que représentant de l'organe qu'ils
représentent.
Ainsi dans le cadre du maintien de la paix et de la
sécurité internationale, qui est l'un de buts principaux des
Nations Unies en 1945, .Il a paru essentiel plus efficace que celui de la
Société Des Nations (SDN) et l'idée étant alors une
agression perpétuée contre un Etat membre des Nations Unies soit
considérée une agression contre la paix internationale et qu'elle
devienne ainsi l'affaire de tous les Etats. Donc l'Etat n'est plus un membre
des Nations Unies mais plutôt le représentant des Nations Unies
dans la mesure où sa sécurité engendre celle des Nations
Unies et son insécurité, aussi (41(*))
.
1. HIÉRARCHIE DES ETATS
Ce titre semble vider plusieurs principes du droit
international dont le plus concerné sous cet énoncé est le
principe de l'égalité des Etats énoncé dans le
contenu de l'art 1 § 1.
« L'organisation est fondée sur le principe de
l'égalité souveraine de tous ses membres, il s'agit au fait de
protéger les relations amicales et de coopérations entre les
Etats. ».
L'Egalité souveraine des Etats signifie qu'ils ont tous
les mêmes droits et obligations internationaux. Mais il faudrait in
Limine litis préciser que certains membres du conseil de
sécurité bénéficient d'un droit de veto et d'autres
non.
Du principe d'égalité souveraine des Etats,
ressort des éléments suivants:
Les Etats sont juridiquement égaux Chaque Etat jouit
des droits inhérent~ à la pleine souveraineté .Chaque Etat
à le devoir de respecter la personnalité des autres Etats.
L'intégrité territoriale et
l'indépendance politique sont inviolables, Chaque Etat a le devoir de
choisir et de développer librement son système politique, social,
chaque Etat à le devoir de s'acquitter pleinement et de bonne foi de ses
obligations internationales et de vivre en paix avec les autres.
L'égalité ainsi définie est en
réalité une égalité formelle reconnue à
toute collectivité humaine répondant à la qualification
d'Etat souverain.
L'exception à ce principe et que quelques
discriminations raisonnables soient acceptées. En l'occurrence le droit
de veto au Conseil de Sécurité en faveur des membres permanents
se justifiant par des responsabilités ou des charges
particulières qu'elles assument tant dans la sauvegarde de la paix et de
la sécurité internationale que dans d'autres cas, tel le vote
avec pondération appliqué dans les organisation
économiques et financière.
La Charte établit une distinction entre les membres
originaires de l'organisation et les membres admis, les premiers sont ceux qui
ont ratifiés la charte après la conférence de San
Francisco les derniers sont ceux ayant adhéré après 1942,
aux prescrits des articles 2 et 3 de la charte, la différenciation de
deux types d'Etats ressort clairement.
L'égalité de droit n'est pas à confondre
avec l'égalité de fait les Etats et les peuples ne sont jamais
égaux en fait, étant différents les uns des autres par
leur territoire, leurs ressources économiques, leur civilisations, leurs
puissances militaire, etc. Les cinq membres permanents sont les
irréductibles «Grands» en opposition aux petites
puissances membres non permanents. Il s'agit par ailleurs des grandes
puissances victorieuses aux termes de la 2ème Guerre Mondiale qui ont
déployé leur stratégie et leur politique à
l'Echelle planétaire leurs armées ont convergées sur
l'Allemagne le Japon. Mais leur marche s'est étendue sur tous les
continents et leur victoire concerne l'ensemble des relations internationales.
Elles entendent établir une paix durable, dans le monde entier, un ordre
cohérent favorable au déploiement de leurs intérêts
économiques de leur sécurité politique.
Ces Etats, quelque soit leurs situation ou leurs position, ou
leurs place dans les relations internationales, quelle est alors leur
rôle dans les organes des Nations Unies, dans la mesure où cette
catégories est constitué des Etats qui régulent les
relations entre les différents organes qui composent l'édifice
des Nations Unies.
2. ROLE DES ETATS PROPREMENT DIT
Les Etats se trouvent de plus en plus confrontés
à la concurrence d'autres acteurs et de phénomènes de la
vie internationales défiant ainsi l'ordre étatique mieux
interétatique dans la mesure où il n'existe pas d'entité
supérieure aux Etats, ni d'entité susceptible de les
contraindre.
Une distinction plus opérationnelle serait
fondée sur l'opposition entre des « Organes interétatiques
» où les Etats sont représentés en tant que tel pour
faire prévaloir leur logique d'Etat et certains organes intègres
qui sont composé d'individus statutairement dépouillé de
toute allégeance nationale, même si les décisions
collectives de ces organes sont des décisions de l'organisation, par une
sorte de transmutation faisant émerger l'international à partir
d'une alchimie interétatique (42(*)).
Ainsi le dédoublement fonctionnel des Etats
réside dans le fait que les Etats sont d'une part
représentés dans divers organes comme des Etats souverains et
égaux parmi eux et ce indépendamment de tout critère
historique, économique etc., d'autres part, comme des membres d'organes
(Conseil de sécurité) ainsi la représentation permanente
est obligatoire pour les membres du conseil de sécurité et non
aux autres états considérés comme acteurs souverain du
droit international.
Les personnes qui sont déléguées par leur
gouvernement au sein d'un organe ou d'une organisation, sont
considérées dans leur ensemble comme constituant une «
délégation ».Les représentations permanentes
installés à New York pour représenter les Etats
auprès de l'organisation en particulier auprès du conseil de
sécurité, sont au fait des véritables ambassades compose
généralement de diplomates professionnels (43(*)).
Les Etats qui siègent au sein du conseil de
sécurité le fait en raison de leur appartenance à un
groupe qu'il représenterait, mais parce que leurs compétences
leur permettent d'exercer un rôle dans le maintien de la paix et de la
'sécurité internationale à travers l'organisation des
Nations Unies.
Quelle est alors la volonté politique des Etats dans le
fonctionnement des Nations Unies, au travers les organes auxquels ils sont
membres, dans la mesures les apports varient par rapport à soit à
la puissance, à l'économie, civilisation de l'état.
3. LA VOLONTE POLITIQUE DES ETATS DANS LE
FONCTIONNEMENT DES NATIONS UNIES.
Le système de la Charte reposant sur la
responsabilité principale des grandes puissances s'est trouvé
à l'origine bloquée par l'affrontement entre les deux blocs.
Portant sur les intérêts stratégiques (défense de
deux zones d'influence en Europe) idéologiques puis institutionnels
après la 2ème guerre Mondiale ce que reconnut Tocqueville en 1934
dans son origine « De la démocratie en Afrique ». Il y a
aujourd'hui sur la terre deux grands peuples qui, partis de pants
différents, semblent s'avancer vers le même but: ce sont des
Russes et les anglo-américains ils se sont placés tout à
coup au premier rang des nations et le monde appris presque en même temps
leurs naissance et leur grandeur..... (44(*))
Ainsi vers 1945, un nouveau système international
apparaît dominé par deux grandes nations, derrière
lesquelles se rangent tous les autres Etats qu'ils s'agissent des petites et
moyennes puissances il s'agit des Etats- Unis, jeune puissances universelle et
l'URSS, ancienne puissance, continentale. De là, une émergence de
deux zones d'influence ne tardera pas à apparaître, comprenant
aussi la Turquie et le Pacifique (zone d'influence occidentale) et l'Europe
centrale et Orientale, en s'étendant aux Balkans, en Azerbaïdjan et
en Chine, (zone d'influence soviétique). L'Europe se trouvera à
la fin de la seconde guerre mondiale, le monde et plus particulièrement
l'Europe, est déjà partagé.
La volonté politique des Etats demeure, celle du bloc
auquel a appartenu l'Etat, dans le fonctionnement des Nations Unies solidaire
face aux intérêts des blocs, en danger et réservé
face aux participations dans les OMP qui n'ont pas d'impact direct avec le
bloc. Toute fois, dans le système actuel, les Etats se
définissent plus par rapport non seulement de leur alignement, mais
surtout au fait de leurs électeurs pour le siège au conseil de
sécurité ou dans d'autres organes des Nations Unies.
La Charte impose aux Etats membres de s'abstenir de recourir
à la force (art2§4) et de régler leur différend par
des moyens pacifiques mais elle charge le conseil de sécurité
représentatif des grandes puissances de la responsabilité du
maintien de la paix. Mais pour tenir compte des petites puissances, elle laisse
à l'Assemblée Générale un rôle subsidiaire
.Le respect de tous ces principes ou leur violation détermine la
volonté des Etats, tant dans l'instauration de la paix que dans la lutte
contre l'insécurité internationale.
La volonté politique des Etats se trouve contenu dans
les trois principes qui déterminent les rapports entre les Etats; Il
s'agit de :
A. LE PRINCIPE DE LA SOUVERENETE DES ETATS
La souveraineté est le pouvoir exclusif reconnu
à un Etat dans les relations internationales, d'exprimer juridiquement
l'existence et le besoin de conservation d'une nation, et d'exercer les
compétences qui permettent, en ce qui le concerne,
l'établissement et le maintien de ces relations. Comme le définit
Charles Chaumont, dans son ouvrage l'ONU.
Dans l'ordre international, les Etats sont en principe
souverain et égaux indépendant les uns des autres et tenus au
respect de leur souveraineté respective, ainsi que le traduit le droit
de non-ingérence dans les affaires intérieures des Etats dans la
mesure où ce principe est posé par la Charte des Nations Unies
(art2 § 1) où il est d'ailleurs exprimé de manière
ambiguë (Egalité souveraine) emprunté à la
déclaration Anglo - Russo -Américaine de 1943.
La souveraineté des Etats membres n'implique nullement
pas le pouvoir discrétionnaire de ceux-ci. Ils sont liés par
toutes les obligations juridiques contenus dans la Charte. En outre, sans qu'il
s'agisse d'un système fédéral, l'ONU s'inspire de certains
mécanismes, dans la mesure où les décisions sont
adoptées à la majorité et n'ont pas besoin pour être
ratifiée par les Etats membres.
La souveraineté tel que conçue par les Nations
Unies apparaît davantage comme un concept politique que comme un concept
juridique: elle est surtout un mode d'affirmation des petites et moyennes
puissances à l'égard des grandes, des Etats en voie de
développement à l'égard des Etats
développés. Cette souveraineté se présente comme un
moyen pour les Etats de retrouver au sein de l'organisation le symbole d'une
indépendance peu inscrite dans la réalité internationale
et l'ONU n'est guère que la somme des Etats qui la composent.
La souveraineté est un principe qui permet alors aux
Etats à trouver leurs propres problèmes à la
manière qui semble la mieux indiquée à eux et ce
indépendamment de toute intervention étrangère. Mais quels
en sont alors les contours?
B. LA COMPETENCE RESERVEE DES
ETATS
La compétence réservée est celle qui
s'applique à l'ensemble des questions que le droit international
reconnaît comme relevant exclusivement de la souveraineté
intérieure de l'Etat. Il s'agit là d'un domaine qui se situe en
dehors du champ d'application des règles du droit international. Il en
est de même principe du droit des peuples à disposer
d'eux-mêmes formulés à l'article 1 de deux pactes
internationaux relatifs aux droits civiques, politiques et aux droits
économiques Aucune puissance étrangère ne peut
empêcher par des moyens prescrit, un peuple dans la détermination
de son système politique etc. Dans les droits découlant des
indéfendable, ni de choisir librement ses gouvernants (45(*)).
Ce principe est aussi appelé le principe de non
immixtion, principe de non ingérence dans les affaires
intérieures d'autres Etats. La déclaration l'a ainsi
formulé: le devoir de ne pas intervenir dans les affaires relevant de la
compétence nationale d'un Etat, conformément à la
charte.
La charte des Nations Unies reprenant, en l'altérant
d'ailleurs, une disposition du pacte de la société des nations, a
sur proposition américaine adopté cette nation de domine
réservée pour les Etats membres (art 2§7). Ce principe de la
charte présente deux insuffisances qui le rendent politique au lieu de
lui conserver sa nature juridique, d'une part il a un contenu qui n'est pas
défini et l'autorité chargé d'en décider
l'application n'est pas précise, et ce vers 1946 il s'est
révélé des difficultés fondamentales ayant
empêchés ce principe de s'appliquer effectivement, la nature
Essentiellement nationale de certaines questions ne s'impose pas avec
clarté d'autre part.
Ainsi, les Etats d'une part et l'organisation de l'autre
côté ont respectivement revendiqués le pouvoir de
procéder à la détermination de ces questions, chaque fois
qu'une telle question est examinée par les Nations Unies, un Etat peut
considérer une affaire comme relevant de son Etat, ce que peut lui
contester l'organisation.
Ce qui ramène, les Etats les plus fervents à
reconnaître la compétence de l'organisation lorsque leurs
intérêts ne sont pas enjeu, ces mêmes Etats sont parfois,
les premiers à évoquer le principe du domaine
réservé dès que les leurs intérêts sont en
cause, ce qui rend cette notion politique car dépendant uniquement des
tendances politiques de la majorité existant au sein des organes des
Nations Unies.
Cette attitude est loin de militer pour
l'égalité des Etats au sein des organes, cette
égalité quelle est-elle?
C. L'EGALITE DES ETATS
Tous les Etats ont droit à l'égalité dans
leurs relations avec les autres Etats du fait qu'ils possèdent tous une
capacité juridique égale. Ils ont tous le droit de devenir
titulaires des droits et d'obligations aucune considération à
caractère politique, économique, racial, historique
géographique ou autre ne peut diminuer la capacité juridique d'un
Etat.
La charte affirme le principe de l'égalité
juridique en même temps que celui de la souveraineté des Etats
(art 2§1) et y ajoute celui de l'égalité des droits des
peuples (art 1,2) l'égalité des droits ne sont pas à
confondre avec les l'égalité de fait dans la mesure où les
Etats et les peuples ne sont jamais égaux en faits, étant
différents les uns des autres par leur territoire, leurs ressources
économiques, leurs civilisations, leurs puissance militaire etc. Un des
problèmes fondamentaux de toute organisation internationale et en
particulier l'ONU, est de déterminer si et comment l'inévitable
inégalité de fait des Etats peut se traduire en une
inégalité des droits au sein de l'organisation.
Autrement dit si le principe fondamental et
général de l'égalité juridique dont la consolation
est un des progrès de la société internationale peut se
concilier avec des inégalités juridique tant posé le
système de la charte a essayé de réaliser un
équilibre entre les grandes puissances et les petites puissances, qui
s'expriment non pas par une répartition entre les unes et les autres
fondée sur les différences des structures et des fonctions des
divers organes des Nations Unies.
Le pouvoir théoriquement considérable dont
disposent les grandes puissances au sein du conseil est compensé par la
clause de compétence générale dont bénéfice
l'Assemblée Générale. Les petites puissances, en leur
majorité sont maîtrise de la coopération politique,
économique, des questions financières des questions juridiques et
du personnel du secrétariat. Tan disque les grandes puissances sont
maîtres de la guerre et de la paix. L'effondrement du bloc
soviétique a consacré l'existence d'une seule super puissance:
les USA d'où l'apparition d'autres rivalités entre les Etats Unis
contre les Etats de l'union européenne; ces derniers majoritaires au
sein de l'Assemble générale considèrent le conseil de
sécurité dans son organisation actuelle comme une simple annexe
du G8. D'autant plus que si les revendications de l'Allemagne
et du japon, d'accéder à la qualité des membres
permanents étaient entendues.
Le conseil de sécurité qui est l'organe qui
regorge à son sein les grandes puissances qui sont maître de la
paix et de la guerre, cet organe est celui qui décide dans le cadre du
maintien de la paix et de la sécurité internationale, quels sont
les préalables politiques qu'il présente dans l'application du
chap. VII.
II. PREALABLE POLITIQUE DE L'AP·PLICATION DU CHAP.
VII
Aux termes de la charte la responsabilité principale du
maintien de la paix et de la sécurité internationale revient au
conseil de sécurité (art 24) dans le règlement pacifique
des différends, l'action du conseil est essentiellement
médiatrice, donc fondée sur la suggestion et la persuasion. Mais
le conseil de sécurité est très limité par le
privilège du veto accordé aux 5 membres permanents en ce sens
qu'il lui est impossible de réprimer une agression dès lors
qu'elle est le fait de l'un des « grands» ou d'un membre que l'un des
permanents soutient. Ce qui traduit l'intention des vainqueurs de
présider à l'établissement et à l'évolution
des structures internationales de l'après guerre.
Si l'ONU a soixante ans, l'idée d'une instance
internationale de régulation des relations entre les pays est plus
ancienne. En 1919, lors de la conférence de Versailles, la
Société Des Nations (SDN) a ainsi été
créée, sous l'influence du président américain
Wilson. L'objectif est celui d'une régulation des relations
internationales et d'un nouvel ordre en théorie fondé sur la
paix. La Société Des Nations (SDN), à la fois juge de paix
et gendarme, consacre la prépondérance des vainqueurs de la
Première Guerre mondiale, Elle se révèle incapable de
jouer son rôle dès la crise de 1923, quand la France occupe
la Ruhr, et durant les années 1930 : face aux menées de
l'Allemagne nazie et de l'Italie fasciste, la Société Des Nations
(SDN) est incapable d'agir. La Deuxième Guerre mondiale sonne le glas de
cette institution moribonde.
La création de l'ONU, en 1945, correspond à des
objectifs similaires. Le contexte a changé, les vainqueurs aussi. La
nouvelle institution consacre les nouveaux rapports de forces mondiaux en
donnant une large place aux vainqueurs: États-Unis, URSS, Chine,
Grande-Bretagne et France. Comme en 1919, les objectifs officiels de
l'ONU sont la paix entre les États et un nouvel ordre international. Une
Assemblée générale composée de tous les pays
membres est instaurée. Les décisions sont prises à la
majorité des deux tiers, et non plus à l'unanimité
comme dans la Société Des Nations (SDN), dans le souci
d'une meilleure efficacité. Un Conseil de sécurité de
quinze membres, dont les cinq permanents disposant du droit de veto,
gère les affaires courantes.
L'ONU est pourtant très vite paralysée par le
contexte de la guerre froide, qui divise le Conseil de sécurité.
Il est polarisé, tout comme l'Assemblée
Générale, par l'opposition entre les deux grandes puissances de
la guerre froide, États-Unis et URSS. Dans cet affrontement, les petites
nations, dont les droits sont censés être garantis par l'ONU,
n'ont guère voix au chapitre. La charte des Nations unies, tout comme
l'étaient les positions de 'la Société Des Nations (SDN),
est ouvertement bafouée par les pays membres. Elle n'est d'ailleurs pas
exempte de contradiction et d'ambiguïtés, proclamant ainsi le droit
à l'autodétermination des peuples, alors même qu'un
régime de tutelle pour les peuples colonisés est prévu par
l'article 86. Une importante bureaucratie onusienne se met en place, au sein de
laquelle les pays les plus influents se taillent la part du lion. La
possibilité d'un traitement pacifique des guerres au sein de
l'Assemblée Générale reste illusoire, alors que les
conflits liés à la guerre froide se multiplient.
Le 8 février 1958, l'aviation française bombarde
le village tunisien de Sakièh Sidi Youssef où se sont
installés des combattants de l'indépendance algérienne.
Habib Bourguiba saisit alors l'ONU. Entre temps, les représentants du
FLN à l'ONU s'activent pour obtenir la reconnaissance internationale de
leur combat et obliger le gouvernement français à une solution
négociée. Les dirigeants français sont en
porte-à-faux: comment continuer à qualifier de terroriste une
organisation, le FLN, dont les membres sont reçus et
écoutés dans des instances aussi officielles que l'ONU? A
contrario, quelques apnées plus tard, le peuple vietnamien est
laissé dans la « tragique solitude» dont parlait Ernesto Che
Guevara face à l'impérialisme
états-unien, et il doit combattre sans autre
soutien que celui des peuples.
L'ONU a ainsi pu, dans certaines occasions, être
utilisée comme une tribune anticolonialiste, mais uniquement en fonction
des rapports de forces internationaux. La politique de reconnaissance
internationale du FLN est suivie par celle de l'OLP, avec le
célèbre discours de Yasser Arafat devant l'Assemblée
Générale en 1974, ou par celle de l'ANC d'Afrique du Sud. Avec la
décolonisation, le nombre de pays membres est passé de 51 en 1945
à 117 en 1965. La constitution du mouvement des non-alignés, en
1961, permet l'émergence d'un groupe de pression conséquent en
faveur de la décolonisation. Les pays du tiers monde sont majoritaires
à l'Assemblée Générale et font adopter, en 1960,
une résolution qui reconnaît la légitimité des
luttes de libération nationale. Pourtant, l'opposition d'une grande
puissance peut bloquer toute adoption, ou toute application d'une
résolution. C'est le cas en ce qui concerne les résolutions
concernant l'occupation par Israël des territoires palestiniens, jamais
respectées en raison du soutien des États-Unis.
L'ONU n'aura jamais été un facteur de
démocratisation des relations internationales, ni une garantie pour la
paix et la justice. Les États-Unis essayent pourtant aujourd'hui autant
que possible de la contourner, parce qu'elle correspond à un monde
bipolaire voire multipolaire hérité de la Seconde Guerre
mondiale. L'offensive de l'impérialisme
« étasunien » est telle
que même cette institution est considérée comme un obstacle
à son hégémonie. Elle a pourtant été souvent
docile, au point de s'opposer à la guerre en Irak puis de voter quelques
mois plutard, une résolution reconnaissant l'occupation
états-unienne (46(*))
A. LA PERMANANCE ET LES FONCTIONS DES MEMBRES
PERMANENTS
La participation en tant que membre permanent est au cours des
débats l'acceptation des candidatures de L'Allemagne et du japon a
poussée d'autres délégations à réclamer
à leur tour un siège permanent. Les caractéristiques
principales, celle qui les distingue des autres organes membres du conseil de
sécurité sont la permanence de leurs présences au sein du
conseil, le droit du veto dont ils disposent.
1. PARTICIPATION PERMANENTE AUX
TRAVAUX
La permanence de leur participation est un
élément central du statut des membres permanent comme le souligne
le Prof. Bailley « the délégation of true permanent
membres have its been aid to acquière substantiel expérience of
the work of the Council ans this a considérable but of understimated
benefit of permanent membership. » Cette permanence ne se limite pas
seulement à la participation continue aux travaux du conseil (47(*)).
Ainsi, l'élément essentiel pour les permanents
est plutôt l'absence de l'obligation de se soumettre aux suffrages des
autres membres de l'organisation alors que tous les membres non permanents
c'est l'élection qui est un élément caractéristique
l'absence du candidat électif ne signifie pas absence du
caractère représentatif, la nature organique du conseil de
sécurité fait que ce dernier tire sa légitimité de
la charte, car les membres permanent sont désigné non seulement
par référence à leur position historique, mais aussi par
rapport à leur fonction au sein du Conseil de Sécurité.
2 LA FONCTION
Si les membres non permanents sont évoqués en
relation avec la représentativité du conseil, la présence
du membre permanent est généralement liée à la
nécessité de refléter les réalités
politiques et économiques, est celle d'assurer le plus lourd fardeau du
maintien de la paix et de la sécurité internationale, comme le
souligne JEAN Combacau que la qualité du membre permanent repose sur la
responsabilisation d'avantages que sur la représentativité.
Parce que les Etats sont des organes primaires de
l'organisation et qu'ils peuvent à travers leurs organes propres, agir
seul sur la sécurité internationale, les fondateurs des Nations
Unies ont accepté la création des sujets permanents pour
s'assurer de la participation des puissances sans lesquels la nouvelle
organisation n'aurait été qu'une coquille vide.
La présence des membres permanents au sein du conseil
de sécurité garantie par ailleurs à l'organisation, les
moyens des ses actions ils représentent le supra politique, financier,
sans lequel aucune action ne peut être engagée.
3. LE VETO
L'art 27§.3 de la charte permet à chaque Etat
membre permanent d'empêcher l'adoption de toute décision autre que
la procédure négociée par les puissances lors de la
conférence de Yalta, le mécanisme de veto a été le
prix à payer par l'ensemble de ses membres de l'organisation pour la
participation des grandes puissances.
Le droit de veto (en latin «je m'oppose ») est un
privilège qui n'est toute fois pas sans contre partie, les membres
permanents insistent fréquemment sur la responsabilité accrue
qu'ils assument aux travers les financements d'OMP, l'usage du droit de veto ne
se fait qu'à un certain prix politique.
Avant de clore ce point, signalons en passant que les membres
permanents son désignés nommément par la charte et aucun
critère n'est donné pour déterminer les
caractéristiques, la position des actuels membres se justifie
aisément en fonctions des circonstances historiques qui
prévalaient au lendemain de la 2è guerre mondiale et semble
impossible de dégager les caractères commun qui fonde la position
des missions permanentes des ces 5 états.
OBJECTIF DU VETO
Durant la guerre froide la nécessité de
prévenir un affrontement entre deux systèmes économiques
et sociaux des différents secteur de justification d'un membre
permanent, la superficie du territoire, la taille de la population ,la
force de l'économie sont autant des critères avancé par
des délégations pour déterminer les candidats à un
siège permanent .S'ils ne sont pas négligeables ,ces
critères ne permettent pas cependant à déterminer
clairement le candidat, tout d'abord bien qu'apparemment objectif ; Ils
donnent lieu à une application subjective puisque ce n'est pas leur
existence, mais leur importance qui sert de critère chaque état
possède une population, un territoire et une économie et
l'appréciation du seuil à partir duquel ces
éléments sont suffisamment importants pour justifier de l'octroi
d'un siège permanent dépend grandement de l'état qui les
évoque(48(*)).
Il s'agit de l'influence globale des candidats, leurs
capacités, leurs volontés de participer aux opérations de
maintien de la paix, l'influence globale, la capacité de participer aux
0MP et la sécurité internationale et les charges
financières accrues doivent être prise en compte pour la
sélection au nouveau siège permanent.
B. LE CRITERE DE PARTICIPATION AUX TRAVAUX DU
CONSEIL DE SECURITE
La question de la composition du Conseil de
Sécurité est extrêmement sensible et donne lieu à
des vastes négociations dont le caractère politique ressort plus
que celui juridique.
Le juriste ne devra pas pour autant pas s'exclure du
débat comme l'a dit le Prof VIRALLY parce que toute organisation
internationale est premièrement une institution juridique, établi
par un acte juridique, gouverné par des règles de droit qui
soumettent à leur contrainte, aussi bien le fonctionnement des organes
que le jeu des acteurs, la science juridique a des bons titres à faire
valoir pour s'instituer en maître d'ouvrage (49(*)).
CLAUDE INIS en disant, si le rôle politique est de
saisir les différents élément éléments de
puissance en jeu et les relations qui en découlent entre les
protagonistes pour dégager l'issue la plus probable, celui du juriste
est, sans toute fois ignorer les contraintes due à l'état
impropre du système international, de dégager les règles
qui permettrait de régler durablement leur relation, il faudrait
déterminer la nature de la participation afin de dégager les
critères dans le choix du candidat. Ainsi s'il ne peut y avoir de
différence de nature entre les membres du conseil, chacun
représentant l'ensemble d'organisation il peut toute fois exister une
différence de fonction de distinction entre membre s'opère en
fonction non de leur qualité de représentation moins de leurs
notes au sein de l'organe, le conseil de sécurité étant
composé des membres permanents et non permanents (50(*)).
A. LA PARTICIPATION COMME MEMBRE NON PERMANANT
L'importance de la création d'éventuel nouveau
siège permanent a fait passé les membres non permanents au second
plan du débat actuel, pourtant ces derniers ont non seulement un
rôle essentiel à jouer au sein du conseil de
sécurité, mais pourront également représenter un
moyen de sortir de l'impasse.
1. ROLE
Les membres non permanents ont pour rôle d'assurer la
représentativité du conseil c'est-à-dire ils permettent
à chaque mouvance de s'exprimer au sein de l'organisation restreint, en
donnant à chaque état membre la probabilité de s'investir
pour une période donnée, dans le maintien de la paix et de la
sécurité internationale.
L'augmentation du nombre des membres non permanents est
souvent évoqué en relation avec le souci d'une
représentativité accrue de ce dernier, le représentant
permanent du Japon affirme que « in order to improve the
representativity of the security council , the number of no permanent
seats must be increased appropriately» le document du travail soumis
par la Norvège au groupe de travail à composition non
limitée propose la création de 5 sièges non permanents
pour accroître la représentativité du conseil de
sécurité(51(*)).
Le critère de sélection des membres non
permanents est repris aux prescrits de l'art 23 mais dans la plupart des cas il
s'agit de la contribution au maintien de la paix et la sécurité
internationale et la répartition géographique équitable
sont généralement objets des grandes tendances.
2. LE RENOUVELLEMENT REGULIER DES MEMBRES NON
PERMANENTS
Les membres non permanents sont élus par
l'Assemblée Générale pour une durée de deux ans en
raison de ma session ordinaire du conseil, les élections des membres non
permanents n'ont d'autres portées qu'une désignation des
personnes , tous les membres du conseil permanents ou non permanent
représente l'ensemble de l'organisation , les liens entre les membres
élus et l'ensemble des états membres non éligibles, de ce
lien découle non la représentation dans le sens où les
états élus pour siéger au conseil représenterait
les intérêts de ceux qui les ont élus , le critère
de contribution aux OMP et la répartition démographique
équitable.
Les états ne siègent qu'en raison de leur
appartenance à un groupe qu'il représenterait, mais par ce que
leurs compétences leurs permettent d'exercer un rôle dans 1e
maintien de la paix et de la sécurité internationale à
travers l'organisation des Nations Unies.
Le rôle essentiel des membres non permanents est donc
d'assurer une cohésion entre l'organe restreint, le maximum des
ressources disponible à chaque instances, l'élection permet
d'assurer la pérennité de ce lien, de cette solidarité par
similitude, pour les pays nordique, la coexistence des membres permanents et
non permanents au conseil' de sécurité permet de sécuriser
de bénéficier d'une large représentativité ainsi
que la continuité dans les travaux (52(*)).
A la lumière de l'art 27 pendant longtemps, le conseil
de sécurité a été bloqué par l'opposition
des occidentaux et des soviétiques ruinant ainsi toutes les
virtualités de la charte le conseil manque à s'acquitter ou non
ses actions. La lettre de cette disposition exige un« vote affirmatif de
tous les membres permanents, l'abstention, l'unanimité de plus en plus
fréquente des décisions du conseil de sécurité se
traduit aussi bien dans la série de décision qui ont
jalonné en 1990 et 1991 l'autorisation du recours à la force
contre l'Irak dans la guerre du golfe.
Art. 27 face à l'Art.39
La démarche de l'art 27 nécessite une
homogénéité de la société internationale
avant que le conseil de sécurité ne soit autorisé par
l'art 39 à prendre des mesures de sécurité collective
conformément aux Art. 41 et 42 après constat d'une rupture de la
paix en ce sens que la sécurité collective est une
création aussi noble qu'ambitieuse mais difficile à mettre en
oeuvre. Le conseil de Sécurité qui constate l'existence de l'une
d'hypothèse prévue par le chapitre VII.
Art. 27 face à l'Art. 40
Le conseil de sécurité peut adopter des mesures
provisoires qu'ils jugent nécessaires et souhaitables afin
d'empêcher la situation de s'aggraver selon l'art 40 à l'instar
d'un cessez le feu ces mesures sont adoptées sous forme de
recommandation sur un vote affirmatif susceptible d'être bloqué
par un « veto ». Dans ce contexte il s'agit des mesures
provisoires.
Art 27 face à l'Art. 41
Le conseil peut soit par voie de recommandation ou soit des
décisions ayant alors un effet obligatoire prendre des sanctions non
militaires selon l'art 41 elle (sanction) vise souvent des situations des
menaces ou rupture de la paix. Dans tous les cas ou (bien) les « cinq
grands» sont d'accord et les Nations Unies agissent ou bien ils ne le sont
pas, dans ce cas toute action devient impossible.
Si dans le cadre du Chap. VI l'action du conseil est
essentiellement médiatrice, elle devient en principe autoritaire au
titre du Chap. VII si une atteinte à la paix et à la
sécurité devient plus grave.
CHAP III. APPLICATION DU CHAP VII ET LES CONDITIONS
GEOPOLITIQUES DANS LE REGLEMENT DES CONFLITS AFRICAINS
En Afrique, polarisation variable des conflits
en cours ou ceux d'autrefois semble rebelle à toute implication,
l'enchevêtrement des origines et causes des conflits. C'est un fait
connu que depuis les indépendances Africains survenues vers les
années 1960 des nombreux conflits ont éclatés sur le
continent que soit des conflits entre Etats .Africains (conflit, Somalie,
Ethiopie, Burkina-Faso, Maroc etc.) ou au sein des états ;( guerre
Biafra, les conflit Soudanais, Mozambique, Angola, Côte-d'Ivoire) les
causes de ces guerres et les modalités de leur règlement qui est
l'apanage pour la plupart des cas de la prise de conscience des leaders
Africains. Lors du sommet d'Addis-Abeba en juillet 1990 au sujet de la
nécessité de changer radicalement l'approche du
phénomène des conflits Africains mais surtout se donner un moyen
de régler eux- mêmes leurs propres différends dans le monde
en plein mutation. ( 53(*) )
Ainsi, nous trouvons en Afrique des conflits ayant des
dimensions intérieures c'est-à-dire le conflit se passe à
l'intérieur du pays dans lequel les acteurs se disputent l'espace du
pouvoir(54(*)) tandis
que la dimension internationale des conflits réside dans le fait de la
grande implication des puissances extérieures et des organisations
internationales qui interviennent dans leur développement, leur gestion
ainsi que leur résolution ; comme l'affirme le Professeur MAMPUY A
« les rapports de force ou de puissance sont à la base de toutes
les relations internationales soit au niveau des diplomaties
bilatérales, soit au niveau du jeu entre les constellation
d'états »(55(*)).
Les puissances extérieures comme les organismes
internationaux interviennent aussi dans les négociations et la mise en
oeuvres des accords de paix notamment ; au niveau de financement des
opérations de maintien de la paix, ces puissances jouent un grand
rôle dans la résolution ou dans l'aggravation des conflits, force
est alors de constater que la détérioration de la situation des
pays d'Afrique trouve son explication au niveau de sa dimension
extérieure ou internationales (56(*))
Après une analyse minutieuse par les participants au
sommet d'Addis-Abeba, des bouleversements intervenus dans le monde sur le plan
politique avec d'une part la fin de la guerre froide avec comme
conséquence la prépondérance des U.S.A au sein du conseil
de sécurité la revitalisation de l'ONU, sur le plan
économique la réorientation des capitaux vers l'Europe de
l'Est.
Le Docteur DANIEL Bach du département des relations
internationales à l'université de Bordeaux considère que
la fin des années 1980 vers 1990 est marquée par la
conflitualisation, la conflictualité qui est une dimension constitutive
de la dynamique sociale. Un élément de "conjoncture
critique" .Ainsi poursuit-il en précisant qu'un conflit
peut être interne, notamment parce que ses enjeux (conquête du
pouvoir d'état et autre contient des ressources minières
distribution des honneurs) sont liés à un état et que les
protagonistes légitime sont ceux qui ont la nationalité du pays
concernés toute fois et ce selon les envergures du conflit, une guerre
peut commencer (57(*))
et entraînant ainsi diverses interventions des amis aux protagonistes.
Le particularisme ethnique a lourdement contribué
à l'enlisement de la situation liée aux conflits frontaliers en
Afrique, car les africains à l'arrivée des européens,
étaient à cet époque organisés d'une manière
ou d'une autre, l'instabilité territoriale était constatée
même dans des sociétés dites traditionnelles africaines
avec une concentration d'une même ethnie ou groupe tribal que dans celle
dites coloniales. Autrement dit seul les gens appartenant à une
même ethnie ou groupe tribal qui étaient acceptées de
pouvoir évoluer sur l'espace le territoire appartenant à
celle-ci, alors que dans le second système on pouvait remarquer
l'acceptation ou la présence de plusieurs ethnies ou groupes tribaux sur
un même espace dans une cohabitation presque parfaite ou encore
d'apparence. Par ce dernier fait, il y a eu ce qui convient d'être
appelé « l'état africain multiethnique ».
(58(*))
Les nations africaines étaient toujours à la
solde des intérêts occidentaux, cette modernisation n'a pas
seulement eu d'effet en Europe mais aussi en Afrique, jusqu'au point d'affecter
la transformation des ethnies ou groupes tribaux, en mettant en place un
état intégrés et unifié par l'évincement des
valeurs ,normes et structures résultant de l'homme tribal et de
procéder à cet effet à l'institutionnalisation des
nouvelles valeurs dites modernes et progressistes, qui ont obligé les
membres des communautés africaines de pouvoir adopter la nouvelle
posture des citoyens modernes et par conséquents, ils devraient se
dépouiller de leurs identités et relations ethniques
perçues comme traditionnellement arriérées.(59(*))
Les grandes puissances interviennent dans les conflits
africains sous plusieurs formes dont la forme humanitaire c' est ainsi que dans
son discours à la nation américaine, le 04 décembre 1992
le président BUSH annonçait le déploiement d'une
«force militaire importante» chargée de faire passer les
vivres en somalie en soulignant que la mission était strictement
humanitaire, mais qu'on ne pouvait pas toutes fois tolérer que des
bandes des voyous armées pillent 'leurs propres concitoyens et les
condamnent à mourir de faim(60(*)).
De son coté» la France avait
considéré le vote de la résolution 929(autorisant la mise
sur pie de l'opération Turquoise) comme un événement
majeur puisque selon son ambassadeur à New York, on se rendait compte
qu'on pourrait se passer de l'accord des parties concernées pour
autoriser une intervention humanitaire.
A. ASPECTS GEOPOLITIQUES DES CONFLITS
AFRICAINS.
Le monde de l'après guerre froide est un contexte
international nouveau pour l'Afrique et la théorie des relations
internationales, libérée notamment du carcan des routines de
lecture des dynamiques sociales à partir de la bipolarité
Est-Ouest. Toutefois, on ne saurait oublier que la plupart des conflits qui ont
émaillés l'actualité récente ont parfois une
histoire qui remonte bien au-delà de l'année 1989 .D'un point de
vue analytique, la fin de bipolarité Est - Ouest a
accéléré le déclin, certes déjà
engagé de certain règnes africains, avec pour corollaire une
redécouverte de leur historicité. C'est cette redécouverte
qui est célébrée sous le vocable de " nouveaux
conflits", une expression qui constitue, dans une certaine mesure un_
facilité de langage. Dans l'Afrique noire postcoloniale, les conflits
ont toujours eu une dimension locale ou autonome minorisée par l'accent
mis sur la pénétration politique, et idéologico militaire
des Etats-Unis et de l'ex U.R.S.S. À l'instar du cas de l'Angola
l'Ethiopie e, l'Erythrée et la Cote d'ivoire qui feront successivement
l'objet des lignes suivantes.
D'une façon plus globale l'Afrique est un continent
stratégique ; pour la paix et la sécurité du
monde ; de diverses manières, sa proximité avec l'Europe et
le proche orient, son installation sur une bonne partie (maître des rives
de la méditerranée et de la mer rouge) ses liens culturels avec
l'espace arabophone, l'ampleur de sa diaspora constituent parmi d'autres, des
prolongements des évènements de paix ou de guerre marquant la vie
du continent.
Les jeux d'intérêts tentent ce qu'ils sont,
l'Afrique doit d'abord compter sur elle même ses défis,
difficultés seront résolus par des solutions africains ou ne le
seront pas, ce solutions devront prendre en compte, l'environnement
international, mais elle ne peut être dictée à l'Afrique de
l'Extérieur ( 61(*)).
1. ANGOLA
Dans le présent point nous partirons des
considérations géographiques basées sur des faits
historiques avant de revenir au conflit lui-même.
A. SITUATION GEOGRAPHIQUE ET HISTORIQUE
L'Angola est un pays situé à la charnière
de l'Afrique centrale et de l'Afrique australe ouvert sur l'océan
atlantique, limité au nord et à l'Est par la RD Congo, à
l'Est par la Zambie et au Sud par la Namibie. Sa capitale Luanda, est la
principale ville de l'Angola, c'est' le 7ème pays de l'Afrique de part
sa superficie qui est de 1246.700km2 .Jusqu'en 1975 il était
une colonie Portugaise puis un Etat indépendant. Le Il Novembre 1975, le
MPLA proclame l'indépendance, mais ne peut défendre le
régime qu'il met en place avec l'aide des soldats cubains aux termes de
la constitution de 1975. L'Angola est gouvernée par un parti unique le
mouvement Populaire de libération de l'Angola (MPLA) un mouvement
d'orientation marxiste fondée en 1956. Ce mouvement exerce le pouvoir
sans partage car son dirigeant est nommé à la tête de
l'état. ( 62(*)).
Très tôt le pouvoir du MPLA a été
contesté par le Front National de libération de l'Angola (FNLA),
crée en 1957, le Front de libération de enclave de Cabinda (FLEC)
constitué en 1963, et l'union nationale pour l'indépendance
totale de l'Angola (UNITA) fondée en 1966 par Jonas Savimbi un
décident marxiste du MPLA qu'adoptera une position maoïste pour
mieux s'opposer à la politique pro soviétique du MPLA puis qui
devient résolument anti marxiste en s'appuyant sur la politique de l'
Afrique du Sud et des occidentaux. En 1991 un premier accord de pays est
signé entre le MPLA et UNITA. Il prévoit l'organisation des
élections pluralistes, législatives et présidentielles en
septembre 1992. Le dirigeant de l'UNITA, Jonas Savimbi refuse au mieux conteste
la victoire de son rival José Eduardo Santos à la tête du
pays depuis 1979l'UNITA reprend ainsi les combats.
L'Orientation idéologique initiale de l'UNITA se
développe dans le contexte de la querelle sino- soviétique des
années 1960 et dans le cadre de la recherche d'appuis extérieurs
animés par les mouvements nationalistes. La doctrine politique sera
vague, elle évaluera au gré des nécessités souvent
liées à la survie même du mouvement mais son organisation
sera au fait calquée sur le modèle chinois et les emprunts aux
méthodes et concepts maoïstes particulièrement nombreux.
Le séjour en chine de l'être dirigeant de l'UNITA
sera extrêmement marquant pour le mouvement et sa stratégie
ultérieure qui sera à son tour inspirée par des
enseignements des luttes politiques et des conflits chinois et indochinois.
(63(*))
Pour le MPLA, l'intrusion de l'UNITA sur la scène
nationaliste est un casus Belli une guerre à mort commence dès
1966. Le nouveau parti sera entré en compétition directe avec la
portion d' Agostinho Neto, précipitant l'ouverture par celle-ci de son
front .de l'Est, les combats entre les guérilleros des deux fonctions
son inégaux supérieurement équipés d'armes
soviétiques, le MPLA va ponctuellement chasser les guérilleros de
l'UNITA de certains secteurs.
L'activité guerrière de l'UNITA, proclamant la
lutte armée comme un des fondements de sa doctrine est de fit
très réduite contre l'armée coloniale en 1970, on lui
attribue seulement 4% des actions militaires contre les portugais. Le MPLA
relayé par la presse, accusera par la suite Jonas Savimbi d'avoir
collaboré avec l'armée coloniale qui affirmera la
détermination portugaise à se maintenir en Angola (64(*)).
Dans ces circonstances de méfiance en juin 1974,
l'UNITA sera le premier des trois mouvements nationales à signer un
cessez le feu, avec le nouveau portugais et Jonas Savimbi le seul de leur
dirigeants, qui lui signera en Angola même. L'UNITA à tout
intérêt à l'application des accords quadripartites d'Alvor,
le 15 juin 1975. C'est surtout que ceux-ci lui apportent une reconnaissance et
une légitimité politique identique à celle du MPLA et du
FNLA. Un gouvernement de transition ou les trois mouvements nationalistes
participent à égalité sous l'égide des portugais
dans le but de les conduire à une indépendance.
Dans la présente section nous parlerons de l'Angola de
la période allant de 1966 jusqu'à la veille de
l'indépendance d'une part et de 1991 jusqu'en 2002 tout en
précisant le contexte des deux accords de Bi cesse et celui de Lusaka.
En décembre 1964 deux douzaines d'ex- cadres et
responsables du FNLA, principalement ovimbundu appellent dans un manifeste les
Angolais exilés à rentrer dans leur pays pour rallier les masses
paysannes et lancer la guérilla. Les étudiants en Europe et aux
Etats-Unis constitueront aussi une pépinière de cadres pour le
mouvement que va lancer Savimbi.
S'il est vrai que le MPLA et le FNLA affichent tous deux des
aspirations nationalistes pan angolaises les deux mouvements ont cependant un
enracinement géographique délimité et restreint. Les
populations du plateau central et les ovimbundu ne sont alors
représentés dans ces courants nationalistes que par des individus
présents au sein des directions des mouvements. Entre 1961 et 1965, les
Bakongo et les Mbundu sont les seules ethnies directement engagées dans
la guerre de libération et ce jusqu'à l'avènement de
l'UNITA ( 65(*)).
Le MPLA recrute principalement dans le groupe ethnique des
Mbundu qui représente environs 20% de la population dans les
années 1960, Luanda la capitale et son inter land sont ses terres
d'élections. Or pour Jonas Savimbi et sa poignée des partisans,
les métis, les noirs détribalisés, les Mbundu de Luanda et
de sa région méprisent tous les ovimbundu qu'ils
considèrent comme peu évolué, inculte et soumis. Le MPLA
se retrouve ainsi particulièrement proche de cuba et du parti communiste
portugais interdit et des régimes militants des tiers monde. IL
entretiendra des liens suivis mais relativement difficiles avec Moscou et des
crises émailleront cette relation. (66(*))
Le MPLA se retrouve également confronté à
1 'hostilité des autre groupes armées tels l'UP A/FNLA ainsi
qu'aux opérations de l'armée portugaise qui les considéra
après 1969 comme les plus irritant des mouvements insurgés, les
guêpes nationalistes Pacifique au moyen d'un processus électoral
dans ce contexte l'UNITA oubliera ses discours maoïstes en tenant un
discours qui se veut rassurant envers la population blanche et Savimbi se
rapproche ainsi des milieux d'affaires européens pour obtenir un appui
financier lui faisant encore cruellement défaut.
Une lutte ouverte se déclenche déjà vers
1975. Dans un contexte national, régional et international du milieu des
années 1970 c'est à dire la guerre froide, le temps est aux
mouvements d'indépendance mais non aux démocraties en Afrique, ni
aux élections. Le processus électoral tripartite prévu en
1975 et qui devait être tenu avec l'arbitrage des portugais, n'aura
jamais lieu, Les alliés des courants nationalistes angolais sont des
dictatures plus au moins brutales et militantes, certaines ont des ambitions
géopolitiques en Afrique australe. ( 67(*))
Les trois mouvements de libération ont d'ailleurs des
conceptions politiques qui légitiment le recours à
l'évidence la plus extrême et l'exercice autoritaire du pouvoir.
Une attitude et un contexte idéologique propices à un
affrontement armé, dans ce contexte aucun groupe ne s'hasarde de confier
son sort au verdict des urnes. Le MPLA est accusé d'être soutenu
d'abord par l'armée Zaïroise plus par des multiples instructeurs
chinois présent au Zaïre.
Mais, au printemps1975 une partie des populations de Luanda
armée par le MPLA qui écrase et expulse de la capitale le FNLA.
Une crise va ainsi devenir politique internationale au fur et à mesure
que se dévoilent les intérêts des puissances
étrangères régionales au extérieur du continent
apparaissent alors au grand jour des forces alliés "forces
déléguées" ou des forces perçues comme telles la
victoire d'une quelconque faction Angolaise ne peut venir que d'un appui
concret des troupes étrangers. Malmenés par les conseillers
militaires cubains qui encadrent efficacement les forces du MPLA, Hoden
Roberto, comme Savimbi vont eux aussi demander l'assistance du régime
blanc de Pretoria. (68(*))
Après cet analyse minutieuse des bouleversements
intervenues dans le monde sur le plan politique (fin guerre froide,
prépondérance des USA au conseil de sécurité,
revitalisation des Nation Unies) sur le plan économique constitution des
grands ensembles économiques en Europe en USA et en' Asie du Sud une
réorientation des capitaux vers l'Europe de l'Est tandis que sur le plan
social aggravation du chômage et la consommation des drogues en Afrique.
(69(*))
Lorsque vers 1975, le Mozambique et l'Angola
deviennent indépendants, ils se rapprocheront le plus de l'URSS
et de la république Sud Africain craignant de perdre son rôle
prépondérant dans la région elle pratiquera pour ce faire
une stratégie nationale qui consistera en des attaques armées
contre tous ces voisins surtout avec la détente de la fin des
années 1980, et la véritable révolution politique qui a
connu la RSA (abolition du système d'apartheid et après les 1eres
élections non racial de 1994.(70(*))
Le MPLA soutenu sérieusement par des conseillers
militaires cubains Holden Roberto et son disciple Jonas Savimbi champions de l'
Africanité Angolaise, iront solliciter une alliance avec l'Afrique du
Sud mais plus précisément le régime blanc de Pretoria la
montre des troupes cubaines très puissantes ainsi: qu'un appui
soviétique massif mais qui reste très longtemps isolée;
l'absence de la légitimité du gouvernement MPLA le rend pendant
fragile et cependant pour sa survie de la présence cubaine et du
soutien russe.
L'Angola deviendra ainsi une dictature
pétrolière et le paysage politique national est pour longtemps
complètement déséquilibré, la plus importante des
minorités ethniques du pays (ovimbundu) étant exclus des
nouvelles instances nationales (71(*)). Et pourtant il a figuré l'Angola parmi les
états parias danses années qui ont suivi son accession à
l'indépendance et ce jusqu'à la fin de la guerre froide alors que
le MPLA bénéficiait du soutient inconditionnel de l'URSS, mais le
tout jeune Etat se fera très vite cataloguer parmi ou mieux comme un
mauvais élever. Et ce dans la mesure où l'impossibilité
manifeste d'opérer selon les soviétiques à
l'avènement de Gorbatchev, une nette délimitation entre les
intérêts juridiques et intérêts politiques des Etats
dans la vie internationale qui dans l'optique soviétique s'oppose
à toute garantie d"impartialité de la part d'une part Etats
mère et d'autre part ; de la part des acteurs extrêmes du
conflit (72(*)).
La présence militaire de Cuba à Luanda irrite au
mieux fait peur aux pouvoirs régionaux ou à ceux qui redoutent
Moscou en Afrique. Mais du point de vue politique étrangère ou
intérieure, la présence prolongée du corps
expéditionnaire cubain en Angola deviendra un atout majeur pour l'UNITA,
ce qui suscitera un nouvel intérêt extérieur pour ce
mouvement. En 1978, les incursions des gendarmes Katangais au Zaïre,
carrefour stratégique de l'Afrique centrale, Luanda depuis lors devient
un pole de déstabilisation au Nord comme du Sud, l'arrivée du
MPLA au pouvoir donnera une nette impulsion à: la Swapo (South West
African People Organisation) le mouvement Namibien qui au travers l'Angola
devenu depuis lors son sanctuaire bénéficiera de l'aide
grandissante de cuba et de l'URSS dans son combat contre la tutelle
Sud-africaine en Namibie. (73(*) )
Après les guerres du Shaba Savimbi renouera avec le
président Mobutu dont l'attention n'est pas portée loin du
rebelle Angolais et par plusieurs autres président Africains seront
convaincu parfois très étroitement à se lier à lui
et .Dès lors il jouira d'un soutient discret mais très
considérable du Maroc, Zaïre, la Cote d'Ivoire. Bref l'Afrique
Francophone et au de là du continent des pays du golf. L'Europe pendant
ce temps maintiendra son indifférence demeura hostile à la
politique de L'UNIT A.A la faveur, des circonstances géopolitiques,
Jonas Savimbi nouera une autre alliance secrète, la plus
controversée de toutes ces alliances avec Pretoria car l'Afrique du Sud
se retrouve débordée par les incursions de la Swapo.
La guerre civile Angolaise et la guerre de libération
de Namibie vont s'imbriquer inextricablement, Luanda, payera le plus lourd
tribut en apportant son soutient à la Swapo pour diriger ses attaques
contre les bases des guérillas en Afrique du Sud. La Swapo pourchasse
alors son ancien allié que était ami, devenus ennemis est se
combattent désormais apprennent. (74(*))
Le président Dos Santos accule depuis lors l'UNITA
à l'impasse en politique intérieure et extérieure sa
capacité manoeuvrière. Le pouvoir retranché à
Bailundo sous la raison que L'UNITA s'est refusé de continuer à
collaborer avec la Troïka des pays observateurs dont le Portugal, la
Russie et les USA dont l'UNITA contexte l'impartialité.
Le journaliste Angolais Raphaël Marques, connu pour sa
sévérité de ses jugements sur le MPLA comme sur l'UNITA,
met aussi en cause la troïka "Comment le Portugal les Etats-Unis de la
Russie qui ont toujours été les plus grands instigateurs de la
guerre en Angola, en y déversant armes marchandises, argent et tout ce
qui était nécessaire pour la poursuite du carnage pourraient tout
à coup désirer sincèrement une coexistence pacifique entre
les Angolais ?"(75(*))
L'axe Moscou Luanda mis en place en. 1940 a des années
durant été un élément capital du maintien au
pouvoir du MPLA, ainsi les questions d'idéologies n'ont guerre plus
d'acuité, il reste un passé historique commun. Moscou
demeure un fournisseur d'armes de tout premier plan pour Luanda consacre ainsi
les 15% P/B national à l'acquisition des armes.
Les relations entre l'UNITA et les Etats Unie se sont
considérablement altérées depuis 1992. L'alliance qui
avait véritablement unis la seconde administration Reagan puis celle de
Bush à l'UNITA n'a pas résisté à l'arrivé de
la maison blanche de Bill Clinton ce dernier a émis un jugement sans
appel à l'égard Jonas Savimbi et de son mouvement: Washington
considérait alors que les atermoiements du chef de l'UNITA entre 1994
et 1998 pour se plier aux obligations du protocole de Lusaka avaient de lui le
principal obstacle à la paix. (76(*))
Mais au delà des considérations
éminemment politiques, les questions économiques et
stratégiques font parties intégrantes du choix américain.
L'intérêt de Washington pour l'Angola est à la mesure de la
taille des gisements pétroliers situés off-shore et qui sont
notamment exploité par chevron et Texaco. Ainsi l'Abondance des
ressource pétroliers Angolaises fait quelle constitue un enjeu
géostratégiques dans le: cadre de la politique américaine
globale de contrôle des réserves énergétiques 14% de
leurs consommations totale devait parvenir des puits Angolais.
La crise qui a agité le proche orient durant la guerre
du golf a nettement renforcé la valeur de la position
énergétique aux yeux de Washington .L'importance des
réserves pétroliers Angolaises comme leur localisation : les
routes occidentales atlantiques, à l'écart de
l'instabilité fréquente du Proche-Orient un a tout
considérable pour Luanda dans ses relations avec les Etats-Unis. Ce qui
est affirmé par l'intérêt politique et militaire des
Etats-Unis pour Afrique accru, il est Devenu plus significatif pour la
participation indirecte de Washington.
L'UNITA a peine en mésentente avec 1es. Etats-Unis
environs cinq ans plus tard suspendra Luanda par contre attaque avec des moyens
matériels qu'on ne lui soupçonnait pas contre toute attente les
succès tactiques de l'UNITA s'enchaînent, jusqu'à quelques
dizaines des Kilomètres de la capitale Angolaise.
Le Président Dos Santos rappellera toutes ces troupes
trouvant à l'extérieur de pays (deux Congo) et des mercenaires
arrivent pour combattre aux cotés des forces armées Angolaises,
les Zimbabwéens, Namibiens et plusieurs centaines des cubains. Luanda
achète ainsi par une procédure d'urgence des chars russes et
procède à des nouveaux achats massifs dans les pays de l'Est au
Brésil ainsi le conflit s'internationalisera jusqu'en 1999. (77(*))
Le passé récent reste une blessure ouverte la
mémoire de l'UNITA est malade ses dirigeants vivent dans la hantise que
l'histoire ne sombre pas, la répétition des tragédies, les
accords non respectés Alvor (78(*)) Bicesse, Lusaka et d'autres tentatives d'en finir
avec le mouvement. Vu que l'UNITA présentait depuis un temps une menace
pour l'implantation et le prestige soviétique Afrique australe, ce qui
ouvre la porte aux USA d'assister clairement l'UNITA au travers le pouvoir
blanc de Pretoria.
Signalons tout de même que Savimbi avait
embrassé un rôle qui le dépassait dans l'affrontement entre
les deux blocs, le facteur cubain à constitue un élément
déterminant dans la décision américaine de s'y engager aux
coté de l'UNITA. Il a été parfaitement compris et
exploité par le mouvement rebelle angolais qui a utilisé à
son avantage l'obsession cubaine des Etat Unis Ce qui sera à la fois
une force et une faiblesse. Pour Jonas Savimbi.
La convergence d"intérêt entre ce dernier et les
administrations républicaines, qui exigeait le départ des
cubains est évident à cet époque, mais demeure lié
aux circonstances géopolitique d_ la guerre froide. Car jamais depuis
l'administration fort les gouvernements américain n'om souhaité
le renversement du régime MPLA à Luanda (79(*)).
Luanda a su utiliser un contexte largement favorable à
son action d'ensemble, l'offensive militaire gouvernemental de décembre
1998 a eu trois opérations stratégiques conduites avec
succès dans les pays avoisinant, surtout après que l'UNITA ait
été contraint à signer les accords de LUSAKA en 1994. en
l'espace de deux ans depuis l'accession à l'indépendance Luanda
s'attaquera aux alliés de l'UNITA dont le président zaïrois
MOBUTU.L'UNITA se rallie à l'armée zaïroise pour faire face
à la rébellion qui arrivait avec l'aide e Luanda .Le 12
octobre 1997, l'armée Angolaise interviendra au Congo Brazza ville
depuis juin 1997précipitant ainsi la chute et la fuite en exil du
président Pascal Lissoir, instaurant ainsi une paix peu
certaine à Brazzaville abandonnée dans les mains de Denis Sassou
NGUESSO allié du MPLA.
B LE CONFLIT ANGOLAIS
Les véritables buts de différentes guerres
livrées par l'armée angolaise sont sans ambiguïté.
Luanda est intervenu au zaïre et au Congo pour priver l'UNITA de ses bases
arrières installées en territoire étranger avec la
complaisance des dirigeants en face Luanda se venge finalement d'un ennemi
acharné du MPLA, le président Lissouba associé aux
commerces extérieures est autrement plus important, il est à la
fois statique et lié à la question interne. Mais aussi la
protection d'enclave de Cabinda, contre les incursions possibles des hommes de
Jonas Savimbi ou des membres du FLEC (80(*)).
Pendant ce temps le président Dos Santos
réussira à maintenir des relations politiques étroites
avec les trois capitales engagées dans la vision du processus de paix
angolais, ce que Savimbi ne sût faire car accusant la troïka de
faire preuve d'une partialité coupable en faveur de Luanda en
défendant plus les intérêts des pays qui la composes que de
la paix en Angola. La situation actuelle fait l'objet des analyse atroces d'une
part de la part de Jonas Savimbi qui durant la campagne électorale de
1992, affirmera qu'une fois au pouvoir il reverrait la totalité des ses
contacts le liant aux pays partenaires économiques, les compagnies
pétrolières notamment américaine. (81(*)).
Les MPLA fort de son alliance avec l'Est de ses appuis
socialistes à l'Ouest, de son image fabriquée du parti
progressiste, nationaliste moderniste non raciste etc. a su rallier les cours
et les barres de la communauté Internationale qui ne lui a pas
ménagé son appui. Par contre l'UNITA est le «vilain
canard» lé parti dit de la guerre à l'outrance anti -blanc,
tribaliste. Vendus aux ténors de l'apartheid sud Africaine, les partis
ruraux angolais contre la colonisation, opposés aux urbains
civilisés, celui des «Vrais Africains» contre les
assimilateurs et alliés. (82(*))
Les accords de Bicesse, signé au Portugal le
1er mai 1991, vont amener comme prévu d'abord à un
cessez le feu prêt à l'instauration du multipartisme, ce qui amena
les partis d'organiser les élections au cours du deuxième
semestre de l'année 1992 et à la polarisation de la vie politique
angolaise qui se partagent le MPLA et L'UNITA la contestation des
résultats du premier tour des élections va plonger le pays dans
un bain de sang.
Après les accords de Bicesse ; le mouvement de Savimbi
perçoit le MPLA, comme le descendant au pouvoir colonial. Selon l'UNITA,
«Blancs, mulâtres et noirs assimilés sont plus nombreux
à appartenir à la classe des possédants, si les deux
premiers groupes ont profités de l'ordre colonial, les trois se servent
de l'ordre colonial gère par le MPLA pour s'enrichir aux dépens
des autochtones noirs. Ce qui est certain cependant est qu'entre 1976 et 1990
le MPLA a longtemps exclus des cercles du pouvoir les élites Ovimbundu
qui se sont ralliés en masse à l'UNITA. (83(*))
L'aide américaine se poursuivra à son gré
jusqu'à la clôture des accords de Bicesse, l'UNITA se trouvant el1
position de force et entretient des relations avec l'Administration Bush et
combat ainsi le MPLA qui se trouve à bout militairement, et se voit
ainsi obligé d'instaurer le multipartisme dont l'UNITA ; le parti
désigné par la plus part d'observateurs comme celui qui
remportera les élections prévu s par ces accords.
Trop sûr de sa victoire politique à venir,
Savimbi accumule alors les fautes stratégiques, ses discours ultra
nationalistes, sont d'une grande maladresse ses déclarations selon
lesquelles il devra une fois élu, rompre avec tous les partenaires
extérieurs, et qu'il ne payera pas la dette de Moscou portant sur la
vente d'arme, ce qui le priva des soutiens étranger avant qu'il ne perde
les élections.
La communauté internationale qui par le biais des
Nations Unies avait des moyens des superviser toutes les premières
consultations nationales de MPLA, en les déclarant « libres et
équitables »pendant que Savimbi conteste le résultat, il
procédera ainsi à une liquidation physique des dirigeants du
mouvement pris au piège à Luanda. Frustré par la victoire
attendue, fait étalage de sa puissance militaire. Savimbi se montre un
chef de guerre soucieux d'accumuler des gains stratégiques. Inflexible,
il fera durer les négociations. Mais des mois durant des violents
affrontements; les rapports des forces militaires et diplomatiques basculent en
faveur du MPLA (84(*))
Tous les membres de la Troïka ou mieux toute la
communauté internationale reconnaît le pouvoir de Luanda; Savimbi,
naguère l'enfant chéri des cercles conservateurs
américains devient un paria des relations internationales et le sens de
son combat très incertain, les pays étrangers occidentaux sont
exaspérés et vont le tenir officiellement pour responsable de la
reprise et de la prolongation de la guerre civile angolaise.
C. LES ACTEURS
Le protocole de Lusaka est signé officiellement le 20
novembre 1994 il prévoit la mise en place d'un gouvernement d'union et
réconciliation nationale entre le MPLA et l'UNITA. L'ONU et la
Troïka doivent superviser l'application de ses diverses modalités.
Le volet final devait conduire en 1997 à des élections
générales dont le déroulement doit rendre les
résultats incontestables.
L'UNITA subit déjà une série des
défaites militaire sérieuse, tandis que de nouvelles
défections le touchent. C'est en position de faiblesse, cette fois que
sa délégation doit signer un nouvel accord de paix en novembre
1994 à Lusaka. Il est suivi d'un retour de l'ONU en Angola avec la
double mission de parrainer la normalisation politique et d'en raciner la paix.
Il s'agit de concrétiser un partage limité au pouvoir entre MPLA
et l'UNITA. La difficulté de l'UNITA consistait dans le fait qu'il
perdait déjà les territoires au profit du gouvernement. Autrement
dit, les accords de Lusaka sont signés dans un contexte où les
rapports de forces sont inversés par rapport à ceux de Bicesse
c'est-à-dire le gouvernement de Luanda se trouve dans une position
confortable par rapport à l'UNITA ce qui n'est pas le cas lors des
accords.
Cela a pour raisons, des opérations stratégiques
conduites avec succès dans les pays avoisinants, ces engagements
militaires concluant confortent la domination politique angolaise dans la
région. Les systèmes de défense régionale selon
Fernand Van- angenhave, doit son efficacité supérieure au fait
d'être plus exactement adapté aux dangers actuels que ne peut
être le système universel de la charte, ce système ne
répond pas à une conception abstraite, mais plutôt une
menace concrète. (85(*))
Le gouvernement est en condition d'être plus totalement
vainqueur encore sur le plan militaire, il est soutenu au moins politiquement
par la grande majorité de la communauté Internationale dont la
Troïka, qui pour des raisons économiques et stratégiques
pour soutenir le pouvoir de Luanda plutôt que son rival de l'UNITA.
Il ne croit donc pas souhaitable d'arrêter, d'affaiblir
son ennemi parce que des accords ont été paraphés et
choisi de lui enlever la « capitale » Huambo, l'oblige de
signer sans même pouvoir pour l'empêcher la prise de Huambo par le
gouvernement. Il n'est, dans ces conditions, plus question comme dans les
accords de Bicesse que les deux parties cantonnent et démobilisent
parallèlement leurs forces armées et angolaise (FAA), seule
l'UNITA devait d'abord cantonner son armée et démobiliser ses
forces excédentaires par rapport aux 20 000 hommes, qu'il devra
intégrer dans les forces armées Angolaises, où du reste
ils seront minoritaires. (86(*))
Ainsi dans ce contexte, la crainte de l'UNITA sera grande,
provoquant ainsi la défiance absolue qui est celui de ce nouveau
processus de paix. La venue des casques bleus est le fait que ce soient eux et
non les forces gouvernementales qui doivent occuper les régions, que
l'UNITA doit abandonner, peuvent rassurer la population quant à des
représailles mais cette dissolution précoce des forces sans
garantie d'une réduction significative des FAA « du
gouvernement » va être une puissante raison pour l'UNITA de
freiner dès l'origine les processus de paix.
L'UNITA, n'avait pas pour autant manqué de
dénommer, le fait que le processus effectif de désarmement ne
concernait que ses seules troupes ; le président Dos SANTOS
s'étaient explicitement refusé de procéder au
désarmement et à la mobilisation de effectifs en surnombre des
FAA et ce en complète contradiction avec les engagements pris par
Luanda. (87(*))
C'est ainsi que le conseil de sécurité, dans sa
résolution 1268 reconnaître que outre les anciennes
résolutions 696 (1991) résolutions 1229/99 du 26 février
1999 et 1237/1999/du 7 mai 1999 le refus de l'UNITA de s'acquitter des
obligations que lui imposent les accords de paix (protocole de Lusaka 1994
ainsi que d'autre décisions de l'Assemblé Générale.
(88(*))
Ce même acte sera à la base de l'autorisation du
conseil de sécurité de la création du Bureau des Nations
Unies en Angola (Bunia) qui avait pour mission d'assurer la liaison entre les
belligérants en vues de trouver des mesures efficaces permettant de
rétablir la paix. Mais bien avant la résolution 851(89(*)) condamnant l'UNITA de
manquer de volonté réelle de reprendre les négociations
et invite fermement à quitter les villes occupées et à
libérer tous les prisonniers sous peine de sanctions. L'ONU trouve - t -
elle intérêt à passer par perte et profit des anglais
détenus par le régime à cause de leur opinion
politique ?
Par la résolution 793(90(*)) le conseil de sécurité encourage les
deux parties en conflits à savoir le gouvernement et l'UNITA à
observer scrupuleusement le cessez le feu dans l'immédiat, tandis qu'une
des acharnées des résolutions de l'année 1993, celle
864(91(*)) qui
déclara l'embargo sur les ventes d'armes à l'UNITA donc sel le
MPLA peut s'armer.
Apres l'adoption de la résolution 851, les USA, la
grande Bretagne, le Canada, La Russie, le Portugal se sont
déclarés prêt à permettre que les armes soient de
nouveau fournies au gouvernement de Luanda. L' embargo étant
levé, pendant ce temps la France gardera ses distances, étudiant
à l'écart la question pendant que des lignes de crédit
sont ouvertes et des militaires de fortune auraient été
remarquées à l'aéroport de Luanda. (92(*))
La première phase militaire et sécuritaire
prévue par des accords, ressentis comme une humiliation par l'UNITA pose
donc en elle - même des problèmes considérables puisqu'elle
signifie précisément que l'UNITA rende les armes, devant un
gouvernement qui peut au contraire, fort de sa légitimité,
renfoncer sa position militaire et plus généralement ses organes
du maintien de l'ordre sous un contrôle de la communauté
internationale.
Le problème militaire est rendu beaucoup plus difficile
encore du fait de la position de deux signataires, par rapport à la
solution politique qu'il envisage au terme de la phase militaire étant
donné l'antagonisme exercé qui règne aujourd'hui. Toutes
les mesures d'associations de l'UNITA au pouvoir, bien que constituant un
progrès par rapport aux dispositions de Bicesse, risque d'aboutir non
à une intégration, mais à une paix. (93(*))
La solution politique acceptée à Lusaka est
née en effet sous des très mauvais auspices, elle ne
résulte pas du progrès dans les négociations entre deux
parties cherchant des voies de réconciliation. Elle n'aurait pas
existé si l'UNITA n'avait pas repris les armes, elle n'a
été acceptée par un gouvernement angolais, le
considérant après sa victoire électorale, comme une
exigence inadmissible, du fait de très fortes pressions internationales
exercées. Si alors l'UNITA avait participé aux procédures
officielles de démobilisation, plusieurs autres éléments
étaient dissimulés en Angola et à l'étranger.
(94(*))
L'ensemble de tous ces éléments a concouru
à la préparation des la nouvelle confortation armée, il
n'est donc en rien surprenant, a posteriori qu'une organisation doit exceller
par sa sécurité, qu'il prit toutes les mesures qui s'imposaient
pour garantir sa survie, c'est aussi ce que l'on peut également attendre
de l'arrangement trouvé au niveau gouvernemental, la
générosité du gouvernement est beaucoup plus apparente que
réelle. Pour la Nomenclature, les enjeux étaient dans cette peur
des représailles plus vitaux encore et incomparables, la
possibilité de rester sans partage à la tête de l'Etat et
à la tête de l'économie privée ou elle venait de
s'installer, tissant ainsi avec des entreprises
étrangères ; des liens qui devaient lui assurer un avenir
particulièrement prometteur c'était dès le départ
l'enjeu des élections.
Au moment de Bicesse il y eut une grande dissociation des
tensions sociales et la population UNITA-MPLA .Les mois de transition, les deux
ans de guerre contamine à la fois, une aggravation des tensions
sociales et leur mobilisation délibéré pour les deux camps
et en leur faveur .Dans leur affrontement politico-militaire la violence et le
meurtre ont fait franchi un pas à la violence générale des
villes.
L'accord est signé qu'en désespoir de cause par
l'UNITA, la défaite et les termes de l'accord la mettent dans une
situation de crise grave puisqu'il est au bord de perdre sa force
militaire ; d'où le retrait de ses forces à Huambo. La
concentration afin de s'échapper à la défaite et de
préserver ses armements, d'où évidemment le fait qu'elle
fera tout ce qui possible pour dissimiler d'armement.
L'UNITA se trouvait dans une situation difficile et souhaitait
ainsi mettre fin à ses multiples pertes des territoires au profit du
gouvernement. Ce protocole de Lusaka impliquait un cessez le feu,
l'intégration des généraux de l'UNITA au sein des Forces
Armées Angolaises, la mobilisation sous la supervision des Nations
Unies, le rapatriement des mercenaires.
Les principales questions politiques couvertes par le
Protocole de Lusaka comprenaient le mandat des Nations Unies (la
vérification du Protocole de Lusaka), le rôle des forces de
maintien de paix (supervision) l'organisation d'élections et la
réconciliation nationale. (95(*))
En débit du nombreux développement positif, le
processus de mise en oeuvre prit un retard substantiel, et le manque de
confiance réciproque entre le gouvernement et l'UNITA mit en
péril la réalisation d'une paix durable. C'est dans ces
circonstances que le conseil de sécurité souligna que les retards
continuels et les promesses non suivies d'effets dans la mise en oeuvre des
calendriers successifs dans la résolution des problèmes
militaires et politiques de la part de l'UNITA, n'étaient plus
acceptables. (96(*))
Bien qu'ayant déjà pris plusieurs retards dans
la réalisation de ses multiples promesses, le 15 novembre 1996 l'UNITA
présentera une liste des taches à effectuer avant le 20 novembre.
Ces taches furent pris en compte par l'UNAVEM III qui en définira les
taches pressentes et urgente et ce dans le Rapport du Secrétaire
Général fait devant le conseil de sécurité.
(97(*))
Au delà d'UNAVEM III. L'UNITA se trouve toujours dans
une position peu favorable pour s'acquitter des ses obligations, au delà
du 30 juin 1997, le conseil de sécurité se décidera
d'établir à partir du 1 juillet une Mission d'Observation des
Nation Unies en Angola (MONUA) en remplacement d'UNAVEM III, ayant plutôt
pour mission d'observer que le gouvernement et surtout l'UNITA sur demande
instante du conseil de sécurité de parachever les derniers
éléments politiques processus de paix y compris la normalisation
de l'administration d l'état, la transformation de l'UNITA en parti
politique et de sa station radio, en une raison non partisane etc. (98(*))
Politiquement, le président Dos Santos qui
détenait l'initiative depuis 1993 et continue d'affirmer sa domination
aux dépend de Savimbi. En Août 1998, arguant du fait que l'UNITA
refuse de poursuivre sa collaboration avec la Troïka des pays
observateurs, le chef de l'état angolais suspend de leurs fonctions les
ministres et députées du mouvement qui siègent à
Luanda. Sur le plan international, il parvient aussi à neutraliser l'ONU
en lui demandant de ne plus coopérer avec un mouvement
déclare « hors la loi » (99(*)).
En définitive, l'UNITA a utilisée le processus
de paix de Lusaka pour se protéger d'autres pertes territoriales et
reconstruire son armée ; il n'a ni obligation qui ne lui semblait
pas être d'une grande importance empêcher un retour à la
guerre.
L'échec du processus de Lusaka n'était pas
seulement dû à la mauvaise foi de l'UNITA, la stratégie
adoptée par les Nations Unies et qui constituait à ne pas
divulguer les actions publiques contre les violations des accords.
L'échec du protocole de Lusaka semble démontrer que cette
stratégie du « ne dites du mal à personne et ne
voyez du mal de nulle part » s'est fortement retournée
contre elle. Cette stratégie a été adoptée à
deux reprisés et à deux reprises les accords de paix ont
échoués et le pays a replongé dans la guerre, un embargo
aurait du frapper les deux parties un autre portant sur l'utilisation du
diamant par l'UNITA. (100(*))
2. ETHIOPIE ERYTHREE
La situation géographique de la corne d'Afrique est
très déterminante dans l'analyse du conflit Ethiopie
Erythréen et ce en partant des faits historiques.
1. SITUATION GEOGRAPHIQUE ET
HISTORIQUE.
La corne de l'Afrique, a priori rien apparemment n'est
attrayant, portant tout le monde y est, surtout dans la zone tampon entre
Erythrée et Ethiopie. Les français, avec leur plus grande base
extérieure, à Djibouti, avec les américains et les
allemands, dans une base navale, les anglais attentifs au somali land, on
trouve encore les italiens et les japonais sans oublier des réseaux des
fondamentalistes.
Au fait l'intérêt est ancien pour cette partie du
continent, moins d'un millions d'habitants sur seulement 22000 km, mais il
prend une acuité particulière après le creusement du canal
de suez en 1869, les hydrocarbures ont remplacé le charbon, «
les bestiaux, les moutons et les volailles, quatre millions de barils par jour
passent par la mer rouge, les empires coloniaux ont disparu, mais l'Ethiopie,
70 millions d'habitants, est enclavée et son accès a la mer
dépend encore du chemin de fer finalement achevé entre 1913 et
1917 et du port de Djibouti(101(*)).
Pas de cohérence géographique, ethnique,
religieuse dans la région, si joliment appelée corne de
l'Afrique, un haut massif cristallin, creusées des profondes
vallées, court du nord au sud, depuis l'Erythrée, au bord de la
mer rouge jusqu'au Kenya.
1. ERYTHREE
Un état dont la capitale est Asmara, le pays a une
superficie de 121,444 Km, avec une population estimée à environs
3.719 millions d'habitant, elle fût autrefois une colonie italienne
depuis 1890. L'Erythrée voit son destin basculer à cause des
ambitions fascistes sur l'Ethiopie.
L'invasion (guerre d'Abyssinie) semble réussir en 1936
mais l'intervention britannique change le destin de la colonie italienne
dès 1941. Au la sortir de la seconde guerre mondiale,
l'indécision internationale sur le devenir de l'Erythrée dans la
répartition entre Soudan et Ethiopie ou intégrations
nationalistes et d'autre part, les plateaux chrétiens très
sensible aux arguments de l'église orthodoxe et à la propagande
Ethiopienne, ces chrétiens très majoritairement favorable
à un retour sous le drapeau Ethiopien. (102(*))
En 1889, l'Erythrée devient une colonie italienne par
la traite d'Ucialle, cinquante ans avant l'Ethiopie, en 1936, elle servira de
Tremplin à la conquête de l'Ethiopie par Mussolini, et reste ainsi
une colonie italienne jusqu'à la seconde guerre mondiale.
Pour des raisons liées à la guerre froide en
1952, les Nations Unies préconisent la formation d'une
fédération entre l'Erythrée et l'Ethiopie et ce en vue de
contenter à la fois les revendications de l'Ethiopie sur un accès
à la mer rouge, et à la volonté d'indépendance des
Erythréens ; ceux ci se dotent d'un parlement et mettent en place
un régime démocratique, mais l'Ethiopie s'occupe quant à
elle de la diplomatie et de la défense de l'Erythrée.
En 1962, la démocratie se heurtant à l'esprit
centraliste du nègre Hailé Selasié par des pressions en
entourant opportunément des Charis. Le parlement Erythréen votera
pour le rattachement ou mieux le retour de l'Erythrée dans les
régions Ethiopien, qui devient ainsi une province de l'Ethiopie.
(103(*))
Des mouvements des cardes Ethiopiens, hostiles à ce
rattachement, commencèrent à manifester leurs
mécontentement, dont le font de libération de l'Erythrée
(FLE) qui luttera aux cotés d'autres mouvements pour
l'Indépendance totale, bénéficiant d'aide des certains
pays arabes inquiètes devoir l'Ethiopie chrétienne alliée
à l'Israël, manquer son influence sur la mer rouge.
Par la résolution 390(V), l'Erythrée se Vera
être soustraire à la domination coloniale italienne et
placée sous la souveraineté Ethiopienne, comme l'Erythrée
se trouve implicitement décolonisée. L'annexe XI§2 du
traité de paix (104(*) disposait que le sort des colonies devait être
réglé en tenant compte des aspirations et du bine être des
habitants, ainsi que des exigences de paix et de la sécurité,
mais aussi en prenant en considération les vue des gouvernements
intéressés. C'est cela la mission de l'Assemblée nationale
dont elle rappelle les termes dans le préambule de la résolution
390(V).
En réalité, l'Erythrée, n'a pas
été décolonisée, car elle n'avait fait que changer
de maître, l'invocation des liens historiques géographiques et
ethniques douteux avec l'Ethiopie sans pertinence au regard droit positif est
d'ailleurs en contradiction avec la reconnaissance du peuple Erythréen.
Derrière ces raisons invoquées ci haut se cachent en fait des
forces et des intérêts plus vastes. L'Ethiopie n'est qu'un relais
de la puissance occidentale et surtout des Etats-Unis pour assurer leurs
intérêts stratégiques dans la corne sans se faire
connaitre directement. (105(*)).
Il s'agit ainsi d'une attribution territoriale dans la
traduction coloniale rendue acceptable par les formes et les modalités
juridiques imposées dans le cadre de l'ONU par le nouvel état de
la société internationale, le caractère transitoire de
l'intervention de l'Assemblée général doit être
souligne, les quatre puissances se réservent le droit de
l'Assemblée Générale en exécution.
En définitive, soumise aux pressions des grandes
puissances occidentales entraînées par les Etats - Unis,
l'Assemblée Générale n'a jamais eu ni l'intention ni les
moyens de décolonisées. L'Erythrée et ce malgré le
régit de la proposition Irakienne de soumettre à une
assemblée Erythréenne représentative la question de
l'union de l'Erythrée à l'Ethiopie (106(*) )
Ainsi la lutte du peuple Erythréen ne sera plus
entreprise comme une sécession, au terme purement terminologique
employée à l'ONU elle n'est pas non pas une guerre civile mais
une lutte de libération d'un peuple maintenu en situation coloniale, et
cherchant à faire reconnaître et disparaître cette
situation. La reconnaissance internationale de la situation coloniale du peuple
Erythréen par des nombreux pays arabes, lui a valu des
bénéfices politiques appréciables, mais c'est celle de
l'ONU qui permettait, de mettre en route l'application du droit de la
décolonisation.
Le fait que par la résolution 390 (V) l'ONU aurait
déjà décolonisée l'Erythrée n'est pas un
obstacle à cela. Certes de la résolution 1514 (XV) à la
résolution 2625 (XXV) l'Assemblée Générale a
toujours considère en théorie que la décolonisation
n'était pas forcement l'indépendance ou l'acquisition de tout
autre statut politique librement décide par un peuple constituent pour
ce peuple des moyens d'exercer son droit à disposer de lui - même.
(107(*))
La politique de l'Assemblée Générale
relique au rang des clauses de style la disposition ci - dessus. Pour elle la
rupture du lien colonial a pour issue correcte l'indépendance. Elle
confère donc aux populations coloniales une sorte de droit unique
« à auto détermination et à
l'indépendance » c'est au nom de cette conception que l'ONU
s'est autorisé à reprendre l'examen des « territoires
qui, quoique n'étant plus non autonomes n'avaient pas
accédé à l'indépendance ».
C'est ainsi que l'Assemblée Générale eut
en 1953 considère que le peuple porto Ricain du fait de son association
aux Etats - Unis était décolonisé, le comite de
décolonisions n'en a pas moins décidé en 1973 d'inscrire
Porto Rico sur la liste des territoires aux quels s'appliquait la
résolution 1514 (XV) et devant à ce titre bénéfique
de l'auto détermination et de l'Indépendance : ; c'et
de la même façon l'ONU a propos de l'Erythrée peut revenir
sur sa pratique de 1950 et traiter ainsi la question conformément
à sa pratique constante en matière de décolonisation, qui
veut l'indépendance pour tous les peuples coloniaux.
Si alors le critique fondamentale pour l'Assemblée
Générale est que « la solution adoptée pour un
territoire dépendant traduites les voeux sincères et clairement
exprimés de sa populations à l'époque actuelle »
il reste à savoir si, dans le cas spécifique de
l'Erythrée, la résolution 390 (V) ne constitue pas un obstacle
juridique à l'application du droit de la décolonisation une
réponse négative à cette question s'impose en raison de la
caducité de la résolution 390 (V) et de la primitive du droit de
la décolonisation.
L'histoire de la colonisation se poursuivra selon des
règles peu juridique mais ayant au moins débouché à
une véritable indépendance quand bien même celle - ci n'a
pas fait l'unanimité des acteurs tant nationaux qu'internationaux qui se
révèlent par plusieurs manifestations dont voici les
principales.
L'Erythrée fut une colonie italienne jusqu'à la
deuxième guerre mondiale, elle fut ensuite administrée par les
Britannique entre 1941 - 1952, signalons par ailleurs que l'Erythrée n'a
pas accédé, comme toutes les autres colonies italiennes à
l'indépendance. Sur décisions des Nations Unies elle sera
rattachée à l'Empire Ethiopien, c'est à partir de 1961
qu'un mouvement séparatiste naît le FLE, armé se
développera très rapidement car à l'origine musulman
s'étendra jusqu'aux chrétiens. Chaque groupe représentant
chacun 50 % de la population totale.
La résolution Ethiopienne de 1974 a un impact
essentiel sur le conflit si les négociations tournent rapidement la
population chrétienne basculera dans le camp indépendantiste ce
qui atteste que la chute à Hailé Sélassié n'a pas
modifié le caractère infernale de l'Ethiopie, malgré
l'aide soviet - cubaine qui changera la donne addis abeba réussira
à chasser le FLE jusqu'au Soudan. Pour l'Ethiopie, l'Erythrée
représente l'accès à la mer, l'URSS s'assurera des bases
maritimes en Erythrée. (108(*))
Sa situation basculera en 1989 après la prise par
surprise du quartier général des forces Ethiopiennes
renforcées par une aide internationale plus conséquente et par
l'alliance avec l'opposition Ethiopienne conduite par le Front Populaire de la
Libération du Tigre (FPLT), le FPLE profitera de la
désorganisation de l'armée Ethiopienne affaiblie, en 1990, le
FPLE s'empare de Massaoua et prend l'année suivante le contrôle
d'Asmara.
Le 28 mai 1993, l'organisation des Nations Unies accueille
officiellement l'Erythrée parmi ses membres t reconnaît au FPLE la
légitimité de dirigé le pays après avoir
changé de nom en Front Populaire pour la Démocratie et la
Justice, le FPLE, qui dirige le nouveau régime » entrepris
une politique de bon voisinage avec l'Ethiopie en signant en Avril 1995 un
accord faisant de deux pays, une zone de libre échange.
Pendant ce temps le président Issayas Afeworki
(109(*)) devra
dorénavant faire face à la montée d'une opposition
islamique appuyée par le Soudant en 1995 au Moi de Décembre, n
les Erythréens occupent les îles Hanish à l'entrée
de la mer rouge archipel dont la souveraineté est contesté par le
Yémen en Octobre 1996 les deux pays se convinrent de soumettre leur
litige à un arbitrage international une année plus tard, en 1997,
la grande Hanish sera restituée au Yémen en Novembre 1998.
(110(*))
Quelles sont les règles en causes qui ont rendu la paix
difficile au niveau de la Corne de l'Afrique et même pour leurs grandes
puissances ?
2. L'ETHIOPIE
Officiellement république d'Ethiopie, c'est un pays de
la Corne de l'Afrique limité au Nord - Est par l'Erythrée et
Djibouti, au Sud - Est par la Somalie au Sud- Ouest par le Kenya, et à
l'Ouest par le soudant ; l'Ethiopie couvre 1.133.380 Km.
Les musulmans envahirent l'Ethiopie en 1527 sous la conduite
de l'Emir Granne du Harar, le nègres demandera l'aide des Portugais dont
une première ambassade avait rejoint l'Ethiopie en 1520 avec l'aide
portugaise ; les musulmans sont vaincus en 1542 à Anasta, les
multiples tentatives de catholicisassions de l'Ethiopie par les missionnaires
jésuites provoquèrent ensuite des troubles politiques et sociaux
chez les coptes pour les lesquels la foi monophysite est indissociable du
pouvoir politiques et de l'identité Ethiopienne.(111(*))
Si les régions côtières de la Corne sont
colonisées à la fin du 19ème siècle par
les puissances européennes, l'Etat Ethiopien érige sur le haut
plateau intérieur, demeuré aux mains des bambaras,
chrétiens profitant des rivalités intereuropéens.
L'Ethiopie réussira à se tailler un vaste empire qui englobe
notamment au Sud des populations non chrétiennes. L'antagonisme de
l'Ogaden peuple de la Somalie dans l'empire.
Apres le renversement de l'Empereur Hailé
Sélassié longtemps allié privilégie des Etats-Unis
dans la région (1974) le régime Ethiopie se radicalise et se
proclame marxiste-léniniste... confrontée aux revendications
territoriales de la Somalie militairement liée par le pacte avec l'URSS
affaiblie par la guerre civile, elle ne peut l'emporter dans la guerre de
l'Ogaden (1977-1978) grâce à la volte face soviétique
à l'égard de la Somalie et à l'intervention des troupes
cubaines. (112(*))
A la fin de la seconde guerre mondiale, les Nations Unies
prennent en charge le dossier des anciennes colonies italiennes et optent pour
la fédération de l'Erythrée et de l'Ethiopie en 1952,
Hailé Sélassié mettra en terme en 1962 à
l'autonomie de l'Erythrée qui devient une province Ethiopienne. Il joua
un rôle considérable dans la création de l'Organisation de
l'Unité Africaine (OUA) dont le secrétariat est établie
à l'adis abeba , cependant cette même décennie, marque le
début de plusieurs conflits avec la somalie, qui cherche à se
réunir avec la somalie ,le conflit avec le soudan accusé par
l'Ethiopie de soutenir le mouvement des indépendantistes
Erythréens, néanmoins, Hailé Sélassié les
problèmes intérieurs dont la famine en 1972-1973 qui favorisera
son reversement en 1974 et il est remplacé par un collège qui est
un comité militaire provisoire dont le chef de gouvernement, le
général Aman Adam est assassiné le lendemain 59 autres
personnalités furent abattus, le Lieutenant Colonel Mengistu
Hailé Mariam s'affirma, il accentue l'aspect maximisant du régime
en abolissant la propriété foncière et décidera de
continuer la guerre contre l'Erythrée vers 1977 la province de l'Ogaden
fait sécession, le conflit s'internationalise avec le soutien de la
Somalie aux rebelles et l'appui militaire (15.000 hommes) accordé par le
Cuba et l'URSS au gouvernement Ethiopie, le régime est dès lors
engagé dans les opérations militaires au tigre dans les pays
oromo au Sud Ouest.
La présence soviétique cubaine semble devenu
permanente alors même que le régime malgré la guerre
d'Erythrée, s'est renforcé, en mer rouge, les
intérêts de l'Ethiopie sont opposée à ceux du monde
arabe, qui à l'instar de l'Arabie saoudite, voudrait transformer cette
mer en « lac arabe ». La Somalie membre de la ligue arabe
mais demeure sérieusement affaibli par ses rêves et subi des
incursions Ethiopienne. Elle a suscité par ses revendications
territoriale, concernant les régions des peuplements somali situe au
Kenya, un rapprochement entre le Kenya et l'Ethiopie, la base de barbera, hier
soviétique et aujourd'hui une base américaine utilisable par la
force d'intervention rapide. (113(*))
En 1978, l'Ethiopie aidée par le Cuba et l'URSS qui a
opéré un spectaculaire reversement d'alliance, lance une
contre-attaque, reprend le contrôle de la région et propose ainsi
son soutien aux mouvements dissidents de somalie, les hostilités avec
l'Ethiopie continuent de façon sporadique jusqu'en 1988 date à la
quelle un accord de paix fut signé.
L'apparition soudaine d'un conflit entre l'Ethiopie et
l'Erythrée, il y a une année, a surpris la communauté
internationale qui voyait dans ces deux régimes
« frère » symbole de la renaissance africaine.
L'Etroitesse des relations entre Adis Abeba et Asmara, depuis la chute de
Mengistu en mais 1991 semblait constituer le gage d'une future stabilisation de
la Corne de l'Afrique jusqu'alors caractérisé par des nombreuses
crises. La cause essentielle du confit Ethiopie-Erythréen est à
rechercher dans la dégradation progressive des relations entre
l'Ethiopie et l'Erythrée, et aussi le différend frontalier
survenu en mai 1998 n'a été finalement qu'un catalyseur de la
crise. (114(*))
Dans les lignes qui suivent, nous tentons de scruter les
contours, enjeux et circonstance du conflit Ethiopie-Erythrée ayant
agité toute la corne de l'Afrique pendant des décennies.
2. LE CONFLIT ETHIOPIE ERYTHREE
La prise d'Addis Abeba et Asmara en mai 1991, a scellé
d'une longue lutte commune des deux mouvements, qui devait assurer outre
l'accession à l'indépendance de l'Erythrée le 23 mai 1993,
une étroite complicité entre les deux pays. Celle-ci semblait
également renforcée par l'appartenance des dirigeants Ethiopiens
et Erythréens à la même
ethnie « tigréenne » et le partage d'une
même langue « Tigrinya » et d'une même religion
« le christianisme orthodoxe ». Le lien de parenté
entre Issayas Aferworki, président de l'état de
l'Erythrée, et Mêles Zenawi le 1er ministre Ethiopie
devait parachever la cohésion étroite entre les deux Etats.
Le jeu des ethnies domine la vie politique Ethiopie, le parti
du premier ministre Mêles Zenawi, qui a remporté les
élections de mai pour la troisième des mandats cinq ans est
dominé par la majorité ethnique du tigré, il est
contesté par une opposition regroupée dans une coalition pour
l'unité et la démocratie, malgré le découpage du
pays et régions à caractère ethnique disposant d'une large
autonomie, les 28 manifestant tués en juin de l'année en cours
ont signés un durcissement des positions et mis dans l'embarras, l'union
européenne, et les états unis qui soutiennent
financièrement avec le japon , leur appel au dialogue ne paraissent
être entendus : pendant ce temps , l'ONU signale des mouvement des
troupes de la zone tampon qu'elle contrôle avec 2700 hommes sur la
frontière partagée entre l'Ethiopie et
l'Erythrée(115(*))
Ainsi l'étroitesse des relations entre l'Ethiopie et
l'Erythrée a largement répondu dans les premières
années de coexistence des deux pays à une nécessité
pour les dirigeants Ethiopiens. Sans doute, l'idée d'un retour à
plus ou mois longs termes de l'Erythrée dans la région
Ethiopienne probablement dans le cadre d'une confédération,
n'était pas non plus absente de la vision générale des
autorités Ethiopienne et en particulier dans le chef de mêles
Zenawi. (116(*))
Entre mai et juin 1988 après l'établissement du
Nakfa, qui est une nouvelle monnaie nationale qui a paralysé le commerce
entre les deux pays. Un conflit armé oppose alors les deux pays à
propos des zones du territoire Ethiopien revendiqué par
l'Erythrée sur base des frontières établies lors de
l'occupation italienne.
L'introduction du Nakfa et l'émission des nouveaux
billets ont constitué la première question bilatérale sur
laquelle Issaya et Mêles n'ont pu parvenir à un accord, cette
situation affaiblira Mêles zenawi. Le conflit entre l 'Ethiopie et
l'Erythrée est donc l'aboutissement d'une détérioration
progressive des relations bilatérales, au centre de laquelle s'est
trouvée l'acquisition total de l'indépendance de
l'Erythrée, sur fon de l'antagonisme de deux nationalismes, ainsi
l'affrontement armé avait déjà le 06 mai 1998
apposé les deux armées
Les divergences entre Asmara et Adis Abeba sont tout d'abord
apparu dans la conduite de leur politique extérieure respective et plus
particulièrement régionale, l'Erythrée s'oppose tour
à tour à ses voisins, en Décembre 1994, elle rompt des
relations diplomatique avec le soudant accusé se soutenir les mouvements
armées Erythréens après ce sera le différent
frontalier avec le Yémen en 1995, qui conduisit à des
affrontements armées, au sujet de la souveraineté des îles
de l'archipel de Hanish, au printemps 1996 des tensions frontalières
avec Djiboutien à la suite de la publication en Suisse d'une carte de
l'Erythrée qui reprenait le tracé défavorable à
Djibouti(117(*)).
Cette succession des crises fut attribuée au manque
d'expérience diplomatique des autorités Erythréennes,
celles-ci ont toutefois été habilement utilisées en
matière de politique intérieur exacerbant le nationalisme
Erythréen. C'est également en matière de politique
économique que les divergences entre Addis-Abeba et Asmara ont
été soulignées essentiellement par les autorités
Erythréens, qui insistant sur leurs orientations ultralibéral
ayant une tendance de se démarquer de l'Ethiopie.
Ces gestions différentes de la politique,
intérieure et extérieure ne faisaient toute fois que
refléter la profonde différence du cadre étatique dans le
quel les autorités Ethiopiennes et Erythréennes ont inscrits
leurs actions. L'Ethiopie étant un Etat multiséculaire et ses
populations en ont généralement une forte conscience et
fierté, tandis que l'Erythrée est un Etat jeune qui reste
à construire sur le substrat d'une légitimité historique
coloniale. L'Antagonisme de ces deux nationalismes a conduit des tensions de
plus en plus vives, alors que la mise en application des accords signés
en 1993 ne progressait que lentement. (118(*))
L'origine factuelle du conflit tient à un incident
survenu ce 06 mai 1998 à la frontière ethio-Erythréenne,
de gardes frontières ont refusé à des soldats
Erythréenne de franchir armé la frontière de ces
échanges des coups de feu furent échangé. A L'issue de
l'incident les Erythréen ont occupé le 12 mai, la ville de
Badmé et sa région administrée par l 'Ethiopie
L'émission du Nakfa était contraire aux 25
accords de coopération signés en juillet 1993 entre les deux
états ( l'établissement d'une zone de libre échange ,
accord de défense etc..) ce qui permit à l'Ethiopie d'utiliser la
port d' Assab et de Massawa pour ses échanges extérieures , au
profit de l' Erythrée au détriment de Djibouti , en plus
l'Ethiopie endossait seul la dette hérité du régime de
Mengistu. L'Ethiopie prendra des décisions qui constituent un coup dur
pour l'Erythrée ; adis abeba manifestera l'intention de transiter
dorénavant par Djibouti pour ses échanges, l'Ethiopie abandonnera
les raffineries d'Assab, le Nakfa n'apporte pas des avantages que le birr
Ethiopien lui accordait.
Une autre attitude qui a détérioré les
relations entre deux Etats voisins, les autorités Ethiopiennes prirent
des décisions qui affectèrent l'économie
Erythréenne. Vers 1996 Adis Abeba annonça son intention de faire
transiter une part plus significative de ses échanges extérieurs
par le port de Djibouti, qui pendant des années n'en recevait
qu'à concurrence de 10% de ceux-ci. Cette décision, parfaitement
logique en matière économique (concurrence), entraîna une
guerre des tarifs entre les ports Erythréens et Djiboutien.
Asmara dans sa manière de voir les choses
déclare que pour comprendre le fond du problème, il faudrait
examiner les cartes éditées par le Tigre en 1997 avec le concours
d'un organisme germanique. Elles établissent un nouveau découpage
qui voudrait Wollo, Bangender et Erythréen. La position Erythréen
consiste à lire les récents affrontements à la
lumière de la volonté tigréen est de revendiquer les
frontières coloniales et de se baser sur des traités
signés au début du siècle entre l'Ethiopie et l'Italie.
(119(*))
3 .ACTEURS
A l'égard des éléments ci haut
évoques la situation réelle à la base de la guerre entre
l'Ethiopie et l'Erythrée est celle liée pour la première
à vouloir de la guerre pour étendre son royaume au-delà
de son territoire ce que conteste les Erythréens. Ainsi les Ethiopiens
n'attendront plus que Asmara déploie hommes armés le 12 Mai de
les faire passer pour des agresseurs aux yeux de la communauté
internationale ; en pointant du doigt l'Erythrée qui occupe des
territoires qui auraient toujours appartenus à l'Ethiopie.
Les Ethiopiens s'appuient sur la tradition et les
Erythréens sur les traités coloniaux, sur le terrain est dans la
chronique des dégradations des relations entre les deux pays, les
événements se sont déroulés manière plus
complexe, l'Erythrée et le Tigré se touchent et sont en
interaction constante, les deux frères s'accusent mutuellement
d'être envieux de la prospérité économique de
l'autre, cette rivalité est économique, les premières
tensions ont éclaté dans les échanges commerciaux
bilatéraux, elles se sont envenimées au fil des mois pour faire
ressortir des rancunes historiques. Les relations ont commencé à
devenir sérieusement difficiles à partir de 1996. (120(*))
L'influence régionale de l'Erythrée peut
surprendre compte tenu des caractéristiques de ce pays dans la
corne ; les quelques quarte millions d'Erythréens face à
celle des Etats voisins. Mais tous ces facteurs peuvent être mieux
compris dès qu'on restitue la longue histoire des conflits de la
région et les relations croisées pendant cette période.
L'Erythrée est la première puissance militaire de la
région et le seul pays à ne pas être confronté
à des troubles internes. Ses relations avec le Soudan sont remarquables
à certains égards : quoi de commun a
priori entre un régime islamiste et les
nationalistes Erythréens ? La réponse à une telle
question est plurielle. Les relations du FPLE avec la classe politique
soudanaise sont anciennes. Si les contacts avec le Front national islamique ne
sont pas des plus chaleureux, ces deux organisations communient dans un
idéal commun : celui de la modernisation, fit-elle autoritaire, le
culte de l'efficacité le populisme. Les liens du FPLE et de la
l'armée soudanaise sont eux plus solides et anciens.
Les visites périodiques de l'ambassadeur
israélien à Asmara et les projets de coopération
discutés entre les deux pays sont autant le signe d'une
indépendance diplomatique affirme dans le jeu régional (avec des
dividendes du cote américain) que la construction d'une alliance pour
damer le pion.
Aux partisans de la mer rouge, lac arabe. Le FPLE
apparaît, malgré sa forte dépendance économique et
monétaire, comme le maître du jeu dans ses relations avec Adis
Abeba. Le pouvoir de Mêles Zenawi est encore bien Fragile et ne peut se
priver de cet allié, capable de lui prêter main forte en cas des
troubles mais aussi de bloquer l'essentiel des flux de biens avec
l'extérieur en cas de crise bilatérale (le port de Djibouti n'en
réalise même pas 10%).
Le pourrissement des échanges est
déclenché par l'introduction de la nouvelle monnaie
Erythréenne le Nafka a contribué à déterminer le
commerce transfrontalier. Nakfa préparée des mois auparavant et
l'émission des nouveaux billets ont sans doute constitué la
première question bilatérale sur la quelle Issayas Afewoki et
Zenawi n'ont pu parvenir à un accord en dépit des consultations
régulières et longues. Il s'agit d'une facture fondamentale entre
les deux pays qui assurait cependant l'indépendance complète de
monnaie les Erythréen sont voulu affirmer leur indépendance
économique ce qui n'était que le prolongement de
l'indépendance politique acquise en 1991. (121(*))
Le Nakfa est la célébration d'une ville qui fit
une forteresse inexprimable pour les indépendantistes Erythréen
dont Afeworki avait souligne l'importance identitaire ; les
Erythréens se sont trouve dans l'incapacité de payer les
céréales en devise, le prix du tef a
double voire triple dés les premiers mois du conflit (mai-juin 1998).
L'animosité s'est alors ampli, les dirigeants à Asmara ont
conseillé aux populations d'utiliser un adjuvant au
tef. Du mais en provenance du Zimbabwe afin
d'être moins dépendants des marches tigréens. Les relations
entre commerçants et paysans sont devenues plus tendues à la
frontière.
Les ports Erythréens se sont fermés à la
navigation marchande Ethiopienne et l'Ethiopie a dû tourner se trouver
vers Djibouti pour son trafic maritime. La riposte Ethiopienne aura
été d'obliger les commerçants à utiliser des
lettres de crédits pour leurs opérations économiques. Les
birrs et le Nakfa furent deux voies différentes que les deux pays
auraient empruntées en matière de politique économique
amènera plusieurs responsables Ethiopiens à croire que
l'Erythrée reviendra sous la domination Ethiopienne. Ce qui se
manifestera dans le chef des mouvements radicaux d'Asmara s'étant
toujours opposé à l'indépendance de l'Erythrée.
(122(*))
Le conflit entre l'Ethiopie et Erythrée est donc
l'aboutissement d'une détermination progressive des relations
bilatérales au centre de la quelle s'est trouve l'acquisition totale de
l'indépendance de l'Erythrée sur fonda à antagonisme de
deux nationalisme. Ainsi alors que des affrontements armés avaient
d'ores et déjà opposé Ethiopiens et Erythréens sur
les hauts plateaux tigréens, celui survenu le 6 mai 1998 qui a
déclenché la guerre. Les Erythréens estime qu'il s'agit au
départ du fait que les tigréens rongent des terres
Erythréenne par le biais des villages tigréens qui y habitaient,
et ils n'ont qu'un objectif celui du développement de leur
région.
C'est au fait à ce niveau que les raisons des guerres
entre l'Erythrée et L'Ethiopie ont cessé d'être
économique mais se sont transformées aux raisons politiques
déterminées par la question du partage des frontières,
dont le 6 juin 1998 les milices tigréens assassinèrent des
officiers Erythréens venus protester contre les bornes frontières
dans la Badmé et ce sans victime du coté tigréen.
L'Armée Erythréenne ayant des cadres pour la plupart issu de la
guérilla considère comme faute grave et irréparable
l'assassinat d'un officier militaire. (123(*))
La réponse Erythréenne aux
événements du 6 mai a été d'envoyer les
blindé à Badmé et faire une trouvée massive dans le
triangle de Yingkou, ceux-ci ont réagi au premières actions
menées par l'Ethiopie en déployant une grande force, ce qui aura
pour conséquence 60.000 Erythréens habitant l'Ethiopien
expulsé et ce sur 130.000 Erythréens se trouvent en Ethiopie.
Il s'agit d'atteindre la Nation en humiliant ses
ressortissants en les expulsant dans des conditions inhumaines surtout que la
première vague était constituée de l'Elite
Erythréenne avant d'attendre toute la communauté se trouvant en
Ethiopie.
Mais une autre raison situé dans la déclaration
d'Hisaya Afeworki ministre des affaires étrangères qui disait que
l'Erythrée pouvait atteindre la capitale Ethiopie en plein cour
grâce à sa formidable politique, ce qui sera
interprété et déclare clairement par Addis Abeba, que ce
message voulait dire que l'espionnage Erythréen peut menacer la
sécurité du pays. Ce qui explique que la grande majorité
ou le grand nombre des expulsés ne s'adonnait guerre aux
activités politiques.
L'origine peu négligeable de cette haine est l'orgueil
des Erythréens, l'arrogance de ceux-ci surtout après la victoire
de 1991 sur la supériorité de leur armée, ce qui blessera
sans doute l'amour propre de leurs ôtes Ethiopiens or ces derniers
tiennent pour honorifique les métiers de la guerre la victoire de 1991
était considérée comme une humiliation de la part des
nationalistes Ethiopiens. C'est dans ces circonstances que Issaya AFEWORKI au
début du conflit, minimisant la victoire des militaires
Erythréens sur le terrain (124(*)).
La politique d'expulsion répondait aux objectifs
suivants :
D'une part, il s'agit d'affaiblir l'économie
Erythréenne en privant Asmara des Revenus «
juteux » à une diaspora riche, ainsi contraindre la petite.
Erythrée à recevoir 60.000 réfugiés. La situation
humanitaire, en quia beaucoup changé depuis l'appel lancé par
l'équipe de pays des Nations Unies en janvier 2000. Au cours du premier
semestre de 2000, lors des grandes vagues d'exode des populations qui fuyaient
les zones de combat. Selon la commission Erythréenne de secours et
l'aide aux réfugiés, le nombre de déplacés et de
personnes affectées par les combats est passé de 371910 en
Janvier 2000, à plus de 1,1 million en juin 2000. Les centaines de
milliers de déplacées qui vivent dans des camps ou se sont
installés à proximité des communautés d'accueil
mettent à très rude épreuve les mécanismes de
solidarité socio économique.
D'autre part, une pression à faire sur le
président Issaya afin de l'amener malgré une victoire sur le
terrain militaire à s'asseoir à la table des négociations
(125(*))
Ce qui fût repris dans le rapport du secrétaire
général des nations unies situation politique. Dans son rapport
daté du 30 juin 2000 (S/2000/643), il a informé le Conseil de
sécurité que l'Ethiopie et l'Erythrée avaient
signé, le 18 juin 2000, l'accord de cessation des hostilités. Le
28 juillet, le secrétaire général de l'OUA a
signalé que l'OUA, dans sa décision relative au conflit entre
l'Ethiopie et l'Erythrée prise à la trente sixième session
ordinaire des chefs de l'Etat et de gouvernement tenue à Lomé du
10 au 12 juillet 2000, à encourager les deux parties à poursuivre
les négociations sur les questions en suspens sous les auspices de
l'OUA, en vue de parvenir à une paix durable. Les chefs d'Etats et de
gouvernement ont prié le Conseil de sécurité de prendre
les mesures nécessaires pour déployer promptement une mission de
maintient de la paix des Nation Unies, comme prévu dans l'accord de
cession des hostilités. Les efforts en vue d'un accord sur les questions
en suspens se poursuivent et, lors de la dernière série de
pourparlers indirects tenue à Washington DC les 3, 5, et 6 juillet 2000,
les parties ont discutés des modalités de délimitation et
de démarcation de la frontière, ainsi que de la question de la
réparation. Les pourparlers ont été ajournes sans qu'il y
ait eu de déclaration officielle concernant l'issue des
négociations (126(*))
Ce conflit, fortement marquée par sa
caractéristique identitaire, rien d'autre qu'un amour propre de mesure,
ce que le leader d'Asmara appelle une « Guerre
d'honneur » dans la mesure où chaque parcelle de
territoire disputée était symboliquement un morceau d'honneur
à protéger. Que ce territoire soit aride, désertiques et
sans aucun intérêt économique, représentent un
morceau d'honneur autant que d'autres territoires, car ils incarnent le
territorialisme de la nation. Tout le territoire, représente un corps
dont une violation serait assimilée à une atteinte à
l'intégralité corporelle, le sentiment à l'égard
des martyrs de l'indépendance renforce le caractère sacré
des « limites ».
Il ressort de ce conflit que toute la précédente
analyse souligner la prégnance des rivalités économique
(problème monétaires, difficultés commerciales et
stratégiques différentes dans les deux pays). Mais aussi la
personne du chef de l'Etat Erythréen qui déplait aux Ethiopiens
présenté comme un one Show man, vanté par la presse
occidentale avec son armée qui est supérieure à celle de
l'Ethiopie ce qui suscitait ainsi des critiques atroces de l'Ethiopie.
Ceci constitue, ainsi l'impact psychologique des victoires
remportées au Badmé, victoire qui ont infligé la direction
Erythréenne qui acceptait désormais le plan de paix
proposé par l'OUA alors que les Ethiopiens ne sont plus pressés
de quitter les lieux à l'égard de plusieurs observateurs oromo et
afar, et ainsi conduire ainsi à la somalisation.
L'opposition intérieure est une explication plausible
au raidissement du Premier ministre Ethiopien, qui peut être joue son
avenir politique sur la plaine de Badmé. Pour le leader
Erythréen, la situation est meilleure : les dizaines de milliers de
morts sont « oubliés » puisqu'il
récupère Badmé, la petite ville hautement symbolique
(127(*)).
Logiquement 60 millions d'habitants en Ethiopie, 3,5 millions
en Erythrée l'armée Ethiopienne occupe plus d'un quart de
l'Erythrée dès les premiers jours de sa grande contre offensive,
le 12 mai 2000. C'est au tour d'Asmara de crier à la l'invasion. Un
accord de paix global dit « Accord d'Alger » est
conclu le 12 Décembre, cosignés notamment par les Etats-Unis,
l'Union européenne, l'ONU et l'OUA. L'Erythrée sauve la face.
L'Ethiopie joue la carte diplomatique parce qu'elle fait l'hypothèse que
son tracé de la frontière sera internationalement
entérinée, d'autant que l'Erythrée est également
tenue pour responsable d'avoir voulu le modifier de force. La guerre a fait
plus de 100.000 morts. Elle a coûté à l'Ethiopie au bas mot
trois milliards de dollars, l'équivalent de la moitié de son PIB
annuel fardeau est proportionnellement encore plus lourd pour
l'Erythrée. Ces deux pays sont parmi les plus pauvres de la
planète.
L'accord décide la création d'une commission
internationale neutre chargée de la
« délimitation » du millier de
kilomètres de frontière (sur le papier) puis de sa
« déclaration »
(« l'abornage ») sur le terrain. Les hostilités
doivent définitivement cesser, les armées belligérants
doivent se retirer d'une zone de sécurité temporaire de 25
kilomètres de large, censée se situé de part et d'autre
de la ligne le 6 Mai 1998, et dont on suppose alors qu'elle englobe les
territoires contestés. La Mission des Nations Unies en Ethiopie et
Erythrée (MINUEE) concourt à la sécurisation de la zone.
Elle n'inclut pas Badmé.
Cette opération de paix passe d'abord pour un
modèle du genre. La frontière reste calme. La Commission travail,
bien que lentement que prévu. Ses
« décisions » préliminaires, le 13
avril 2002, suscitent des cris de victoires à Adis Abeba comme à
Asmara, chacun interprétait à son avantage leur future
traduction au sol. Mais ses « observations »
finales et précises, le 21 mars 2003, attribuent, entre autres, le bourg
de Badmé à l'Erythrée à 800 mètres
près.
Les décisions contestées de la commission sont
donc « illégales et injuste », et par
conséquent « nulle et non avenues »,
rabâchent les dirigeants Ethiopiens. De toute façon, elles
torpillent l'accord d'Alger puisqu'elles sont autant de « bombes
à retardement » dont l'application aboutirait
« uniquement à faire monter la tension et priver la
région d'une paix durable ». La commission étant
devenue « partie contestées de la
frontière ».Bref : l'Ethiopie rejette des points
essentiels de l'arbitrage définitif et exige un nouvel arbitre.
Il est hautement probable que n'importe quel régime
Ethiopien qui accepterait les décisions de la commission serait
renversé. Asmara, bien entendu, nie cette probabilité qui n'est
à ses yeux qu'un pur prétexte auquel Adis Abeba recourt pour
tenter de justifier sa position. Mais la quasi unanimité des Ethiopiens
que ce conflit interpelle, de quelque bord ou région qu'ils soient,
tient l'Erythrée pour l'agresseur et les territoires contestés
pour Ethiopiens. Ils savent que la victoire militaire fut éclatante. A
leurs yeux, rendre le bourg symbole de Badmé, ou tout autre territoire
« récupéré », serait faire
des dizaines de milliers de morts tombes pour les reprendre, donner une prime
à l'agression, se soumettre à un déni de justice, et,
pire que tout, commettre une fortraiture nationale. Or la
« question des nationalités »,
c'est-à-dire la recherche de relations équilibrées au sein
de ce qui fut un empire constitué de force, reste cruciale. Elle fut
fatale à « l'empereur Hailé
Sélassié puis au « Négus
rouge », Mengistu Hailé Mariam. Elle menace Mêles
Zenawi bien plus que la personnalisation du pouvoir, la montée de la
corruption ou l'accentuation de l'insécurité alimentaire, plus
forte raison depuis qu'il est pris le feu croisé de deux adversaires
alliés de circonstance : les nationalismes Ethiopien et
« grand tigréen » ( 128(*)).
L'opposition nationaliste « Ethiopienne »a
toujours considère le régime actuel comme un usurpateur ayant en
vue la primauté du Tigré plutôt que les
intérêts de Ethiopie Elle n'oublie pas que le long combat du Front
populaire de libération du Tigré (FPLT), dont Mêles Zenawi
est plus que jamais le numéro un, visait à ressusciter la
puissance passée de cette région par son indépendance,
puis, cet objectif se révélant inatteignable, par le
rétablissement de son emprise sur toute l'Ethiopie ; qu'elle avait
autrefois exercée.
Les médiations menées par les Etats unis,
l'Union européenne et l'Union africaine prouvent que la situation est
loin d'être claire. La communauté internationale crainte la
reprise des hostilités dans cette zone, déjà très
instable. Elle n'ignore pas non plus que les menaces de sanctions
économiques n'aient pas suffi à empêcher le conflit en
1998. Aujourd'hui, la situation alimentaire dramatique que traversent
l'Ethiopie et l'Erythrée, pourrait ne pas être un frein suffisant
à la guerre (129(*))
En somme, Erythrée et l'Ethiopie, qui se sont
livrées pendant des longues années à une guerre
essentiellement identitaire qui a du reste aussi caractérisé la
naissance de l'Erythrée, tandis que la fin de cette guerre interminable
qui les avait, opposée aux Ethiopiens avait soulagés ceux-ci.
Attachés à la reconstruction de leur économie
s'autosuffisant sur le plan alimentaire qu'éclate la querelle de
frontière qui déclenche la guerre.
La frontière se présente ainsi comme
étant une métaphore de ce que peut être à
l'échelle d'une nation un souci majeur ou mieux un problème
d'identité... les pourtours et les contours de la jeune nation est la
raison majeure pour l'Erythrée le conflit ayant oppose l'Erythrée
au Yémen. L'Erythrée était en train de réclamer les
îlots HANISH ; donc le respect des frontières coloniales
reste pour l'Erythrée une question liée à son
identité, l'Erythrée a eu un besoin essentiel de s'affirmer par
rapport à l'Ethiopie, cela est le fruit d'un processus historique qui a
débuté avec l'Italie. (130(*))
3. COTE D'IVOIRE
1. LA SITUATION GEOGRAPHIQUE ET
HISTORIQUE
La République de Cote d'Ivoire est un pays de
l'Afrique de l'Ouest ouvert sur le golfe de Guinée, limitée au
Nord par le Mali et le Burkina Faso à l'Est de Ghana, et à
l'Ouest par le Liberia et la Guinée. Le pays couvre une superficie de
332km et a pour capitale Yamoussoukro. Ce pays est indépendant depuis
1960, le développement économique du pays a été
fondé en partie, sur l'exploitation forestière ainsi que les
cultures d'exploitations (café, cacao) la Côté d'Ivoire est
notamment le 1er pays producteur du cacao. Elle a une population
estimé à 15 millions d'habitants dont 3 millions d'habitants sont
des travailleurs immigrés établis dans le pays depuis des
années ; il s'agit des (Burkinabés, Maliens, Ghanéens
et Libériens) avec une densité de 45 hab./km avec 3 grandes
villes dont Abidjan la capitale économique du pays avec son plus grand
port avec 3,20 millions d'habitants, Yamoussoukro devenu la capitale politique
avec 120.000 habitants, et afin Bouaké un important centre administratif
et commercial dans le centre du pays(131(*))
a. La colonisation
française
Les français s'établissent sur la cote au
début du XVIII siècle dans la seconde partie du 19 siècle,
il se trouve en compétition pour la domination de la région avec
les britanniques qui ont jeté leur ancre sur la cote d'Or (actuel
Ghana). Les zones d'influence respectives de ces deux puissances coloniales
sont définies au congrès de Belin, en 1885.
Les relations des français ne sont pas de plus faciles
avec les Ebrié qui tiennent la plus belle et la plus intéressante
des lagunes sur les quelles vont se concentrer les convoitises de la
colonisation s'y implantera solidement entre Océan et langue. La
« Résidence de France » se transfère
d'Assigne à Bassam en 1890 et 3 ans plus tard soit vers mars 1893, la
Cote d'ivoire devient une colonie française distincte dont Binger sera
le 1er gouverneur. (132(*))
Ce sera une colonie fragile pendant une vingtaine
d'années encore, et même à certaines périodes
très menacées, mais qui parviendra cependant à
étendre par la force, son empire, cassant ensemble des morceaux biens
obligés désormais de vivre dans la paix forcée des
français. C'est dans ces circonstances que la France se heurtera dans le
nord au conquérant Malinké Samory Touré possédant
des forces armées des fusils négociés auprès des
Britanniques après avoir crée un empire personnel immense mais
fluctuant d'Ouest à Est et ce au gré de ses bonnes, puis
mauvaises fortunes vers 1893, il est plutôt centré en Cote
d'ivoire et Nord au Ghana actuel dévastant notamment Kong qui ne s'en
remettra jamais et Bonduki dont les habitants ont pactiser avec la
France ; Samory, affaibli harcelé, il est rejoint aux confins de la
Guinée et la Cote d'ivoire à l'issue d'une logue traque en
septembre 1898 et se rendra sans résistance et sera
déporter(133(*)).
La France ne peut asseoir la domination sur l'ensemble de la
Cote d'ivoire qu'au début du siècle 1904 le territoire ivoirien
devient colonie de l'empire colonial français. Au lendemain de la
guerre, l'empire colonial, vieilli de plus de trente ans déjà sur
la cote, est désormais solide et la « mise en
valeur » n'a pas attendu tout ce temps pour commencer, vers 1915, les
autorités coloniales répriment les révoltes des
Baoulés t de Bété. (134(*)).
Le recours au travail forcé pour la construction de la
voie ferrée entre Abidjan et Ouagadougou destinée à
parfaire l'intégration économique de ces territoires renforcera
l'opposition anti coloniale en 1944, Houphouët Boingy créera un
syndicat agricole africain qui est l'origine du parti démocratique de
cote d'ivoire PDCI, section ivoirienne du Rassemblement Démocratique
Africain RDA fondé en 1946 à Bamako (MALI).
Les différentes sections du RDA créées
dans les colonies de l'Afrique Occidentale Française (AOF) mènent
la lutte pour l'indépendance en 1946, député de la
Côte d'Ivoire à l'assemblée française,
Houphouët Boigny est à l'origine de loi abolissant le travail
forcée dans les territoires d'outre mer, statut auquel accède la
cote d'Ivoire la même année.
Le PDCI-RDA, alors apparenté au parti
communiste français, oppose violemment à l'administration
français, en 1949 soutenant les grèves suscitées par la
chute des cours du cacao vers 1951, Houphouët adopte une stratégie
de coopération avec le gouvernement français et le PDCI-RDA
rallié l'union Démocratique et socialiste de la république
(UDSR) présidée par le ministre de France d'outre mer,
François Mitterrand ; Houphouët participera à
l'élaboration de la loi sur la décolonisation.
Le 04 décembre 1958 la cote d'Ivoire devient une
république au sein de la communauté Française.
Houphouët assurant les fonctions de 1er ministre. Il en
deviendra naturellement le président lorsque l'indépendance est
proclamée le07 août 1960.
A l'heure du congrès de Bamako, cette alliance
était le seul moyen de défendre à la fois les
intérêts des gros planteurs ivoiriens contre leurs rivaux
européens et les intérêts des populations indigènes
en général contre la menace d'un retour aux pratiques coloniales
à la Angoulvant. L'unanimité de la cote d'ivoire à Bamako
était d'autant plus remarquable que dès le début de la vie
politique dans la colonie un certain nombre des phénomènes
sociaux et psychologiques menacèrent sérieusement de diviser
irrémédiablement le mouvement anticolonialiste ivoirienne
(135(*))
b. Houphouët Boigny et La Cote
d'Ivoire.
La Côte d'Ivoire accède à
l'indépendance en 1960, et le premier président à vie,
refusera le règne des français en s'opposant farouchement, en
tant que un syndicaliste, paysan pragmatique, au projet d'une grande
fédération qui doit rencontrer l' AOF et qui permis au
Sénégal d'avoir une prépondérance sur l'Afrique de
l'Ouest francophone dont du reste la cote d'ivoire se présente comme
étant le pays le plus riche et son dirigeant à l'ambition de
fonder sa puissance politique sur le développement économique
national.
L'une des plus grandes caractéristiques du
régime ivoirien, c'est la très forte concentration du pouvoir
entre les mains du président de la République, chef du
gouvernement et chef de l'Etat. Un régime de parti unique qui favorise
la forte croissance économique des années 1960 et 1970. Ce
présidant n'avait non plus rien fait pour doter le pays d'une
véritable structure administrative offrant à tous les citoyens
des possibilités égales de participation à la vie
politique locale et régionale dans la mesure où sous le
règne F. Houphouët B. la cote d'ivoire souffre de la même
sous administration qu'à l'époque coloniale. Le père de la
Nation ayant lui-même constaté sa forte dépendance du
colon, en niant l'existence d'une nation ivoirienne« la nation ivoirienne
déclarait-il encore en 1982, sera une oeuvre de longe haleine. Elle est
bref, à créer (136(*)).
Ce régime qui prône la concorde et
l'amitié avec l'ancien colonisateur n'aura pas su créer des
conditions minimales pour faciliter la coexistence des ivoiriens avec les
nouveaux étrangers, en particuliers les européens, qui y ont
étés attirés dans le pays après
l'indépendance. Les rapports des noirs et des blancs sont pratiquement
restés comme ils étaient au temps de l'indigénat autrement
dit ; la discrimination raciale, existe si elle n'est pas légale
elle est du moins tolérée, voire encouragée par le
pouvoir, dans la mesure où dans le centre de l'Abidjan on pouvait lire
sur une affichette »l'accès des salles de jeu est interdit aux
personnes de nationalité ivoiriennes » (137(*))
Enfin, l'histoire de ce régime apparaît bien
comme une succession des crises mettant régulièrement en cause la
personnalité même de F. Houphouët autant que les
conséquences de sa politique dans tous les domaines. A chaque
étape de cette évolution chaotique on retrouve le même
parallélisme entre les mouvements hostiles de l'option anticolonialiste
et les actes publics ou camouflés qui ont continuellement aggravé
le caractère despotique du pouvoir. La politique paternaliste
d'Houphouët suscite cependant une opposition croissante manifeste par des
mouvements d'Etudiants, des conspirations contre l'armée vers la fin des
années 1980 le président entreprendra des grands travaux,
notamment à Yamoussoukro, où est transféré la
capitale et édifiée une cathédrale sur modèle de
Saint Pierre de Rome. Un tunnel reliant le palais présidentiel à
l'ambassade de la France, les noms des hommes des rues, organismes sont
français, dans les villes existe des rues et quartiers etc. qui sont
réservés aux blancs .la discrimination d'une part entre
autochtones et européens d'une part et le déploiement d'un pacte
à la hauteur des grandioses travaux de construction d'autre part ;
alors que l'économie nationale alimente le mécontentement de la
population pendant qu'elle s'effondre.
Cette dernière, se soulève vers l'année
1990 contre F. Houphouët en réclamant l'indépendance, ces
revendications furent accompagnées de sang pour la plupart parmi les
étudiants, car revendiquant du président l'instauration du
multipartisme. Pendant ce temps, l'armée française soutiendra
activement le général Guéi alors chef d'Etat-major
général fraîchement nommé par le président
ivoirien ayant pour mission de juguler le soulèvement populaire cette
jugulation part de l'assassinat des Etudiants porteurs des flambeaux
indépendantistes vers le 17 et 18 mai 1991 (138(*))
Les militaires qui tuent les étudiants sont
commandés par le général Guéi à yopougnon,
ne sont pas ivoiriens, ils viennent du Togo voisin c'est une pratique courant
dans la région, les présidents se prêtent des militaires,
qui dans leurs pays lorsque ils sont issus de la population de plus en plus
nombreuses à manifester dans les rues, les militaires togolais tirent en
cote d'ivoire et ivoiriens au Togo.
Le président ivoirien non seulement il paye grassement
toutes ces opérations, mais surtout il a des accointances fortes et
directes avec les mafias du monde dont celle de d'Italie qui construira le
premier building d'Abidjan « l'hôtel Ivoire» premier
hôtel de la chaîne Sofitel à 5 étoiles d'Afrique.
Mais l'immense basilique de Yamoussoukro sera l'événement qui
fera le plus parler de lui au monde, bâti sur le modèle de Saint
Pierre de Rome elle fut terminé en 1990 année qui marque les
grandes manifestations populaires en Afrique.
La crise syndicale de 1956 qui fut provoquée par la
présence de certains employeurs européens notoirement
réactionnaires et raciste sur la liste que F. Houphouët conduisait
aux élections municipales d'Abidjan la grève fut sauvagement
réprimée. A partir de cette période les rapports de F.
Houphouët avec les diverses composantes de l'opinion empirèrent
sans cesse, sur un fond de sourde contestation des crises
éclatèrent sporadiquement, avec des plus graves
conséquences politiques et psychologique tant en ce qui concerne
l'opinion publique ivoirienne que Félix. Houphouët B.
L'affaire Loci est celle qui eut une influence
considérable sur le cours ultérieure de l'histoire politique de
la côte d'ivoire ; par elle fut dévoilée le
caractère dépendant du gouvernement ivoirien la population
ivoirienne, mais particulièrement la jeunesse. La signification
politique de la crise de 1958 est manifeste dans sa conséquence la plus
importante mais ses causes ne sont pas moins clairement politiques. Il
s'agissait de la volonté d'écarter les ivoiriens du marché
du travail au bénéfice des contingents d'immigrés en
particulier des dahoméens et des togolais qui, n'ayant pas de racines
dans le pays ne représentaient pas un risque potentiel de
réédition des mouvements indépendantistes (139(*))
En 1970 la région de Gagnoa connut un drame qui
resté secret si une dépêche de réciter ne l'avait
fait connaître au monde à ce propos le Daily Telegraph du 16
novembre 1970 écrivait:' '« les rebelles accusent le
président F. Houphouët de népotisme et de discrimination
contre l'Ethnie Bété. Ils prétendent en outre que la cote
d'ivoire n'est qu'une colonie française déguisée.
Signalons que tout de même que, quand bien même elle était
fortement traitée de régionalisme et prêtait ainsi le flanc
aux accusations des tribalismes proférées contre son principal
dirigent, la révolte des gens du Gagnoa n'en avait pas moins des causes
sociales évidentes et que l'incurvée du pouvoir et la gabegie des
ses agents avaient aggravée. (140(*))
L'incident de Gagnoa n'en fut pas moins un
événement de signification nationale, une expression
particulière du ras-le-bol des ivoiriens qui furent confrontés
à. des grandes représailles sanglantes opposant les troupes
d'Elite françaises contre les paysans désarmés.
L'insurrection de Gagnoa et sa répression par des
éléments de l'armée française n'ont
été connues qu'à cause de la rivalité qui
régnait alors entre la France et la Grande Bretagne à propos du
Nigeria et l'Afrique du Sud. L'Etat Houphouetiste n'est pas
principalement. L'expression des intérêts d'une partie
de la société ivoirienne, mais il est principalement,
l'instrument de la domination d'intérêts étrangers sur
toute la société ivoirienne, car une partie infirme, de la
société ivoirienne y trouve son compte.
En 1960 F. Houphouët pour asseoir la division
Bété Baoulé choisissant des enfants bété
dans le besoin et les entraînait, il leur donnait de l'argent de poche,
payant leurs scolarité en les poussant à toute sorte
d'extravagance dans ce pays, les Baoulé pleure de ne pas voir leurs
enfants pourvu d'aides dans leurs études comme les petits
Bété. , or les Etés eux-mêmes savaient que tous les
enfants de Yamoussoukro bénéficiaient tous de la faveur de F.
Houphouët. Pour construire Yamoussoukro son village et en faire une ville
moderne, vitrine du développement à l'occidental il rasa des
quartiers du village et ceux des alentours y compris les plantations de
café, cacao rétributions dépossédés des
moyens des subsistances. A la rentrée des classes F. Houphouët
donnait de l'argent, mieux. Beaucoup d'argent aux enfants des
Bétés en insistant sur l'incapacité de leur parents
à subvenir à leur besoin, mais aucun des ses enfants ne terminera
ses études. (141(*)).
En 1960, encore les Actionnaires français, l'opinion
international dotant la cote d'ivoire de 60 ethnies une peu plus tard 62 ethnie
en 1964 su 80 ethnies seule une propagande de division pérennise le
nombre. La cote d'ivoire compte 4 grands groupes parlant chacun une langue donc
.subsiste en cote d'ivoire 4 langues plus le français ainsi il y aura
autant des tribus que des langues. Mais considérer l' Akoué,
Manafoué, Agni comme une tribu revient à considérer les
marseillais, l'Auvergnat, le breton comme une tribu c'est une division
instituée par l'opinion internationale dans tous les pays d'Afrique
pendant les 30 années du régime d' Houphouët en cote
d'Ivoire fut savamment entretenue entre Bété (142(*)) et Baoulé d'une
part- et d'autre part entre le Nord et le sud de la cote d'Ivoire.
Cette division étant tellement très forte, il
était impossible en cote d'ivoire de faire d'un Baoulé
(143(*)) le
serviteur d'un Bété ou vice versa. C'est ainsi que toute le
règne du F.Houphouët B. de 1960-1993 son pouvoir est assis sur des
hommes et des femmes nommés non pas selon leur compétence, mais
selon leur appartenance « ethnique» F. Houphouët B faisait de la
géopolitique dans son pays en marquant plus la différence entre
le Nord et le sud.
Mais la lutte n'est pas une lutte de nature à produire
par elle-même une avancée historique, car elle n'oppose pas des
catégories sociales antagonistes, mais des individus ou des coteries de
clientèle qui ne divise aucun intérêt essentiel ainsi le
succès de l'opération dépendrait de l'attitude de la
classe politique en particulier celle des coteries qui se sont formées
en vue de cette origine (144(*))
Cette tendance lourde de la vie politique africaine, depuis
le début d'une vie politique autonome dans les colonies au lendemain de
la 2è guerre mondiale, est la traduction logique d'une stratégie
sociale formulé par Kwame Nkrumah dans une paraphrase d'une parabole
biblique: seek ye first political Kingdom and ail things else shall
be added into you (cherchez d'abord le royaume politique
et tous le reste vous sera donné par surcroît (145(*)).
C'est ainsi que à la fin de son livre tout à
fait précieux, comme introduction à la connaissance « des
origines des caractères actuelles et de l'avenir» du régime
Ivoirien. A Zolberg aussi s'évertue à le classer parmi les
dirigeants charismatiques sur la base de la définition contenu dans son
essai sur K. Nkrumah « le véritable dirigeant charismatique accepte
sa propre mystique, la conscience de son rôle dans l'histoire, de sorte
que la majorité ou un sous groupe significatif l'autorise à lier
ses desseins politiques personnes à une vision morale plus vaste et par
la même qu'il affecte l'action publique (146(*)).
L'ancien chef de l'Etat Ivoirien aborda politiquement et pour
la 1 ère fois la question de sa propre succession en octobre 1965 lors
du quatrième congrès du PDCI RDA, le premier après
l'indépendance. Depuis lors la question est sans réponse
précise. En octobre 1990, après sa septième
réélection consécutive à la tête de
l'état, à l'âge de 85 ans des rumeurs faisait état
d'une possibilité de démission au bout des six mois ou un an de
son nouveau mandat de 5 ans. En octobre 1991 au' moment de la
célébration de son 86è Anniversaire, selon les mêmes
rumeurs si le président était encore en vie en 1995, il pourrait
être à nouveau candidat et cela pour la 8è fois
consécutive à l'âge de 90 ans. Le long règne,
»l'Eternelle présence» du président ivoirien à
la tête de l'Etat a suscité beaucoup d'interrogations quand
à ce qui concerne les stratégies de survie politique
utilisé par F. Houphouët Boigny pour« gérer le
problème de sa succession confronté au pluralisme politique et
à la démocratie transformant les données du
problème.
En 1990, les manifestations sortent du grand jour quand le
mécontentement populaire se fait pressant, que le parti au pouvoir
accepte la notion du multipartisme, il naîtra un titre important au
nombre de la presse écrite toutes ces presses meurent aussi vite
qu'elles naissent, par des lois qui les fondent et des conditions de parution
intenables, ceux qui résiste se heurtent à une concurrence
déloyale.
Ainsi réapparaissent les stratégies de
scènes politique d'Houphouët B qui ont le plus marqué la
succession: il s'agit d'une part de l'ambiguïté que Félix H.
Boigny lui même entretient autour du nom de la personne qui serait
amenée à exercer le pouvoir après lui. Cette
stratégie que WRINGGS H. dans son livre «The ruler's
imperative strategies for Political Survival in Asia and Africa>
qualifie de « l'héritier sans nom et sans visage» si elle
est observable dans de nombreux pays, prend cependant ici une dimension
particulière du fait de l'équation personnelle» du
président. La deuxième stratégie est celle due à
l'instabilité des dispositions constitutionnelles relatives au transfert
du pouvoir, en cas de vacance, elle est une source politique à part
entière. En effet de manière fort originale, les cinq
révisions successives (1975, 1980, 1985, 1986. 1990) de l'art de la
constitution de 1960 sont venue brouiller tous les 5 ans depuis 1975, les
règles du jeu successoral. (147(*))
La stratégie d'e « l'héritier sans nom ni
visage ». Celle de l'ambiguïté autour d'un éventuel
« successeur» et que résume bien le titre de l'ouvrage de
Bague Nord. Maison dieu et Métayer, les hommes politiques n'om pas
d'enfant; reflète de manière profonde, l'obsession
d'éternité ou d'immortalité que partagent nombre des
leaders politiques charismatiques à travers le monde. Mais aussi de la
formule Akan selon laquelle on ne connaît pas de son vivant le nom de
son « successeur» avait été rappelé par le
président ivoirien lors d'une conférence de presse. En 1985, il
l'a appliqué en mourant au pouvoir symbolisant ainsi cette
stratégie et soulignant son degré de congruence avec certaines
valeurs culturelles et sociopolitiques du chef de l'Etat (148(*))
Pour atteindre cet objectif et faire que personne de son
vivant ne puisse se poser en tant que « successeur» légitime.
Il utilisera à tour de rôle ou en même temps et ce selon le
cas, la distanciation, la compétition et l'élimination. Une
étude détaillée de la mise en oeuvre de cette
première stratégie qui vaudrait pratiquement à une analyse
de l'histoire de la VIe politique ivoirienne de cinquante dernières
années, celle de la domination qu'un homme politique a pu
exercer d'une manière aussi forte sur ces concitoyens.
La distanciation est la manière dont Houphouët' B
a réussi à tué Banché sur l'éternité,
dans la mesure où F. Houphouët n'a pas été le seul
fils de chef traditionnel à avoir fréquenté l'Ecole
Coloniale, et l'élite sociale ivoirienne des années 30-40,
comprenait d'autres personnes (Joseph Amoma, Gabriel Dadie, Auguste Denise).
Aussi, sinon mieux encore que lui socialement. Ce qui fit vraisemblablement la
différence, des le départ, ce fut son « Equation
personnelle» la manière dont il géra sa carrière
politique (264)
Le président ivoirien apparaît alors comme
l'Archétype du « politicien investisseur » selon JP Lacam
et de l'entrepreneur politique, aux yeux de Max Weber dans son ouvrage le
savant et la politique ; son cadre d'action a été
défini au départ par la situation coloniale et les
caractéristiques du champ politique de l'époque que lui ont
imposée un certain nombre de contraintes dont la nature. (149(*)).
Une dimension importante de cette entreprise politique a pris
la forme d'une recherche de « déification» qui aura permis
à Félix Houphouët Boigny non seulement de surclasser tous
les hommes politiques de sa génération et de s'imposer à
ceux des générations suivantes, mais aussi et surtout d'instaurer
une distance qui ne pourra jamais être comblée entre lui et ceux
qui, un jour prendront sa place (150(*)).
En dehors de la longueur exceptionnelle de sa carrière
qui a été à la fois le produit et la condition de la
réussite de son entreprise politique, il a été aidé
par un certain nombre des circonstances historiques, c'est-à-dire unique
au sens de non reproductible. Membre fondateur du Syndicat Agricole Africain
(SAA) et le président du RDA (Rassemblement Démocratique
Américain) premier Ivoirien élu député au parlement
Français. Héros national avec le rôle qu'il joua à
la tête du mouvement nationaliste avec l'addition du travail forcé
«Père de :"indépendance » et premier président
élu de la jeune république autant des titres que personne ne lui
discutera
Par la suite en prenant l'âge, il est devenue de plus en
plus le père de la Nation Nana, le vieux, le Sage de l'Afrique le
transfert de la capitale politique et administrative dans son village natal de
Yamoussoukro, la construction de la Basilique notre Dame de la paix la
Fondation Houphouët Boigny la création d'un prix de l'UNESCO
Portant son nom, ont définitivement Branché Houphouët
Boigny, sur l'Eternité l'ont mis hors d'atteinte. Sur ce point on peut
conclure que cette dimension de la gestion de la succession, la
stratégie de la distanciation a été un succès total
Bien que le recours final à l'art 11. Le 7 décembre 1993 pour
dénouer la crise de la succession, témoigne de l'importance de
l'instabilité des dispositions constitutionnelles. (151(*))
C L'Art 11 : un Caméléon
constitutionnel
A la différence à Habeb bourgiba qui usé
de plusieurs premiers ministres, seules trois personnes furent en position
institutionnelle de tremplin au Houphouët Boigny. Il s'agit de M. M.
Mockey Jean- Baptiste, Yacé Philippe Grégoire et
Bédié Henri Konan, le président institua alors à
partir de 1975 une instabilité des disposition constitutionnelles
relatives au transfert du pouvoir en cas de vacance et en fit une
stratégie à part entière aussi efficace et dissuasive que
la nomination de plusieurs premiers ministres successif l'art 11, de la
constitution a été si souvent révisé (1975, 1980,
1985, 1986, 1999) qu'il a été qualifié de
caméléon constitutionnel.(152(*))
Les versions successives de cet article ont
créée deux types de situation correspondant a deux modes de
transmission du pouvoir celui du dauphin présumé et celui de
l'Héritier présomptif la première situation (versions de
1960, 1985, 1986). Celle du dauphin présume est celle ou à
l'instar des institutions politiques françaises de la 5 °
république, la constitution ne désigne aucun héritier
institutionnel au président de la République Ainsi dans le texte
originel de l'art 11. (1960), le président de l'Assemble Nationale
désignait au sein du Parlement une personnalité pour assurer
l'intérim de la Présidence de la République jusqu'aux
prochaines élections, dans les versions de 1985 et de 1986,
l'intérim est assuré par le Président de
l'Assemblée Nationale. Il résulte de cette situation que
n'importe qui peut prétendre être le successeur, le choix final
étant au suffrage universel.
Cependant, certaines personnalités politiques du fait
de leur position institutionnelle (le premier ministre en France et ici le
président de l'Assemble Nationale) apparaissent très
légitimement connue des dauphins présumés, ce que
l'histoire de la 5° république Française confirme d'une
certaine façon tout comme d'ailleurs les modifications ultérieure
apportés à l'art l1.en côte d'ivoire. (153(*))
La seconde situation créée par les
révisions constitutionnelles de 1975, 1980 et 1990 correspond à
celle de 1 'héritier présomptive sur le modèle
Américain de la succession automatique par un vice président
élu sur le mène ticket que le président, ce que
prévoyait expressément la version 1980 de l'art 11, cette
fonction étant dévolue au président de l'Assemblée
Nationale dans la rédaction de 1990 cette formule de succession
automatique, mais par un premier ministre a été instaure et
utilisée avec succès au Sénégal et au Cameroun
(154(*)).
Le président Houphouët savait dés le
départ qu'il ne nommerait personne, ce qui fut effectivement le cas,
puisque le poste de vice président est resté vacant de 1980
à 1985, le pays n'ayant pas ici de successeur officiel Au cours de cette
période de vide politique; le dauphin présume, le
président de l'Assemble nationale fut contraint de garder le profil bas
et ce en l'absence d'un héritier présomptif nommément
désigné lui et tous les autres prétendants ont crée
qu'ils avaient une chance de se faire nommer vice président la
révision de l'art Il. Intervenue en 1990, insère la restauration
du modèle de l'héritier présomptif en la personne du
président de l'Assemblée Nationale dans un nouveau contexte
politique.
En côte d'ivoire, la particularité est le fait
des circonstances exceptionnelles qui ont précédé le
changement à la tête de l'état, Incitant à une
vision catastrophiste de l'Evénement et de ses suites. Il laissait aussi
présager un certain type de comportement des principaux acteurs du jeu
politique, prétendants à l'exercice du pouvoir suprême. Ce
contexte s'est structure consolidé et dramatise à partir de la
combinaison d'un certain nombre des facteurs, de ressources de nature diverse
(humaine, psychologique, économique, sociale, légale et
constitutionnelle, politique, internationale etc.) à la disposition des
différents acteurs et d'événements déclenchant
immédiats. De mouvements sociaux plus ou moins violents, d'origine et de
nature diverses et d'ampleur variable culminèrent en février 1992
avec l'arrestation, le jugement et la condamnation à des peines des
prisons ferme des principaux leaders de l'opposition. (155(*)).
La coexistence d'un héritier présomptif (le
président de l'Assemblée nationale) et d'un dauphin
présumé (le premier ministre) et l'hypersensibilisation de la
compensation pour la succession, supposée réelle entre les deux,
comme les articles quasi hebdomadaire de jeune Afrique sur l'Etat de
santé du président et sur la succession de septembre a
décembre ont sans aucun doute très fortement contribué
à cette dramatisation de l'Evénement dans son titre Ouattara
Bédié, qui tuera l'autre? (156(*))
Enfin, les émeutes anti- ghanéennes du mois
octobre 1993 ont constituée une anticipation sinon une
répétition générale prévue par plusieurs
comme une chasse effrénée aux étrangers. Les crises
économiques, sociales et politiques ainsi que la maladie et le
décès du président sont les principaux ingrédients
de la dramatisation du contexte pré successoral, en conjonction avec
l'importance de l'enjeu successoral et le potentiel de conflit que semble
receler en Afrique noire tout changement à la tète d'un Etat,
font en théorie, de la succession en cote d'ivoire, une opération
à très haut risques.
2. LE CONFLIT IVOIRIEN
Le Transfert régulier du pouvoir politique d'un
dirigeant important à un autre est généralement
perçu comme un test majeur de la force des institutions d'un pays
donné de la maturité, de la stabilité et de la
légitimité de son système politique, dans la mesure
où les groupes sociaux et les hommes politiques sont forcés de
modérer leurs demandes et d'adopter des tactiques plus
civilisées. Mais la succession régulière et pacifique des
dirigeants à la tête de l'état n'est pas la simple
conséquence de la force du système politique, elle en est aussi
la cause, la population ayant plus tendance à respecter et à
avoir confiance dans un tel système que dans celui ou la succession est
irrégulière et violente. (157(*))
GLUCK Man affirme quant à lui qu'en Afrique noire,
avant la colonisation 'dans le cadre des systèmes politiques
variés, il a existé diverses règles de succession
politique (Remplacement du chef défunt ou de celui qui aura abusé
de son pouvoir généralement accepté dans les
sociétés concernées: compétition ouverte les
princes prétendant au trône, désignations du chef par des
conseillers, accession à tour de rôle des familles royales au
trône, Etc. (158(*)).
Les processus successoraux précoloniaux,
héréditaires au non, sont peut pertinents avec les pratiques des
Etats indépendants actuels dans ce domaine, tout comme d'ailleurs celles
qui avaient cours sous la colonisation .En effet du coté des
français, des Anglais, des portugais ou des Belges, les gouverneurs de
territoires étaient nommés pour des périodes
déterminées, les remplacements étaient
décidés en métropole sur des bases bureaucratiques
(159(*)).
Quand Houphouët meurt en 1993, il laissé deux
prétendus à sa succession Alassane Dramane Ouattara alors premier
ministre intérimaire et Henri Konan Bédié président
de l'Assemblée National (successeur constitutionnel) la constitution de
1990- à 1993 a si souvent changé au point d'indiquer plus part
qu'un 1e ministre est aussi successeur qu'un président de
l'Assemblée National. Bédié s'octroie la
prévalence car il avait attendu cette succession il ne doit son
succès qu'à une très longue période de patience
soit 15 ans Tandis qu'Alassane n'est dans la place qu'il y a peu, pendant ce
temps. Robert Guei général et chef d'Etat Major à Alassane
Ouattara, intérimaire le dernier état de la constitution faisait
de Bédié Président de L'assemblée, président
de la République en cas de vacance du pouvoir A causses des
revendications populaire n'a pas cesser de changer avait instauré un
premier ministre Ouattara en fonctions à l'époque faisant ainsi
de ce dernier intérimaire donc un potentiel successeur ainsi
s'opérera une entente suprême Bédié et Ouattara.
Sous la houlette du président togolais Gnassingbé Eyadema qui est
un modèle de la démocratie Ivoirienne (160(*)).
Un accord sera trouvé entre Bédié et
Ouattara dans les clauses suivantes. A la fin du mandat d' Houphouët c'est
à dire en 1995, donc au bout de 2 ans d'intérim assuré par
Konan Bédié, Alassane Ouattara pourra se présenter
librement et ce dans une concurrence loyale contre Bédié.
Bédié Voulait à tout prix devenir à son tour
président à vie ainsi naîtra chez lui un désir
forcené à Ecarter Ouattara pour deux raisons précise
d' une part.
Il est le seul prétendant au trône laissé
par Houphouët et la deuxième est que Ouattara est un vrai danger,
car les USA, veulent en faire un président de la côte d'ivoire ce
qui irrite bien évidemment les français, Bédié
n'arrivera toujours pas à évincer, il se fait ainsi remplacer par
Robert Guei présenté par les Français depuis 1990.
Bédié s'acharne dorénavant contre Ouattara avec des armes,
méthode qu'il juge séant empruntée à la France, le
nationalisme, la xénophobie la chasse à l'étranger
.Ouattara est une volonté du défunt, l'opposition ne posera
aucun cas de conscience à Bénie, elle n'est pas
réalité ontologique, ni une politique Française. Pour
finir Bédié inventera
« l'Ivoirité »en
commençants par chasser en nombre les Burkinabé sous
prétexte que Ouattara est burkinabé En 1962 pour asseoir son F
Houphouët avait chassé les béninois (161(*)) ici comme ailleurs en
Afrique la notion du clan est si bien ancrée des les actes grâces
à la propagande internationale ainsi exacerbée.
Bédié n'a plus de mal à faire admettre que Ouattara n'est
pas frère Ivoiriens.
A la suite du décès de Félix Boigny, le
7 décembre 1993, Henri Konan Bédié, Président de
l'Assemblée nationale, devint, constitutionnellement, le successeur du
vieux. Après un affrontement, rapide et discret avec Alassane Ouattara,
le seul premier ministre nommé par Houphouët Boigny. Le nouveau
chef de l'état se présenta lui même a l'élection
présidentielle du 22 octobre 1995 il emporta avec 95% des suffrages
exprimés, n'ayant pour seul adversaire que Francis wodie, candidat d'une
formation de gauche de pour une des moyens matériels. Alors que les
principaux mouvements d'opposition importants le front populaire ivoirien (FPI)
de Laurent Gbagbo et le Rassemblement des Républicain (RDR) à
Alassane Ouattara, avaient appelé au boycott du scrutin ces deux
mouvements entendaient protester contre un code électorale destine
à éliminer de la compétition pour la présidence
l'ancien premier ministre ivoirien, qui se trouvait. Jusqu'en juin 1999, en
réserve de la scène politique comme directeur adjoints Fonds
Monétaire International (FMI) à Washington.
Le scrutin d'octobre 1995 avait été
précédé par des violentes manifestations qui avaient fait
plus d'une vingtaine des morts, pour avoir refusé d'engager
l'armée dans le maintien de l'ordre, le général Guei,
alors chef d'état major, avait été limogé.
L'affrontement entre le Parti Démocratique de la Cote
d'Ivoire (PDCI) mouvement de H.K Bédié et ancien parti unique
pendant plus de 30 ans et le Rassemblement de Républicains RDR)
s'envenime rapidement en 1995. Déjà une modification du code
électoral avait interdit à Alassane Ouattara de se
présenter au scrutin présidentiel d'octobre, le retour de
celui-ci à Abidjan, après sa démission son élection
à la présidentielle affola H.K Bédié et les
"Faucons" du PDCI. On lui dénia de nouveau la nationalité
Ivoirienne, lui reprochant ainsi une ascendance Burkinabé, et on
l'accusa d'usage des faux papiers d'identité Ivoirienne. Mais au
paravent, Henriette Diabaté et plusieurs hauts responsables du RDR
arrêtés au cour d'une manifestation, furent condamnés
à des peines de prison ferme, décapitant ainsi la machine
électorale d'A. Ouattara qui séjournait en France en quête
d'un collectif d'avocat lorsque éclata le coup d'état d'Abidjan
(162(*)).
Le 22 Septembre, le gouvernement Ivoirien avait
décidé l'ouverture d'une enquête judiciaire à
l'encontre de A. Ouattara, celle-ci portant sur les accusations des faux commis
des documents administratifs, usage de faux et complicités des
réunions publiques du RDR furent annulés, l'affaire
déboucha sur l'émission par les autorités d'Abidjan d'un
mandat d'arrêt international contre A. Ouattara lui interdisant le retour
dans son pays sous peine d'arrestation immédiate.
Le 24 décembre 1999, un coup d'état
occasionné par le mécontentement dans les rangs des militaire
récemment rapatriées de la république Centrafricaine un
coup d'état. Ainsi la nuit précèdent celle de Noël
des soldats en colère, qui exigeaient le paiement à
d'indemnité liées à leur participation à la Mission
des Nations Unis en Républiques Centrafricaines (MINURCA), ont
attaqué des magasins dans le quartier commercial du plateau, à
Abidjan, capitale économique du pays et les ont pillés.
Le lendemain les jeunes soldats se déplient dans le
centre de la capitale économique ivoirienne, précédant
leurs revendications autour d'un seul objectif, l'amélioration des
conditions de vie de la troupe. La tendance générale parmi les
responsables gouvernementaux est de laisser faire, leur intention étant
de négocier ultérieurement persuadés que quelques
concessions financières suffiraient à tout faire rentrer dans
l'ordre. Or basés dans les locaux de la radio et de la
télévision les mutins vont poursuivre avec leur
démonstration bruyante, dans, la ville dont ils se rendent peu
à peu maître s'emparant de l'aéroport le jeudi 24, vers 2
heures du matin. Pendant que Robert Guei rencontre le chef de l'état.
Les mutins ajoutent à leur revendication originelles purement
professionnelles, des exigences politiques, à savoir la remise en
liberté des dirigeants du Rassemblement des Républicains (RDR) le
parti d'A. Ouattara, condamnés à des peines d'emprisonnement.
Parmi les portes parole des mutins, le général
Guei déclare à la radio qu'H.K. Bédié n'est plus
président de la république et par là annonçant la
dissolution de toutes les institutions de la république et la
constitution d'un comité de salut public "pendant ce temps HK
Bédié se réfugie à l'Ambassade de la France de
là il appelle à la résistance populaire sur la RFI
accusant le général Guei de tentative des coups d'état" le
président se réfugia au Togo puis en France avec un grand nombre
de se proches.
Si Henri K. Bédié a été
destitué au terme d'une revête de 24 heures parce qu'il n'avait
pas pris la crise au sérieux dans son discours à la nation, il
n'a prononcé aucun mot sur _-armée qui depuis des mois essayait
de faire entendre ses revendications, n'ayant tenu aucun compte des
réalités nationales qui devaient normalement le conduire à
engager le dialogue avec les opposants pour maintenir l'unité entre les
différentes ethnies composant la population. Alors que l'année
1999 s'est achevée en Afrique francophone par un événement
d'une portée considérable: l'éviction du pouvoir du
président H.K Bédié, le 24 décembre, par un coup
à d'état militaire perpétue par le général
Robert Guéi. Le putsch a d'autant plus surpris que la Cote d'Ivoire
avait jusqu'à présent échappé à ce genre de
situation fréquente dans des nombreux Etats voisins au cours des
quarante dernières années.
Le 29 décembre A. Ouattara rentre à Abidjan le
29 décembre, où il est chaleureusement accueilli par ses
partisans très nombreux ayant ainsi bénéficié d'un
non lieu juste avant :-atterrissage de l'avion ce qu'entraîna ainsi,
l'abandon des poursuites engages contre lui par :"ancien régime. Le 30,
il est reçu par le général Robèr1 Guei qui
paraît lui ouvrir la voie de la présidence, mais le 26 janvier le
nouveau président Ivoirien annonce l'amnistié des dirigeants du
RDR condamnés pour des actes de violences en novembre 1999. Lorsqu'il
rend publique la mise en liberté des derniers dignitaires de l'ancien
régime Alassane Ouattara déclarera que c'est la véritable
réduction tout en manifestant le désir de voir l'organisation
rapide du scrutin présidentiel.
Le Comité National du Salut Public (CNSP) dirigé
par le général Robert Guéi s'engage à organiser les
élections, en réunissant ainsi le Front Populaire Ivoirien (FPI)
de Gbagbo et le Rassemblements des Républicains (RDR) de Ouattara. Alors
que tous les partis politiques Ivoiriens ont dans un premier temps
favorablement répondu à la proposition des militaires de
constituer un gouvernement de transition l_ Front Populaire de Laurent Gbagbo
provoquera la surprise, le 05 janvier in extremis en refusant d'entrer
dans le cabinet formé par le général Guei jusqu'à
ce qu'il obtint deux portefeuilles supplémentaires, celui du Budget de
l'industrie et des Mines. (283)
Après avoir fait surgir la question d'Ivoirité
avec en mains l'annonce d'un référendum constitutionnel
prévu pour le 23 juillet et stipulant qu'un candidat à la
présidentielle ne doit pas s'être prévalu d'une autre
nationalité .Ainsi un nouveau gouvernement est mis en place avec une
bonne part réservée aux militaires diminuant ainsi la part du
RDR. En octobre 2000 a lieu e 1e tour de l'élection
présidentielle, qui doit mettre un terme à la transition
militaire, l'opposant historique Laurent Gbagbo déclare l'avoir
emporté mais le général Guei tente de se maintenir au
pouvoir par un coup d'état avant d'être mis en fuite par des
manifestation massives. Gbagbo investi président de la
République, mais des violents affrontements opposent ses partisans,
chrétiens à ceux musulman, de l'ancien premier ministre Alassane
Ouattara dont la candidature a été rejetée par la cour
suprême.
Lors des élections législatives décembre
2000 le front populaire ivoirien FPI, le parti du nouveau président
remporte 96 sur 22 sièges du parlement avec un taux de participation de
33% du au boycott actif du RDR. En janvier 2001 une élection partielle
sera organisée pour pourvoir aux sièges vacants. Tandis que
d'octobre â décembre 2001, un forum de réconciliation
nationale se tient à Abidjan afin de réunir tous les leaders
politiques du pays dont les quatre principaux protagonistes de la crise
ivoirienne: Laurent Gbagbo, l'ancien président H. Konan
Bédié, le général Guei et Alassane Ouattara.
Les travaux de ce forum reconnaîtront la
légitimité du gouvernement de Laurent y Gbagbo par l'acceptation
des résultats des élections présidentielles et la
reconnaissance de la nationalité ivoirienne d'Alassane Ouattara sont
confirmé par le sommet de Yamoussoukro. Au mois de juin 2002 au mois de
juin. Il se verra délivrer un certificat de nationalité par la
justice ivoirienne, au mois d'Août son parti RDR entera au
gouvernement.
Henri Konan Bédié commit une lourde faute
politique en s'obstinant à vouloir exclure de la compétition
à la prochaine élection présidentielle .Alassane Ouattara.
Sous prétextes qu'il n'était pas ivoirien. Et, qui plus est, en
châtrant survêtement son parti par une condamnation issue d'un
procès expéditif à l'endroit des principaux dirigeants.
Konan Bédié voulait à tout le prix mettre le RDR et son
leader au Ban avec l'idée qu'il rencontrera aux électrons seul
Laurent Gbagbo il s'était donc passé quelque chose de bien plus
grave que la simple dompté de pouvoir en proie éliminer Alassane
Ouattara et son parti de la compétition électorale.
(163(*))
Le processus de réconciliation dans sa fragilité
est mise en évidence le 19 septembre 2002 par le début d'un
soulèvement militaire dans le Nord du pays, alors que le
président Gbagbo se trouvait en Italie très tôt les
rebelles s'emparent de la ville de Bouaké, le ministre de
l'intérieur Emile Boga Doudou et le général Guei sont
assassinés, car accusé a être l'instigateur de la tentative
de putsch, ce dernier aurait été tué par l'armée
Ivoirienne à la suite de l'assassinat du ministre de l'intérieur.
La cote d'Ivoire accuse ses pays voisins de soutenir la rébellion mais
plus particulièrement le Burkina d'en être à l'origine. La
France répond à la demande Ivoirienne d'aide militaire par
l'envoi des troupe sous l'opération licorne à l'origine
chargé de la sécurité des ressortissants étrangers
tandis, que la CEDEAO une semaine plumard y dépêcha une force de
paix.
Le 17 octobre un accord de cessation des hostilités fut
signé entre le gouvernement Ivoirienne et les rebelles qui, regroupe en
un mouvement patriotique de Cote d'Ivoire (MPCI) contrôlent le
maître du pays l'opération licorne, ville au respect du cessez-le
feu en attendant l'arrivée de la force d'interposition africaine. .Mais
vers la fin du mois de novembre alors que la situation est loin d'être
sécurisé sur le front Nord, les forces gouvernementales doivent
faire face à une extension de la rébellion à l'ouest par
l'apparition de deux nouveaux groupes des rebelles ; le Mouvement
Populaire Ivoirien du Grand Ouest (MPIGO) et mouvement pour la justice et la
paix (MJP).
La volonté d'un découdre entre les
différentes composantes est manifeste dans les deux camps, la voie du
dialogue reste ouverte grâce à l'implication des chefs
d'état de la Communauté Economiques des Etats d'Afrique de
l'Ouest un cessez-le feu a ainsi pu être conclu, le 17 octobre sous la
direction d'abord du ministère français, des affaires
étrangères, Dominique de Villepin, pour le rétablissement
de la paix en Cote d'Ivoires, aboutiront à la tenue en France (Linas
Marcoussis) d'une table réunissant toutes les parties au conflit du 15
au 24 janvier, ainsi que les principales formations politiques du pays un
accord sera signé le24 janvier 2003 qui prévoyait le maintien au
pouvoir de Laurent Gbagbo et la formation d'un gouvernement de reconstruction
nationale dirige par un premier ministre de consensus et dans le quel les
mouvements rebelles obtiennent les ministres de la défense et de
l'intérieur.
Bien avant cela militaires français venus initialement
pour évacuer tous les ressortissant (occidentaux dans le nord du pays
furent ensuite chargés de sécuriser la ligne de cessez-le feu en
attendant l'apport de la CEDEAO) sans pour autant apporter un franc soutien au
président GBAGBO. Paris tentera de démêler l'Echervou de la
crise et va exfiltrer l'ancien premier ministre Alassane Ouattara, qui s'est
réfugié chez l'ambassadeur de France de peur de subir le sort du
général Guei. Le processus de paix n'a cependant pas
progressé alors qu'à Lomé, les négociations
patinaient entre rebelles du MPCI et représentants du gouvernement, les
rebelles des mouvements polaires Ivoirien du grand ouest (164(*)).
Apres son accession au pouvoir en octobre 2002 à la
suite des élections controversées, le régime FPI avait
organisé sans succès, un forum de réconciliation
nationale, la victoire des refondateurs quoique contestée à
été entérinée par la France alors que les nations
unies, l'union européenne et l'union africaine avaient exigée la
reprise de ces élections. Laurent BAGBO avait certes été
intronisé, seulement deux ans d'exercice du pouvoir fondé sur un
ultranationalisme, avait fini par mettre le pays au bord d'une guerre civile,
trois rebellions issues des rangs de l'armée régulière
s'étaient emparées sans combat, de plus de 60% du territoire
national.
Malgré l'appui logistique de la France,
l'arrivée des mercenaires étrangers et l'Achat d'un arsenal
militaire grâce aux cotisations des partisans du pouvoir et les marches
de soutien contre nature organisées ça et là aux frais du
trésor publique, l'armée régulière a tenté
plusieurs fois et en vain de reconquérir les territoires occupés.
N'ayant pas en vérité le rapport de force sur le terrain, le
régime FPI fait division à travers les négociations pour
gagner du temps afin de se maintenir au pouvoir. Le 26 janvier 2003 Gbagbo
avait défendu l'accord de paix de Lina Marcoussis et appelé le
peuple de Cote d'ivoire au calme. A cette conférence, il avait reconnu
qu'il n'a pas gagné la guerre et que le pouvoir qui lui reste est de
discuter et d'accepter des compromis et promet de s'adresser à la nation
dès son arrivée en cote d'ivoire. Mais à Abidjan, les
partisans proches du régime crient au « complot » de
la France contre la Cote d'ivoire les symboles de la France sont ainsi
attaquée et un sentiment de son respect des engagements pris port
ramener la paix et la prospérité, se développe au nom du
peuple bien pris en otage par l'escadron de la mort. (165(*))
3. ACTEURS
Dans la pressente section, il s'agira de passer en vue de la
situation de la cote d'ivoire partant de la genèse delà crise
jusqu'à sa situation actuelle à savoir des tentatives de la
résolution de la crise tant pas les acteurs internes, eux-mêmes
par la communauté internationale agissant au travers des nations unies,
et enfin par de organisations régionales telles la CEDEAO, et L OUA.
A première vue, la cause politique parait être le
leitmotiv auquel les insurges ont tenté de justifier leur mutinerie du
19 septembre 2002 mais après analyse ce conflit s'affirme de plus en
plus être un conflit identitaire les parties en conflit ont jugé
l'art dispose « le président de la république est
élu pour cinq ans au suffrage universel direct, il n'est
rééligible qu'une fois, le candidat doit jouir de ses droits
politiques et être âgée de 35 ans au moins , il doit
être exclusivement de nationalité ivoirienne né de
père et de mère ivoiriens d'origine »
C'est la notion d'ivoire qui a entraîné beaucoup
de susceptibilité dans la partie nord du pays à
prédominance étrangère.
Après les accords de LINAS MARCOUSSIS Laurent BAGBO qui
promis de s'adresser au peuple ivoiriens sur les raisons de ces accords, car
avait-il déclaré qu'il n'avait pas gagné la guerre et qui
tout ce qui lui restait il ne négociera avec les adversaires. Entre
autre la décision de signer un décret révisant ainsi la
disposition constitutionnelle portant sur d'ivoirité n'ayant pas
attendu, l'adresse ou mieux le retour de leur leader, les partisans de Laurent
BAGBO crient au complot de la France pour fragiliser le pouvoir établis,
ils décideront ainsi d'attaquer tous les symboles de la France.
Le deuxième aspect des causes du conflit ivoirien
revêt l'aspect économique par l'importance
géostratégique qu'influe ce pays sur ses voisins et d'autres
grandes puissances en l'occurrence la France, la toutes dernières des
causes est ethnique soit la confrontation des ethniques rivales, baoulé,
dioula, bété, krah, ce qui justifie la multiplicité des
actes haineux et xénophobes (166(*)).
Le 13 mai 2003, le Conseil de Sécurité de l'ONU
par la résolution 1479, a donné son accord à la
Création de la MIMUCI (mission des nations unies en cote d'ivoire) qui
facilitera le suivi et l'application de ces accords de paix signés
à Lina Marcoussis. La crise ivoirienne s'est emparée avec
l'apparition en dernières minutes de deux mouvements rebelles dont le
Mouvement Populaire Ivoirien du Grand Ouest (MPIGO) et le Mouvement de la
Justice et de la Paix (MJP) qui s'étaient emparées des villes de,
danané et de Man en novembre 2002. mais à coté de leur
objectif de venger la mort du général GUEI, ils demandaient aussi
le départ de LAURENT BAGBO , comme le poutre parole du MPCI l'exigeait
aussi 29 septembre la CEDEAO ( communauté Economiques des états
de l'Afrique de l'ouest prendra rapidement des mesures pour essayer de trouver
une solution à la crise en convoquant d'urgence à Accra une
réunion qui a crée un groupe de contact composé, du Ghana,
Togo, Mali, Nigeria aux cotés de l'union africaine, pour favoriser le
dialogue entre les rebelles et l'e gouvernement ivoirien et pour examiner les
conditions générales d'un règlement de la crise(167(*)).
A l'issue de ce sommet, il y sera de l'envoi en cote d'ivoire
des troupes de la CEDEAO avec pour mandat la surveillance du cessez le feu
proposé par le sommet entre factions rebelles et les forces
régulières .Le président Laurent Gbagbo avaient
annoncé qu'il avait demandé à la France d'affecter des
forces à la surveillance du cessez- le feu dans l'attente du
déploiement des troupes de la CEDEAO pourtant le représentant
permanent de la France avait déjà déclaré les
forces de l'opération Licorne se trouvaient en cote d'ivoire sur base
d'accord bilatéraux de longue date.
Le 21 novembre 2002 les dirigeants de la CEDEAO après
désigné les commandant de l'ECO FORCE et déterminé
ainsi du déploiement en Côte d'ivoire au 31 décembre 2002,
ceux-ci ont également appelé l'union africaine et l'organisation
des Nations Unies à s'engager plus activement, ils ont également
prié le président de la CEDEAO ainsi que la France et les membres
africains du conseil de sécurité de porter la question de la cote
d'ivoire à l'attention du conseil.
Le quai d'Orsay dans une nouvelle initiative par Dominique de
Villepin se rendra le 3,4 janvier 2003 pour des consultations avec le
gouvernement, les partis politiques et les rebelles. C'est à cette
occasion que toutes les parties en conflit convinrent de l'organisation d'une
table ronde en France et pendant ce temps les efforts de la CEDEAO ont
également abouti à des procès complémentaires avec
le président Eyadema, en obtenant l'accord de cessation des
hostilités entre le gouvernement le MPIGO et le MJP qui n'avaient pas
signés l'accord de cessez-le feu du 17 octobre 2002. Sa table ronde aura
lieu à Lina Marcoussis en France, du 15 au 23 janvier, elle était
présidée par Pierre Mazeaud, président du conseil
constitutionnel français, secondé par le juge Keba Mbouye (du
Sénégal) et de l'ancien premier ministre ivoirien M.seydou Diarra
que Les représentants de la CEDEAO et ceux de l'union africain et le
représentant du secrétaire général pour l4afrique
de l'ouest.
Cette table aboutira à la signature le 23 janvier 2003
par toutes les forces politiques ivoiriennes de l'accord de Linas Marcoussis,
dont les principales dispositions de cet accord sont la création d'un
gouvernement de réconciliation nationale qui serait dirigé par un
premier ministre nommé par le président de la Cote d'ivoire, et
déléguerait d'importants pouvoir au premier ministre, dont le
mandat durera jusqu'aux prochaines élections législatives
prévues en 2005. Il sied de préciser qu'à la
lumière de cet accord le premier ministre ne pourrait pas se
présenter à ces élections.
L'accord prévoyait la création d'un
comité de suivi de l'application de l'accord, ce comité sera
basé à Abidjan et sera composé des représentants
des nations unies, de l'union africaine, de la CEDEAO, de la commission
européenne de l'organisation internationale de la francophonie, des
institutions de Breton Wood, des pays du G-8, de l'union Européenne
ainsi qu'un représentant par pays fournissant les contingents et de la
France.
En date du 25, 26 janvier2003, le chef d'états des
pays africains concernés par la crise ivoirienne et la France se
réunirent à paris pour entériner l'accord de Linas
Marcoussis et pendant ce temps dans les conclusions de cette réunion
à Paris ; ces chefs d'états envisageaient pour les Nations
Unies un rôle dans la mise en oeuvre à savoir : la direction
du comité de suivi ; l'accord stipule que le nouveau gouvernement
ivoirienne demanderait de l'aide à la CEDEO, à la France et aux
nations unies. Ils ont ainsi exprimé le souci de voir le conseil de
sécurité entériner l'opération de maintien de la
paix lancée par la CEDEAO et par la France.
La résolution 1479 du 13 mai 2003, portant
création de la MIMUCI, pour un période initiale de 6 mois avec
mandat de faciliter la mise en oeuvre par les parties ivoirienne de l'accord de
Marcoussis en complément aux opérations menées par les
forces françaises et celles de la CEDEAO accords déjà
voilés par Laurent Gbagbo en refusant d'accorder des pouvoirs larges au
1er ministre Diarra, le 4 février 2004 le mandat de la MIMUCI
sera proposé le 27 février et à la même occasion les
mandats de l'ECOMICI et des forces françaises de l'opération des
licorne , le conseil de sécurité adoptant la Résolution
1528 qui établit l'opération des Nations unies en cote d'ivoire (
ONUCI ) pour une durée de 12 mois à compter du 4 avril .Le
conseil de sécurité au secrétaire de transférer
à cette date l'autorité de la MINUCI à l'ONUCI ainsi que
celle de la CEDEAO.
L'ONUCI a pour mandat d'observer et surveiller l'application
du cessez-le feu, mais aussi coordonner étroitement avec des missions
des nations unies en Sierra Leone et au Liberia, les forces française
sont autorisées à user de tous les moyens nécessaires pour
soutenir l'ONUCI conformément aux accords que devrait signer l'ONUCI et
les autorités françaises.
b. IMPLICATIONS DES GRANDES PUISSANCES DANS
LA RESOLUTIONS DES CONFLITS.
L'apparut ion des nouveaux conflits en Afrique est oeuvre de
la fin de la guerre froide. Nul n'ignore que le monde de l'après guerre
froide est un contexte international nouveau pour l'Afrique et les
théories des relations internationales libérées notamment
du carcan des routines des lectures des dynamiques sociales à partir de
la bipolarité est-ouest. Cela quand bien même certains conflits
africains ont une histoire qui remonte bien au-delà de l'année
1989, la fin de la bipolarité est-ouest a accéléré
le déclin, certes déjà engagé de l'analyse
indépendantiste ; des conflits africains (168(*)).
Ces conflits africains ayant pour corollaire une
découverte de leur historicité qui est
célébrée sous le vocable des
« nouveaux conflits » dans
l'Afrique noire post coloniale .Les conflits ont toujours eu une dimension
locale ou autonome minorisée par l'accent mis sur la
pénétration politique, et idéologico militaire des
états unis et de l'ex URSS. Cette bipolarité du monde fut une
ressource importante pour Jonas SAVIMBI, le leader de l'UNITA dans le cadre du
conflit angolais. La restructuration du monde a constituée pour ce
dernier une mauvaise affaire et une bonne affaire pour Laurent
désiré KABILA ;des lors que le soutien des États-Unis
au régime Mobutu n'avait plus de légitimité
stratégique voila ce qui convient d' être appelé une
autonomisation des conflits en Afrique, comme le fait la littérature sur
les nouveaux conflits mais néanmoins il convient de relativiser les
propos de dynamiques de l'interdépendance, entre états africains,
mais aussi entre états africains et acteurs étatiques ou
transnationaux du système international sont à l'oeuvre dans la
plupart des conflits, les soldats angolais présent sur le sol congolais
pour combattre aux cotés de Sassou Nguesso ou Laurent
Désiré Kabila les mercenaires serbes et ukrainiens
présents dans l' ex zaïre ,les militaires togolais présent
sur le sol ivoirien constituent autant d'illustrations de la
rétivité de l'autonomie des conflits en Afrique.
Suite aux multiples bouleversements intervenus dans le monde
sur le plan politique (fin de la Guerre Froide), prépondérance
des USA au conseil de sécurité la revitalisation de l'ONU sur le
plan économique avec la constitution des grands ensembles
économiques en Europe en, USA et ASIE du sud, réorientation des
capitaux vers l'est sur le plan social aggravation du chômage et la
consommation des drogues en Afrique (169(*).)
Quel est alors l'impact de la guerre froidie en Afrique ?
même si le continent qua Antoine Glaser appelle
« continent convoité » a
été longé des rivalité Est Ouest, une
priorité stratégique égale à son modeste poids
international, les guerres de substitutions même par des acteurs locaux
pour le compte des USA ou de l'union soviétique presque tous les
conflits menés en Afrique fussent surdéterminés par la
rivalité entre les 2 super puissances, dans la mesure où les
conflits africains mobilisent réellement les protagonistes de la guerre
froide entre 1960-1965 .Cependant dan l'ensemble, les états africains
n'ont pas été fades proies de MOSCOU ou de WASHIGTON et ceci
était lié au fait qu'ils ne sont pas parvenus à maximiser
à leur profil le soutien de deux chefs de fil de la guerre froide, sauf
exception, la valeur géopolitique de l'Afrique est faible en particulier
celle de l'Afrique francophone. Ce qui permit a la France de s'affirmer dans
ses anciennes colonies à travers la politique de présence
tutélaire (170(*)).
Un conflit peut être interne notamment parce que ses
enjeux (conquête du pouvoir d'état et prébendes) sont
liés à un état et que les protagonistes légitimes
sont ceux qui ont la nationalité du pays concerné c'était
le cas du conflit du Congo Brazza. (MAI-OCT. 1997) jusqu'à chez qu'il
acquiert une dimension régionale du fait de l'envoi de quelques
militaires de la RPC à brassa (suite aux dégâts
causé à Kinshasa par les tirs d'obus en provenant du Congo) de
l'intervention angolaise d'armement ayant transité par les
facilités aéroportuaires mises à sa disposition au Gabon.
(171(*))
Ainsi les enjeux des pays impérialistes qui sont pour
la plupart des parrains étatiques, sont d'abord d'ou dire politique,
dans la mesure où en vendant par exemple les armes dans le tires monde
ils veulent renforcer leur position sur la scène internationale, et puis
d'ordre commercial, ces états cherchent toujours à écouler
les produits dans tout le monde entier.
Les intéressés de l'Union Africaine ont
converges avec la préoccupation géostratégiques de ses
partenaires ; les états unis, la Grande Bretagne et le canada sont
probablement intéressés par des ressources pétroliers. La
France tient en Afrique à sécuriser la frontière le Tchad
et le Darfour pour protéger sa trace militaire d'Abéché
l'union européenne, l'OTAN, cherchent les raisons à exister
après la guerre froide (172(*)).
Le monde de l'après guerre froide est un contexte
international pour l'Afrique et la théorie des relations intrastades
libèrent notamment du carcan des routines des lectures, des dynamiques
sociales à partir de la bipolarité Est-ouest, la fin de la
bipolarité Est Ouest à accéléré le
déclin, l'historicité des conflits africains est appelée
sous le vocable nouveaux conflits surtout dans l'Afrique noire post coloniale,
ces conflits ont toujours eu dimension local et autonome minorisé par
l'accent mis sur la pénétration politique et idéologique
militaire des États-Unis et de l'ex. URSS.
A cet effet, la bipolarité du monde fut une ressource
importante, pour Jonas SAVIMBI ce leader de l'UNITA, dans le cadre du conflit
angolais. Tandis que la restructuration du monde a constitué pour lui
une mauvaise affaire ; dès lors que le soutien des USA au
régime MOBUTU n'avait plus de légitimité
stratégique ce qui justifie qu'il y a une autonomisation des conflits
en Afrique comme le fait le vocable nouveaux conflits (173(*)).
Dans le contexte de la guerre froide qui se développe
dans les années qui suivent immédiatement la fin de la guerre, la
question coloniale devant un sujet (des rivalités entre l'est et l'ouest
à l'instar de tous ceux qui permettaient au blocs d'étendre leur
domination au détriment de l'autre. l'URSS et les pays de la
démocratie populaire se pressentaient comme les défenseurs
à l'exploitation de l'homme . c'est ainsi qu'il se présentera
comme le modèle de référence pour certains dirigeants
coloniaux(.174(*))
ANGOLA
Les grandes puissances ne sont guerre restée en marge
des solutions ou des voies fades sorties des crises africaines ; c'est
ainsi que nous verrons ; dans les lignes qui suivent, leurs actions en
vue de la résolution des conflits en Angola, ethio-Erythréen et
en Côte d'ivoire.
Les données internationales sont susceptibles au
début des années 90 d'ouvrir la voie à un règlement
du conflit angolais le retrait des troupes cubaines, ces nouvelles relations
qui s'installent encre l'URSS et les états unis, le
démantèlement de l'union soviétique privant ainsi le MPLA
de ses soutiens traditionnels. Le MPLA à nier, les accords de paix
(accord de BICESSE° 1991, suivi des élections en 1992
remportée par le MPLA, contesté par l'UNITA, sous prétexte
des irrégularités dans le déroulement du scrutin, contexte
ainsi les armes jusqu'aux de LUSAKA en 1994. prévoyant le
désarmement de l'UNITA.
Le désarmement des belligérants est
opérée sous le contrôle de l'ONU ,l'UNITA reconnu comme
parti politique en mars 1998 JONAS SAVIMBI ne semble pas se satisfait de son
statut de leader de l'opposition ni de son poste de conseiller à al
présidence, il refusera d'intégrer le gouvernement en 1998. Il
sera condamnée par le conseil de sécurité à
l'embargo sur l'aide militaire et la vente d'armes, (175(*)) d'où la paix sera
interrompue, la guerre fratricide repend.
Dans le pressent point, il s'agira pour nous de
démontrer l'implication des grands puissances dans la recherche de la
pacification de l'Angola ou mieux dans le cadre de la résolution du
conflit Angolais. Entre les deux belligérants. (UNITA et MPLA) ainsi
nouds partirons de BICESSE jusqu'à LUSAKA.
Les contestations de l'UNITA vont défendre toute la
troïka, dans la mesure, ou la fraude à Luanda, bengo vierge. Et
ailleurs est par des commissions d'enquête les quelque pays qui forment
Ce qu'on appelle pompeusement la communauté internationale ont
définitivement reconnus ces élections comme globalement libres
transparentes donc justes. L'UNITA ne dissimulait pas, surtout dans le dernier
mois ayant précédé les élections, son désir
de redéfinir éventuellement les relations de LUANDA avec LISBONNE
(176(*).)
L'attitude de Moscou est du même ordre, dans la mesure
où les russes avaient besoin des débouchée pour leur
industrie d'armement et étaient désireux de conserver, les
avantages considérables acquis en Angola précisément au
MPLA. Et à l'état indépendant plus tard aux a cotés
de la Guinée bissao, du soudan de la somalie en 1954, 34 pays du tiers
monde recevaient l'aide de l'URSS (177(*)).
L'URSS, a grâce aux pays du tiers monde,
amélioré, son autonomie industrielle et limité sa
dépendance vis à vis des pays occidentaux. Ainsi réalise
t elle une économie des devises et d'or, en même temps elle
écoule des surplus industriels, qu'elle n'arrivait pas à placer
sur d'autres marchés. Cet aide soviétique a conduit à
l'Etablissement des clients de dépendances entre les pays assistes et
l'URSS (178(*)).
Mais la raison la plus importante reste la
récupération impérative de la créance de milliard
des soldats sur l'Angola au moment où les finances de la
fédération de Russie, sont au plus mal .ce qui a rendu Moscou
hésitant c'était ce manque de clarté dans le chef de
l'UNITA quant à la suite réservée à ce dossier.
Quelques mois après l'indépendance
l'armée portugaise sera retirée, l'arme Zaïroise RDC aux
côté du FNLA de HOLDEN ROBERTO fonçait vers en combattants
et faisait appel aux troupes cubaines et à l'aide de l'URSS pour venir
à bout de ses adversaires. Depuis lors l'Afrique du sud, menait une
longue série d'intervention aux côté de l'UNITA dans le
but de déstabiliser l'ANGOLA (179(*)).
Sans interruption importante jusqu'aux accords de mai 1991.
L'UNITA a tout fait pour resserrer son état sur la capitale et sur la
région Nord- Est du pays en comptant sur l'appui indéfectible des
Etats- Unis. Et de l'Afrique du sud. Dans la mesure où à jamba,
se trouvait le ministre des affaires étrangères (180(*).)
L'Accord signé conjointement par l'Angola, l'Afrique du
sud et le cuba pour mettre fin au confits. L'Afrique du sud accepte la
résolution 435 des Nations Unies pour amorcer son retrait de la
namibien. Et sortir définitivement de l'Angola. En échange
Luanda acceptait le retrait graduel des troupes cubaines jusqu'en 1992. C'est
dans ces circonstance que démarrèrent les pour parlers entre le
MPLA et l'UNITA dameraient et débouchaient sur une entente globale,
portant sur la cessation des combats, le libertarisme des la vie politique
juridique devant conduire aux élections et vers 1993. Cet accord
demeure fragile sur la question clé l'intégration des forces
militaires. Une mission conjointe constitue à part égale du MPLA
et de l'UNITA doit superviser ce processus. D'intégration militaire et
parallèlement les états - unis que l'ex-URSS ce sont
engagés à cesser leur livraison d'armement aux portugais
angolais.
Un des facteurs les plus importants découle du
changement important dans les rapports des forces stratégiques dans la
région que se manifeste vers la fin de l'année 1987. Par la
bataille de l'auto, ou l'UNITA soutenu par l'Afrique du sud repoussait la ligne
de font du MPLA, et c'est contre la résistance du MPLA appuyait par des
forces cubaines. Il n'est point question de douter que ces transformations dans
l'équilibre des forces régionales ont joués enrôle
décisif dans le blocage de processus de négociation par
changement au niveau international sur le dénouement de la crise
angolaise.
Dans cette situation de grande crise en Afrique australe ,les
bouleversements qu'entraîne la lente et une inexorable
dégringolade de l'union soviétique ont une grande importance dans
la mesure où vers les années 1988,nouveau climat permet
d'identifier un terrain d'entente entre les super puissances par aux conflits
dits régionaux.(181(*))
En début des années 1989, Moscou orienté
par des attitudes claires l' Angola, à se tourner ivres l'occident
lorsque le BUDJET d'aide extérieure doit être ampute de 30%,
lorsque aussi en mars de l'année en cous LUANDA sera prévenu que
les experts soviétique travaillant en Angola seront dorénavant
payé en dollars tout en précisant que la bourse octroyer aux
jeunes angolais sera interrompu de moitié, ce qui explicitement
démontre que l'avenir de l'Angola est du parviendra à la
reconstruction de ce pays sinon avec les États-Unis qui est le 1°
partenaire de l'Angola.
Dans son analyse Mr. Leonid Etienne intitulé
« a soviets vie of angola's relevance in the
1990 », l'auteur directeur du secteur des situations de
crise au sein de l'institut des études africaines de l'académie
des sciences de l'ex Russie, estimait l'aide soviétique aurait atteint
deux milers de dollars entre 1982 et 1990 et ce mis à part
l' armement, l'aide militaire d'après les sources
américaines aurait dépassée 4 milliards dont 1 milliards
en 1987- 1991 l'Angola n'a pas tout de même été à
mesure de payer cette dette de plus de 2 milliards de dollars qui ont
finalement du être rééchelonnée à la suite de
cette incapacité de payer.
Le développement de cette nouvelle politique
soviétique a des effets immédiats sur l'autre grand allie de
Luanda, c'est-à-dire cuba. L'état cubain pourtant n'avait pas
ménage ses peines pour aider le MPLA, 377.000 soldats cubains furent
présent en Angola, 2077 furent tués, 50.000 civils y ont
été envoyés au cours de la guerre. Ainsi selon les accords
entre Luanda et Havane c'est l'Angola qui devait assurer le salaire du
continent cubain ce qui amène la dette a 272 million de dollars le cuba
à son tour assure la formation de 7000 jeunes étudiant et 2000
enseignants. Tous ceci, compris comme un devoir internationale a marqué
un de plus grands investissement de cuba en Afrique le visage
soviétique ; contraindra le cuba de retirer de l'Angola ses 50.000
hommes en place et d'autres part, la crise économique qui éclate
a havane ne laissera aucun choix aux dirigeants cubains .ce qui marquera la fin
de l'épisode cubain en Afrique australe.
Ainsi parallèlement, le désengagement
Soweto-cubaine ouvrira des plus grandes portes aux États-Unis qui des
1988, s'alignent sur ce qui devient peu à peu le nouvel ordre
international, les principes de cette nouvelles politique sont simples ;
les USA, se réservent le droit d'intervenir politiquement et
militairement là où il le juge conforme a leurs
intérêts nationaux. Dans le cas de l'Angola, ces orientations
s'inscrivent en continuité avec l'important investissement consenti pour
appuyer l'UNITA tout au long de l'année 80, ce qui est confirmé
par G Bush lors de son accession à la présidence(182(*)).
Au moment de ces grands enjeux, l'UNITA petit un de plus
important protégé des États-Unis en Afrique,
déjà en 1976 il a été appuyé indirectement
par Washington. Apres un court épisode non- interventionnisme, les USA
reviendront à la charge en1980 avec l'entrée de Ronald Reagan a
la maison blanche, avec la doctrine Reagan Washington passera à
l'offensive non seulement dans l'objectif limité de contenir le
communisme, mais plutôt dans le but avoué de reculer ou mieux de
faire reculer l'URSS et tout ce qui constitue une menace contre l'ordre
mondial. C'est dans ce contexte qu'un important programme d'appui militaire
clandestin est mis en place pour venir en aide aux combattants de la
liberté qui affrontent un peu partout au monde( Nicaragua, Afghanistan,
Angola, etc. .) des régimes considérés par Washington
comme procommunistes ou alliés de l'URSS.(183(*))
Le MPLA dans ses efforts obtiendra le retrait sud-africain,
non seulement de l'Angola, mais aussi de la namibien avec l'espoir de coincer
l'UNITA en la prenant en tenaille grâce au changement de gouvernement en
namibien (en novembre 1989) pour UNITA, la paix et la réconciliation
sont possible a une condition d'une importance capital a savoir l'incorporation
des combattants de l'UNITA dans la société.
Mais sur le plan stratégique l'UNITA se trouvera
coincé par le MPLA qui lui coupera tout contact avec ses parrains, avec
le concours du président Namibien en verrouillant la frontière
entre ces deux pays (Angola namibien) coupant ainsi l'UNITA de ses bases
arrière en Afrique du sud, Savimbi proposera une trêve surtout
à l'apparut ion des nouvelles dissidentes internes.
1 IMPLICATION INTERNATIONALE
1 LE DEFI AMERICAIN
A travers leur implication dans la résolution des
conflits africain et le discrédit est aussi possible dans le cas
où par exemple les Nations Unies lorsque leur impuissance s'est
manifesté au début de la négociation Rwandaise, les enjeux
peuvent être aussi d'ordre matériel ; tels que la
déstabilisation d'une région au regard au regard
d'intérêt d'ordre géostratégique.
Du coté des USA, le système de tutelle
internationale dépendant voulu par Roosevelt, et auquel l'opinion
américaine était favorable ; s'est
révélé inapplicable dans le contexte de la guerre froide
or la crainte de voir s'installer des régimes communistes dans les pays
nouvellement indépendants était encore grande.
Compte tenu de ses engagements antérieur et des
orientations fondamentales de sa politique, Washington ne pouvait pas
tolérer la victoire du MPLA indirectement .les usa conditionnent le
programme d'aide à la Namibie, a ne pas laisser Luanda utiliser son
territoire pour attaquer l'UNITA.
Mais pendant ce temps un pont aérien est établit
entre la base américaine de Kamina et le sud de l'Angola sous la
surveillance de l'UNITA. Le gouvernement de Luanda dénoncera cette grave
ingérence qui manifeste la volonté des Etats-Unis de
conquérir l'Angola comme il l'avait espéré en 1975.
Les USA ses serviront pour arriver a apporter leur soutient
à l'UNITA de l'appui stratégique de la RDC, alors ZAÏRE, car
pour Mobutu ses intérêts en Angola sont historiques, et
économiques dans la mesure ou le premier intérêt est celui
des Bakongo qui sont en Angola et d'autre part les raisons économiques
qui amènent Mobutu a accepter la proposition américaine sans
retour et des éléments de l'UNITA seront entraînés
sur la base militaire américaine de Kamina.
Au cours des années 1960 la politique africaine de la
chine a été dominée par ses divergences d'option avec ses
grands frères communistes dès 1946. Mao Tsé Tsung
déclarait que l'objectif de l'impérialisme américain est
d'être ; le Tiran de la zone intermédiaire dont fait partie
de la chine qui prônait la lutte armée anti-impérialiste
dans la zone intermédiaire, cette théorie allait a l'encontre de
la thèse de Kourchtchev, qui se faisait l'apôtre de la coexistence
pacifique.
Ces querelles idéologiques se traduisent par
l'apparition de deux mouvances opposées a l'intérieur de 1/3 du
monde, d'un coté les préoccupations première
étaient d'éliminer tout risque de guerre entre les USA et l'URSS,
la lutte contre les colonisateur passant au deuxième plan de l'autre les
chinois privilégient les combats des mouvement de libération
nationale. Ces deux conceptions aboutissent au plan politique de deux approches
différentes les Soviétiques étaient favorable à
une seconde conférence des non-alignés les chinois prêt a
organiser la deuxième conférence Bandoeng (184(*)).
Les rapport entre la chine et l'Afrique vont évoluer en
fonction des intérêt stratégiques chinois articulés
autours des grands axes : antisoviétisme et relation avec les USA
,désireuse d'assurer sa sécurité ,la chine engage dans les
années 1970 une politique de détente vis- à- vis de l'
Amérique plus pragmatique par le passé, jouissant d'une prestige
accrue depuis son admission à l'ONU en 1971, elle replace l'Afrique au
centre de stratégie planétaire et contre l'URSS sur plusieurs
front en relançant sa coopération avec les états en
conflit avec les protèges du Moscou(185(*)).
Dès leur naissances ,la chine soutient les mouvement
nationaliste anti portugais en Angola au Mozambique , dans ces deux pays la
stratégie chinoise est identique ; privilégie la lutte
armée par rapport à la négociation contrer l'union
soviétique partout ou cela est possible .ce rapprochement s'assortie
d'une assistance économique, concentrée sur quelques états
comme le Congo Brazza, L'Egypte, Somalie, Soudan, Zambie et surtout la Tanzanie
pour la seule année 1970 l'aide de la chine à l'Afrique a
été globalement supérieure à ce qu'elle avait
été pendant toute la décennie
précédente(186(*)).
Mais le 1ère contact avec l'Angola remonte
en 1960, lorsque le mouvement angolais cherchait par l'obtention d'une large
reconnaissance internationale à imposer un front anti portugais à
son rival le FNLA si le MPLA était proche de l'union soviétique
et de ses alliés européens, ses leaders ne se livrèrent
pas moins à une acharnée entre prosoviétiques,
dirigé par Agostino Neto, et les prochinois .
Ce dernier milita sans succès pour que la chine retire
son aide militaire au MPLA ce qui est curieux, c'est que les deux mouvements
indépendantistes angolais furent eux aussi les récipiendaires de
l'assistance militaire chinois basé au zaïre, Jonas Savimbi alors
ministre des affaires étrangères au gouvernement
république angolais en Exil (GRAE) obtint l'aide militaire des chinois
et suivi des cours de guérilla à l'académie militaire de
NAKIN lorsqu'il créa l'UNITA. .En Angola, la politique chinoise d'aides
aux 3 fonctions rivales se soldera par échec cuisant dans la mesure
où c'est le MPLA prosoviétique qui importe à Luanda le
jour de l'indépendance là elle arrêtera officiellement de
fournir de l'aide aux protagonistes angolais. ( 2(*)99)
Même si la chine ne disposait pas d'une politique
étrangère autonome vis-à-vis de l'URSS, mais elle a
développé le mythe de l'appartenance commune au monde des pays
pauvre en lutte contre les oppresseurs colonialistes et néocolonialiste,
la mondialisation s'est accélérée, et ainsi le rapport
chine et Afrique sont réduits à ce jour dans la mesure où
elle est convertie au capitalisme.
2. LA TROÏKA DE BICESSE AU PROTOCOLE
D'ABIDJAN
A Bicesse, l'affaire angolaise s'est encore jouée entre
les seules parties antagonistes, Bellicistes et Hégémoniques et
que cette bipolarité a étouffé tout espoir de paix et de
réconciliation en Angola. Pour preuve la troïka (URSS, USA
Portugal) qui a provoquée et parrainée cette rencontre sans
jamais décider des issues pour stopper la guerre civile angolaise. Ceux
qui parrainent la paix en Angola sont les mêmes qui ont armés
à mort les combattants. (187(*))
Ni l'ONU ni l'OUA ne sont pas présentés comme
arbitre entre les guerriers angolais, l'URSS et les USA sont tous deux membres
du Conseil de Sécurité de l'ONU, c'est vrai, et le Portugal a
remplacé vers 1990 le Zaïre qui s'était mouillé
sensiblement avec SA VIMBI pèle mêle aux cotés des deux
grands marchands d'armes, car 90% des armes importées par les pays
sous-développés proviennent des quatre « grands»
Etats-Unis d'Amérique, l'URSS, Grande-Bretagne, France.(188(*))
Les Etats-Unis d'Amérique occupent la première
place parmi les fournisseurs de matériels militaires, ils
dépendent près du tiers de ce commerce, le France partage avec la
grande Bretagne le troisième rang (selon les années). Mais aussi
nous citerons les « petits» Portugal, l'Allemagne, Israël,
Afrique du Sud, ainsi que les intermédiaires, Maroc, Gabon, Côte
d'Ivoire (189(*)). Et
pourtant pour l'Angola la situation se présente comme suit : la
Chine, la France, les Etats-Unis, la Grande Bretagne et l'Union
Soviétique.
Mais voyons de près ce que prônent les fameux
« Accord de Bicesse » signés en Mai 1991 pour la
période de transition, dans une ville du Portugal. L'UNITA devrait se
défaire de ses moyens militaires sans gains politiques autre que le
recours électoral, c'est ainsi qu'il sera passé du terrain
politico-militaire à celui de la démocratie. A partir de ce
moment la direction du pays sera bicéphale jusqu'aux élections
prévues en septembre 1992. Mais une. Commission Conjointe Politique
Militaire (CCPM) MPLA/UNIT A ainsi que des observateurs de la troïka pour
diriger la transition.
Les deux belligérants d'entrée de jeux ne
manifestent en rien ni la démilitarisation ni le désarmement
évident, les deux belligérants avant les élections cela
caractérisé par l'attitude du MPLA qui garde l'appareil
d'Etatique, ainsi que les finances alors que l'UNITA maintient l'essentiel de
ses forces combattantes dans son fief qui représente 80% du territoire
national. Mais tous deux sont au moins d'accord sur un point, ne pas laisser la
force à un larron (190(*)). Ne pas donner sa chance à la
véritable réconciliation donc à la paix et la
démocratie en Angola.
Le 29 et 30 septembre 1992 auront lieu les premières
élections multipartites d'Angola depuis 1975 après naturellement
16 années consécutives de guerre civile. La transition
s'achèverait d'une manière très peu attendue, dans la
mesure où l'ambiance qui règne au pays est celle du non-respect
des accords de Bicesse. Mais aussi la communauté internationale qui
alsine sur les moyens de conduire cette politique ou mieux la transition, ce
qui la rend responsable des conséquences brutales de ces
premières élections.
Tout les cas de ruptures de la paix ou menaces de la paix ont
démontré que quand elle le voulait cette «
communauté» faisait ce qu'il fallait pour donner une chance
à la paix. Ainsi en Namibie (l, 8M d'habitants sur
825.000km2) l'ONU a envoyé 7000 observateurs dont 5000
militaires et 2000 civils pour accompagner le processus des élections
nationales pour une valeur de 450 millions des dollars. Au Cambodge
après les massacres organisés par les Khmers rouges et le retrait
des vietnamiens, l'ONU ou déversé 2 milliards de dollars pour une
population estimée à 8M d'individus sur un territoire de
180.000km2, tandis qu'en Angola 9,5 millions d'Angolais dont 150.000 militaire
sur 1.250.000 km2, l'ONU a accordé 10fois moins d'argent et d'homme
qu'à la Namibie: 700 observateurs et 45 millions des dollars (191(*)).
La mission de vérification de nations Unies (UNAVEM)
son budget de surveillance et maintien du processus de paix n'a en rien
été suffisant pour empêcher les trucages électoraux
des deux bords, ni les violences postélectorales, c'est ainsi
qu'après les législatives le MPLA l'emporte sur l'UNITA, au
présidentielle de même, l'UNITA se décidera de reprendre
les armes pour remettre en cause son défaite électorale du
1er tour, et pourtant les fraudes ont été bien
distribuées des deux côtés, des urnes disparues pour
réapparaître pleines d'un seul vote.
Ses deux s'affrontèrent dorénavant, changeant
ainsi des éléments politiques qui entrent en ligne de compte pour
les futures» négociations », c'est surtout le
séparatisme nordistes et centre sudiste bien que le MPLA présente
des avantages sur le plan diplomatique grâce à son option multi
radicale et résolument moderniste que l'UNITA n'affiche pas.
Mais la réaction de la communauté internationale
se manifeste par les membres tant du Conseil de Sécurité, surtout
les détenteurs des sièges permanents, que des membres de la
troïka, la représentante spécial du Secrétaire
Général de l'ONU, alors Boutros Ghali, est accablée, alors
que la Britannique Margaret Anstee constate avec l'UNAVEM que les armes
continue à entrer en Angola, ce qui enraye définitivement le
processus de paix.
La troïka quant à elle reste dans une
ambiguïté criminelle dans la mesure où le Portugal craint la
perte de ces contrats d'armement à l'Angola au profit de la France et la
Grande Bretagne qui avaient mis en oeuvre une nouvelle politique de
coopération tenant compte des changements intérieurs dans la
société internationale (192(*)). Pendant ce temps les USA mènent un double
jeu aussi puisqu'ils sont les premiers clients du MPLA pour le pétrole
et le principal fournisseur d'armes de l'UNITA (193(*))
Quant à l'Afrique du sud qui officieusement des armes
et des mercenaires noirs ou blancs à l'un ou l'autre camp du MPLA ils
font la guerre avec de force Sud africaines qu'ils disent être des
soldats privés.
Une médiation étrangère «efficace
est un euphémisme sans doute, dans tout état de cause, si l'ONU
représentait les intérêts des peuples, plutôt que
ceux des multinationales pétrolières ou militaire c'est ainsi que
les embargos tant sur les importations de pétrole et diamant angolais
n'ont pas été respectés, car le pétrole est la
contre partie au soutien des grandes puissances.
Les états Africains voisin à l'Angola les deux
protagonistes, si jamais elles ne convenaient pas de signer le «protocole
de Lusaka» et si par surcroît la paix n'est pas rétablie, il
s'agit la du pays alors de Nelson Mandela, et celui du Robert Mugabe et pendant
ce temps l'UNITA déclare que si jamais sa capitale Huambo tombait, il ne
signerait pas ces accords.
Au Portugal déjà, le président Socialiste
Mario Soares, et le gouvernement portugais du centre droit, s'accusent
mutuellement d'appuyer l'un de l'autre parti (l'UNITA, MPLA) militairement,
mais aussi, devons nous le souligner, que les 12millions des mines anti
personnelles enterrées en Angola, soit plus d'une mine par angolais sont
d'origine française sont les plus meurtrières de la
planète, car indétectables par les professionnels du
déminage (194(*)).
2. RESOLUTION DU CONFLIT
Le champ de la résolution des conflits renvoie à
un espace social constitué par les relations de concurrence ou de
complémentarité entre des acteurs en quête de
définition de l'ordre dans une situation conflictuelle, les enjeux sont
pour partie symbolique en ce qu'ils concernent le crédit de le
discrédit des acteurs de paix, d'ou la recherche du prestige ou
de l'honneur par les Etats occidentaux.
Les observateurs de la «troïka» (USA, PORTUGAL,
RUSSIE) ce sont eux qui avaient rédigés le brouillon de ce qui
restera dans l'histoire comme « le Protocole
d'Abidjan» les 5 semaines qui suivront seront
réservée à l'élaboration des 38 points y contenus.
Il est bien vrai, qu'à Bicesse, ses lacunes et ses zones d'ombres, ce
qui amena les deux parties à se convenir sur 35 points sur 38, ce sera
seulement 6 mois plus tard que les délégués des deux
parties regagneront Abidjan dans le but d'harmoniser leur vues.
C'est plutôt le 21 mai 1993 que la
«communauté Internationale» se dévoile en marquant sa
partialité pendant que la délégation du MPLA consultaient
Dos Santos à Luanda, le président Bill Clinton menace depuis
Washington de reconnaître le gouvernement de Luanda et par
conséquent établir les relations diplomatiques normales avec
l'Angola(195(*)). Ce qui
constitue ainsi une pression non- négligeable sur l'UNITA. Pendant ce
temps la « troïka» se livrait à la rédaction
définitive du protocole d'Abidjan dans le sens souhaité par le
MPLA ; dont la troïka et le MPLA ont tous deux gommés la ligne de
neutralité qui doit séparer l'observateur des protagonistes.
C'est dans ces circonstances que le Secrétaire
Général de Nations Unies n'hésite pas à manifester
sa crainte de voir le Conseil de Sécurité prendre risque grave de
condamner l'UNITA pour avoir refusé de signer les accords qu'il n'avait
pas au préalable négocié. Mais curieusement le Conseil de
Sécurité prêtera une oreille attentive à la position
du MPLA (196(*))
relayé presque' instantanément par ses amis de la «
troïka », c'est d'ailleurs l'Ambassadeur de l'Espagne écrit
Antonio Africano, pays vendeur d'arme au MPLA qui s'est chargée de
rédiger le projet de cette résolution en sa qualité du
président du conseil à l'Epoque. C'est cette résolution
qui affichera la partialité des Nations Unies, jusqu'à l'adoption
des sanctions à l'encontre de l'UNITA.
La résolution 815 du 15 juillet 1993 qui condamne
l'UNITA pour avoir manqué la volonté réelle de reprendre
les négociations et l'invite à quitter les villes occupée
et à libérer tous les prisonniers, entre temps et rien n'a
été reproché au pouvoir de Luanda et cela quand bien
même qu'il détient 2000 militants de l'UNITA, c'est ici
que Margaret Anstée avait proposé l'ouverture d'Abidjan II. Non
seulement dans cette résolution l'ONU se tait sur la mort d'un cadre de
l'UNITA à Luanda, en mission de paix mais ce qui est surprenant de ce
qu'elle se tait même sur la mort mystérieuse des fonctionnaires
Onusiens à Sambizanga entre le 31 et 02 nov. 1992 plus loin encore elle
s'est tué sur le parti MPLA qui avant cette résolution avait
déjà tournée le dos à la table de
négociations. Cette résolution a condamné l'UNITA pour la
continuation des actions militaires alors que le MPLA déclarait qu'il
n'avait pas intérêt à négocier.
Dans la résolution 793 du Conseil de
Sécurité en 1993 dans son al4 exige que le gouvernement et
l'UNITA observent scrupuleusement un cessez-le-feu immédiat qu'il
mettent un terme à tout mouvement offensif des troupes, alors que le
cessez-le-feu devait être imposé aux deux parties si le conseil se
voulait impartiale, lorsque dans la résolution 851 le conseil se place
derrière le MPLA pour dire que seules les forces de l'UNITA devront
être désarmées démobilisées, en oubliant que
c'est cette exigence du MPLA qui serait parmi les raisons de l'échec des
pourparlers d'Abidjan.
En votant la résolution 804 le Conseil de
Sécurité a été inspiré pour ne pas attiser
le feu, en reprenant qu'il (le conseil) demandait à tout les
états membres à s'abstenir à toute forme
d'ingérence en ces termes » nous invitons tous les Etats
membres à prendre toutes les mesures nécessaire afin de mettre
immédiatement un terme de façon efficace à toute forme
d'ingérence directe ou indirecte militaire ou paramilitaire (..:..)
à respecter les accords de paix relatif à la cessation de
fourniture en matériel létal à chacune des parties»
mais l'Espagne n'avait été en rien mis en garde.
Le Conseil de Sécurité avait maintenu et
réaffirmer la validité de la clause « triple
zéro» (dissolution des armes de l'UNITA / MPLA et non
approvisionnement des ex belligérants en armes.
Pendant que l'UNITA multipliait ses efforts diplomatique
pour une mise en garde contre l'Espagne, et auprès de la Russie sur son
interruption en fourniture d'arme ; la troïka se réuni le 8
juillet 1993 à Moscou où ils décidèrent dans leur
communiqué « vu les circonstances actuelles, les
observateurs reconnaissent au gouvernement de Luanda le droit légitime
à son auto défense et voit avec sympathie ses efforts afin
d'acquérir les moyens nécessaires de se défendre.
(197(*))
Ainsi la résolution du 15 sept.1993 enfoncera le clou
en décrétant un embargo sur les ventes d'armes et de carburant
à l'UNITA, autrement dit une de partie s'armera, pendant que l'autre
sous embargo. C'est ainsi que quelque peu après, cette résolution
les USA, la Grande Bretagne, le Canada, la Russie et le Portugal se sont
déclarés ainsi prêt à permettre que les armes soient
de nouveau vendue à Luanda de la suspension des pourparlers d'Abidjan
jusqu'à l'adoption de la résolution 864 du 15 sept 1993
décrétant l'embargo sur le pétrole et les armes, rien n'a
laissé présager d'une décision aussi dure et aussi
partiale de la part de l'ONU.
Une des signatures d'accords les plus incertains fût
celui de Lusaka la capitale Zambienne ou se tiennent les assises pendant que
des affrontements se poursuivent sur terrain. C'est là que l'UNITA verra
sa chute et ne contrôlera plus que 15% de ces territoires, au lendemain
de la signature des accords de Lusaka du 31 oct.1994 au 23 nov. De la
même année l'UNITA se verra être
dépossédé des terres comme une peau de chagrin. Rien n'est
plus avantageux que de connaître par avance la position
stratégique des forces ennemies et cela est intransigeant aux
accords.
Les gesticulations diplomatiques précédant ou
suivant les victoires et défaites des militaires des deux protagonistes
n'ont impliquées en rien le peuple angolais, les rapports de forces
militaires entre les deux ennemis et la pression plus ou moins molle de la
communauté internationale ont entraînés des fausses
négociations de paix, des faux pourparlers de réconciliation
nationale «que ce soit à Alvor à Gbadolite, Estoril
Bicesse, Addis-Abeba, Lusaka et Abidjan les poignés de mains
des accolades» historiques n'ont servis qu'à endormir
l'opinion internationale alertée par des images insoutenables sur la
guerre d'Angola.
2. ETHIOPIE ET ERYTHREE
La région d'Afrique appelée la corne de
l'Afrique est une région qui ne présente pratiquement pas de
cohérence géographique, ethnique et religieuse un haut massif
cristallin, creuse des profondes allées courent du Nord au Sud, depuis
l'Erythrée, du bord de la mer rouge jusqu'au Kenya. Un bras
traverse vers l'Est la région somalienne du somali land.
Dans la présente section il s'agira pour nous de
préciser quels sont les acteurs externes ou internes qui ont
influencés sur les conflits sur lesquels porte la présente
étude.
Le cas Erythro-Ethiopien dans la recherche des solutions que
des origines de ce conflit dans la mesure où la répartition des
influences dans cette région de l'Afrique est partagée, mais
chacune de deux puissances soit Britannique ou Américaine a une
préoccupation; la Cyrénaïque et la Tripolitain; deux
provinces forment l'actuelle Libye présentaient à leurs yeux des
intérêts stratégiques d'une grande valeur en raison de
l'étendue plate de leur littoral, offrant aux bases aériennes un
terrain infiniment plus favorable que n'importe quelle autre région dans
l'ouest Méditerranéen(198(*)). Et les deux puissances devaient à tout prix
défendre leur position contre l'Union Soviétique pour le
contrôle de ces colonies.
C'est dans ces circonstances, d'intérêts et des
rivalités ,que se trouvait impliquée la question de
l'Erythrée et l'Ethiopie dont le sort était lié à
un accords parmi les 4 grands, selon les Britanniques, la défense du
Moyen Orient et la stabilité politique de cette région
dépendaient du maintien de leur terme à l'invasion d'autres
colonies, c'est ainsi qu'il eut fallu tenir compte des intérêts
d'autres puissances coloniales ;la grande Bretagne proposait sa tutelle
à la cyrénaïques l'Italie la Tripolitaine, la somalie
formerait avec d'autres territoires somaliens occupes par la grande Bretagne,
la France et l'Ethiopie, une préférence de la grande Bretagne de
cette colonie dont une partie serait cédée à
l'Ethiopie.
La France, étant un des tenants du statu quo, proposait
que toutes les anciennes colonies italiennes fussent placées sous
responsabilités internationales et que l'Italie en devint le mandataire
diamants les Fessant province placé sous occupation militaire
française devait aux yeux de la France lui être
cédée et l'Ethiopie devait avoir accès à la mer
Rouge par le port d'Assam en Erythrée (199(*)).
Les états unis ont préférés
placer les anciennes colonies italiennes sous tutelle collective avec l'octroi
de l'indépendance ; à la Libye et à l'ergoteur
après une période de 10 ans et la garantie en faveur de
l'Ethiopie, de son accès à la mer par le port d'Assab. Plus tard
cependant considérant avec inquiétude la montée du
communisme en Italie, l'union soviétique partie intégrante du
club des puissance victorieuse n'en désiraient pas moins recueillir le
fruit de la victoire cyniquement opportuniste , la tripolitaine fût
placée sous a propre tutelle pendant que la grande Bretagne et les
Etats-Unis pressent avoir les leurs en d'autres territoires sa bataille de 1948
fera changer l'avis de la Russie jusqu'à l'amener à se rapprocher
des vues françaises et Américaines pour promouvoir la victoire
communiste en Italie, les 4 grandes puissances étaient d'accord sur la
tutelle italienne.(200(*))
Plus précisément; en l'absence des points de
fixation que constituaient auparavant l'expansionnisme soviétique et le
communisme, ils s'agit la des conséquences réelles de la fin de
la guerre froide sur la politique des quatre grands en Afrique et mieux en se
concentrant sur l'évolution de cette dernière dans la corne de
l'Afrique.
Plusieurs facteurs expliquent le choix américain d'une
politique plus active en Ethiopie ; tout d'abord le gouvernement Mengistu
et l'opposition armée sollicitent tous deux un accroissement des
rôles de Washington comme arbitre .En Afrique, les Etats soutenus par les
USA se sont vus renversés par des mouvements de guérilla, qui
président à l'escalade de la rivalité découlant de
la guerre froide, qui occupe une place primordiale dans les calculs des
représentants Ethiopiens et américains.
La fin de la guerre froide explique en grande partie pourquoi
la position américaine sur l'intégrité territoriale de
l'Ethiopie à changé, pendant l'époque de la guerre froide,
lorsque la Liberté de l'accès à un centre de
télécommunications et à d'autres installations
situées en Erythème déterminait la politique
américaines, elle ne mettait pas en question l'importance du statu quo
territorial de l'Ethiopie. De toute les façons les USA craignaient que
l'indépendance de l'Erythrée entraîne la fermeture de ce
qui était alors considéré comme le un des centres
d'écoute les plus important de l'Afrique l'Asie et le Moyen orient.
Ainsi telles sont les raisons mises en exergue par l'administration
américaine pour justifier que l'intégrité territoriale de
l'Ethiopie ne correspond plus à grande chose. (201(*))
L'implication d'Israël dans les affaires Ethiopiennes ne
s'explique pas uniquement par la compassion éprouvée devant le
sort des Falachas, mais plus fondamentalement par le soutien qu'Israël
apporte traditionnellement à l'état Ethiopien, soutien qui
découle d'une stratégie visant à empêcher
l'indépendance de l' Erythrée, et ceci est le fruit des
convictions des plusieurs responsables israéliens, surtout avant les
années 1990 qu'une Erythrée indépendante deviendrait un
Etat pro-arabe. (Et anti-israélien de plus ce qui ferait de la Mer rouge
un « lac arabe» hostile.
Pour sa part, le gouvernement Mengistu abandonne l'historique
anti-israélien, en raison des difficultés croissantes avec ses
principaux protecteurs du bloc de l'Est. En déclin Après le
retrait d'Ethiopie des soldats cubains et des conseillers est allemands,
l'union soviétique informera, Mengistu qu'il ne reconduira pas les
accords militaires, après 1990.ce qui avait pour conséquence, la
lutte dans le chef d' Adis Abeba de resserrer les liens avec les Etats unis et
ses alliés dans la région, en premier lieu Israël. Ce qui
provoquera une tension entre les Etats-Unis et Israël dans la mesure
où dans l'administration américaine on pense que Mengistu se sert
manifestement des Falashas « comme des pions» pour obliger
Israël à lui fournir l'armement que l'Union Soviétique ne
voulait plus lui accorder(202(*)).
Les Etats unis avaient gagné sur tous les plans, En
Libye, en somalie et en Erythrée, car leur objectif ultime
n'était pas le maintien sur ces pays du régime colonial
demandé, mais plutôt quelque forme d'indépendance reconnue
à des gouvernements locaux disposés à garantir leurs
intérêts économiques et stratégiques en
Erythrée ils ont réussi à mettre le pays sous le
règne d'un monarque sur lequel ils pouvaient compter.
En 1962, par le truchement d'un vote à
l'Assemblée Eurytherme, Hailé Sélassié annexa
purement et simplement l'Erythrée à l'Ethiopie, cette action uni
latérale ne souleva aucune réaction des Etats unis,
l'Assemblée Générale n'éleva aucune protestation,
le coin ou la région en elle- même est source des tensions parce
qu'elle constitue des alternances et des dominations nouvelles, mais elle se
traduit par un découpage territorial arbitraire. Le litige sur l'Ogaden
entre la somalie et l'Ethiopie, la tension entre la somalie et le Kenya
problème de Djibouti, le conflit de l'Erythrée, guerre et
troubles au Soudan tous ces conflits évoluent selon les
impératifs diplomatiques aux effets de contre coup souvent
imprévisible parfois même sur prenants. Mais quelles
étaient les conséquences de cette guerre sur les
intérêts américains en Ethiopie? Comment alors les
Etats-Unis réagissent ils ainsi que d'autres puissances
régionales ? (203(*)).
Les Etats Unis se sont intéressés très
tôt à l'Ethiopie et cela s'était manifesté par
l'attitude à l'Assemblée Générale des 1942, en
effet juste après que l'Erythrée se soit libérée de
l'autorité italienne, elle avait fait l'objet d'un intérêt
particulier.
De fait Asmara fut passé aux américains par les
britanniques la même année dans le contexte de collaboration entre
les alliés pour la conduite de la guerre. Les deux puissances ont
évolués dans une atmosphère de lourde rivalité, la
Grande Bretagne soucieuse de préserver ses privilèges coloniaux,
et les Etats Unis, impatients de prendre sa place. En 1950 déjà,
l'Ethiopie occupait une place spéciale dans la politique africaine des
Etats Unis en raison non seulement de son importance, mais aussi de l'aide qui
lui fût adressé ou mieux accordé.
L'importance de l'Ethiopie rend surtout à des raisons
stratégiques et politiques, la corne de l'Afrique est
généralement reconnue comme étant l'une des plus cruciales
régions dans le monde, son emplacement sur le détroit de
Bal-el-Mandab, contrôlant pour se faire le passage de la
Méditerranée à l'Océan Indien, occupant ainsi une
positon dominante sur une des voies maritimes les plus importantes liant l'Est
à l'Ouest. L'importance de ce coin écorné de
l'Afrique se trouve encore renforcée en raison de sa
proximité de la région par rapport au pétrole du Moyen
Orient donc aux routes- de pétrole dans l'Océan Indien où
à l'indépendance du Yémen au sud en 1967, cette côte
était occupée soit par des pays amis des Etats Unis, soit par des
bases coloniales des puissances (coloniales occidentales du genre
Grande-Bretagne à Aden, la France et à Djibouti.
Djibouti n'est pas non plus un territoire de peu d'importance,
l'intérêt pour ce territoire est ancien, ayant juste 1 million
d'habitant sur seulement 22000 km2, mais il a pris une acuité
particulière après le creusement du canal de suez en 1869, ce
n'est ni un espoir vain ni un espoir à très longue
échéance que de voir cette escale devenir la relâche
obligée de la flotte mondiale innombrable qui embarque et
débarque journellement par le détroit de Bâb El Mandeb dans
la mer rouge vers le Canal de Suez et l'Europe dans l'océan indien vers
l'Afrique orientale, vers les Indes vers l'Extrême-Orient, c'est le plus
beau port naturel qui puisse exister, l'achèvement du chemin de fer
entre Adis Abeba capitale de l'Ethiopie fera du port de Djibouti les plus grand
centre commercial de l'Ethiopie est un de plus importants de l'océan
indien.(204(*))
Sur le plan politique, l'Ethiopie demeure le premier pays
africain à obtenir l'indépendance aussi à devenir membres
de l'ONU c'est le prestige qui militera que le siège l' O.U.A y soit
installé. Mais, aussi, les Etats Unis misaient sur l'autorité
personnelle d'Hailé sellasié"pour exercer leur influence sur
l'organisation
L'Ethiopie est un état sur lequel les USA comptent dans
la mesure où elle n'a pas été soumise à un
régime colonial que pour peu de temps. Elle n'avait pour ainsi dire que
conserver sa vigueur de classe pro capitaliste outre ces raisons
stratégiques et politiques les USA tenaient à avoir une base de
communications importante à Asmara, Baptisée Kagnew, en l'honneur
du contingent Ethiopien envoyé en Corée dans les forces de
l'ONU(205(*)).
La base de Kagnew est située tout juste à la
périphérie d'Asmara. La capitale de l'Erythrée, qui avait
fait l'objet d'après discussions entre les USA et l'Ethiopie dès
avant le vote de l'Assemblée Générale sur
l'Erythrée en décembre 1950. Washington était prêt
de conclure un accord portant sur la possession de la même base celle-ci
se présente comme étant la raison justifiant le soutien ferme des
Etats-Unis al' Assemblée générale sur la thèse du
partage de l'Erythrée ensuite à celle de la
fédération. Toutes ces thèses pouvant aboutir à la
souveraineté de 1 'Ethiopie sur Asmara .Ayant perdu l'Ethiopie tentera
de donner une autre condition aux USA, De lui assurer une fourniture en arme
ainsi que des missions militaires, ce qui fut rejette par le USA pour la raison
simple que les forces Britanniques étaient encore présentes en
Ethiopie (206(*)).
Quelle est la fonction de cette base, sa valeur pour les
Etats-Unis? .elle est une Station de communication stratégique de
l'armée américaine c'est une Station de relais essentielle au
système de communication pour la défense du monde entier, c'est
là qu'il y a aussi un terminus terrestre pour le système de
communication des satellites de défense, elle tournait ainsi un
transmetteur de haute fréquence pour le système de
télécommunication diplomatique, celle ci se présente comme
étant le point de vue de l'administration américain, alors qu'il
n'en est pas question pour les Ethiopiens eux mêmes qui expliquent que
les USA voulaient de cette base de communication à Asmara, parce qu'il
était localisé dans les tropiques loin des pôles
magnétiques du Nord et du sud, des Aurora borcalis et des tempêtes
magnétiques, dans une zone où le degré limite des
variations saisonniers entre le lever et le coucher du soleil réduisait
la nécessité de recourir à des nombreux
aménagements de fréquence, c'est ce qui explique son importance
dans le réseau de communication dans le monde entier de communication de
l'OTAN .Au sein de l'Europe occidentale lorsque les perturbations
électriques et magnétiques troublaient les communications dans
ces hautes latitudes(207(*)).
Jusqu'en 1970 il Y avait 6000 américains vivaient en
Ethiopie dont 3200 dans la basé de Kagnew, officiers troupes et civils
compris, c'est ainsi que l'intérêt des USA en Ethiopie. Ne se
limite pas à sa base ainsi que la valeur ou l'importance qu'elle
revêt mais surtout que cette aide s'élevait à 147 millions
des dollars de 1953 à 1970, presque la moitié de celle
accordée à tous les pays africains qui s'élevait à
305 millions. Mais à partir de 1970 l'Ethiopie ne reçoit plus que
12 millions par an. Ce qui constitue les 2/3 de celle reçue par tous les
pays du continent (20,5 M) (208(*)).
De toute les façons ces multiples entretiens financiers
étaient ainsi allouées pour permettre à l'Ethiopie de
faire face aux menace en provenance de le somalie, qui venait d'être
indépendant, en manifestant l'intentions d'unifier tous les somaliens, y
compris. Ceux vivant dans l'Ogaden sous autorité Ethiopienne, surtout
que les soviétiques avaient eux renforcés la Somalie .les
Etats-Unis étaient dans l'obligation de soutenir l'Ethiopie, Mais outre
le fait que les accords entre l'Ethiopie, et les USA s'étaient
placé dans l'intérêt des USA d'assurer
l'intégrité territoriale de l'Ethiopie. Le sénateur
Symington que fut président des hearings de 1970, répète
que l'accord de 1960 se termine par le grand intérêt à
obtenir un accord sur l'extension des facilités actuellement
exploitées par lui à la station de Kagnew à Asmara.
Plusieurs facteurs expliquent ainsi le choix américain
d'une politique active en Ethiopie, tout d'abord le gouvernement Mengistu et
l'opposition sollicitent tous deux un accroissement du rôle de Washington
comme arbitre, or les positions marxistes intransigeantes du régime de
Mengistu et de l'opposition arme rendaient improbable le soutien à l'un
ou l'autre camp donc la remise en question du marxisme par lès deux avec
Washington déclaré Cohen. (209(*))
L'Equipement américain qui avait été
fourni à l'Ethiopie pour sa défense contre la somalie
équipée par les soviétiques, a été
détourné pour être utilisé dans cette guerre civile
menaçant de mettre les Etats-Unis dans les troubles .Les armes
américaines sont récemment utilisé pour faire monter le
niveau de violence et pour réduire tout encouragement le gouvernement
Ethiopien à négocier un accord. L'utilisation de
l'équipement américain par le gouvernement centrale contre les
rebelles a eu l'effet d'identifier les Etats-Unis avec la politique de
répression.
L'accord par lequel les Etats-Unis se déclarent
opposés à toutes activités menaçant
l'intégrité territoriale de l'Ethiopie, était conclut
secrètement en 1960. Deux ans avant l'annexion de l'Erythrée par
Hailé Sélassié et complété par toute une
série d'accords également secrets, conclus en 1962, 1963,1964, ce
qui amené à conclure que l'annexion a été
préparée de concert avec Washington.
L'importance de l'Ethiopie. pour les Etats-Unis était
moins lié à son caractère africain, mais plutôt
à sa position vis à vis du moyen orient, or la rébellion
Erythréenne préoccupait les pays voisins de l'Ethiopie, le soudan
en premier lieu, mais aussi à un faible degré les adversaires du
conflit moyen oriental, le pays arabes d'une part et Israël de l'autre
.Les premiers soutenant l'Erythrée et le second l'Ethiopie, le grand
problème qui se posait, que deviendrait la Mer Rouge, un lac
Américain Arabe ou Russe (soviétique), dans tout ces efforts,
venus de tous cotés pour prolonger dans une autre région le
conflit, Moyen-oriental, les Etats-Unis se trouvaient dans une position
étrange.
1. IMPLICATION INTERNATIONALE ET SOUS
REGIONALE
Un aspect non négligeable est celui lié à
la spécificité africaine des conflits que repose sur le constat
objectif de leurs permanences ;dans la mesure où les crises
politiques sont porteuses de germes de guerre, autrement dit les conflits
politiques en Afrique relèvent de l'activité politique sous
d'autres formes. C'est là qu'apparaît la rupture entre dynamique
du dedans et du dehors, ce qui relève de la dichotomie entre les
registres interne (l'Etat) et externes (inter- étatique). Mais dans une
perspective africaniste des relations internationales, il est difficile
établir une coupure entre le dedans et le dehors parce que les conflits
transgressent les frontières entraînant ainsi l'Elargissement du
cercle des belligérants du théâtre des opérations
(transfert du conflit. Rwandais vers le Kivu) de ce fait, l'évolution
spécifique des conflits de la corne de l'Afrique et dans la
région des grands lacs incite à envisager l'hypothèse d'un
régionalisme conflictuel de nature trans- frontalière ou intra
-Etatique, car il n'est pas toujours aisé de séparer les
problèmes internes des Etats et celui des relations entre Etats.
A LE SOUTIEN DES PAYS ARABES A LA CAUSE
ERYTHRENNE
Les autorités exécutives du FLE-FLP l'avoueront
plu tard en disant que quand bien même il peut y avoir des penchants
Arabe cela n'ôte pas cet Etat ses propres intérêts et cette
hésitation s'explique aisément de la manière
suivante : si l'Erythrée est destinée à devenir un
pays indépendant et si pour cette cause, demandera à ce que tout
le monde se batte, chrétien et musulman au même titre. Il sied
ainsi nécessaire d'affirmer son caractère spécifique
destin et prévenir, l'assimilation pure et simple avec les pays arabes,
le problème sera résolu par le FPLE dès que cette
formation adopte une idéologie transcendant la querelle musulman
chrétiens.
B LE ROLE DU SOUDAN
Le soudan est placé dans une position
stratégique, car par la voie terrestre les armes reçues et
troupes qui autrefois provenaient du Yémen, peuvent parvenir à
l'Erythrée par voie terrestre, il s'agit d'une voie de
ravitaillement, pour la révolution Erythréenne Hailé.
Sélassié, a exploité la vulnérabilité du
soudan, à fond, la rébellion qui y régnait au sud et qui
bénéficiait d'un concours solide d'Addis-Abeba (210(*)). Mais aussi
l'étendue et l'éloignement dans le désert de la
frontière entre les deux pays rendaient impossible un control efficace.
Mais l'affluence des réfugiés Erythréens qui fuyaient la
guerre de l'Ethiopie; le soudan accueillera les assises portant Accords entre
FLE-FPLE en 1975. Ce qu'Adis abeba considéra comme un affront ouvert
largement par Khartoum.
Mais en dehors de tous les éléments ci haut
évoqués le conflit Ethiopio- Erythréen, a jouit de
J'action d'Israël non seulement dans la mesure où celui-ci avait un
intérêt vital cachée dans l'intérêt de
l'unité de l'Ethiopie, mais aussi car tout ce qui concerne tel ou tel
autre constitue un objet de préoccupation pour les USA.
C LA PRESENCE D'ISRAEL AUX COTES DE
L'ETHIOPIE
Pour Israël sa crainte est de voir être
concernée par l'insurrection Erythréenne, dans la mesure
où il ne voudrait pas voir l'Erythrée devenir
pro-arabe une fois indépendante. Ce qui devra priver mortellement
Israël de l'accès à la mer rouge. Dans la mesure où
la mer représente l'une des grandes voies de passage des
pétroliers, en provenance des gisements du golfe Arabo persique,
malgré la construction des nombreux oléoducs.
Les points les plus importants sont aussi les détroits
d'Eilath et la Mer Rouge, ce sont .les deux points par les quels 'Israël
peut assurer le contact direct avec les pays de l'Afrique de
l'est, et de l'Asie .La liberté de navigation est la voie de passage
pour le pétrole Iranien approvisionné à Israël, aussi
bien qu'aux Etats Unis et a l'Europe Occidentale. Les USA et Israël
s'appliqueront ainsi à la fermeture des détroits Bâb el
Mandeb, empêchant la libre navigation sur la Mer Rouge .C'est dans ces
conditions que ces deux pays ont renforcés leur liens par une
présence militaire et politique en Ethiopie, car aussi longtemps que cet
état demeurait stable et conservateur et que l'Erythrée et ses
ports sur la mer rouge restaient sur le contrôle Ethiopien, cette
politique américano-israélienne était garantie de
succès. La libre navigation à travers Bâb El- Mandeb, la
stabilité du régime Hailé Sélassié, le
maintien de celui-ci à l'écart de toute influence arabe ou
soviétique; ce sont ces objectifs très précis qui ont
amené Israël à développer en faveur de L'Ethiopie ;
commerce, investissement, aide technique, puis à lui fournir, face
à la guerre, armes et conseillers militaires destinées à
exterminer la rébellion.
Mais l'importance stratégique de l'Ethiopie aux yeux
d'Israël, n'est pas seulement à cause des se côtes
occidentales sur la mer rouge, s'étendant de bab-el-madeb au port
israélien de d' Eliath, mais aussi que vers les années 1972, les
pays arabes menaçaient d'arracher toutes les petites îles
appartenant à l'Ethiopie sous prétexte qu'elles avaient
abritées des bases à Israël. Il s'agit des îles que
les deux Yémen réclamaient aussi. Au fait c'est à travers
un canal située entre deux de ces îles, de deux miles de largeur,
que se trace la voie principale des bateaux par laquelle, toutes la demi-heure,
les pétroliers israéliens passent, cela suppose que le
contrôle de l'Ethiopie sur ces îles est indispensable» «
à la survie d'Israël », autrement
dit si l' Erythrée tombe et ce contrôle le sera avec lui.
Mais eu égard, à tout ce que
précède. les Etats Unis se trouvent butés à Une
difficulté ,face à la détérioration de la situation
en Erythrée et à l'instabilité inquiétante du
régime de l'empereur dans la mesure ou la perte des l'Erythrée
aux mains des rebelles, la survie d'Israël en dépend, et aussi les
gros intérêts américains s'en trouveront ,anéantis
dans toute la péninsule arabique tout entière ,dans la mesure ou
la perte de l'Erythrée pourrait d'une certaine manière
entraîner la perte de Djibouti, et aussi à l'extension du
contrôle soviétique de Mogadiscio jusqu'aux détroits de
Bâb el Mandeb ,Surtout que le soviétique s'étaient
déjà confortablement installé à somalie et qu'ils
soient encore rêveurs d'une grande somalie après la
reconquête de l'Ogaden, ce qui obligatoirement passerait par
l'étranglement de l'Ethiopie en le démembrant de Djibouti, le
seul débouché à la mer qui resterait.
Le second aspect est celui lié à une
Erythrée indépendante et sur ses conséquences sur la mer
rouge qui avec la tendance arabe, qui au fait ne veut pas dire que les Etats
sur le littoral de la mer une fois arabisées empêcheraient
forcement, ou mieux perturberont le commerce occidental à travers le
canal, mais seulement sans négliger que le pétrole
israélien connaissait un blocus au cours de son parcours.
Mais en Avril 1977 à la suite de la réduction
des effectifs de la base de Kagnew les Ethiopiens exigèrent la fermeture
des consulats et des ambassades; les Etats unis ripostèrent par la
suspension de leurs expéditions d'armements (annoncée
rétroactivement en juillet au moment même où l'Ethiopie
était à court des minutions américaines, dans son effort
pour assurer la cohésion de l'empire contre les insurgés
Erythréens.
En novembre 1977, le pont aérien sera assuré par
les russes cubains et soviétiques en Ethiopie. Les étapes connues
vers la signature d'amitié comprenant les accords et échanges
culturels et les sports en janvier et décembre 1975, et l'accord sur
l'armement de décembre 1976, ce qui constitua un acompte
soviétique sur un pacte avec Mengistu. Ce qu'il déclara plutard
que l'Ethiopie irait chercher ses fournitures militaires auprès des
communistes (211(*))
Le changement du régime Ethiopien entraînera des
graves conséquences sur le DERG qui présentait déjà
aux yeux des USA un caractère répressif, mais surtout son
orientation marxiste et anti occidentale son instabilité extrême,
son impopularité, ainsi les américains se conviennent sur le
caractère urgent de rompre avec un régime aux graves violations
des droits de l'homme mais quel sera dans cette hypothèse alors le sort
de la base de Kagnew ainsi le personnel de la base est passé de 3000
à 35 dans l'espace de 5 ans mais aussi aux yeux d la défense
américaine l'existences des satellites terrestres on rendus
désuet le système tropique des radiocommunication., d'autres part
le USA avaient Développé à temps leur base à Diego
Garcia pour remplir certaines fonctions de Kagnew ce qui a rendu la
décision du DERG d'enjoindre aux états unis de se retirer de
Kagnew sans grand impact pourquoi alors fallait il que les USA poursuivent leur
aide au DERG dans la mesure où Addis-Abeba né plus une influence
dominante au sein des union africaines, surtout que Kagnew ayant terminé
sa fonction, la valeur du concept « lac arabe» est mis en
doute (212(*))
Deux raisons les y ont menés, à nos yeux;
d'abord question de crédibilité américaine à
défendre surtout celle-ci qui a amené (et à perdre) la
guerre au Vietnam, ensuite, l'Ethiopie n'avait pas cessé d'être un
client des Etats-Unis, devait être appuyée contre la somalie, un
client de L'Union Soviétique. Lorsqu'elle sera acculée. par
l'administration américaine contre les droits de l'homme, l'Ethiopie
tombera dans l'orbite soviétique, bouleversant ainsi toutes les
données de la politique internationale de la corne, ce qui amena les USA
à redéfinir ainsi leur politique africaine tout en
prévoyant les revendications pour l'indépendance.
Voyons ainsi quelle est la raison de l'intérêt
que les Etats Unis accorde à l'Erythrée, décence oblige et
l'expérience vietnamienne très récente encore dans la
mémoire des américains. Elle adoptera une politique positive, et
multilatérale, positive en ce sens qu'elle ne devra plus se borner
simplement à réagir après un mauvais coup
soviétique et multilatéral, elle veut associer dans une
entreprise commune, les autres pays partageant le même objectif de
contrecarrer l'avancée de Moscou dont les pays arabes
modérés, c'est ainsi que l'Erythrée se trouvera face
à un ennemi appuyée par le camp socialiste. C'est ainsi que la
lutte Erythréenne se présentait comme celle des pays arabes
modérés pour la seule raison Empêcher que le lac ne
devienne soviétique.
C'est cette politique au fil des années qui se
concrétisera sous un angle plus large la politique américaine de
sécurité en Afrique subsaharienne se caractérise par la
conjugaison de deux approches:
Une approche sélective de type classique par le biais
des programmes d'entraînement et s'en remet ainsi aux capacités
régulatrices de certains «Etats pivots» jugés
capables d'assurer la préservation des intérêts
économiques et géostratégique classique.
Une autre approche plus novatrice qui considère que
la réponse aux risques asymétriques constitués par les
conflits africains, passant ainsi pour la valorisation accrue des fonctions
civiles et privées des acteurs locaux, mobilisés par des
programmes « civilo-militaires »(213(*)).
Cette situation de changement dans la politique
américaine des USA fera que la présence (autre) des
soviétiques et cubains autre fois non imposante soit remarquable dans
les années 63-64 .L'union soviétique s'implante en Somalie, alors
que' les occidentaux avaient renoncé d'y apporter une aide de quelque
nature que ce soit, l'avènement du socialisme scientifique sous les
régimes Muhammad .SYAD. Comme doctrine d'Etat. Après des
traités concluent avec l'Inde, l'Egypte et Irak .les facilités
qui lui furent accordée dans l'utilisation du port de BERBERA
(Somalie) lui permirent d'assurer sa présence en Mer Rouge. Pendant
qu'ailleurs le socialisme scientifique ne couvrent pas, les DERG(214(*)) se rendra en
visite officielle chez tenants de cette doctrine qui lui livrera une gamme
importante ou armement le gouvernement ETHIOPIE fermera les consulats de 6 pays
donc celui de la France.
Comment alors la Russie devait-elle se substituer aux USA tout
en s'abstenant de marcher sur les intérêts des Washington à
Adis Abeba. Tout en maintenant sa main mise sur la somalie. Dans cette optique
Moscou appuya le DERG sans vexer les somaliens dans ses neufs points
proposant une forme d'autonomie à l'Erythrée, rejettent toute
idée d'indépendance ce plan était rejeté et par la
Somalie et par l'Erythrée elle-même, car pour Moscou les
mouvements de libération de l'Erythrée, les considérant
objectivement aidaient à la réalisation des desseins
impérialistes (215(*)).
Devant la grande difficulté du DERG de concilier les
ambitions et apporter la paix dans la Région il proposera de construire
une confédération composée de l'Ethiopie de la somalie du
Yémen du sud et de l'Erythrée or une telle
confédération une fois réalisée. Renforcerait la
position de la Russie, union soviétique, par l'utilisation quasi
certaine des ports. Erythréen d'Assab et de Massaoua en plus de ceux
d'Aden de Berbera et de Mogadiscio, cela fera aussi tomber entre les bras
soviétiques les pays les plus peuple de la région, en lui
octroyant 3000 miles de cote sur la Mer Rouge. Or la somalie elle
seule rêvait au mieux avait l'aspiration profonde de réunir dans
une grande somalie, tous les somaliens vivant en Ethiopie, au Djibouti et au
Kenya et ce Malgré les rapports étroits liant. Moscou à
Mogadiscio (216(*)).
Après avoir armé Addis-Abeba, au point de
l'amener à remporter la victoire dans l'Ogaden, l'union
soviétique soutiendra-t-elle l'Ethiopie dans sa lutte contre la
rébellion en Erythrée, pour Colin Legum, l'Ethiopie à un
intérêt vital à écraser la rébellion'
Erythréenne, pour s'assurer le contrôle des ports de
l'Erythrée, les soviétiques eux aussi ont un
intérêt à avoir une base navale en mer rouge pour remplacer
les facilites que leurs flottes ont perdus dans le port somalien de Berbera.
L'union soviétique dans son rapport de 1977, prendra
des risques non seulement pour s'assurer une base permanente dans la corne de
l'Afrique, mais aussi pour exercer une influence majeure sur le continent cela
fut une stratégie délibérée décidée
au plus haut échelon et non pas des mesures circonstancielles, ce qui
est explique, démontré par les programmes soviétiques
d'assistance militaire, ce qui amena les pays occidentaux industrialisés
à résister aux pressions soviétiques, pour sauver leur
accès aux matières.
L'impasse stratégique ne résulte pas de la
stratégie de libération nationale et sociale menée par les
points qui se sont révélé particulièrement
fructueuse, mais du refus très largement, partagé sur la
scène internationale de voir modifier l'ordre territorial actuel dans la
corne de l'Afrique. C'est l'union soviétique et ses alliés qui
détenaient la clé principale de cette situation, jusqu'au
changement du régime à Adis Abbas, le mouvement Erythréen
a rencontré la faveur du camp socialiste.
Les pays arabes et africains, ils restent divisés dans
leur appréciation de l'enjeu local. face aux arguments avancés
par les Erythréens, pèse toujours la crainte du
précédent sécessionniste que constituerait
l'indépendance sur terrain, leurs capacité et leur derniers
succès; tandis que les Ethiopiens disposent des moyens de ne plus
être défaits et ne recherche qu'une solution militaire mais sans
réussir à l'imposer, ce qui détermine le contexte
internationale reste globalement défavorable aux Erythréens ils y
trouvent cependant des appuis, changeants ou hésitants certes, mais
jamais négligeables.(217(*))
Au début de l'escalade, les russes
bénéficiaient en somalie d'une position aussi assurée que
celle des américains en Ethiopie, leur accord d'aide militaire
comportaient la même clause de limitation territoriale que ceux des
Etats-Unis, en outre la Russie bénéficiait d'installations de
communications et de missiles ainsi que l'équipement portuaire à
Berbera. Pour ses opérations dans l'océan indien.
La décision des somaliens d'expulser tous les
conseillers russes à la mi- novembre peut avoir déclencher celle
des Soviétiques d'envoyer deux semaines plus tard des troupes a
l'Ethiopie par pont aérien, mais cela fut préparée par
d'autre avènements due à l'évolution des relations
soviéto-Ethiopiennes, même si elle représentait une
escalade spectaculaire de la guerre, le refus de la Russie d'un coté, et
de l'Egypte de l'Arabie saoudite et de la chine et de l'autre, de les
conséquences de la guerre- froide dans la corne fondées sur ce
que chaque coté percevait comme son intérêt, indiquaient la
confusion et non sa résolution(218(*)).
2. LA RESOLUTION DU CONFLIT
La résolution des conflits en Afrique doit
également sa complexité à la multiplicité des
acteurs ; qu'il s'agisse de l'ONU de l'OUA ou encore
d'oppresseurs étatiques africaines telles la CEDEAO, SADC, ou
encore d'opérateur étatiques africains ou internationaux mieux
occidentaux, tels la France, les Etats unis, la Grande Bretagne qui participent
à l'Elaboration de politique de maintien de la paix il est difficile de
faire qu'aucun système de sécurité ne saurait fonctionner
d'une manière satisfaisante sans un minimum de 'Coopération entre
les principales puissances. Une action coercitive contre l'une des
puissances principales conduirait, presque véritablement à une
nouvelle guerre mondiale infiniment plus dévastatrice que la
première ; le postulat de l'entente des grandes puissances facilite
tout, dans la mesure où les grandes puissances unies être appuyer
sur les nations unies quant aux petits états laissés à
eux-mêmes, ils ne sont pas des faiseurs de guerres très
redoutables, car qu'aucun d'eux ne peut faire face aux 5 grandes puissances
agressant de concert comme médiateurs soit comme gardien de la
paix(219(*))
On se trouve ainsi renvoyé au rôle important que
la communauté internationale et ses principales composantes devraient
pouvoir jouer dans la gestion du conflit. Laisser faire les médiations
privées, n'intervenir que financièrement dans une
opération de maintien de la paix n'est cependant pas suffisant,
l'histoire des médiations réussies en Afrique,
particulièrement celle de Mozambique et de l'Afrique du sud, nous
apprend que la présence des parrains étatiques est
incontournable, même si elle n'est plus comme auparavant une garantie du
succès. (220(*))
La crise des années soixante dix, la Résolution
du conflit était difficile à cause d'une incompatibilité,
implicite dans la notion même du conflit, entre ce que chacun percevait
comme une solution, Mais aussi parce que les conciliateurs potentiels
étaient eux-mêmes plus soucieux de conserver leurs positions que
d'aider à résoudre le problème.
Tant que la Russie et cuba restaient disposées à
aider l'Ethiopie à gagner, toute médiation état exclue car
les moyens d'escalade apte à briser l'impasse se trouvaient à
portée de la main- A Lagos ce comité réaffirme le statu
quo territorial et appela à une normalisation des relations. Vers la fin
des années 1977 les USA insisteront pour que les somaliens se retirent
de l'Ogaden, l'année suivante les USA tentèrent de saisir une
frontière en échange de l'Autonomie de l'Ogaden et une aide
internationale aux habitants somalis du territoire Ethiopie Et pourtant
l'accroissement des moyens assures par le point aérien soviétique
et cubain se prêtait d'avantage à une solution unilatérale
qu'à un règlement négocie la politique américaine
s'orienta ensuite vers une gestion du conflit. En cherchant à arracher
aux Ethiopiens l'engagement de respecter la frontière tout comme elle
avait précédemment essayé d'utiliser ses ventes d'armes
pour maintenir la somalie de son cote de la frontière en question les
Etats unis parvinrent leurs yeux à obtenir un accord sur un retrait au
moins substantiel des cubains une fois que les troupes somaliennes seront
parties. (221(*))
Les Ethiopiens se feront prévaloir d'un droit de suite
au de la de sa frontière, pendant ce même temps les deux camps
étayèrent quelque peu leur affirmations, les soviétiques
proposèrent d'user de leur influence pour faire de sorte que les
somaliens puissent se retirer sans être attaqué, tandis que les
américains promirent de n'armer la somalie que si la frontière
était franchie, pour renforcer par une menace cet échange. Le
retrait des soviétiques de somalie et le souci croissant de disposer
d'installation pour une force de déploiement rapide au moyen orient
ménagèrent une occasion des relations militaires plus
étroites entre les Etats Unis et la somalie ce qui amena la somalie de
s'abstenir d'engager ses troupes en Ogaden.
Les solutions négociées deviennent possible
quand existent une volonté et un moyen perceptible de mettre fin
à une situation jugée intolérable par les deux camps, ou
bien quand les intéressés ont quelque chose à
échanger, d'aussi intolérable que la situation puisse être
pour la somalie, elle ne pèse pas pour l'Ethiopie, moins encore pour
l'Erythrée (222(*)).
En Bref, il y a peu de chance pour qu'un ajustement
territorial s'opère, la résolution du conflit. lié au
problème de fond est peu probable, et le mieux qu'on puisse attendre
serait une gestion du conflit lié entièrement aux relations
entre les deux Etats un peu moins poussé qu'une détente entre la
somalie et l'Ethiopie, le Erythrée est d'un type similaire.
La structure des relations dans la corne plaide en faveur d'un
scénario de conciliation possible notamment pour une grande puissance
liée à des accords de défense avec l'Ethiopie ou
l'Erythrée ou encore la somalie. Dans l'idéal des mesures en vue
d'une résolution finale du conflit comprendraient une action
parallèle d'un conciliateur communiste pour aboutir à un
règlement du conflit Erythréen ce qui fournirait un
modèle. Les soviétiques et les Ethiopiens ont largement
intérêt à encourager une telle médiation quels qu'en
puissent être les effets sur la somalie les grands ayant des
intérêts en Ethiopie, Pourraient favoriser le règlement de
ce conflit, des manoeuvres diplomatiques impliquant deux grandes puissances
rivales sont complexes à exécuter, mais furent dans les
années 1980 dans l'intérêt de tous deux.
Des adversaires historiques se sont vendus à des
puissances concurrentes pour l'armement, puis ont évincés leur
fournisseur avant de s'offrir encore une fois pour obtenir le surcroît de
soutien militaire indispensable pour la pour suite du conflit. les adversaires
mondiaux quant à eux furent trop sûrs de maîtriser le
conflit, mais lorsque la crise a éclaté et que les deux camps se
sont offerts de nouveau, les super grands ne se sont point trouvés
notablement mieux de leur renversement d'alliances .La Russie s'est
acquise un meilleur partenaire mais une base militaire moins
intéressante tandis que les Etats-Unis ont hérité d'une
bonne base militaire mais sont accueillis par un partenaire gênant, Aucun
des deux côtes n'a pu réaliser son dessein. Ils se sont au
contraire efforcés de conserver leur équilibre pendant le
renversement cela quand bien aucun d'eux n'avait la maîtrise des
événements dont ils s'étaient Mêlés.
Ainsi malgré le renversement de la situation en
Ethiopie la position officielle du moins des USA à l'Egard du conflit.
Erythrée demeure singulièrement constant jamais il n'ont
accepté l'indépendance de l'Erythrée pas plus
qu'aujourd'hui, le démembrement de l'Ex Empire du Négus en effet,
n'est pas souhaitable pour Washington, car il laisserait le champ libre a
l'islam Arabe en mer rouge, il constitue rait un précèdent
dangereux en Afrique .Une Erythrée indépendante d'autre part
n'offrirait guerre une perspective brillante aux intérêts
américain car de plus en plus le FPLE d'orientation marxiste
étend malgré son sérieux handicap financier, son influence
et son contrôle sur la population fait preuve d'une capacité
d'organisation qui impressionne les observateurs occidentaux.
C. LA COTE D'IVOIRE
Il existe un déterminant de poids dans le choix
d'engagement fait par la France: il s'agit de la relation très
privilégiée entretenue depuis l'indépendance entre la
France et la Côte d'Ivoire. L'analyse de la nature et de la force des
liens franco-ivoiriens permet de prendre le recul historique nécessaire
pour déchiffrer et expliquer l'ensemble des raisons qui ont
poussé la France à intervenir. Il en ressort qu'en raison du lien
historique fort qui unit ces deux pays et compte tenu de l'importance des
intérêts français présents en Côte d'Ivoire
(intérêts vitaux, économiques et de puissance), il
était difficile à la France de s'abstenir d'intervenir dans la
crise ivoirienne et c'est à ce titre qu'elle constituait un acteur
incontournable, devenu prépondérant. Ainsi dans la
présente section il s'agira d'une part de la succession d'
Houphouët d'une part et l'implication de la France dans la crise et de
l'autre les conséquences de l'intervention française en
Côte d'ivoire.
1. IMPLICATION INTERNATIONALE
Les nouvelles dispositions légales constituent une
rupture importante par rapport à une certaine philosophie et aux
pratiques politiques du président Houphouët-Boigny. Par ailleurs
elles ont formidablement rebondi avec la nomination de deux anciens
collaborateurs d'Alassane Ouattara à des fonctions importantes dans
leurs pays d'origine. L'ivoirité caresse dans le sens des poils surtout
les fractions supérieures et moyennes de la société
ivoirienne. (223(*)) .
Le Boycott actif décidé et mis en oeuvre par le
RDR et le FPI, au sein du front républicain, c'est à dire la
stratégie politique qui consista à empêcher par tous les
moyens, dans certaines régions du pays, le déroulement des
élections présidentielles organisée sur la base de ces
dispositions constitutionnelles et légales, a illustré; par
défaut la capacité de mobilisation de l'opposition et la
dimension violente et dramatique de la transposition de l'enjeu successoral sur
le terrain électoral.
Ainsi les récents développements de la vie
politique en cote d'ivoire confirment amplement l'idée que
l'Etablissement. et la consolidation de la démocratie ont des
conséquences systémiques sur le régime de l'après
succession dont ils viendraient renforcer les capacités de l'exclusion
violente caractéristique des systèmes autoritaires, .a
l'exclusion douce apanage des régimes démocratiques, le
rétablissement du multipartisme et la nouvelle rhétorique
légaliste et constitutionnelle ont été d'un concours
précieux pour la modalité effective du premier transfert du
pouvoir à la tête de l'Etat et son rebondissement sur le terrain
électoral en 1995.
Avant la chute du mur de Berlin et l'éclatement de
l'union soviétique, la politique américaine se résumait
à une source d'équilibre en limitant la percée de l'URSS
dans cette région. Ainsi les Etats-Unis disposent en Afrique de l'ouest
des facilités militaires avec le Ghana, Mali, Niger, dite de
stabilité fermée à la pénétration libyenne
considérée comme une menace sérieuse dans la
région.
Parmi les grandes puissances. Les rôles étant
partagés c'est ainsi qu'à la France sera laissé le
rôle du protecteur, car c'est l'Afrique de l'ouest qui est la zone
d'influence Française, ou mieux toute l'Afrique alors qu'elle
était un enjeu stratégiques. Pendant que les américains
refusaient de s'engager en Afrique de l'ouest. Dans ces circonstances l'Afrique
de l'ouest verra considérablement diminuer leur aide militaire des
USA ; seuls subsistent, quelques programmes de formation des stagiaires,
la fourniture des matériels retirés (du sur plus) d'Europe. Ainsi
les Etats unis devraient cibler leur influence sur quelques pays qui
présentent des atouts stratégiques. En plus du Nigeria où
ils sont en situation de veille, le Kenya qui lui se trouve à une
distance stratégique de la corne de l'Afrique .Donc ils voudraient dans
l'avenir se substituer à la stratégie de la guerre froide. Une
stratégie d'attente dans certain pays considérés comme
atout stratégiques (Nigeria, Kenya) et un positionnement sur des
pays exposés aux dangers de déstabilisation du soudan ou de la
Libye. L'influence américaine dans les politiques de défense des
pays de l'Afrique de l'ouest reste donc limitée et ne répond
qu'à des soucis d'ordre géopolitique et stratégique
(224(*)).
La pénétration Russe au contraire en Afrique a
contribuée à perturber l'équilibre géopolitique
dans cette région en donnant à certains conflits locaux une
dimension internationale, pendant les rivalités Est-ouest l'URSS a
manifeste un vif intérêt pour les routes maritimes qui alimentent
le potentiel militaire et économique des pays occidentaux sur le plan
stratégique. A son tour l'union soviétique signera des accords
importants dans le domaine militaire avec la guinée, le Bénin. La
Guinée-Bissau dans le but de contrecarrer la tentative de
pénétration chinoise.
Mais on assiste à un recul de la position
soviétique dû essentiellement à la faillite
économique des Etats qui ont choisi de régler militairement les
conflits régionaux. La politique de l'union soviétique
s'était limitée essentiellement à l'aide des mouvements de
libération et aux pays d'obédience marxiste léniniste
alors que, les autres pays n'étaient aides que s'ils en faisaient la
demande.
A coté des pays déjà cité ci haut,
il y a la coré du nord, Cuba, l'Allemagne dans le domaine du
génie militaire. L'Italie, Israël, l'Afrique du sud, le
Brésil et le japon s'intéressent au marche Africain ; la
sécurité et la défense de la sous région doivent
tout à ces accords bilatéraux de coopération car aucune
organisation régionale l'OUA n'a pris en charge ces problèmes
.Conscients de cette lacune les pays de l'Afrique de l'Ouest ont
amorcées une perspective de défense communautaire à
l'extérieur de l'OUA. D'abord dans le cadre delà (les pays
francophones de la région exclusivement à l' Exception du CEDEAO
bénin et de la guinée) par l'accord de non-agression et
d'Assistance Mutuelle en matière de défense (P AM).
Après cet analyse succincte justifiant la
présence des grandes puissances dans la partie de l'Afrique de l'Ouest,
il ressort les aspects géostratégiques quasi inexistants de tous
les autres nations , et ainsi confirmant la position très
marquée de la France et les USA, quand bien même les deux
puissances ne marquent pas leur présence sur le continent par les
mêmes faits et au même moment, car les USA depuis leur fondation
sont marquées par une attitude d'indifférence ou mieux de
négligence, reprenait Peter SCHRAEDER dans son ouvrage « United
State Foreign Police Toward Africa »(225(*)).
Dans les lignes qui suivent nous analyserons l'implication de
la France dans la résolution de la crise ivoirienne, et quelles sont les
conséquences de cette crise sur la France.
Au lendemain des indépendances en Afrique francophone
sur les décombres d'une communauté Franco-africaine mort
née, s'est ouvert un champ de perception des menaces, affirmait Mr ANGO
ELE Paul, si la crise congolaise ne fut qu'un avatar préludant la
confrontation américaine soviétique dans la région quinze
année plus tard, l'exemple guinéen, l'insurrection UPECISTE au
Cameroun, les revirements congolais et béninois. L'Anticolonialisme
militant Ghanéen et Nigérian par la suite le prosélytisme
messianique libyen apparut comme des facteurs aggravant le reflux de
l'influence politique de la France dans ses ex- colonies indépendants
(226(*)).
2. LA FRANCE ET LA CRISE
L'intérêt stratégique de cette
région pour la France a toujours tenu à la volonté de
défense d'une zone d'influence et des relations
privilégiées à préserver des manoeuvres subversives
et stabilisatrice de toutes origines. Dès lors les questions de
sécurité et de défense ne pouvaient qu'occuper une place
de choix dans les relations France Afrique. Ainsi les relations de
sécurité qui ont prévalues entre les pays une logique
Intra régionale liée au souci pour la France de maintenir son
rang de puissance sur la scène. Intervenir dans un complexe de
sécurité donné soit en constituant le coeur du
mécanisme de sécurité existante soit en tentant de le
substituer en un autre soit en cherchant à renforcer les structures
existantes.
La France quant à elle est considérée
comme membre à part entière du complexe régional de
sécurité Ouest africain dans la mesure où ses
interventions dans cet espace sont a la fois pour :
· Sa politique étrangère dans la conception de
sécurité
· Sa dynamique sécuritaire au sein du complexe
sécuritaire régionale déjà
considérée, dans la mesure où elle y a placé
d'importantes forces militaires
Tout ceci est expliqué par la posture politique,
diplomatique de la France en Afrique de l'Ouest articulée autour de
trois axes majeurs :
1. La conservation des liens privilégiés avec les
pays francophones de la sous- région
2. La lutte en sous-main contre l'influence du Nigeria dans la
zone
3. Le contrôle des mécanismes
multilatéraux à la fois économique et sécuritaire
mis en place a la fin des années 1970(227(*)).
La Côte d'Ivoire se présente en Afrique comme le
valet de l'influence française même dans les conditions de
gaullisme triomphant, le fait que la France était internationalement
responsable de ce qui se passait en Côte d'Ivoire ces limites d'action
des personnes physiques et morales française en Côte d'Ivoire. Ces
limites furent tombées après l'indépendance de l'Etat,
ivoirien, tout entier dominé par les conseillers et ainsi les
intérêts financiers étrangers, étaient bien capables
de fonctionner autrement que comme appendice de l'Etat Français.
(228(*)) .
L'Afrique de l'Ouest constitue la zone
privilégiée d'affirmations des logiques françaises
relatives au positionnement politico- diplomatique de la France, de
manière variable, quelle que soit l'identité du président
de la République française, ce sont la Côte d'Ivoire et le
Sénégal, mais aussi dans une moindre mesure le Togo, qui depuis
les indépendances ont constituées le coeur du dispositif
Politique économique, culturel, militaire déployé par la
France dans la région .C'est essentiellement sur un mode
clientéliste et personnalisé qu'ont été
déclinées les relations entre la France et les Etats francophones
de la sous région et ce de Gaulle à Mitterrand.
Les liens personnels tissés avec des militants
indépendantistes dans les années qui
précédèrent les indépendances ont joué un
rôle majeur dans la gestion de la sécurité sous
régionale, le maintien au pouvoir de ces élites est apparu comme
la meilleure garantie pour la conservation de l'influence française dans
la zone et partant de l'affirmation de sa puissance sur la scène
internationale. Ces relations qui s'établirent entre les dirigeants
français et Ouest africains francophones à l'issue de
l'indépendance présentent donc toutes les caractéristiques
des systèmes clientélistes: extrêmement
personnalisés, fondée sur l'exclusivité et les
bénéfices mutuels, ces relations d'
« Etat-patron » à
« Etats-clients » sont
néanmoins demeurées très asymétriques. (229(*))
La coopération franco-Ivoirienne s'effectue dans le
cadre des textes signées les 24 avril 1961 et il s'agit de près
de 70 accords, l'aide française se caractérise par sa permanence
dans le temps par la diversité de ses acteurs, par la
complémentarité de ses moyens et par l'étude de ses
domaines, mais l'année 1990 marque un net renforcement de l'aide
française. Elle se présente ainsi comme le 1er
bailleur des fonds avec un flux d'aide publique au développement qui en
1993, 70% d'aide bilatérale et 50% d'aides totales. Cet aide se
caractérise par:
Ø Un changement de nature des relations de
coopération, jusqu'au prestataire d'assistance technique.
Ø Une redistribution des moyens d'interventions
marquée par une accélération de la déflation de
l'assistance technique.
Ø La prépondérance, des appuis à
l'ajustement structurel au détriment d'autre secteur. (230(*))
Ainsi plusieurs protocoles lient les armées ivoiriennes
et françaises depuis l'indépendance, en 1960 une clause
d'exfiltration, clause spécial qui prévoit pour le chef d'Etat
ivoirien et sa famille en cas de coup dur. C'est ainsi qu'à pu
être compris le fait que la Côte d'Ivoire n'avait pas
à proprement parler une armée véritable, il s'en
était remis à la France, c'est ce qui explique la vraie raison de
la présence des militaires français sur le sol Ivoirien,
le 43è BIMA (bataillon d'Infanterie de Marine, 600 hommes, qui au fait
contrôlaient l'armée ivoirienne et peuvent ainsi la neutraliser
à tout moment, c'est cette armée super équipée du
fera de l'Elysée maître absolu de la Cote d'ivoire.
En réalité l'ordre régional promu par la
France en Afrique de l'Ouest, depuis la période de indépendance,
comporte dans une large mesure les caractéristiques propres aux
systèmes de sécurité de type westphalien, la protection de
la souveraineté et du territoire des états Ouest africains
francophones contre les ingérences extérieures constitue le coeur
des préoccupations de la France, ce qui est manifeste à deux
égards:
Ø La dimension militaire est demeurée au centre
des préoccupations de sécurité française dans la
zone, l'édification d'armées nationales dans les Etats
francophone constituant l'axe majeur de la politique majeure même,
Ø Les préoccupations françaises se
rapportent à l'essence même d'une structure régionale
fondée sur l'Etat qui demeure la principale, voire l'unique unité
de référence .la souveraineté étatique est reconnue
comme la pierre Angulaire du système régional(231(*)).
La France se présente ainsi comme une puissance
secondaire face à l'Angleterre, l'Allemagne puis les USA, la France n'a
jamais été le centre d'une économie monde, elle a
construit à son aptitude a l'influence des cours des
événements mondiaux est fondé sur le prestige
proportionnée à la qualité de son message. Jean Pierre
exprime une idée très présente de la culture politique
nationale quand il écrit : « Que nous le voulions
ou non toute notre histoire et le genre propre de notre nation nous porte dans
l'idéalisme, la France n'a jamais été mieux
écouté, mieux respecté, que lorsqu'elle adressait un
message et s'élevait par delà ses intérêt
immédiat pour atteindre l'Universel ». (232(*))
C'est en vertu de la même logique, le rayonnement
international de la culture française est considéré comme
un élément de puissance au même titre qu'une dépense
indépendante ou qu'un potentiel industriel, ainsi est souvent entendu,
la coopération avec le 1/3 monde est donc un des piliers essentiel de
toute politique extérieure.
Pendant ce temps la stratégie américaine en
Afrique subsaharienne découle des options définies par le
Pentagone basée sur les Etats- pivots par leur promotion, la
défense préventive. Ces nouveaux modes opératoires qui
remettent en cause les frontières entre le privé et le public,
l'interne et l'Externe, le civil et le militaire, passent par une
délégation de plus en plus affirmée des moyens de
l'exercice de la puissance. Ainsi l'administration américaine
établi une distinction entre les" Key States" ou" Anchors
Of Stability" il s'agit du Nigeria, Kenya, Afrique du sud et d'autre part
les prospects States ce sont des états d'importance moindre ainsi que
les" Problem States". Ce sont ces états qui renforcent le
leadership africain. (233(*))
La classification des Etats pivots et Etats d'ancrage se fait
sur base des Crises géopolitiques, qui ont été retenues
pour établir la classification faite ci haut. Il s'agit dans le domaine
politique, de la volonté politique de projeter sa puissance
au-delà de ses frontières et les capacités de projection
proprement dites d'un pays pour contribuer à la stabilité
régionale, qui est un critère déterminant. Tandis que dans
le domaine stratégique, l'intérêt présenté
par un pays pour les Etats-Unis est évalué relativement à
sa position ou à ses ressources stratégiques et ou
technologiques. Donc les états d'ancrage censés présenter
un intérêt à la fois politique et stratégique sont
l'Afrique du sud, le Nigeria, et l'Ethiopie. (234(*))
3. LA FRANCE ET LES ENJEUX
Depuis plus de 20 ans la Côte d'Ivoire est devenue la
vitrine africaine de la France, dont les ressortissants composés en
majeure partie des 26% d'Etrangers y habitant depuis la période
postcoloniale jusqu'à 1978. Les principales matières agricoles du
pays (cacao, café et à un degré moindre le bois tropical,
l'huile de palme; 1 'hévéa, la banane se vendent à des
prix relativement élevés, dont les produits des ventes ne coulent
que dans les poches des privilégiés du régime et celle
d'Houphouët « le grand sage» dont la
fortune personnelle aurait atteint plusieurs milliards d'euro. Mais surtout et
aussi dans les poches des milliers des français éparpillés
dans la Côte d'Ivoire qui était propriétaire de quelques
entreprises manufacturières.
1. Enjeu économique
La Côte d'Ivoire d'abord par sa situation
géographique et des toutes se richesses naturelles énormes,
suscites les convoitises, non seulement de la part de se voisins
immédiats mais aussi des grandes puissances multinationales. En outre
elle est l'un des six membres de L'Union Monétaire Ouest Africaine
(UMOA), dont la monnaie et le Franc CF A, émets par la Banque Centrale
des Etats de l'Afrique de l'Ouest. (100 Franc CF A = 1 Franc français en
1997 le taux de couvertures des importations et exportations atteignait 133%,
le premier partenaire commerciale est la France, suivie par les Etats-Unis. Le
commerce extérieur de la France avec la zone Franc représentait
en son temps 30% du commerce extérieur de la France (235(*)).
Toute la richesse d'Houphouët l'a permis
d'exécuter les grandes constructions ; conversion de son village
natal en une ville moderne Yamoussoukro, la Basilique notre Dame de paix d'une
valeur de 1,5 milliards dont l'entreprise de construction française
Bouygues exécute le gros de ses travaux à Yamoussoukro, Vincent
Bolloré entreprend les gros des travaux portuaires d'Abidjan.
A la mort d'Houphouët en 1993, son successeur Henri Konan
Bédié, qui a parfaitement compris qu'il n'avait plus des moyens
d'arroser tout le pays se concentra sur son fief du sud animiste et
chrétien. En 1995 Bédié invente l'ennemi intérieur
et promulgue le code scellera de l' «
Ivoirité» ; il y aurait les bons et
le vrais nationaux d'un coté et de l'autre les étrangers environs
35% des habitants du pays. Alassane Ouattara en qui le Nord musulman se
reconnaît se retrouve à deux reprises privées de se
présenter aux élections présidentielles par ce
qu'accusé d'être burkinabé.
En 1959 déjà J. Foccart tissait des
réseaux destinées à permettre l'intervention de la France
dans une région où se développaient des processus
menaçant pour ses intérêts par sa En 1959
déjà J. Foccart tissait des réseaux destinées
à permettre l'intervention de la France dans une région où
se développaient des processus menaçant pour ses
intérêts par sa position géographique formant un coin
profondément enfoncé au coeur de la région. La Côte
d'Ivoire était la base idéale pour les attaques sournoises contre
la souveraineté et la stabilité intérieure des Etats
voisins dont l'orientation politique déplaisait aux
impérialistes. A l'avantage de la position géographique
s'ajoutait; celui constitué par l'entière disponibilité du
régime Houphouetiste et ce par la présence dans tout l'appareil
administratif des gens qui ne pouvaient rien refuser du secrétaire
général de l'Elisée pour les affaires africaines et
Malgaches.
Signalons en passant que le départ de J .Foccart de
l'Elysée n'a pas changé les méthodes et les moyens
d'intervention de la France dans les affaires africaines et en particulier dans
les affaires de l'ancienne Colonies. La toute puissance attribuée au
président de la Côte d'Ivoire, ne s'exerçait pas sur ses
conseillers ce qui permettait, reprenait Marcel Amondji(236(*)) , à la France de
manipuler non seulement un homme, mais aussi toute la classe politique de la
Côte d'Ivoire par le truchement d'un seul. C'est ainsi qu'à la
question de savoir qui succédera à F.H. Boigny deux thèses
soutenues par la France voulaient que soit lui-même désigné
son successeur soit que le pays se débrouille ; dans la
1ère hypothèse, ce successeur devra frapper quelque
coups afin d'imposer tout à fait et la 2ème
hypothèse ce sera probablement le commencement d'une lutte sans fin
entre tous les candidats, connus et inconnus (237(*)).
La doctrine de la Côte d'Ivoire se résume dans le
mot «Anticommunisme », certains spécialistes
affirment que la politique africaine ou étrangère de la
Côte d'Ivoire est tout entière une manifestation de
l'Anticommunisme de son président. La politique de dialogue avec
l'Afrique du sud s'inscrit dans la perspective d'un barrage à la
pénétration, du communisme en Afrique c'est dans cet optique que
Félix Houphouët B. par anticommunisme soutiendra Kasa-vubu et
Tshombe.
2. Enjeu politique
La dite coopération est conçue pour conserver
à la France une zone d'influence en Afrique, en suite pour
accroître son rayonnement culturel et renforcer ses parts des
marchés .la politique de coopération aujourd'hui à la
croisée des chemins par un effet curieux du miroir, la faillite du
modèle de croissance néocoloniale en Afrique noire à ceux
là même qui s'en accommodait, dépassée par la crise
africaine, le gaspillage des moyens lié à l'inadaptation des
structures, par le besoin de financement qu'elle suscite pour y gérer
toutes les tensions politiques et sociales qu'elle a déjà
suscité depuis 30 ans par des préoccupations mercantiliste et
clientéliste. La France n'a plus d'intérêt majeur
économique au sud du Sahara si elle a choisi dans certains cas de
s'approvisionner de préférence dans cette région c'est
pour soutenir financièrement les Etats avec lesquels elle souhaite
maintenir des relations privilégiées dictées par des
considérations politiques(238(*)).
L'Afrique est riche en matière première, bien
que celle-ci soit inégalement repartie, ce qui n'est point surprenant
que les pays consommateurs s'en dispute l'accès et cherchent ainsi
à prendre sur le continent des positions fortes avec des objectifs de
s'en assurer le contrôle et d'en sécuriser les chemins
d'exportation ; par les sociétés française qui
exécutent des grands travaux en Côte d'Ivoire, ainsi que des
industries manufacturières y implantées. C'est un jeu où
les intérêts des intervenants extérieurs se bousculent
où les méthodes d'approches se heurtent ou les positions
changent; dans un contexte géographique mondial nouveau née,
après la décolonisation des années 60, puis la guerre
froide brutalement terminée avec le retrait du terrain africain des
soviétiques et de leurs alliés en 1991(239(*)).
Sous couvert d'anonymat des responsables de la politique
africaine de la France ont bien reconnu l'implication du Burkina Faso et
même spéculé sur une opération triangulaire ;
« Libye» source de financement et le Liberia de Charles
Taylor base arrière pour l'ouverture d'un second front, qui a permis
à pérenniser la stratégie de négociation et des
combats simultanés grâce à l'apparition des mouvements
rebelles à l'ouest de la Côte d'Ivoire après conclusion
d'un cessez le feu, par les insurgés du nord ce que Villepin traite de
l'axe du mal « Tripoli, Ouaga-Monrovia(240(*)) » avec le colonel
Kadhafi.
Les rebelles ivoiriens cherchent à tout prix à
éjecter monsieur Laurent Gbagbo de son fauteuil présidentiel pour
les raisons suivantes; rétablir la justice entachée par l'article
35 de la constitution ivoirienne de 2000 puisqu'il restreint
l'éligibilité à la présidence de la
république à une catégorie d'ivoirien, empêchant
ainsi par exemple Alassane Dramane Ouattara de se porter candidat, les rebelles
contestent l'élection de Laurent Gbagbo au poste de président de
la république dans les conditions illégitimes en octobre 2000. Il
réclament l'abrogation du code de nationalité et la et la loi
sur le foncier rural, discriminant les ivoiriens des résidents
étrangers.(241(*)).ainsi les rebelles pour atteindre leurs objectifs
ont certainement reçu l'aide ,un renfort consistant, un soutien
logistique de leurs alliés en l'occurrence le Burkina Faso, pays
déjà mis en cause avec le mali par le gouvernement ivoirien
après la tentation de coup d'état du 7-8 janvier 2001.et cela
quand bien même que le Burkina, le Mali, le Niger, le Bénin le
Togo le 25 janvier 20001 à Yamoussoukro s'étaient engagés
à ne pas servir de base arrière à des actions de
déstabilisation réciproques.
3. Enjeu militaire
La politique Africaine de la France se construit autour de
l'idée de maintenir une aire d'influence privilégiée vers
1987-1989, elle s'efforce de construire une place de choix dans un univers en
recomposition et de plus en plus unifier sous la houlette des USA. Ainsi elle
infléchit sa stratégie de présence dans le monde pour
avoir une légitimité internationale, la défense de
rôle de Grandes puissances" intervient dans deux types
d'hypothèses celles des conflits interétatiques et celles des
conflits internes, pour les premiers. Il est logique que la France assume dans
ce cadre ses responsabilité de membre permanent du conseil de
sécurité pour le second le refus à prôner de
l'intervention ne peut être une position pour la France dans son aire
d'influence (242(*)).
La France dans ses relations Franco- Africaine souffrait
déjà en début des années 2000 d'indifférence
et lassitude, la responsabilité de la France dans le génocide du
Rwanda, le feuilleton judiciaire Elf, Angola gate et enfin la crise des morts
en Côte d'Ivoire, des scandales sont dénoncés, des erreurs
relevées, des comptes historiques réglées. La France
perdra l'Afrique la nuit du samedi 06 au dimanche 07 Novembre
2004 à Abidjan à partir de 23 heures.
Bien avant, la découverte du chantier de Yopougon, les
fortes craintes vis-à-vis des forces de l'ordre et de l'armée
difficilement contrôlables, l'exclusion d'Alassane Ouattara et la non
participation du RDR aux élections législatives, les
événements du 4 et 5 décembre 2000, donneront la mesure de
la fragilité et de vulnérabilité du processus du retour
à la démocratie. Les partenaires bilatéraux, mais surtout
la France, l'Union Européenne le FMI et la banque Mondiale, se montrent
conscients avant de s'attaquer aux causes profondes de la crise Ivoirienne.
En 2002 la Côte d'Ivoire se trouvait coupée en
deux au nord et à l'Ouest les mouvements d'oppositions armées, le
MPCI, puis le MPGO et le MJP tous solidement armés, efficacement
médiatisés dotés de moyens de transports et de
communications du Burkina Faso jusqu'au Liberia le centre et le sud
administré par le gouvernement légal, ses forces armées
défaillantes renforcées par des mercenaires et des nouveaux
équipements acquis d'urgence après le déclenchement de la
crise (243(*)).
Désemparée, Paris misera alors sur le
président Ivoirien en espérant faire de lui selon la formule du
Quai d'Orsay le fil conducteur de la crise Ivoirienne que mènerai la
France à sortir honorablement de ce conflit. Laurent Gbagbo qui
succède à Konan Bédié en Octobre 2000, n'a-t-il pas
fréquenté les socialistes français au cours de son exil en
France il s'inspirera plutôt de xénophobie comme arme principale
de son pouvoir Gbagbo et Bédié, c'est lui qui succède
à Bédié qui est baoulé autant que Félix
Houphouët boigny, ainsi les veulent leur revanches, contre le Nord qui est
musulman (244(*)).
Les services secrets de la République Française
formeront leurs postes au Burkina-Faso, le pays voisin d'où la
rébellion était partie, or en cas d'agression extérieure,
la France à l'Obligation de se porter au secours de la Côte
d'Ivoire en vertu des accords de défense signés au lendemain de
l'indépendance. Il s'agit pour la France d'établir ses accords
militaires, non seulement avec les ex colonies Françaises ou
francophones mais aussi avec d'autres pays de la région (sous
région), il s'agit de deux types d'accords; les accords de
défense signés avec huit pays Africains dont trois de la sous
région ; il s'agit de : la Côte d'Ivoire, le
Sénégal, le Togo. Les accords de coopération militaire qui
sont les accords militaires d'assistance technique, mais le gouvernement
Français hésitera et pourtant ses troupes pré
positionnées à Abidjan fournissent munition essence et moyenne de
transport à l'armée Ivoirienne.
Le 27 septembre 2002, la majeure partie du Nord du pays
était passée entre les mains des rebelles aidées de
l'extérieur, ils demandent formellement l'application des accords de
défense la France rejette la requête en garantissant seulement son
aide logistique. La France n'a jamais prêtée mains fortes à
la reconquête du Nord par les forces gouvernementales. Dès lors
Laurent Gbagbo cherche à se donner les moyens de gagner une guerre sale
en finançant en sous mains des milices patriotiques d'anciens leaders
estudiantins qui sont rattachés directement à la
présidence, il lancera ainsi des attaques qui sont rattachés
directement à la présidence, il lancera ainsi des attaques contre
les bases militaires Françaises à Abidjan pour les pousser
à la faute.
Le 27 Février 2004 le conseil de sécurité
par la résolution 1528 et ce en vertu du Chap. VII de la charte des
Nations Unies décidera de créer l'opération des Nations
Unies en Côte d'Ivoire pour une période initiale de 12 mois
à compter du 4 avril 2004 et ce en remplacement de la MINUCI (une
Mission des Nations - unies en Côte d'Ivoire) crée en Mai 2003 par
le conseil baux forces de la communauté Economique des Etats de
l'Afrique de l'Ouest. (CEDEAO) signalons en passant qu'il est reconnu à
la France la coordination de cette opération. (245(*))
En début du mois de novembre les forces armées
ivoiriennes bombarderont des grandes positions des Ex- rebelles a Bouaké
et 9 soldats français en mourut, le 6 novembre les troupes
françaises riposteront ,créant ainsi un accrochage militaire
entre les troupes française et les troupes ivoirienne ,outre des
violences anti française. C'est l'opération chasse au blancs
à Abidjan, les expatriés français sont pillés chez-
eux pourchassés dans les rues à défaut de 1400
hommes pour organiser l'évacuation des ressortissants
français et Européens. Ainsi sur 20 000 expatries moins
de 8000 resteront a Abidjan mais dont la plupart sont des
binationaux ; donc sans vrais attachement à la France. Tout ce qui
rappelle la métropole coloniale fut sur la foule des patriotes pros
Gbagbo. Qui avait franchi son périmètre sécurisé
situe à moins de 1 km de la résidence de Gbagbo. La radio.
Télévision ivoirienne dénombrera 22 morts, six jours plu
tard le bilan montera jusqu'à 67 morts et de 1256 blessés.
L'imaginaire colonial apparaîtra à la télévision
ainsi que dans tous les journaux parus en France (246(*)).
Tous les responsables français étaient
sincèrement convaincu qu'une descente aux enfers était impossible
pour la francafrique, ils se taisent depuis que la victime de la France a vole
en Eclat en côte d'ivoire, le pays phare de 1 Afrique de l'ouest, l'Etat
au sud du Sahara le plus subventionné par Paris en quarante ans
d'indépendance, c'est le paradis des coopérants expatriés
français.
Dans les années 80, lorsqu'ils y étaient plus de
4000 et 5000, en 1998 le conseil économique et social a estime que les
Etrangers de la seconde génération étaient à 1,5
millions (247(*)).
L'engagement militaire de la France a été
très déterminant pour empêcher d'abord la pire escalade du
conflit vers guerre civile généralisée. Pour permettre
ensuite de maintenir une mobilisation internationale destinée à
favoriser la négociation. Mais pour faire aussi pression sur toutes les
parties en conflits et- les engager à partir 15 janvier 2003 dans une
véritable négociation politique le déplacement des
affaires étrangères en Côte d'Ivoire. Et dans la
région les interventions du chef de l'Etat auront contribuée
à éviter l'enlisement.
Cela quand bien même Laurent Gbagbo lors de son
avènement à la présidence a la suite des
présidentielles avait demandé au travers ses proches le
départ des troupes française, peu avant que la guerre
n'éclate .Mais indépendamment des accords militaires' du 24 Avril
1961 entre la France et la Côte d'Ivoire; cette dernière lors de
la deuxième Guerre Mondiale a combattue aux cotes de la France, donc il
est aussi de leur obligation de s'interposer pour empêcher une situation
désastreuse en Afrique disait le chanteur ivoirien Tiken jah
Fakoly.(248(*)) .Ce
qui renforce le point de vue de ceux qui demandent aux ivoiriens
d'arrêter d'accuser la France de tous les maux ivoiriens que accusent la
France de pomper les richesses ivoiriens sur base des accords militaire, comme
si tout les maux ne provenaient que de ces accords, car à la
différence des autres pays de la sous région, aux mêmes
conditions climatiques ont été de loin peu
développé que la Côte d' Ivoire.
Ainsi, le mode d'intervention de la France traduit
également le souhait de la France de donner un autre sens à son
engagement et ceci est même remarquable dans la note de la
résolution 1725 qui renforce le pouvoir du premier ministre Konan
Banny, elle s'est basée en outre sur la défense de
l'intégrité territoriale, le soutien aux autorités
élues et la défense de Droits de l'homme Ainsi la défense
des intérêts s'est ajouté à celle de défense
des valeurs.
3. RESOLUTION DDU CONFLIT
(TENTATIVES)
Le maintien de la paix traditionnel consistait à
s'interposer entre les Etats, à observer l'application d'un
traité de paix conclut généralement, soit sous la
couverture des Grandes Puissances soit sur leur ordres donne indirectement au
belligérants, qui y adhèrent tous .Depuis la guerre froide, les
conflits sont de plus en plus externes aux états, cela signifie que les
parties sont souvent des acteurs non gouvernementaux et un
élément important de tous processus. Face aux conflits africains.
La communauté internationale est de plus en plus amenée à
créer les structures élémentaires de la paix et de la
sécurité, et à assumer des responsabilités qui
relèvent des affaires intérieures des états en causes.
Les Nations Unies depuis leur création ont
essayés tantôt avec succès, tantôt en vain,
d'intervenir partout où la paix et la sécurité
internationale était mise en danger, avec l'idée que si la paix
est troublée dans un coin du monde, elle risque d'affecter la paix dans
d'autres coins du monde.
Ainsi , lors du déclenchement des hostilités en
Côte d'Ivoire, les Nations Unies ont exprimées une grande
préoccupation à la situation dans laquelle était
plongée ce géant de l'Afrique de l' Ouest, bien que le Conseil de
Sécurité ne s'est prononcé que tardivement dans sa
résolution 1464 du 04 janvier 2003 en affirmant que la situation en
Côte d'Ivoire constitue une menace à la paix et à la
sécurité internationale dans la région, les Nations Unies
ont cependant adoptées plusieurs résolutions appuyant les accords
de cessations des hostilités et exigeant le désarmement des
milices rebelles dont voici les quelques tentatives:
Plusieurs rencontres des organisations sous régionales
se sont multipliées dès le déclenchement de la crise
ivoirienne, pour aplanir les divergences entre les parties en conflit. En date
du 17 octobre 2002 après les combats de Bouaké une dizaine des
jours plus tôt, les rebelles signent un accord de cessation des
hostilités acceptés par le président Gbagbo ,dont les
troupes ont été repoussées, ce dernier demandera à
la France présente en cote d'ivoire dans l'opération Licorne de
veiller au cessez le feu, dans la même logique le gouvernement et le MPCI
se rencontre le 30 octobre à LOME . Dans la même optique ;
une table ronde réunissant les acteurs de cette crise fût
convoquée du 15 au 23 janvier 2003 à Marcoussis en vue de
débattre de la nationalité, d'identité, les conditions des
étrangers, du régime électoral, des medias, de la haine,
de droits et liberté de la personne humaine la démobilisation, le
redressement économique.
Les accords de Marcoussis ont réaffirmés la
nécessité de préserver l'intégrité
territoriale de la Côte d'Ivoire, le respect des institutions et de
restaurer l'autorité de l'état, les innovations importantes de
ces assises furent dans le domaine de la nationalité, l'identité
et la condition des étrangers, l'éligibilité à la
présidence.
Signalons déjà que les accords de Marcoussis ont
eu une applicabilité difficile par l'irresponsabilité de la
classe politique ivoirienne. Le parti au pouvoir qui se dit avoir
été contraint par l'ancienne puissance coloniale à signer
rejetant ainsi pour anti constitutionalité le pouvoir à
déléguer au premier ministre. Du coté des rebelles ils ont
obstrués la phase du désarmement, de la démobilisation et
la réinsertion de leurs milices en arguant des astuces peu convaincant
pour faire obstacle au processus.
Dans la même perspective et ce sous l'égide de la
CEDEAO et de LONU, un sommet d'une dizaine des chefs d'états africains
réuni sous la présidence de Koffi Anan, à Accra au Ghana,
le 29 et 30 juillet 2004 dans le souci de relancer Marcoussis. Après la
promesse de Laurent GBAGBO d'étudier dans quelle mesure procéder
à la révision de l'art 35 qui a débarqué Alassane
Ouattara. Ce fut là les accords d'accra III.
Tous ces accords resteront lettres mortes fautes des mesures
contraignantes de la part de nations unies, c' et seulement le 15 novembre 2004
que le conseil de sécurité adoptera la résolution 1572
condamnant d'abord les frappes aériennes conduites par l'armée
ivoirienne le 04 novembre 2004 et décidera ensuite de l'embargo sur les
armes à effet immédiat et des mesures gelant les avoirs des
personnes désignés dans la résolution qui constituent une
menace pour la paix dans le pays.
Le conflit ivoirien est un conflit interne qui s'est
internationalisé avec la présence des forces Française
(Opération licorne), des forces de la CEDEAO et des casques bleus des
nations unies ce qui profite de plus en plus aux voisins de la sous
région qui entendent tirer un gain matériel de la poursuite des
hostilités.
Le conseil de sécurité avait
décidé en octobre 2005 de maintenir Laurent GBAGBO à la
tête du pays jusqu'au 31 octobre date prévue initialement pour les
présidentielles et la nomination de Charles Konan Bany gouverneur de la
Banque centrale des états de l'Afrique de l'ouest comme premier ministre
neutre doté de pleins pouvoirs (249(*)) et en date du 18 octobre le pouvoir de
Charles bany sera renforcé.
CONCLUSION
Au terme de notre étude, qui a consisté
à dégager d'une part ; les considérations politiques
qui pèsent sur les organes des NU, en ce qui concerne le
règlement des conflits et de l'autre part, l'influence que les grandes
puissances exercent dans l'application du chapitre VII de la charte des NU,
tout en précisant le poids qu'elles ont dans la résolution des
conflits africains. Tous ces aspects, nous ont permis de saisir, les conditions
géopolitiques d'application du chap. VII de la charte des NU dans le
règlement des conflits africains et plus précisément dans
la crise ivoirienne, angolaise et ethiopio-Erythréenne.
Nous avons par les méthodes exégétiques,
dialectiques et historiques analytique subdivisé notre présente
dissertation en trois parties essentielles qui sont : les
considérations générales suivies des considérations
politiques des missions des nations unies , pour terminer par l'application du
chap.VII dans les conflits angolais, ivoirien , Erythrée-Ethiopien
Dans les considérations générales ;
nous avons définit tous les concepts qui cadre avec le sujet, nous avons
en outre étudié les organes des NU ainsi que son système
de règlement de conflit. La charte des NU contient 111 articles
repartis sous 19 chapitre énonce les buts et principes de l'organisation
, le chapitre II traite de la qualité des membres , alors que le
chapitre III en deux articles énumère les différents
organes qui la compose , le IVe et Vé chapitres quant à eux
parlent des attributions et fonctionnement de chacun des organes , le VIe
chapitre énonce le principe de règlement pacifique des
différents , dont le recours à la force que consacre le CHAP VII
se présente comme son corollaire , mais c'est plutôt ce chapitre
qui est présente par plusieurs auteurs comme étant le coeur de la
charte , il est celui sur lequel porte la présente dissertation.
Dans notre deuxième partie consacrée aux
considérations politiques des missions des NU, nous avons examiné
les différents aspects politiques de l'ONU, tans dans le rôle des
organes que dans le rôle politique des états au sein des
organes.
A cet égard, il ressort que les états jouent
deux rôles essentiels qui varient selon les cas, il s'agit du
dédoublement fonctionnel des états qui sont d'une part
représenté au sein de l'organisation comme les entités
souveraine et égales à toute entité, et d'autres part ces
états, sont des membres des organes et ce par la volonté de la
charte.
L'analyse des préalables politiques de l'application
du chap. VII débouche sur deux aspects important, il s'agit de la
permanence ainsi que la fonction des membres permanents selon le critère
de participation aux travaux de conseil
Il ressort de la présente étude que la
distinction entre les membres permanents et non permanent justifie la fonction
politique des états, dans la mesure où, la qualité des
membres permanents repose sur la responsabilité de la
sécurité internationale, alors que celle des membres non
permanente sur la représentativité au conseil de
sécurité. Cette notion de la responsabilité est
justifiée sur le plan politique par le veto qu'ils détiennent,
mais aussi en raison de leur apport au budget des Nations Unies qui sont
très considérables, leur qualité est historique tel que
consacré par l'art 23 al 1.
Enfin, observant les différentes crises
analysées dans la présente étude ; nous avons
constaté que ce sont des crises internes qui s'internationalisent
généralement par la présence des troupes
étrangères aux cotés des belligérants. La
présence des troupes cubaines , russes aux coté du MPLA et les
sud africains , américain derrière SAVIMBI , il en est de
même de la présence de la France , avec les troupes de la CEDEAO
en cote d'ivoire , mas aussi dans la corne de l'Afrique , où elle veille
sur Djibouti alors que les marocains les russes , Israël et
l'Égypte se rangent soient derrière l'Ethiopie ou
l'Erythrée.
Dans tous les cas , nous constatons par ailleurs que les
causes fondamentales de la plupart des conflits primaires sont une combinaison
de quatre catégories, les contestations territoriales , rivalités
entre communauté(ethniques, religieuse) par l'exercice du pouvoir sur un
même territoire , compétition des ressources économiques ,
oppositions idéologiques. Or Les causes à la base des crises
demeurent les premiers éléments dans la résolution des
crises
Comme des volcans, les conflits peuvent durablement rester en
sommeil, latents, ils peuvent aussi gronder pendant des longues années
au fait l'interprétation et la gestion extérieure des
affrontements serait plus simple, s'il était possible d'en
déterminer objectivement les causes. Paradoxalement, les crises
même petites finissent par, soit s'internationaliser soit se cristalliser
sur plusieurs plans, sous l'impulsion des puissances étrangères,
jouissant d'un intérêt dans certains états où dans
les régions où apparaissent ces conflits.
Le nouvel ordre politique apparu après la
2nd guerre mondiale, repose sur la création d'un
système de sécurité collective, fondée sur la
renonciation à l'usage de la force. Ces différents
bouleversements ont fait que le leadership Qui était jusque la
exercé par la Russie et l'USA se trouve aujourd'hui entre les seules
mains des USA, d'où l'avènement du système unipolaire
sous sa direction.
Ainsi les USA, n'ont pas prévenu les crises, mais ils
les ont déplacés en transformant les conflits primaires en
secondaires, alors que la France dans sa politique néocoloniale a
longtemps permis d'éviter toute une catégorie d'affrontement,
mais elle en a exacerbé celles des grands lacs.
Il est vrai que dans les débuts des crises, il est
difficile d'affirmer avec précision, la présence des forces
étrangères aux coté des belligérants. Le choix
n'est pas clair car l'identification d'une grande puissance avec un seul camp
dans un litige africain, n'et généralement a directe et
dénuée d'ambiguïté et il n'est pas simple, car
même une intervention « gagnante »
devient moins décisive lorsqu'elle fourni à une
autre grande puissance un prétexte de contre intervention.
Les conflits africains durent assez longtemps et sont aussi
généralement profond qu'on ne le croit pour que même si
les USA n'y sont pas impliqué au départ, ils risquent fort de s'y
trouver mêlé ultérieurement lors d'une phase plus aigue et
moins facile à gérer
La crise angolaise après plusieurs accords ne trouvait
toujours pas de dénouement, chaque protagoniste accusait l'autre
d'être le blocage de la machine de la paix. Deux élément
furent déclencheur de la résolution de cette crise il
s'agit ; d'une part de la guerre du golf qui rendra quasi impossible
l'approvisionnement du pétrole aux USA depuis les puits du KOWEIT. Ce
qui entraînera vers la fin du mandat de BUSH la crise de pétrole
aux USA ,En 1993 après son arrivée à la maison blanche le
président BILL Clinton qualifiera SAVIMBI d'être l'obstacle
à la paix angolaise et reconnaîtra par là le pouvoir de
Luanda, cette décision venait au fait d'entériner la
déclaration de la troïka à Moscou, qui reconnaissait au MPLA
le droit de se défendre en achetant des armes pour sa légitime
défense , pendant que l'embargo sur l'achat et la vente d'arme à
l'UNITA était déjà déclaré par le conseil de
sécurité sous la résolution 864.
D'autre part , les atermoiements de SAVIMBI ainsi que ses
déclarations dangereuse sur sa volonté de revoir tous les
contrats signés avec l'occident par le MPLA, ainsi que son refus de
payer la dette de Moscou contracté par le MPLA une fois
élu ; ceci aura comme conséquence la crainte pour le
Portugal de perdre ses contrats d'armements en Angola au profit de la France
et la grande Bretagne , pourtant la Russie ne vit plus que de ce commerce.
Pendant ce temps les USA jouant au double jeu(client du MPLA pour le
pétrole , et fournisseur d'armes à l'UNITA) comme 14% de la
consommation américaine du pétrole devait venir des puits
angolais sous la gestion de TEXACO le choix était claire ne début
de son mandat.
L'apparition soudaine d'un conflit entre l'Ethiopie et
l'Erythrée en 1998 a surpris la communauté internationale , qui
voyait dans ces deux pays deux
régimes « frères ».l'étroitesse
des relations entre adis abeba et Asmara , depuis la chute de la dictature de
Mengistu en ami 1991, semblait constituer le gage d'une stabilisation de la
corne d'Afrique , mais la cause essentielle du conflit ethio-Erythréen
est rechercher dans la dégradation progressive des relations entre
l'Ethiopie et l'Erythrée et le différend frontalier survenu en
mais 1998 n'a été finalement qu'un catalyseur de la crise.
En 1998, l'émission du Nakfa (monnaie
Erythréenne) fut un élément perturbateur
dans les relations commerciales entre les deux pays, l'Ethiopie prendra
à son tour des mesures qui affecteront l'économie
Erythréenne, il s'agit ; de faire transiter par exemple le gros de
ses échanges par Djibouti et non par le port d'Assab (Erythrée).
Le 06 juin 1998 entre les deux frères éclateront des
affrontements armés aux frontières entraînant ainsi
l'occupation par l'Erythrée des territoires Ethiopiens sur le plateau
(humera à l'ouest Badmé au centre, zala Ambesas tsorona à
l'est et Burie au sud.
Les intérêts divergents dans la corne
amène, les grandes puissances à sauter sur la crise pour assurer
leur propre sécurité. Les USA qui voudraient maintenir leur
contrôle sur la mer rouge en raison de son importance
géostratégique (son emplacement, depuis le détroit de
Bâb -El- Mandab où est assuré le passage sur la
méditerranée vers l'océan indien de 4M de baril par
jour).Israël craint de voir l'Erythrée de venir pro arabe, ce qui
perturberait l'approvisionnement en pétrole des USA et tout l'occident
en provenance des puits Iraniens. Les français craignent que cette
situation s'étendent vers Djibouti avec qui ils ont des accords de
defense.ce sont toutes ces raisons qui contraindront l'Erythrée
à quitter Badmé.
Dans leur crainte les USA, ne voudraient pas voir ce la c
devenir soit « pro arabe » soit
« pro russe » ce qui le poussera à revoir leur
politique et ne se limiteront plus dorénavant, à réagir
aux coups soviétiques, mais à associer dans ses activités
tous les autres états qui ont les mêmes intérêts
contre Moscou, même les pays arabes dits modérés
La cote d'ivoire, président quant à elle une
crise politico-militaire depuis la tentative de coup d'état
opéré par une rébellion armée, en septembre 2002,
qui contrôle toujours la moitié du nord du pays. Cette situation
se trouve justifié par une succession d' Houphouët mal
préparée par une constitution contenant des dispositions
caméléon. La loi finalement prévoyait que soit le
1è ministre soit le président de l'assemblée nationale
pouvait assurer l'intérim en cas de vacance de pouvoir.
Au lendemain de l'arrivée en décembre 1993 de
Henri Konan Bédié au pouvoir la révolution du franc CFA en
janvier 1994, contraint le gouvernement à geler les soldes pour gagner
un peu d'argent sur l budget de l'armée, le refus du
général robert Gué de réprimer les manifestations
des militaires entraînera la révolution.
Au nombre des belligérants se trouve aussi la France
qui voit dans ADO un pro américain , le président ivoirien se
trouve quant à lui se trouve face à trois forces qui lui font
la guerre il s'agit , de l'opposition politique représentée par
Alassane dramane Ouattara(ADO) et Henri konan Bédié (HKB) ,
l'opposition armée de Guillaume Soro et enfin l'opposition diplomatique
piloté par jacques Chirac , celle - ci contrairement aux accords elle
n'a jamais volé au secours du pouvoir ivoirien en dépit des vieux
accord de défense liant la France à la cote d'ivoire, au
contraire la conférence de Marcoussis a plutôt légitimer
le rébellion au lieu d'une solution.
Bref pour la cote d'ivoire, la nationalité, la
propriété foncière rurale, l'éligibilité,
l'identification, la restructuration le désarmement, la rébellion
sont les causses de la crise ivoirienne
Il ressort ainsi de la présente étude que les
grandes causes des conflits africains demeurent :
1. La lutte pour le pouvoir consécutive à la
décolonisation il s'agit des luttes pour un pouvoir que
précède et accompagne l'indépendance, et là il ne
s'agit pas d'obtenir la présidence, mais plutôt une orientation
idéologique ou une option idéologique à prendre
2. La nouvelle consolidation de la paix, le caractère
absolue de la lutte anti coloniale qui autorise les nations dominantes à
traiter leur opposant comme des traîtres, ainsi les perdants de la lutte
finissent pas s'exiler en Europe, et les dirigeants se mettent d'accords pour
ne pas soutenir les mouvements d'opposition des pays d'à coté qui
ont tous un danger commun qui les guette
3. Le reste des mouvements de libération
nationale ; ces mouvements bénéficient d'une
présomption d'authenticité par opposition au pouvoir légal
, ces mouvements ont leur propre logique en matière d'escalade , ils
n'ont rien à perdre en luttant et rien d'autre . le cas de FNLA et
l'UNITA furent des organisations nationalistes légitimes, mais la guerre
une fois gagnée par l'autre, a survécu la violence en se servant
de monnaie d'échange avec des tiers étrangers.
4. Le territoire mal défini : pourtant la
doctrine de l'OUA est l'Uti possedetis jure,
qui déclarait les frontières coloniales
indiscutablement légitimes,
5. Rivalités structurelles, les africains structurent
leur espace politique internes, ils multiplient leur rôles et positions
dans le cadre du politique inter africaine.
6. Emballement des moyens, les sources extérieures de
puissances interviennent avant tout pour l'intermédiaire d'alliance
pour un soutien politique et d'armes pour les militaires et cet appui peut
être directement lié à un conflit , ou pour des dangers
potentiel seulement
Dans un monde en déséquilibre , instable ,
constamment menacé d'antisemie , la gestion des crises devient synonyme
de survie , l'exacerbation des conflits d'intérêts et des
principes conduits à des crises dont la dynamique effrénée
, entraîne autant des spectateurs que les parties prenantes. Les
problèmes se compliquent généralement quand elles
trouvent leur origine dans les pays tiers auxquels des nations puissantes
portent un intérêt.
Il est aussi évident que les conflits africains
actuels découlent du caractère inachevé et en voie de
développement des états africains .Tant sur le plan
international qu'intérieur. Car les états naissent et prennent
forme, les enjeux sont importants et clair pour tout le monde, mais les
règles de compétition restent à préciser, les
limites et mécanismes de règlement de conflit font partie des
enjeux.
Nous pensons que s'il faille faire des recommandations, nous
le ferons aux deux acteurs en cause d'une part ; l'africain comme
organisation de états et comme l'état lui-même, et
l'étranger, peu importe qu'il soit africain ou occidental
belligérant ou non.
L'Union Africaine, devra, pour raison d'efficacité,
avoir une aptitude à s'occuper des problèmes avant qu'ils
n'attirent des alliés étrangers africains ou nom. Apres ces
conflits deviennent plus difficiles à manier pour les états
africains.
Les puissances étrangères devront à
leur tour considérer que les efforts africains de résolutions des
conflits ne sont pas une alternative à celle des USA ou des puissances
occidentales. Les puissances étrangères ne devront plus que
s'appuyer sur les efforts africains existant naturellement en faveur d'une
libération
Mais il est aussi important que les grandes nations sachent
repérer les moments où une grande puissance peut jouer un
rôle plus actif et positif, ce qui aboutirait à
l'élaboration des conventions destinées à éviter
les conflits et à régler la compétition est ouest dans le
tiers monde.
Si les conflits étaient considérés comme
des fardeaux qui pèsent sur les parties en présence et qui
créent des eaux troubles, les puissances étrangères
viennent à grand pas y pêcher avec les moyens qui leur sont propre
entraînant ainsi le gain pour chacun proportionnellement à ses
moyens. Les états africains devront toujours comprendre que dans un
conflit, c'est le problème qui est l'adversaire et no n l'autre partie
et si cela est compris les choix à opérer entre
« gagner » et « concilier » en vue de
la résolution du conflit sera facile.
Il n'est point raison de démontrer la
géopolitiques des conflits africains, autant que les acteurs de l'ombre
(shadows states) on décidé , la guerre de l'Angola a
cessé , nous pensons que les causes géopolitiques des conflits
ivoiriens et Erythrée devront être prise en compte pour une
solution durable et rassurante. Dans tout autre cas la paix en cote d'ivoire
sera aussi fragile que la coquille d'un oeuf.
Ce qui aggrave la situation des africains , c'est l'absence
de la volonté politique réelle et sincère ainsi que les
intérêts des chefs d'états et de gouvernement sont à
la base de plusieurs conflits et font que le désaccord de paix
négocié et signé soient toujours violés.
Les africains devront cesser avec la conception
erronée qui la hante dans la mesure, n'ayant pas tous les
paramètres de la crise, ils n'attendent que vainement, la réponse
des armes en se moquant ainsi de la diplomatie.
Aux dirigeants africains, la bonne gouvernance, qu'ils
mobilisent toute leur volonté politique dans une gestion saine des
affaires, publique d'une part, car d'elles proviennent des frustrations pour
une répartition inégale des ressources et d'autre part, ils se
doivent la consolidation de la démocratie par la gestion transparente de
la chose publique.
Nous pensons ainsi avoir étudié les conditions
géopolitiques qui influent sur l'application du chapitre VII de la
charte des nations unies dans la résolution des conflits africains, sans
intention d'avoir vidé la question nous sommes tout de même
convaincu d'avoir ouvert une issue pour quiconque voudra bien étudier la
question sous d'autres aspects.
* ( 1) P Daillier, et A.
Pellet. Droit International Public, LGDJ,
7ème édition.200 2, p. 941
* ( 2) YVES Daudet, Quel
Rôle de l'ONU, in cahier français, les conflits
dans le monde, n²290, Avril 1999.p.36.
* ( 3) BRICE Soccol,
Relations Internationales, paradigme, 2003.p.198 contrainte et enjeux
de la politique américaine en Afrique in Politique
Africaine, décembre 1983.p.14-16.
* ( 4) Z. LAIDI, contrainte
et enjeux de la politique américaine en Afrique in politique
Africaine, décembre 1983.p.14-16
* ( 5) Jean Lucien. KITIMA K
Relations internationales Africaines, Syllabus, 2005-2006,
p.12 Inédit
* ( 6) Alain LUZITU. Vumi.
L'ONATIONS UNIES. Face à l'influence des grandes puissances des
le règlement des conflit, Mémoire, Droit 201-202
* ( 7) MPASI.M.
Droit international Public Notions
générales, syllabus G3 Droit. /UWB,
2004-2005.p.585
* ( 8) WOLFGANG. Friedman.
Nouveaux Aspects du Droit International, Tendances, actuelles,
Paris, 1971, p 130
* ( 9) MO NONI.A.N.
Organisation Internationale et Système, Mondial, PUZ
kin, 1984, p.88
* ( 10) M.FLORY, la
Guerre du golfe et le bras armé des Etats-Unis, Paris, p.77
* ( 11) PHILIPE MOREAU,
Les grands concepts de la politique
internationale, hachette, Paris, 1995, p.80
* ( 12) LAUBET Del BAYLE
« Introduction aux méthodes des
sciences », Primat, Toulouse, 1989, p.213
* ( 13) LAUBET Del BAYLE
« Introduction aux méthodes des
sciences », Primat, Toulouse ; 1989, p.124
* ( 14) SHOMBA.K. et Alii,
« méthodologie de la recherche
scientifique » MES Kinshasa, 2003.p.46
* ( 15) CLOSE R.
L'Europe sans défense, éd. Arts et voyage, Coll.
Inédit., Paris 1984, p.22.
* ( 16) ROBERT P.
Dictionnaire de poche 1984, Paris, p. 54
* ( 17) Petit Robert, 1990,
Paris, p 67
* ( 18) Yves Lacoste,
Dictionnaire de Géopolitique, Paris, 1995, p.8
* ( 19) SERGES Cordelier.
Dictionnaire du 20ème siècle histoire et
géopolitique, la découverte, 2éd. Paris, p 175
* ( 20) PASCAL boniface,
Lexique des Relations Internationales, Ellipse, Paris 1995, p.
116
* ( 21) MAUREAU
Défargues, les grands concepts de la politique
internationale, Hachette, Paris, 1995, p 125
* ( 22) NYE Joseph, S,
le leadership américain, quand les règles du jeu
changent, Paris : P.U Nancy, 1992, p.23
* ( 23) GILLE cottereau,
cité par Henry le lièvre, les Etats-Unis maître du
monde, Paris, complexe 1993, p.189
* ( 24) CHARLES
Chaumont, Op. Cit., PUF, Que sais-je, Paris, 1957, p.3
* ( 25) MAURICE
Bertrand, Organisations des Nations Unies, Découverte,
Paris, 1995, p.96.
* ( 26) CHARLES
Zorgbide : Dictionnaire de la politique. PUF, 1988, p
45
* ( 27) Grand Dictionnaire
Encyclopédique Larousse, Paris, 1996. 1è Ed. p. 164.
* ( 28) Encyclopédie
encarta interactive 2004
* ( 29) Atlas de
poches, Hachette, Paris ; 1968, p.115
* ( 30) CHRISTOPHE Euzet,
Relations. Internationales, Ellipse, 2004, p.78
* ( 35) JEAN. Pierre Cott,
Alain, P. charte des Nations Unies, Paris, Bruylant, 1985,
p.568
* (
* ( 37) DENIS Allan,
Droit international Public, PUF, 1ère Ed.2000,
p.477
* ( 38) NGANZI K
Sociologie des conflits, syllabus, L1 droit UNIKIN,
inédit, p. 17
* ( 39) WILLIAM
Zartman, la Résolution des conflits en Afrique,
Harmattan, 1985, P.12
* 1
* ( 34) RAPH starn,
« historians and crisis » in Past and
Present, n° 52, p.22, Août 1971
* ( 40) Arrêt du 30
Août 1974, CPI, Série A n°2 p.11
* ( 41) JEAN Combacau,
Op. Cit. 5 Ed Montchrestien, p ; 55
* ( 42) PATRICK Deller,
Alain Droit International Public, LGDJ, 2001, Paris, p.
788
* ( 43) Arrêt du 21
Déc. 1962, CIJ, recueil 1962, p.328
* ( 44) ABC des Nations
Unies, p.15
* ( 47) CHAPPAL Philipe,
l'arbitrage des différends internationaux,
Paris : Pédone, 1967, p.87
* ( 48) NGUYEN Quoc Dinih,
et al Droit international Public, Paris, Cujas,
4ème Ed, 1992
* ( 49) CPJI, Arrêt du
30 Août 1924 relatif à l'affaire des concessions Mavrommatis,
série A, n°02, p.15
* ( 50) Recueil de la cour
international de justice, 1984, p. 440
* ( 51) Dictionnaire de la
terminologie du droit international, p. 383
* ( 52) Voir la
médiation des Etats-Unis entre l'Egypte et Israël la conclusion des
accords du camp de David de 1978 et du traité de paix de 1979 celle de
Norvège et des Etats-Unis, Qui a permis de conclure l'accord de
Washington de 1993 entre Israël et l'OLP
* ( 53) Nguyen Quoc dinish
et al. Op.Cit. p.799
* ( 54) Bula Bula S.
Op. Cit., p.288
* ( 55)
Idem, p.81
* 5 6 ANTOINE Gazano,
Op. Cit. p.85
* 5 7 DENIS Allan,
Droit International Public, PUF, 1er Ed.
2000, p.447
* 5 8 CHARLES
Zorgbide : Dictionnaire de la Politique
Internationale, PUF, 1988, Paris, p.481.
* 5 9
Idem, p.481
* 6 0 JEAN Marie la veille,
Relations Internationales, Ellipses,
2003, Paris, p.161.
* 6 1 Charte des Nations
Unies art. 1
* 6 2 Cahier
français, n°290, p.29, Conflit dans le monde,
Avril 1999.
* 6 3 MAURICE Bertrand,
L'Organisation des Nations Unies, Découverte,
Paris, 1995, p.47.
* 6 4 JEAN Marc la Vielle,
Relations Internationales, Ellipse, 2003, Paris,
p.99.
* 6 5 BRICE Soccol,
Op. Cit, p.101.
* 6 6 JEAN M. la Vielle,
Op. Cit., p.99
* 6 7 Cahier
français, n°290, p.29, Conflit dans le monde,
Avril 1999.
* 2 LABANA L. cours organisations
internationales, 95-96, UNILU, p .31
* 3 BRICE SOCOL, Op.
Cit., p, 99
* 4 L'art 10 de la
charte « l'Assemblée Générale peut
discuter de toutes les questions ou affaires rentrant dans le cadre de la
présente charte ou se rapportant aux pouvoirs et fonctions de l'un
quelconque des organes prévus par la présente charte sous
réserves des dispositions de l'art 12 ; formuler les question ou
des affaires des recommandations aux membres de l'organisations des nations
unies, au Conseil de Sécurité soit aux membres de
l'organisation.
* 5 CHARLES Chaumont,
Op. Cit. , p 25
* 6 Art 24, afin d'assurer l'action
rapide et efficace de l'organisation, ses membres confèrent au Conseil
de Sécurité la responsabilité principale du maintien de la
paix et la sécurité internationale et reconnaissent qu'en
s'acquittant des devoirs qui lui impose cette responsabilité, le Conseil
de Sécurité agit en son nom.
* 7 LABANA L. Cours
D'organisation Internationale, UNILU, p 69, 1996, inédit
* 8 Encyclopaedia thema , Larousse
Paris 1996 , 1 éd p 336
* 9 Art 33 de la charte des nations
unies, les parties à tout différend dont la prolongation est
susceptible des menaces le maintien de la paix et de la sécurité
internationale doivent en chercher la solution avant tout par voie de
négociation, d'enquête, de médiation, de concertation,
d'arbitrage, règlement judiciaire, le recours aux programme ou accords
régional ou par d'autres moyens pacifiques de leur choix
* 10 CHRISTOPHE Euzet,
Relations Internationales, ellipses, paris, 2004, p 74
* 11 P M DUPUY,
Sécurité Collective ; organisation de la
paix, RGDIP, 1993, p429
* 12 La guerre d'Iran a pris 80 mois
et causant ainsi 600.000 morts plus de 250.000 iraniens alors que les
frontières en furent fixé le 13 juin 1975, les incidents
frontaliers se multiplient, l'armée irakienne pénètre en
Iran le 22 septembre 1980, afin d'obtenir le déplacement de la
frontière sur la rive orientale du Chott el arabe 7 ans de guerre, le
Conseil de Sécurité a adopté la résolution 598
exigeant un cessez le feu, le retrait des forces jusqu'aux frontière
internationalement connues
* 13 Art 39 le Conseil de
Sécurité constate l'existence d'une menace contre la paix d'une
rupture de la paix ou d'un acte d'agression et fait des recommandations , ou
décide quelle mesures sont prises confortements aux articles 41 ,42 pour
maintenir ou rétablir la paix et la sécurité
internationale.
* 14 PIERRE de sernacles,
Nations Unies, perspectives internationale, PUF, Paris, 1998,
p 28
* 15 Conflits dans le
monde, n° 290 AVRIL 1999, p 29
* 16 PASCAL boniface,
Lexique des relations internationales, ellipse, Paris,
1995
* 17 FERNAND van langerhove,
Crise du système de Sécurité Collective des
Nations Unies 1946-57 ,Inst. royal des Relations
Internationale,Bruxelles 1958,p. 258
* 18 Rapport de la commission de
l'Assemblée Générale n° A/1891,1951
* 19 BRICE Soccol, Relations
Internationales, paradigmes, 2005, p.106
* 20 PIERRE de sernaclens, la
crise des nations unies ; perspectives internationale, PUF, p.
226
* 21 Thomas WOODROW Wilson(1856-1924)
président des Etats Unis( démocrate) en 1912 réélu
en 1916, d'abord neutre , il fait entrer son pays dans la guerre en 1917. Ses
14 points fixent les lignes sur lesquelles ont été
élaborés les traités de paix de la SDN
* (
* 22 MICHEL Girard, « les
conceptions de l'ordre dans les relations internationales », in
cahier français, n° 263, oct.- Déc.
1993, p.7.
* 23 LUC Sindjoun,
Universalisme, régionalisme et maintien de la paix dans le
contexte actuel, Relations Internationales et développement
Bordeaux ACCT, 1995, p.85.
* (
* 24 MARIE Claude Smouts,
Les Organisations Internationales, Paris, Armand Colin,
1995, pp.140
* 25 LEONARD W. doob, la
résolution des conflits, nouveaux horizons/ âge de
l'homme, 1984 p. 89
* 26 MULUMBATI Ngasha Op.
Cit. , p.273
* 27 Art 10 de la charte
stipule « l'Assemblée Générale peut
discuter toutes questions au affaires rentrant dans le cadre de la
présente charte ou se rapportant aux pouvoirs et fonctions de l'un
quelconque des organes prévues dans la présente charte et sous
réserve de l'art 12(...) »
* 28 BRICE Soccol, Relations
Internationales, Paradigmes, 2005, p.101
* 29 CHARLES Chaumont,
Organisations des Nations Unies, PUF, Paris, p.25
* ( 112)
Encyclopédie, thema, , op cit,p.36
* ( 113) LABANA L
Op. Cit., p.45
* (
* 1 14 DUPUY P Marie,
Op. Cit., p 627
* 30 CHARLES Chaumont, Op.
Cit., p.26
* 1 15 BRICCE Soccer,
OP.Cit. p.101
* 31 LABANA L.
Op.Cit, p.53
* (
* 32 Art.29 stipule que le Conseil de
Sécurité peut créer les organes subsidiaires qu'il juge
nécessaire à l'exercice de ses fonctions.
* 33 LABANA L Op.
Cit. , p.56
* 34 Encyclopédies encarta
2006 interactive
* 35 www.conseil-economique.fr
* 36 CHARLES Zorgbide,
Organisations Internationales, PUF, Que sais-je, 4èd,
p.26
* 37 www.wikipedia.org
* 38 www.icj-cij.org
* 39 CHARLES Chaumont, Op.
Cit., p. 94
* 40 Pierre de sernacles, Op.
Cit., PUF, Perspective, Paris, 1988, p.220
* 41 CATHERINE roche,
l'essentiel du Droit International Public, droit des relations
internationales, Guallino, 2èd, Paris, p 45
* 42 EMMANATIONS UNIESEL delcaux,
droit international public, Dalloz 4è, 2004,
p.144
* 43 CHARLES chaumont ;
Op. Cit., p 16
* 44 Cité par Brice
Soccol ; Op. Cit., p.188
* 45 Il s'agit de la resolution2131
(XX) de l'Assemblée Générale du 21 décembre 1965
mieux connu sous le nom de « déclaration sur
l'inadmissibilité de l'intervention dans les affaires intérieures
des états et de la protection de leur indépendance et de leurs
souveraineté » qui comprend le droit inaliénable
qu'à tout état de choisir son système politique
économique, social, culturel sans aucune forme
d'ingérence » de la part de n'importe quel état.
* 46 rouge.org
* 47 BAILLY(Sidney) ,the
procedure of UN security council,3èd,clarinda press, oxford
1998, p 138
* 48 OLIVIER Fleurance, reforme du
Conseil de Sécurité ; état du débat depuis la
fin de la guerre froide, bruylant, Bruxelles, 2000, p.98
* 49 VIRALLY, les notions des
fonctions dans la théorie de l'organisation, in Mélanges
offert à Charles, Paris 1974, p 271
* 50 Certains états membres
peuvent être invités à siéger de façon
occasionnelle au Conseil de Sécurité lorsque celui-ci traite une
question qui les intéresse particulièrement
* 51 Rapport du Conseil de
Sécurité A/AC 247/1996/CRP/19
* 52 FLEURENCE olivier, Op.
Cit., p 68
* 53 Michel DJENA. W.
Droit International dans un monde en mutation,
Harmattan. Paris.2003.p200
* 54 D. NSENGIYARE et A.E.GAKUSI,
« l'environnement politique pour la prévention et la
Résolution des conflits; le cas des pays des grands lacs »in
revue africaine de politique internationale trimestriel non
/28 oct. 1997, Bruxelles, p.29
* 55 MAMPUYA A.K.T. Cours du
Droit International Public 3è graduat, UNIKIN/Droit 1998-1999,
inédit
* 56 D.NSENGI YARE, et
allii, Op. Cit., p 32
* 57 WWW.université de
Bordeaux,
* 58 SAM G. De
l'ethnicité et des conflits en Africaine, New York, PNATIONS
UNIESD, 1997, p.3
* 59 KAMBALA.K.B. « Intervention
internationale; la fin justifie les moyens» in AZADHO
N° 004,1993, p.l0
* 60 MIMBU ADZANG, Les
interventions des grandes puissances dans les conflits africains,
mémoire, UNIKIN/droit 1995-96, p 27
* 61 Jean-Louis roy. Une
nouvelle Afrique à ['aube du 21è siècle,
Hurtibise, Montrial 1999 p 20.
* 62 Encyclopedie larousse thema ,
arouse, Paris, 2004, TOME I , p. 35
* 63 ANTOINE Rosez, Op.cit.,
p 35
* 64 CHRISTINE Messéant ;
« Angola, les voies, de l'ethnisation et la
décomposition », géopolitiques des monde lusophone
in lusotopie n° 1-2, harmattan, Paris 94 p. 155
* 65 ANTOINE Rozes, in
Afrique Contemporaine, Jonas Savimbi et l'UNITA, n0201.
1er Trim. 2002 p.34
* 66 En 1977 une tentative de putsch
fomentée par Nito Alves et la répression laissent un MPLA
chancelant et des milliers des victimes.
* 67 Hodges T. How the MPLA
won in Angola, Rex Collengs, London, 1976, p. 85.
* 68 Spikes D.: Angola and the
Politics of Intervention. Marc Farlant, Londres 1993, p 378
* 69 FRANÇOIS Thual, le
Désir du Territoire, Ellipses, Paris, 1999, p.200.
* 70 Encyclopédie Thema.
Larousse tome. P.259; Paris 2000
* 71 ANTOINE Rozes. Jonas Savimbi et
l' UNITA 166-2002 in Afrique Contemporaine, nO201.p.38. 1er
Trim. 02
* 72 VICTOR Yves, La
Diplomatie de la Détente, CSCE. 1973-1989, Bruylant,
Bruxelles, 1989. p. 141
* 73 ANTOINE Roses: « Les
Cubains en Angola: de la victoire à l'impasse p. 1975-1988, in
Conflits Contemporains n° 192. Institut d'histoire des
conflits contemporains, PUF, Paris, 1998, p.194
* 74 ANTOINE Ross les Sud Africains
et l'Angola: Treize années d'hostile: in guerres mondiales et
conflits
Contemporains. N°l96. 1999 p.105-124
* 75 RAPHAEL Marques Angola la
société civile mise à mort; in Courrier
International, n0473, 1er déc. 1999
* 76 Le Président Clinton en
l'occurrence a réalisé ce que le président. Carter avait
envisagé vis à vis de Luanda et a tenu les promesses des
candidats qui s'étaient succédés depuis la défaite
électorale de ce dernier
* 77 L'UNITA à son tour fait
appel à des mercenaires, ukrainiens, israéliens, marocains.
* 78 Les Accords d'Alvor
signés au Portugal le 15 janvier 1975 devaient conduire l'Angola vers
une indépendance pacifique par le bais d'un gouvernement de transition
et d'un processus électoral. Le non-respect de ces premiers accords
constitue l'un des principaux facteurs déterminant le
déclenchement de la 1ère guerre civile
(1975-1991)
* 79 CHRISTIAN Méssiant
« MPLA et UNITA « : processus de paix et
logique de guerres in politique Africaine nO57,
Karthala, Paris. Mars 1995, p.48.
* 80 Front pour la libération
de l'Enclave de Cabinda, mouvement indépendantiste Cabindais crée
les années 50 par Luis Ranque Franque. Il constate son rattachement par
le pouvoir colonial à l'Angola dont il est sépare
géographiquement
* 81 Il déclarera aussi ne pas
avoir à assurer les dettes contractées par Luanda
vis-à-vis de Moscou et qui concernaient les achats d'arme d'un montant
de huit milliards des dollars. Il tient aussi des discours menaçants
envers les Métis, trop sûr de lui agressif, Savimbi est d'une
grande maladresse ce qui l'amena à perdre ses soutiens étrangers
avant de perdre les élections.
* 82 ANTONIO Africano
« UNITA et 2è Guerre civile angolaise
», Harmattan, 1995, p.62.
* 83 JONAS Savimbi,
Combats pour l'Afrique et la Démocratie. Ed.
Farre, Lausanne, 1997.p.35.
* 84 ERIC Dibas Franck. Les
Nation Unies en l Afrique: cas de l'Angola, pratiques et enseignement,
Publique sud, Paris, 2000. p. 101
* 85 FERNARD Van. Langen
Hove, crise du système de Sécurité Collective
Nations Unies, 1946-1957, Bruxelles, 1958, Institut Royal des
relations internationales, p. 257.
* 86 ANTONIO. africano.
Op.cit, p.195
* 87 ANTONIOE Rozes. Angola. Impasse
à l'autre chronique d'une guerre, in Afrique
contemporaine n°197, ITrim2001, p. 76
* 88 Résolution Conseil de
Sécurité 1268. New York. 15octobre.1999
* 89 Résolution 851 du Conseil
de Sécurité. Du 15juillet 1993 adoptées à sa
3254è séance.
* 90 Résolution 793 al 4 du
Conseil de Sécurité. 12 juin 1993
* 91 Résolution 864 du Conseil
de Sécurité 15 sept 1993
* 92 Antonio Africano.
Op.cit., p.200
* 93 ANTONIO. Africano, Op.
Cit. p. 197
* 94 Le nouvel Afrique Asie,
n°103, Avril 1998
* 95 Le 1er février 1995 ce
fut la création de l'UNAVEM III afin d'aider les parties à
rétablir la paix et à réaliser la renonciation nationale
pour une mission de 2 ans.
* 96 Résolution 1075 du
Conseil de Sécurité, du 11 octobre 1996.
* 97 Rapport du Secrétaire
général de l'ONU devant le Conseil de Sécurité du
19 Nov. 1996
* 98 Rapport du secrétaire.
Général n°5 /1998/1110 du 23 novembre 1998
* 99 Antoine. Rose. Un pays en
déshérence et au bord de la guerre totale ; Angola 1994 -
1998, in l'Afrique politique, CEAN Karthala Paris, 1999, p,
179
* 100 www.
géopolitics.org.
* 101 Leosthène n°62 du 9
octobre 2004, »le Négus Ménélik II accorde en
suisse, Alfred II, et un français, Léon Chefneux, le
privilège de constituer la compagnie impériale des chemins de fer
Ethiopiens, il meurt trop tôt (1914) pour assister à l'ouverture
de la voie qui relie le port de Djibouti à la capitale : la voie
existe toujours par elle passe par l'essentiel des échanges
Ethiopiens »la compagnie a été crée le 09
août 1896.
* 102 Encyclopédie thema. P.
237
* 103 www.encarta.ogr.
* 104 La traite de Versailles, de
1889
* 105 CAO. Huy, Thian, Op
Cit p.51
* 106 ALAIN fenet, le droit pour une
indépendance, in Question de l'Erythrée, centre
des relations Internationales. P. 41
* 107 Résolution de
l'Assemblée Générale. 2625 (XXV)
* 108 GERARD. Chaliand. & JP
Roger, Atlas stratégique géopolitique, le
rapport de force dans le
monde, FAYARD 1983. P. 141
* 109 Il est le 1er
président de l'Erythrée depuis 1993, il se distingue comme chef
rebelle et devient plus tard Secrétaire générale du FPLE,
il est né en 1945, il sera désigné président en mai
1993 par une assemblée provisoire.
* 110 Encyclopédie, encarta,
interactive. 2004
* 111 Www. encarta. Com
* 112 GERARD chiliad, Op.
Cit, p.138.
* 113 Idem, p.137
* 114 SYLVAIN Fourrier,
Erythrée-Ethiopie un an de guerre, in
Afrique contemporaine, n°190, 2èTrim 1999
p.55
* 115 HELLENE Nouaille
in leosthene
n°163/2005 le 05 novembre P2, 2005
* 116 SYLVAIN fourrier,
Op. Cit., p.56
* 117 www.Encarta.org
* 118 Sylvain Fourrière,
Op. Cit. p.57.
* 119 FABIENNE le Houerou,
l'Ethiopie & Erythrée, frères ennemis de la corne
d'Afrique. Harmattan.Paris 2000.p.92
* 120 Date à la quelle on a
enregistré des protestations des paysans Erythréens et
Tigréen contre l'une et l'autre administration, ces querelles des
voisinages furent des conflits d'intérêts privé qui
deviendront de plus en plus fréquent dont le 1er incident est
celui de Bada mais il a été étouffé par les leaders
des deux pays. Depuis, cette première expression politique moderne s'est
enrichie d'autres expériences et a fait la place à de nouveaux
groupes sociaux, comme l'attestent la grave générale de 1958,
puis le très net basculement du plateau Erythréen dans la lutte
indépendantiste après 1974. Mais les divergences n'ont pas
disparu et le FLE (Front de Libération de l'Erythrée R. Marchal,
« La variante eritea » in Politica Internationale,
n°4, 1992, pp. 67-79
* 121 Afrique contemporaine,
n° 190,2ème trimestre 1999.
* 122 FABIENNE le Houerou.
Ethiopie Erythrée frère ennemis de la corne d'Afrique,
Harmattan, Paris 2000.p.96
* 123
* 124 Vers Mai-Janvier 1998, il
déclarait « je ne souhaite pas sensationnaliser le
conflit car cela viendrait à compliquer le processus de paix. Ne nous
voulons pas jouer les héros en déclarant que nous avons des
prisonniers ou que nous avons fait ceci ou cela ».
* 125 Fabienne le Houerie,
Op. Cit., p. 103
* 126 Le rapport du Secrétaire
Général des Nations Unies S/2000/785 au Conseil de
Sécurité 9 Août 2000, le rapport présenté
conformément au paragraphe 7 de la Résolution 1312 (2000) du
Conseil de Sécurité en date du 31 juillet 2000, dans laquelle le
conseil a notamment autorisé le secrétaire général
à créer la mission des Nations Unies en Ethiopie et en
Erythrée (MINATIONS UNIESEE).
* 127
www.lesnouvelles. Org/les
nouvelles d'Addis, in « Repère »,17/10/2003
* 128 L'hebdomadaire jeune
Afrique/ L'Intelligent une version abrégée de cet article
dans son n° du 18-24 janvier 2004 sur son site.
* 129 COLETTE DELSOL
« confrontation entre le premier ministre Ethiopien,
Mêles Zenawi et le Conseil de Sécurité de L'ONATIONS
UNIES » in les nouvelles addis n°53 8 octobre
2003
* 130 FABIENNE le Houerou,
Op. Cit., p.109
* 131 ATLAS de l'Afrique, jacquard.
Paris 2000.p.98
* 132 Atlas de l'Afrique, la
Côte d'Ivoire, Paris, 2000, p.25
* 133
www.Encarta. org
* 134 kwame NorAm, Op.
Cit., p,29
* 135 AMAONDJI.
Félix Houphouët et la cote d ivoire, p.73
Karthala, 1984. Paris
* 136 Déclaration faite
à j'issue du séminaire pour la réconciliation à
Yamoussoukro du 3 au 6 mai 82 in Fraternité-Hebdo
n°1202, 14 mai 1982.
* 137 J de la Gueriviere, lettre
d'Abidjan: les grands sorciers de l'urbanisme. In Le Monde,
18,19 oct. 1970.
* 138 KUAME N'goram, Coup
d'Etat en côte d'ivoire, Klabund, Ed. Paris, 200.p.25
* 139 MARCEL Amondji
Op.cit, p, 174
* 140 L'une des conséquences
de l'affaire Gagnoa a été la reprise immédiate par les
propriétaires coutumiers des faire céder à des allochtones
dans toutes la région du centre Ouest.
* 141 KW AME Ngoram, Op
Cit, Klamba, Ed, Paris, 2000, p, 36.
* 142 Bété,
peuple occupant le centre Ouest de la Côte d'Ivoire dans un triangle
délimité par les villes de Dalou au nord Sombré à
l'Est et Gagnoa à l'Ouest. Un peuple constitué de 60% des ruraux
et 40% des citadins (habitants d'Abidjan. Les milieux bété sont
favorables à l'Eclosion d'une forêt dense et d'une agriculture
diversifiée, Hormis sa résistance à la conquête fin
1914, les Bête adhèrent alors massivement au Parti socialiste
Africain, contrairement au reste du pays qui adopte le Rassemblement
Démocratiques Africains du président F. Houphouët. B, ils
sont accusés d'Autochtonies.
* 143 Baoulé peuple de la
Côte d'Ivoire, d'origine Akan, ils se lièrent successivement aux
Gouro, les Senoufo et les Malinké. Ils sont situés autour de
Bouaké d'abord hostile à la pénétration
française, ils s'opposèrent aux colons.
* 144 AMONDJI.
Op.cit., p, 192
* 145 On oppose souvent et à
tout la stratégie du «politique d'abord» du Ghanéen
à celle de l' »économie d'abord» privilégie par
l'ivoirien Houphouët B. qui disait à ses compatriotes« si vous
ne voulez pas végéter dans les huttes de bambous, concentrez vos
efforts dans la culture du bon Cacao et du bon café. Ils attendront un
bon prix et vous allez devenir riche}} (faire France Afrique Abidjan, 17 mars
1953) mais dans le cas de l'Ivoirien il s'agirait plutôt d'un changement
de stratégie manifeste à la fin des années 40 dans la
mesure où les mouvements nationalistes dans les deux colonies avaient au
départ le même objectif la conquête du pouvoir politique, le
Ghanéens semblent avoir maintenu la primauté du politique dans la
gestion des affaires de son pays la réalisation des objectifs de
l'Ivoirien nécessitait aussi des actions politique à plusieurs
niveaux ( Zolberg op. cit., p, 151)
* 146 Citée par A. Zolberg,
Op. Cit. p.44
* 147 TESSY Bakary, Transition
politique et succession en côte d'Ivoire, cité par MOMAR, COUMBA
shop, Op.cit. .p. 06
* 148 BAGUENARD, et J. Maisondieu,
L.ME .les hommes politiques n'ont pas d'enfant,
Paris, PUF, p.78
* 149 BAKARY TD, « l'Etat un
Côte d'Ivoire entre « dépendance» et autonomie
relative» Cahier du laboratoire d'Etudes politiques et
administratives, Québec, Université Laval, p.57
; 1992.
* 150 MADDOX, Toungara. J. the
Apotheosis of Côte d'Ivoire Nana HOUPHOUET Boigny, The journal of
Modern African Studies, 1990, p, 28.
* 151 MOMAR Coumba et al.
Op. Cit., p.109
* 152 KOUAME.F. L'art Il de la
constitution : un caméléon constitutionnel.
Fraternité matin. 22.23 Oct. P.6. 1985
* 153 BAGUENARD et al.
Op. Cit., p.55.
* 154 KAMTO.M., le dauphin
constitutionnel dans les régimes politiques, Africain (Cameroun et
Sénégal) in Penant n° 781-782.p.
256
* 155 Le quotidien la voie des 17 et
24 Décembre 1991 Dossier succession d' Houphouët. P. 4
* 156 Jeune
Afrique, Ouattara et Bédié qui tuera l'autre
numéro spécial. 9 au 15 December, p.14-18.
* 157 J.BLONDEL, Op.
Cit, p. 103. 1980.
* 158 GLUK MAN. custom and conflict
in Africa, oxford, Basil p.84 cité par Momar Coumba,
Op.cit, p103
* 159 TESSY. D. Bakary Transition
politique et succession en Côte d'Ivoire, cité par MOMAR Coumba et
Alii « les figures politiques en Afrique>,
Karthala, Dakar. 1999, p 145
* 160 Kwame NGORAN, Op.
Cit. Klamba, Edition Paris. 2000, p.27.
* 161 En 1758, Houphouët,
chasse les béninois, car à l'approche de
l'indépendance dont il ne voulait pas les béninois instruits et
cultivé sur le sol Ivoirien lui aurait fait de l'ombre si ce n'est pire
il faut savoir que bénin, ancien Horney est le seul territoire qui
connaîtra.
* 162 PHILIPPE D, l'éviction
de président HK Bédié revue des faits, in
Afrique Contemporaine, nO193. 200. p.6
* 163 www.Enacrta.org
* 164 BRIGITTE Breuillac, la
Côte d'Ivoire, chaos in bilan du monde,
édition 2003, p.5
* 165 www.wsw.org
* 166 Rapport de la mission des
nations unies, sur la situation des droits de l'homme en Côte
d'Ivoire : S/2003/90 du 24 janvier 2003
* 167 Le rapport du
Secrétaire Général des nations unies au Conseil de
Sécurité sur la Côte d'Ivoire, S/2003/374 ;
* 168 GEFFRAY .C. la
crise des armes au Mozambique, anthropologie d'une guerre civile,
CREDU, Karthala, 1990, p.7
* 169 DJENA wembou, le droit
international dans un monde en mutation, Harmattan, Paris,
2003, p200
* 170 ANTOINE Glaser et alii,
comment la France a perdu l'Afrique, calman levy, Paris, mai 2005 p,
80
* 171 DANIEL bach et alii,
ordre et désordre en Afrique, CNRS-IEP (bordeaux, Mai
1997 p, 2
* 172 DELPHINE le contre ;
in géopolitique africaine, n° 2
hivers, janvier 2006, p 96
* 173 LAIDI Z, les
contraintes de rivalité, les supra puissances et l'Afrique
(1960-1985), Paris découverte, 1986, p15
* 174 HELLENE D'Hamelia,
l'Afrique au 20 è siècle, 2è éd,
Armand Collin, Paris, 1999 P 57
* 175 Encyclopédie Encarta
interactive 2006
* 176 MANUEL Antonio africanus,
UNITA et la 2è guerre civile Angola, Harmattan, 1995, p
65
* 177 HUGO Sada, les
armes du tiers monde, Paris I mémoire de DES sciences
politiques, 1976, p76
* 178 EDMOND jouie, les
relations internationales du tiers monde, Berger Leinaut, Paris 1976,
p. 367
* 179 PIERRE baudet, Angola
bilan d'un socialisme de guerre, harmattan paris, 1992, p.24
* 180 Entrevue du ministre des
affaires étrangère NEIL van heerden dans le star reproduit dans
ANGOP 13Fèv 1991
* 181 C
Crocher. « southern Africa eight years , Foreign
Affairs LXVLLL,4 1989 journal of African
studies mars 1990
* 182 Washington post du 12 janvier
1989
* 183 PIERRE baudet ;
Op. Cit., p. 32
* 184 Géopolitique africaine,
n° 14, p 55
* 185 FRANCOIS J, la
politique extérieure de la Chine populaire, PUF, QSJ,
1993 ; p41-45
* 186 GUY ARNOLD et Ruth
Strategic Highways Of Africa, Julian publisher, 1977 , P,115
* 2 99 Géopolitique
africaine, Op. Cit., p, 60
* 187 Dia KASEMBE, Angola 20
ans de guerre civile, une femme accuse, Harmattan, Paris, 1995. p.
170
* 188 JEAN FRANCOIS Dubois, le
commerce des armes en méditerranée ; Revue
Français d'études politiques méditerranéen
n° 2, 1975, p 90
* 189 HUGO Sada, les armes du
tiers monde, PARIS Mémoire DES sciences politiques, 1976,
p.25
* 190 La FNLA de Holden qui pourrait
renaître de ses cendres dans le nord du pays ou tout autre protagoniste
qui se lancera dans la course électorale
* 191 DIA kassembe, Op
Cit,p.172
* 192 L'assistance militaire
américaine entre 1986 et1992 c'est chiffre à 250 millions des
dollars
* 193 Le monde, 30 octobre, les
intentions de la France, in Jeune Afrique, 7 novembre 1975, p, 43
* 194 Dia kasembe,
Op Cit ,p 179
* 195 Les usa, n'ont jamais reconnus
la république populaire de l'Angola du 11 novembre 1975 et non plus
alors ses guerres de sécession
* 196 Rapport du secrétaire
général N° S 25840 du 25 mai 1993 sur les pourparlers
d'Abidjan
* 197 Manuel Antonio, Op.
Cit. , p 194
* 198 GKN Trevaskis, Eritrea
a colony in transition , 1941-1952, oxford university press,
London ; 1960 p. 84
* 199 CAO-HUY-THUAN : les
états unis et la question Erythréenne, in question
Erythréenne, p 54
* 200 L'union soviétique
réfute cet argument disant qu'elle avait été
défavorable à la proposition faite en ce sens par la France
dès 1946 interventions de monsieur M. GROMYKO à la 249è
session 21 avril, 1948, Assemblée générale, commission
politique, 3è session, 2è partie, 1949, p.115
* 201 P.J. SCHRAEDER, présence
USA dans la corne après la fin de la guerre froide rupture, in
politique africaine n°50 juin 1993 p. 62
* 202 T HUNDEY « these
days it's Ethiopian Jews who passed over » Chicago
tribune, 15 jailed 1990
* 203 CAO-THEY-THUAN ,Op
Cit, p 68
* 204 ENE PEROZ, le chemin de
fer Ethiopien et le port de Djibouti, Paris, Committe Afrique
française, 1907, in leosthene
* 205 CAO-HUY-THUAN ,Op
Cit, p 26
* 206 Fred HALIDAY, the fighting in
Eritrea ,new left review, n°67, Mai - Juin
* 207 John H SPENCER, Op
Cit, p 26
* 208 David Newsome , hearing , 1990,
Op Cit, p 8
* 209 Cité par J.PERLEZ
« reversal on Ethiopia; in New York times, 31 mai
1991. P 11
* 210 EL SAYED, regionalis
inequalities in the Sudan Focus , Vol 26 n° 1
September octobre 1975
* 211 Robert Donaldson , The
soviet union in the world, New York Praeger 1981 , p 235
* 212 Jean pierre CKERC, le Nicaragua
en ruine, in Le Monde, 25 novembre 1978, p 4
* 213 NIIAGALE BAGAYOKO, la politique
américaine de sécurité en Afrique subsaharienne, sous
Clinton, In Politique Africaine, mars 2001, p, 12
* 214 Le comité militaire
provisoire au pouvoir à la destitution d' Hailé Sellassié
le 12 septembre 1974, il comprend 108 au départ des nationalistes avec
pour devise « Ethiopia Tikolen »
(l'Ethiopie d'abord)
* 215 Samuel. F FRANÇAIS,
conflict in the Corn of Africa, in the journal of social and
political studies, vol 2 n° 3 1977
* 216 COLIN legun ,next Eritrea
, in The New Republic, 8 avril 1978, p 19
* 217 ALAIN fenet, Op.
Cit. , p 82
* 218 WILLIAM zartman, la
résolution des conflits africains, harmattan, 1985, p 93
* 219 FERNAND van
langenhove,Op Cit , p 18
* 220 J.CLAUDE william, allii,
conflit et guerres au Kivu et dans les régions des grands
lacs, Harmattan Paris, 1999 p.198
* 221 The new York
times pp, 9,11,12 du 16 mars 1978
* 222 William Zartman,Op
Cit, p 110
* 223 Sidya TOURE ancien directeur de
cabinet de premier ministre en guinée et pascal koupkaki, ancien
conseiller technique et directeur de cabinet du premier ministre de
bénin
* 224 MAMADOU aliou Bakary,
Op. Cit. , p 95
* 225 SCHRAEDER peter «
United State Foreign Police toward Africa, envenementalism, crisis and
changes, Cambridge press, 1995, p.3.
* 226 AGO ELA Paul, la
coopération militaire franco- africaine, in relation
internationale et stratégique n° 23, 1996, p78-86
* 227 BAGAYOKO, Op.
Cit., p 31
* 228 AMONDJI M Félix,
Houphouët et la Côte d'Ivoire, pervers de légende, p
227
* 229 NIAGALE Bakayoko, Op
Cit, p 33
* 230 Côte d'Ivoire guide
d'information, 1996, p 53
* 231 KRASNER Stephen D.compromising
Westphalia, International Security° 20 hiver, p 115
* 232 Jean pierre COTT,
À l'épreuve du pouvoir, Paris le Seuil, 1984, p
218
* 233 ALIOU BARRY, Op
Cit , p 257
* 234 L'Ethiopie a remplacé
le Kenya, présenté sous l'administration Clinton comme partenaire
privilégié des USA en Afrique orientale. Le Kenya reste
considéré comme un allié fidèle et comme une plate
forme vers le golfe persique, mais la dégradation de la situation
interne avant l'élection de l'automne 2002 a été
considérée comme un handicap pour la politique américaine
dans la corne de l'Afrique
* 235 FABRICE NICOLONO, Côte
d'Ivoire, une tragédie annoncée, In
Politis n° 713 du 03 octobre 2002
* 236 MARCEL AMONDJI, Op.
Cit., p 228
* 237 METIE V. la politique
africain de la Côte d'Ivoire ; Thèse paris X, 1980,
p .143
* 238 JACQUES ADDA marie et alii,
France face au sud, le mémoire brisé, Namibie,
1999, p. 318
* 239 Lettre de leosthène
N°156/2005 le 12 octobre 2005
* 240 SMITH S politique d'engagement
de la France à l'épreuve e la Côte d'Ivoire, in
politique africaine n°89 mars 2003, p 12O
* 241 Mamadou k, la guerre de la
France contre la Côte d'Ivoire, Abidjan, la
refondation, Mars 2003, p 60
* 242 JEAN PAUL Hughes, France
Afrique comment sortir de la crise ivoirienne, mercredi 30janvier 2003 à
16h GMT, RFI
* 243 Jean Bernard, la politique
d'intervention dans les conflits, rapport à la commission des affaires
étrangères de l'assemblée nationale, le 25 fév.
1995, p. 9
* 244 FABRICE NICOLONO, Côte
d'Ivoire une tragédie annoncée, in Politis n° 720 du jeudi
03 oct. 2002, p 5
* 245 Résolution du Conseil de
Sécurité, n°1528 du février 2004
* 246 Antoine Glaser et alii ,
Op. Cit., p. 17
* 247 Sophie clairet, zoom sur la
Côte d'Ivoire, ivoirité, immigration et cacao in
www.net4war.com
* 248 In courrier
international n° 774 du 07 septembre 2005, p. 23
* 249 Résolution du Conseil de
Sécurité, octobre 2OO5
