Conception et réalisation d'une application de gestion de l'octroi titres parcellaire dans une institution des titres immobiliers dénommés cadastre.

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INTRODUCTION

Les nouvelles technologies de l'information et de la communication aujourd'hui se démultiplient et bouleversent profondément le circuit et l'échange des informations, le sens des organisations et des relations personnelles.

La technologie de l'information regroupe un ensemble d'appareils nécessaires pour manipuler l'information et particulièrement des ordinateurs et des programmes nécessaires pour la convertir, la stocker, la gérer, la transmettre et la retrouver.

C'est ainsi que, face à ce transfert ou mutation technologique dans le domaine informatique, la gestion informatisée de l'octroi titres parcellaire dans une institution des titres immobiliers dénommés Cadastre, revêt une importance capitale.

I. PROBLEMATIQUE

La problématique est une étape où le chercheur se pose une série de questions dans le cadre de l'objet de ses recherches. Elle exprime l'existence d'un problème généralement dû au mauvais fonctionnement auquel on prétend donner une solution ou une application¹

Pour J.RENAUDO et R.COSTE, (( la problématique est un procédé réflexionnel, c'est-à-dire un art d'élaborer, de poser clairement un problème et aussi de le résoudre en suivant une transformation dans la réflexion scientifique ou philosophique. Elle consiste à poser d'une manière explicite et précise le problème qui sera résolu plus tard.²

Selon R. MUCCHELLU, (( La problématique est un problème que le chercheur souhaite résoudre ou une question à laquelle il va répondre.³

L'importance de la problématique dans une recherche est de constituer l'ensemble d'intérêt autour duquel gravitent les préoccupations du chercheur.

1 LOKANGA OTIKEKE Frederick, Méthodes des recherches scientifiques G2 IG ISC Kisangani, cours inédit, 2013-2014.

2 RINAUDO J. et COSTE R., Initiation aux sciences économiques, Ed. Fernand Nathan, Paris, 1977, p.57

3 MUCCHELLU, Organisation et structure de l'entreprise initiation à la vie économique, Ed. Sirey, Paris, 1985, p. 121.

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L'entreprise est un système complexe dans lequel transitent de très nombreux flux d'informations.

Dans notre pays, beaucoup d'institutions n'arrivent pas à bénéficier de l'usage de l'ordinateur dans leur mode de gestion, et par conséquent, traitent encore manuellement l'information ou avec des logiciels non adaptés avec risque d'erreurs.

Le CADASTRE n'étant pas épargné, notre étude consiste à examiner le mode de gestion des requérants des titres immobiliers. Dans ce cadre, nous nous posons les trois questions suivantes :

? Existe-t-il un système informatique permettant d'enregistrer les informations relatives aux dossiers des titres parcellaires ?

? Quels sont les atouts et les points négatifs que procure le système d'information utilisé actuellement pour la gestion de l'octroi des titres parcellaires ?

? Quelle peut être notre participation dans l'amélioration et la rationalisation du système actuel ?

C'est autour de ces questions que nous entreprenons nos investigations.

II. HYPOTHESES

L'hypothèse est une réponse anticipée à la question spécifique de

recherche. C'est un énoncé déclaratif qui précise une relation entre des phénomènes observés ou imaginés⁴.

Selon OTEMIKONGO M, « L'hypothèse est définie comme étant une réponse provisoire à la question posée, une proposition relative à l'explication d'un phénomène admise provisoirement avant d'être soumise à la vérification ou au contrôle de l'expérience.⁵

Par rapport à nos questions de recherche, nous nous sommes proposé des hypothèses suivantes :

? Le système d'information utilisé pour la gestion de l'octroi de titre parcellaire serait actuellement de nature manuelle et non sécurisée ;

? Le système d'information de gestion de titre parcellaire est caractérise par une conservation peu de durée sur format papier des

4 LOKANGA OTIKEKE Fréderic, Méthodes des recherches scientifiques, G2 Informatique de gestion, ISC-KIS, cours inédit 2013-2014.

⁵OTEMIKONGO M, Méthodes de recherches en sciences sociales, cours inédit, FSEG, CUEB, 2006-2007, P29.

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informations qui assure une certaine traçabilité de toute opération de l'octroi de titre. Ce système est très lent dans la recherche d'informations ; il est irrationnel dans les calculs de taxe car il y aurait d'énormes risques d'erreurs.

? La mutation du présent système manuel serait automatisée. Nous pourrions proposer une application informatique au Cadastre pour une éventuelle amélioration et rationalisation du système existant.

III. OBJECTIF DU TRAVAIL

Eu égard à ce qui précède, l'objectif de ce travail est de doter le Cadastre d'une application de système de gestion de base des données rationnelle et fiable, capable de gérer automatiquement les titres parcellaires en peu de temps.

Pour atteindre ce but, les objectifs spécifiques de notre travail seront résumés dans les rapports suivants :

Demande de terre ;

Demande de travaux ;

Projet de Contrat à la signature ; Contrat selon leur type ;

Certificat d'enregistrement.

IV. CHOIX ET INTERET DU SUJET

A. Choix

Notre choix a porté sur la mise sur pied d'une application informatique pour la gestion de l'octroi des titres parcellaires. Notre but principal est de voir desquelles mesures on peut informatiser le système actuel en vue de faciliter sa gestion afin d'améliorer le fonctionnement du service de Cadastre. Le choix d'une gestion informatique est de faciliter le volume de travail et sécuriser les données.

B. Intérêt

Concernant l'intérêt de ce travail, nous avons deux aspects : l'intérêt scientifique et l'intérêt matériel :

a) L'intérêt scientifique est à situé à deux niveau :

? Par rapport à nous-mêmes ; ce travail nous permet d'appliquer les connaissances en analyse et en

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programmation, accumulées durant les trois années d'études ;

? Par rapport à d'autres chercheurs, cette recherche constitue un outil de travail pour celui qui entreprend des recherches dans le même domaine.

b) L'intérêt matériel concerne le service de Cadastre. Une fois ce travail terminé, ce service sera bénéficiaire d'une application qui lui permettra de bien gérer les informations sur l'octroi des titres parcellaires.

V. METHODE ET TECHNIQUES UTILISEES

La réalisation d'un travail scientifique nécessite toujours l'application d'un certain nombre des méthodes et des techniques de recherche pouvant servir à la récolté aux traitements des données.

1. Méthode

La méthode désigne la marche rationnelle de l'esprit pour arriver à la connaissance ou à la démonstration de la vérité. La méthode de recherche est l'ensemble des opérations intellectuelles permettant d'analyser, de comprendre et d'expliquer la réalité étudiée.⁶

Pour la modélisation, nous avons utilisé la méthode MERISE, qui est une méthode de conception et de développement de système d'information d'entreprise.⁷

2. Techniques

Toute recherche doit comporter l'utilisation des procédés opératoires rigoureux, bien définis, transmissibles, susceptibles d'être appliqués dans les mêmes conditions à nouveau, adaptés au genre de problèmes et de phénomène en cause. Ce sont là des techniques. Les techniques ne sont donc que des outils mis à la disposition de la recherche et organisés par la méthode dans ce but.⁸

⁶GRAWITZ, Méthode des recherches en sciences sociales, Paris Dalloz, 1994, P19.

7 KUTUMBAKANA P., Méthode d'analyse informatique II, Cours G3 Informatique de gestion, ISC, 2014-2015, P.1, (inédit).

⁸GRAWITZ M., Méthodes des sciences sociales, 10e Ed., Dalloz, Paris, 1996, p.317.

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Nous avons, dans le cadre de ce travail, utilisé les techniques

suivantes :

3. Interview

L'interview nous a été utile afin de comprendre le fonctionnement manuel du système de gestion des informations concernant la demande de terre, la demande de travaux, la taxe et l'établissement de contrat et certificat d'enregistrement.

1. Observation participante nous a permis de relever les points positifs et négatifs de l'entreprise dans laquelle nous avons mené nos investigations ou recherches.

VI. DELIMITATION DU SUJET

Ce travail s'effectue sein du service de cadastre de la ville de Kisangani. Il s'agit particulièrement de générer les états de sortie des titres immobiliers.

Nous avons considéré les données de l'année 2014 pour tester notre application.

VII. SUBDIVISION DU TRAVAIL

Notre travail est subdivisé en quatre chapitres :

Le chapitre premier traite du cadre général où nous présentons la définition des concepts et décrivons notre milieu d'étude. Le chapitre deuxième aborde l'analyse du système d'information existant. Le chapitre troisième concerne la conception d'un système d'information futur. Le chapitre quatrième porte sur l'application du Système d'Information Informatisé.

Et comme tout travail scientifique, nous avons commencé par une introduction générale pour terminer avec une conclusion générale.

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CHAPITRE PREMIER : CADRE GENERAL

Dans le présent chapitre, il est principalement question de définir les concepts clés qui jalonnent notre étude et de la présentation du milieu d'étude.

I.1. DEFINITION DES CONCEPTS

I.1.1. Conception : est phase initiale de la création ou de la mise en oeuvre de quelque cycle de vie chose.

I.1.2. Système :

D'une manière générale, nous pouvons définir Un système comme un ensemble d'éléments matériels ou immatériels en interaction transformant par un processus des éléments (les entrées) en d'autres éléments (les sorties)⁹. Tout ensemble d'éléments de composants fonctionnant ensemble pour l'exécution d'une tâche.'⁰

I.1.3. Information :

Selon P. KUTUMBAKANA, « L'information est l'émission ou la réception de signaux oraux ou écrits, sonores, visuels ou multimédias dont le but est de déclencher les processus alimentant l'échange, base naturelle et indispensable de l'animation de l'organisation.''

L'information est les faits et connaissances déduits des données. L'ordinateur manipule et génère des données. La signification déduite des données est l'information. Ainsi l'information est une conséquence des données. Lesquels ne sont pas synonymes bien qu'ils soient souvent utilisés l'un pour l'autre.'²

I.1.4. Gestion :

Le terme gestion peut être défini comme science de l'action utilisant des méthodes et des résultats de sciences pour conduire les organisations, c'est-à-dire pour les rapprocher de leurs objectifs.'³

I.1.5. Titre : Document qui constitue la preuve de son contenu.

I.1.6. Parcelle : chaque petite portion de terre, séparée des terres voisines et appartenant à un propriétaire différent'⁴.

⁹ Ass. Ir. Philémon KUTUMBAKANA, cours de méthode d'analyse d'information G2, USAK, 2012-2013, P.10.

10 Didier FOURT, Informatique Pratique - Glossaire des termes informatiques, Version 8.18, P.95.

11 KUTUMBAKANA P., Op.cit, P.5.

12 http://www.dicofr.com/cgi-bin/n.pl/dicofr/definition/20010101002600, Consulté, le 25/05/2015 ¹³DOBARD J.P., Gregory P., Gestion, ed. Dalloz, Paris 1995, p.4

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I.1.7. Base de données :

Une base de données (BD) est un ensemble structuré et organisé permettant le stockage de grandes quantités d'informations afin d'en faciliter l'exploitation (ajout, mise à jour, recherche de données, etc.).¹⁵

I.1.8. Système de Gestion de Base de données (SGBD)

Un système de gestion de base de données (SGBD) est un ensemble de programmes qui permet la gestion et l'accès à une base de données. Il héberge généralement plusieurs bases de données, qui sont destinées à des logiciels ou des thématiques différentes.¹⁶

1.1.8.1. Quelques système de gestion de base de données

Il existe de nombreux systèmes de gestion de bases de données, dont voici une liste non exhaustive :17

* MYSQL : plates-formes Windows et Linux, mode client/serveur, licence libre ;

* SQL SERVER : plate-forme Windows, mode client/serveur, licence commerciale ;

* ACCESS : plates-formes Windows, mono-poste, licence commerciale ; * SYBASE : plates-formes Windows et Linux, mode client/serveur, licence commerciale ;

* ORACLE : plates-formes Windows et Linux, mode client/serveur, licence commerciale ;

* POSTGRESQL : plates-formes Windows et Linux, mode client/serveur, licence libre.

1.1.9. Système d'information(SI)

Un système d'information ou (information system) est un ensemble de composants de traitement de l'information et de communication, ainsi que l'environnement dans lequel il opère. (En Anglais: MIS ou Management of Information Systems).¹⁸

I.1.10. Institution désigne une structure d'origine coutumière ou légale, faite d'un ensemble de règles tourné vers une fin, qui participe à l'organisation de la société ou de l'Etat.¹⁹

14 Dictionnaire français, version mobile.

¹⁵Formation : Gestion des données scientifiques : stockage et consultation en utilisant des bases de données,

éd 2008, P4.

¹⁶Idem

17 NDAMBI J., Laboratoire informatique II, Cours (inédit), G2 Info, ISC-KIS, 2013-2014, P.6.

¹⁸fr.wikipedia.org/wiki/Système, consulté le 25 /05/2015

19 fr.m.wikipedia.org/wiki /Institution, consulté le 14/09/2015 à 19 heure 30

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I.1.11. Application

Une application est un programme qui permet de réaliser une ou plusieurs tâches, de résoudre un problème, de manipuler des données.²⁰ I.1.12. Automatisation

Une automatisation est un dispositif se comportant de manière automatique, c'est-à-dire sans l'intervention d'un humain. Ce comportement peut être figé, le système fera toujours la même chose, ou bien peut s'adapter à son environnement.²¹

I.1.13. Requérant : Dans ce travail, la personne qui dépose une requête en justice.²²

I.1.14. Cadastre : Registre dans lequel la quantité et la valeur des biens-fonds sont marqués en détail pour servir de base à l'assiette de l'impôt foncier ou pour en établir la propriété.²³

I.2. PRESENTATION DU MILIEU D'ETUDE

I.2.1. Historique du Cadastre

Depuis l'antiquité, les rois et les princes avaient éprouvé les besoins de faire dresser par leur administration un inventaire de biens fonciers de leur territoire. Un tel inventaire était communément appelé cadastre. Il a été découvert 4.000 ans avant Jésus Christ en CHALDE, une partie de l'empire babylonien actuellement incorporé en IRAK, pays d'Asie Mineure, situé entre l'Arabie saoudite et IRAK.

Cependant 2.000 ans avant Jésus Christ, les Chinois avaient également un cadastre. Les PHARAONS d'Egypte et les grecs avaient les leurs. Néanmoins, c'est à Rome que le cadastre, quelque peu organisé, fut entrepris dont l'apogée se situé lors de recensement ordonné par Augusté empereur de Rome, 63 ans avant Jésus Christ.

Les Romains réalisent un recensement général des biens fonciers de l'empire. Les résultats de ce recensement sont consignés dans les

20 Jargon informatique, version électronique.

21 fr.wikipedia.org/wiki/Serveur, consulté le 25/05/2015

22 Dictionnaire français, version mobile.

²³ Dictionnaire français, version mobile.

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registres spéciaux faisant l'objet de révision périodique appelée péréquation qui perdit peu à peu leur exactitude après la chute de l'empire Romain.

Au moyen âge apparurent des cadastre à caractère purement local, élaborés le compte des taxes.

En 1811, parut le recueil méthodique des lois, règlement, instruction et décrets sur le cadastre de France. Toutes les dispositions régissant l'exécution du cadastre primitif.

En ce qui concerne la Belgique, le cadastre organisé fut entrepris sans la domination française à la même époque. Dés lors la disposition légale et règlementaire adoptée par la France fut également d'application en Belgique et s'est constituée sous la colonisation Hollandaise jusqu'en 1843.

L'Etablissement des documents destinés à servir l'inventaire de la propriété foncière remonte à des temps forts lointains sur ce il y a deux types dont le recensement répondant d'une part au souci pour le gouvernement de soumettre à l'impôt une matière apparente. La génératrice des revenus stables et permanents et d'autres part à la préoccupation pour les propriétaires d'assurer la sauvegarde et la conservation de leurs biens. Le recensement comportait tout d'abord l'identification des propriétés ensuite la désignation de la propriété par le relevé de leurs étendues, de leurs revenus.

Le témoignage de telles opérations réalisées avant notre ère en Asie mineure, en Egypte et en Grèce est parvenu jusqu'à nous.

I.2.1.1 Origine du Cadastre en RDC

L'origine foncière en RDC est une adaptation real PRO PARTY ACT du 2 juillet 1858, popularisée sous le nom d'ACTE TORRENS. Cet acte consiste à la transcription dans registre foncier, la convention entre parties et les données techniques du cadastre.

Ce régime repose sur la doctrine juridique selon laquelle, les contrats sont impuissants à opérer par eux-mêmes, le transfert de droit réel même entre parties contractes ; d'où la nécessité absolue et constante de l'intervention du gouverneur au titre immobilier pour une transmission des propriétés et toute constitution modification et transmission de droits réels.

La propriété ne s'établit donc que par un certificat d'enregistrement et les mutations de propriété ne s'opèrent que par un

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certificat nouveau d'une personne morale. Le certificat d'enregistrement constitue ainsi le véritable titre de propriété. De ce fait, il doit décrire de manière aussi exacte que possible l'immeuble au quel il se rapporte, en mentionnant également la superficie et en produisant le croquis.

Cette description nécessite l'opération de mesurage et de bornage officiels des propriétés ainsi que des terres domaniales qui faut l'objet d'un contrat de concession ordinaire tel que le bail, l'emphytéose ou la superficie.

Le mesurage et le bornage officiels ne peuvent être effectués que par les géomètres du cadastre, agrées ou assermentés conformément à l'ordonnance N° 98 du 13/05/1963.

Il fut souligné que sous l'emprise de la législation constituant ce code civil. Ce certificat d'enregistrement ne pouvait se rapporter qu'à la propriété du sol, les propriétaires de celui-ci étant aussi et nécessairement propriétaire des immeubles par incorporation.

Par contre, la loi foncière n° 73/02/ du 20 juillet 1973 est venue supprimer le droit de propriété sur le sol et a créé un nouveau droit réel appelé concession perpétuelle ou ordinaire, concession perpétuelle non renouvelable pour les nationaux et concession ordinaire pour les personnes morales et étrangères renouvelables après 25 ans.

Dès l'entrée en vigueur de la dite loi, le sol et le sous-sol sont devenues des propriétés absolues, inaliénables et imprescriptibles de l'Etat congolais (art 53 de la loi foncière). La question du cadastre se présente sous des aspects différents d'un pays à l'autre, suivant certaines circonstances de fait, la nature des difficultés rencontrées et à résoudre et l'objet à poursuivre.

Dans tous les pays du monde, où règne le droit écrit, il ne se conçoit pas que l'état assure la question du domaine foncier et immobilier des particuliers sans qu'ils en tiennent simultanément un inventaire complet de toutes les terres du territoire national. C'est cet inventaire qu'on appelle cadastre et dans lequel les terres sont représentées par leur projection dessinée sur un plan horizontal avec leur limite.

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A l'origine, en ce qui concerne le cadastre de la RDC dans le but de prévoir des doutes et des contestations sur la situation et les limites de chaque propriété. Le législateur avait trouvé utile l'entreprendre la création d'un Cadastre foncier qui, à la longue, a eu tendance à devenir technico-juridique et qui par ses services techniques dresse le bilan et par ses services de la documentation tient l'inventaire.

Aujourd'hui, avec la fiscalisation des économies du monde basée sur divers impôt et taxes le cadastre, pour marquer sa présence dans la contribution réelle, tend à devenir fiscal en ce qui concerne la contribution foncière ou l'impôt foncier.

I.2.2. Situation géographique

La Division urbaine du cadastre se situe à la rive droite du fleuve Congo, dans la commune MAKISO, à l'immeuble Résidence Equateur n° 6 B1, sur le Boulevard Mobutu au croisement avec l'avenue Général MULAMBA.

Le bureau du cadastre est limité :

* A l'Est par l'immeuble LIKULIA ;

* A l'Ouest par la maison HASSON et Frère actuellement louée MSF ;

* Au Nord par la Résidence Equateur II ;

* Au Sud par l'Assemblée de Dieu.

I.2.3. Mission assignée à l'institution

Les plus importants des objectifs que s'est assigné le Cadastre

dans ses interventions sont:

* De fixer les limites exactes des parcelles légalement occupées ;

* De déterminer (mesurage officiel) la configuration et la superficie

exacte de chacune d'elles ;

* Du rattachement au canevas triangulé, sur un plan d'ensemble appelé

plan cadastral ;

* De constituer et de tenir à jour une documentation cadastrale

contenant les fiches, registres, plans pour permettre d'établir :

? Une situation foncière nette de l'occupation effective du sol ;

? L'assiette de l'impôt foncière.

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I.2.5. Organigramme

²

³

⁴

⁵

⁶

⁷

LEGENDE

1. Bureau du chef de Division ;

2. Secrétariat ;

3. Bureau de chef du personnel ;

4. Bureau du cadastre technique ;

5. Bureau du cadastre fiscal ;

6. Bureau de la documentation ;

7. Cartographie (cellule de la documentation).

I.2.6. Fonctions et Attributions

Cette division est composée de quatre bureaux ainsi que du secrétariat de la cartographie.

A. Bureau du Chef de Division

Ce bureau est actuellement bicéphale. Il est scindé en deux bureaux compte tenu de la diversité des problèmes à résoudre. On à, la division urbaine du cadastre de Kisangani Nord et celle de Kisangani Sud. Chacune gère respectivement trois communes.

Ainsi, chaque chef de division, dans sa circonscription respective, coordonne toutes les activités. C'est lui seul qui est la porte d'entrée et de sortie de la division. Il dépend directement des autorités qui sont chargées des affaires foncières (Ministres et Gouverneur). Toute fois, il travaille en franche collaboration avec la Division urbaine des titres immobiliers et de l'urbanisme pour le lotissement.

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B. Bureau du Personnel

La division urbaine est dotée d'un chef du personnel qui assume

à la fois la fonction du secrétariat et de la comptabilité. De ce fait il s'occupe de la paie des agents et traite leurs dossiers.

C. Bureau du Cadastre Technique

Ce bureau est le cerveau moteur de la Division. Il est doté d'un chef du bureau technique dont le rôle est de diriger et de vérifier les travaux effectués par les géomètres, arpenteurs et chaineurs. Il est à la fois au four et au moulin : descendre sur terrain, apprécier les travaux abattus et dresser les différents rapports à la hiérarchie. Les opérations techniques du cadastre sont :

* Les levées de situation ;

* Le Rattachement ;

* Les délimitations ;

* Le Mesurage officiel ;

* Le Bornage.

D. Bureau du Cadastre Fiscal

C'est un bureau générateur de recettes qui s'occupe principalement de la détermination des assiettes fiscales basées sur les impôts fonciers.

E. Bureau de la Documentation

Ce bureau est chapeauté par un chef de bureau secondé par un archiviste. Pour l'organisation interne du service, l'archiviste a comme rôle d'arranger les documents administratifs. Il y a les dossiers par unité et par commune, soit section rurale (SR) soit section urbain (SU).

Le chef de bureau s'occupe de la vérification de tous les dossiers avant d'être approuvés par le conservateur. Deux types de documents sont retenus:

* Document publics ;

* Document administratifs.

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CHAPITRE DEUXIEME : ANALYSE DU SYSTÈME D'INFORMATION

EXISTANT

Naturellement, il s'agit d'une étude de l'existant suivie des critiques permettant de présenter une amélioration résumant l'ensemble des solutions retenues. C'est une phase importante pour bien comprendre le système actuel et circonscrire ses objectifs.

L'étude et l'analyse de l'existant consistent en une prise de connaissance du champ d'étude ; de la documentation existante. Elle se font à partir d'un entretien.

I. Notion sur le système d'information

1. Système d'information (SI)

Une entreprise crée de la valeur en traitant de l'information, en particulier dans le cas des sociétés de services. Ainsi, l'information possède une valeur d'autant plus grande qu'elle contribue à l'atteinte des objectifs de l'organisation.

Un système d'information (noté SI) représente l'ensemble des éléments participant à la gestion, au traitement, au transport et à la diffusion de l'information au sein de l'organisation²⁴. C'est un ensemble organisé de ressources (matériels, logiciels, personnel, données et procédures) qui permet de collecter, regrouper, classifier, traiter et diffuser de l'information dans un environnement donné²⁵.

Le système d'information est le véhicule des entités de l'organisation. Sa structure est constituée par l'ensemble des ressources (les personnels, le matériel, les logiciels, les procédures) organisées pour : collecter, stocker, traiter et communiquer les informations. Le système d'information coordonne, grâce à la structuration des échanges, les activités de l'organisation et lui permet ainsi d'atteindre ses objectifs.

Il est le train d'union entre le système de pilotage et le système opérant. C'est également l'ensemble de flux d'informations circulant au sein d'une organisation. Le système d'information est chargé de traiter les informations véhiculées dans toute l'organisation de manière à permettre

24 http://www.commentcamarche.net/contents/1083-systeme-d-information, consulté le 11/04/2015 à 19 h 10'

25 http://fr.wikipedia.org/wiki/Syst%C3%A8me_d%27information, consulté le 11/04/2015 à 19 h 15'

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aux décideurs d'en posséder au moment opportun et propulser ainsi le processus décisionnel.

Le système information joue quatre rôles :

* Analyser les données internes et externes recueillies pour ne retenir que celles jugées nécessaires ;

* Traiter les données pertinentes retenues (mise à jour, tri, fusion, calcul etc.) ;

* Stocker les résultats sur des supports appropriés ;

* Diffuser les résultats obtenus auprès des utilisateurs.

2. Système d'information informatisée (SII)

Le système d'information informatisé offre un traitement de données automatisé par des programmes informatiques. L'essentiel de l'automatique nécessite une structure rigoureuse des données.

II. Modèle Conceptuel de Communication (MCC)

II.1. Concepts

1. Acteurs :

Un acteur dans l'analyse constitue un système actif intervenant dans le domaine d'étude au moyen fonctionnel du système organisationnel de flux. On distingue deux types d'acteurs :

* L'acteur interne est retenu dans le domaine d'étude.

* L'acteur externe échange des informations avec le domaine mais n'en fait pas partie.

2. Flux :

Les flux sont des échanges entre les deux acteurs et les intervenants. Ils peuvent être réels (produit, énergie, argent) ou d'information, les messages.

Un message peut être enclenché (lorsque l'émetteur du message attend une réponse ou une réaction du receveur) ou informant (lorsqu'il renseigne sur une information donnée sans attendre une réponse immédiate).

3. Partenaire :

Pour une Institution, on parle d'un partenaire lorsqu'on

s'intéresse uniquement à un intervenant extérieur à l'Institution.

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4. Domaines et sous domaines :

Ils sont l'application du troisième principe de systémique : l'existence de systèmes d'information homogènes. Un domaine est un système de l'entreprise qui a la caractéristique d'avoir une mémoire, un système d'information. Le système d'information sera construit par domaine.

L'entreprise est décomposée en domaines décomposés également en sous-domaines, somme de fonctions élémentaires. Le domaine et le sous-domaine sont des intervenants internes à l'entreprise.

5. Emetteur :

Les émetteurs sont constitués par des acteurs qui émettent une

information (message) dans un mouvement de flux.

6. Intervenant :

Toute entreprise est considérée comme un système. L'extérieur avec qui l'entreprise effectue ses échanges est aussi perçu comme un ensemble de systèmes. L'entreprise est découpée en systèmes fonctionnels ou conceptuels. Les systèmes internes et externes sont appelés des intervenants.

7. Récepteur :

Les récepteurs sont constitués par les acteurs qui reçoivent une

information (message) dans un mouvement de flux.

8. Message :

Un flux est appelé message quand il regroupe plusieurs informations. Le modèle conceptuel de communication MCC représente les échanges de messages entre intervenants. Les messages décrits sont conceptuels et indépendants de l'organisation.

II .2. Description textuelle

A l'arrivée du requérant pour la première fois aux titres

immobiliers, il doit passer au Secrétariat où il donne son identité et présente sa carte d'identité.

Le Secrétaire remplit une fiche de demande de titre et remplit son cahier de réception. La demande de titre est envoyée au Conservateur

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(chef de division Cadastre) pour son analyse. Le conservateur la remet ensuite au Secrétariat. Ce dernier à son tour, transmet le dossier au bureau du domaine de titres immobiliers pour analyse, il établit dans la suite la demande de travaux au cadastre si le dossier est valide. Une fois la demande est remise au Secrétaire.

Quand la demande de travaux arrive au Secrétariat, celui-ci la transmet au bureau technique pour mesurage et bornage. Avant la descente sur terrain, il y a d'abord établissement de l'ordre de mission par chef technique qui est ensuite envoyé au CDC pour signature (valide l'ordre).

Lorsque la descente sur terrain est effectuée ou doit dresser de rapports sous forme des PV de mesurage et de constat de lieux. Ces documents sont envoyés au CDC pour signature. Ainsi, le requérant doit se présenter au bureau de taxation où on lui remet une note de perception établie par les agents de la DGRAD. Le requérant doit aller à la banque pour le paiement des frais.

Comme le requérant est en ordre concernant les frais à payer, le dossier est envoyé au bureau du domaine pour établissement du contrat et le certificat d'enregistrement après signature de rapports envoyés par le chef technique.

II .3. Recensement des acteurs

Un acteur est une personne morale ou physique capable d'émettre ou de recevoir les informations ou encore toute personne morale ou physique pouvant interagir avec le système.²⁶

Tableau n°1 : Recensement des acteurs

N°	ACTEUR	TYPE	INTERPRETATION
1	Requérant	Externe	C'est la personne qui passe la demande de titre, paye la facture, signe le contrat, reçoit le certificat d'enregistrement
2	Secrétaire	Interne	Celui qui établie la demande de titre, réceptionne des lettres, réceptionne les rapports et fait l'intermédiaire entre le CDC et les

26 Josué TSHIBANGU, Op-cit. Inédit

18

			personnels des titres immobiliers
3	CDC	Interne	Celui qui gère le titre immobilier
4	Dofo	Interne	Celui qui établit les demandes de travaux du Cadastre, édite le contrat ainsi que le certificat d'enregistrement
5	Taxateur	Interne	Celui qui détermine la taxe à prélever
5	Géomètre	Interne	Celui qui fait mesurage et bornage

II.4. Graphe de flux

On appelle Graphe de flux, une modélisation qui représenter

uniquement ces flux échangés, sans chronologie et sans description des activités associées (Emetteur ou Récepteur) à ces flux. Les flux sont échange de message entres des acteurs.²⁷

1. Processus de demande de titre

Légende

1

. passation demande titre ;

2. Résultat après passation de la demande.

1

Requérant

Secrétaire

2

Figure 1 : Graphe de flux de la demande de terre du SI existant

2. Processus d'analyse de demande

1

Secrétaire

2

CDC

6

3

5 4

Requérant Dofo

Figure 2 : Graphe de flux de l'analyse du SI

Légende

1 . Présentation ;

2 . Accuse réception ;

3. Remise demande ;

4. Accuse réception ;

5. Résultat après analyse ;

6. Accuse réception.

27 http://Merise .developpez.com/faq/?page=graphe-des-flux , consulté 12/09/2015 à 02 h30

19

Légende

1 . Remise demande ;

3. Processus de demande de travaux

1

Secrétaire

2

Dofo

4

3

6

Requérant Géomètre

5

Figure 3 : Graphe de flux de demande de travaux du SI

xta

4. Processus paiement

2. Accuse réception ;

3. Remise demande ;

4. Accuse réception ;

5. Passation demande de travaux ;

6. Résultat après analyse.

Légende

Dofo

Requérant

2

1

5

3. Présentation facture

4. Remise note perception

5. Paiement

6. Remise bordereaux

3

6

4

DGRAD

Banque

1. Passation taxe

2

. Résultat après calcul

Figure 4 : graphe de flux de paiement du SI existant 5. Processus d'établissement contrat

. Résultat après dépôt

2. Résultat âpres dépôt

3. Présentation contrat

4. Remise

5

1

Dofo

2

Requérant

4

3

⁶

Secrétaire CDC

5

Légende

1

. Passation bordereau

6. Signature

7

. Contrat livrée

Figure 5 : graphes de flux d'établissement du contrat

20

III. Modèle Conceptuel de Données (MCD)

Le Modèle Conceptuel de Données (MCD) est l'ensemble des modèles qui intègrent les contraintes conceptuelles définies par Merise. Le MCD est donc une abstraction (un modèle abstrait). Il introduit la notion d'Entités, de Relation-Association, Cardinalités, Identifiant et de Propriétés ou Attributs.²⁸

Il est la formalisation de la structure et de la signification des informations décrivant des objets et des associations perçus d'intérêt dans le domaine étudié, en faisant abstraction des solutions et contraintes techniques informatiques d'implantation en base de données.

III.1. Concept

a) Entité

Une Entité est la représentation d'un élément matériel ou immatériel ayant un rôle dans le système que l'on désire décrire.²⁹ Elle est une population d'individus homogènes.

b) Relation ou Association

Une relation (appelée aussi parfois association) représente les liens sémantiques qui peuvent exister entre plusieurs entités.³⁰ C'est une liaison qui a une signification précise entre plusieurs entités.

c) Propriété ou Attribut

Un attribut est une propriété d'une entité ou d'une association. Il s'agit des informations de base du système d'information.

Un Requérant possède un numéro, un nom, un post-nom, un prénom, une adresse précise, etc. Ces informations élémentaires essentielles sont des propriétés.

Elles peuvent être numériques, une date. Leur longueur peut être aussi définie.

²⁸KUTUMBAKANA P., Op.cit., P.26 ²⁹KUTUMBAKANA P., Op.cit., P.26 30 Idem

21

d) Identifiant

Un identifiant est une modélisation des propriétés contribuant à la détermination unique d'une occurrence d'une entité. C'est la propriété qui permet de distinguer l'entité -type des occurrences d'une manière unique.

L'identifiant permet ainsi de connaître de façon sûre et unique l'ensemble des propriétés qui participent à l'entité.

e) Cardinalité

Une cardinalité est une modélisation des participations minimales et maximales d'une entité à une relation. C'est le nombre de fois qu'une entité participe à une relation. La cardinalité d'un lien entre une entité et une association précise le minimum et le maximum de fois qu'un individu de l'entité peut être concerné par l'association.

III.2. Dictionnaire des données

Le dictionnaire des données est un document qui permet de recenser, de classer et de trier toutes les informations (les données) collectées lors des entretiens ou de l'étude des documents. Le dictionnaire peut être plus ou moins élaboré selon le niveau de granularité souhaité.

Tableau n°2 : Dictionnaire des Données

Nom de la donnée	Format	Long	Type		Règle de calcul	Règle de gestion	Document
			Elémentaire	Calculé
*CodeAg	AN	8	X			A créer
NomsA	AN	30	X
Prenom	AN	25	X
Sexe	A	1	X
Adress	AN	20	X
Fonction	AN	25	X
Grader	AN	25	X
Tel	AN	14	X			+243...
Email	AN	30	X
*CodeB	AN	8	X			A créer
Type	AN	25	X
Resposable	AN	25	X
Contact	AN	14	X			+243...
*CodeR	AN	8	X			A créer

22

NomsR	AN	25	X				Demande de terre
PostnomR	AN	25	X				--||--
Prenom	AN	25	X				--||--
Lieuetdatenais	AN	5	X		jj/mm/aa		--||--
Sexe	AN	2	X				--||--
Nationalit	AN	25	X				--||--
Adress	AN	40	X				--||--
Apostroph	AN	6	X
NumDos	N	6	X		D../C....	A créer	Demande de travaux
SD	AN	20	X				Demande de terre
Etatcivil	AN	25	X					--||--
Nomepouxouepouse	AN	14	X					--||--
Regimematr	AN	25	X					--||--
Nbrenfant	AN	10	X					--||--
Anneeresidence	N	8	X		jj/mm/aa			--||--
Profession	AN	25	X					--||--
*codeRP	N	5	X			A créer
Commune	N	10	X					--||--
Lotissement	N	15	X					--||--
Usage		20	X					--||--
Numcadastral	AN	10	X					--||--
Superfici	AN	8	X		..à...ca	A créer		--||--
Programmisenval	AN	20	X					--||--
Just	AN	5	X					--||--
*codeP	AN	8	X			A créer
Propriet	AN	25	X					--||--
Entiere	AN	25	X					--||--
Session	AN	4	X					--||--
NumSes	N	10	X					--||--
Echell	N	6	X		.à....	A créer		--||--
Contrat	AN	30	X					--||--
Term	AN	20	X					--||--
communeP	AN	10	X					--||--
dateP	N	8	X		Jj/mm/aaaa			--||--
Rubique	AN	20	X					--||--
Occupee	AN	14	X					--||--

23

Retireoutranfer	AN	15	X				--||--
*codepaie	N	5	X			A créer	Bord versema
Numborder	N	15	X				--||--
Montantpaie	N	8	X				--||--
motif	AN	30	X				--||--
Datepaie	N	8	X		jj/mm/aa		--||--
NomRemeta	AN	30	X
*Codetax	AN	5	X			A créer	Projet contrat
taxePvMv	N	10	X					--||--
Fraismesurag	N	10	X					--||--
Fraiscertif	N	10	X					--||--
Noteusag	N	10	X					--||--
Taxeetablis	N	10	X					--||--
Fraistech	N	10	X					--||--
Fraisadmin	N	10	X					--||--
Taxemesurag	N	10	X
Loyerannuel	N	10	X					--||--
Taxecontrat	N	10	X					--||--
Fraiscroquis	N	10	X					--||--

III.3. Graphe des dépendances fonctionnelles

Le rôle de l'établissement des dépendances fonctionnelles est de

nous aider à comprendre les liens existant entre chaque donnée. Cette démarche de recherche des dépendances fonctionnelles est la pierre angulaire de toute l'analyse des données.

^CodPaie

^{Frais techinique}

24

^taxeprem

^CodAg

nom postnom sex

fonctAg ^{grade contact}

^prenom

^CodReq

^{nom postnom}

^{sex profession adresse Etat civil appostr anneeResi datenais}

prenom ^{prenom commune}

^CodTax

fraismesurage ^{Frais certificat}

^{motif datepaie montant}

^CodP

^{session echelle} _contrat ^{term adres datep proprité En} location occupé

^CodRens

^{Nom remetant}

commune lotissement ^{usage superficie}

Figure 6 : Schéma de graphe de dépendance fonctionnelle

III.4.Règles de gestion

RG1. Un Agent reçoit un ou plusieurs Requérants ;

RG2. Un Agent travaille dans un et un seul Bureau ;

RG3. Un Requérant peut solliciter une ou plusieurs Parcelles détenues ;

RG4. Une Parcelle détenue peut avoir un et un seul Renseignement ;

RG5. Un Requérant peut payer une ou plusieurs taxes.

IV. Modèle Conceptuel des Traitements (MCT)

Le Modèle Conceptuel des Traitements met en lumière les traitements effectués sur les domaines indépendamment de toute contrainte liée à l'organisation. Le MCT répond à la question « Quoi ? ».

25

IV.1. Définition des concepts

a) Evénement

C'est le fait que quelque chose survient et que l'on perçoit qu'il survient. L'arrivée d'un ou de plusieurs évènements va générer une opération qui va elle-même fournir un résultat. Selon leur origine, on distingue les événements externes et les événements internes générés par le système d'information.

b) Opération

Une opération est une suite d'actions non interruptibles. Pour trouver les opérations, on se sert du diagramme de flux conceptuel de niveau le plus bas. Pour ce faire, on décompose les activités en un ensemble d'opérations élémentaires.

c) Synchronisation

La synchronisation agit au niveau des événements avec des opérateurs logiques : et, ou, non.

d) Résultat

Un résultat est la réponse codifiée d'une opération déclarée par un événement ou par une synchronisation.

e) Règle d'émission

Elle permet de sortir une action.

f) Une action

Elle est définie comme un ou plusieurs faits élémentaires qui forment un tout pour transformer un ensemble de proposition dans la base d'information ou dans le modèle.

g) Processus

Un processus est un enchaînement d'opérations qui concourent à un même but.

N°1

Arrivée Requérant

Demande renvoyée

Non valide

Prise connaissance de la demande ;

Vérification ;

Ecrire demande de titre.

Elaboration demande titre

ET

A

Secrétariat

valide

Demande valide

26

IV.2. Formalisation graphique d'un Modèle Conceptuel des Traitements (MCT)

Evénement

Synchronisation

Evénement

Condition d'exécution

Evénement

Condition

Résultat Résultat Résultat

Désignation de l'opération

d'émission

Opération

Action

Règle d'émission

Figure 7 : Formalisme du MCT

IV.3. Construction du MCT

1. Processus de demande de titre

27

N°2

Authentification d'identité ; Enregistrement.

A

Arrivée Requérant

Analyse de la demande

Toujours

ET

Demande analysée

Secrétariat

CDC

2. Processus d'analyse de demande

N°1

Demande Rejetée

Consultation dossier ;

Vérification de pièce présente ; Enregistrement.

Arrivée Requérant

Incorrect Correct

Analyse demande titre

ET

B

Bureau domaine

Analyse effectuée

N°2

Attribution du SU ou SR ; Vérification ; Enregistrement.

Ouverture de dossier

B

Arrivée Requérant

Toujours

ET

Dossier ouvert

CDC

Bureau domaine

28

3. Processus de demande de travaux

N°1

Authentification d'identité ;

Transcription date, numéro, nom, n°dossier, titulaire, adresse parcellaire, n° su ou se et commune ;

Enregistrement.

Elaboration demande de travaux

Arrivée Requérant

Toujours

ET

X

Demande établie

Secrétariat

Bureau domaine

4. Processus paiement

N°1

Dossier Incomplet

Arrivée Requérant

Consultation et vérification de pièces présentes ; Calcul du montant à payer ;

Enregistrement.

Incorrect

Elaboration de taxe

ET

Y

Correct

Taxe établie

Bureau taxe

N°2

Authentification de la demande ; Descente sur terrain ;

Transcription de nom, échelle, surface ; Enregistrement.

X

Arrivée

Requérant Bureau

technique

Analyse de travaux

Toujours

ET

Rapport établi

29

30

Arrivée

Requérant DGRAD

Disponible

Y

ET

N°2

Elaboration de note de perception

Authentification du document ;

Vérification de calcul et impression de note perception ;

Enregistrement.

Toujours

Note de
perception
Établie

Arrivée Requérant

Banque
Disponible

ET

N°3

Paiement

Consultation et vérification de pièce présente ; Vérification de calcul ; Impression bordereaux ; Enregistrement.

Toujours

Paiement effectué

31

5. Processus d'établissement contrat

N°1

N°2

Secrétariat

Authentification de la pièce ; Vérification du dossier ; Marque la signature ; Enregistrement.

Consultation et vérification des articles ;

Lecture des articles ;

Signature ;

Enregistrement ;

C

Bureau Domaine

lassement.

Arrivée

Requérant Bureau

Domaine

Elaboration Contrat

Toujours

Remise contrat

Toujours

ET

ET

Contrat Établie

Contrat livré

Présence Requérant

CDC

32

V. Modèle Organisationnel de Traitement (MOT)

Les modèles organisationnels de traitement (MOT) définissent ce que fait chaque poste de travail. Préalablement à ces modèles, l'organisation des postes de travail, Qui, est définie.³¹

Après avoir défini les fonctions principales de l'entreprise et ses domaines d'information, les concepts et la transformation des messages, le cadre de l'application est stabilisé. Le propos de cette étape est la définition de l'organisation, des postes de travail, des sites de traitement de données. La définition des outils de gestion informatiques vient à l'étape suivante, au niveau logique³².

C'est la réalité telle qu'elle est aperçue par les acteurs qui est exprimée à ce niveau. C'est donc à ce niveau que se décide de ce qui sera effectivement informatisé. Il s'agit de répondre aux questions « QUAND ? », « QUI ? » et « OU ? » ; « QUAND ? » Préciser le temps de traitement ; « QUI ? » Préciser la nature du traitement et « OU ? » connaitre le lieu du travail.

Cette étape consiste à définir l'organisation que l'on souhaite mettre en place et ne contient que les objets et les relations mémorisables informatiquement.

II.5.2. Définition des Concepts

a) Poste de travail

C'est un centre de l'organisme dont les activités sont assurées par une ou plusieurs personnes. Plusieurs postes de travail groupés constituent une cellule.

b) Organigramme

L'organigramme est un dessin représentant la structure d'organisation des postes de travail de l'entreprise.

c) Procédure fonctionnelle (PF)

La procédure fonctionnelle est un ensemble logique structuré d'actions élémentaires dont l'activation est provoquée par l'application d'un

³¹KUTUMBAKANA P., Op.cit., P.63. 32 KIKUNI BUNGULU J., Op.ci.t, p52.

33

ou de plusieurs événements. Elle est réalisée par un même acteur et son déroulement ne nécessite pas l'intervention d'autres événements ou acteurs.

d) Manuel (M)

Le manuel est la procédure fonctionnelle qui privilégie les initiatives de l'utilisateur. Il est indépendant et complètement déconnecté de toute machine informatique.

e) Automatisé conventionnel (AC)

C'est la procédure fonctionnelle dotée d'algorithmes prédéfinis et automatisables qui est entièrement exécutée par l'utilisateur. L'intervention humaine est souvent limitée au seul lancement de procédure fonctionnelle.

f)

Automatisé batch (AB)

C'est l'ordinateur qui doit donner des réponses rapides aux dialogues qu'il a avec l'utilisateur. Il a partage des actions entre l'individu et l'ordinateur.

g) Périodicité

Elle permet d'exprimer la fréquence d'exécution des procédures fonctionnelles.

II.2.3. Les règles d'organisation (R.O)

Ro1 : Le travail débute à 8h⁰⁰ et se clôture à 16h⁰⁰ ;

Ro2 : L'élaboration de la demande de titre est occasionnée par la présentation du requérant ;

Ro3 : Le CDC se charge de l'analyse de la demande afin de l'envoyer au Dofo ;

Ro4 : Une fois l'analyse terminée, le Dofo élabore une demande de travaux ;

Ro5 : Le chef technique donne les instructions au géomètre pour le mesurage et le bornage ;

Ro6 : Le géomètre fournit le rapport au chef de division de cadastre ;

Ro7 : Le CDC enregistre les coordonnées fournies ;

Ro8 : Le taxateur demande au requérant d'aller payer la taxe à la banque ;

Ro9 : L'élaboration de note de perception est occasionnées par la présence du DGRAD ;

Ro10 : Le requérant paye tous le frais à la banque ;

34

Ro11 : La banque fournit le bordereau de versement au requérant ;

Ro12 : Le taxateur vérifie la pièce présentées ;

Ro13 : Le requérant se présente au Dofo ;

Ro14 : Le Dofo analyse le dossier avec CDC ;

Ro15 : Le CDC donne les instructions au Dofo pour l'élaboration du titre (Contrat ou Certificat d'enregistrement ;

Ro16 : Le CDC sert le contrat au requérant.

II.2.4. Tableau des procédures fonctionnelles (T.P.F)

La première étape du Modèle Organisationnelle des Traitements

consiste à découper les opérations en Procédures Fonctionnelles, une

succession de traitements déclenchée par un événement.

Il s'agit donc d'associer dans un tableau :

? Les procédures fonctionnelles ;

? L'heure de début et de fin ;

? Le responsable du poste de travail ;

? Les ressources du poste de travail.

1 . Processus de demande de titre

PF	Déroulement		Action	Nature	Poste de travail
	Début	Durée			Lieu	Responsable	Ressource
PF1	8h<t<16h	t	Elaboration de demande	M	Secrétariat	Secrétaire	Secrétaire
PF2	8h<t<16h	t	Transmission de demande	M	Secrétariat	Secrétaire	Secrétaire
PF3	10h<t<16h	t	Analyse de demande	M	B. CDC	CDC	CDC

2. Processus d'analyse de demande

PF	Déroulement		Action	Nature	Poste de travail
	Début	Durée			Lieu	Responsable	Ressource
PF4	10h<t<16h	t	Passation demande travaux	M	B. domaine	Dofo	Dofo

35

3. Processus de demande de travaux

PF	Déroulement		Action	Nature	Poste de travail
	Début	Durée			Lieu	Responsable	Ressource
PF5	8h<t<16h	t	Descente sur terrain	M	B. technique	Géomètre	Géomètre
PF6	8h<t<16h	t	Transmission rapport	M	B. technique	Géomètre	Géomètre
PF7	10h<t<16h	t	Enregistrement rapport	M	B.CDC	CDC	CDC

4. Processus paiement

PF	Déroulement		Action	Nature	Poste de travail
	Début	Durée			Lieu	Responsable	Ressource
PF8	8h<t<16h	t	Elaboration de taxe	M	B. taxe	Taxateur	Taxateur
PF9	8h<t<16h	t	Elaboration de note de perception	M	B. DGRAD	Guichetier	Guichetier
PF10	8h<t<16h	t	Paiement à la banque	AB	Rawbank	Guichetier	Guichetier
PF11	8h<t<16h	t	Remise bordereau	AB	Rawbank	Guichetier	Guichetier
PF12	8h<t<16h	t	Vérification paiement	M	Taxe	Taxateur	Taxateur

5. Processus d'établissement contrat

PF	Déroulement		Action	Nature	Poste de travail
	Début	Durée			Lieu	Responsable	Ressource
PF13	8h<t<16h	t	Transmission dossier	M	Bureau domaine	Dofo	Dofo
PF14	8h<t<16h	t	Analyse dossier	M	B. domaine	Dofo	Dofo
PF15	10h<t<16h	t	Elaboration contrat	M	B. domaine	Dofo	Dofo
PF16	10h<t<16h	t	Contrat livrée	M	B. CDC	CDC	CDC

36

II.2.5. Diagramme d'enchainement des processus I. Processus de demande de titre

Déroulement début et durée maximale	Enchaînement des procédures fonctionnelles			Nature	Poste de travail
8h<t<16h		Requérant		M	Secrétariat Secrétaire Secrétaire
			Secrétaire
			ET
		PF1	Elaboration demande
		Transmission nom, prénom, lieu, date, national, n° carte, état civil, etc.
		Incorrect Correct
			Demande renvoyée Demande établie
		A

37

PF3

Recherche de

A

PF2

CDC

Vérification ; Signature ...

Signature Transmis copie

Analyse de demande

Transmission de demande

ET

Toujours

Toujours

ET

Demande analysée

Copie
transmise

cahier de réception

8h<t<16h

10h<t<16h

M

M

Secrétariat
Secrétaire
Secrétaire

B. CDC
CDC
CDC

38

II. Processus d'analyse de demande

Déroulement début et durée maximale	Enchaînement des procédures fonctionnelles			Nature	Poste de travail
10h<t<16h	Dofo			M	B. domaine Dofo Dofo
	PF4	Analyse de demande de titre
	Vérification ; Enregistrement.
	Toujours
10h<t<16h	Dossier ouvert			M	B. domaine Dofo Dofo
	Dofo
	ET
	PF5	Passation de demande travaux
	Enregistrement
	Toujours
	Demande établie

39

III. Processus de demande de travaux

Déroulement début et durée maximale	Enchaînement des procédures fonctionnelles			Nature	Poste de travail
8h<t<16h	Requérant			M	B. technique Géomètre Géomètre
	Géomètre
	ET
	PF6	Descente sur terrain
	Mesurage Bornage
	Toujours
8h<t<16h	Descente effectuée			M	B. technique Géomètre Géomètre
	Géomètre
	ET
	PF7		Transmission Rapport
	Edite rapport Transmis copie et Classement
	Toujours
	Rapport transmis X

40

10h<t<16h				M	B. CDC CDC CDC
		X CDC
		ET
	PF8	Enregistrement Rapport
	Authentification de la pièce présente Vérification du contenue
	Toujours
		Rapport reçu

41

IV. Processus paiement

Déroulement début et durée maximale	Enchaînement des procédures fonctionnelles				Nature	Poste de travail
8h<t<16h	Requérant				M	B. Taxe Taxateur Taxateur
	Taxateur
	ET
	PF9	élaboration taxe
	Consultation de note calculs
	Toujours
	Taxe élaborée
8h<t<16h					M	B. technique Géomètre Géomètre
	Percepteur Géomètre
	ET
	PF10		élaboration note de perception
	Rédaction de note de perception Calcul de la somme à payer
	Toujours
	Note établie T

42

8h<t<16h	T Requérant								Banque Guichetier Guichetier
	Guichetier
	ET
	PF11		Paiement
	Vérification de billet et de calculer Impression de bordereaux					AB
	Toujours
	Paiement effectue
8h<t<16h									B. Taxe Taxateur Taxateur
	Requérant Taxateur
	ET
		PF12		Transmis bordereau paiement
		Enregistrement Validation paiement et Classement						M
		Non valide			valide
	Bordereau Paiement renvoyé valide

43

V. Processus d'établissement du contrat

Déroulemen t début et durée maximale	Enchaînement des procédures fonctionnelles						Nature		Poste de travail
10h<t<16h	Secrétaire Dofo								B. domaine Dofo Dofo
	ET
	PF13		Transmission dossier
	Vérification Authentification des pièces					M
	Toujours
	Dossier transmis
10h<t<16h									B. domaine Dofo Dofo
	Dofo CDC
	ET
		PF14		Analyse dossier
		Vérification du N° cadastral Authentifications du dossier						M
		Incorrect			correct
	Dossier Dossier renvoyé Complete
	E

44

Déroulemen t début et durée maximale	Enchaînement des procédures fonctionnelles					Nature	Poste de travail
10h<t<16h	E Dofo					M	B. domaine Dofo Dofo
	ET
	PF15	élaboration contrat
	Transmission noms, date de naissance, etc. Impression de contrat
	Toujours
	Contrat etablie
10h<t<16h						M	B. CDC CDC CDC
	Requérant CDC
	ET
	PF16		Livraison Contrat
	Enregistrement Signature et Classement
	Non valide			valide
	Erreur Livraison
	effectuée

45

II.4. Diagnostique de l'existant et proposition de solution

II.4.1. Critique de l'existant

Critiquer l'existant, c'est dégager d'abord les points positifs et les points négatifs du système en vigueur, ensuite proposer les solutions parmi lesquelles on choisira la meilleure solution pour la bonne marche du système

Cette étape constitue, le point de départ de l'étude parce qu'elle permet une sensibilisation du groupe aux principaux problèmes, d'autre part parce qu'elle fournit les éléments indispensables³³.

Pour notre cas, la plupart des informations circulent sur des documents. Ces documents sont le produit du traitement que le système actuel d'information impose à l'utilisateur.

II.4.1.1. Critique des objectifs

En analysant ses objectifs, nous pouvons dire que, la Division du Cadastre/Kisangani poursuit brièvement ses objectifs, malgré la crise que connait le pays.

II.4.1.2. Critique des moyens

A. Moyens matériels

Nous avons de constaté qu'il est très important pour cette institution de se doter de moyens matériels pour bien assumer la qualité et la bonne gestion des agents au temps voulu d'éviter les erreurs dans les calculs.

B. Moyens humains

Les moyens humains se justifient du faite que l'effectif des travailleurs ne correspond pas aux besoins réels du service. Il s'en suit que les agents sont contraints de cumuler des fonctions. A titre illustratif, le Cadastre n'a qu'un seul Informaticien pendant que l'institution compte deux divisions, ce qui est très fort sur l'organisation administrative et fonctionnelle de l'institution.

33 Robert Reix., L'analyse en informatique de gestion, Ed. Bordas management, p12.

46

II.4.1.3. Critique des documents

Le principe de l'administration veille à ce qu'un document soit fait après une opération ; comme dit-on « la parole s'envole et les écrits restent ». Pour le cas d'espèce, cette opération dispose de la demande de terre ; de la demande de travaux et les différents types de contrats et de certificats. Le reste se fait verbalement. Raison pour laquelle, il est difficile de retracer le schéma de circulation de la gestion de l'octroi de titre parcellaire.

II.2.4. Critique du système

Le système de schéma de circulation d'information concernant la gestion de l'octroi de titres immobiliers au Cadastre est très complexe, parce que la circulation de l'information n'est pas totalement fiable comme il se doit.

A. Aspects négatifs

A la demande de terre, le secrétaire doit ouvrir plusieurs fichiers contenant autant d'enregistrements. Recourir au classement manuel pour défiler chaque document prend suffisamment du temps voire autant de jours à cause de l'effectif de requérants qui ne cesse d'accroître.

Parfois l'oublie de la Section Urbain ou Rural, la démarche de vient très dure. De même, la saisie de contrat accuse des lacunes du fait qu'il doit faire défiler la fiche de chaque parcelle en autant de requérants que compte le Cadastre. Toutes les opérations au niveau du secrétariat demeurent manuelles. Ce qui accuse un certains retard dans la prise des décisions en prolongeant le temps de réponse.

B. Aspects positifs

Les procédures actuelles de traitement et de circulation des informations en rapport avec la gestion de titres immobiliers ne peuvent pas toutes être remises en cause en raison de la confidentialité. Cependant quelques modifications doivent être apportées afin de s'adapter au modèle de gestion par ordinateur.

47

II.2.5. Solutions proposées

a. Solution de réaménagement

L'automatisation du secteur accroîtrait la rentabilité et l'évolution du système de gestion d'une institution. L'automatisation accorderait également une augmentation de livraison de contrat et de certificat, une réduction de temps de traitement des informations, la rapidité de circulation des informations dans chaque bureau ainsi que la diminution des erreurs liées à la nature humaine.

Nous proposons ce qui suit :

? L'amélioration des conditions de travail dans l'ensemble ; b. Solution informatique

Nous suggérons l'achat des équipements informatiques, entre autre des ordinateurs qui auront pour tâches, l'exécution des programmes appropriés pour la gestion des titres immobiliers, ainsi que d'autres activités au sein de Cadastre.

Bien que l'informatisation prisse engendrer beaucoup de dépenses (achat des matériels, installation des logiciels appropriés, aménagement d'un local approprié, formation des utilisateurs, maintenance des matériels), il sied de soulever que ses avantages dans le domaine de la gestion sont considérables. Entre autres nous pouvons citer :

? La fiabilité et la sécurité des informations sur des supports magnétiques ;

? L'automatisation de l'opération relative à l'établissement de contrat et de certificat ;

? L'obtention de résultats dans un bref délai ;

? L'accès rapide aux données. c. Choix de solution

La proposition de l'informatisation de la gestion des titres parcellaires s'avère indispensable pour minimiser les tâches, l'heure et les navettes faites par les requérants et le secrétaire du Cadastre permettront au Cadastre de mettre l'ordre dans la gestion ; ce dernier ne doit être transmise qu'à la hiérarchie pour l'approbation.

48

CHAPITRE TROISIEME : CONCEPTION DU SYSTEME D'INFORMATION

FUTUR

III.1. Introduction

La gestion de l'octroi de titres parcellaires étant un domaine du monde réel, pour son informatisation, il est indispensable, avant de passer à la phase de réalisation, de bien étudier le système existant en vue de recenser tous les éléments qui pourraient avoir une incidence sur les traitements des données par la suite afin d'optimiser au maximum un ensemble d'entités ayant les relations entre elles selon une règle de gestion précise.

Une entreprise est un système complexe qui peut être compris à l'aide de la systémique. Ce système-entreprise peut être décomposé en trois sous-systèmes : les sous-systèmes opérant (SO), le sous-système de pilotage (SP) et le sous-système d'information (SI).

La systémique regroupe les démarches théoriques, méthodologiques et pratiques relatives à l'étude de ce qui est reconnu comme trop complexe. Des problèmes de frontières, de relations internes et externes, de structure, de loi, ou de propriétés émergentes caractérisant le système comme tel ou des problèmes de mode d'observation, de représentation, de modélisation ou de simulation d'une totalité complexe.

III.1.1. Quelques définitions des concepts

a) Le sous-système de pilotage (SP) ou de décision coordonne l'ensemble de l'activité en fonction des objectifs.

b) Le sous-système opérant (SO) ou technologique active les processus métier de l'entreprise pour créer la valeur ajoutée.

c) Système d'information ou de mesure décrit, mémorise et capte l'ensemble des événements et des transformations caractéristiques à la fois du sous-système de décision et du sous-système d'opération (base d'information, entrée, sortie, traitement). C'est un ensemble organisé de ressources (matériels, logiciels, personnel, données et procédures)

49

qui permet de collecter, regrouper, classifier, traiter et diffuser de l'information dans un environnement donné³⁴.

d) Un système est un ensemble d'éléments matériels ou immatériels (homme, machine, méthode, règles,...) en interaction transformant par un processus des éléments (les entrées) en d'autres éléments (les sorties).³⁵

III.2. OBJECTIFS

Comme nous avons dit dans la partie précédente, les objectifs

spécifiques sont basé sur :

Demande de terre ;

Demande de travaux ;

Projet de Contrat à la signature ;

Contrat selon leur type ; Certificat d'enregistrement;

III.3. ETUDE DES DONNEES FUTURES

III.3.1. Modèle Conceptuel des Données (MCD)

a. Introduction

Rappelons que le Modèle Conceptuel de Données est un schéma représentant la structure du système d'information, du point de vue des données, c'est-à-dire les dépendances ou relations entre les différentes données du système d'information (par exemple : le requérant, le personnel, etc.). C'est un schématique correspondant à la réalité de la gestion de l'octroi de titre parcellaire.

Il est la formalisation de la structure et de la signification des informations décrivant des objets du système d'information et à des relations entre ces objets dans le domaine étudié, en faisant abstraction des solutions et contraintes techniques informatiques d'implantation en base de données.

34 http://fr.wikipedia.org/wiki/Syst%C3%A8me_d%27information, consulté le 11/04/2015 à 19 h 15'

35 Ass. Ir. Philémon KUTUMBAKANA, Cours de méthode d'analyse d'information G2, ISC-KIS, inédit 20132014, P.10.

50

b. Définition des concepts

? Un objet est une entité (individu ou chose) concrète ou abstraite pourvu d'existence propre et conforme au choix de gestion d'une entreprise.

? Une relation est une association ou un lien perçu dans le réel entre deux ou plusieurs entités.

? Une propriété est une donnée élémentaire qu'on perçoit sur un objet ou sur une relation entre objets.

? Une cardinalité est une quantification c'est-à-dire un nombre qui désigne dans une relation, le nombre minimal et maximal d'occurrences objets qui participe à cette relation.

? Une occurrence on appel occurrence d'un objet, est un élément individualisé appartenant à cet objet.

? Identifiant de l'objet est une propriété particulière de l'objet tel qu'à chaque valeur de la propriété correspond une et une seule occurrence de l'objet ou une propriété qui permet de distinguer ou d'identifier sans confusion de deux ou plusieurs occurrences d'un objet.

c. Règle de gestion

RG1. Un Agent reçoit un ou plusieurs Requérant ;

RG2. Un Agent travail dans un ou plusieurs Bureau ;

RG3. Un Requérant peut solliciter une ou plusieurs Parcelles ;

RG4. Une Parcelle peut avoir un ou plusieurs Renseignements

RG5. Un Requérant peut effectuer un ou plusieurs Paiement ;

RG6. Un Requérant peut supporter un ou plusieurs taxes.

51

BUREAU

codeB type conctat

d. Présentation du MCD

codetax fraispvmv fraismesurag fraiscertif noteusag fraisetabl loyerannuel fraistech fraisadm taxemesuragetbord fraiscroquis taxcontrat

1
_· 1

TAXE

Recevoir

Supporter

1
_· n

codeP

propriete donnee occupe partiellment entierement retireoutransfere

1
_· n

1
_· n

PARCELLE

Contracter

regimematr nbrenfant anneeresidenc profession

j

codeR nom prenom

l

ieudenais

nationalit numcatre etatcivil nomconjoint(e)

ustificat

REQUERANT

1
_· 1

1
_· 1

1
_· n

Avoir

Effectuer

1
_· n

1
_· 1

codeRP commune lotisement usage numcadastral superfice programmisenval

j

ustpossfinanc

RENSEIGNEMENT

codePaie nomRemeta motif datepaie montant numBord

PAIE

1
_· n

1
_· 1

Travailler

om

Postnom Sexe Fonction Grade Adress Tel

Matr

N

AGENT

1
_· n

-' 52 -'

III.3.2. Quantification du MCD

La quantification est une opération qui consiste à déterminer

les volumes globales de données à mémorisées

N°	RELATIONS	ENTITES	CARDINALITES	EXPLICATIONS
1	AVOIR	PARCELLE	1,1	C'est une espace de terrain
		RENSEIGNEMENT	1,n	Action de faire le renseignement sur la parcelle détenue
2	RECEVOIR	AGENT	1,n	Celui qui fait les affaires d'autrui, qui est chargé d'une fonction, d'une mission par gouvernement
		REQUERANT	1,n	Celui qui dépose une requête en justice
3	TRAVAILLER	AGENT	1,1	Celui qui fait les affaires d'autrui, qui est chargé d'une fonction, d'une mission par gouvernement
		BUREAU	1,n	C'est un endroit où l'on travailler habituellement
4	CONTRACTER	REQUERANT	1,1	Celui qui dépose une requête en justice
		PARCELLE	1,n	C'est une espace de terrain
5	EFFECTUER	REQUERANTT	1, 1	Celui qui dépose une requête en justice
		PAIE	1, n	Action de payer
6	SUPPORTER	REQUERANT	1, n	Celui qui dépose une requête en justice

N°1

Arrivée Requérant

Demande renvoyée

Non valide

Prise connaissance de la demande ;

Saisie demande de titre ;

Impression.

Etablissement demande titre

ET

A

Secrétariat

valide

Demande effectue

-' 53 -'

				Fixation faite officiellement du
		TAXE	1,1	prix des frais de justice

III.4. Etude de traitements

Avant de construire une base de données, il faut réaliser une

étude de traitement pour la modéliser le projet.

III.4.1. Modele Conceptuel de Traitement

Le Modèle Conceptuel de Traitement exprime ce qu'il faut faire c'est-à-dire la traduction des règles de gestion d'un système d'information. Il n'indique pas qui doit faire, ni quand faut-il faire, ni où faut-il faire (concept organisationnel), ni comment faut-il faire (concept organisationnel). Bref, ce modèle exprime le QUOI ?

III.4.1.1. Construction du MCT

1. Processus de demande de titre

--' 54 --'

N°2

Vérification d'identité ; Enregistrement.

A

Arrivée Requérant

Analyse de la demande

Toujours

ET

Demande analysée

Secrétariat

CDC

2. Processus d'analyse de demande

N°1

Demande Renvoyée

Consultation dossier ;

Vérification de pièce présente ; Enregistrement.

Arrivée Requérant

Incorrect Correct

Analyse demande titre

ET

B

Bureau domaine

Analyse effectuée

-' 55 -'

N°2

Attribution du N° cadastral ; Vérification ;

Enregistrement.

Ouverture de dossier

B

Arrivée Requérant

Toujours

ET

Dossier ouvert

CDC

Bureau domaine

3. Processus de demande de travaux

N°1

Authentification d'identité ;

Transcription date, numéro, nom, n°dossier, titulaire, adresse parcellaire, n° su ou se et commune ;

Enregistrement ;

Impression.

Elaboration demande de travaux

Arrivée Requérant

Toujours

ET

X

Demande établie

Secrétariat

Bureau domaine

-' 56 -'

N°2

Authentification de la demande ; Descente sur terrain ;

Transcription de nom, échelle, surface ; Enregistrement.

X

Arrivée

Requérant Bureau

technique

Analyse de travaux

Toujours

ET

Rapport établi

4. Processus projet de contrat

N°1

Dossier Incomplet

Arrivée Requérant

Consultation et vérification de pièces présentes ; Calculer du montant à payer ;

Enregistrement ;

I

mpression.

Incorrect

Elaboration de taxe

ET

Correct

Taxe établie

Bureau taxe

--' 57 --'

5. Processus d'établissement contrat

N°1

N°2

Secrétariat

Authentification de la pièce ; Vérification du dossier ; Impression.

Marque la signature ;

Enregistrement.

Consultation et vérification des articles ;

Lecture des articles ;

Signature ;

Enregistrement ;

C

Bureau Domaine

lassement.

Arrivée

Requérant Bureau

Domaine

Elaboration Contrat

Toujours

Remise contrat

Toujours

ET

ET

Contrat Établie

Contrat livré

Requérant présent

CDC

-' 58 -'

III.4.2. Modèle Organisationnel de Traitement

Les Modèles Organisationnels de Traitement (MOT) définissent ce que fait chaque poste de travail : QUI ? Fait QUOI ? QUAND ? OÙ ? Préalablement à ces modèles, l'organisation des postes de travail, QUI, est définie. L'unité de traitement représentée dans le modèle organisationnel s'appelle la procédure fonctionnelle souvent abrégé par PF³⁶.

III.4.3. Tableau des procédures fonctionnelles (T.P.F)

1. Processus de demande de titre

PF	Déroulement		Action	Nature	Poste de travail
	Début	Durée			Lieu	Responsable	Ressource
PF1	8h<t<16h	t	Réception de requérant	M	Secrétariat	Secrétaire	Secrétaire
PF2	8h<t<16h	t	Enregistrement requérant	AC	Secrétariat	Secrétaire	Secrétaire
PF3	10h<t<16h	T	Impression demande	AB	B. CDC	CDC	CDC
PF4	10h<t<16h	t	Analyse du dossier	M	B.CDC	CDC	CDC
PF5	8h<t<16h	t	Remise demande	M	Secrétariat	Secrétaire	Secrétaire

2. Processus de demande de travaux

PF	Déroulement		Action	Nature	Poste de travail
	Début	Durée			Lieu	Responsable	Ressource
PF6	10h<t<16h	t	Réception du dossier	M	B. domaine	Dofo	Dofo
PF7	10h<t<16h	t	Analyse demande	M	B. domaine	Dofo	Dofo
PF8	10h<t<16h	t	Elaboration demande travaux	AC	B. domaine	Dofo	Dofo
PF9	10h<t<16h	t	Impression demande	AB	B. domaine	Dofo	Dofo

36 KIKUNI BUNGULU J., opcit, p52.

-' 59 -'

3. Processus Taxe

PF	Déroulement		Action	Nature	Poste de travail
	Début	Durée			Lieu	Responsable	Ressource
PF10	8h<t<16h	t	Réception de requérant	M	B.taxe	Taxateur	Taxateur
PF11	8h<t<16h	t	Elaboration taxe	AC	B.taxe	Taxateur	Taxateur
PF12	8h<t<16h	t	Impression taxe	AB	B.taxe	Taxateur	Taxateur
PF13	8h<t<16h	t	Enregistrement bordereau	AC	B.taxe	Taxateur	Taxateur

4. Processus d'établissement contrat

PF	Déroulement		Action	Nature	Poste de travail
	Début	Durée			Lieu	Responsable	Ressource
PF14	10h<t<16h	t	Réception du dossier	M	B.CDC	CDC	CDC
PF15	10h<t<16h	t	Analyse du dossier	M	B.CDC	CDC	CDC
PF16	10h<t<16h	t	Elaboration contrat	AB	B. domaine	Dofo	Dofo
PF17	10h<t<16h	t	Signature du contrat	M	B.CDC	CDC	CDC
PF18	10h<t<16h	t	Remise titres immobiliers	M	B.CDC	CDC	CDC

~ 60 ~

III.4.3. Diagramme d'enchainement des processus I. Processus de demande de titre

Dérouleme nt début et durée maximale	Enchaînement des procédures fonctionnelles							Nature	Poste de travail
8h<t<16h°°	Requérant présent				. Secrétaire			M	Secrétariat Secrétaire Secrétaire
					Et
	PF 1		Reception de Requérant
			Toujours
	Requérant Réussi
8h<t<16h°°								AC	Secrétariat Secrétaire Secrétaire
	Requérant				Secrétaire
					Et
		PF 2		Enregistrement requérant
				Toujours
	Requérant Identifié
	Requérant				Secrétaire			AB	Secrétariat Secrétaire Secrétaire
	Demande etablié PF ^38h<t<16h°°
					Et
					Impression demande
					Toujours
				A

~ 61 ~

10h<t<16h°°		A					CDC		M	B.CDC CDC CDC
					Et
		PF 4		Analyse du dossier
				Correct		Incorrect
							Dossier renvoyé
	Analyse Effectué
8h<t<16h°°									M	Secrétariat Secrétaire Secrétaire
							CDC
	Secrétaire
						Et
			PF 5		Remise demande
					Toujours
	Dossier enregistré

~ 62 ~

II. Processus demande de travaux

Déroulem ent début et durée maximale

Enchaînement des procédures fonctionnelles

Nature

Poste de travail

10h<t<16h°°

Secrétaire Dofo

M

B.domaine Dofo Dofo

Et

PF 6

Recéption

du dossier

Toujours

Dossier reçu

10h<t<16h°°

CDC

Dofo

M

B.domaine Dofo Dofo

Et

PF 7

Analyse

du dossier

Toujours

Dossier complet

8h<t<16h°°

AC

B.domaine Dofo Dofo

Requérant

. Dofo

Et

PF 8

Elaboration demande de travaux

Toujours

Demande de

travaux etablié

B

~ 63 ~

	Requérant			B	Dofo
			Et
			Impression demande
10h<t<16h°°		PF 9				AB	B.domaine
			Toujours				Dofo
							Dofo
	Demande imprimé

III. Processus de taxe

Déroulement début et durée maximale	Enchaînement des procédures fonctionnelles							Nature	Poste de travail
8h<t<16h°°	Requérant				Taxateur			M	B.Taxe Taxateur Taxateur
					Et
		PF 10		Reception de requérant
				Toujours
	Requérant réussi
8h<t<16h°°	Taxe etablié							AC	B.Taxe Taxateur Taxateur
					Taxateur
					Et
			11		Elaboration de taxePF
					Toujours
				D

~ 64 ~

10h<t<16h°°		D			Taxateur			AB	B.Taxe Taxateur Taxateur
					Et
		PF 12		Impression de projet contrat
				Toujours
	Projet imprimé
10h<t<16h°°								AC	B.Taxe Taxateur Taxateur
	Requérant				Taxateur
						.
					Et
			PF 13		Enregistrement bordereaux
					Toujours
	Paiement Confirmé

-' 65 -'

IV. Processus d'établissement contrat

Dérouleme nt début et durée maximale

Enchaînement des procédures fonctionnelles

Nature

Poste de travail

10h<t<16h°°

Requérant

CDC

M

B.CDC CDC CDC

Et

PF 14

Réception du dossier

Toujours

Dossier Réussi

10h<t<16h°°

M

B.CDC CDC CDC

Dofo CDC

Et

PF 15

Analyse du dossier

Toujours

Analyse Effectué

10h<t<16h°°

AB

B.domaine Dofo Dofo

Requérant

. Dofo

Et

PF 16

Elaboration Contrat ou certificat

Contrat

Certificat

Contrat etablié Certificat etablié

E

-' 66 -'

10h<t<16h°°	Requérant					E	CDC		M	B.CDC CDC CDC
					Et
		PF 17		Signature du contrat
				Toujours
	Contrat signé
10h<t<16h°°									M	B.CDC CDC CDC
							CDC
		Requérant
						Et
			PF 18		Remise titres immobiliers
					Toujours
	Livraison Effectuée

III.4. Graphe ou Schéma de circulation d `informations

Le graphe de circulation montre les informations traitées par la procédure. Il met en évidence la circulation de l'information dans l'espace et le temps. Les colonnes représentent les lieux tandis que les lignes la procédure qui se déclenche. La confrontation des procédures dans l'espace et le temps avec l'indication des ressources utilisées, permet de s'assurer qu'une même ressource n'est pas utilisée deux fois en même temps au même endroit.

Les symboles ci-après ont servi à la représentation schématique de la circulation de l'information au sein du système.

-' 67 -'

		Procédure automatisée Conversationnelle

(Ressources : homme+machine)

Support papier

Disque magnétique

Support parcouru par information

Chemin parcouru par information

Procédure manuelle

-' 68 -'

TEMPS

TYPE

CDC

SECRETARIAT

DOFO

GEOMETRE

REQUERANT

CONTRÔLE ET ANALYSE DE LA DEMANDE

ANALYSE ET TECHNIQUE

EDITION DEMANDE DE TRAVAUX

A

-' 69 -'

TEMPS

TYPE

CDC

SECRETARIAT

DOFO

GEOMETRE

REQUERANT

A

DEMANDE DE

DESCENTE SUR TERRAIN

TRAVAUX IMPRIMEE

MESURAGE Ef BORNAGE

EDITION RAPPORT SUR

TERRAIN

B

-' 70 -'

TEMPS

TYPE

CDC

SECRETARIAT

DOFO

GEOMETRE

REQUERANT

B

RAPPORT TRANSMIT

ANALYSE RAPPORT

RAPPORT IMPRIME

RAPPORT TRANSMIT

REDACTION CONTRAT

C

~ 71 ~

TEMPS

TYPE

CDC

SECRETARIAT

DOFO

GEOMETRE

REQUERANT

C

SIGNATURE CONTRAT

IMPRIME

CONTRAT

CONTRAT REMIS

~ 72 ~

CHAPITRE QUATRIEME : IMPLEMENTATION DU SYSTEME
AUTOMATISE ET PRESENTATION DE L'APPLICATION

La modélisation consiste à créer une représentation virtuelle d'une réalité de telle façon à faire ressortir les points auxquels on s'intéresse³⁷.

Le développement consiste à implanter les résultats de la phase de conception aux logiciels sélectionnés par le développement en vue de matérialiser et de produit le résultat escompté pour besoin déterminer par les utilisateurs.

L'accomplissement de ce projet fait appel au VBA avec comme un SGBD, MS-Access 2013.

IV.1. Systeme d'information automatise

IV.1.1. Modèle Logique des Données

Le modèle logique de données (MLD) décrit les structures de données indépendamment de la gestion physique des bases de données. Il est une étape intermédiaire, intellectuellement très satisfaisante, vers le modèle physique de données.

Pour cela, il existe un autre modèle, le modèle logique des données (MLD), qui utilise essentiellement le formalisme des tables logiques. Un MLD qui est toujours basé sur un MCD donné, contient toutes les informations de ce MCD, et les représente à l'aide d'un formalisme différent, très adapté aux structures d'une base de données. Tandis que le MCD représente un système d'information d'une façon générale et indépendante d'un système informatique, le MLD tient compte de la réalisation par le biais d'un SGBD.³⁸

³⁷ http://www.commentcamarche.net/contents/655-merise-initiation-a-la-conception-de-systemes-d-information. consulté le 01/08/2014 à 19h30'.

38 KIKUNI BUNGULU Joseph, Cours de technique de banque de données, G3 Informatique de gestion, ISC-KIS, 2014-2015.

-' 73 -'

IV.1.1.1. Quelques définitions des concepts

a) Table : Lorsque des données ont la même structure, on peut les organiser en table dans laquelle les colonnes décrivent les champs en commun et les lignes contiennent les valeurs de ces champs pour enregistrement.

b) Clé primaire : Les lignes d'une table doivent être uniques, cela signifie qu'une colonne (au moins) doit servir à les identifier.

c) Clé secondaire ou étrangère : Un champ qui, dans une table, fait référence à la clé primaire d'une autre table est appelé clé étrangère (angl.: foreign key). Ainsi sont définies les relations entre les tables.

d) Champs : est l'information élémentaire d'une base de données, d'un fichier informatique et plus généralement d'une ressource informatique où existent des termes indexés³⁹.

IV.1.2. Règle de transformation du MCD en MLD

Toute entité est transformée en table. Les propriétés de l'entité deviennent les attributs de la table. L'identifiant de l'entité devient la clé primaire de la table.

? T-agent (codeag, nomag, postnomag, prenomag, sexeag, fonctionag, grade, adress, tel) ;

? T-requerant(codeR, nomR, postnomR, prenomR, lieunaisR, notionalR, etatcivilR, nomepouxepouseR, regimematrR, nbreenfantR, anneeR, professR, nomR)

? T-mvtrecevoir (#codeR, #codeag) ;

?

T-renseignement (codeRP, commune, lotisema, usage, numcadastr, superfic, prog, #codeP) ;

? T-taxe (codetax, taxepvmv, fraismesuragetborn, fraiscertif, noteusag, taxeetabl, loyerannuel, #codeR, #codeag) ;

? T-parcelle (codeP, proprietP, donnes, occupe, particiellema, entierema, retire, #codeR) ;

? T-bureau (codeB, type, contact, #codeag) ;

?	T-paie (codePaie, nomremeta, motif, numbord, datepaie, montant, #codeR)

³⁹ https://fr.m.wikipedia.org/wiki/champs_(base_de_données), consulté le 21/08/2015 à 22h30

-' 74 -'

IV.2. Modèle Physique des Données (MPD)

Le modèle physique des données (MPD) est la traduction du modèle logique des données (MLD) dans une structure de données spécifique au système de gestion de bases de données (SGBD) utilisé.

Le MPD est donc représenté par des tables définies au niveau du système de gestion de bases de données. C'est donc au niveau du MPD que nous quittons la méthode générale de création d'un MCD et de sa transformation en MLD, pour nous tourner vers la manipulation d'un SGBD spécifique.

IV.2.1. Passage du MLD au MPD

Le passage MLD au MPD se fait par les étapes suivantes⁴⁰:

? Implémentation physique de chaque table du MLD dans le SGBD utilisé.

? Pour chaque table, indiquer au SGBD quel(s) champ(s) constitue(nt) la clé primaire.

? Pour chaque table, indiquer au SGBD la (les) clé(s) étrangère(s), et la (les) clé(s) primaire(s) correspondante(s).

Source : Notre Base de données

40 KIKUNI B., Op.cit, P.69

-' 75 -'

IV.3. Modèle Logique de Traitement (MLT)

Le modèle logique de traitement suit le modèle organisationnel de traitement. Celui-ci comprend les opérations effectuées par des postes de travail. A chaque opération organisée sont associés un ou plusieurs outils informatiques. Le modèle logique de traitement comprend la partie visible, la spécification externe des transactions informatiques, le cheminement possible d'écran à écran après un menu principal et la partie non visible, interne, lectures et actions d'écritures d'informations dans le modèle logique de données.⁴¹

En principe, le MLT est l'ensemble des Unités Logiques de Traitements (ULT).

L'ULT modélise un ensemble des traitements informatique perçus comme homogènes en termes de pénalité. L'unité logique de traitement définit également le rapport à la cohérence des données du SII.⁴²

L'ULT est décrite par l'ensemble des traitements informatiques homogènes à réaliser qui peuvent être décomposés selon leur nature (interface, traitement, données).⁴³

IV.3.1. Définition des concepts

~ Machine logique : c'est l'ensemble de ressource informatique

constituant les matériels et logiciels capables des traitements informatiques de manière autonome ;

~ Opération : c'est l'ensemble d'action exécutable de manière interruptible, seules les tâches informatiques vont passer ici ;

~ Site : c'est l'entrait où l'on effectue un traitement autonome utilisant une ou plusieurs machines logiques ;

~ Procédure logique : c'est un enchainement des unités logiques des traitements (ULT) qui réalise une tâche ;

~ Une logique de traitement : c'est une équivalence d'une tâche de l'étape organisationnelle.

41 Philémon KUTUMBAKANA : Méthode d'Analyse Informatique II, cours inédit, P.96, ISC-KIS 2014-2015.

42 Idem.

43 Idem.

-' 76 -'

IV.3.2. Passage du MOT au MLT

Ici nous sommes obligés de nous inspirer du MOT pour élaborer le MLT parce que la méthode MERISE ne nous a pas donné les règles de passage du MOT au MLT. En cela, nous avons pris toutes les tâches automatisables pour nous servir des bases.

IV.3.3. Elaboration du MLT

^START

^X

	^tAGENT
^Enregistrement de l'agent ^Maquette: 01 ^CodeAg, NomAg, Prenom, Sexe, ^Email

^{Enregistrement de requérant}

^{Maquette: 03}

^{NomR, PostnomR, PrenomR,}

^{Lieuetdatenai, Sexe, Nationalit,}

^{Adress, Apostroph, Etatcivil,}

^{Nomepouxouepouse, Regimematr,}

^Profession

^Next

^{Enregistrement de bureaux}

^{Maquette: 02}

^{Type, Responsable, Contact}

^Next

^Next

^Print

^{Adress, Fonction, Grade, Tel,}

^Ok

^Ok

^{Nbrenfant, Anneeresidence,}

^Ok

^Cancel

^Cancel

^Cancel

^X

^X

^tBUREAU

tREQUERANT

^{A Z}

-' 77 -'

^tREQUERANT

^{tRENSEIGNEMENT}

^PARCELLE

^tPARCELLE

^tREQUERANT

^tPAIEMENT

^tREQUERANT

tTAXE

^{Enregistrement de parcelle}

^{Maquette: 04}

^{CodeRP, commune, Lotissement, Usage, Numcadastral, Superfici, Programmisenval, Just, CodeP, Propriet, Entiere, Session, NumSes, Echell, Contrat, Term, CommuneP,}

^{dateP, Rubrique, Occupee,}

^{Retireoutransfer, CodeR}

^{Maquette: 05}

^{CodePaie, Numborder, Montantpaie,}

^{Motif, Datepaie, NomRemeta, CodeR}

^{Enregistrement de taxes}

^{Maquette: 06}

^{Codetax, TaxePvMv, Fraismesurag,}

^{Fraiscertif, Noteusag, Taxeetablis,}

^{Fraisadmin, Taxemesurag,}

^{Loyerannuel, Taxecontrat, Fraiscroquis}

^CodeR

^{Enregistrement de bordereau}

^Next

^Next

^Next

^Print

^Print

^Print

^{A Z}

^Ok

^Ok

^Ok

^Cancel

^Cancel

^Cancel

^X

^X

^X

^END

-' 78 -'

IV.4. PRESENTATION DE L'APPLICATION

Le développement consiste à implanter les résultats de la phase de conception aux logiciels sélectionnés par le développement en vue de matérialiser et de produire le résultat escompté pour le besoin déterminer par les utilisateurs.

~ Notion sur le langage de programmation VBA

Un langage de programmation est un ensemble de commandes et d'options de commandes (les arguments) par lequel on envoie des instructions à l'ordinateur. Les ordinateurs ne peuvent pas comprendre le langage des humains, d'abord parce que les humains peuvent réagir à des instructions ambiguës, ce qui est foncièrement impossible pour la machine.

Un langage de programmation doit être plus précis qu'un langage naturel. Les langages de programmation sont plus faciles à apprendre que les langues étrangères. Les langages pour ordinateurs comprennent souvent moins de 300 commandes, commandes qui renvoient à des syntaxes ou des concepts familiers même aux non-anglophones : Open (ouvrir), Next (suivant), etc.

Les programmes sont souvent constitués de plusieurs programmes interagissant les uns sur les autres; c'est pourquoi on désigne souvent par application l'ensemble des fichiers d'un programme.

~ Le SGBD MS Office Access 2007

Pour y arrivée, nous nous sommes servir d'un SGBD MS Office Access 2007 qui permet au concepteur de réaliser une application partant de la création des tables décrites ci-hautes, création des requêtes concernant les objectifs, les états de sorties (le rapport) ainsi que la création des interfaces utilisateurs permettant de faire une manipulation aux données tout en ajoutant, modifiant, supprimant, stockant, mettre à jour. Le MS Office Access 2007 que nous avons utilisé possède l'environnement de développement intégré Visual Basic for Application (VBA).

-' 79 -'

IV.4.1 Brève présentation

Notre application s'appelle [e-mail] qui a été réalisée dans

le but de faciliter la gestion de titre immobilier au sein de Cadastre ville de Kisangani.

IV.4.2 Lancement de l'application et présentation de quelques formulaires Pour lancer (démarrer) l'application, il faut cliquer sur le bouton démarrer sur la barre de tâche, dérouler le pique liste MS Office Access 2007, sélectionner le fichier application ([e-mail]).

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Une interface de sécurité d'accès aux données qui permet à n'importe qui d'accéder au menu principal.

Un menu principal regroupant tout ce que fera les utilisateurs face à l'application. Le voici :

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Le Menu Saisie nous permet de faire un choix parmi les objets qui s'y trouvent. Pour entrer les informations dans le formulaire spécifié.

Le Menu Rapport qui contient les états de sorties, le Bon d'entrée, le Bon de sortie, le livre de caisse. Il suffit juste de sélection et de click sur Afficher ou soit Ouvrir.

Les différents formulaires conçus pour la saisie :

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Ainsi que la présentation de quelques états de sorties

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CONCLUSION

Nous voilà au terme de notre travail, intitulé « conception et réalisation d'une base de donnée de l'octroi de titre parcellaire au sein d'une institution publique cas de cadastre de la ville de Kisangani ».

Rappelons que l'objectif principal que nous nous sommes assigné était de permettre de l'utilisation des nouvelles technologies de l'information et de la communication au Cadastre de Kisangani pour une meilleure gestion de l'octroi de titre parcellaire de cette institution publique. A cet effet, nous avons voulu d'abord, faire une analyse pratique de gestion de titre immobilier par le système existant au Cadastre; ensuite nous rendre compte de la qualité de gestion de cette dernière et enfin apporter une innovation.

Nous sommes partie par les questions suivantes :

? Existe-t-il un système informatique permettant d'enregistrer les informations relatives aux dossiers des titres parcellaires ?

? Quels sont les atouts et les points négatifs que procure le système d'information utilisé actuellement pour la gestion de l'octroi des titres parcellaires ?

? Quelle peut être notre participation dans l'amélioration et la rationalisation du système actuel ?

Ainsi en rapport avec nos questions, nous émettons les hypothèses suivantes :

? Le système d'information utilisé pour la gestion de l'octroi de titre parcellaire serait actuellement de nature manuelle et non sécurisée ;

? Le système d'information de gestion de titre parcellaire est caractérise par une conservation peu de durée sur format papier des informations qui assure une certaine traçabilité de toute opération de l'octroi de titre. Ce système est très lent dans la recherche d'informations ; il est irrationnel dans les calculs de taxe car il y aurait d'énormes risques d'erreurs.

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? La mutation du présent système du manuel à l'automatique. Nous pourrions proposer une application informatique au Cadastre pour une éventuelle amélioration et rationalisation du système existant.

Pour vérifier nos hypothèses, nous avons fait recours à la méthode Merise et aux techniques d'interview et d'observation participante.

La méthode nous à été d'une très grande utilité pour l'interprétation des outils logiques, décision, d'informatisation à la mise en oeuvre.

La technique d'interview, nous nous entretenus avec les agents. Enfin, la technique d'observation, pour relever les points positifs et négatifs du Cadastre.

Hormis l'introduction et la conclusion, le présent travail avait quatre chapitres.

Le premier parle des généralités liées aux concepts clés de notre travail et une brève présentation du milieu d'étude qu'est le CADASTRE ; le deuxième concerne l'étude du système d'information existant ; le troisième est consacré à la conception et à l'organisation du système d'information futur et enfin, le dernier a abordé la réalise et présente le système d'information automatisé.

Après la présentation de CADASTRE et l'étude de son système d'information existant, nous avons constaté que le système de gestion de l'octroi de titre parcellaire était manuel et non automatisé. Ceci était source de beaucoup de problèmes parmi ces lesquels nous pouvons citer :

? La lenteur des opérations effectuées manuellement.

? La perte des traces de certaines composantes.

? La difficulté de faire le suivi et rapports de manière rapide et facile. Partant de ce qui précède, nous sommes parvenues à proposer au Cadastre un nouveau système d'information qui faciliterait la bonne circulation d'information afin d'éviter tout ce qui a été décrié ci-haut.

Enfin nous avons proposé l'application [e-mail] dans le but de faciliter la gestion de titre immobilier au sein de Cadastre. Celle-ci permet aussi la production automatique de différents rapports.

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Ainsi, toutes nos hypothèses ont été confirmées.

Afin de concrétiser ce travail, La gestion de titre immobilier va aboutir aux différents résultats tels que :

Demande de terre ;

Demande de travaux ;

Projet de Contrat à la signature ;

Contrat selon leur type ;

Certificat d'enregistrement.

Nous ne prétendons pas épuiser ce sujet, mais croyons avoir apporté notre part, notre contribution atomique ou infiniment petite dans l'univers de la science. C'est ainsi que nous sollicitons l'intérêt de tout chercheur qui s'orienterait dans ce domaine d'étude de bien vouloir le ramener très loin pour une éventuelle amélioration de la nouvelle technologie de l'information et de la communication.

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BIBLIOGRAPHIE Ouvrages

DOBARD J.P., Gregory P., Gestion, ed. Daloz, Paris 1995, p.4

éd 2008, P4.

Formation : Gestion des données scientifiques : stockage et consultation en utilisant des bases de données, GRAWITZ, Méthode des recherches en sciences sociales, Paris Daloz, 1994, P19.

MUCCHELLI, Organisation et structure de l'entreprise initiation à la vie économique, Ed. Sirey, Paris, 1985, RINAUDO J. et COSTE R., Initiation aux sciences économiques, Ed. Fernand Nathan, Paris, 1977, p.57

Robert Reix., L'analyse en informatique de gestion, Ed. Bordas management, p12.

Cours

KIKUNI BUNGULU J., - Algorithme et méthodes de programmation, cours inédit, G2 Informatique de gestion, ISC-Kisangani, 2014-2015. ,

- Technique de banque de données, cours inédit, G3 Informatique de gestion, ISC-KIS,
2014-2015.

KUTUMBAKANA Ph., - Méthodologies d'analyse informatique I, cours inédit, G2 Informatique de Gestion, ISC-KIS, 2013-2014.

Méthodologie d'analyse informatique II, cours inédit, G3 Informatique de gestion, ISC-KIS, 2014-2015.

LOKANGA OTIKEKE, F., Méthode de recherche scientifique, cours inédit, G2 Informatique de gestion, ISC-Kisangani, 2013-2014.

NDAMBI J., Laboratoire Informatique II, Cours inédit, G2 Informatique de gestion, ISC-Kisangani, 2013-2014. OTEMIKONGO M, Méthode de recherche en sciences sociales, cours inédit, FSEG, CUEB, 2006-2007, P29.

Webographie

Encarta 2009, consulté 09/04/2014

http://www.dicofr.com/cgi-bin/n.pl/dicofr/definition/20010101002600, Consulté, le 25/05/2015 http://fr.wikipedia.org/wiki/Système, consulté le 25 /05/2015

http :// fr.wikipedia.org/wiki/Serveur, consulté le 25/05/2015

http://www.commentcamarche.net/contents/1083-systeme-d-information, consulté le 11/04/2015 à 19 http://fr.wikipedia.org/wiki/Syst%C3%A8me_d%27information, consulté le 11/04/2015 à 19 h 15' h 10'

http://fr.wikipedia.org/wiki/Syst%C3%A8me_d%27information, consulté le 11/04/2015 à 19 h 15' http://www.commentcamarche.net/contents/655-merise-initiation-a-la-conception-de-systemes-d-information, consulté le 27/02/2014 à 13h 26

https://fr.m.wikipedia.org/wiki/champs_(base_de_données), consulté le 21/08/2015 à 22h³⁰ https://Merise .developpez.com/faq/?page=graphe-des-flux, consulté le 12/09/2015 à 02 h30

http://fr.m.wikipedia.org/wiki /Institution, consulté le 14/09/2015 à 19 heure 30

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Table des matières

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Remerciement Error! Bookmark not defined.

SIGLE ET ABREVIATION Error! Bookmark not defined.

INTRODUCTION 1

I. PROBLEMATIQUE 1

II. HYPOTHESES 2

III. OBJECTIF DU TRAVAIL 3

IV. CHOIX ET INTERET DU SUJET 3

V. METHODE ET TECHNIQUES UTILISEES 4

VI. DELIMITATION DU SUJET 5

VII. SUBDIVISION DU TRAVAIL 5

CHAPITRE PREMIER : CADRE GENERAL 6

I.1. DEFINITION DES CONCEPTS 6

I.2. PRESENTATION DU MILIEU D'ETUDE 8

I.2.2. Situation géographique 11

.2.3. Mission assignée à l'institution 11

I

CHAPITRE DEUXIEME : ANALYSE DU SYSTÈME D'INFORMATION

EXISTANT 14

I. Notion sur le système d'information 14

II. Modèle Conceptuel de Communication (MCC) 15

II.1. Concepts 15

II.2. Description textuelle 16

II.3. Recensement des acteurs 17

II.4. Graphe de flux 18

III. Modèle Conceptuel de Données (MCD) 20

III.1. Concept 20

III.2. Dictionnaire des données 21

III.3. Graphe des dépendances fonctionnelles 23

IV.1. Définition des concepts 25

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IV.2. Formalisation graphique d'un Modèle Conceptuel des Traitements

(MCT) 26

IV.3. Construction du MCT 26

V. Modèle Organisationnel de Traitement (MOT) 32

II.5.2. Définition des Concepts 32

II.4. Diagnostique de l'existant et proposition de solution 45

CHAPITRE TROISIEME : CONCEPTION DU SYSTEME D'INFORMATION

FUTUR 48

III.1. Introduction 48

III.2. OBJECTIFS 49

III.3. ETUDE DES DONNEES FUTURES 49

III.4. Etude de traitements 53

III.4.1. Modele Conceptuel de Traitement 53

III.4.1.1. Construction du MCT 53

III.4.2. Modèle Organisationnel de Traitement 58

III.4. Graphe ou Schéma de circulation d `informations 66

CHAPITRE QUATRIEME : IMPLEMENTATION DU SYSTEME

AUTOMATISE ET PRESENTATION DE L'APPLICATION 72

IV.1. Systeme d'information automatise 72

IV.1.1. Modèle Logique des Données 72

IV.1.2. Règle de transformation du MCD en MLD 73

IV.2. Modèle Physique des Données (MPD) 74

IV.2.1. Passage du MLD au MPD 74

IV.3. Modèle Logique de Traitement (MLT) 75

IV.3.2. Passage du MOT au MLT 76

IV.4.1 Brève présentation 79

IV.4.2 Lancement de l'application et présentation de quelques

formulaires 79

CONCLUSION 85

BIBLIOGRAPHIE 88

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