1.5.5 Contraintes à respecter :
1.5.5.1 La célérité :
L'information peut perdre sa pertinence si elle est fournie
avec un retard indu. Ainsi pour fournir une information à bonne date il
peut souvent être nécessaire de la présenter avant que ne
soient connus tous les aspects d'une transaction, ce qui nuit à la
fiabilité. Cependant l'appellation Tunisienne en tant que
caractéristique dérivée de la pertinence semble être
l'idéale : « rapidité de divulgation ».
1.5.5.2 Le rapport cout / avantage :
L'évaluation des avantages et des coûts est plus
tôt un processus de jugement. Elle ressemble beaucoup plus à une
contrainte qu'une qualité. Car les avantages obtenus de l'information
doivent être supérieur au coût qu'il a fallu consentir pour
la produire.
1.5.5.3 L'équilibre entre les
caractéristiques qualitatives :
A ce niveau il importe de rappeler d'abord que l'importance
relative des caractéristiques dans divers cas est une question de
jugement professionnel. Ensuite la recherche d'équilibre entre
caractéristiques qualitative est souvent nécessaire d'autant plus
le but est de satisfaire aux objectifs des états financiers.
Exemple d'illustration :
Une société distribue des biens
d'équipements : lave-linge, lave-vaisselle, et
réfrigérateurs. Ces biens sont garantis deux ans. Statistiquement
5% des produits sont vendus tombent en panne pendant la période de
garantie et font l'objet d'un retour ou de réparation sous garantie.
Dans ses états financiers arrêtés conformément aux
normes IFRS, la société a comptabilisé
Mastère Comptabilité, Control et Audit
Page 11
IAS / IFRS quelles convergences ? Quelles divergences ?
Présentation de l'information financière
une provision pour garantie de 5% sur l'ensemble de ses ventes
de l'exercice conformément aux normes IAS 37, Provision pour Passifs
Eventuels et Actifs Eventuels et IAS 18 Produit des Activités
ordinaires.
Identifier les principes prédominants
justifiant le traitement comptable de l'opération dans les états
financiers arrêtes selon les normes IFRS.
L'importance relative : sur la base de
l'expérience passée, les coûts de garantie
s'élève à environ 5% des ventes. Ce pourcentage doit
être considéré comme significatif. Ainsi, il est
nécessaire de constituer cette provision pour présenter une image
fidèle.
La fiabilité : le pourcentage de
provision étant déterminé sur la base de
l'expérience passée, l'évaluation peut être
considérée comme fiable.
La prudence : la société fait
preuve d'un certain degré de précaution dans l'exercice de son
jugement pour évaluer la nécessité de constituer une
provision pour garantie.
Le rattachement des charges aux produits : la
société constate les couts de garantie sur la même
période que les ventes auxquelles ils sont liées.
| 
